Rapport financier semestriel au 30 juin 2017

QUANTEL – 2 bis avenue du Pacifique – Z.A. de Courtabœuf – BP 23 – 91941 Les Ulis Cedex France Société anonyme au capital de 8 832 016 € - RC EVRY 970 202 719 Tel. +33(0)1 69 29 17 00 – Fax +33(0)1 69 29 17 29 – www.QUANTEL.fr

SOMMAIRE

CHAPITRE 1 : ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER
SEMESTRIEL	3
CHAPITRE 2 : RAPPORT SEMESTRIEL D'ACTIVITE	4
CHAPITRE 3 : COMPTES CONSOLIDES SEMESTRIELS CONDENSES AU 30 JUIN 2017	10
CHAPITRE 4 : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'INFORMATION FINANCIERE SEMESTRIELLE 2017	44

CHAPITRE 1 : ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL

1.1 Responsable du rapport financier semestriel

Monsieur Marc LE FLOHIC

Président Directeur Général

1.2 Attestation du responsable du rapport financier semestriel

J'atteste, à ma connaissance, que les comptes consolidés condensés pour le semestre écoulé présentés dans le Rapport Financier Semestriel au 30 juin 2017 sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société QUANTEL et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport semestriel d'activité ci-joint présente un tableau fidèle des événements importants survenus pendant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes, des principales transactions entre parties liées ainsi qu'une description des principaux risques et des principales incertitudes pour les 6 mois restants de l'exercice.

Fait aux Ulis,

Le 19 septembre 2017

Marc LE FLOHIC Président Directeur Général

CHAPITRE 2 : RAPPORT SEMESTRIEL D'ACTIVITE

Lors de la réunion du 18 septembre 2017, le Conseil d'administration de Quantel a établi les comptes semestriels consolidés condensés du Groupe Quantel pour la période allant du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017.

Le présent rapport a été établi afin de présenter l'activité de Quantel (la « Société ») et du Groupe Quantel au cours du premier semestre 2017.

2.1 Evénements importants survenus au cours du 1er semestre 2017 - Présentation des comptes semestriels

2.1.1. Activités et résultats du Groupe Quantel au 1er semestre 2017

Au cours du premier semestre 2017, le Groupe Quantel a réalisé un chiffre d'affaires de 32,8M€ en progression de 4,8% par rapport au 1er semestre 2016. Retraitée de l'appel d'offre de 2,9M€ en Inde facturé au 1er trimestre 2016, la croissance s'élève à 14 %, grâce à des ventes particulièrement dynamiques au 2^e trimestre.

Les résultats au cours du premier semestre 2017 sont en hausse grâce à l'amélioration des marges et à la stabilisation des dépenses. Il convient de rappeler que la marge de l'appel d'offre indien était inférieure aux marges habituelles et que le remplacement de cette commande exceptionnelle par des ventes ordinaires génère cet effet bénéfique.

(M€)	S1 2016	S1 2017	Variation
Chiffre d'affaires	31,3	32,8	+4,8%
Dont :
Industriel et Scientifique	9,6	12,2	+27%
Grands Contrats	5,4	5,0	(8%)
Médical/Ophtalmologie	16,3	15,6	(4%)
Résultat opérationnel	0,2	1,3
Résultat net	0	1,1

2.1.2. Faits majeurs du semestre, par activité

Activité Industrielle et Scientifique

Avec un chiffre d'affaires en hausse de 27% par rapport au 1er semestre 2016, l'activité Industrielle et Scientifique confirme la dynamique initiée au 1er trimestre, soutenue par le redémarrage de l'activité en Asie, notamment sur le marché des écrans plats qui semble avoir dépassé son échec de la technologie 3D mais a évolué vers un marché plus linéaire (alors qu'il s'agissait d'un marché cyclique à forte amplitude). D'autre part, nous avons poursuivi nos efforts pour augmenter notre capacité de production de Diodes, afin de commencer à faire baisser notre carnet de commande qui est proche de 6 mois d'activité (sur les Diodes spécifiquement).

Grands Contrats : Mégajoule et militaire

Sur nos deux contrats, nous sommes en phase de production assez stable et sûre. Nous travaillons à l'accélération de nos productions pour répondre au besoin du client, notamment militaire et préparer la dernière phase du contrat mégajoule qui n'est pas encore signé, mais nécessitera de réduire sensiblement le temps de montage et de réglage. Nous sommes plutôt confiants sur notre capacité à mener à bien cette industrialisation dans les délais requis et nous pensons ainsi démontrer à nos donneurs d'ordres, notre solidité industrielle ouvrant la porte à de nouveaux partenariats.

Division Ophtalmologie

Les ventes de la Division Ophtalmologie diminuent de 4% au 1er trimestre par rapport à la même période de l'année précédente. Hors Inde, elles progressent de 16,7%, notamment grâce au bon accueil et à la montée en production du nouveau laser Easyret et dans une moindre mesure aux bonnes performances commerciales de l'Optimis-Fusion. Globalement, le dynamisme de la division Ophtalmologie est très soutenu partout dans le monde avec semble-t-il une croissance supérieure à celle du marché, ce qui pourrait signifier la prise de parts de marché.

2.1.3. Autres événements importants survenus dans le Groupe Quantel au cours du semestre écoulé

Quantel a annoncé le 23 juin 2017 un projet de rapprochement avec le Groupe Keopsys consistant en l'intégration de l'ensemble des sociétés du Groupe Keopsys au sein du Groupe Quantel¹ . Ce projet de rapprochement, ayant pour objectif de donner naissance à un champion européen du laser, s'inscrit dans la continuité des relations existantes entre les deux Groupes et dans le développement fructueux de synergies depuis l'entrée au capital de Quantel de la société Esira, société holding du Groupe Keopsys² .

¹ Voir le communiqué de presse publié par Quantel le 23 juin 2017.

² La société Esira est contrôlée par Monsieur Marc Le Flohic, Président-Directeur Général de Quantel.

Basé à Lannion, le Groupe Keopsys est principalement constitué des sociétés Keopsys, LEA Photonics et Sensup, toutes spécialisées dans la conception, la fabrication et la commercialisation des lasers et amplificateurs à fibre à destination des marchés de la défense, de l'industrie, de la recherche scientifique, des télécommunications, du médical et du spatial. Le Groupe Keopsys comprend également la société civile immobilière Veldys, qui détient les actifs immobiliers de Lannion dans lesquels Keopsys, LEA Photonics et Sensup exercent leurs activités.

Compte tenu des technologies laser maîtrisées par les deux Groupes et de la complémentarité de leurs gammes de produits, le rapprochement permettra au Groupe Quantel de bénéficier d'un leadership technique et industriel par la maîtrise de la quasi-intégralité des technologies les plus importantes et les plus innovantes en matière de lasers actuellement sur le marché. Ce projet permettra également de développer la taille critique du Groupe Quantel, ouvrant ainsi la porte à des contrats plus ambitieux, notamment dans le secteur de la défense dans lequel le Groupe Quantel a pour objectif d'être un fournisseur de référence au niveau européen. L'intégration des sociétés du Groupe Keopsys au sein du Groupe Quantel permettra également d'accélérer de manière significative le développement des synergies opérationnelles, commerciales et financières.

Dans ce cadre, Quantel et Esira ont conclu, le 30 juin 2017, un traité d'apport en vertu duquel Esira s'est engagée à apporter à Quantel, sous certaines conditions suspensives, l'intégralité des actions existantes de Keopsys, LEA Photonics et Sensup, et 99 % des parts sociales existantes de la société civile immobilière Veldys.

Les valeurs relatives entre les deux Groupes ont été établies à 56 % pour le Groupe Quantel et 44 % pour le Groupe Keopsys. A l'issue de l'apport, Esira détiendrait, directement et indirectement via Eurodyne, environ 54,72 % du capital et 56,05 % des droits de vote de Quantel.

Dans le cadre du projet d'apport, le collège de l'Autorité des marchés financiers du 5 septembre 2017 a octroyé à Esira et Eurodyne la dérogation à l'obligation de déposer un projet d'offre publique portant sur les actions Quantel sur le fondement de l'article 234-9, 3° du règlement général de l'AMF. Cette décision a été publié le 18 septembre 2017 sur le site de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org).

L'assemblée générale appelée à se prononcer sur l'apport a été convoquée, par le Conseil d'administration de Quantel, le 6 octobre 2017, à 9 h 30, au siège social de Quantel. Dans cette perspective, les actionnaires de Quantel sont invités à consulter les documents préparatoires à l'assemblée générale mis à leur disposition sur le site Internet de la Société (www.quantel.fr), et en particulier le document d'information (« Document E ») décrivant les caractéristiques de l'opération, tel qu'enregistré auprès de l'Autorité des marchés financiers, lorsqu'il sera disponible.

2.1.4. Structure financière

Au 30 juin 2017, dans un contexte de croissance, Quantel conserve une situation financière solide avec un endettement financier net de 9,1 M€ (7,3 M€ au 31/12/2016), qui se décompose en 11,7 M€ de dette financière (11,9 M€ au 31/12) dont 4,0 M€ issus du financement du crédit d'impôt recherche et du crédit d'impôt compétitivité et emploi et 2,6 M€ de trésorerie (4,7 M€ au 31/12). Il faut également noter que la créance sur l'Etat au titre du crédit d'impôt recherche et du crédit impôt compétitivité et emploi, soit 6,0 M€ (financée par la BPI à hauteur de 4,0 M€) n'est pas déduite de l'endettement financier net.

2.2 Principaux risques et principales incertitudes pour la fin de l'exercice

2.2.1. Principaux risques

Risque de liquidité

Au 30 juin 2017, les disponibilités au bilan s'élèvent à 2,6 M€.

La Société a procédé à une revue spécifique de son risque de liquidité et elle considère être en mesure de faire face à ses échéances à venir. En particulier, l'échéance d'octobre 2018 de l'emprunt obligataire Micado de 2,8M€ a été analysée et l'amélioration de la rentabilité de l'entreprise permet d'envisager de générer en trésorerie une grande partie de la somme complétée éventuellement par d'autres financements nouveaux.

Si le développement des activités des sociétés du Groupe devait nécessiter des liquidités importantes auxquelles le Groupe ne pourrait faire face avec sa trésorerie disponible et les concours bancaires dont elle dispose, il pourrait être nécessaire de faire appel à des sources de financement supplémentaires (lignes de crédit, émissions obligataires, augmentations de capital…), dans la mesure où l'utilisation accrue de sa trésorerie pour financer ses investissements pourrait laisser le Groupe sans disponibilités suffisantes pour financer son exploitation.

Risque sur actions

Au 30 juin 2017, aucune des sociétés du Groupe ne détient de participation dans des sociétés cotées et n'est par conséquent exposée à un risque sur actions.

A cette date, la Société auto-détenait 2 139 actions propres, représentant une valeur comptable de 94 199,67 €, acquises dans le cadre du contrat de liquidité conclu avec la société INVEST SECURITIES avec effet à compter du 1 er janvier 2008, qui est plus amplement décrit au chapitre 9, paragraphe 16.1.3 du Document de Référence 2016 de la Société, déposé le 21 avril 2017 auprès de l'Autorité des marchés financiers.

Hormis ces éléments, la Société ne détient pas de titres autres que les parts et actions des sociétés filiales.

Les excédents de trésorerie du Groupe sont investis sous forme de placements ne générant pas de risques sur le capital. Le Groupe estime en conséquence ne pas être exposé au risque actions.

Autres risques

Quantel considère que les autres facteurs de risques décrits au paragraphe 10 du chapitre 9 de son Document de Référence 2016, déposé le 21 avril 2017 auprès de l'Autorité des marchés financiers, sont toujours d'actualité à la date du présent rapport.

2.2.2. Perspectives

Compte tenu de son carnet de commandes et de l'avancement de ses projets internes d'industrialisation, le Groupe confirme ses objectifs annuels de légère croissance du chiffre d'affaires et d'amélioration de la rentabilité par rapport à l'exercice 2016.

2.3 Principales transactions entre les parties liées

Aucune transaction n'a influencé significativement la situation financière ni la performance du Groupe au cours du premier semestre 2017.

Dans le but de développer des synergies entre le Groupe Quantel et le Groupe Keopsys, les conventions suivantes ont été conclues entre Quantel et les sociétés du Groupe Keopsys :

Contrat cadre de Partenariat commercial entre Quantel et Keopsys (et leurs filiales respectives) en date du 2 mai 2017 permettant à chaque groupe, à l'occasion de sa propre prospection commerciale auprès de ses clients et/ou prospects, de procéder, en qualité de distributeur ou de mandataire, à la commercialisation des produits de l'autre groupe ;

Contrat-cadre de partenariat technologique entre Quantel et Keopsys en date du 2 mai 2017 permettant de confier des travaux de recherche et développement à l'autre partie et l'assister dans ses travaux de recherche et développement ;

Contrat-cadre de fabrication entre Quantel et LEA Photonics en date du 1er juin 2017, avec effet au 1er juillet 2017 aux termes duquel Quantel peut confier à LEA Photonics la fabrication du laser à fibre à usage ophtalmologique ;

Contrat de sous-location de surface de bureau et de R&D à Lannion par Quantel, en qualité de preneur, au Groupe Keopsys, en qualité de bailleur, afin de libérer les surfaces précédemment utilisées par Quantel à Lannion et de bénéficier de l'infrastructure et la logistique d'établissement du Groupe Keopsys.

2.4 Evénements significatifs intervenus depuis le 30 juin 2017

2.4.1. Autorisation de commercialisation de l'Easyret par la Food and Drug Administration (FDA) américaine

Le 27 juillet 2017, Quantel Médical a annoncé avoir reçu l'autorisation de la FDA de commercialiser son nouveau Photo-coagulateur Easyret (intégrant un laser à fibre) aux Etats-Unis. Produit proposé par Quantel Medical, l'Easyret intègre un laser à fibre dont la fabrication est désormais réalisée à Lannion en sous-traitance par le Groupe Keopsys.

2.4.2. Modification de la composition du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration, réuni le 29 août 2017, a décidé de coopter Monsieur Emmanuel Cueff en qualité d'administrateur indépendant, en remplacement de Monsieur Pierre Potet, démissionnaire.

A la suite de cette cooptation et à la date du présent rapport, la composition du Conseil d'administration de Quantel est la suivante³ :

Marc Le Flohic, Président du Conseil d'administration et Directeur général de la société ;
Marie Begoña Lebrun, administrateur indépendant ;
Emmanuel Cueff, administrateur indépendant ;
La société Eurodyne (représentée par Gwenaëlle Le Flohic), administrateur ;
La société Esira (représentée par Jean-François Coutris), administrateur.

³ Le Conseil d'administration n'a pas décidé de coopter un administrateur en remplacement de Valérie Pancrazi, démissionnaire.

CHAPITRE 3 : COMPTES CONSOLIDES SEMESTRIELS CONDENSES AU 30 JUIN 2017

3.1 Etat de la situation financière consolidée condensée aux 30 juin 2017 et 31 décembre 2016 en k€

GROUPE QUANTEL - ACTIF CONSOLIDE	Notes	30/06/17 NET	31/12/16 NET
Actifs non courants
Goodwill	3.7.1.1	3 387	4 044
Immobilisations incorporelles	3.7.1.1	10 428	10 354
Immobilisations corporelles	3.7.1.1	1 958	1 943
Autres actifs financiers	3.7.1.3	962	965
Créances d'impôt	3.7.1.4	3 619	4 158
Impôts différés actifs (*)	3.7.1.4	1 553	845
Total actifs non courants		21 908	22 310
Actifs courants
Stocks	3.7.2.1	16 160	17 285
Clients	3.7.2.2	10 360	10 619
Autres débiteurs	3.7.2.2	1 857	2 665
Créances d'impôt	3.7.2.2	3 172	1 875
Impôts différés actifs (*)	3.7.1.4	0	781
Charges constatées d'avance	3.7.2.2	1 291	984
Trésorerie et équivalents de trésorerie	3.7.2.4	2 598	4 674
Total actifs courants		35 439	38 882
TOTAL ACTIF		57 346	61 192

GROUPE QUANTEL - PASSIF CONSOLIDE	Notes	30/06/2017	31/12/2016
CAPITAUX PROPRES	3.7.3
Capital	3.7.3.1	8 832	8 832
Prime d'émission	3.5	18 383	18 383
Réserves consolidées	3.5	2 091	1 210
Ecart de conversion	3.7.3.2	268	1 362
Résultat groupe	3.2	1 144	646
Capitaux propres	3.5	30 718	30 433
Passifs non courants
Indemnités départ à la retraite	3.7.4.2	1 332	1 414
Passifs financiers	3.7.4.1	3 968	3 727
Autres Passifs	3.7.4.3	311	0
Total passifs non courants		5 611	5 141
Passifs courants
Provisions	3.7.5.1	774	746
Fournisseurs		5 242	7 096
Passifs financiers	3.7.5.2	7 743	8 215
Dettes diverses	3.7.5.3	7 258	9 561
Total passifs courants		21 017	25 618
TOTAL CAPITAUX PROPRES ET PASSIFS		57 346	61 192

(*) Afin de se conformer à IAS 12 l'intégralité des Impôts Différés Actifs ont été reclassés en Actifs non courant. Pour 2016 le solde aurait dû s'élever à 1 626 K€ pour sa part non courante et 0 pour sa part courante.

3.2 Compte de résultat consolidé condensé au 30 juin 2017 en K€

GROUPE QUANTEL - COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE	Notes	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Chiffres d'affaires	3.7.6.1	32 808	63 269	31 282
Autres produits des activités ordinaires		403	704	357
Achats consommés		13 901	27 204	13 766
Charges de personnel	3.7.6.4	10 684	19 625	9 623
Charges externes		5 651	11 117	5 967
Impôts et taxes		758	1 261	718
Amortissements	3.7.1.1	1 666	3 163	1 505
Provisions	3.7.6.5	(718)	610	(15)
Autres produits/ autres charges	3.7.6.6	(22)	(115)	(85)
Résultat opérationnel courant		1 291	1 107	161
Autres produits et charges opérationnels		0	0	0
Résultat opérationnel		1 291	1 107	161
Produits financiers		21	35	14
Coût de l'endettement financier brut		(194)	(419)	(206)
Coût de l'endettement financier net		(173)	(384	(192)
Autres produits et charges financiers	3.7.6.7	30	(74)	45
Résultat avant impôt		1 147	650	14
Impôt sur les bénéfices	3.7.6.8	3	4	3
Résultat net total		1 144	646	11
Résultat par action		0,13	0,07	0,00
Résultat net dilué par action	3.7.6.9	0,13	0,07	0,00

Le compte de résultat et le tableau de flux de trésorerie ont été modifiés à partir des données issues de la comptabilité analytique et du reporting de chaque société du Groupe Quantel.

3.3 Etat du résultat global consolidé

	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Résultat net consolidé	1 144	646	11
Frais liés au capital
Titres en Autocontrôle	(21)	(14)	(12)
Ecart de conversion	(1 094)	464	(282)
Impact différence de taux d'actualisation sur IDR	80	(170)	(209)
Stocks options
Autres éléments du résultat global pour la période, nets d'impôt	(1 036)	280	(503)
Résultat global de la période	109	926	(492)

Période	30/06/2017		31/12/2016			30/06/2016
	Avant impôts	Impôts	Après impôts	Avant impôts	Impôts	Après impôts	Avant impôts	Impôts	Après impôts
Frais liés au capital
Titres en Autocontrôle	(21)		(21)	(14)		(14)	(12)		(12)
Ecart de conversion	(1 094)		(1 094)	464		464	(282)		(282)
Impact différence de taux d'actualisation sur IDR	80		80	(170)		(170)	(209)		(209)
Stock Option	0		0	0		0	0		0
Autres éléments du résultat global pour la période, nets d'impôt	(1 036)		(1 036)	280		280	(503)		(503)

3.4 Tableau des flux de trésorerie consolidés en K€

Juin 2017 2016
	juin 2016
Variation de la trésorerie d'exploitation
Résultat net part du Groupe 3.2. 1 144 646	11
Intérêts minoritaires
Ajustements :
Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 3.7.1.1. 1 666 3 163	1 505
Dont impact de la capitalisation des frais de développement 3.7.1.1. 1 262 2 486	1 189
Dépréciations d'actifs financiers 0 (105)	0
Provisions pour pensions et départs à la retraite, nettes 3.7.6.5. (48) 144	71
Provisions et pertes de valeurs 3.7.6.5. (670) 466	(86)
Variations de justes valeurs (3) (16)	9
Plus ou moins-values sur cessions d'actifs 0 339	168
Coût de financement 167 401	184
Distribution d'actions gratuites 3.7.6.4. 156 175	81
Opérations sur titres en autocontrôle 3.5. 21 14	12
Autres produits et charges calculées (*) 150 (66)	17
Impôts 3.7.6.8. 3 4	3
Sous-total ajustements 1 442 4 519	1 963
Capacité d'autofinancement courante 2 586 5 164	1 974
Autres produits et charges opérationnels 0 0	0
Capacité d'autofinancement 2 586 5 164	1 974
Variation nette des actifs et passifs courants (hors financement) :
Variation du besoin en fonds de roulement (2 263) (772)	(688)
Intérêts reçus 32 35	14
Intérêts payés (196) (420)	(207)
Impôts (payés)/reçus (3) (4)	(3)
Variation nette de la trésorerie opérationnelle 156 4 004	1 090
Variation nette de la trésorerie d'investissement :
Valeur de cession des immobilisations corporelles et incorporelles 0 0	0
Investissements corporels et incorporels 3.7.1.1. (1 962) (4 398)	(2 385)
Dont impact de la capitalisation de frais de développement 3.7.1.1. (1 477) (3 215)	(1 792)
Augmentation de capital des participations en devises (14)
Diminution (augmentation) des prêts accordés et autres actifs financiers 2 502
non courants
Variation des dettes fournisseurs 2 502	(17)
Variation nette de la trésorerie d'investissement (1 977) (3 945)	(2 402)
Variation nette de la trésorerie de financement :
Émission / souscription d'emprunts 3.7.7.1 317 365	86
Remboursement d'emprunts 3.7.7.1 (385) (689)	(183)
Augmentations de capital 0 2 249	0
Valeur de cession/(acquisition) des actions d'autocontrôle (21) (14)	(12)
Autres flux de financement 0 (187)	(76)
Variation nette de la trésorerie de financement (89) 1 725	(185)
Effet net des variations des taux de conversion (21) 22	17
Augmentation (diminution) de la trésorerie et équivalents de (1 932) 1 806	(1 480)
trésorerie
Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de (2 718) (4 524)	(4 524)
période/d'exercice
Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période/de 3.7.7.14 (4 650) (2 718) l'exercice	(6 004)
Variation de trésorerie (1 933) 1 806	(1 480)

(*) Les écarts de change sur les positions bilancielles intra-Groupes dont la contrepartie est en résultat de change sont positionnés, sur la ligne « autres produits et charges calculés » de la CAF. Cette dernière est donc présentée (pour les deux exercices présentés) nette des effets de change liés aux positions intra-groupes.

(**) La dégradation de la variation du BFR entre juin 2016 et juin 2017 (-0.7M€ vs -2.3M€) s'explique principalement par la baisse des stocks pour 1.2M€, l'impact du remboursement du CIR 2012 sur le premier semestre 2016 alors que le remboursement du CIR 2013 n'a pas eu lieu au cours du 1er semestre 2017 (-1M€) et la variation des avances reçues sur commandes (-1.3M€).

3.5 Variation des capitaux propres consolidés en K€

Variation des capitaux propres	Capital	Primes	Réserves consolidées	Résultat de l'exercice	Autres	Ecarts de conversion	Total capitaux propres
Situation au 31/12/2015	8 096	16 870	(425)	2 126	(483)	898	27 081
- Passage du résultat en réserves			2 126	(2 126)			0
- Augmentation de capital							0
- Résultat consolidé				11			11
- Impact différence de taux d'actualisation sur IDR					(209)		(209)
- Distribution d'actions gratuites					81		81
- Titres en autocontrôle			(12)		12		0
- Variation écarts de conversion						(282)	(282)
Situation au 30/06/2016	8 096	16 870	1 689	11	(599)	616	26 682
- Augmentation de capital	736	1 513			(14)		2 235
- Résultat consolidé				635			635
- Impact différence de taux d'actualisation sur IDR					39		39
- Distribution d'actions gratuites					94		94
- Titres en autocontrôle			(2)		2		0
- Variation écarts de conversion						746	746
Situation au 31/12/2016	8 832	18 383	1 687	646	(477)	1 362	30 433
- Passage du résultat en réserves			646	(646)			0
- distribution de dividendes							0
- Résultat consolidé				1 144			1 144
- Impact différence de taux d'actualisation sur IDR					80		80
- Distribution d'actions gratuites					156		156
- Titres en autocontrôle			(21)		21		0
- Variation écarts de conversion						(1 094)	(1 094)
Situation au 30/06/2017	8 832	18 383	2 312	1 144	(220)	268	30 718

3.6 Annexes aux comptes consolidés

3.6.1. Faits caractéristiques de l'exercice

Au-delà de l'analyse détaillée des différents marchés donnée au paragraphe 2.1.2 ci-dessus, les faits majeurs de ce début d'exercice sont les suivants :

Un bon niveau global du volume d'activité « normale » ;
Une amélioration très sensible de la marge brute, tant par l'absence de vente « anormale » que par des efforts très précis menés dans cette direction sur les coûts matières, les temps de fabrication et la baisse des surcoûts de production ;
Une quasi stabilité des dépenses de structure, ce qui est d'autant plus remarquable que la filiale américaine a déménagé au 1er trimestre dans un nouveau bâtiment moderne permettant d'améliorer l'efficacité à des conditions financières légèrement supérieures. Ces trois éléments vont dans le sens d'une amélioration de la rentabilité, ce qui est le fait majeur du premier semestre 2017.

3.6.2. Principes et méthodes comptables

Les états financiers consolidés condensés au 30 juin 2017 de Quantel comprennent Quantel et ses filiales (l'ensemble constituant le « Groupe »).

Quantel est une société fabriquant des lasers destinés aux applications scientifiques, industrielles et médicales.

Les comptes consolidés condensés au 30 juin 2017 du Groupe Quantel ont été établis conformément à la norme IAS 34 « Information financière intermédiaire » qui permet de présenter une sélection des notes annexes. Les comptes consolidés condensés doivent être lus conjointement avec les comptes consolidés annuels de l'exercice 2016.

Les normes comptables internationales appliquées dans les comptes semestriels résumés au 30 juin 2017 sont celles d'application obligatoire au sein de l'Union européenne à cette date.

Les principes comptables retenus au 30 juin 2017 sont les mêmes que ceux retenus pour les états financiers consolidés au 31 décembre 2016, à l'exception des normes et interprétations adoptées par l'Union européenne, applicables à partir du 1er janvier 2017.

Le Groupe n'a pas appliqué par anticipation les normes, les amendements de normes ou interprétations dont l'utilisation n'est pas obligatoire au 30 juin 2017.

Normes et interprétations nouvelles applicables à compter du 1er janvier 2017

Le Groupe n'est pas concerné par les nouvelles normes ou amendements de normes publiés et applicables au 1er janvier 2017.

Normes et interprétations nouvelles non obligatoires et ne pouvant pas être anticipées au 1er janvier 2017

• IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients » applicable au 1er janvier 2018 ;

• IFRS 9 « Instruments financiers » applicable au 1er janvier 2018 ;

• IFRS 16 « Contrats de location » applicable au 1er janvier 2019, non encore adoptée par l'Union Européenne.

Le Groupe a commencé à examiner l'ensemble de ces normes et interprétations afin de déterminer les modifications qu'elles pourraient entraîner sur les informations communiquées et procède actuellement à l'évaluation des impacts de ces normes sur ses états financiers.

Estimations et hypothèses

La préparation de comptes consolidés conformes aux principes IFRS nécessite la prise en compte par la Direction d'hypothèses et d'estimations qui affectent les montants d'actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs éventuels mentionnés dans l'annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de résultat.

Ces estimations et hypothèses sont effectuées sur la base d'une expérience passée et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base à l'exercice du jugement rendu nécessaire à la détermination des valeurs comptables d'actifs et de passif, qui ne peuvent être obtenues directement à partir d'autres sources.

Ces estimations sont établies selon l'hypothèse de continuité d'exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur établissement.

Enfin, ces estimations et hypothèses sont réexaminées de façon continue. Les principales sources d'incertitude relatives à ces estimations à la date de clôture concernent principalement les modalités de reconnaissance des actifs (principalement les frais de développement dont les montants sont indiqués en note 3.7.1.1.), ainsi qu'au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqués en note 3.7.6.1.).

L'impact des changements d'estimation comptable est comptabilisé au cours de la période du changement s'il n'affecte que cette période ou au cours de la période du changement et des périodes ultérieures si celles-ci sont également affectées par le changement.

Aucun changement d'estimation n'a été pratiqué par le Groupe au cours du semestre.

Les comptes consolidés du Groupe sont exprimés en milliers d'euros, sauf indication contraire.

Ils ont été arrêtés par le Conseil d'administration du 18 septembre 2017.

3.6.2.1. Continuité d'exploitation :

Compte tenu des commandes déjà enregistrées et de l'évolution de l'activité, la Direction considère que la continuité d'exploitation n'est pas remise en cause pour les 12 mois à venir.

C'est dans ce contexte que les comptes du Groupe ont été arrêtés selon le principe de la continuité d'exploitation. Ils ont été arrêtés le 18 septembre par le Conseil d'administration.

3.6.2.2. Périmètre et méthode de consolidation

Entreprises consolidées :

Sociétés	Mode de consolidation	Date de clôture	Pourcentage détenu
QUANTEL MEDICAL 10 avenue du bois Joli 63808 Cournon sur Auvergne	Intégration globale	31/12	100%
QUANTEL USA 49 Willow Peak Drive Bozeman MT 59718	Intégration globale à compter du 01/07/98	31/12	100%
DPLT 49 Willow Peak Drive Bozeman MT 59718	Intégration globale à compter du 01/07/98	31/12	100%
QUANTEL Derma GmbH Neutorgraben 1b 90419 Nürnberg	Intégration globale à compter du 01/10/07	31/12	100%
ATLAS LASERS 2 bis avenue du Pacifique 91941 les Ulis cedex	Intégration globale à compter du 01/01/05	31/12	100%
QUANTEL Gmbh WORRINGER STR. 30 50668 Kolhn	Intégration globale à compter du 05/08/05	31/12	100%
SOFILAS 2Bis, Avenue du Pacifique 91941 Les Ulis cedex	Intégration globale à compter du 25/12/07	31/12	100%

Toutes les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce un contrôle exclusif ont été consolidées par intégration globale à l'exception de la société QUANTEL MEDICAL DO BRAZIL sans activité au cours de l'exercice 2017.

Toutes les sociétés du Groupe ont un exercice qui coïncide avec l'année civile et donc avec la date d'établissement des comptes consolidés.

Les comptes consolidés sont établis en euros.

Les regroupements d'entreprises sont comptabilisés selon la méthode de l'acquisition.

Ainsi, lors de la première consolidation d'une entreprise contrôlée exclusivement, les actifs, passifs et passifs éventuels de l'entreprise acquise sont évalués à leur juste valeur conformément aux prescriptions des normes IFRS. Les écarts d'évaluation dégagés à cette occasion sont comptabilisés dans les actifs et passifs concernés, y compris pour la part des minoritaires et non seulement pour la quote-part des titres acquis. L'écart résiduel représentatif de la différence entre le coût d'acquisition et la quote-part de l'acquéreur dans les actifs nets évalués à leur juste valeur, est comptabilisé en Goodwill (voir également paragraphe « Dépréciation d'actifs »).

La publication des états financiers a été autorisée par le Conseil d'administration du 18 septembre 2017.

3.6.2.3. Présentation des états financiers

Bilan :

Les actifs et passifs liés au cycle d'exploitation et ceux ayant une maturité de moins de douze mois à la date de l'arrêté sont classés en courant. Les autres actifs et passifs sont classés en non courant.

Compte de résultat :

Compte tenu de la pratique et de la nature de l'activité, le Groupe a opté pour la présentation du compte de résultat suivant la méthode des charges par nature.

Tableau de flux de trésorerie :

Le Groupe établit le tableau de flux de trésorerie selon la méthode indirecte et les dispositions définies par la norme IAS7. La méthode indirecte consiste à déterminer les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles suivant lesquelles le résultat est ajusté des transactions sans effets de trésorerie et des éléments liés aux activités d'investissement et de financement.

3.6.2.4. Conversion des comptes exprimés en monnaies étrangères

Les comptes des filiales étrangères du Groupe sont tenus dans leur monnaie fonctionnelle.

Les actifs et les passifs des sociétés dont la monnaie fonctionnelle n'est pas l'euro sont convertis en euros au cours de clôture. Le compte de résultat est converti au cours moyen de la période.

Le tableau de flux de trésorerie est converti au taux moyen à l'exception de la trésorerie qui est convertie au taux de clôture.

Les différences de conversion entre les actifs et les passifs au cours de clôture et le compte de résultat au taux moyen sont enregistrées distinctement au poste « Ecarts de conversion » dans les capitaux propres.

3.6.2.5. Conversion des transactions libellées en monnaies étrangères

La comptabilisation et l'évaluation des opérations en monnaies étrangères sont définies par la norme IAS 21 « effets des variations des taux de change des monnaies étrangères ».

Les transactions libellées en monnaies étrangères sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin d'exercice, les actifs et passifs monétaires libellés en monnaies étrangères sont convertis au taux de change de clôture. Les écarts de conversion en résultant sont comptabilisés dans les pertes et profits de change dans le résultat financier, hormis ceux relatifs à des flux sous-jacents enregistrés directement en capitaux propres.

3.6.2.6. Couverture de taux

Les instruments dérivés de taux sont évalués à la juste valeur au bilan. Les variations de juste valeur sont traitées selon les modalités suivantes :

La part inefficace de l'instrument dérivé est comptabilisée en résultat, en coût de la dette.
La part efficace de l'instrument dérivé est comptabilisée en :
fonds propres dans le cas d'un dérivé comptabilisé en flux de couverture (cas d'un swap permettant de fixer une dette à taux variable),
résultat (coût de la dette) dans le cas d'un dérivé comptabilisé en juste valeur de la couverture (cas d'un swap permettant de rendre variable une dette à taux fixe). Cette comptabilisation est compensée par les variations de juste valeur de la dette couverte.

3.6.2.7. Goodwill

Les goodwill représentent la différence entre le coût d'acquisition des titres des sociétés consolidées et la part acquise dans la juste valeur des actifs nets identifiables acquis.

Les goodwill négatifs sont constatés en résultat l'année de l'acquisition.

Pour les acquisitions antérieures au 1er janvier 2004, date de transition aux IFRS, les actifs et passifs provenant de ces regroupements d'entreprises sont considérés comme des actifs et passifs de la consolidante et non comme des actifs et passifs des sociétés acquises. Ces actifs et passifs sont par ailleurs fixés en valeur euro à la date de regroupement d'entreprise.

Les goodwill sont évalués à leur coût, diminué du cumul des pertes de valeurs. Ils sont affectés aux unités génératrices de trésorerie susceptibles de bénéficier des synergies du regroupement d'entreprises. Ils ne sont pas amortis mais font l'objet d'un test de dépréciation annuel ou plus fréquemment si des événements ou des changements de circonstances indiquent que le goodwill peut s'être déprécié.

Conformément à la norme IAS 36, la méthode de test de perte de valeur des actifs retenue par le Groupe consiste à :

Elaborer des flux de trésorerie après impôt normatif sur la base du plan stratégique de l'UGT considérée ;
Déterminer une valeur d'utilité par une méthode comparable à toute valorisation d'entreprise en actualisant les flux de trésorerie au coût moyen pondéré du capital (Weighted Averaged Cost of Capital – WACC) du secteur ;
Comparer cette valeur d'utilité à la valeur comptable des actifs pour déterminer s'il y a lieu de constater une perte de valeur ou non.

La valeur d'utilité est déterminée à partir de projections actualisées de flux de trésorerie futurs d'exploitation sur une durée de 5 ans et d'une valeur terminale. Le taux d'actualisation retenu pour ces calculs est le coût moyen pondéré après impôts du capital pour chacune des unités génératrices de trésorerie.

En termes de variation du chiffre d'affaires et des valeurs terminales, les hypothèses retenues sont raisonnables et conformes aux données de marché disponibles pour chacune des activités opérationnelles.

Les pertes de valeur de goodwill constatées sont irréversibles.

Les modalités des tests de dépréciation sont décrites en note 3.7.7.3.

3.6.2.8. Autres immobilisations incorporelles

Conformément à la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles » seuls les éléments pour lesquels il est probable que les avantages économiques futurs bénéficieront au Groupe et dont le coût peut être déterminé de façon fiable, sont comptabilisés en immobilisations incorporelles.

Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées à leur coût d'acquisition.

Lorsque leur durée d'utilité est définie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur durée d'utilisation attendue par le Groupe. Cette durée est déterminée au cas par cas en fonction de la nature et des caractéristiques des éléments inclus dans cette rubrique.

Lorsque leur durée d'utilité est indéfinie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises à des tests annuels systématiques de perte de valeur.

Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :

Les frais de développement : selon la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles », les frais de développement sont immobilisés dès que sont démontrés :
l'intention et la capacité financière et technique de mener le projet de développement à son terme ;
la probabilité que les avantages économiques futurs attribuables aux dépenses de développement bénéficieront à l'entreprise ; et
que le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.
Les frais de recherche et les frais de développement ne répondant pas aux critères ci-dessus sont enregistrés en charges de l'exercice au cours duquel ils sont encourus. Les frais de développement capitalisés qui remplissent les critères prescrits par la norme IAS 38 sont donc inscrits à l'actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode linéaire sur 5 ans à compter de l'exploitation réelle du projet.

Les logiciels acquis sont amortis linéairement sur trois ans.

3.6.2.9. Immobilisations corporelles

Les immobilisations corporelles sont évaluées au coût historique amorti.

Le Groupe Quantel n'ayant pas vocation récurrente à céder ses actifs, la valeur résiduelle d'une immobilisation au terme de sa période d'amortissement est nulle (les immobilisations sont donc amorties sur la totalité de leur valeur).

Conformément à l'option offerte par la norme IFRS 1, le Groupe n'a pas opté pour la réévaluation de ses immobilisations corporelles (conservation du coût historique pour l'ensemble des catégories d'immobilisations, diminué des amortissements et des dépréciations de valeur éventuelle).

Les durées et les méthodes les plus couramment retenues sont les suivantes :

Nature	Durée	Méthode
Constructions	10 à 30 ans	Linéaire
Agencements constructions	10 ans	Linéaire
Matériel industriel	3 à 10 ans	Linéaire
Agencements matériel industriel	5 ans	Linéaire
Installations générales	10 ans	Linéaire
Matériel de transport	5 ans	Linéaire
Matériel informatique	3 à 5 ans	Linéaire
Matériel de bureau	4 à 7 ans	Linéaire
Mobilier de bureau	10 ans	Linéaire

Location financement :

Les biens acquis en location financement sont immobilisés lorsque les contrats de location ont pour effet de transférer au Groupe la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété de ces biens. Les critères d'appréciation de ces contrats sont fondés notamment sur :

Le rapport entre la durée de location des actifs et leur durée de vie,
Le total des paiements futurs rapporté à la juste valeur de l'actif financé,
L'existence d'un transfert de propriété à l'issue du contrat de location,
L'existence d'une option d'achat favorable,
La nature spécifique de l'actif loué.

Les actifs détenus en vertu de contrats de location financement sont amortis sur leur durée d'utilisation ou, lorsqu'elle est plus courte, sur la durée du contrat de location correspondant.

Location simple :

Les contrats de location ne possédant pas les caractéristiques d'un contrat de location financement sont enregistrés comme des contrats de location opérationnelle, et seuls les loyers sont enregistrés en résultat.

Coûts d'emprunt :

Les coûts d'emprunt sont comptabilisés en charges financières de l'exercice au cours duquel ils sont engagés.

Dépréciation d'actifs :

Les Goodwill et les immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéfinie font l'objet d'un test de perte de valeur, conformément aux dispositions de la norme IAS 36 « Dépréciation des actifs », au moins une fois par an ou plus fréquemment s'il existe des indices de perte de valeur.

Les autres actifs immobilisés sont également soumis à un test de perte de valeur chaque fois que les événements, ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas être recouvrables.

Le test de perte de valeur consiste à comparer la valeur nette comptable de l'actif à sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus élevée entre sa juste valeur diminuée des coûts de cession et sa valeur d'utilité.

La valeur d'utilité est obtenue en additionnant les valeurs actualisées des flux de trésorerie attendus de l'utilisation de l'actif (ou groupe d'actifs) et de sa sortie in fine.

La juste valeur diminuée des coûts de cession correspond au montant qui pourrait être obtenu de la vente de l'actif (ou groupe d'actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminué des coûts directement liés à la cession.

Lorsque les tests effectués mettent en évidence une perte de valeur, celle-ci est comptabilisée afin que la valeur nette comptable de ces actifs n'excède pas leur valeur recouvrable.

Les immobilisations corporelles font l'objet d'un test de perte de valeur dès l'apparition d'un indice de perte de valeur.

Lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable de l'actif (ou groupe d'actifs), une perte de valeur est enregistrée en résultat pour le différentiel et est imputée en priorité sur les Goodwill.

Les pertes de valeur comptabilisées relatives à des Goodwill sont irréversibles.

3.6.2.10. Stocks et En-cours

Les stocks sont évalués à leur coût de revient ou à la valeur nette probable de réalisation si celle-ci est inférieure. Le coût de revient correspond au coût d'acquisition ou au coût de production.

La valeur nette de réalisation représente le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts attendus pour l'achèvement et la réalisation de la vente.

3.6.2.11. Trésorerie et équivalents de trésorerie

La trésorerie comprend les liquidités en comptes courants bancaires.

Les équivalents de trésorerie comprennent les SICAV et dépôts à terme, qui sont mobilisables ou cessibles à très court terme (d'une durée inférieure à 3 mois) et ne présentent pas de risque significatif de pertes de valeur en cas d'évolution des taux d'intérêt.

3.6.2.12. Instruments financiers

L'évaluation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont définies par la norme IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » et par la norme IAS 32 « Instruments financiers : information à fournir et présentation ».

Les actifs financiers comprennent les actifs disponibles à la vente, les actifs détenus jusqu' à leur échéance, les actifs de transaction, les dépôts de garantie versés afférents aux instruments dérivés, les instruments dérivés actifs, les créances et les disponibilités et quasi-disponibilités.

Les passifs financiers comprennent les emprunts, les autres financements et découverts bancaires, les instruments dérivés passifs, les dépôts de garantie reçus afférents aux instruments dérivés et les dettes.

Les emprunts et les autres passifs financiers sont évalués au coût amorti calculé à l'aide du taux d'intérêt effectif (TIE). A titre d'exemple les commissions de crédit sont déduites du montant initial de la dette, puis réintégrées période après période selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces réintégrations étant comptabilisée en résultat.

Les titres de participations non consolidés sont comptabilisés à leur juste valeur conformément à la norme IAS 39.

Créances : Les créances sont valorisées en valeur nominale. Elles sont dépréciées sur la base d'une analyse au cas par cas par voie de provision lorsque leur valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Ce risque est apprécié en tenant compte des assurances crédit éventuellement souscrites.

3.6.2.13. Rachat d'instruments de capitaux propres

Si le Groupe rachète ses propres instruments de capitaux propres, le montant de la contrepartie payée, y compris les coûts directement attribuables, est comptabilisé en variation des capitaux propres. Les actions rachetées sont classées en tant qu'actions propres et déduites des capitaux propres.

3.6.2.14. Paiements fondés sur actions au profit du personnel

Le Groupe a choisi d'appliquer la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions » à l'ensemble de ses plans d'options sur actions à compter de celui mis en place le 7 novembre 2002, conformément aux prescriptions de la norme.

La valeur des options d'achat et de souscription d'actions est notamment fonction du prix d'exercice, de la probabilité de réalisation des conditions d'exercice de l'option, de la durée de vie de l'option, du prix actuel des actions sousjacentes, de la volatilité attendue du prix de l'action, des dividendes attendus et du taux d'intérêt sans risque sur la durée de vie de l'option. Cette valeur est enregistrée en charges de personnel linéairement entre la date d'octroi et la date d'exercice avec une contrepartie directe en capitaux propres pour les plans dénoués en actions et en dette vis-à-vis du personnel pour les plans dénoués en trésorerie.

Les paramètres retenus sont les suivants :

La volatilité tient compte de la volatilité observée sur le marché de l'action,
La durée moyenne de détention est déterminée sur la durée du plan concerné,
Le taux d'intérêt sans risque retenu est le taux zéro coupon des obligations d'Etat de maturité correspondant à la maturité des options à la date d'attribution,
Aucun dividende n'est anticipé sur la base de l'historique des distributions du Groupe.

3.6.2.15. Actions gratuites

Conformément à la norme IFRS 2 une charge doit être comptabilisée au titre des octrois d'actions gratuites afin de refléter les services rendus par les salariés ou mandataires. La contrepartie de cette charge est portée au poste réserves consolidées. Le principe d'évaluation de la charge est le suivant :

Chaque action est valorisée à la juste valeur des actions gratuites attribuées ; c'est-à-dire au cours de bourse unitaire à la date d'attribution des actions, diminué éventuellement d'un montant reflétant les conditions de marché

et autres caractéristiques telles que l'absence de dividende ou des clauses d'incessibilité post-acquisition. Cette juste valeur est figée à la date d'attribution. Elle ne fait pas l'objet de ré-estimations ultérieures en fonction de l'évolution du cours de bourse.

La juste valeur est ensuite multipliée par le nombre d'actions acquises par les bénéficiaires, salariés ou mandataires.

Lorsque le plan d'attribution d'actions gratuites comprend une condition de présence au sein du groupe jusqu'à la fin de la période d'acquisition pour que l'octroi devienne définitif, la charge est alors lissée sur la durée de la condition de présence (période d'acquisition).

3.6.2.16. Avantages du personnel

Régimes à prestations définies et autres avantages à long terme :

Les provisions pour indemnités de fin de carrière sont inscrites au passif non courant du bilan consolidé, pour la partie non exigible. Elles sont évaluées conformément à la norme IAS 19. Le Groupe a choisi de ne pas appliquer la méthode dite du « corridor », option prévue par la norme IAS 19.

Les engagements de fin de carrière correspondent aux indemnités de départ perçues par les salariés français du Groupe Quantel, en fonction de leur rémunération et de leur ancienneté.

Les engagements liés à cette catégorie d'avantages au personnel font l'objet d'une évaluation actuarielle à la clôture de chaque exercice. Les provisions sont comptabilisées en passif non courant. Les éléments suivants sont comptabilisés au compte de résultat en charges ou en produits : le coût des services de l'exercice, le coût financier, le rendement attendu des actifs du régime et des droits à remboursement, les profits et pertes actuarielles, le coût des services passés (en cas de modification de régime) reconnus dans l'exercice, et l'effet de toute réduction ou liquidation de régime.

Ces droits sont calculés en prenant en compte l'âge et l'ancienneté du personnel, le taux de rotation moyen, les probabilités de mortalité et de maintien dans le Groupe jusqu'à l'âge de départ à la retraite, ainsi qu'un coefficient d'évolution des rémunérations et un taux d'actualisation.

Le taux retenu pour l'actualisation est de 1,67% contre 1,31% en 2016.

3.6.2.17. Provisions pour risques et charges

Des provisions pour risques et charges sont constituées, conformément à la norme IAS 37, lorsque le Groupe a une obligation à l'égard d'un tiers et qu'il est probable ou certain qu'il devra faire face à une sortie de ressources au profit de ce tiers sans contrepartie. Ces provisions sont estimées en prenant en considération les hypothèses les plus probables à la date d'arrêté des comptes.

Dans le cas des restructurations, une obligation est constituée dès lors que la restructuration a fait l'objet d'une annonce et d'un plan détaillé ou d'un début d'exécution.

Si l'effet de la valeur temps est significatif, les provisions sont actualisées.

3.6.2.18. Garantie

Les produits vendus par le Groupe bénéficient d'une garantie couvrant les frais de réparation éventuels pendant des durées variant de un à trois ans. Une provision est établie, au moment de la vente des produits concernés, pour couvrir le coût estimé de cette garantie.

3.6.2.19. Produits de l'activité ordinaire

Les revenus sont constitués par les ventes de biens et services produits dans le cadre des activités principales du Groupe. Un produit est comptabilisé en chiffre d'affaires lorsque l'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et les avantages importants inhérents à la propriété des biens. Pour les transactions ne comprenant que des services, le chiffre d'affaires n'est comptabilisé que lorsque les services sont rendus.

Pour le chiffre d'affaires et les résultats relatifs aux contrats, le Groupe applique la méthode du pourcentage d'avancement déterminé en fonction des coûts engagés conformément à la norme IAS 11. Toute perte à terminaison probable est immédiatement comptabilisée.

L'application des normes IFRS (IAS 11) entraine un retraitement des comptes de Quantel USA sur les contrats militaires.

3.6.2.20. Subventions

Les subventions d'investissement reçues par le Groupe sont comptabilisées en « Produits Constatés d'Avance » et reprises dans le compte de résultat au même rythme que les amortissements relatifs aux immobilisations qu'elles ont contribuées à financer.

3.6.2.21. Impôts différés

Les corrections ou traitements comptables opérés en consolidation peuvent entraîner la modification des résultats des sociétés consolidées. Les différences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs consolidées et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d'impôts différés.

Conformément à la norme IAS 12 le Groupe présente les impôts différés dans le bilan consolidé séparément des autres actifs et passifs. Des actifs d'impôts différés sont inscrits au bilan dans la mesure où il est plus probable qu'improbable qu'ils soient récupérés au cours des années ultérieures. Les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés.

Pour apprécier la capacité du Groupe à récupérer ces actifs, il est notamment tenu compte des éléments suivants :

Prévision de résultats fiscaux futurs ;
Historique des résultats fiscaux des années précédentes.

Les actifs et passifs d'impôt différé sont évalués selon la méthode du report variable, c'est-à-dire en utilisant le taux d'impôt dont l'application est attendue sur l'exercice au cours duquel l'actif sera réalisé ou le passif réglé, sur la base des taux d'impôt (et réglementation fiscale) qui ont été adoptés ou quasi-adoptés à la date de la clôture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.

L'évaluation des actifs et passifs d'impôt différé reflète les conséquences fiscales qui résulteraient de la façon dont l'entreprise s'attend, à la date de clôture, à recouvrer ou régler la valeur comptable de ses actifs et passifs.

3.6.2.22. Information sectorielle

L'information sectorielle est basée sur l'organisation interne du Groupe, ainsi que sur la source et la nature principale des risques et de la rentabilité du Groupe. Elle est constituée des 2 principales divisions du Groupe :

ISLD : Industrial & Scientific Laser Division,
Medical : Ophtalmologie.

L'information sectorielle est présentée au paragraphe 7.6.2 du présent rapport financier.

3.6.2.23. Résultat par action

Le résultat de base par action est calculé en divisant le résultat net de l'exercice attribuable aux actions ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.

Le nombre moyen d'actions en circulation est calculé sur la base des différentes évolutions du capital social, corrigées, le cas échéant, des détentions par le Groupe de ses propres actions.

Pour le calcul du résultat dilué par action, le bénéfice net attribuable aux actions ordinaires et le nombre moyen pondéré d'actions en circulation sont ajustés des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.

3.7 Informations relatives aux postes de bilan

3.7.1. Actifs non courants

3.7.1.1. Tableau des goodwill, immobilisations incorporelles et corporelles (valeurs brutes et amortissements /perte de valeur) en K€ :

IMMOBILISATIONS	Valeur brute 31/12/2016	Ecart de conversion	Acquisition de l'exercice	Reclassement	Sorties de l'exercice	Valeur brute
Goodwill (1)	4 044	(657)	0	0	0	3 387
Total des écarts d'acquisition	4 044	(657)	0	0	0	3 387
Frais de R & D	41 250	(790)	1 477		0	41 937
Autres immobilisations incorporelles	1 713		108	0	0	1 821
Total des immobilisations incorporelles	42 964	(790)	1 585	0	0	43 758
Terrains	0					0
Constructions	13		0			14
Inst. Agenc. Am. Constructions	726	(6)	61			781
Inst. Techniques, matériels et outillages	6 885	(92)	180	24	3	6 994
Autres immobilisations corporelles	2 662	(57)	136		4	2 737
Immobilisations en cours	24			(24)		0
Total des immobilisations corporelles	10 310	(155)	377	0	7	10 526
TOTAL GENERAL	57 318	(1 601)	1 962	0	7	57 671

(1) Le goodwill correspond :

- au goodwill de QUANTEL USA. Il figure déjà dans les comptes de la société américaine;

- au goodwill de la société C2J Electronique acquise en novembre 2004.

AMORTISSEMENTS OU PERTE DE VALEUR	31/12/2016	Ecart de conversion	Dotations de l'exercice	Reclassement	Reprises de l'exercice	30/06/2017
Goodwill (1)	0					0
Total des écarts d'acquisition	0	0	0	0	0	0
Frais de R & D	31 282	(635)	1 262			31 910
Autres immobilisations incorporelles	1 327		95			1 421
Total des immobilisations incorporelles	32 609	(635)	1 357	0	0	33 331
Constructions	1		1			1
Inst. Agenc. Am. Constructions	507	(3)	40			545
Inst. Techniques, matériels et outillages	6 055	(68)	143		3	6 128
Autres immobilisations corporelles	1 804	(32)	126		4	1 894
Total des immobilisations corporelles	8 367	(102)	309	0	7	8 568
TOTAL GENERAL	40 976	(737)	1 666	0	7	41 898

L'impact de la variation du dollar se retrouve au niveau des écarts de conversion en K€.

Goodwill net au 31/12/16	4 044

Ecart de conversion	(657)
Goodwill net au 30/06/2017	3 387

Détail du goodwill net au 30/06/2017
Goodwill Quantel USA	2 986
Goodwill C2J	401
Total	3 387

3.7.1.2. Immobilisations nettes par pays en K€

Immobilisations nettes par pays	Europe	Etats-Unis	Total 30/06/2017
Immobilisations incorporelles	8 968	4 847	13 815
Immobilisations corporelles	1 265	693	1 958
Total	10 233	5 540	15 773

3.7.1.3. Autres actifs financiers en K€

AUTRES ACTIFS FINANCIERS	Valeur	Ecart de	Acquisition	Reclassement	Sorties	Valeur
Valeur brute	brute	conversion	de	Transfert	de	brute
	31/12/2016		l'exercice		l'exercice	30/06/2017
Titres non consolidés	964					964
Dépôts et cautionnements	949				2	947
Total des autres actifs financiers	1 913	0	0	0	2	1 911

AUTRES ACTIFS FINANCIERS Dépréciations	31/12/2016	Ecart de conversion	Dotations de l'exercice	Reclassement Transfert	Reprises de l'exercice	30/06/2017
Titres non consolidés	948					948
Dépôts et cautionnements	0					0
Total des autres actifs financiers	948	0	0	0	0	948

Autres actifs financiers	30/06/2017	31/12/2016
Titres non consolidés	15	15
Autres Immobilisations financières	0	0
Dépôts et cautionnements	947	950
Total	962	965

Les titres non consolidés à l'actif du bilan représentent les titres de la société GIAC pour 15 K€.

La participation GIAC est inférieure à 10 %.

Les dépôts et cautionnements correspondent principalement aux dépôts de garantie sur le bâtiment des Ulis pour 850K€.

3.7.1.4. Créances d'impôts et Impôts différés actifs en K€

	Montant début de période	Ecart de conversion	Augmentations	Diminutions	Variation de périmètre	Montant fin de période
Crédit impôt recherche	5 013		614	10		5 617
Crédit impôt compétitivité emploi	983		155			1 138
Autres crédits d'impôts	36					36
Impôt différé actif	1 626	(73)	494	494		1 553
Total	7 659	(73)	1 056	297	0	8 345

	Montant brut	Montant brut	A moins d'un an	A plus d'un an
	31/12/2016	30/06/2017
Crédit impôt recherche	5 013	5 617	2 675	2 942
Crédit impôt compétitivité emploi	983	1 138	461	677
Autres crédits d'impôts	36	36	36
Impôt différé actif (*)	1 626	1 553		1 553
Total	7 659	8 345	3 172	5 172

3.7.2. Actifs courants

3.7.2.1. Stocks et en cours en K€

Stocks et en cours		30/06/2017
	Brut	Provisions	Net	Net
Matières premières et consommables	9 265	1 875	7 390	8 105
Travaux en cours	1 614		1 614	1 497
Produits Finis	3 163	301	2 862	2 796
Marchandises	5 130	835	4 295	4 887
Total	19 172	3 012	16 160	17 285

	Montant	A moins	A plus d'un an	Plus de
	30/06/2017	d'un an	et moins de 5 ans	5 ans
Clients douteux ou litigieux	252	252
Autres créances clients	10 360	10 360
Total clients	10 613	10 613	0	0
Avances et acomptes versés sur commandes	363	363
Fournisseurs, avoirs à obtenir	0	0
Créances sur personnel et organismes sociaux	68	68
Créance d'impôt	6 792	3 172	3 619
TVA et autres taxes	269	269
Créance sur cession d'actif	0	0
Créances liées à l'affacturage	516	516
Subventions	526	526
Débiteurs divers	116	116	0
Autres débiteurs	8 648	5 029	3 619	0
Provision autres débiteurs	29	29
Total autres débiteurs	8 677	5 058	3 619	0
Charges constatées d'avance	1 291	1 291
Total clients et autres débiteurs	20 581	16 962	3 619	0

3.7.2.2. Créances clients et autres débiteurs en K€

	Montant	A moins	A plus d'un an	Plus de
	31/12/2016	d'un an	et moins de 5 ans	5 ans
Clients douteux ou litigieux	755	755
Autres créances clients	10 619	10 619
Total clients	11 374	11 374	0	0
Avances et acomptes versés sur commandes	805	805
Fournisseurs, avoirs à obtenir	5	5
Créances sur personnel et organismes sociaux	35	35
Créance d'impôt	6 033	1 875	4 158
TVA et autres taxes	290	290
Cautions versées	0	0
Créances liées à l'affacturage	751	751
Subventions	474	474
Débiteurs divers	305	305	0
Autres débiteurs	8 698	4 540	4 158	0
Provision autres débiteurs	29	29
Total autres débiteurs	8 727	4 569	4 158	0
Charges constatées d'avance	984	984
Total clients et autres débiteurs	21 085	16 927	4 158	0

	Montant brut	Dépréciation	Montant brut	Dépréciation	Montant brut	Dépréciation
	30/06/2017	30/06/2017	31/12/2016	31/12/2016	30/06/2016	30/06/2016
Créances non échues	7 274		7 214		5 986
Créances échues 0 à 30 jours	1 946		1 312		1 550
Créances échues 31 à 120 jours	917		1 234		1 044	4
Créances échues 121 à 1 an	210	22	863	15	999	11
Créances échues supérieures à 1 an	266	230	751	740	774	726
Total Créances	10 612	252	11 374	755	10 352	740

Les antériorités des créances clients au 30 juin, sont les suivantes (en K€) :

3.7.2.3. Dépréciations en K€ :

Nature des dépréciations	Montant début de l'exercice	Ecart de conversion	Augment. dotations	Diminutions reprises	Variation périmètre	Montant fin de l'exercice
- Immobilisations Financières	949	0		0		949
- Stocks et en cours	3 281	(16)	1 226	1 479		3 012
- Comptes clients	755	(4)	2	501		252
- Autres débiteurs	29		0	0		29
Provisions pour dépréciation :	5 015	(20)	1 228	1 980	0	4 242

Les dépréciations liées aux immobilisations financières concernent les titres de la société MEDSURGE qui a cessé ses activités en 2010 pour 949K€.

3.7.2.4. Trésorerie et équivalents de trésorerie

Au 30 juin 2017, la trésorerie dont dispose le Groupe comprend les éléments suivants en K€ :

Disponibilités	2 598
Total	2 598

3.7.3. Capitaux propres

3.7.3.1. Composition du capital

En nombre d'actions
Nombre d'actions au 1er janvier 2017	8 832 016
Augmentation de capital	0
BSA exercés	0
Options de souscriptions exercées	0
Nombre d'actions au 30 juin 2017	8 832 016

Au 30 juin 2017, ces 8 832 016 actions de 1 € chacune sont entièrement libérées, et représentent un capital de 8 832 016 €.

Elles sont détenues au 30 juin 2017 par :

	Nb d'actions	% du capital	Nb droits de vote	% droits de vote (1)
Eurodyne	1 690 892	19,15 %	2 434 958	24,90 %
Amiral Gestion	973 557	11,02 %	973 557	9,95 %
Cogefi Gestion	1 075 118	12,17 %	1 075 118	10,99 %
Bluebird Venture	188 422	2,13 %	361 142	3,69 %
Autres dont public	4 904 027	55,53 %	4 937 438	50,47 %
Total	8 832 016	100 %	9 782 213	100 %

(1) Les pourcentages de droits de vote exprimés dans ce tableau sont calculés sans tenir compte des actions auto-détenues par la Société qui sont privées de droits de vote en application des dispositions de l'article L.225-210 du Code de commerce.

(2) La société EURODYNE est une société anonyme holding de droit luxembourgeois dont le capital est, depuis le 18 octobre 2016, détenu majoritairement par la société ESIRA, holding contrôlée par Monsieur Marc LE FLOHIC, administrateur et Président Directeur Général de la Société. Préalablement à cette date, le capital d'EURODYNE était intégralement détenu par Monsieur Alain de Salaberry, administrateur et Président Directeur Général de la société jusqu'au 18 novembre 2016.

Actions gratuites

L'assemblée générale extraordinaire du 15 avril 2016 a autorisé le Conseil d'administration à procéder à des attributions gratuites d'actions existantes ou à créer au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux de la Société ou des sociétés qui lui sont liées au sens de l'article L. 225-197-2 du Code de commerce, dans la limite d'un plafond représentant 10% du capital social de la Société existant à la date de décision d'attribution.

Le Conseil d'administration a procédé le 3 juin 2016 à l'attribution gratuite d'un nombre de 339 650 actions de la Société au profit des salariés et mandataires sociaux de la Société et de certaines des sociétés qui sont liées.

L'attribution des actions gratuites à leurs bénéficiaires n'est définitive qu'au terme d'une période d'acquisition de 2 ans. L'attribution définitive des actions gratuites est également soumise à une condition de présence au sein du Groupe et à des conditions de performance fixées par le Conseil d'administration.

Le 18 novembre 2016, le Conseil d'administration a décidé de faire bénéficier Steve Patterson (nouveau dirigeant de Quantel USA) de ce plan, suivant les mêmes conditions que les mandataires sociaux et les membres du management du Groupe.

La valeur du plan d'attribution a été déterminée de la manière suivante :

Plan d'action gratuites	Plan du 03/06/2016	Plan du 03/06/2016	Plan du 03/06/2016	Total
Nombre d'actions gratuites totales attribuées à l'origine (A)	129 650	60 000	150 000	339 650
Date du conseil décidant l'attribution	03/06/2016	03/06/2016	03/06/2016
Fin de la période d'acquisition	02/06/2018	02/06/2018	02/06/2018
Cours de l'action à la date d'attribution (B)	3,91	3,91	3,91
Forfait social (C)	20%	20 %	20%
Valeur du plan au 03/06/2016 (AB (1+C))	608 318	281 520	703 800	1 593 638
Nombre d'actions gratuites annulées/refusées au 30/06/2017	10 050	60 000	150 000	220 050
Nombre d'actions restantes (D)	119 600	0	0	119 600
Valeur du plan au 30/06/2017 (DB (1+C)) en K€	561	0	0	561

Cette valeur déterminée est passée en charges de personnel de manière lissée sur la durée de la période d'acquisition. L'impact sur les comptes au 30 juin 2017 est de 156 K€ en charges de personnel avec pour contrepartie les réserves consolidées.

3.7.3.2. Ecart de conversion

L'écart de conversion consolidé est positif de 268 K€ au 30 juin 2017.

Cet écart de conversion consolidé résulte principalement et mécaniquement de la baisse du dollar par rapport au taux historique appliqué lors de la prise de participation du Groupe dans les filiales américaines en juillet 1998.

La variation de ce poste sur l'année entraîne une dégradation de 1 094 K€ des fonds propres du Groupe, dû à l'évolution de la parité dollar/euro sur la période.

Taux de change :

	Bilan	P&L		Variation	Variation
	Taux de clôture	Taux moyen				Bilan	P&L
30/06/2017	31/12/2016	S1-2017	2016	30/06/2017	S1-2017
1,1412	1,0541	1,0825	1,1052	0,0871	(0,0227)

3.7.4. Passifs non courants

3.7.4.1. Passifs financiers en K€

Etat des passifs financiers non courants	Montant brut juin-17	A plus d'un an et moins de 5 ans	Montant brut 2016
Emprunt obligataire Micado	2 800	2 800	2 800
Autres emprunts	1 168	1 168	927
Autres Passifs Financiers	0	0	0
Total emprunts et passifs financiers	3 968	3 968	3 727

Quantel a émis un emprunt obligataire de 2,8M€ en décembre 2012. Cet emprunt obligataire représenté par 28 obligations de 100.000 euros chacune a été intégralement souscrit par le fonds Micado France 2018. Ces obligations sont cotées sur le marché Alternext.

3.7.4.2. Provisions non courantes

Nature des provisions non courantes	Montant début de l'exercice	Ecart de conversion	Augment. dotations	Diminutions reprises	Ecarts actuariels	Montant fin de l'exercice
- Indemnités départ à la retraite	1 414		8	8	(82)	1 332
- Autres provisions pour charges	0					0
Provisions pour risques et charges :	1 414	0	8	8	(82)	1 332

Le taux retenu pour l'actualisation est de 1,67% contre 1,31% en 2016.

3.7.4.3. Autres passifs non courant en K€

Selon IAS 20, le Crédit Impôt Recherche est une subvention comptabilisée en produits d'exploitation qui est étalé en fonction de la durée du cycle global des recherches financées.

Le Crédit Impôt Recherche a donc été reclassé en autres produits dans le résultat opérationnel et a fait l'objet d'un étalement comptabilisé sous la forme d'un produit constaté d'avance non courant pour la part supérieure à un an et courant pour la part inférieure à un an. La part non courante au 30 juin 2017 s'élève à 311K€.

En 2016 le reclassement n'avait pas été effectué et il aurait dû s'élever à 289K€ pour la partie non courante et 297K€ pour la part courante

3.7.5. Passifs courants

3.7.5.1. Provisions en K€

Nature des provisions courantes	Montant début de l'exercice	Ecart de conversion	Augment. dotations	Diminutions reprises	Montant fin de l'exercice
- Garanties données aux clients	335	(5)	8		337
- Indemnités départ à la retraite	258	0		48	209
- Autres provisions pour charges	153	(0)	74	0	227
Provisions pour risques et charges :	746	(5)	82	48	774

Les dotations et les reprises de provisions prises individuellement n'ont pas un montant significatif.

3.7.5.2. Passifs financiers en K€

Etat des passifs financiers courants	Montant brut 31/12/2016	Montant brut 30/06/2017
Autres emprunts	823	493
Financement Crédits d'impôts	4 010	4 009
Concours bancaires	3 382	3 240
Autres Passifs financiers	0	0
Total emprunts et passifs financiers	8 215	7 743

Le financement des crédits d'impôt recherche 2013 à 2015 s'élève à 3 147 K€ au 30 juin 2017.

Le financement des crédits d'impôt compétitivité emploi 2013 à 2016 s'élève à 862 K€ au 30 juin 2017.

3.7.5.3. Dettes diverses en K€

Etat des dettes diverses	30/06/2017	31/12/2016
Avances clients	828	1 379
Personnel (Congés payés et charges sociales)	3 508	3 594
Impôts et taxes	447	445
Dettes sur immobilisations	8	25
Clients avoir à établir	39	31
Subventions constatées d'avance	381	571
Produits constatés d'avance sur contrats	1 293	2 656
Etalement du Crédit Impôt Recherche (*)	299	586
Autres Produits constatés d'avance	63	127
Dettes courantes Diverses	393	147
Total dettes diverses	7 258	9 561

(*) Selon IAS 20, le Crédit Impôt Recherche est une subvention comptabilisée en produits d'exploitation qui est étalée en fonction de la durée du cycle global des recherches financées.

Le Crédit Impôt Recherche a donc été reclassé en autres produits dans le résultat opérationnel et a fait l'objet d'un étalement comptabilisé sous la forme d'un produit constaté d'avance non courant pour la part supérieure à un an et courant pour la part inférieure à un an. Dans le tableau ci-dessus ne figure, pour 2017, que la part inférieure à 1 an soit 299K€.

En 2016 le reclassement n'avait pas été effectué et il aurait dû s'élever à 289K€ pour la partie non courante et 297K€ pour la part courante.

3.7.6. Notes sur le compte de résultat

3.7.6.1. Chiffre d'affaires

Ventilation du chiffre d'affaires en K€ :

Ventilation du chiffre d'affaires	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
- Ventes France	9 173	19 712	9 063
- Ventes Export	23 635	43 557	22 219
Total du chiffre d'affaires	32 808	63 269	31 282

Répartition des ventes export par pays de destination en K€ :

PAYS	30/06/2017	% du CA export	31/12/2016	% du CA export	30/06/2016	% du CA export
Etats Unis	3 745	16%	10 354	24%	5 024	23%
Chine	3 053	13%	5 737	13%	2 844	13%
Corée du Sud	1 367	6%	1 966	5%	863	4%
Hong Kong	1 313	6%	96	0%	3	0%
Inde	1 263	5%	4 229	10%	3 549	16%
Autres pays	12 894	55%	21 176	49%	9 936	45%
Total	23 635	100%	43 557	100%	22 219	100%

3.7.6.2. Information sectorielle

En application d'IFRS 8 « Secteurs opérationnels », les informations présentées sont fondées sur le reporting interne utilisé par la Direction pour l'évaluation de la performance.

Le Groupe a mis en place, depuis 2011, un reporting basé sur les 2 principales divisions du Groupe :

ISLD : Industrial & Scientific Laser Division,
Medical : Ophtalmologie.

Information sectorielle	30/06/2017 31/12/2016 30/06/2016
Activité	ISLD(*)	Médical	Global	ISLD(*)	Médical	Global	ISLD(*)	Médical	Global
CA	17 176	15 632	32 808	32 798	30 471	63 269	14 953	16 328	31 282
Contribution après matières, MOD, R&D et frais commerciaux	3 286	3 214	6 500	6 429	4 614	11 043	2 135	2 890	5 025
G&A			(5 209)			(9 936)			(4 864)
Résultat financier			(144)			(458)			(147)
Résultat non courant			0			0			0
IS			(3)			(4)			(3)
Résultat net total			1 144			646			11

Les données comparables sur deux exercices sont présentées dans les tableaux ci-dessous :

(*)La division ISLD fabrique les lasers médicaux. Une partie de la marge médicale se situe donc dans la division ISLD.

3.7.6.3. Frais de développement

Le montant des frais de développement sur 2017 s'élève à 2 807 K€ et se ventile comme suit :

Frais de R&D	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
R&D immobilisés	1 477	3 215	1 792
R&D sur contrats & subventions	1 029	1 918	907
R&D passés en charges	301	405	240
Montant Brut	2 807	5 538	2 939
Amortissements de la période	1 262	2 486	1 189

Les frais de développement immobilisés se décomposent en :

Période	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Achats	103	203	114
Frais de personnel	1 123	2 508	1 558
Autres charges	283	504	120
Subventions	(33)
Total	1 476	3 215	1 792

Ils ont été déduits des charges correspondantes.

3.7.6.4. Personnel

Le poste frais de personnel est ventilé ainsi :

Frais de personnel	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Salaires & charges sociales	10 683	19 712	9 670
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi	(155)	(263)	(128)
Charges liées aux actions gratuites	156	175	81
Total	10 684	19 625	9 623

La charge de 156 K€ relative aux paiements en actions traduit l'étalement du coût du plan d'actions gratuites décidé par le Conseil d'administration du 3 juin 2016 sur la durée de la période d'acquisition. (Cf. Note 3.7.3.1 pour plus de détail de ce plan).

Le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'Emploi (CICE) a été instauré par la 3ème Loi de Finances rectificative pour 2012. Son montant s'élève à 7% du total des rémunérations versées en 2017 inférieures ou égales à 2,5 fois le SMIC.

Ce crédit a été comptabilisé conformément à IAS 19 en réduction des charges de personnel, il participe aux investissements réalisés en Recherche et développement.

Effectif moyen	Juin 2017	2016	Juin 2016
Europe	240	236	231
USA	67	65	66
Total	307	301	297

En France, un contrat de participation Groupe a été négocié en 2013 avec les organes représentatifs de Quantel et Quantel Médical. Celui-ci prévoit une répartition des participations de chaque société entre l'ensemble des salariés des sociétés françaises du Groupe, pour moitié de manière égalitaire et pour moitié au prorata des salaires.

Une participation de 33K€ a été enregistrée pour le premier semestre 2017.

3.7.6.5. Provisions en K€

Provision	Augment. dotations	Reprises	Solde
		consommées	non conso.
- Garanties données aux clients	8		0	8
- Indemnités départ à la retraite	8	57	(0)	(48)
- Litiges	74		0	74
- Stocks et en cours	1 226	200	1 279	(253)
- Comptes clients	2	469	33	(499)
- Autres débiteurs	0		0	0
Total provisions courantes	1 319	726	1 311	(718)

3.7.6.6. Autres produits et autres charges en K€

Autres produits - autres charges	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Crédit impôt recherche	580	824	336
Crédit d'impôt mécénat	0	0	0
Redevances/licences	(80)	(370)	(93)
Jetons de présence	(13)	(37)	(18)
Pertes sur créance irrécouvrable	(468)	0	0
+/- Value sur cessions d'actifs	0	(339)	(168)
Pertes/Gains sur exercices antérieurs		34	0
Divers	2	3	28
Total	22	115	85

3.7.6.7. Autres produits et charges financières en K€

Autres produits et charges financières	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Différences de change	30	(74)	26
Dépréciation Caution	0	0	0
Total	30	(74)	26

3.7.6.8. Impôts en K€

Impôts	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Impôts	3	4	3
Impôts différés d'exploitation	0	0	0
Total	3	4	3

3.7.6.9. Résultat par action

Nombre d'actions	30/06/2017	31/12/2016	30/06/2016
Numérateur
Résultat net	1 144	646	11
Dénominateur
Actions existantes	8 832 016	8 832 016	8 096 015
Actions Gratuites	119 600	129 100	339 650
Total des actions pour le calcul dilué par action	8 951 616	8 961 116	8 435 665
Résultat de base par action	0,13	0,07	0,00
Résultat dilué par action	0,13	0,07	0,00

3.7.7. Autres informations

3.7.7.1. Endettement net en K€

Endettements nets	31/12/2016	Ecart de conversion	Augmentation	Diminution	30/06/2017
Emprunt obligataire Micado	2 800				2 800
Autres emprunts	1 750	(20)	317	385	1 661
Financement CIR et CICE	4 010			1	4 009
Concours bancaires	3 382	(7)		136	3 239
Total emprunts et passifs financiers	11 942	(27)	317	522	11 709
Autres Passifs financiers	0		60	60	0
Total passifs financiers	11 942	(27)	377	582	11 709
Trésorerie active	4 674			2 076	2 598
Endettement net total	7 268	(27)	377	(1 494)	9 111

Etat des emprunts et passifs financiers par monnaie étrangère	Euros	Dollars
Emprunt obligataire Micado	2 800
Autres emprunts	1 378	323
Financement CIR et CICE	4 009
Concours bancaires	3 116	141
Total emprunts et passifs financiers	11 303	464

Quantel a émis un emprunt obligataire de 2,8 M€ en décembre 2012. Cet emprunt obligataire représenté par 28 obligations de 100.000 euros chacune a été intégralement souscrit par le fonds Micado France 2018. Ces obligations sont cotées sur le marché Alternext.

L'endettement bancaire est de 4 221 K€ à taux fixe et de 7 432 K€ à taux variable. A fin 2016, il était de 4 492 K€ à taux fixe et de 7 392 K€ à taux variable.

Les concours bancaires sont constitués de :

Financement CIR et CICE	4 009
-Mobilisation de créances	2 901
Crédits bancaires à court terme	0
Découverts bancaires	339
Total	7 249

Les disponibilités sont constituées de :

Disponibilités	2 598
Total	2 598
La position de trésorerie nette est de :	(4 650)

3.7.7.2. Faits exceptionnels et litiges

Les litiges concernant des brevets ont été résolus et Quantel n'a pas aujourd'hui de litige déclaré sur des sujets de cette nature.

Il n'existe pas à ce jour de litige fiscal en cours.

Quelques litiges sociaux sont en cours et sont tous provisionnés au mieux de ce que nous pouvons raisonnablement anticiper. Dans ce domaine, nous pouvons rappeler que l'entreprise a dû dépenser un total de 350k€ pour la réorganisation de sa Direction et le départ de son Directeur Général Délégué en Février 2017.

3.7.7.3. Dépréciations d'actifs

Conformément aux règles et principes comptables décrits dans la note 3.6.2.8, les valeurs d'actifs sont regroupées par Unité Génératrice de Trésorerie (UGT). L'UGT correspond au niveau auquel le Groupe organise ses activités et analyse ses résultats dans son reporting interne.

Dans la mise en œuvre des tests de perte de valeur des Goodwill, le Groupe utilise l'approche suivante pour appréhender la valeur recouvrable de l'UGT : il estime la valeur d'utilité de l'UGT par application de la méthode des flux futurs de trésorerie actualisés.

Si la valeur comptable de l'UGT est supérieure au montant le plus élevé déterminé selon la méthode décrite cidessus (juste valeur ou valeur d'utilité), une perte de valeur est alors comptabilisée conformément aux principes décrits dans la note 3.6.2.8.

Les principales hypothèses utilisées pour réaliser les tests au titre de l'exercice 2017 sont les suivantes :

Utilisation des budgets établis par le management du Groupe en tenant compte notamment des historiques d'évolution entre les données réalisées et les données budgétées.
Prise en compte d'une période de budget à moyen terme et application par la suite d'un taux de croissance constant et limité compris entre 1% et 10%
Actualisation des flux de trésorerie en retenant un taux compris entre 6% et 8% tenant compte des risques spécifiques liés au secteur d'activité.

Les tests de sensibilité appliqués aux différentes UGT ont consisté à faire varier :

De plus ou moins 1 point les taux d'actualisation retenus
De plus ou moins 10% le taux de croissance du chiffre d'affaires des deux premières années.

Lors des calculs de sensibilité, aucune modification raisonnable de la valeur des hypothèses clés n'a conduit à constater une dépréciation pour perte de valeur.

3.7.7.4. Opérations intervenues après la clôture

Quantel a annoncé le 23 juin 2017 un projet de rapprochement avec le Groupe Keopsys consistant en l'intégration de l'ensemble des sociétés du Groupe Keopsys au sein du Groupe Quantel.

L'assemblée générale du 6 octobre 2017 sera appelée à se prononcer sur l'apport, dont les caractéristiques et conséquences financières potentielles de l'opération sont décrites dans un document d'information (« Document E ») faisant l'objet d'un enregistrement auprès de l'Autorité des marchés financiers.

Le 27 juillet 2017, Quantel Médical a annoncé avoir reçu l'autorisation de la FDA de commercialiser son nouveau Photo-coagulateur Easyret (intégrant un laser à fibre) aux Etats-Unis.

3.7.7.5. Principaux flux intra Groupe

Production de lasers, diodes Lasers et réalisation d'études de la société Quantel SA pour les sociétés Quantel Médical, et Quantel USA,
Production de lasers de la société Quantel USA pour la société QUANTEL SA.
Commissionnement de la société Quantel GmbH pour les ventes réalisées par société Quantel GmbH mais expédiées et facturées par Quantel SA.
Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 2% entre Quantel Médical et Quantel SA,
Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 2% à Atlas Lasers,
Contribution aux frais de cotation sur le marché et de managements fees,
Facturation à Quantel USA d'une redevance de marque.

3.7.7.6. Engagements hors bilan

Cautions données sur marchés : 37 K€
Cession en garantie de créances professionnelles : 6 910 K€ dont 3 147 K€ pour les Crédits d'Impôt Recherche 2013 à 2015 et le Crédit Impôt Compétitivité Emploi 2013 & 2016 pour 862 K€
Billet à ordre : 0 K€
Encours Factor : 1 643 K€.

Le fonds de commerce de la société Quantel Médical a été nanti au 1er rang pour un montant restant dû de 42 K€ au profit de la Banque Populaire du Massif Central et au 2e rang pour un montant de 38 K€ au profit de la Banque Nuger.

En complément du nantissement du fonds de commerce de la société Quantel Médical donné en garantie d'un prêt de la Banque Populaire du Massif Central (42 K€ restant dus au 30 juin 2017), la société Quantel s'est portée caution solidaire à hauteur de 100% du capital.

QUANTEL SA s'est portée caution de tous les engagements de QUANTEL MEDICAL auprès de la Banque Populaire du Massif Central (646K€ au 30/06/2017) pour un montant maximum de 500K€.

Les créances commerciales et le stock de Quantel USA ont été donnés en garantie de la ligne de crédit de la Rocky Mountain Bank, qui a été totalement remboursée et n'est plus utilisée.

Les titres de Quantel Médical et de Quantel USA ne font l'objet d'aucune sûreté ou garantie.

CHAPITRE 4 : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'INFORMATION FINANCIERE SEMESTRIELLE 2017

Aux actionnaires,

En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale et en application de l'article L.451- 1-2 III du Code monétaire et financier, nous avons procédé à :

l'examen limité des comptes semestriels consolidés condensés de la société Quantel, relatifs à la période du 1 er janvier au 30 juin 2017, tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
la vérification des informations données dans le rapport semestriel d'activité.

Ces comptes semestriels consolidés condensés ont été établis sous la responsabilité du Conseil d'administration. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d'exprimer notre conclusion sur ces comptes.

I- Conclusion sur les comptes

Nous avons effectué notre examen limité selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Un examen limité consiste essentiellement à s'entretenir avec les membres de la direction en charge des aspects comptables et financiers et à mettre en œuvre des procédures analytiques. Ces travaux sont moins étendus que ceux requis pour un audit effectué selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. En conséquence, l'assurance que les comptes, pris dans leur ensemble, ne comportent pas d'anomalies significatives obtenue dans le cadre d'un examen limité est une assurance modérée, moins élevée que celle obtenue dans le cadre d'un audit.

Sur la base de notre examen limité, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives de nature à remettre en cause la conformité des comptes semestriels consolidés condensés avec la norme IAS 34 – norme du référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne relative à l'information financière intermédiaire.

Sans remettre en cause la conclusion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur le paragraphe 3.7.7.4. Opérations intervenues après la clôture relatant un projet de rapprochement dans le cadre du traité d'apport conclu le 30 juin 2017 avec la société Esira et annoncé par le Groupe Quantel le 23 juin 2017.

II- Vérification spécifique

Nous avons également procédé à la vérification des informations données dans le rapport semestriel d'activité commentant les comptes semestriels consolidés condensés sur lesquels a porté notre examen limité.

Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes semestriels consolidés condensés.

Paris et Neuilly-sur-Seine, le 18 septembre 2017 Les Commissaires aux Comptes

Jean-Luc LAUDIGNON Alain GUINOT

ACEFI-CL Deloitte & Associés