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LUMIBIRD — Interim / Quarterly Report 2011
Sep 29, 2011
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Interim / Quarterly Report
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RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL
AU 30 JUIN 2011
Société anonyme au capital de 11 112 183 € 2 bis avenue du Pacifique ZA de Courtaboeuf – BP 23 91941 Les Ulis cedex RC EVRY 970 202 719
SOMMAIRE
| Chapitre 1. Attestation du responsable du rapport financier semestriel | Page 3 |
|---|---|
| Chapitre 2. Rapport semestriel d'activité | Page 4 |
| Chapitre 3. Comptes consolidés semestriels condensés au 30 juin 2011 | Page 7 |
| Chapitre 4. Rapport des Commissaires aux comptes sur l'information financière semestrielle 2011 |
Page 33 |
CHAPITRE 1. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL
1. RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL
Monsieur Alain de SALABERRY Président du Directoire
2. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL
J'atteste, à ma connaissance, que les comptes consolidés condensés pour le semestre écoulé présentés dans le Rapport Financier Semestriel au 30 juin 2011 sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société QUANTEL et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport semestriel d'activité ci-joint présente un tableau fidèle des événements importants survenus pendant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes, des principales transactions entre parties liées ainsi qu'une description des principaux risques et des principales incertitudes pour les 6 mois restants de l'exercice.
Fait aux Ulis, Le 29 septembre 2011
Alain de SALABERRY Président du Directoire
CHAPITRE 2. RAPPORT SEMESTRIEL D'ACTIVITE
Lors de la réunion du 12 septembre 2011, le Directoire de QUANTEL a établi les comptes semestriels consolidés condensés du Groupe QUANTEL pour la période allant du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011.
Le présent rapport a été établi par le Directoire afin de présenter l'activité du Groupe QUANTEL au cours du premier semestre 2011.
Les comptes semestriels consolidés condensés de QUANTEL au 30 juin 2011 et le rapport d'activité semestriel y afférent ont été examinés par le Conseil de Surveillance de QUANTEL lors de la réunion du 14 septembre 2011 et n'ont fait l'objet d'aucune observation de sa part.
1. EVENEMENTS IMPORTANTS SURVENUS AU COURS DU 1 ER SEMESTRE 2011 PRESENTATION DES COMPTES SEMESTRIELS
1.1. ACTIVITES ET RESULTATS DU GROUPE QUANTEL AU 1ER SEMESTRE 2011
Au cours du premier semestre 2011, l'activité du Groupe a continué à progresser à un rythme élevé, portée par la reprise qui avait commencé à se dessiner à partir du deuxième trimestre 2010. Le chiffre d'affaires consolidé atteint ainsi 30,4M€ en croissance de 19% par rapport au premier semestre 2010.
La capacité d'autofinancement s'établit à 2,7M€ contre 1,9M€ au cours du premier semestre 2010.
| (M€) | S1 2010 | S1 2011 (1) | Variation |
|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 25,5 | 30,4 | +19% |
| dont | |||
| Industriel et Scientifique | 13,1 | 16,6 | +26% |
| Ophtalmologie | 7,7 | 9,6 | +24% |
| Dermatologie | 4,6 | 4,2 | -9% |
| Résultat opérationnel | (0,3) | 1,0 | - |
| courant | |||
| Résultat avant impôts | (0,8) | - | - |
| Résultat net | 0,3 | 0,5 | +67% |
1.1.1. Division Lasers Industriels et Scientifiques
La Division Industrielle et Scientifique enregistre une croissance de 26% grâce à la bonne tenue des marchés d'application : écrans plats, microélectronique, militaire, marquage industriel etc.
Elle bénéficie également de l'avancée du contrat Mégajoule : le prototype a maintenant été livré et se trouve installé sur le site du Mégajoule. Les quatre premiers systèmes sont en cours de fabrication et seront livrés en 2011.
1.1.2. Division Médicale
Ophtalmologie
Après une progression de 21% en 2010, la Division Ophtalmologie confirme son potentiel avec une croissance de 24% au premier semestre. La gamme de produits très innovante permet au Groupe de continuer à prendre des parts de marché, y compris aux Etats Unis où la division progresse de 50%.
Les premières homologations ont été obtenues au Japon ouvrant ainsi une nouvelle opportunité sur l'un des principaux marchés mondiaux.
Dermatologie
La réorganisation de la Division Dermatologie est maintenant achevée avec le transfert de la responsabilité de l'activité à Clermont Ferrand et celui de la R&D aux Ulis. La société Quantel Derma, filiale allemande du Groupe, assure la commercialisation des lasers de Dermatologie sur les marchés Allemagne et Autriche ainsi qu'une partie du SAV.
Malgré une demande clients qui continue à progresser, en particulier en Corée et en Chine, l'activité a été pénalisée par une production insuffisante en raison de retards fournisseurs.
1.2. SITUATION FINANCIERE
Au cours du semestre écoulé, l'endettement financier net a augmenté de 3,1M€ passant de 20,0M€ à 23,1M€.
Il faut rappeler que l'endettement financier comprend 6,5 M€ d'Oceane et 3,3 M€ de leasing sur l'immeuble du siège social. La présentation détaillée de l'endettement figure à la note 6.5.1. de l'annexe aux comptes semestriels consolidés figurant au chapitre 3 ci-après.
Les stocks ont progressé de 16,0M€ à 17,8M€ avec l'accroissement de l'activité et les anticipations du second semestre.
1.3. AUTRES EVENEMENTS IMPORTANTS SURVENUS DANS LE GROUPE QUANTEL AU COURS DU SEMESTRE ECOULE
Au cours du semestre, il a été procédé à la fusion de la filiale américaine QDI, qui assurait la vente des produits de Dermatologie aux Etats-Unis, avec QUANTEL USA. Cette opération a permis de simplifier l'organisation américaine qui ne comprend désormais plus qu'une seule société opérationnelle : QUANTEL USA.
Sur le plan fiscal, la société ainsi fusionnée sera bénéficiaire et pourra utiliser les reports à nouveau déficitaires de QDI pour un montant de 1 523K\$ (1054K€), qui ont donc été activés au 30 juin (soit un montant d'impôts différés actifs de 512K\$ (354K€)).
Par ailleurs, la Division Dermatologique antérieurement placée sous la responsabilité de QUANTEL DERMA GmbH a été réorganisée et placée sous la responsabilité de QUANTEL MEDICAL. C'est ainsi que :
- La Direction de l'activité Dermatologie est transférée à QUANTEL MEDICAL à Clermont-Ferrand,
- La commercialisation des produits est assurée par QUANTEL MEDICAL à l'exception des ventes en Allemagne et en Autriche qui restent assurées par QUANTEL DERMA GmbH.
- La R&D a été transférée aux Ulis.
Cette réorganisation interne, qui doit permettre au Groupe de profiter au mieux des synergies commerciales et administratives entre les Divisions Dermatologie et Ophtalmologie, a entrainé des dépenses exceptionnelles de 289 k€.
2. PRINCIPAUX RISQUES ET PRINCIPALES INCERTITUDES POUR LA FIN DE L'EXERCICE
2.1. PRINCIPAUX RISQUES
Risque de liquidité
Au 30 juin 2011, les disponibilités au bilan s'élèvent à 2,0 M€.
Comme indiqué dans l'annexe aux comptes semestriels consolidés au 30 juin 2011 (note 6.5.1), il est rappelé que, à la fin du 1er semestre 2011, la Société ne respecte pas certains des covenants financiers prévus par 4 emprunts moyen terme représentant un montant total de 2 139 K€ au 30 juin 2011.
A la date du présent rapport, et nonobstant le non respect de certains covenants, les banques concernées par ces manquements n'ont pas indiqué à la Société avoir l'intention de s'en prévaloir. La Société estime, compte tenu, d'une part, de l'ancienneté des relations qu'elle entretient avec ses banques et, d'autre part, de l'allongement de trois ans de la durée des crédits moyen terme consentis en 2009, que le risque de voir ses partenaires financiers invoquer le non respect de certains covenants pour dénoncer leurs concours bancaires est faible et, à tout le moins, peu probable.
Autres risques
QUANTEL considère que les autres facteurs de risques décrits au chapitre 3 de son document de référence 2010, déposé le 24 mai 2011 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers, sont toujours d'actualité à la date du présent rapport.
2.2. PERSPECTIVES
Compte tenu de la saisonnalité de l'activité, le chiffre d'affaires du deuxième semestre est traditionnellement plus élevé que celui du premier semestre.. Le Groupe conserve ainsi son objectif de poursuite de la croissance en 2011 et continue d'exercer un strict contrôle des charges pour permettre une amélioration sensible de la rentabilité.
3. PRINCIPALES TRANSACTIONS ENTRE LES PARTIES LIÉES
Les principales transactions entre parties liées sont présentées à la note 6.5.5 de l'annexe aux comptes consolidés au 30 juin 2011 figurant au chapitre 3 ci-après.
CHAPITRE 3. COMPTES CONSOLIDES SEMESTRIELS CONDENSES AU 30 JUIN 2011
1. ETAT DE LA SITUATION FINANCIERE AUX 30 JUIN 2011 ET 31 DECEMBRE 2010 (EN K€)
| Actif | Notes | 30/06/2011 net | 2010 net |
|---|---|---|---|
| Actifs non courants | |||
| Goodwill | 6.3.1 | 3 185 | 3 697 |
| Immobilisations incorporelles | 6.3.1 | 10 572 | 11 033 |
| Immobilisations corporelles | 6.3.1 | 5 243 | 5 577 |
| Autres actifs financiers | 6.3.1.3 | 536 | 537 |
| Créances d'impôt | 6.3.2.2 | 2 155 | 1 354 |
| Impôts différés actifs | 6.3.1.4 | 484 | 210 |
| Total actifs non courants | 22 175 | 22 408 | |
| Actifs courants | |||
| Stocks | 6.3.2.1 | 17 782 | 16 001 |
| Clients (*) | 6.3.2.2 | 11 504 | 10 084 |
| Autres débiteurs (*) | 6.3.2.2 | 1 590 | 2 909 |
| Impôts différés actifs | 6.3.1.4 | 281 | 109 |
| Autres actifs financiers | 6.3.2.2 | 644 | 557 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 6.3.2.3 | 1 975 | 3 217 |
| Total actifs courants | 33 776 | 32 877 | |
| Total actifs | 55 951 | 55 284 | |
| Passif | Notes | 30/06/2011 net | 2010 net |
| Capitaux propres | 6.3.3 | ||
| Capital | 6.3.3.1 | 11 112 | 11 111 |
| Prime d'émission | 5 | 8 277 | 8 276 |
| Réserves consolidées | 5 | 896 | 165 |
| Ecarts de réévaluation | |||
| Ecart de conversion | 6.3.3.2 | (2 961) | (2 049) |
| Résultat Groupe | 2 | 502 | 733 |
| Total capitaux propres | 5 | 17 826 | 18 235 |
| Passifs non courants | |||
| Indemnités départ à la retraite | 6.3.4.2 | 536 | 481 |
| Passifs financiers | 6.3.4.1 | 12 671 | 13 425 |
| Autres passifs financiers | 6.3.4.1 | 856 | 855 |
| Impôts différés | 6.3.4.2 | 0 | 0 |
| Total passifs non courants | 14 063 | 14 761 | |
| Passifs courants | |||
| Provisions | 6.3.5.1 | 494 | 553 |
| Impôts exigibles | |||
| Fournisseurs | 6 964 | 5 792 | |
| Passifs financiers | 6.3.5.2 | 11 566 | 8 972 |
| Dettes diverses | 6.3.5.3 | 5 038 | 6 971 |
| Total passifs courants | 24 062 | 22 288 | |
| Total capitaux propres et passifs | 55 951 | 55 284 |
(*) Au 31 décembre 2010 les créances clients financées auprès de Cofacredit (1 454K€) étaient reclassées en Autre Débiteur. Au 30 juin 2011 elles ont été maintenues en créances clients (2 005K€)
2. COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE CONDENSE AU 30 JUIN 2011 EN K€
| Notes | 30/06/2011 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 6.4.1 | 30 436 | 25 468 |
| Autres produits des activités ordinaires | 293 | 225 | |
| Production immobilisée | |||
| Achats consommés | 11 400 | 9 477 | |
| Charges de personnel | 9 124 | 8 492 | |
| Charges externes | 7 207 | 6 011 | |
| Impôts et taxes | 503 | 383 | |
| Amortissements | 6.3.1.1 | 2 023 | 2 250 |
| Provisions | 6.4.5 | 177 | (61) |
| Dépréciation d'actifs | |||
| Autres charges/autres produits | 6.4.6 | (743) | (576) |
| Résultat opérationnel courant | 1 037 | (282) | |
| Autres produits et charges opérationnelles | 6.1 | (289) | (648) |
| Résultat opérationnel | 748 | (930) | |
| Produits financiers | 37 | 1 | |
| Coût de l'endettement financier brut | (594) | (685) | |
| Coût de l'endettement financier net | (557) | (684) | |
| Autres produits et charges financiers | 6.4.7 | (152) | 789 |
| Résultat avant impôt | 39 | (825) | |
| Impôt sur les bénéfices | 6.4.8 | (463) | (1 151) |
| Résultat net de la période | 502 | 326 | |
| Résultat par action | 0,14 | 0,09 | |
| Résultat net dilué par action | 6.4.9 | 0,12 | 0,08 |
3. ETAT DU RESULTAT GLOBAL CONSOLIDE EN K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Résultat net consolidé | 502 | 733 | 326 |
| Frais liés au capital | |||
| Titres en Autocontrôle | 15 | 17 | - |
| Ecart de conversion | (912) | 516 | 1 399 |
| Stocks options | 42 | 30 | |
| Autres éléments du résultat global pour la période, nets d'impôt | (897) | 575 | 1 429 |
| Résultat global de la période | ( 395) | 1 308 | 1 755 |
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Avant impôts |
Impôts | Avant impôts |
Avant impôts |
Avant impôts |
Après impôts |
Avant impôts |
Impôts | Après impôts |
||
| Frais liés au capital | 0 | - | 0 | |||||||
| Titres en Autocontrôle |
15 | - | 15 | 17 | - | 17 | - | |||
| Ecart de conversion | (912) | - | (9 12) | 516 | - | 516 | 1 399 | - | 1 399 | |
| Stock Option | 42 | - | 42 | 30 | - | 30 | ||||
| Autres éléments du résultat global pour la période, nets d'impôt |
(897) | - | (897) | 575 | - | 575 | 1 429 | - | 1 429 |
4. TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE CONSOLIDES CONDENSES EN K€
| Notes | Variation 30/06/2011 |
Variation 31/12/2010 |
Variation 30/06/2010 |
|
|---|---|---|---|---|
| Variation de la trésorerie d'exploitation | ||||
| Résultat net — part du Groupe (hors autres charges et produits | 2. | 974 | ||
| opérationnels) (502 +289 = 791) | 791 | 1 350 | ||
| Intérêts minoritaires | - | - | - | |
| Ajustements : | ||||
| Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles | 6.3.1.1. | 2 024 | 4 396 | 2 250 |
| Dont impact de la capitalisation des frais de développement | 6.3.1.1. | 1 526 | 3 362 | 1 738 |
| Perte de valeur sur actifs incorporels | - | - | - | |
| Provisions pour pensions et départs à la retraite, nettes | 6.4.5. | 46 | 12 | 27 |
| Provisions et pertes de valeurs | 6.4.5. | 131 | 681 | (87) |
| Variations de justes valeurs | ( 40) | (170) | (70) | |
| Plus ou moins values sur cessions d'actifs | 56 | (17) | (19) | |
| Coût de financement | 472 | 1 217 | 615 | |
| Rémunérations payées en actions | 6.2.13. | - | 42 | 30 |
| Opérations sur titres en autocontrôle | 4. | 15 | 17 | (2) |
| Autres produits et charges calculées | (31) | (296) | (555) | |
| Conversion augmentation capital groupe en \$ | 22 | (52) | - | |
| Ajustement capitaux propres | - | - | - | |
| Impôts | 6.4.8. | (463) | (1 013) | (1 151) |
| Sous-total ajustements | 2 232 | 4 816 | 1 037 | |
| Capacité d'autofinancement hors autres produits et charges | 2 011 | |||
| exceptionnels | 3 023 | 6 166 | ||
| Autres produits et charges opérationnels | (289) | (63) | (100) | |
| Capacité d'autofinancement | 2 734 | 6 103 | 1 911 | |
| Variation nette des actifs et passifs courants (hors financement) : | ||||
| Variation du besoin en fonds de roulement | (3 951) | (663) | (463) | |
| Intérêts reçus | 8 | 74 | 1 | |
| Intérêts payés | (440) | (1 121) | (546) | |
| Impôts (payés)/reçus | (21) | 11 | (35) | |
| Variation nette de la trésorerie opérationnelle | (1 669) | 4 404 | 869 | |
| Variation nette de la trésorerie d'investissement : | ||||
| Valeur de cession des immobilisations corporelles et incorporelles | 353 | 17 | 20 | |
| Investissements corporels et incorporels | 6.3.1.1. | (1 814) | (3 326) | (1 344) |
| Dont impact de la capitalisation de frais de développement | 6.3.1.1. | (1 320) | (2 553) | (1 223) |
| Diminution (augmentation) des prêts accordés et autres actifs financiers | - 1 |
|||
| non courants | 1 | 2 | ||
| Variation de périmètre | - | - | - | |
| Cession des titres consolidés et non consolidés | - | - | - | |
| Variation des valeurs mobilières de placement | - | - | - | |
| Variation nette de la trésorerie d'investissement | ||||
| (1 460) | (3 306) | (1 325) | ||
| Variation nette de la trésorerie de financement : | ||||
| Souscription d'emprunts | 6.5.1. | 800 | - | - |
| Remboursement d'emprunts | 6.5.1 | (1 191) | (2 209) | (1 004) |
| Augmentations de capital | 2 | 35 | - | |
| Valeur de cession/(acquisition) des actions d'autocontrôle | (15) | (17) | 0 | |
| Autres flux de financement | 141 | 462 | 238 | |
| Dividendes payés | ||||
| Variation nette de la trésorerie de financement | (263) | (1 729) | (766) | |
| Effet net des variations des taux de conversion | 62 | (56) | (146) | |
| Augmentation (diminution) de la trésorerie et équivalents de trésorerie | (3 330) | (688) | (1 369) | |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de période/d'exercice | (1 926) | (1 238) | (1 238) | |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période/de l'exercice | 6.5.1 | (5 257) | (1 926) | (2 607) |
| Variation de trésorerie | (3 331) | (688) | (1 369) |
(*) Les écarts de change sur les positions bilantielles intra-groupes dont la contrepartie est en résultat de change sont positionnés, sur la ligne « autres produits et charges calculés » de la CAF. Cette dernière est donc présentée (pour les deux exercices présentés) nette des effets de change liés aux positions intra-groupe.
5. VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES CONDENSES EN K€
| Capital | Primes | Réserves consolidées |
Résultat de l'exercice |
Autres | Ecarts de conversion |
Total capitaux propres |
|
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Situation au 31/12/010 | 11 111 | 8 276 | 221 | 733 | (57) | (2 049) | 18 235 |
| - Passage du résultat en réserves | 733 | (733) | 0 | ||||
| - augmentation de capital | 1 | 1 | 2 | ||||
| - Charges des stocks options | 0 | ||||||
| - Résultat consolidé | 502 | 502 | |||||
| - Titres en autocontrôle | 15 | (15) | 0 | ||||
| - Autres | 0 | ||||||
| - Variation écarts de conversion | (912) | (912) | |||||
| Situation au 30/06/11 | 11 112 | 8 277 | 969 | 502 | (72) | (2 961) | 17 826 |
6. ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDES CONDENSES
6.1. FAITS CARACTERISTIQUES DE L'EXERCICE
Au cours du semestre, il a été procédé à la fusion de la filiale américaine QDI, qui assurait la vente des produits de Dermatologie aux Etats-Unis, avec QUANTEL USA. Cette opération a permis de simplifier l'organisation américaine qui ne comprend désormais plus qu'une seule société opérationnelle : QUANTEL USA.
Sur le plan fiscal, la société ainsi fusionnée sera bénéficiaire et pourra utiliser les reports à nouveau déficitaires de QDI pour un montant de 1 523K\$ (1054K€), qui ont donc été activés au 30 juin (soit un montant d'impôts différés actifs de 512K\$ (354K€)).
Par ailleurs, la Division Dermatologique antérieurement placée sous la responsabilité de QUANTEL DERMA GmbH a été réorganisée et placée sous la responsabilité de QUANTEL MEDICAL. C'est ainsi que :
- La Direction de l'activité Dermatologie est transférée à QUANTEL MEDICAL à Clermont-Ferrand,
- La commercialisation des produits est assurée par QUANTEL MEDICAL à l'exception des ventes en Allemagne et en Autriche qui restent assurées par QUANTEL DERMA GmbH.
- La R&D a été transférée aux Ulis.
Cette réorganisation a entrainé des dépenses exceptionnelles de 289 k€.
6.2. PRINCIPES ET METHODES COMPTABLES
Les états financiers consolidés condensés au 30 juin 2011 de Quantel comprennent Quantel et ses filiales (l'ensemble constituant le « Groupe »).
Quantel est une société fabriquant des lasers destinés aux applications scientifiques, industrielles et médicales.
Les comptes consolidés condensés au 30 juin 2011 du groupe Quantel ont été établis conformément à la norme IAS 34 « Information financière intermédiaire » qui permet de présenter une sélection des notes annexes. Les comptes consolidés condensés doivent être lus conjointement avec les comptes consolidés annuels de l'exercice 2010.
Les normes comptables internationales appliquées dans les comptes semestriels résumés au 30 juin 2011 sont celles d'application obligatoire au sein de l'Union Européenne à cette date.
Le Groupe n'a pas appliqué par anticipation les normes, les amendements de normes ou interprétations dont l'utilisation n'est pas obligatoire au 1er janvier 2011.
Les principes comptables retenus sont identiques avec ceux utilisés pour l'élaboration des comptes consolidés annuels au 31 décembre 2010 présentés dans l'annexe aux comptes consolidés incluse dans le document de référence 2010 à l'exception des points présentés ci-dessous.
- IAS 24 révisée « Informations à fournir sur les parties liées » ;
- Amendements à IAS 32 « Classifications de droits de souscription » ;
- IFRIC 19 « Extinction d'une dette financière par émission d'actions », applicable aux exercices ouverts à compter du 1er juillet 2010 ;
- Amendement d'IFRS 8 consécutif à la norme IAS 24 révisée, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011. Cette norme a été adoptée par l'Union Européenne le 19 juillet 2010 ;
- Amendement d'IFRS 1 consécutif à l'interprétation IFRIC 19 Extinction de passifs financiers par la remise d'instruments de capitaux propres, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er juillet 2010. Cette norme a été adoptée par l'Union Européenne le 23 juillet 2010 ;
- Amendement d'IFRIC 14 relatif aux paiements d'avance d'exigences de financement minimal, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011. Cette norme a été adoptée par l'Union Européenne le 19 juillet 2010 ;
- Amendement d'IFRS 1 relatif à l'exemption limitée de l'obligation de fournir des informations comparatives selon IFRS 7 pour les premiers adoptants, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er juillet 2010. Cette norme a été adoptée par l'Union Européenne le 30 juin 2010.
L'adoption de ces normes et interprétations n'a pas eu d'impact significatif sur les comptes consolidés semestriels au 30 juin 2011.
Estimations et hypothèses
La préparation de comptes consolidés conformes aux principes IFRS nécessite la prise en compte par la Direction d'hypothèses et d'estimations qui affectent les montants d'actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs éventuels mentionnés dans l'annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de résultat.
Ces estimations et hypothèses sont effectuées sur la base d'une expérience passée et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base à l'exercice du jugement rendu nécessaire à la détermination des valeurs comptables d'actifs et de passif, qui ne peuvent être obtenues directement à partir d'autres sources.
Le contexte actuel de forte dégradation de l'environnement économique et financier rend toutefois difficile l'appréhension des perspectives d'activité. Il est donc possible que les montants effectifs soient différents des estimations et des hypothèses retenues.
Ces estimations sont établies selon l'hypothèse de continuité d'exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur établissement.
Enfin, ces estimations et hypothèses sont réexaminées de façon continue. Les principales sources d'incertitude relatives à ces estimations à la date de clôture concernent principalement les modalités de reconnaissance des actifs (principalement les frais de développement dont les montants sont indiqués en note 6.3.1.1.), ainsi qu'au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqués en note 6.3.5.1.).
L'impact des changements d'estimation comptable est comptabilisé au cours de la période du changement s'il n'affecte que cette période ou au cours de la période du changement et des périodes ultérieures si celles-ci sont également affectées par le changement.
Aucun changement d'estimation n'a été pratiqué par le Groupe au cours du semestre.
Continuité d'exploitation
Dans le contexte actuel de crise économique et malgré le non-respect des covenants bancaires au 30 juin 2011, la Direction ne considère pas que la continuité d'exploitation soit remise en cause pour les douze mois à venir. Cette position est étayée par le budget et le plan prévisionnel de trésorerie réalisé.
Les comptes consolidés condensés du Groupe sont exprimés en milliers d'euros, sauf indication contraire.
Ils ont été examinés le 12 septembre 2011 par le Directoire.
6.2.1. PERIMETRE ET METHODE DE CONSOLIDATION
Principales entreprises consolidées :
| Sociétés | Mode de consolidation | Date de clôture | Pourcentage détenu |
|---|---|---|---|
| Quantel | |||
| 2 bis avenue du Pacifique | Société mère | 31/12 | |
| 91941 Les Ulis | |||
| Quantel Medical | |||
| 21 rue Newton | Intégration globale | 31/12 | 100% |
| 63100 Clermont Ferrand | |||
| Quantel USA | Intégration globale | ||
| 601 Haggerty Lane | à compter du 01/07/98 | 31/12 | 100% |
| Bozeman MT 59715 | |||
| Quantel Derma GmbH | Intégration globale | ||
| Am Wolfsmantel 46 | à compter du 01/10/07 | 31/12 | 100% |
| 91058 Erlangen | |||
| Quantel Derma AT GmbH | Intégration globale | ||
| –Peuerbachstrasse 2 | à compter du 18/11/09 | 31/12 | 100% |
| 4040 Linz |
Toutes les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce un contrôle exclusif ont été consolidées par intégration globale. Toutes les sociétés du Groupe ont un exercice qui coïncide avec l'année civile et donc avec la date d'établissement des comptes consolidés.
Les comptes consolidés sont établis en euros.
Les états financiers ont été examinés par le Conseil de surveillance lors de la réunion du 14 septembre 2011.
6.2.2. PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS
Bilan :
Les actifs et passifs liés au cycle d'exploitation et ceux ayant une maturité de moins de douze mois à la date de l'arrêté sont classés en courant. Les autres actifs et passifs sont classés en non courant.
Compte de résultat :
Compte tenu de la pratique et de la nature de l'activité, le Groupe a opté pour la présentation du compte de résultat suivant la méthode des charges par nature.
Tableau de flux de trésorerie :
Le Groupe établit le tableau de flux de trésorerie selon la méthode indirecte et les dispositions définies par la norme IAS7. La méthode indirecte consiste à déterminer les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles suivant lesquelles le résultat est ajusté des transactions sans effets de trésorerie et des éléments liés aux activités d'investissement et de financement.
6.2.3.CONVERSION DES COMPTES EXPRIMES EN MONNAIES ETRANGERES
Les comptes des filiales étrangères du Groupe sont tenus dans leur monnaie fonctionnelle.
Les actifs et les passifs des sociétés dont la monnaie fonctionnelle n'est pas l'euro sont convertis en euros au cours de clôture. Le compte de résultat est converti au cours moyen de la période.
Le tableau de flux de trésorerie est converti au taux moyen à l'exception de la trésorerie qui est convertie au taux de clôture.
Les différences de conversion entre les actifs et les passifs au cours de clôture et le compte de résultat au taux moyen sont enregistrées distinctement au poste « Ecarts de conversion » dans les capitaux propres.
6.2.4.CONVERSION DES TRANSACTIONS LIBELLEES EN MONNAIES ETRANGERES
La comptabilisation et l'évaluation des opérations en monnaies étrangères sont définies par la norme IAS 21 « effets des variations des taux de change des monnaies étrangères ».
Les transactions libellées en monnaies étrangères sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin d'exercice, les actifs et passifs monétaires libellés en monnaies étrangères sont convertis au taux de change de clôture. Les écarts de conversion en résultant sont comptabilisés dans les pertes et profits de change dans le résultat opérationnel, hormis ceux relevant d'une nature financière et ceux relatifs à des flux sous jacents enregistrés directement en capitaux propres.
6.2.5.COUVERTURE DE TAUX
Les instruments dérivés de taux sont évalués à la juste valeur au bilan. Les variations de juste valeur sont traitées selon les modalités suivantes :
- La part inefficace de l'instrument dérivé est comptabilisée en résultat, en coût de la dette.
- La part efficace de l'instrument dérivé est comptabilisée en :
- fonds propres dans le cas d'un dérivé comptabilisé en flux de couverture (cas d'un swap permettant de fixer une dette à taux variable),
- résultat (coût de la dette) dans le cas d'un dérivé comptabilisé en juste valeur de la couverture (cas d'un swap permettant de rendre variable une dette à taux fixe). Cette comptabilisation est compensée par les variations de juste valeur de la dette couverte.
6.2.6.GOODWILL
Les goodwill représentent la différence entre le coût d'acquisition des titres des sociétés consolidées et la part acquise dans la juste valeur des actifs nets identifiables acquis.
Les goodwill négatifs sont constatés en résultat l'année de l'acquisition.
Pour les acquisitions antérieures au 1er janvier 2004, date de transition aux IFRS, les actifs et passifs provenant de ces regroupements d'entreprises sont considérés comme des actifs et passifs de la consolidante et non comme des actifs et passifs des sociétés acquises. Ces actifs et passifs sont par ailleurs fixés en valeur euro à la date de regroupement d'entreprise.
Les goodwill sont évalués à leur coût, diminué du cumul des pertes de valeurs. Ils sont affectés aux unités génératrices de trésorerie susceptibles de bénéficier des synergies du regroupement d'entreprises. Ils ne sont pas amortis mais font l'objet d'un test de dépréciation annuel ou plus fréquemment si des événements ou des changements de circonstances indiquent que le goodwill peut s'être déprécié.
Conformément à la norme IAS 36, la méthode de test de perte de valeur des actifs retenue par le Groupe consiste à :
- élaborer des flux de trésorerie après impôt normatif sur la base du plan stratégique de l'UGT considérée ;
- déterminer une valeur d'utilité par une méthode comparable à toute valorisation d'entreprise en actualisant les flux de trésorerie au coût moyen pondéré du capital (Weighted Averaged Cost of Capital –WACC-) du secteur ;
- comparer cette valeur d'utilité à la valeur comptable des actifs pour déterminer s'il y a lieu de constater une perte de valeur ou non.
La valeur d'utilité est déterminée à partir de projections actualisées de flux de trésorerie futurs d'exploitation sur une durée de 5 ans et d'une valeur terminale. Le taux d'actualisation retenu pour ces calculs est le coût moyen pondéré après impôts du capital pour chacune des unités génératrices de trésorerie.
En termes de variation du chiffre d'affaires et des valeurs terminales, les hypothèses retenues sont raisonnables et conformes aux données de marché disponibles pour chacune des activités opérationnelles.
Les pertes de valeur de goodwill constatées sont irréversibles.
Les modalités des tests de dépréciation sont décrites en note 6.5.3.
6.2.7.AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Conformément à la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles » seuls les éléments pour lesquels il est probable que les avantages économiques futurs bénéficieront au Groupe et dont le coût peut être déterminé de façon fiable, sont comptabilisés en immobilisations incorporelles.
Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées à leur coût d'acquisition.
Lorsque leur durée d'utilité est définie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur durée d'utilisation attendue par le Groupe. Cette durée est déterminée au cas par cas en fonction de la nature et des caractéristiques des éléments inclus dans cette rubrique.
Lorsque leur durée d'utilité est indéfinie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises à des tests annuels systématiques de perte de valeur.
Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :
- Les frais de développement : selon la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles », les frais de développement sont immobilisés dès que sont démontrés :
- l'intention et la capacité financière et technique de mener le projet de développement à son terme ;
- la probabilité que les avantages économiques futurs attribuables aux dépenses de développement bénéficieront à l'entreprise ;
- et que le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.
- Les frais de recherche et les frais de développement ne répondant pas aux critères cidessus sont enregistrés en charges de l'exercice au cours duquel ils sont encourus. Les frais de développement capitalisés qui remplissent les critères prescrits par le nouveau référentiel comptable sont inscrits à l'actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode linéaire sur leur durée d'utilité estimée.
Les logiciels acquis sont amortis linéairement sur trois ans.
6.2.8.IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Les immobilisations corporelles sont évaluées au coût historique amorti.
Le Groupe Quantel n'ayant pas vocation récurrente à céder ses actifs, la valeur résiduelle d'une immobilisation au terme de sa période d'amortissement est nulle (les immobilisations sont donc amorties sur la totalité de leur valeur).
Conformément à l'option offerte par la norme IFRS 1, le Groupe n'a pas opté pour la réévaluation de ses immobilisations corporelles (conservation du coût historique pour l'ensemble des catégories d'immobilisations, diminué des amortissements et des dépréciations de valeur éventuelle).
Les durées et les méthodes les plus couramment retenues sont les suivantes :
| Nature | Durée | Méthode |
|---|---|---|
| Constructions | 10 à 30 ans | Linéaire |
| Agencements constructions | 10 ans | Linéaire |
| Matériel industriel | 3 à 10 ans | Linéaire |
| Agencements matériel industriel | 5 ans | Linéaire |
| Installations générales | 10 ans | Linéaire |
| Matériel de transport | 5 ans | Linéaire |
| Matériel informatique | 3 à 5 ans | Linéaire |
| Matériel de bureau | 4 à 7 ans | Linéaire |
| Mobilier de bureau | 10 ans | Linéaire |
Location financement :
Les biens acquis en location financement sont immobilisés lorsque les contrats de location ont pour effet de transférer au Groupe la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété de ces biens. Les critères d'appréciation de ces contrats sont fondés notamment sur :
- le rapport entre la durée de location des actifs et leur durée de vie,
- le total des paiements futurs rapporté à la juste valeur de l'actif financé,
- l'existence d'un transfert de propriété à l'issue du contrat de location,
- l'existence d'une option d'achat favorable,
- la nature spécifique de l'actif loué.
Les actifs détenus en vertu de contrats de location financement sont amortis sur leur durée d'utilisation ou, lorsqu'elle est plus courte, sur la durée du contrat de location correspondant.
Location simple :
Les contrats de location ne possédant pas les caractéristiques d'un contrat de location financement, sont enregistrées comme des contrats de location opérationnelle, et seuls les loyers sont enregistrés en résultat.
Coûts d'emprunt :
Les coûts d'emprunt sont comptabilisés en charges financières de l'exercice au cours duquel ils sont engagés.
Dépréciation d'actifs :
Les Goodwill et les immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéfinie font l'objet d'un test de perte de valeur, conformément aux dispositions de la norme IAS 36 « Dépréciation des actifs », au moins une fois par an ou plus fréquemment s'il existe des indices de perte de valeur.
Les autres actifs immobilisés sont également soumis à un test de perte de valeur chaque fois que les événements, ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas être recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste à comparer la valeur nette comptable de l'actif à sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus élevée entre sa juste valeur diminuée des coûts de cession et sa valeur d'utilité.
La valeur d'utilité est obtenue en additionnant les valeurs actualisées des flux de trésorerie attendus de l'utilisation de l'actif (ou groupe d'actifs) et de sa sortie in fine.
La juste valeur diminuée des coûts de cession correspond au montant qui pourrait être obtenu de la vente de l'actif (ou groupe d'actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminué des coûts directement liés à la cession.
Lorsque les tests effectués mettent en évidence une perte de valeur, celle-ci est comptabilisée afin que la valeur nette comptable de ces actifs n'excède pas leur valeur recouvrable.
Les immobilisations corporelles font l'objet d'un test de perte de valeur dès l'apparition d'un indice de perte de valeur.
Lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable de l'actif (ou groupe d'actifs), une perte de valeur est enregistrée en résultat pour le différentiel et est imputée en priorité sur les Goodwill.
Les pertes de valeur comptabilisées relatives à des Goodwill sont irréversibles.
6.2.9.STOCKS ET EN-COURS
Les stocks sont évalués à leur coût de revient ou à la valeur nette probable de réalisation si celle-ci est inférieure. Le coût de revient correspond au coût d'acquisition ou au coût de production.
La valeur nette de réalisation représente le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts attendus pour l'achèvement et la réalisation de la vente.
6.2.10. TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE
La trésorerie comprend les liquidités en comptes courants bancaires.
Les équivalents de trésorerie comprennent les SICAV et dépôts à terme, qui sont mobilisables ou cessibles à très court terme (d'une durée inférieure à 3 mois) et ne présentent pas de risque significatif de pertes de valeur en cas d'évolution des taux d'intérêt.
6.2.11. INSTRUMENTS FINANCIERS
L'évaluation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont définies par la norme IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » et par la norme IAS 32 « Instruments financiers : information à fournir et présentation ».
Les actifs financiers comprennent les actifs disponibles à la vente, les actifs détenus jusqu' à leur échéance, les actifs de transaction, les dépôts de garantie versés afférents aux instruments dérivés, les instruments dérivés actifs, les créances et les disponibilités et quasi-disponibilités.
Les passifs financiers comprennent les emprunts, les autres financements et découverts bancaires, les instruments dérivés passifs, les dépôts de garantie reçus afférents aux instruments dérivés et les dettes.
Les emprunts et les autres passifs financiers sont évalués au coût amorti calculé à l'aide du taux d'intérêt effectif (TIE). A titre d'exemple les commissions de crédit sont déduites du montant initial de la dette, puis réintégrées période après période selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces réintégrations étant comptabilisée en résultat.
Les titres de participations non consolidés sont comptabilisés à leur juste valeur conformément à la norme IAS 39.
Les OCEANEs sont considérées comme des instruments financiers composés. Les OCEANEs ont été comptabilisées comme des composantes des capitaux propres. Les composantes dettes ont été comptabilisées en emprunt obligataire pour les valeurs actuelles des flux futurs de la dette, au taux d'intérêt effectif.
Créances : Les créances sont valorisées en valeur nominale. Elles sont dépréciées sur la base d'une analyse au cas par cas par voie de provision lorsque leur valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Ce risque est apprécié en tenant compte des assurances crédit éventuellement souscrites.
6.2.12. RACHAT D'INSTRUMENTS DE CAPITAUX PROPRES
Si le Groupe rachète ses propres instruments de capitaux propres, le montant de la contrepartie payée, y compris les coûts directement attribuables, est comptabilisé en variation des capitaux propres. Les actions rachetées sont classées en tant qu'actions propres et déduites des capitaux propres.
6.2.13. PAIEMENTS FONDES SUR ACTIONS AU PROFIT DU PERSONNEL
Le Groupe a choisi d'appliquer la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions » à l'ensemble de ses plans d'options sur actions à compter de celui mis en place le 7 novembre 2002, conformément aux prescriptions de la norme.
La valeur des options d'achat et de souscription d'actions est notamment fonction du prix d'exercice, de la probabilité de réalisation des conditions d'exercice de l'option, de la durée de vie de l'option, du prix actuel des actions sous-jacentes, de la volatilité attendue du prix de l'action, des dividendes attendus et du taux d'intérêt sans risque sur la durée de vie de l'option. Cette valeur est enregistrée en charges de personnel linéairement entre la date d'octroi et la date d'exercice avec une contrepartie directe en capitaux propres pour les plans dénoués en actions et en dette vis-à-vis du personnel pour les plans dénoués en trésorerie.
Les paramètres retenus sont les suivants :
- la volatilité tient compte de la volatilité observée sur le marché de l'action et de l'OBSAR Quantel,
- la durée moyenne de détention est déterminée sur la durée du plan concerné,
- le taux d'intérêt sans risque retenu est le taux zéro coupon des obligations d'Etat de maturité correspondant à la maturité des options à la date d'attribution,
- aucun dividende n'est anticipé sur la base de l'historique des distributions du Groupe.
6.2.14. AVANTAGES DU PERSONNEL
Régimes à prestations définies et autres avantages à long terme :
Les provisions pour indemnités de fin de carrière sont inscrites au passif non courant du bilan consolidé, pour la partie non exigible. Elles sont évaluées conformément à la norme IAS 19. Le Groupe a choisi de ne pas appliquer la méthode dite du « corridor », option prévue par la norme IAS 19.
Les engagements de fin de carrière correspondent aux indemnités de départ perçues par les salariés français du Groupe Quantel, en fonction de leur rémunération et de leur ancienneté.
Les engagements liés à cette catégorie d'avantages au personnel font l'objet d'une évaluation actuarielle à la clôture de chaque exercice. Les provisions sont comptabilisées en passif non courant. Les éléments suivants sont comptabilisés au compte de résultat en charges ou en produits : le coût des services de l'exercice, le coût financier, le rendement attendu des actifs du régime et des droits à remboursement, les profits et pertes actuarielles, le coût des services passés (en cas de modification de régime) reconnus dans l'exercice, et l'effet de toute réduction ou liquidation de régime.
Ces droits sont calculés en prenant en compte l'âge et l'ancienneté du personnel, le taux de rotation moyen, les probabilités de mortalité et de maintien dans le Groupe jusqu'à l'âge de départ à la retraite, ainsi qu'un coefficient d'évolution des rémunérations et un taux d'actualisation.
6.2.15. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Des provisions pour risques et charges sont constituées, conformément à la norme IAS 37, lorsque le Groupe a une obligation à l'égard d'un tiers et qu'il est probable ou certain qu'il devra faire face à une sortie de ressources au profit de ce tiers sans contrepartie. Ces provisions sont estimées en prenant en considération les hypothèses les plus probables à la date d'arrêté des comptes.
Dans le cas des restructurations, une obligation est constituée dès lors que la restructuration a fait l'objet d'une annonce et d'un plan détaillé ou d'un début d'exécution.
Si l'effet de la valeur temps est significatif, les provisions sont actualisées.
6.2.16. GARANTIE
Les produits vendus par le Groupe bénéficient d'une garantie couvrant les frais de réparation éventuels pendant des durées variant de un à trois ans. Une provision est établie, au moment de la vente des produits concernés, pour couvrir le coût estimé de cette garantie.
6.2.17. PRODUITS DE L'ACTIVITE ORDINAIRE
Les revenus sont constitués par les ventes de biens et services produits dans le cadre des activités principales du Groupe. Un produit est comptabilisé en chiffre d'affaires lorsque l'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et les avantages importants inhérents à la propriété des biens. Pour les transactions ne comprenant que des services, le chiffre d'affaires n'est comptabilisé que lorsque les services sont rendus. Pour le chiffre d'affaires et les résultats relatifs aux contrats, le Groupe applique la méthode du pourcentage d'avancement. Toute perte à terminaison probable est immédiatement comptabilisée.
L'application des normes IFRS n'a entraîné aucun retraitement.
6.2.18. SUBVENTIONS
Les subventions d'investissement reçues par le Groupe sont comptabilisées en « Produits Constatés d'Avance » et reprises dans le compte de résultat au même rythme que les amortissements relatifs aux immobilisations qu'elles ont contribuées à financer.
6.2.19. IMPOTS DIFFERES
Les corrections ou traitements comptables opérés en consolidation peuvent entraîner la modification des résultats des sociétés consolidées. Les différences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs consolidées et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d'impôts différés.
Conformément à la norme IAS 12 le Groupe présente les impôts différés dans le bilan consolidé séparément des autres actifs et passifs. Des actifs d'impôts différés sont inscrits au bilan dans la mesure où il est plus probable qu'improbable qu'ils soient récupérés au cours des années ultérieures. Les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés.
Pour apprécier la capacité du Groupe à récupérer ces actifs, il est notamment tenu compte des éléments suivants :
- Prévision de résultats fiscaux futurs ;
- Historique des résultats fiscaux des années précédentes.
Les actifs et passifs d'impôt différé sont évalués selon la méthode du report variable, c'est-à-dire en utilisant le taux d'impôt dont l'application est attendue sur l'exercice au cours duquel l'actif sera réalisé ou le passif réglé, sur la base des taux d'impôt (et réglementation fiscale) qui ont été adoptés ou quasi-adoptés à la date de la clôture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.
L'évaluation des actifs et passifs d'impôt différé reflète les conséquences fiscales qui résulteraient de la façon dont l'entreprise s'attend, à la date de clôture, à recouvrer ou régler la valeur comptable de ses actifs et passifs.
6.2.20. INFORMATION SECTORIELLE
L'information sectorielle est basée sur l'organisation interne du Groupe, ainsi que sur la source et la nature principale des risques et de la rentabilité du Groupe. Elle est constituée par les secteurs géographiques sur la base de l'implantation des actifs (sociétés françaises, sociétés allemandes et sociétés américaines).
Les zones sont constituées de la manière suivante :
- France : Quantel SA et Quantel Médical
- USA : Quantel US
- Allemagne : Quantel Derma GmbH et Quantel Derma Austria
L'information sectorielle est présentée au paragraphe 6.4.2 du présent rapport financier.
6.2.21. RESULTAT PAR ACTION
Le résultat de base par action est calculé en divisant le résultat net de l'exercice attribuable aux actions ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.
Le nombre moyen d'actions en circulation est calculé sur la base des différentes évolutions du capital social, corrigées, le cas échéant, des détentions par le Groupe de ses propres actions.
Pour le calcul du résultat dilué par action, le bénéfice net attribuable aux actions ordinaires et le nombre moyen pondéré d'actions en circulation sont ajustés des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.
6.3. INFORMATIONS RELATIVES AUX POSTES DE BILAN
6.3.1. Actifs non courants
6.3.1.1. Tableau des goodwill, immobilisations incorporelles, corporelles et financières (valeurs brutes et amortissements / perte de valeur) en K€
| Immobilisations | Valeur 31/12/2010 |
Ecart de conversion |
Augmentation | Diminution | Transfert de compte à compte |
Valeur 30/06/2011 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Goodwill (*1) | 3 697 | (513) | 3 185 | |||
| Total des goodwill | 3 697 | (513) | 0 | 0 | 0 | 3 185 |
| Frais de développement | 29 614 | (472) | 1 320 | 46 | 0 | 30 417 |
| Autres immobilisations incorporelles | 1 853 | (16) | 25 | 0 | 0 | 1 863 |
| Total des immobilisations | ||||||
| incorporelles | 31 467 | (487) | 1 345 | 46 | 0 | 32 279 |
| Terrain | 996 | 996 | ||||
| Constructions | 2 310 | (14) | 16 | 0 | 0 | 2 312 |
| Inst. agenc. am. construction | 2 228 | (11) | 15 | 16 | 13 | 2 229 |
| Matériel industriel | 6 307 | (83) | 163 | 11 | 13 | 6 387 |
| Inst. générales, agenc. am. | 304 | (1) | 1 | 0 | (13) | 291 |
| Matériel de transport | 31 | (1) | 0 | 0 | 0 | 31 |
| Mobilier et mobilier de bureau | 1 651 | (57) | 28 | 54 | 0 | 1 567 |
| Immobilisations en cours | 294 | 0 | 245 | 333 | (13) | 194 |
| Total des immobilisations corporelles | 14 120 | (167) | 469 | 415 | 0 | 14 007 |
| Titres de participation | 1 348 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 348 |
| Dépôts et cautionnements | 138 | 0 | 0 | 0 | 0 | 138 |
| Total des immobilisations financières | 1 487 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 487 |
| Total général | 50 771 | (1 167) | 1 814 | 460 | 0 | 50 958 |
(*1) Le goodwill correspond :
-
au goodwill de BIG SKY LASER. Il figure déjà dans les comptes de la société américaine;
-
au goodwill de la société C2J électronique acquise en novembre 2004
-
au goodwill de la société Quantel Derma GmbH acquise en septembre 2007.
| Amortissements ou perte de valeur |
Valeur 31/12/2010 |
Ecart de conversion |
Augmentation | Diminution | Transfert de compte à compte |
Valeur 30/06/2011 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Frais de développement | 19 472 | (324) | 1 526 | 0 | 8 | 20 682 |
| Autres immobilisations incorporelles | 963 | (13) | 84 | 0 | (8) | 1 026 |
| Total des immobilisations incorporelles | 20 435 | (337) | 1 610 | 0 | 0 | 21 707 |
| Constructions | 610 | (11) | 49 | 0 | 0 | 648 |
| Inst. agenc. am. constructions | 1 191 | (8) | 144 | 12 | 7 | 1 322 |
| Matériel industriel | 5 295 | (69) | 169 | 11 | 0 | 5 384 |
| Inst. générales, agenc. am. | 60 | (1) | 15 | 0 | (7) | 66 |
| Matériel de transport | 31 | (1) | 0 | 0 | 0 | 30 |
| Mobilier et mobilier de bureau | 1 356 | (52) | 37 | 27 | 0 | 1 314 |
| Total des immobilisations corporelles | 8 543 | (142) | 413 | 51 | 0 | 8 765 |
| Total général | 28 978 | (479) | 2 024 | 51 | 0 | 30 472 |
L'impact de la variation du dollar se retrouve au niveau des écarts de conversion en K€.
| Goodwill net au 31/12/10 | 3 697 |
|---|---|
| Ecart de conversion | (513) |
| Goodwill net au 30/06/11 | 3 185 |
| Détail du goodwill net au 30/06/11 | |
| BSLI | 1 313 |
| Quantel Derma | 401 |
| C2J Electronique | 1 471 |
| Total | 3 185 |
6.3.1.2. Immobilisations nettes par pays en K€
| France | Allemagne | Etats Unis | Total 30/06/2011 |
Total 31/12/2010 |
|
|---|---|---|---|---|---|
| Immobilisations incorporelles | 8 697 | 1 992 | 3 069 | 13 757 | 14 731 |
| Immobilisations corporelles | 4 757 | 180 | 306 | 5 243 | 5 577 |
| Immobilisations financières | 535 | 2 | 0 | 536 | 537 |
| Total | 13 988 | 2 174 | 3 375 | 19 536 | 20 845 |
6.3.1.3. Autres actifs financiers en K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | |
|---|---|---|
| Autres immobilisations financières | 400 | 400 |
| Dépôts et cautionnements | 136 | 137 |
| Total | 536 | 537 |
Les autres titres immobilisés à l'actif du bilan représentent les titres de la société GIAC pour 15 K€ et les titres Eolite pour 385 K€.
Les participations dans lla société GIAC sont inférieures ou égales à 10 %.
La société Eolite n'est pas consolidée car la participation de Quantel est inférieure à 20 % et la société est contrôlée par ses fondateurs.
6.3.1.4. Créances d'impôts et impôts différés actif en K€
| Montant début de l'exercice |
Ecart de conversion |
Augmenta tions |
Diminuti ons |
Variati on de périmè tre |
Montant fin de période |
|
|---|---|---|---|---|---|---|
| Crédit impôt recherche |
1 354 | 801 | 2 155 | |||
| Impôt différé actif |
319 | (38) | 484 | 765 | ||
| Total | 1 673 | (38) | 1 285 | - | - | 2 920 |
| Montant brut 30/06/2011 |
A moins d'un an | A plus d'un an et moins de 5 ans |
Montant brut 31/12/2010 |
|
|---|---|---|---|---|
| Crédit impôt recherche | 2 155 | 2 155 | 1 354 | |
| Impôt différé actif | 765 | 281 | 484 | 319 |
| Total | 2 920 | 281 | 2 639 | 1 673 |
6.3.2. Actifs courants
6.3.2.1. Stocks et en cours en K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | |
|---|---|---|
| net | net | |
| Matières premières et consommables | 7 307 | 6 198 |
| Travaux en cours | 1 899 | 1 573 |
| Produits finis | 2 200 | 1 962 |
| Marchandises | 6 377 | 6 268 |
| Total | 17 782 | 16 001 |
6.3.2.2. Créances clients et autres débiteurs en K€
| Montant A moins Brut 30/06/2011 d'un an |
A plus d'un an et moins de 5 ans |
Plus de 5 ans |
||
|---|---|---|---|---|
| Clients douteux ou litigieux (dépréciés à 100%) | 308 | 308 | ||
| Créances clients(*) | 11 504 | 11 504 | ||
| Total clients | 11 812 | 11 812 | 0 | |
| Avances et acomptes versés sur commandes | 249 | 249 | ||
| Personnel et comptes rattachés | 20 | 20 | ||
| Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 73 | 73 | ||
| Créance d'impôt | 2 165 | 10 | 2 155 | |
| Taxe sur la valeur ajoutée | 123 | 123 | ||
| Autre impôts, taxes et vers. as. | 30 | 30 | ||
| Débiteurs divers (*) | 1 084 | 1 084 | ||
| Autres débiteurs | 3 745 | 1 590 | 2 155 | |
| Provision autres débiteurs | 27 | 27 | ||
| Total autres débiteurs | 3 772 | 1 617 | 2 155 | |
| Charges constatées d'avance | 644 | 644 | ||
| Total clients et autres débiteurs | 16 228 | 14 073 | 2 155 |
(*) Au 31 décembre 2010 les créances clients financées auprès de Cofacredit (1 454K€) étaient reclassées en Autre Débiteur. Au 30 juin 2011 elles ont été maintenues en créances clients (2 005K€)
| Montant Brut 2010 | A moins d'un an |
A plus d'un an et moins de 5 ans |
Plus de 5 ans | |
|---|---|---|---|---|
| Clients douteux ou litigieux (dépréciés à 100%) | 338 | 338 | ||
| Créances clients (*) | 10 084 | 10 084 | ||
| Total clients | 10 422 | 10 422 | 0 | |
| Avances et acomptes versés sur commandes | 248 | 248 | ||
| Personnel et comptes rattachés | 18 | 18 | ||
| Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 37 | 37 | ||
| Créance d'impôt | 1 370 | 16 | 1 354 | |
| Taxe sur la valeur ajoutée | 90 | 90 | ||
| Autres impôts | 0 | 0 | ||
| Débiteurs divers (*) | 2 499 | 2 499 | ||
| Autres débiteurs | 4 263 | 2 909 | 1 354 | |
| Provisions autres débiteurs | 27 | 27 | ||
| Total autres débiteurs | 4 290 | 2 936 | 1 354 | |
| Charges constatées d'avance | 557 | 557 | ||
| Total clients et autres débiteurs | 15 268 | 13 914 | 1 354 | 0 |
(*) Au 31 décembre 2010 les créances clients financées auprès de Cofacredit (1 454K€) étaient reclassées en Autre Débiteur. Au 30 juin 2011 elles ont été maintenues en créances clients (2 005K€)
Les antériorités des créances clients au 31 décembre sont les suivantes (en K€) :
| Montant brut 30/06/2011 |
Dépréciation 30/06/2011 |
Montant brut 31/12/2010 |
Dépréciation 31/12/2010 |
|
|---|---|---|---|---|
| Créances non échues | 9 161 | 7 595 | ||
| Créances échues 0 à 30 jours | 977 | 1 655 | 26 | |
| Créances échues 31 à 120 jours | 1 117 | 2 | 449 | 8 |
| Créances échues 121 à 1 an | 286 | 107 | 418 | 78 |
| Créances échues supérieures à 1 an | 270 | 200 | 305 | 226 |
| Total Créances | 11 812 | 308 | 10 422 | 338 |
6.3.2.3. Dépréciations en K€
| Nature des dépréciations | Montant début de l'exercice |
Ecart de conversion |
Augmentations dotations |
Diminutions reprises |
Variation de périmètre |
Montant fin de l'exercice |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Immobilisations financières | 949 | 0 | 949 | |||
| Stocks et en cours | 2 110 | (10) | 631 | 434 | 2 297 | |
| Comptes clients | 338 | (8) | 25 | 47 | 308 | |
| Autres débiteurs | 27 | 0 | 0 | 0 | 27 | |
| Total dépréciations | 3 424 | (18) | 656 | 481 | 0 | 3 581 |
6.3.2.4. Trésorerie et équivalents de trésorerie
Au 30 juin 2011, la trésorerie dont dispose le Groupe comprend les éléments suivants en K€ :
| Valeurs mobilières de placement | 0 |
|---|---|
| Disponibilités | 1 975 |
| Total | 1 975 |
6.3.3. Capitaux propres
6.3.3.1. Composition du capital
| En nombre d'actions | |
|---|---|
| Nombre d'actions au 1er janvier 2011 | 3 703 661 |
| Augmentation de capital | 0 |
| BSA exercés | 0 |
| options de souscriptions exercées | 400 |
| Nombre d'actions au 30 juin 2011 | 3 704 061 |
Au 30 juin 2011, ces 3 704 061 actions de 3 € chacune sont entièrement libérées, et représentent un capital de 11 112 183 € ; Elles sont détenues au 30 juin 2011 par :
| Détail | % |
|---|---|
| Sté Eurodyne | 17,91 % |
| A. de Salaberry | 1,23 % |
| Cadres du Groupe | 0,83 % |
| Turenne Capital | 9,36 % |
| OTC | 6,75 % |
| CM-CIC (ex Banque de Vizille) | 7,14 % |
| Nem INvest | 3,13 % |
| Bluebird Venture | 2,70 % |
| Public | 50,95 % |
Information sur les options de souscriptions
| Plan 8 | Plan 9 | Plan 10 | BSAR | |
|---|---|---|---|---|
| Date AG | 21/06/2006 | 21/06/2006 | 18/06/2009 | 22/06/2010 |
| Date CA | 06/10/2006 | 29/03/2007 | 15/09/2009 | 20/07/2010 |
| Nb total d'actions pouvant être souscrites | 4 000 | 40 000 | 97 550 | 200 000 |
| Dont : | ||||
| Par les mandataires sociaux | - | 3 600 | 2 000 | 200 000 |
| Par les dix premiers attributaires salariés | 4 000 | 14 350 | 10 000 | - |
| Point de départ de l'exercice des options | 06/10/2007 | 29/03/2008 | 16/09/2009 | 20/07/2010 |
| Date d'expiration | 06/10/2011 | 29/03/2012 | 15/09/2014 | 30/06/2015 |
| Prix de souscription | 22,30 € | 22,67 € | 4,50 € | 6 € |
| Nombre d'actions souscrites au 30/06/11 | 400 | 0 | ||
| Options annulées au 30/06/11 | 4 000 | 38 200 | 19 200 | 0 |
| Options restantes | 0 | 1 800 | 77 950 | 200 000 |
6.3.3.2. Ecart de conversion
L'écart de conversion consolidé est négatif de (2 961) K€ au 30 juin 2011.
Cet écart de conversion consolidé résulte principalement et mécaniquement de la baisse du dollar par rapport au taux historique appliqué lors de la prise de participation du Groupe dans les filiales américaines en juillet 1998.
La variation de ce poste sur l'année entraîne une diminution de (912) K€ des fonds propres du Groupe, dû à l'évolution de la parité dollar/euro sur la période.
Taux de change
| Bilan taux de clôture Résultat taux moyen |
Variation | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2011 | 31/12/2010 | Bilan | Résultat |
| 1,4453 | 1,3362 | 1,403100 | 1,326800 | 0,1091 | 0,0763 |
6.3.4. Passifs non courants
6.3.4.1. Passifs financiers en K€
| Etat des passifs financiers | Montant brut 30/06/11 |
A plus d'un an et moins de 5 ans |
Plus de 5 ans |
Montant brut 2010 |
|---|---|---|---|---|
| OCEANE (*) | 6 490 | 6 490 | 0 | 6 413 |
| Autres emprunts | 6 181 | 4 483 | 1 698 | 7 012 |
| Total passifs financiers | 12 671 | 10 973 | 1 698 | 13 425 |
(*) Emission d'Océane liée à l'acquisition de Quantel Derma Gmbh
Les autres passifs financiers non courants (855K€) correspondent aux avances remboursables reçues pour les activités de recherche et développement et prospections commerciales.
6.3.4.2. Autres passifs non courant en K€
| Montant début de l'exercice |
Ecart de conversion |
Augmentations dotations |
Diminutions reprises |
Variation de périmètre |
Montant fin de période |
|
|---|---|---|---|---|---|---|
| Indemnités départ à la retraite |
481 | 55 | - | 536 | ||
| Impôt différé passif | - | - | - | - | ||
| Total | 481 | 55 | - | - | 536 |
6.3.5. Passifs courants
6.3.5.1. Provisions en K€
| Montant début de l'exercice |
Ecart de conversion |
Augmentations dotations |
Diminutions reprises |
Variation de périmètre |
Montant fin de période |
|
|---|---|---|---|---|---|---|
| Provisions courantes | ||||||
| Garanties données aux | ||||||
| clients | 395 | (4) | 7 | 79 | 319 | |
| Autres provisions pour | ||||||
| charges | 106 | (1) | 46 | 20 | 132 | |
| Indemnités départ à la | ||||||
| retraite | 52 | 3 | 12 | 43 | ||
| Total | 553 | (5) | 56 | 111 | - | 494 |
Toutes les reprises de provisions ont été consommées.
Les provisions et les reprises de provisions prises individuellement n'ont pas un montant significatif.
6.3.5.2. Passifs financiers en K€
| Etat des passifs financiers | 31/12/2010 | 30/06/11 | A moins d'un an 30/06/2011 |
A plus d'un an et moins de 5 ans |
Plus de 5 ans |
|
|---|---|---|---|---|---|---|
| Intérêts sur obligataires | 164 | 164 | ||||
| Autres emprunts | 3 629 | 4 070 | 2 500 | 1 535 | 36 | |
| Concours bancaires | 5 143 | 7 232 | 7 232 | |||
| Crédits vendeurs (*) | 200 | 100 | 100 | |||
| Codex | ||||||
| Total passifs financiers | 8 972 | 11 566 | 9 995 | 1 535 | 36 |
(*) Ce poste représente le solde du crédit vendeur liéà l'acquisition d' une technologie laser à fibres pour un montant de 100 K€ ;
Conformément aux normes IFRS, la société a reclassé ses dettes financières non courantes dont les covenants ne sont plus respectés en dettes courantes (cf. § 6.5.1). Au 30 juin 2011 seul l'emprunt n°4 (599K€ dont 473K€ à plus d'un an) (cf. 6.5.1) a fait l'objet d'un reclassement en dettes courantes par rapport au 31 décembre 2010.
Cependant malgré le non respect de ces covenants conditionnant le maintien de ces concours bancaires, les établissements n'ont pas, à la date du rapport, indiqué avoir l'intention de s'en prévaloir. Les échéances sont donc maintenues.
En juin 2010, deux billets de trésorerie de 500K€ chacun ont été obtenus de la société générale et BNP. Ces billets sont valables un an.Enfin le crédit d'impôt recherche 2010 (1 360K€) a été cédé à OSEO en garantie d'une avance remboursable renouvelable annuellement de 1 224K€.
6.3.5.3. Dettes diverses en K€
| Etat des dettes diverses | 30/06/11 | 31/12/10 |
|---|---|---|
| Avances clients | 502 | 1 235 |
| Personnel | 3 165 | 3 369 |
| Impôts et taxes | 347 | 930 |
| Dettes sur immobilisations | 238 | 284 |
| Clients avoir à établir | 283 | 257 |
| Produits constatés d'avance | 488 | 791 |
| Autres dettes diverses | 15 | 103 |
| Total dettes diverses | 5 038 | 6 971 |
6.4. NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT
6.4.1. Chiffre d'affaires
Ventilation du chiffre d'affaires en K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Ventes France | 6 273 | 13 770 | 6 457 |
| Ventes Export | 24 163 | 42 316 | 19 011 |
| Total chiffre d'affaires | 30 436 | 56 087 | 25 468 |
Répartition des ventes export par pays de destination en K€
| Pays | 30/06/2011 | % du CA export | 31/12/2010 | % du CA export | 30/06/2010 | % du CA export |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Etats Unis | 5 158 | 17% | 8 569 | 15% | 3 787 | 20% |
| Corée | 4 527 | 15% | 7 248 | 13% | 3 181 | 17% |
| Chine | 2 791 | 9% | 3 946 | 7% | 1 717 | 9% |
| Allemagne | 2 300 | 8% | 4 723 | 8% | 2 263 | 12% |
| Bresil | 1 145 | 4% | 1 368 | 2% | 589 | 3% |
| Autres pays | 14 516 | 48% | 30 233 | 52% | 7 474 | 39% |
| Total | 30 436 | 100% | 56 087 | 100% | 19 011 | 100% |
6.4.2. Information sectorielle
En application d'IFRS 8 « Secteurs opérationnels », les informations présentées sont fondées sur le reporting interne utilisé par la Direction pour l'évaluation de la performance. L'application de cette nouvelle norme n'a pas d'impact significatif, le reporting interne étant structuré selon des critères géographiques.
Les zones se définissent ainsi :
- France : Quantel SA et Quantel Médical
- USA : Quantel US
- Allemagne : Quantel Derma GmbH et Quantel Derma AT
| Par secteur géographique au 30/06/2011 | France | USA | Allemagne | Inter segment | Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 29 119 | 7 030 | 3 880 | (9 593) | 30 436 |
| Résultat opérationel | 1 827 | (206) | (584) | 1 037 | |
| Autres charges opérationnelles | (289) | (289) | |||
| Charges financières nettes | (584) | (27) | (98) | (709) | |
| Impôts | 464 | (1) | 463 | ||
| Résultat net | 1 243 | 231 | (972) | 502 | |
| Actifs des secteurs | 75 818 | 13 389 | 9 562 | (42 818) | 55 951 |
| Passifs des secteurs | 75 818 | 13 389 | 9 562 | (42 818) | 55 951 |
| Investissements en immobilisations | 38 060 | 9 444 | 3 454 | 50 958 | |
| Amortissements des immobilisations | 24 071 | 6 069 | 1 280 | 31 420 |
| Par secteur géographique au 31/12/2010 | France | USA | Allemagne | Inter segment | Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 48 178 | 15 076 | 10 014 | (17 182) | 56 086 |
| Résultat opérationel courant | 3 281 | (267) | (1 202) | 1 812 | |
| Autres charges opérationnelles | (617) | (617) | |||
| Charges financières nettes | (1 394) | (61) | (20) | (1 475) | |
| Impôts | 1 013 | 1 013 | |||
| Résultat net | 1 270 | 685 | (1 222) | 733 | |
| Actifs des secteurs | 70 698 | 13 491 | 10 872 | (39 994) | 55 067 |
| Passifs des secteurs | 70 698 | 13 491 | 10 872 | (39 994) | 55 067 |
| Investissements en immobilisations | 37 133 | 10 420 | 3 216 | 50 769 | |
| Amortissements des immobilisations | 22 631 | 6 217 | 1 076 | 29 924 |
| Par secteur géographique au 30/06/2010 | France | USA | Allemagne | Inter segment | Total |
|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 20 802 | 6 889 | 4 777 | (7 000) | 25 468 |
| Résultat opérationnel courant | 377 | (124) | (534) | (282) | |
| Autres Produits et Charges opérationnelles | (583) | (65) | (648) | ||
| Résultat financier | 9 | (29) | 125 | 105 | |
| Impôts | 1 149 | 2 | 1 151 | ||
| Résultat net | (198) | 931 | (407) | 326 | |
| Actifs des secteurs | 67 496 | 25 852 | 10 359 | (49 550) | 54 156 |
| Passifs des secteurs | 67 496 | 25 852 | 10 359 | (49 550) | 54 156 |
| Investissements en immobilisations | 35 956 | 11 484 | 2 827 | 50 268 | |
| Amortissements des immobilisations | 20 542 | 6 452 | 870 | 27 864 |
Nota : les activités du Groupe étant très imbriquées, la rentabilité des 3 secteurs dépend fortement des prix de cession convenus entre les entités.
6.4.3. Frais de développement
Le montant des frais de développement au 30 juin 2011 s'élève à 3 537 K€ et se ventile comme suit :
| Frais de R & D | 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 |
|---|---|---|---|
| Frais de développement immobilisés | 1 320 | 2 553 | 1 223 |
| R & D sur contrats | 2 040 | 3 314 | 1 071 |
| R & D passés en charges | 274 | 296 | 298 |
| Total dépenses de R&D | 3 633 | 6 163 | 2 592 |
| Amortissements de la période | 1 526 | 3 362 | 1 738 |
Les frais de développement immobilisés se décomposent en :
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Achats | 251 | 458 | 243 |
| Frais de personnel | 981 | 1 939 | 946 |
| Autres dépenses | 88 | 156 | 35 |
| Total | 1 320 | 2 553 | 1 223 |
Ils ont été déduits des charges correspondantes.
6.4.4. Personnel
| Effectif moyen | 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 |
|---|---|---|---|
| France/Europe | 279 | 251 | 251 |
| USA | 67 | 61 | 59 |
| Total | 346 | 312 | 310 |
6.4.5. Provisions en K€
| Provisions | Augment. dotations |
Reprises conso. |
Reprises non conso. |
Solde |
|---|---|---|---|---|
| Garanties données aux clients | 7 | 79 | 0 | (72) |
| Indemnités départ à la retraite | 58 | 12 | 0 | 46 |
| Litiges | 46 | 20 | 0 | 26 |
| Stocks et en cours | 631 | 0 | 434 | 198 |
| Comptes clients | 25 | 24 | 23 | (22) |
| Divers | 0 | |||
| Total provisions | 767 | 134 | 457 | 177 |
| Transferts de charges | 0 | 0 | ||
| Total du compte provisions | 134 | 457 | 177 |
6.4.6. Autres produits et autres charges en K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Crédit impôt recherche | 801 | 1 354 | 682 |
| Autres Crédits d'impôt | 0 | 0 | 0 |
| Redevances | (43) | (218) | (75) |
| Jetons de présence | (30) | (30) | (30) |
| Perte sur créance irrécouvrable | (21) | (322) | (16) |
| +/- Value sur cessions d'actifs | (57) | 20 | 20 |
| Régularisations tiers | 2 | 12 | (1) |
| Ajustemernt credit vendeur | 100 | ||
| Divers | (9) | (14) | (4) |
| Total | 743 | 802 | 576 |
6.4.7. Autres produits et charges financières en K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Différences de change | (152) | 352 | 789 |
| Produits financiers de participation | (614) | ||
| Divers | |||
| Total | (152) | (262) | 789 |
6.4.8. Impôts en K€
| 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|
| Impôts sur les bénéfices | 21 | 255 | 35 |
| Impôts différés d'exploitation | (484) | (1 269) | (1 186) |
| Total | (463) | (1 013) | (1 151) |
6.4.9. Résultat par action
| Résultat par action | 30/06/2011 | 31/12/2010 | 30/06/2010 | |
|---|---|---|---|---|
| Numérateur | ||||
| Résultat net | 502 | 733 | 326 | |
| Dénominateur | ||||
| Nombre d'actions ordinaires | 3 704 061 | 3 703 661 | 3 703 408 | |
| Options non exercées | 79 750 | 87 600 | 91 650 | |
| BSAR | 200 000 | 200 000 | ||
| BSA | - | - | 253 | |
| Océane | 258 865 | 258 865 | 258 865 | |
| Total des actions pour le calcul dilué par action | 4 242 676 | 4 250 126 | 4 054 176 | |
| Résultat de base par action | 0,14 | 0,20 | 0,09 | |
| Résultat dilué par action | 0,12 | 0,17 | 0,08 |
6.5. AUTRES INFORMATIONS
6.5.1. Endettement net en K€
| 31/12/2010 | Augmentation | Diminution | 30/06/2011 | |
|---|---|---|---|---|
| Océane & intérêts | 6 413 | 241 | 6 654 | |
| Autres emprunts | 10 643 | 800 | 1 190 | 10 253 |
| Concours bancaires | 5 143 | 2 089 | 7 232 | |
| Crédits vendeurs | 200 | 100 | 100 | |
| Total emprunts et passifs financiers | 22 400 | 3 130 | 1 290 | 24 239 |
| Autres passifs financiers | 855 | 855 | ||
| Total passifs financiers | 23 255 | 3 130 | 1 290 | 25 094 |
| Trésorerie active | 3 217 | 1 242 | 1 975 | |
| Endettement net total | 20 038 | 23 119 |
| Etat des emprunts et passifs financiers par monnaie étrangère |
K€ | K\$ |
|---|---|---|
| Océane | 6 654 | |
| Autres emprunts | 10 253 | |
| Concours bancaires | 6 056 | 1700 |
| Crédits vendeurs | 100 | |
| Total emprunts et passifs financiers | 23 063 | 1 700 |
L'endettement bancaire est de 10 429 K€ à taux fixe et de 13 598 K€ à taux variable. A fin 2010, il était de 10 094 K€ à taux fixe et de 12 180 K€ à taux variable.
Sur 19 emprunts à moyen terme représentant 6 953 k€, six emprunts, représentant un montant global de 2 511 k€ au 30 juin 2011, comprennent des covenants.
Certains des covenants conditionnant le maintien de 4 des 6 concours bancaires précités ne sont plus respectés par la Société, sans toutefois que les établissements aient à la date du rapport indiqué avoir l'intention de s'en prévaloir.
La Société estime également, au vu de l'historique de ses relations avec ses banques, que la probabilité de la survenance d'un tel risque est faible.
Les principales caractéristiques de ces emprunts et les covenants correspondants sont les suivants :
| Emprunts | Montant (en K€) |
Echéance | Covenant |
|---|---|---|---|
| Emprunt n°1 | 143 | 2014 | Dettes LMT + Crédit bail / Cap. propres < 0,8 Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4 Frais fin. / EBE < 0,8 |
| Emprunt n°2 | 497 | 2016 | Dettes LMT + 50% Crédit bail / Cap. propres < 0,8 Dettes LMT + 50% Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4 |
| Emprunt n°3 | 220 | 2016 | Cap. propres / Total bilan > 20% Dettes LMT + Crédit bail / Cap. propres < 1 Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4 Fonds de roulement positif |
| Emprunt n°4 | 599 | 2015 | Dettes LMT + Crédit bail < Cap. propres Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 3 |
| Emprunt n°5 | 900 | 2014 | Dettes financières nettes < Cap. propres Dettes financières nettes / Cap. d'autofin. < 4 |
| Emprunt n°6 | 152 | 2016 | Cap. propres / Total bilan > 20% Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4 Fonds de roulement positif |
- Les emprunts 3 et 6 respectent tous leurs covenants
- Le ratio Dettes LMT + crédit Bail / Capitaux propres < 0,8 n'est pas respecté tel que défini dans le covenant contenu dans les emprunts 1, 2 ;
- ratio Dettes LMT + crédit Bail / Capacité d'autofinancement <3 n'est pas respecté tel que défini dans le covenant contenu dans les emprunts 4;
- ratio Dettes financières nettes < Capitaux propres n'est pas respecté tel que défini dans l'emprunt n°5.
- ratio Dettes financières nettes / Capacité d'autofinancement <4 n'est pas respecté tel que défini dans l'emprunt n°5.
Les concours bancaires sont constitués de :
| Crédits bancaires à court terme | 5 250 |
|---|---|
| Découverts bancaires | 1 981 |
| Total | 7 232 |
Le crédit d'impôt recherche 2010 (1 360K€) a été cédé à OSEO en garantie d'une avance remboursable renouvelable annuellement de 1 224K€.
Les disponibilités sont constituées de :
| Valeurs mobilières de placement | 0 |
|---|---|
| Disponibilités | 1 975 |
| Total | 1 975 |
| La position de trésorerie nette est de | (5 257) |
6.5.2. Faits exceptionnels et litiges
Les faits exceptionnels sont décrits dans la note 6.1 sur les faits caractéristiques de l'exercice.
A la connaissance de la Société, il n'existe pas de litige, arbitrage, procédure judiciaire ou gouvernementale ou fait exceptionnel ayant eu dans un passé récent ou susceptible d'avoir un impact significatif sur l'activité, la situation financière ou les résultats de la société et/ou du Groupe.
6.5.3. Dépréciations d'actifs
Conformément aux règles et principes comptables décrits dans la note 6.2.6., les valeurs d'actifs sont regroupées par Unité Génératrice de Trésorerie (UGT). L'UGT correspond au niveau auquel le Groupe organise ses activités et analyse ses résultats dans son reporting interne.
Dans la mise en œuvre des tests de perte de valeur des Goodwill, le Groupe utilise l'approche suivante pour appréhender la valeur recouvrable de l'UGT : il estime la valeur d'utilité de l'UGT par application de la méthode des flux futurs de trésorerie actualisés.
Si la valeur comptable de l'UGT est supérieure au montant le plus élevé déterminé selon la méthode décrite ci-dessus (juste valeur ou valeur d'utilité), une perte de valeur est alors comptabilisée conformément aux principes décrits dans la note 6.2.6.
Les principales hypothèses utilisées pour réaliser les tests au titre de l'exercice 2010 sont les suivantes :
- utilisation des budgets établis par le management du Groupe en tenant compte notamment des historiques d'évolution entre les données réalisées et les données budgétées,
- prise en compte d'une période de budget à moyen terme et application par la suite d'un taux de croissance constant et limité compris entre 4 % et 10 %,
actualisation des flux de trésorerie en retenant un taux compris entre 8 % et 12 % tenant compte des risques spécifiques liés au secteur d'activité.
Les tests de sensibilité appliqués aux différentes UGT ont consisté à faire varier :
- de plus ou moins 1 point les taux d'actualisation retenus,
- de plus ou moins 1 point les taux de croissance à perpétuité,
- de plus ou moins 10 % le taux de croissance du chiffre d'affaires des deux premières années.
Lors des calculs de sensibilité, aucune modification raisonnable de la valeur des hypothèses clés n'a conduit à constater une dépréciation pour perte de valeur.
6.5.4. Opérations intervenues après la clôture
Néant
6.5.5. Principaux flux intra Groupe
- Production de lasers et réalisation d'études de la société Quantel pour les sociétés Quantel Médical, Quantel USA.
- Production de lasers de la Société Quantel USA pour les Sociétés Quantel, Quantel Derma.
- Production de diodes lasers de la Société Quantel pour la société Quantel USA.
- Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 3 % à Quantel Derma.
- Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 2 % à Atlas Lasers.
- Détachement de personnel de la société Quantel à la filiale Quantel Médical et Quantel Derma.
- Contribution aux frais de cotation sur le marché et de managements fees.
- Facturation à Quantel USA d'une redevance de marque.
6.5.6. Engagements hors bilan
- Cautions sur marchés données : néant.
- Cautions reçues : néant.
- Billets à ordre : 263 K€.
- Cession en garantie de créances professionnelles : 2 398 K€.
Le fonds de commerce de la Société Quantel a été nanti en 1er rang au profit de l'emprunt GIAC, au 2 e rang au profit de la BNP pour le compte d'un pool bancaire composé de la BNP-Société Générale-Crédit Agricole-Fortis-HSBC et Le Crédit Lyonnais et en 3e rang au profit de l'avance de trésorerie OSEO reçue pour le financement du CIR 2010.
Les titres de la société Quantel Médical ont été nantis au profit de la BNP pour le compte d'un pool bancaire composé de la BNP-Société Générale-Crédit Agricole-Fortis-HSBC et Le Crédit Lyonnais.
Les créances commerciales de Quantel derma ont été données en garantie de la ligne de crédit de la Hypovereinsbank.
Les créances commerciales et le stock de Quantel USA ont été donnés en garantie de la ligne de crédit de la Rocky Mountain Bank.
CHAPITRE 4. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'INFORMATION FINANCIERE SEMESTRIELLE 2011
Aux actionnaires,
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale et en application de l'article L.451-1-2 III du Code monétaire et financier, nous avons procédé à :
- l'examen limité des comptes semestriels consolidés condensés de la société Quantel, relatifs à la période du 1er janvier au 30 juin 2011, tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
- la vérification des informations données dans le rapport semestriel d'activité.
Ces comptes semestriels consolidés condensés ont été établis sous la responsabilité de votre Directoire dans un contexte caractérisé par une difficulté certaine à appréhender les perspectives d'avenir qui prévalait déjà à la clôture de l'exercice au 31 décembre 2010. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d'exprimer notre conclusion sur ces comptes.
1. Conclusion sur les comptes
Nous avons effectué notre examen limité selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Un examen limité consiste essentiellement à s'entretenir avec les membres de la direction en charge des aspects comptables et financiers et à mettre en œuvre des procédures analytiques. Ces travaux sont moins étendus que ceux requis pour un audit effectué selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. En conséquence, l'assurance que les comptes, pris dans leur ensemble, ne comportent pas d'anomalies significatives obtenue dans le cadre d'un examen limité est une assurance modérée, moins élevée que celle obtenue dans le cadre d'un audit.
Sur la base de notre examen limité, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives de nature à remettre en cause la conformité des comptes semestriels consolidés condensés avec la norme IAS 34, norme du référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne, relative à l'information financière intermédiaire.
Sans remettre en cause la conclusion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur les points suivants exposés dans les notes « continuité d'exploitation » et « passifs financiers » de l'annexe :
-
la note « continuité d'exploitation » expose les éléments retenus par le Groupe justifiant le principe de continuité d'exploitation sur les douze prochains mois ;
-
la note « Passifs financiers » expose le reclassement en dettes courantes des dettes financières non courantes pour lesquelles les covenants ne sont pas respectés.
2. Vérification spécifique
Nous avons également procédé à la vérification des informations données dans le rapport semestriel d'activité commentant les comptes semestriels consolidés condensés sur lesquels a porté notre examen limité.
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes semestriels consolidés condensés.
Paris et Neuilly-sur-Seine, le 29 septembre 2011 Les Commissaires aux Comptes
ACEFI-CL Deloitte & Associés
Philippe SUDOL Frédéric NEIGE