LUMIBIRD — Annual Report 2009

Apr 30, 2010

Société anonyme au capital de 11 110 224 euros 2 Bis avenue du Pacifique ZA de Courtaboeuf – BP 23 91941 LES ULIS cedex RCS EVRY 970 202 719

RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2009

Des exemplaires du rapport financier annuel sont disponibles sans frais auprès de Quantel, au siège social, ainsi que sur les sites internet de Quantel (www.quantel.fr) et de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org).

SOMMAIRE

1. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL	3
2. RAPPORT DE GESTION 2009	4
3. COMPTES SOCIAUX DE QUANTEL AU 31 DECEMBRE 2009	37
4. COMPTES CONSOLIDES DE QUANTEL AU 31 DECEMBRE 2009	57
5. RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	92
6. DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION	98

1. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

1.1 PERSONNES RESPONSABLES DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

1.1.1 RESPONSABLE DES INFORMATIONS

Monsieur Alain de SALABERRY, Président Directeur Général de Quantel SA (la « Société »).

1.1.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE

« J'atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de Quantel et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion figurant à la section 2 ci-après présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de Quantel et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées ».

Fait aux Ulis, le 29 avril 2010

Alain de SALABERRY

Président Directeur Général de Quantel

2. RAPPORT DE GESTION 2009

Mesdames, Messieurs,

Conformément à la loi et aux statuts, nous vous avons réunis en Assemblée Générale afin de vous rendre compte de la situation et de l'activité de la Société et des sociétés du Groupe au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2009 et soumettre à votre approbation les comptes sociaux et consolidés de la Société au titre dudit exercice.

Lors de l'assemblée, les rapports suivants vous seront également présentés :

• Le rapport du Président du Conseil d'administration prévu à l'article L.225-37, al.6 et suivants du code de commerce sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société au cours de l'exercice écoulé,
• Le rapport spécial du Conseil d'administration sur les options de souscription d'actions,
• Le rapport spécial du Conseil d'administration à l'assemblée générale extraordinaire,
• et enfin les différents rapports des Commissaires aux comptes.

Les rapports ci-dessus énumérés, le présent rapport de gestion sur l'activité de la Société et du Groupe au cours de l'exercice écoulé ainsi que les comptes annuels et consolidés et tous autres documents s'y rapportant ont été mis à votre disposition au siège social dans les conditions et délais prévus par la loi, afin que vous puissiez en prendre connaissance.

Nous vous donnerons toutes précisions et tous renseignements complémentaires concernant ces rapports et documents.

Il vous sera ensuite donné lecture des rapports des Commissaires aux comptes.

Les comptes qui vous sont présentés ont été établis dans le respect des dispositions du plan comptable et en observant les principes de prudence et de sincérité.

Aucune modification significative n'est intervenue au cours de l'exercice 2009 dans la présentation des comptes annuels et dans les méthodes d'évaluation.

1 ACTIVITE DU GROUPE EN 2009

En 2009, le Groupe a subi les effets de la crise mondiale qui se sont accentués dans la deuxième partie de l'année.

La conjoncture a été particulièrement difficile pour la division scientifique et industrielle et la division dermatologie.

La division ophtalmologie a réussi à maintenir son activité au niveau de l'année précédente.

Chiffres d'affaires consolidé (en M€)	2009	2008	Variation
Pole Industriel et Scientifique	21,6	27,4	-21,2%
Ophtalmologie	14,1	14,0	+ 0,7%
Dermatologie	8,8	10,4	-15,4%
Total	44,5	51,8	-14,1%

1.1 RESTRUCTURATION

Face à la dégradation de la conjoncture, le Groupe a entrepris une importante restructuration pour adapter le niveau des frais à un niveau d'activité qui a continué à décroître tout au long de l'exercice.

Les effectifs de toutes les sociétés du Groupe ont été adaptés progressivement au niveau de chiffre d'affaires anticipé et les frais réduits dans la mesure du possible sans hypothéquer les capacités de développement du Groupe.

Avec le même objectif, la filiale QUANTEL LASER DIODES a été déménagée dans les locaux des Ulis puis absorbée par QUANTEL par voie de TUP.

Globalement les effectifs consolidés (équivalent temps plein) ont ainsi pu être réduits de 357 au 31/12/2008 à 281 au 31/12/2009.

Par ailleurs, une restructuration de la dette de QUANTEL a été mise en place en septembre 2009 avec le concours des banquiers habituels de la société. Dans le cadre de cette restructuration :

• Les échéances des crédits moyen terme existants et du crédit bail immobilier ont été prolongées de 3 ans, sans modification des conditions de taux,
• Un nouveau Crédit moyen terme de 3 M€ a été mis en place pour permettre au Groupe de financer sa restructuration et la reprise de la croissance en 2010.

1.2 POLE MEDICAL

1.2.1 OPHTALMOLOGIE

Le marché de l'ophtalmologie a été moins affecté que nos autres marchés car ce secteur concerne des traitements généralement remboursés et difficiles à repousser dans le temps.

Au cours de l'exercice, la division a poursuivi la rénovation de son approche marketing et continué à enrichir sa gamme de produits.

Le SUPRA SCAN a été introduit avec succès au deuxième semestre et positionne QUANTEL comme une des sociétés les plus innovantes du secteur. Ce produit, qui permet au praticien de générer automatiquement plusieurs spots selon des configurations prédéfinies, lui apporte confort et rapidité. De par sa conception, il peut être adapté à différentes lampes à fente du marché, ce qui lui confère un avantage important par rapport au produit qui existait antérieurement.

La gamme SUPRA est maintenant complète avec le jaune, introduit en 2008, les options rouge et infra rouge et le SUPRA SCAN.

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Avec le VITRA en entrée de gamme, les photocoagulateurs de QUANTEL MEDICAL couvrent l'ensemble des besoins du marché.

En Échographie, le COMPACT TOUCH lancé fin 2008 a pris une place significative et représente 19 % de nos ventes d'échographes.

Plusieurs nouveaux produits seront mis sur le marché en 2010.

Enfin, la division a ouvert, en collaboration avec la division Dermatologie, un bureau au Brésil pour couvrir la zone Amérique Latine sur le même modèle que le bureau qui existe en Thaïlande pour la zone Asie.

1.2.2 DERMATOLOGIE

Le chiffre d'affaires des sociétés cotées dans le domaine du laser de Dermato/Esthétique a baissé de plus de 30% en 2009. Dans la mesure où ces sociétés représentent près de 60% du marché mondial, on peut considérer qu'il s'agit d'une bonne indication de l'évolution de ce marché.

Dans ce contexte extrêmement défavorable, le chiffre d'affaires de la division n'a baissé que de 15,4 % mais accuse un retard beaucoup plus important par rapport à des prévisions qui tablaient sur une forte progression de cette activité.

Au niveau des produits, le Groupe QUANTEL a obtenu en 2009 :

• L'homologation par la FDA du LEDA et de l'EXELO, ce qui permet d'en démarrer la commercialisation sur le marché américain,
• Le marquage CE du PROLITE III en fin d'année. Cette étape était indispensable pour lancer le produit.

Sur le marché américain, très affecté par la crise, QUANTEL DERMA a fait évoluer son dispositif commercial :

• Un nouvel accord de distribution a été signé avec MedSurge portant sur le LEDA, l'EXELO et le PROLITE III. Cette société dont le contrôle appartient désormais à la société française OSYRIS n'a réalisé que peu de ventes en 2009,
• La distribution du laser pour le détatouage SINON a été confiée à la société américaine PALOMAR,
• Un accord de distribution pour la lampe 308 a été signé avec la société NATIONAL BIOLOGICAL, société spécialisée dans la vente de produits UV,
• Ces accords ne commenceront à générer un chiffre d'affaires significatif qu'en 2010,
• Enfin comme indiqué ci-dessus, la division Dermatologie peut maintenant s'appuyer sur un bureau au Brésil pour gérer les ventes en Amérique Latine.

1.3 DIVISION INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE

Les applications industrielles du laser ont aussi été très affectées par la conjoncture.

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En particulier :

• Dans le secteur des écrans plats, QUANTEL avait réalisé un bon premier trimestre sur la lancée des commandes de 2008. Le marché s'est ensuite totalement arrêté et les commandes n'ont commencé à reprendre qu'en fin d'année 2009,
• Le marché des lasers de marquage a connu une baisse très importante ce qui a rendu la pénétration de nos produits extrêmement difficile, dans un contexte de concurrence très vive. Le dépôt de bilan au premier semestre de notre premier gros client américain a également réduit notre potentiel de vente,
• Les autres applications industrielles (PIV, LIBS etc) ont également connu une baisse significative,
• Dans le domaine scientifique, la baisse a été moins marquée mais les reports de commandes ou de décisions ont été nombreux,
• L'activité diodes laser a réalisé une bonne année et après transfert de l'activité aux Ulis, a retrouvé une structure bénéficiaire,

Enfin, en ce qui concerne les contrats :

• La commande en cours de lasers militaires a été livrée comme prévu sur 2009 et une nouvelle commande de 3 M\$ a été reçue en décembre 2009 pour livraison à partir d'août 2010,
• Malgré un décalage de son planning, le contrat mégajoule se poursuit en bonne coopération avec le client et l'équipe dédiée travaille activement à la préparation des fabrications de série qui interviendront dans les prochaines années.

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2 ACTIVITÉ DES SOCIETES DU GROUPE EN 2009

2.1 ORGANIGRAMME SIMPLIFIE DU GROUPE AU 31 DECEMBRE 2009

2.2 PERIMETRE DU GROUPE AU 31 DECEMBRE 2009

Au cours de l'exercice, le périmètre de consolidation a été modifié comme suit :

• Juin 2009 : dissolution sans liquidation de Quantel Laser Diodes et transmission universelle de son patrimoine au profit de Quantel,
• Il est également renvoyé sur ce point au paragraphe 4.2 du présent Rapport de gestion.

2.3 INTEGRATION FISCALE

Au 31 décembre 2009, le Groupe fiscal comprend Quantel, Quantel Medical, Atlas Lasers et Sofilas.

2.4 QUANTEL MEDICAL

Filiale créée en 1994, Quantel Medical définit les produits destinés à l'ophtalmologie : lasers pour le traitement et échographes pour le diagnostic, et en assure la commercialisation à travers son réseau mondial constitué de plus de 100 distributeurs.

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Au cours de l'exercice 2009, le chiffre d'affaires comptable de Quantel Medical a diminué de 6,5 % pour s'établir à 14,4M€. La baisse du chiffre d'affaires provient de facturations intra groupe importantes en 2008 lors du transfert de l'activité dermatologie vers QUANTEL DERMA.

En M€	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires	14,4	15,4	- 6,5 %
Dont export	11,6	11,5	0,9 %
Marge brute	7,1	7,0	1,4 %
Amortissements	0,1	0,1	-
Résultat d'exploitation	0,4	(0,0)	-
Résultat net	(0,6)	(0,6)	-
Effectifs au 31/12	64	61	+5 %

La restructuration de la société a porté sur la réduction des effectifs administratifs et le renforcement de la force commerciale, en particulier en France, afin de mieux couvrir le territoire national et de mettre en place une équipe dédiée à la vente des lasers de dermatologie.

Grâce à ces mesures et à la bonne tenue des marges, la société a retrouvé une structure d'exploitation bénéficiaire avec un résultat d'exploitation de 0,4 M€. Le résultat net est une perte de 0,6 M€ enregistrant le poids des frais de restructuration et une provision sur la filiale américaine QMI.

2.5 QMINC

Filiale américaine de Quantel Medical, QMInc, a vocation à assurer la distribution, aux États Unis, des produits médicaux du Groupe, aussi bien en Dermatologie qu'en Ophtalmologie.

Le chiffre d'affaires 2009 est resté stable par rapport à 2008.

En 2009, la société a été réorganisée et le management renouvelé. La force de ventes constituée de vendeurs directs et de représentants indépendants assure la commercialisation des échographes mais également des lasers de photocoagulation, en parallèle de SYNERGETICS.

Le résultat net s'établit à – 1,2 M\$.

En M\$	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires	2,6	2,6	-
Marge brute	0,8	0,8	-
Amortissements	-	-	-
Résultat d'exploitation	(1,2)	(1,1)	- 9,1 %
Résultat net	(1,2)	(1,4)	14,3 %
Effectifs au 31/12	7	9	-22%

L'homologation par la FDA du SUPRASCAN est attendue en 2010. Elle contribuera au développement des ventes.

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2.6 QUANTEL USA (EX BIG SKY LASER)

La gamme de lasers développée par QUANTEL USA est essentiellement destinée aux applications industrielles. Comme indiqué ci-dessus, ces marchés ont été lourdement touchés par la crise, et, en particulier, les fabricants d'écrans plats ont repoussé leurs investissements de plusieurs mois.

Le chiffre d'affaires de QUANTEL USA a ainsi baissé de près de 40% en 2009.

Les mesures d'économie prises au premier semestre (réduction des effectifs de 69 à 46 personnes) ont permis à la société de rester à l'équilibre malgré cette chute du chiffre d'affaires.

En M\$	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires	12,0	20,0	- 39,7 %
Marge brute	4,6	6,8	-32,4%
Amortissements	0,2	0,2	-
Résultat d'exploitation	0,1	0,8	- 87,5 %
Résultat net	0,0	0,4	- 100 %
Effectifs au 31/12	46	69	-33%

2.7 QUANTEL DERMA

Cette société, acquise en septembre 2007, est basée à Erlangen près de Nuremberg en Allemagne. Elle emploie environ 40 personnes et assure désormais la responsabilité des activités du Groupe en Dermatologie.

Elle dispose d'un réseau de plus de 30 distributeurs dans la majorité des pays représentant un marché significatif. En Allemagne et en France, les ventes sont assurées par des vendeurs directs.

Dans un marché en forte baisse (cf. ci-dessous) le chiffre d'affaires de la société a baissé de 12,9%. L'amélioration de la marge brute a permis de conserver un niveau d'Ebitda légèrement négatif, au même niveau qu'en 2008.

Quantel Derma	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires	8,8	10,1	- 12,9 %
Marge brute	4,4	4,7	- 6,4 %
Amortissements	0,3	0,1	200 %
Résultat d'exploitation	(0,7)	(0,5)	-40,0 %
Résultat net	(0,8)	(0,6)	-33,3 %
Effectifs au 31/12	39	39	-

Les efforts de R&D ont porté sur l'amélioration des produits existants qui sont maintenant tous marqués CE et homologués par la FDA.

La société aborde ainsi 2010 avec une gamme de produits très complète et des accords de distribution prometteurs aux États-Unis.

Malgré tout, la conjoncture reste extrêmement difficile sur ce marché qui est impacté par le resserrement des crédits consentis aux médecins dermatologues pour des investissements importants.

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2.8 QUANTEL DERMA INC.

Cette société, filiale américaine de Quantel Derma, a pour activité la commercialisation des produits de Dermatologie du Groupe sur le marché américain.

Les ventes vers MEDSURGE ont été minimes en 2009 et les accords de distribution avec PALOMAR et NATIONAL BIOLOGICAL sont encore trop récents pour avoir eu un impact significatif en 2009.

Le chiffre d'affaires est donc encore très faible et la société dégage un résultat net négatif de 0,6 M\$.

Quantel Derma Inc. (en M\$)	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires	0,6	0,5	20,0 %
Marge brute	0,1	0,1	-
Amortissements	-	-	-
Résultat d'exploitation	(0,6)	(0,2)	- 200 %
Résultat net	(0,6)	(0,3)	- 100 %
Effectifs au 31/12	2	2

Pour 2010, la structure de frais est en cours de réduction afin de réduire les pertes de cette filiale.

2.9 ATLAS LASERS

Cette filiale détient les titres Quantel Derma. Elle a réalisé en 2009 un chiffre d'affaires comptable de 0.1M€ constitué de facturations intra Groupe.

Atlas Lasers en M€	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires		0,1	0,4	- 75 %
Marge brute		(0)	(0)	-
Amortissements		-	-	-
Résultat d'exploitation		(0)	(0)	-
Résultat net		(0,1)	(0)	-
Effectifs au 31/12		0	0	-

2.10 SOFILAS

Constituée en décembre 2007, cette société à responsabilité limitée au capital de 2 000 € est une coquille vide qui n'a eu aucune activité en 2009.

2.11 QUANTEL DERMA AUSTRIA

Une filiale a été créée, en Autriche, en novembre 2009, pour permettre au Groupe de réaliser des ventes directes de lasers de dermatologie dans ce pays. Ces ventes sont traitées par l'équipe commerciale qui couvre le territoire allemand et le SAV sera assuré par les services de QUANTEL DERMA.

2.12 QUANTEL MEDICAL GMBH

Filiale allemande de Quantel Médical, cette société a été mise en sommeil depuis l'acquisition fin 2007 de Quantel Derma GmbH.

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Quantel

3 CHIFFRE D'AFFAIRES ET RÉSULTATS PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE

La répartition de l'activité du Groupe entre les sociétés européennes et les sociétés américaines s'analyse comme suit :

En M€	Europe	USA	Total
Au 31/12/2008
Chiffre d'affaires	42,9	8,9	51,8
Résultat opérationnel courant	(2,5)	(0,6)	(3,1)
Au 31/12/2009
Chiffre d'affaires	37,7	6,8	44,5
Résultat opérationnel courant	(2,2)	(1,1)	(3,3)

Le Groupe suit l'évolution des ventes et des marges par activité à travers celles des différentes entités juridiques :

En M€	Europe	USA	Total
Au 31/12/2008
Scientifique et Industriel	20,6	6,8	27,4
Médical	22,4	2,0	24,4
Total	42,9	8,9	51,8
Au 31/12/2009
Scientifique et Industriel	17,0	4,6	21,6
Médical	20,7	2,2	22,9
Total	37,7	6,8	44,5

4 PRINCIPAUX EVENEMENTS SIGNIFICATIFS INTERVENUS AU COURS DE L'EXERCICE ECOULE

4.1 OPERATIONS FINANCIERES

Comme indiqué au 1.1. ci-dessus, une restructuration de la dette de QUANTEL a été mise en place en septembre 2009 avec le support des banquiers de la société :

• Les crédits moyen terme existants et le crédit bail immobilier ont vu leurs échéances prolongées de 3 ans, sans modification des conditions de taux,
• Un nouveau crédit moyen terme de 3 M€ a été mis en place pour permettre au Groupe de financer sa restructuration et la reprise de la croissance en 2010.

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4.2 LES RESTRUCTURATIONS INTRA-GROUPE

4.2.1 DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE QUANTEL LASER DIODES PAR VOIE DE TRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE AU PROFIT DE QUANTEL SA

En mai 2009, Quantel a décidé, ès qualité d'associé unique de Quantel Laser Diodes, et en application de l'article 1844-5 alinéa 3 du Code Civil, de procéder à la dissolution sans liquidation de sa filiale par voie de transmission universelle de son patrimoine (TUP) à son profit.

Cette opération s'inscrit dans le cadre d'une simplification de l'organigramme du Groupe Quantel.

La dissolution sans liquidation de Quantel Laser Diodes par voie de transmission universelle de son patrimoine au profit de Quantel est effective depuis juin 2009.

5 RÉSULTATS DU GROUPE QUANTEL EN 2009

5.1 RESULTATS DE LA SOCIETE QUANTEL

Le chiffre d'affaires s'établit à 21,4 M€ en baisse de 14% par rapport à 2008.

La baisse des charges a permis de réduire malgré tout la perte d'exploitation.

Le résultat net de la société Quantel s'établit à (3,3) M€, après 1,16 M€ de charges de restructuration, contre un résultat net de (3,4) M€ en 2008.

En K€	2009	2008
Produits d'exploitation	21 134	25 325
Achats matières premières et approvisionnements	9 635	12 577
Autres achats et charges externes	3 828	5 110
Impôts et taxes	531	548
Salaires	6 211	6 704
Charges sociales	3 045	3 271
Amortissements	386	311
Provisions	304	350
Autres charges	30	36
Résultat d'exploitation	(2 836)	(3 581)
Produits financiers	1 377	1 687
Frais financiers	2 037	2 888
Produits exceptionnels	54	6
Charges exceptionnelles	1 160	55
Impôt sociétés	(1 332)	(1 398)
Résultat net	(3 270)	(3 432)

5.2 RESULTATS CONSOLIDES

Au niveau consolidé, également, la baisse des charges a permis de limiter l'impact de la baisse du chiffre d'affaires puisque le résultat opérationnel courant se dégrade légèrement de (3,1) à (3,3) après 4,7 M€ d'amortissements contre 4 M€ en 2008.

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	Quantel

La Capacité d'autofinancement atteint ainsi 1,2M€ avant frais de restructuration contre 0,8 M€ en 2008.

Après coûts de restructuration, le résultat net est une perte de 6,7 M€.

En M€	2009	2008	Variation
Chiffre d'affaires consolidé	44,5	51,8	-14%
Dont Export	34,2	40,0	-15%
Amortissements	4,7	4,0	18%
Résultat opérationnel	(3,3)	(3,1)	-6%
Résultat opérationnel après restructuration	(5,0)	(3,1)	-61%
Résultat net	(6,7)	(4,9)	(24%)
Capacité d'autofinancement	1,2	0,8	50%

5.3 FINANCEMENT - ENDETTEMENT

Malgré la perte de l'exercice, l'endettement financier net a pu être réduit de 2,5 M€ grâce :

• Au remboursement du crédit d'impôt recherche pour un montant de 5,4 M€
• A la diminution des stocks de près de 3 M€.

Chiffres consolidés en M€	2009	2008	Variation
Passifs financiers	24,1	27,1	-11%
Trésorerie disponible	3,0	3,6	-17%
Endettement financier net	21,1	23,6	-11%
Fonds propres	16,9	23,7	-26%

Il faut noter que les 21,1 M€ d'endettement financier net comprennent 6,3 M€ d'Oceane et 3,7 M€ de leasing du siège des Ulis.

Les garanties consenties sur les actifs de la société concernent :

• Le bâtiment du siège des Ulis pour le leasing correspondant,
• Le fonds de commerce de la société donné en premier rang au profit du GIAC et en deuxième rang au profit du pool bancaire au titre du nouveau prêt à moyen terme de 3 M€ mis en place en septembre 2009,
• Les titres de QUANTEL MEDICAL au profit du pool bancaire.

Information sur les covenants bancaires :

Sur 19 emprunts à moyen terme du Groupe représentant 9 108 K€, six emprunts, représentant un montant global de 3 505 K€ au 31 décembre 2009, comprennent des covenants qui ne sont plus respectés sans toutefois que les établissements aient à la date du rapport indiqué avoir l'intention de s'en prévaloir.

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	Quantel

La Société estime également, au vu de l'historique de ses relations avec ses banques et des récentes négociations concernant l'allongement de la durée des crédits moyen terne, que la probabilité de la survenance d'un tel risque est faible.

5.4 AUTRES INFORMATIONS

Position fiscale :

Au 31 décembre 2009, le Groupe fiscal dispose, en France, d'un montant total de 21 M€ de déficits fiscaux reportables. A ces déficits s'ajoutent les 5 M€ de déficits propres à QUANTEL SA récupérés lors de la TUP de QLD de juin 2009.

Aux États-Unis, QM Inc., filiale de Quantel Médical, dispose d'un crédit d'impôt de 0,6 M\$ correspondant à des reports déficitaires reportables sur 20 ans et à des impôts différés.

Délai de règlement :

Conformément aux nouvelles dispositions du Décret n° 2008-1492 du 30 décembre 2008 pris pour l'application de l'article L. 441-6-1 du Code de commerce, nous vous indiquons que les conditions de règlement telles qu'appliquées dans l'entreprise sont conformes aux dispositions de la loi LME du 4/08/2008 pour les comptes clos au 31 décembre 2009.

La décomposition à la clôture de l'exercice du solde des dettes fournisseurs de Quantel SA par date d'échéance se présente comme suit :

	- de 30 jours	Entre 30 et 60 jours	Plus de 60 jours	Total TTC
Dettes à échoir1	707 K€	121 K€	- K€	828 k€
Dettes échues2	510 K€			510 K€
Montant total3 TTC	1 217 K€	121 K€	- K€	1 338 €

1 Dettes hors groupe dont le terme du paiement est postérieur à la clôture

2 Dettes hors groupe dont le terme du paiement est antérieur à la clôture

3 Dont créance contestée ou litigieuses : 30 K€,

6 ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

Le Groupe a poursuivi ses efforts orientés vers la mise au point de nouveaux produits et l'amélioration des produits existants.

Globalement, le montant des dépenses de R&D autofinancées s'élève à 3,6 M€, en baisse de 28 % par rapport à 2008, et représente environ 8 % du chiffre d'affaires. Ces chiffres mesurent les coûts directs pour le Groupe.

En M€	2009	2008	Variation
Dépenses de R&D autofinancées	3,6	5,0	-28%
Dépenses sur contrats	2,7	1,9	50%
Total dépenses R&D	6,3	6,9	- 4 %

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Quantel

Au niveau de la société Quantel, les dépenses d'études ont augmenté de 16% passant de 3,1M€ en 2008 à 3,6 M€ en 2009. Ce chiffre intègre, pendant le deuxième semestre 2009, les dépenses d'étude auparavant comptabilisées dans la société QLD absorbée au 30 juin 2009.

7 INFORMATIONS SOCIALES

7.1 INTERESSEMENT DES SALARIES

Un contrat d'intéressement a été mis en place en 1997. Il prévoit la distribution aux salariés du Groupe de 8% du résultat consolidé avant impôt. La répartition des sommes correspondantes est effectuée pour moitié de manière égalitaire et pour moitié au prorata des salaires.

Compte tenu des résultats négatifs du Groupe et conformément à l'accord d'intéressement mis en place au niveau du Groupe, il ne sera pas versé d'intéressement aux résultats au titre de l'exercice 2009.

7.2 OPTIONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS CONSENTIES ET/OU EXERCEES EN 2009

Afin d'associer et de motiver l'ensemble du personnel du Groupe Quantel au projet de développement de l'entreprise, Quantel a régulièrement consenti depuis 1999 des options de souscription d'actions au personnel salarié, cadres dirigeants et mandataires sociaux de la Société et des sociétés du Groupe.

Conformément aux dispositions légales, des informations sur les options de souscription d'actions figurent dans le rapport spécial du Conseil d'administration établi en application de l'article L.225- 184 du code de commerce.

Les options qui ont été consenties au cours de l'exercice 2009 et d'exercices antérieurs ont représenté une charge de 18 K€.

Cette charge a été déterminée en fonction de la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions » qui est appliquée à l'ensemble de ses plans d'options sur actions.

7.3 PRISE EN COMPTE PAR QUANTEL DES CONSEQUENCES SOCIALES DE SON ACTIVITE

Les sociétés du Groupe se conforment à la législation locale en matière sociale, en Europe comme aux États-Unis.

La société Quantel applique l'accord de réduction du temps de travail signé en 2001 et se conforme aux accords collectifs de la Métallurgie.

	2006	2007	2008	2009
Effectif moyen du Groupe	298	348	375	333
Dont
- Cadres	129	161	156	147
- Employés	169	187	219	186
Répartition du personnel	2006	2007	2008	2009
Etudes et Fabrication	225	245	260	220
Service commercial	32	51	68	66
Service administratif	41	52	47	47
Total	298	348	375	333

Page 16 Rapport financier annuel 2009

Ces chiffres traduisent l'effet des mesures de restructuration appliquées au cours de l'exercice 2009.

Au 31 décembre 2009, l'effectif consolidé représentait 281 personnes équivalent temps plein.

L'âge moyen du personnel est de 36 ans.

Le métier du laser, de par ses spécificités techniques, est particulièrement intéressant et varié. De ce fait, la rotation du personnel est faible pour se situer aux alentours de 2% (estimation faite sans tenir compte du restructuring de 2009).

Les aspects hygiène et sécurité sont traités par le CHSCT qui se réunit chaque trimestre dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

Les sociétés du Groupe recourent à la sous-traitance pour des tâches spécialisées pour lesquelles elles ne sont pas équipées ou peu performantes : traitements optiques, câblages électroniques, moulage.

7.4 INFORMATIONS SOCIALES RELATIVES A LA SOCIETE MERE QUANTEL SA

Au cours de l'exercice écoulé Quantel S.A. :

• Avait un effectif moyen de 145 personnes dont 139 travaillent à temps complet,
• Avait un effectif représenté à 73 % par des hommes et 27 % par des femmes,
• A versé une masse salariale de 6,2 M€ et 3 M€ de charges patronales et fiscales,
• A payé 129 heures supplémentaires effectuées par 3 salariés,
• A formé 35 salariés (24 hommes et 11 femmes) pendant 569 heures soit un coût total de 34 K€,
• A comptabilisé un nombre d'heures ouvertes au titre du droit individuel à la formation au 31 décembre 2009 de 13 500 heures.

8 PRISE EN COMPTE PAR LA SOCIÉTÉ ET LE GROUPE DES CONSÉQUENCES ENVIRONNEMENTALES DE LEURS ACTIVITÉS

Les sociétés du Groupe ont essentiellement un rôle d'assembleur à partir de composants optiques, mécaniques ou électroniques achetés auprès de leurs fournisseurs. Elles n'utilisent pas de produits dangereux ou polluants.

Bien entendu, les précautions nécessaires sont prises pour éliminer tout risque de rayonnement laser en dehors des laboratoires équipés à cet effet.

L'impact de leur activité sur l'environnement est donc négligeable.

9 ÉVENEMENTS SIGNIFICATIFS SURVENUS DEPUIS LA CLÔTURE DU DERNIER EXERCICE

La société QUANTEL a perçu, début mars 2010, le remboursement par l'Etat de 1.4 M€ du crédit d'impôt recherche au titre de l'exercice 2009.

Aucun autre événement significatif survenu depuis la clôture du dernier exercice ne nous semble devoir être signalé.

10 DESCRIPTION DES PRINCIPAUX RISQUES

10.1 RISQUES FINANCIERS

Risque de change : les ventes du Groupe sont réalisées pour l'essentiel dans la monnaie du pays qui fabrique : euros en Europe et dollars aux USA. Les flux entre les achats et les ventes étant voisins, le risque de change est minime. Par contre, Quantel USA se finance en dollars pour la partie non couverte par des avances de la société mère Quantel et le Groupe supporte un risque de change sur les créances et dettes de Quantel USA.

Au 31 décembre 2009, aucun instrument de change n'était encore actif. En revanche, au cours de l'exercice, Quantel a souscrit un tunnel de change entre 1,27\$ pour 1 € et 1,40\$ pour 1 € pour 500K\$ de vente par mois. Compte tenu de l'évolution du taux de change, Quantel a réalisé un gain de change de 83K€ en 2009.

Enfin, dans l'hypothèse d'une augmentation (diminution) du cours du dollar exprimé en Euros de 1% en 2009, le chiffre d'affaires consolidé aurait augmenté (diminué) de 151K€ soit 0,34% et le résultat net de 44 K€ soit 0,66%.

Risque de taux : Les emprunts bancaires contractés par le Groupe sont généralement assortis d'un taux indexé sur les taux de marché. En ce qui concerne les dettes financières, le taux moyen consolidé ressort à 4,04%. Une augmentation (diminution) des taux d'intérêts de 1% aurait entraîné une diminution (augmentation) du résultat net de 4,00% au 31 décembre 2009.

Risque de liquidité : Au 31 décembre 2009, la trésorerie nette du Groupe était négative à hauteur de -1,238 M€. Par ailleurs le Groupe bénéficiait d'un crédit d'impôt recherche à encaisser de 1,4 M€.

Si le développement des activités des sociétés du Groupe nécessitait des liquidités importantes auxquelles le Groupe ne pourrait faire face avec sa trésorerie disponible ou les concours bancaires dont elle dispose, il pourrait être nécessaire de faire appel à des sources de financement supplémentaires, dans la mesure où l'utilisation accrue de sa trésorerie pour financer ses investissements pourrait laisser le Groupe sans disponibilités suffisantes pour financer son exploitation.

Risque actions : Au 31 décembre 2009, aucune des filiales du Groupe ne détient de participation dans des sociétés cotées et n'est par conséquent exposée à un risque sur actions.

A cette date, la Société détenait 11 430 actions propres représentant une valeur comptable de 38 593 euros environ acquises dans le cadre d'un contrat de liquidité décrit au paragraphe 16.5 du présent Rapport de gestion.

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	Quantel

Hormis ces éléments, la Société ne détient pas de titres autres que les parts et actions des sociétés filiales décrites et présentées au paragraphe 2 du présent Rapport de gestion.

10.2 RISQUES JURIDIQUES

Les risques juridiques sont principalement de trois ordres :

Risques brevets : aux États-Unis, le droit des brevets est assez différent du droit européen et les fabricants disposent d'un grand nombre de brevets, en particulier en Dermatologie. Sur la base des analyses qui lui ont été fournies par son conseil américain en brevet, le Groupe estime ne pas enfreindre de brevets existants valides.

Risque utilisateurs : le Groupe Quantel a souscrit des assurances qu'elle estime adaptées à la couverture du risque utilisateurs. Les produits vendus sont conformes aux normes de sécurité européennes, ce qui limite les risques liés à leur fonctionnement.

Tous les produits comportent des étiquettes réglementaires mettant en garde contre les dangers liés à leur utilisation. Les notices d'utilisation comportent également les indications nécessaires pour un fonctionnement sans danger.

A ce jour, aucun sinistre n'a été porté à la connaissance de l'une quelconque des sociétés du Groupe.

Autorisations légales : Selon le type de produit, médical ou non, et le pays de destination, diverses autorisations sont nécessaires pour commercialiser les produits du Groupe. Quantel est à jour de ses obligations dans ce domaine et les produits commercialisés sont marqués CE.

Les produits médicaux sont systématiquement soumis aux différentes autorités concernées. En particulier, ils bénéficient tous d'une homologation de la FDA (Food and Drug Administration) aux États-Unis.

10.3 RISQUES INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX

Le Groupe Quantel est faiblement exposé aux risques industriels et environnementaux dans la mesure où ses activités ne requièrent l'utilisation d'aucun produit dangereux ou nécessitant la mise en place d'une gestion spécifique des déchets.

11 ÉVOLUTION RÉCENTE ET PERSPECTIVES D'AVENIR

Après une année 2009 particulièrement difficile, le Groupe QUANTEL constate :

• Une amélioration de son niveau de commandes pour la division Industrielle et Scientifique,
• Une poursuite de la progression de la division Ophtalmologie,
• Une conjoncture toujours difficile pour la division Dermatologie.

Le Groupe demeure donc prudent sur l'évolution des ventes au cours des mois à venir.

12 AFFECTATION DES RÉSULTATS

12.1 PROPOSITION D'AFFECTATION DES RESULTATS

Nous vous proposons d'imputer la perte de l'exercice clos le 31 décembre 2009 d'un montant de (3 269 620,54) € au compte « report à nouveau » qui serait ainsi ramené de 0 € à (3 269 620,54) €.

12.2 DIVIDENDES

Notre société n'a pas distribué de dividendes au cours des trois derniers exercices.

13 TABLEAU DES RÉSULTATS DES 5 DERNIERS EXERCICES

Conformément aux dispositions de l'article R.225-102 du Code de Commerce, le tableau suivant fait apparaître les résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices :

Chiffres en K€	2005	2006	2007	2008	2009
CAPITAL EN FIN D'EXERCICE
- Capital social	6 631	6 946	7 327	11 110	11 110
- Nombre des actions ordinaires existantes	2 210 171	2 315 402	2 442 326	3 703 402	3 703 408
OPERATIONS ET RESULTATS D'EXERCICE
- Chiffre d'affaires hors taxes	17 939	20 728	20 220	25 048	21 431
- Résultat avant impôts, participation des	-162	-752	-3 874	-4 150	-4 262
salariés et dotations aux amortissements et
provisions
- Impôts sur les bénéfices	564	1 064	730	1 398	1 332
- Résultat après impôts, participation des	1 084	-115	-3 081	-3 432	-3 270
salariés et dotations aux amortissements et
provisions
- Résultat distribué
RESULTATS PAR ACTION
- Résultat après impôts, participation des	0,18	0,14	-1,29	-0,74	-0,79
salariés avant dotations aux amortissements
et provisions
- Résultat après impôts, participation des	0,49	-0,05	-1,26	-0,93	-0,88
salariés et dotations aux amortissements et
provisions
PERSONNEL
- Effectif moyen des salariés employés	127	157	157	163	145
pendant l'exercice
- Montant de la masse salariale	4 616	5 611	6 020	6 704	6 211
- Montant des sommes versées au titre des	2 281	2 788	2 998	3 271	3 045
avantages sociaux

14 FILIALES ET PARTICIPATIONS

En vous rendant compte de l'activité de la Société, nous vous avons exposé l'activité de ses filiales et des sociétés qu'elle contrôle.

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	Quantel

Le tableau des filiales et participations est annexé au bilan.

Conformément aux dispositions de l'article L. 233-6 du Code de Commerce, nous vous indiquons que la Société n'a, au cours de l'exercice écoulé, pris aucune participation dans le capital de sociétés ayant leur siège sur le territoire de la République Française.

15 ACTIONNARIAT DES SALARIÉS

Au 31 décembre 2009, la Société n'avait mis en place aucun plan d'épargne entreprise ou interentreprises permettant aux salariés d'acquérir directement ou indirectement des actions Quantel ou des sociétés qui lui sont liées.

A cette date, il n'existait aucun fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) permettant aux salariés de la Société d'investir indirectement en actions Quantel.

Enfin, les salariés ne détiennent directement aucune action de la Société qui serait soumise à une clause d'incessibilité prévue par la réglementation en vigueur.

16 INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL SOCIAL

16.1 REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL

Au 31 décembre 2009, le capital social s'élève à 11 110 224 €. Il est divisé en 3 703 408 actions de 3 € de nominal, entièrement libérées, toutes de même catégorie.

	Nb d'actions	% du capital	Nb droits de vote	% droits de vote
Eurodyne	663 222	17,91%	1 138 296	25,74%
A. de Salaberry	45 490	1,23%	90 980	2,06%
Cadres du Groupe	37 495	1,01%	68 290	1,54%
Turenne Capital	378 821	10,23%	378 821	8 ,57%
Natexis Equity Management	218 706	5,91%	218 707	4,95%
Banque de Vizille	264 443	7,14%	434 443	9,82%
OTC	264 902	7,15%	264 902	5,99%
Public	1 830 329	49,42%	1 827 516	41,96
Total	3 703 408	100%	4 421 955	100%

A la connaissance de la Société, le capital social était réparti comme suit à la clôture de l'exercice :

A la connaissance de la Société, à la date d'établissement du présent rapport, aucun autre actionnaire ne détient plus de 5% du capital ou des droits de vote.

16.2 MODIFICATIONS DU CAPITAL SOCIAL

Le Conseil d'administration de la Société a constaté, lors de la réunion du 25 mars 2009, la souscription de 6 actions nouvelles et la réalisation d'augmentations de capital d'un montant nominal total de 18 euros par exercice de 30 BSA.

Entre le 1er janvier et le 31 décembre 2009, le capital social a ainsi été augmenté d'un montant nominal global de 18 euros pour être porté de 11 110 206 euros à 11 110 224 euros.

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Quantel

16.3 ÉVOLUTION DU COURS DE BOURSE

Les titres de Quantel sont admis aux négociations sur Euronext (Compartiment C) de NYSE Euronext (Code ISIN FR0000038242 – Mnémonique : QUA).

La capitalisation boursière de la Société, sur la base du cours de l'action Quantel au 17 mars 2010 (cours de clôture), soit 3,11 €, et du nombre de titres composant le capital social à cette date, soit 3 703 408, ressort à 11 517 599€.

Depuis le 17 mars 2009, le cours de l'action Quantel a évolué comme suit :

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	Quantel

16.4 CAPITAL POTENTIEL

16.4.1 INFORMATION SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION ET/OU D'ACHAT D'ACTIONS

Conformément aux dispositions légales, les informations sur les options de souscription et/ou d'achat d'actions figurent dans le rapport spécial du Conseil d'administration établi en application des dispositions de l'article L.225-184 du Code de Commerce.

16.4.2 INFORMATION SUR LES ATTRIBUTIONS GRATUITES D'ACTIONS

Conformément aux dispositions de l'article L.225-197-4 du code de commerce, nous vous indiquons que, au cours de l'exercice écoulé, le Conseil d'administration n'a procédé à aucune attribution gratuite d'actions.

16.4.3 INFORMATION SUR LES OCEANES

Lors de la réunion du 26 juillet 2007, le Conseil d'administration a décidé une émission d'obligations convertibles et/ou échangeables en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs) dont les conditions définitives ont été arrêtées par le Président Directeur Général les 6 et 14 septembre 2007.

Cet emprunt obligataire, qui a fait l'objet d'une note d'opération établie par Quantel ayant reçu le visa de l'Autorité des Marchés Financiers n° 07-317 en date du 7 septembre 2007, d'un montant de 7 694 778 € est composé de 295 953 OCEANEs d'une valeur nominale de 26 € chacune, émises au pair, d'une maturité de 5 ans expirant le 1er janvier 2013, au taux de 4,875% par an payable à terme échu.

A la date du présent Rapport de gestion, il restait encore 258 865 OCEANEs en circulation.

16.4.4 INFORMATION SUR LES BSA

La Société a émis le 1er août 2008, 1 126 229 actions nouvelles assorties de bons de souscription d'actions (les « BSA ») (ensemble, les « ABSA ») dont les conditions sont décrites dans le prospectus établi par la Société à l'occasion de cette opération et visé par l'Autorité des marchés financiers sous le N°08-162 en date du 31 juillet 2008, ainsi que la notice légale publiée au BALO du 4 août 2008.

Comme indiqué au 16.2 ci-dessus, il est rappelé que, au cours de l'exercice écoulé, il a été exercé un nombre total de 30 BSA ayant donné lieu à la création de 6 actions nouvelles.

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	Quantel

16.4.5 TABLEAU RECAPITULATIF DES PLANS D'OPTIONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS ET DES BSA EN VIGUEUR EN 2009 :

	Plan 6	Plan 7	Plan 8	Plan 9	Plan 10	BSA
Date AG	05/06/2003	05/06/2003	21/06/2006	21/06/2006	18/06/2009	21/06/2007
Date CA	18/03/2005	22/03/2006	06/10/2006	29/03/2007	15/09/2009	10/09/2008
Nb total d'actions	39 000	28 000	4 000	40 000	97 550	225 246
pouvant être souscrites
dont :
- par les mandataires
sociaux :			0			65 350
. Patrick Maine	3 000	2 000		1 800	1 000
. Philippe Aubourg	3 000	2 000		1 800	1 000
- par les dix premiers	25 000	16 000	4 000	14 350	10 000
attributaires salariés
Point de départ de	19/03/2006	23/03/2007	06/10/2007	29/03/2008	16/09/2009	10/09/2008
l'exercice des options
Date d'expiration	18/03/2010	22/03/2011	06/10/2011	29/03/2012	15/09/2014	30/06/2010
Prix de souscription	15,52 €	21,68 €	22,30 €	22,67 €	4,50 €	10 €
Nombre total d'actions	0	0	0	0	0
souscrites au 31.12.09						75
Options annulées au	13 000	8 000	0	9 450	5 700
31.12.09						0
Options restantes au	26 000	20 000	4 000	30 550	91 850	225 171
31.12.09

16.5 BILAN DES OPERATIONS REALISEES DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME DE RACHAT D'ACTIONS AUTORISE

Conformément aux dispositions des articles L. 225-209, al. 2 et L. 225-211 du Code de Commerce, nous vous rendons comptes des opérations réalisées dans le cadre de programmes de rachat d'actions autorisés étant précisé que, depuis le 1er janvier 2008, QUANTEL bénéficie d'un contrat de liquidité conforme à la charte AFEI, conclu avec la société INVEST SECURITIES, pour assurer la liquidité et animer le marché des titres Quantel.

L'assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2008 a, aux termes de sa première résolution, et conformément aux articles L.225-209 et suivants du code de commerce, autorisé le Conseil d'administration pour une durée de 18 mois à compter du 19 novembre 2008, avec faculté de subdélégation dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à acheter ou faire racheter par la Société ses propres actions, dans le cadre d'un programme de rachat d'actions propres en vue :

d'assurer la liquidité et animer le marché des titres de la Société par l'intermédiaire d'un prestataire de services d'investissement, intervenant au nom et pour le compte de la Société en toute indépendance et agissant dans le cadre d'un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie de l'AFEI telle que reconnue par l'Autorité des marchés financiers, ou

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	Quantel

• de la conservation et la remise ultérieure d'actions (à titre d'échange, de paiement ou autre) dans le cadre d'opérations financières ou de croissance externe de la Société, de fusion, de scission ou d'apport, ou
• de la remise d'actions lors de l'exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant droit par remboursement, conversion, échange, présentation d'un bon ou de toute autre manière, à l'attribution d'actions de la Société, ou
• d'attribuer des actions aux salariés ou mandataires sociaux de la Société ou des sociétés qui lui sont liées, notamment dans le cadre de la participation aux fruits de l'expansion de l'entreprise, au titre d'un plan d'épargne entreprise, ou pour l'attribution gratuite d'actions dans le cadre des dispositions de l'article L.225-197-1 et suivants du Code de Commerce, ou
• de la mise en œuvre de tout plan d'options d'achat d'actions de la Société dans le cadre des dispositions des articles L.225-177 et suivants du Code de Commerce.

Le total des actions détenues par la Société à une date donnée ne pourra dépasser 10% du capital existant à cette même date.

Les achats d'actions et leur cession éventuelle en vertu de cette autorisation, pourront être exécutés dans la limite d'un prix unitaire d'achat maximum de 25 euros et d'un prix unitaire de cession minimum égal à 1 euro, sous réserve des ajustements liés aux éventuelles opérations sur le capital de la Société.

Le montant maximal des fonds destinés à la réalisation de ce programme de rachat d'actions a été fixé à 1 000 000 euros.

Conformément aux dispositions de l'article L.225-209 du code de commerce, nous vous précisons que le montant des sommes initialement affectées par la Société au contrat de liquidité s'élève à 50 000 euros.

• Au 31 décembre 2009, les moyens suivants figuraient au compte de liquidité :
• 11 430 actions ;
• 4 874,87 euros en espèces.
• Les actions Quantel ont été achetées/vendues dans le cadre du contrat de liquidité en vigueur, aux conditions de prix suivantes :

Nombre d'actions auto-détenues au 31/12/09	11 430
Nombre de titres achetés du 01/01/2009 au 31/12/09	22 798
Nombre de titres vendus du 01/01/2009 au 31/12/09	19 596
Cours moyen des achats	3,3266 €
Cours moyen des ventes	3, 4384 €
Prix de revient moyen unitaire des titres en portefeuille au 31/12/09	5,7099

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	Quantel

16.6 FRANCHISSEMENT DE SEUILS

En application des dispositions de l'article 233-13 du Code de Commerce et de l'article 10 des statuts, les différents franchissements de seuils légaux et/ou statutaires notifiés à la Société au cours de l'exercice écoulé ont été les suivants :

a) Par courrier du 24 juillet 2009, complété par des courriers des 28 et 29 juillet :

• la société Nem Partners, agissant pour le compte d'un fonds dont elle assure la gestion, a déclaré avoir franchi en baisse, le 23 juillet 2009, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société QUANTEL et de ne plus détenir, pour le compte dudit fonds, aucune action QUANTEL ;
• la société par actions simplifiée Nem Invest a déclaré avoir franchi en hausse, le 23 juillet 2009, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société QUANTEL et détenir 233 881 actions QUANTEL représentant autant de droits de vote, soit 6,32% du capital et 5,27% des droits de vote de cette société.
• Ces franchissements de seuils résultent de la cession de la majeure partie des actifs du fonds géré par Nem Partners au profit de la société par actions simplifiée Nem Invest, réalisée sur le marché.
• Par courrier reçu le 20 octobre 2009, complété par un courrier reçu le 21 octobre, la société par actions simplifiée Nem Invest a déclaré avoir franchi en baisse, le 14 octobre 2009, par suite d'une cession d'actions QUANTEL sur le marché, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société QUANTEL et détenir 165 881 actions QUANTEL, représentant autant de droits de vote, soit 4,48% du capital et 3,74% des droits de vote de cette société.

17 INFORMATIONS CONCERNANT LES DIRIGEANTS

17.1 LISTE DES MANDATS ET FONCTIONS EXERCES PAR LES DIRIGEANTS SOCIAUX EN 2009

Au 31 décembre 2009, le Conseil d'administration de Quantel était composé de huit administrateurs.

La liste des mandats et des fonctions exercées par les administrateurs au cours de l'exercice écoulé est présentée dans le tableau suivant :

Noms et prénoms ou dénomination sociale du membre	Date de première nomination	Echéance du mandat	Fonctions principales exercées dans la société	Fonction principale exercée hors de la société	Autres mandats et fonctions exercés dans toute société
Alain de SALABERRY	18/10/93	AGOA statuant sur les comptes 2014	Président et Directeur Général		. Président QUANTEL MEDICAL . Président SOFILAS . Gérant ATLAS LASERS . Chairman BSLI . Chairman QMInc . Président Eurodyne . Administrateur Eolite . Administrateur PCAS.
Ghislain du JEU	25/10/95	AGOA statuant sur les comptes 2009	Administrateur	Directeur Général Adjoint ACFCI	. Administrateur BPI . Administrateur BPC
Patrick SCHOENAHL	25/10/95	AGOA statuant sur les comptes 2009	Administrateur
Patrick MAINE	21/06/07	AGOA statuant sue les comptes 2013	Administrateur et Directeur Général Délégué		. Président de QUANTEL-USA . CEO de BSLI . VP QMI
Philippe AUBOURG	25/10/95	AGOA statuant sur les comptes 2012	Administrateur et Directeur Commercial		. Gérant Palitana SARL
Christian MORETTI	15/03/02	AGOA statuant sur les comptes 2014	Administrateur	Président Dynaction, PCAS et CMD	. Président du Conseil d'administration de Dynaction SA . Président du Conseil d'administration de PCAS SA . Membre du Conseil de surveillance de Rubis . Administrateur de Saint-Jean Photochimie Inc. Administrateur de Dynagreen
Natexis Equity Management SA, représentée par Eric GIRARDIN	21/06/06	AGOA statuant sur les comptes 2011	Administrateur	Président du Directoire de Nem Partners	. Administrateur NEM 2 . Président du Directoire Nem Partners . Administrateur Delta Plus Group . Administrateur Groupe PROMEO . Membre du Conseil de Surveillance de Holle Industries . Administrateur de Micropole Univers . Administrateur de Orchestra Kazibao . Membre du Conseil de Surveillance de PC30
Pierre POTET	19/11/08	AGOA statuant sur les comptes 2013	Administrateur	Président FLIR	Président Conseil Surveillance Eolite Administrateur Pégase Systems Administrateur ECT Industries Gérant Bluebird Venture

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	Quantel

17.2 REMUNERATIONS ET AVANTAGES ACCORDES AUX DIRIGEANTS SOCIAUX EN 2009

Le tableau ci-après présente les rémunérations toute nature ainsi que les avantages en nature et autres éléments de rémunération versés et/ou consentis, au cours du dernier exercice, par Quantel et les sociétés contrôlées, au sens de l'article L. 233-16 du Code de Commerce, à chaque administrateur au titre du mandat social, d'un contrat de travail, de missions ou mandats exceptionnels :

		Rémunération en €					Avantages et autres éléments de rémunération	Engagements de toutes natures pris par la société au
	fixe	var iab le	exc ept ion nel le	Jet on de pré sen ce	nat Av ure ant /en age es s e pèc n es	Att gra de d'a rib tui sou cha tes uti scr t d on / d ipt 'ac d'a 'op ion tio ctio tio ou ns ns ns	Autres titres de capital, titres de créances, titres donnant accès au capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances	bénéfice de ses mandataires sociaux et correspondant à des éléments de rémunérations dus ou susceptibles d'être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement de ces fonctions ou postérieurement à celles-ci
Alain de SALABERRY	250 000			4 280	17 033
Ghislain du JEU				4 320
Patrick SCHOENAHL				4 280
Patrick MAINE	160 000			4 280	7 579	1 000
Philippe AUBOURG	93 115	6 704		4 280	3 943	1 000
Christian MORETTI				4 280
Natexis Equity Management SA, représentée par Eric GIRARDIN
Pierre POTET				4 280

Politique de répartition des jetons de présence :

Il sera proposé à l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2009, d'allouer au Conseil d'administration, au titre de l'exercice 2009, le même montant qu'en 2008 soit 30 000 euros.

Sous réserve du vote de l'Assemblée Générale, la répartition de cette somme entre les administrateurs sera décidée par le Conseil d'administration.

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17.3 OPERATIONS REALISEES EN 2009 SUR LES TITRES QUANTEL PAR LES DIRIGEANTS SOCIAUX, LES PERSONNES ASSIMILEES ET LEURS PROCHES

Au cours de l'exercice écoulé, aucune opération n'a été communiquée à la Société en application des dispositions de l'article L. 621-18-2 du Code Monétaire et Financier.

18 AUTRES INFORMATIONS

18.1 FISCALITE

Communication des charges somptuaires :

Au cours de l'exercice 2009, les amortissements excédentaires visés à l'article 39-4 du CGI du groupe fiscal, ayant comme tête de Groupe la société Quantel, se sont élevés à 52 624 €. Aucune autre charge somptuaire n'a été dépensée.

Frais généraux excessifs ou ne figurant pas sur le relevé spécial :

Au cours de l'exercice écoulé, la Société n'a pas engagé de frais généraux excessifs ou ne figurant pas sur le relevé spécial au sens des articles 223 quinquies et 39-5 du Code Général des Impôts.

18.2 ÉLEMENTS SUSCEPTIBLES D'AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D'OFFRE PUBLIQUE

A la connaissance de la Société, aucun élément ne semble susceptible d'avoir une incidence en cas d'offre publique ayant pour cible Quantel, étant cependant précisé que :

• il n'existe pas de titres de capital comportant des droits de contrôle spéciaux ;
• à la connaissance de la Société, il n'existe pas d'accord entre actionnaires pouvant entraîner des restrictions au transfert d'actions et à l'exercice des droits de vote ;
• la liste des délégations et autorisations financières en vigueur figure en Annexe 1 au présent rapport ;

Au 31 décembre 2009, aucun accord, susceptible d'être modifié ou de prendre fin en cas de changement de contrôle, n'a été conclu par la Société avec un tiers. Cette déclaration reste inchangée à la date du présent Rapport de gestion.

19 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES

Vous trouverez joint à notre rapport, un tableau récapitulatif des délégations financières en cours de validité accordées par l'Assemblée Générale des actionnaires au Conseil d'administration pour procéder à des augmentations de capital, par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de Commerce.

Nous vous indiquons dans ce tableau récapitulatif, conformément à l'article L. 225-100, al. 7 du Code de Commerce, l'utilisation faite par le Conseil d'administration de ces délégations au cours de l'exercice écoulé.

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20 DÉCISIONS À PRENDRE

20.1 RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS

Les mandats d'administrateurs de Messieurs Ghislain du JEU et Patrick SCHOENAHL venant à expiration à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2009, il vous sera proposé de renouveler leur mandat d'administrateur pour une durée de 6 ans expirant à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2015.

20.2 RENOUVELLEMENT DES FONCTIONS DE CENSEUR DE MONSIEUR FRANÇOIS LOMBARD

Les fonctions de censeur de Monsieur François LOMBARD, désigné en cette qualité lors de l'Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2006, et renouvelé par l'assemblée générale du 16 juin 2008, venant à expiration à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2009, il vous sera proposé de renouveler les fonctions de censeur de Monsieur François LOMBARD pour une durée de 2 ans expirant à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2011.

20.3 RENOUVELLEMENT DE DELEGATIONS FINANCIERES VENANT A EXPIRATION

Lors de la présente assemblée générale, nous soumettons également à notre approbation le renouvellement de délégations de compétence et autorisations financières venant prochainement à expiration :

• a) De la compétence de l'assemblée générale ordinaire :
• Autorisation à donner au Conseil d'administration dans le cadre d'un nouveau programme d'achat par la Société de ses propres actions ;
• b) De la compétence de l'assemblée générale extraordinaire :
• Délégation à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme, à une quotité du capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes conformément à l'article L. 225-138 du Code de commerce ;

Enfin, et conformément aux dispositions de l'article L. 225-129-6 du Code de commerce, nous vous soumettrons un projet de résolution tendant à autoriser le Conseil d'administration à augmenter le capital social par création d'actions ordinaires, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés ayant adhéré à un plan d'épargne entreprise.

Lors de l'assemblée, vous entendrez également la lecture du rapport spécial du Conseil d'administration et des rapports spéciaux des Commissaires aux comptes sur ces projets de délégations financières.

Les renseignements que nous venons de vous donner et ceux qui figurent dans les rapports des Commissaires aux Comptes vous permettront pensons-nous, de prendre des décisions qui nous paraissent conformes à vos intérêts. Nous vous demandons en conséquence de bien vouloir voter les résolutions qui vous sont présentées.

Le Conseil d'administration.

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Annexe 1

TABLEAU DES AUTORISATIONS FINANCIERES EXISTANTES

EMISSIONS AVEC DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION

Titres concernés	Source (N° de résolution)	Durée de l'autorisation et expiration	Montant nominal maximum d'augmentation de capital en euros	Utilisation de la délégation financière au cours de l'exercice écoulé	Montant nominal en K€ de l'émission des actions et/ou valeurs mobilières	Caractéristiques particulières de l'opération	Conditions de fixation du prix d'émission
(1) Augmentation du capital social par émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créances	AGM 18/06/2009 11ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	20 000 000 € (plafond spécifique et plafond maximum global)	Néant	NA	NA	NA
Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission	AGM 18/06/2009 11ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	Dans la limite des sommes inscrites en compte et disponibles	Néant	NA	NA	NA

			EMISSIONS SANS DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION
Titres concernés	Source (N° de résolution)	Durée de l'autorisation et expiration	Montant nominal maximum d'augmentation de capital en euros	Utilisation de la délégation financière au cours de l'exercice écoulé	Montant nominal en K€ de l'émission des actions et/ou valeurs mobilières	Caractéristiques particulières de l'opération	Conditions de fixation du prix d'émission
(2) Augmentation du capital social par émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme, au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créances	AGM 18/06/2009 12ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	Dans la limite du plafond maximum global de 20 000 000 € fixé au (1)	Néant	NA	NA	NA
Augmentation du montant des émissions visées au (1) et (2) en cas de demandes excédentaires	AGM 18/06/2009 13ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	Dans la limite du plafond maximum global de 20 000 000 € fixé au (1)	Néant	NA	NA	NA
Détermination du prix d'émission des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital pour les émissions décidées dans le cadre de la délégation de compétence visée au (2) et dans la limite annuelle de 10% du capital par an	AGM 18/06/2009 14ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	Dans la limite annuelle de 10% du capital et du plafond de 20 000 000 € fixé au (2)	Néant	NA	NA	Le prix d'émission des titres émis en vertu de cette délégation ne pourra être inférieur à un montant égal à la moyenne des cours de clôture constatés sur une période de 10 jours de bourse, prise dans les 3 mois précédant l'émission

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Titres concernés	Source (N° de résolution)	Durée de l'autorisation et expiration	Montant nominal maximum d'augmentation de capital en euros	Utilisation de la délégation financière au cours de l'exercice écoulé	Montant nominal en K€ de l'émission des actions et/ou valeurs mobilières	Caractéristiques particulières de l'opération	Conditions de fixation du prix d'émission
Utilisation des actions émises sans droit préférentiel de souscription (2) pour rémunérer des apports de titres en cas d'OPE ou d'apports en nature	AGM 18/06/2009 15ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	Dans la limite du plafond de 20 000 000 € fixé au (2) et du plafond maximum global de 20 000 000 € fixé au (1)	Néant	NA	En cas d'utilisation de cette délégation pour rémunérer des apports en nature consentis à la Société, le nombre d'actions nouvelles à émettre sera limité à 10% du capital social	NA
Autorisation de consentir des options de souscription ou d'achat d'actions	AGM 18/06/2009 17ème résolution	38 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2012	Dans la limite annuelle de 10% du capital	CA du 15/09/2009	NA	Les caractéristiques de ces plans figurent dans le rapport spécial du Conseil d'administration sur les options d'achat ou de souscription (Article L. 225-184 du Code de commerce)	NA
Émission de titres financiers avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires par une offre visée au II de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier	AGM 18/06/2009 18ème résolution	26 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/08/2011	20% du capital par an dans la limite du plafond de 20 M€ fixé au (2)	Néant	NA	NA	NA

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Titres concernés	Source (N° de résolution)	Durée de l'autorisation et expiration	Montant nominal maximum d'augmentation de capital en euros	Utilisation de la délégation financière au cours de l'exercice écoulé	Montant nominal en K€ de l'émission des actions et/ou valeurs mobilières	Caractéristiques particulières de l'opération	Conditions de fixation du prix d'émission
Attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre dans la limite de 10% du capital social	AGM 16/06/2008 10ème résolution	38 mois à compter du 16/06/2008 Expiration le 15/08/2011	Dans la limite annuelle de 10% du capital	Néant	NA	1°) le délai d'attribution des actions à leurs bénéficiaires sera de 2 ans au minimum et que leur délai de conservation, qui courra à compter de l'attribution définitive des actions, sera de 2 ans au minimum, 2°) le Conseil d'administration déterminera l'identité des bénéficiaires de ces attributions et fixera les conditions et, le cas échéant, les critères d'attribution des actions.	NA

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Émission de titres financiers avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes dans les conditions prévues à l'article L.225-138 du Code de commerce AGM 10ème

16/06/2008 résolution 18 mois à compter du 18/06/2009 Expiration le 17/12/2010

Dans la limite du plafond maximum global de 20 000 000 € fixé au (1)

Néant NA

En cas d'utilisation de cette délégation, les bénéficiaires seront choisis parmi les catégories de personnes répondant aux caractéristiques suivantes : 1°) les sociétés d'investissement ou fonds gestionnaires d'épargne collective investissant dans des entreprises des secteurs de haute technologie ayant des applications scientifiques, militaires, industrielles et/ou médicales, les groupes industriels ayant une activité opérationnelle dans ces secteurs, de droit français ou étranger et dont le Conseil d'administration fixera la liste étant précisé que le nombre de bénéficiaires ne pourra être supérieur à quinze par émission ; et 2°) les salariés de la Société et des sociétés qui lui sont liées au sens de l'article L. 225-180 du Code de commerce (ciaprès les « Filiales ») : (i) ayant au moins 3 mois d'ancienneté dans la Société ou l'une quelconque des Filiales au jour de la décision du conseil d'administration mettant en œuvre la présente délégation et (ii) titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée en vigueur qui n'est ni suspendu ni rompu à la date de clôture de la souscription à toute augmentation de capital réservée susceptible d'être décidée par le conseil d'administration en vertu de la présente délégation

Le prix de souscription des titres émis en vertu de cette délégation ne pourra être inférieur à un montant égal à la moyenne des cours de clôture constatés sur une période de 10 jours de bourse, prise dans les 3 mois précédant l'émission

3. COMPTES SOCIAUX DE QUANTEL AU 31 DECEMBRE 2009

1. BILAN AU 31 DECEMBRE 2009 (EN K€)

SA Quantel Actif	2009	2009	2009	2008
	brut	amort & dépr.	net	net
Immobilisations incorporelles
Concessions, Brevets, Droits similaires	1341	183	1 158	571
Autres immobilisations incorporelles	328	327	1	1
Sous-total	1 669	510	1 159	572
Immobilisations corporelles
Construction s/ sol d'autrui	301	71	230
Instal.technique, matériel & outillage	4 036	3 239	797	598
Autres mobilisations corporelles	640	532	108	105
Sous-total	4 977	3 842	1 135	703
Immobilisations financières
Participations	22 345	381	21 965	17 885
Créances rattachées à des participations	0		0	908
Autres immobilisations financières	111		111	115
Sous-total	22 456	381	22 075	18 908
Total de l'actif immobilisé	29 102	4 732	24 370	20 183
Stock et en-cours
Matières premières et consommables	2 924	268	2 656	2 227
Travaux en cours	1 690	559	1 131	1 831
Produits finis	856	202	654	612
Marchandises	145	47	98	112
Sous total	5 615	1 076	4 539	4 782
Avances & acomptes versés s/cdes	7		7	634
Créances d'exploitation
Créances clients & comptes rattachés	4 427	25	4 402	7 274
Autres créances	10 753		10 753	15 385
Sous-total	15 180	25	15 255	22 658
Total de l'actif circulant	20 802	1 102	19 701	28 075
Disponibilités	2 073		2 073	1 557
Charges constatées d'avance	151		151	241
Charges à repartir sur plusieurs exercices	142		142	190
Ecarts de conversion Actif	6		6	584
Total de l'actif	52 275	5 834	46 442	50 830

SA Quantel passif	2009	2008
Capitaux propres et réserves
Capital	11 110	11 110
Primes d'émission, d'apport et de fusion	12 525	19 074
Réserve légale	240	240
Réserves pour plus-values à long terme	90	90
Autres réserves	62	62
Report à nouveau	-	-3 102
Résultat de l'exercice	-3 270	-3 432
Provisions réglementées	13	9
Total capitaux propres et réservés	20 771	24 051
Autres fonds propres
Avances conditionnées	460	260
Total fonds propres	21 231	24 311
Provision pour risques et charges
Provisions pour risques	506	770
Provisions pour charges	130
Total provisions	636	770
Dettes financières
Autres emprunts obligataires	6 730	6 730
Emprunts et dettes auprès des Ets de crédit	8 576	9 302
Emprunts et dettes financières divers	130	816
Autres dettes financières
Total dettes financières	15 436	16 848
Acomptes reçus sur commandes	519	1 235
Dettes d'exploitation
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 357	4 931
Dettes fiscales et sociales	2 501	2 374
Autres dettes	518	314
Total autres dettes	7 895	8 854
Produits constatés d'avance	1 124	33
Ecarts de conversion Passif	120	13
Total passif	46 442	50 830

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2. COMPTE DE RESULTAT (EN K€)

SA Quantel compte de résultat au 31 décembre	2009	2008
Produits d'exploitation
Montant net du Chiffre d'affaires	21 431	25 048
Production stockée	-788	27
Production immobilisée
Subventions d'exploitation	223	113
Reprise sur amortissements & provisions-Transferts de charges	220	69
Autres produits	48	68
Total des produits d'exploitation	21 134	25 325
Charges d'exploitation
Achats de matières premières	9 662	13 214
Variation de stocks	-27	-637
Autres achats et charges externes	3 828	5 110
Impôts, taxes et versements assimilés	531	548
Salaires et traitements	6 211	6 704
Charges sociales	3 045	3 271
Dotations aux amortissements	386	311
Dotations aux provisions sur immobilisations
Dotations aux provisions
- Sur actif circulant	70	305
- Pour risques et charges	234	45
Autres charges	30	36
Total des charges d'exploitation	23 970	28 906
Résultat d'exploitation	-2 836	-3 581
Produits financiers	1 377	1 687
Charges financières	2 037	2 888
Résultat financier	- 660	-1 201
Produits Exceptionnels	54	6
Charges Exceptionnelles	1 160	55
Résultat exceptionnel	-1 106	-49
Impôts sur les bénéfices	-1 332	-1 398
Total des produits	22 564	27 019
Total des charges	25 834	30 451
Résultat net	-3 270	-3 432

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3. TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE (EN K€)

	2009 avant retraitement TUP	TUP QLD	2009 après retraitement TUP	Variation 2008
	QLD		QLD
Opérations d'exploitation
Résultat net	-3 270		-3 270	-3 432
Amortissements	386		386	311
Provisions	-46		-46	369
Régularisations capitaux propres	-15		-15
+/- des actifs cédées	-3		-2
Moins value TUP Dermoptics			0	746
Capacité d'autofinancement	-2 948	0	-2 948	-2 006
Actifs d'exploitation
Stocks et en cours	-184	-945	761	-665
Avances et acomptes versés sur	627	-38	665	-169
commandes
Créances clients, comptes rattachés	2847	-740	3587	722
Autres créances	5 280	-308	5 588	-999
Dette d'exploitation			0
Avances et acomptes reçus sur	-716	0	-716	-705
commandes
Dettes fournisseurs, comptes rattachés	-575	548	-1 123	2 462
Autres dettes	1 605	225	1 380	231
Variation du besoin de fonds de	8 884	-1258	10 142	878
roulement
Aide	200	0	200	260
Aide reçue	200		200	260
Flux de trésorerie provenant de	6136	-1258	7394	-869
l'exploitation
Opération d'investissement
Acquisitions éléments actifs immobilisés
Immo. Incorporelles	-34		-34	-32
Immo. Corporelles	-229		-229	-172
Immo. Financières	-6240		-6240	530
TUP Dermoptics			0	-527
TUP QLD	1154	1340	-186
Cessions éléments actifs immobilisés
Immo. Corporelles	4		4
Immo. Financières	925		925
Dettes sur immobilisations	10		10	-70
Flux de trésorerie provenant des	-4410	1340	-5750	-269
opérations d'investissement
Opérations de financement
Augmentation capital	0		0	5 346
Avances intra-groupe	-686		-686	-3 747
OBSAR			0	-613
Oceane			0	-964
Emprunt	3235		3235
Remboursement emprunt	-1 405		-1 405	-1 550
Flux de trésorerie provenant des	1 144	0	1 144	-1 529
opérations de financement
Variation de trésorerie	2 870	82	2 788	-2 667
Trésorerie à l'ouverture	-1 332		-1 332	1 335
Trésorerie à la clôture	1 538	82	1 456	-1 332
Variation de trésorerie	2 870	82	2 788	-2 667
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4. PROJET D'AFFECTATION DU RESULTAT (EN K€)

Origines :
Report à nouveau antérieur	0
Résultat de l'exercice 2009	-3 270
Affectations :
Prime d'émission	0
Report à nouveau après affectation	- 3270

5. ANNEXE DES COMPTES SOCIAUX

En 2009, 6 BSA ont été exercées représentant une augmentation de capital totale de 18€.

Le capital social s'élève désormais à 11 110 224 euros, divisé en 3 703 408 actions de 3 euros de nominal chacune.

Face à la dégradation de la conjoncture, la société a entrepris une importante restructuration pour adapter le niveau des frais à un niveau d'activité qui a continué à décroître tout au long de l'exercice.

Les effectifs ont été adaptés progressivement au niveau de chiffre d'affaires anticipé et les frais réduits dans la mesure du possible sans hypothéquer ses capacités de développement.

Avec le même objectif, la filiale QUANTEL LASER DIODES a été déménagée dans les locaux des Ulis puis en juin 2009, elle a fait l'objet d'une dissolution sans liquidation par voie de transmission universelle de son patrimoine au profit de Quantel. Les impacts de cette opération sont indiqués dans les différentes notes de l'annexe.

Les effectifs (Quantel + QLD) ont ainsi pu être réduits de 185 en juin 2008 à 138 à fin décembre 2009.

Par ailleurs, une restructuration de la dette de QUANTEL a été mise en place en septembre 2009 avec le support des banquiers de la société :

• Les crédits moyen terme existants ont été vu leurs échéances prolongées de 3 ans, sans modification des conditions de taux.
• Un nouveau Crédit moyen terme de 3 M€ a été mis en place pour permettre au Groupe de financer sa restructuration et la reprise de la croissance en 2010.

5.1. PRINCIPES, REGLES ET METHODES COMPTABLES

Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence conformément aux hypothèses de base :

• Continuité de l'exploitation
• Permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre
• Indépendance des exercices,

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et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels, notamment celles énoncées dans le guide comptable professionnel des entreprises du secteur des industries mécaniques, électriques.

5.1.1.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Les frais afférents aux brevets et marques sont amortis linéairement sur une durée de 10 ans.

Les logiciels acquis sont évalués à leur coût d'acquisition et sont amortis linéairement sur trois ans.

Les malis de fusion, correspondant aux fonds de commerce des sociétés absorbées, étant des actifs d'une durée d'utilisation indéterminable, ne sont pas amortis mais font l'objet d'un test de dépréciation annuel (impairment test basé sur les cash flow futurs).

Depuis 2005, les frais de recherche sont comptabilisés en charges.

5.1.2.IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition.

Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant la durée de vie prévue. Les durées et les méthodes les plus couramment retenues sont les suivantes :

Nature	Durée	Méthode
Matériel Industriel	3 à 5 ans	Linéaire
Agencements Matériel Industriel	5 ans	Linéaire
Installations générales	10 ans	Linéaire
Matériel de transport	5 ans	Linéaire
Matériel informatique	4 ans	Linéaire
Matériel de bureau	4 ans	Linéaire
Mobilier de bureau	10 ans	Linéaire

5.1.3.TITRES DE PARTICIPATIONS

Méthode d'évaluation :

Les titres de participation figurent au bilan à leur coût d'acquisition. Une provision pour dépréciation est constituée lorsque la situation financière des sociétés le justifie notamment eu égard à la valeur d'entreprise déterminée selon la méthode des cash-flows futurs actualisés (DCF), représentant la meilleure estimation par la Direction de l'ensemble des conditions économiques.

5.1.4.STOCKS ET EN-COURS

Méthode :

La méthode de valorisation est basée sur le principe du PMP.

Valorisation :

La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires.

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Les produits finis et les travaux en-cours comprennent les consommations matières et les charges directes de production sur la base de l'activité normale et sont valorisés selon la méthode de l'avancement.

Dépréciations :

Lorsque la valeur probable de réalisation est inférieure à la valeur brute, une dépréciation est constituée à hauteur du montant de la différence.

Une dépréciation est déterminée pour tenir compte de la rotation lente du stock ou de la destination de certains matériels (matériel de démonstration par exemple).

5.1.5.CREANCES

Les créances sont valorisées en valeur nominale. Elles sont dépréciées sur la base d'une analyse au cas par cas lorsque leur valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Ce risque est apprécié en tenant compte des assurances crédit éventuellement souscrites.

Elles sont constituées par les ventes de biens et services produits. Pour les transactions qui ne comprennent que des services, la créance n'est comptabilisée que lorsque les services sont rendus.

5.1.6.CREANCES ET DETTES EN MONNAIES ETRANGERES

Les créances et dettes en monnaies étrangères sont comptabilisées au cours de change de la date de facturation. A la fin de l'exercice, les créances et dettes sont valorisées au cours de change officiel de clôture. Un écart de change positif ou négatif est constaté et comptabilisé. Une provision pour risque de change est constatée pour couvrir le risque de perte latente.

5.1.7.INDEMNITES RETRAITES

A leur départ en retraite, les employés perçoivent une indemnité conformément à la loi et aux dispositions conventionnelles.

La politique est de ne pas constituer de provision au titre des droits acquis par le personnel mais de prendre la charge correspondante dans l'exercice du paiement effectif de la dette.

Toutefois, lors de la T.U.P. de Quantel Laser Diodes, Quantel SA a repris dans ses comptes la provision pour Indemnités de Départ à la retraite comptabilisée par Quantel Laser Diodes. Cette provision sera reprise au fur et à mesure des départs des salariés de la société absorbée.

5.1.8.GARANTIE

Les produits vendus bénéficient d'une garantie couvrant les frais de réparation éventuels pendant des durées variant de un à trois ans. Une provision est établie, au moment de la vente des produits concernés, pour couvrir le coût estimé de cette garantie.

La provision pour garanties données aux clients est calculée en comparant le chiffre d'affaires réalisé sur les 3 dernières années et ventilé par période de garantie, aux dépenses de garantie faites durant les 2 dernières années.

Page 43	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.1.9.CHIFFRE D'AFFAIRES

Les revenus sont constitués par les ventes de biens et services produits. Un produit est comptabilisé en chiffre d'affaires lorsque l'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et les avantages importants inhérents à la propriété des biens. Pour les transactions ne comprenant que des services, le chiffre d'affaires n'est comptabilisé que lorsque les services sont rendus. Pour le chiffre d'affaires et les résultats relatifs aux contrats de prestation de services, la société applique la méthode du pourcentage d'avancement. Toute perte à terminaison probable est immédiatement comptabilisée.

5.1.10. CONTINUITE D'EXPLOITATION

Dans le contexte actuel de crise économique et malgré le non-respect des covenants bancaires au 31 décembre 2009, la Direction ne considère pas que la continuité d'exploitation soit remise en cause pour les douze mois à venir. Cette position est étayée par les budgets et les plans prévisionnels de trésorerie réalisés pour l'exercice 2010.

Page 44	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.2. INFORMATIONS RELATIVES AUX POSTES DE BILAN

Toutes les informations des notes ci-dessous sont présentées en K€, sauf indication contraire.

5.2.1.TABLEAU DES IMMOBILISATIONS ET AMORTISSEMENTS

Immobilisations	Valeur brute 31/12/2008	Augmentation	Diminution	TUP QLD	Valeur brute 31/12/2009
Brevets, licences, marques	693	34			727
Fonds de commerce				614	614
Logiciels	208		6	126	328
Immo. incorporelles	901	34	6	740	1 669
Construction s/ sol d'autrui		207		94	301
Matériel industriel	2 333	31	34	1 706	4 036
Inst. générales, Agenc. Am.	27				27
Matériel de transport	21				21
Mobilier et Matériel de bureau	534	16	44	86	592
Immobilisations en cours	0				0
Immo. corporelles	2 915	254	78	1 886	4 977
Titres de participation	17 885	6 227	1 768		22 345
Autres Immobilisations financières	115	13	17		111
Créances rattachées à des participations	908		908		0
Immo. financières	18 908	6 240	2 693	0	22 456
Total général	22 724	6 528	2 777	2 626	29 102

Amortissements	Valeur	Augmentation Diminution		TUP	Valeur
	31/12/2008			QLD	31/12/2009
Brevets, licences, marques	123	60			183
Logiciels	206	4	6	123	327
Immo. incorporelles	329	64	6	123	510
Construction s/ sol d'autrui		16		55	71
Matériel industriel	1 735	233	32	1 304	3 239
Inst. générales, Agenc. Am.	8	3			11
Matériel de transport	21				21
Mobilier et Matériel de bureau	449	23	44	73	501
Immo. corporelles	2 212	275	76	1 432	3 842
Total	2 541	339	82	1 555	4 352

Le fonds de commerce qui apparaît au bilan pour 614K€ est relatif à l'absorbtion de la société Quantel Laser Diodes en juin 2009. Il a été testé en fin d'année (impairment test basé sur les cash flow futurs) et aucune dépréciation n'est à constater.

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	Quantel

5.2.2.TITRES DE PARTICIPATION

Sociétés (chiffres en k€)	Capital	Capitau x propre s autres que le capital	Part du capital	Valeur comptable brute	Valeur comptable nette	Prêts et Avances Consentis	Cautions et avals donnés par la société	CA HT dernier exercice	Résultat dernier exercice	Dividendes perçus
Quantel médical 21 rue Newton 63100 Clermont Ferrand	9 890	3 545	100%	10 080	10 080	1 254	332	14 404	574	-
Big Sky Laser International 501,Haggerty lane Bozeman MT 59715	10 948 K\$	-229 K\$	100%	9 907 K€	9 907 K€	-	1 575 K\$	12 035 K\$	24 K\$	-
Atlas lasers Avenue du Pacifique 91941 Les Ulis	1 008	-347	100%	1 007	1 007	3 918		74	-222
Medsurge Holding Inc 14850 Quorum Drive - Suite 120 Dallas, TX 75254-7050			10 %	949	569	-	-			-
Autres participations	-	-	-	401	401	-	-	-	-	--

5.2.3.STOCKS ET EN-COURS

Stocks et en-cours	Brut Dépréciations		Net 2009	Net 2008
Matières premières et consommables	2 924	268	2 656	2 227
Travaux en cours	1 690	559	1 131	1 831
Produits Finis	856	202	654	612
Marchandises	145	47	98	112
Total	5 615	1 076	4 539	4 782

5.2.4.CREANCES

Etat des créances	Montant	Montant	A 1an au +	A + d'un an
	Brut 2008	Brut 2009
Actif immobilisé
Créances rattachées à des participations	908
Prêts	4
Autres immobilisations financières	111	111		111
Actif circulant
Clients douteux ou litigieux		25	25
Autres créances clients	7 274	4 402	4 402
Personnel et comptes rattachés	21	19	19
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	27	9	9
Impôts sur les bénéfices (*1)	4 825	1 462	1 462
Taxe sur la valeur ajoutée	36	28	28
Autre impôts, taxes et vers. as		93	93
Divers	10	11	11
Groupe et associés	10 216	8 180	8 180
Débiteurs divers	249	951	951
Charges constatées d'avance	241	151	151
Totaux	23 922	15 541	15 330	111
(1*) L'impôt sur les bénéfices de 2009 se décompose en :
Crédit impôt recherche 2009 : 1 458 K€
Crédit impôt apprentissage: 4 K€
Soit un total de K€ : 1 462 K€

Page 46	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.2.5.CONTRAT DE LIQUIDITE

Au 31 décembre 2009, les moyens suivants figuraient au compte de liquidité :

• 11 430 actions ;
• 4 874,87 euros en espèces.

Les actions Quantel ont été achetées/vendues dans le cadre du contrat de liquidité en vigueur, aux conditions de prix suivantes :

Nombre d'actions auto-détenues au 31/12/09	11 430
Nombre de titres achetés du 01/01/2009 au 31/12/09	22 798
Nombre de titres vendus du 01/01/2009 au 31/12/09	19 596
Cours moyen des achats	3,3266 €
Cours moyen des ventes	3,4384 €
Prix de revient moyen unitaire des titres en portefeuille au 31/12/09	5,7099

5.2.6.CHARGES CONSTATEES D'AVANCE

Charges constatées d'avance	2009	2008
Crédit bail immobilier		125
Locations	14	24
Entretien réparation matériel	14	8
Assurances	80	40
Honoraires	6	15
Voyages et déplacements	10	16
Frais bancaires	17	0
Divers	10	13
	151	241

5.2.7.VARIATION DES CAPITAUX PROPRES

	Capital	Primes	Réserves	Report à nouveau	Résultat de l'exercice	Provisions réglementées	Totaux capitaux propres
Situation au 31/12/07	7 327	17 512	393	-21	-3 081	4	22 134
Mouvements
- Affectation du résultat en réserves				-3 081	3 081		0
- Augmentation capital	3 783	1 562					5 346
- provisions réglementées						4	4
- Résultat de l'exercice					-3 432		-3 432
Situation au 31/12/08	11 110	19 074	393	-3 102	-3 432	9	24 052
Mouvements
- Affectation du résultat en réserves		-3 432			3 432		0
- Affectation du RAN en réserves		-3 102		3 102			0
- Augmentation capital							0
- provisions réglementées						4	4
- divers		-15					-15
- Résultat de l'exercice					-3 270		-3 270
Situation au 31/12/09	11 110	12 525	393	-	-3 270	13	20 771

Page 47 Rapport financier annuel 2009

Quantel

Au 31 décembre 2009, le capital social est composé de 3 703 408 actions entièrement libérées, de 3 euros chacune, soit 11 110 224 €. Elles étaient détenues au 31 décembre 2009 par :

Détail	%
Sté Eurodyne	17,91%
A. de Salaberry	1,23%
Cadres du Groupe	1,01%
Turenne Capital	10,23%
Natexis Equity Management	5,91%
Banque de Vizille	7,14%
OTC	7,15%
Public	49,42%

Information sur les options de souscriptions :
------------------------------------------------

	Plan 6	Plan 7	Plan 8	Plan 9	Plan 10	BSA
Date AG	05/06/2003	05/06/2003	21/06/2006	21/06/2006	18/06/2009	21/06/2007
Date CA	18/03/2005	22/03/2006	06/10/2006	29/03/2007	15/09/2009	10/09/2008
Nb total d'actions	39 000	28 000	4 000	40 000	97 550	225 246
pouvant être
souscrites
Dont :
Par les mandataires	6000	4000		1 800	1 000	65350
sociaux
Par les dix premiers	25 000	16 000	4 000	14 350	10 000
attributaires
salariés
Point de départ de	19/03/2006	23/03/2007	06/10/2007	29/03/2008	16/09/2009	10/09/2008
l'exercice des
options
Date d'expiration	18/03/2010	22/03/2011	06/10/2011	29/03/2012	15/09/2014	30/06/2010
Prix de souscription	15,52 €	21,68 €	22,30 €	22,67 €	4,50 €	10,00 €
Nombre d'actions	0	0	0	0	0	75
souscrites au
31/12/09
Options annulées	13 000	8 000	0	9 450	5 700	0
au 31/12/09
Options restantes	26 000	20 000	4 000	30 550	91 850	225 171

Page 48	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.2.8.PROVISIONS

Nature des provisions	Montant début	TUP	Augmentations	Reprises		Montant fin
	de l'exercice	QLD	dotations	Consommations	Non	de l'exercice
					consommées
Amortissements dérogatoires	9		4			13
Total I	9		4			13
Provisions pour risques et charges
- Pour garanties données aux
clients	186	6	234			426
- Pour pertes de change	584	11	6	595		6
- Pour pensions et obligations similaires		132			2	130
- Pour autres provisions pour
charges			75			75
Total II	770	149	315	595	2	636
Provisions pour dépréciation :
- Sur stocks et en-cours	648	600	45		217	1 076
- Sur comptes clients			25			25
- Sur titres de participation			380			380
Total III	648	600	450	-	217	1 481
Total général	1 427	749	769	595	219	2 130
Exploitation			304	219
Financières			386	595
Exceptionnelles			79	0
Total			769	814

5.2.9.EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES

Emprunts et dettes financières	2009	2008
Emprunt en obligations provenant des Océanes	6 730	6 730
Emprunt auprès des établissements de crédit	6 710	4 920
Emprunt GIAC	1 350	1 500
Intérêt sur emprunt	19	30
Avance Anvar	460	260
Mobilisation créances clients	477	580
Crédits bancaires à court terme	0	600
Découverts bancaires	19	1 673
Compte courant filiales	130	816
Total	15 896	17 108
Trésorerie active	2 073	1 557
Dettes financières nettes	-13 823	-15 551

Le 18 septembre 2007, Quantel a procédé à l'émission d'un emprunt convertible ou échangeable en actions nouvelles ou existantes (OCEANE), ayant pour échéance le 1er janvier 2013. Les principales caractéristiques de cet emprunt sont les suivantes :

• Nombre d'obligations émises : 295 953
• Nombre d'obligations en circulation au 31 décembre 2009 : 258 865
• Valeur nominale des obligations : 26 euros
• Prix d'émission des obligations : au pair
• Taux de rendement actuariel brut : 4,875% à la date de règlement des obligations (en l'absence de conversion et/ou échange d'actions et en l'absence d'amortissement anticipé)

Page 49	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

• Amortissement normal des obligations : en totalité le 1er janvier 2013 par remboursement au pair
• Remboursement anticipé au gré de la Société à compter du 1er janvier 2011 sous certaines conditions
• Ratio de conversion ou d'échange d'actions : 1 action pour 1 obligation.

Cinq emprunts, représentant un montant global de 3 244K€ au 31 décembre 2009, comprennent des covenants.

Les principales caractéristiques de ces emprunts et les covenants correspondants sont les suivants :

Emprunts	Montant (en K€)	Echéance	Covenant
Emprunt n°1	221	2014	Dettes LMT + Crédit bail / Cap. propres < 0,8
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
			Frais fin. / EBE < 0,8
Emprunt n°2	620	2016	Dettes LMT + 50% Crédit bail / Cap. propres < 0,8
			Dettes LMT + 50% Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
Emprunt n°3	276	2016	Cap. propres / Total bilan > 20%
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. propres < 1
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
			Fonds de roulement positif
Emprunt n°4	776	2015	Dettes LMT + Crédit bail < Cap. propres
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 3
Emprunt n°5	1.350	2017	Dettes financières nettes < Cap. propres
			Dettes financières nettes / Cap. d'autofin. < 4

Au 31 décembre 2009 :

• le ratio Dettes LMT + crédit Bail / Capitaux propres n'est pas respecté car il est supérieur à 1 tel que défini dans le covenant contenu dans les emprunts 1, 2, 3, 4, 5;
• le ratio Dettes LMT + crédit Bail / Capacité d'autofinancement n'est pas respecté car il est supérieur à 4 tel que défini dans le covenant contenu dans les emprunts 1, 2, 3, 4, 5;
• le ratio Frais Financier / EBE n'est pas respecté car il est supérieur à 0,8 tel que défini dans le covenant contenu dans l'emprunt n°1.

Les covenants conditionnant le maintien des concours bancaires dont bénéficie la Société ne sont donc plus respectés, sans toutefois que les établissements aient à la date du rapport indiqué avoir l'intention de s'en prévaloir.

La Société estime également, au vu de l'historique de ses relations avec ses banques et des récentes négociations concernant l'allongement de la durée des crédits moyen terne, que la probabilité de la survenance d'un tel risque est faible.

Page 50	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.2.10. DETTES

Etat des dettes	Montant Brut 2008	Montant Brut 2009	A 1 an au +	A + 1 an et 5 ans au +	A + de 5 ans
Autres emprunts obligataires	6 730	6 730		6 730
Dettes auprès des établissements de crédit	9 302	8 576	2 050	6 134	392
Dettes financières diverses :
- Avance Anvar	260	460		460
Fournisseurs et comptes rattachés	4 931	4 357	4 357
Dettes fiscales et sociales :
- Personnel et comptes rattachés	736	1 109	1 109
- Sécurité sociale et comptes rattachés	921	837	837
- impôts sur les bénéfices
- T.V.A. à décaisser	505	356	356
- Autres charges fiscales	213	200	200
Dettes sur immobilisations	297	222	222
Autres dettes :	17	296	296
Groupe et associés :	816	130	130
Produits constatés d'avance (*1)	33	1 124	1 124
Totaux	24 760	24 396	10 679	13 324	392

Emprunts souscrits en cours d'exercice : 3 035

Emprunts remboursés en cours d'exercice : 1 995 K€

(*1) Les produits constatés d'avance concernent des prestations restant à effectuer sur contrats et produits facturés pour 1 124 K€

5.2.11. ECARTS DE CONVERSION

Actif	2009	2008
Créances rattachées à des participations		432
Clients		95
Fournisseurs	6	57
Total	6	584
Passif	2009	2008
Fournisseurs	109	9
Clients	11	4
Total	120	13

5.3. NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT

5.3.1.CHIFFRE D'AFFAIRES

Ventilation	2009 (1)	2008
Ventes France	11 793	13 458
Ventes Export	9 638	11 590
Total	21 431	25 048

(1) Le Chiffre d'Affaires lié à l'activité des diodes laser depuis la TUP de QLD de fin juin 2009 s'élève à 1 416 K€.

5.3.2.REPARTITION DES VENTES PAR ZONES GEOGRAPHIQUES

Pays	CA 2009	% du CA	CA 2008	% du CA
France	11 793	55,0%	13 458	53,7%
Corée	2 006	9,4%	3 544	14,2%
Allemagne	1 007	4,7%	1 857	7,4%
Etats unis	1 340	6,3%	1 506	6,0%
Italie	979	4,6%	508	2,0%
Japon	496	2,3%	540	2,2%
Autres pays	3 791	17,7%	3 635	14,5%
	21 431	100,0%	25 048	100,0%

5.3.3.EXPOSITION AUX RISQUES DE CHANGE

Nos facturations en \$ se sont élevées en 2009 à 8 885 K€ contre des achats à hauteur de 6 126 K€. Le risque de change porte donc sur 2 759 K€.

5.3.4.FRAIS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

Le montant des frais de R&D pour l'année 2009 s'élève à 3 648 K€ et se ventile comme suit :

Frais de R&D	2009	2008
R&D immobilisés	0	0
R&D passés en charges	3 648	3 132
Total	3 648	3 132

5.3.5.REPRISES DE PROVISION D'EXPLOITATION

Les reprises de provisions d'un montant de 219 K€ se décomposent comme suit :

Ventilation	2009	2008
Travaux restant à effectuer sur affaires		7
Stocks et en cours	217	55
Pensions et obligations similaires	2
Clients		1
Total	219	63

Il n'y a pas de transfert de charges en 2009.

5.3.6.CREDIT BAIL

Valeur des biens pris en crédit bail au moment de la signature du contrat : 4 787 K€

Montant des redevances afférentes à l'exercice : 344 K€

Montant cumulé des redevances des exercices précédents : 1 377 K€

Dotations aux amortissements qui auraient été enregistrées pour ces biens au titre de l'exercice clos s'ils avaient été acquis par l'entité : 273 K€

Page 52	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

Montant cumulé des amortissements des exercices précédents : 770 K€

Redevances à payer :

• à un an : 364 K€
• à plus d'un an jusqu'à 5 ans : 1 455 K€
• à plus de cinq ans : 2 274 K€

5.3.7.EFFECTIFS

Effectifs	2009	2008
Etude et Fabrication	102	120
Commercial	15	15
Administratif	21	21
Total au 31/12	138	156
Effectif moyen sur la période	145	163

Le volume d'heures de formation cumulé correspondant aux droits acquis au titre du DIF est de 13 645 heures.

Le volume d'heures de formation n'ayant pas donné lieu à la demande est de 13 500 heures.

5.3.8.DOTATIONS AUX PROVISIONS D'EXPLOITATION

Ventilation	2009	2008
Garantie clients	234	45
Travaux restant à effectuer sur affaires
Stocks et en cours	45	305
Clients	25
Total	304	350

5.3.9.RESULTAT FINANCIER

Produits financiers	2009	2008
Produits financiers de participations
Autres intérêts et produits assimilés (*1)	335	475
Reprises sur provisions transferts de charges	584	505
Différences positives de change	458	707
Total	1 377	1 687
(*1) dont 332 K€ de produits financiers afférents aux entités liées

Charges financières	2009	2008
Dotations financières aux amortissements et provisions	375	584
Intérêts et charges assimilés	688	1 616
Différences négatives de change	973	688
Total	2 037	2 888

Page 53	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.3.10. RESULTAT EXCEPTIONNEL

Produits exceptionnels	K€
Régularisation tiers	50
Cession immobilisation corporelle	4
Total	54
Charges exceptionnelles	K€
Amendes	3
Amortissements dérogatoires	4
Restructuration	1 151
VNC immobilisation corporelle	1
Mali provenant du rachat actions entreprise	0
Total	1 160

5.4. AUTRES INFORMATIONS

5.4.1.ENGAGEMENTS HORS BILAN

Indemnités de départ en retraite :

Sur la base de l'ancienneté déjà acquise par le personnel au 31/12/09 et en fonction d'estimations du taux de rotation de 12,5%, du taux de mortalité (selon source INSEE) et du taux d'actualisation de 5,6%, le montant des engagements hors bilan en matière d'indemnités de départ en retraite à verser est estimé, à la date du bilan, à 465 K€.

Cautions données sur marchés : 15 K€

En cours Factofrance Heller : 395 K€

En cours OSEO : 1 500 k€

Le fonds de commerce de la Société Quantel a été nanti en 1er rang au profit de l'emprunt GIAC et au 2e rang au profit de la BNP pour le compte d'un pool bancaire composé de la BNP-Société Générale-Crédit Agricole-Fortis-HSBC et Le Crédit Lyonnais.

Les titres de la société Quantel Médical ont été nantis au profit de la BNP pour le compte d'un pool bancaire composé de la BNP-Société Générale-Crédit Agricole-Fortis-HSBC et Le Crédit Lyonnais.

En complément des créances commerciales de Quantel Derma données en garantie de la ligne de crédit de la Hypovereinsbank (1M€), une lettre de confort a été adressée à la Hypovereinsbank ;

En complément des créances commerciales et du stock de Quantel USA donnés en garantie de la ligne de crédit de la Rocky Mountain Bank (1 575K\$), Quantel SA a adressé une lettre de confort à la Rocky Mountain Bank.

Page 54	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

5.4.2.VENTILATION DE L'IMPOT

	Résultat	Résultat	Résultat
	courant	exceptionnel	Net
Résultat avant impôt	- 3 496	- 1 106	- 4 602
Impôt théorique	914	145	1 059
Compensation déficit	-914	-145	- 1 059
Impôt exigible	0		0
Crédit impôt recherche	1 302		1 302
Crédit impôt apprentissage	3		3
Régularisations impôts	27		27
Total impôt	1 332		1 332
Résultat après impôt	- 2 144	-1 106	-3 270

5.4.3.INTEGRATION FISCALE

La Société Quantel, tête de groupe, intègre fiscalement la société Quantel Médical depuis 2001, la société Atlas Lasers depuis 2003 et la société Sofilas depuis 2009.

La société Quantel Laser Diodes est sortie du périmètre. Elle a été dissoute par transmission universelle de patrimoine dans la société Quantel SA.

La société mère étant redevable de l'impôt sur les sociétés dû sur les résultats d'ensemble, elle s'est acquittée de l'impôt forfaitaire annuel pour les sociétés du groupe pour un montant de 21 K€.

Présentation de la position fiscale du groupe :

Sociétés intégrées - 2009	Ouverture	Augmentation	Utilisation	Clôture
Déficit restant à reporter	17 003			17 003
Déficits nés au titre de l'exercice		3 848		3 848
Total Base déficitaire reportable	17 003	3 848		20 851
Taux Applicable	33,33%			33,33%
Crédits d'impôt liés aux reports déficitaires	5 667	1 283		6 950

Il n'y a pas de différence entre l'impôt comptabilisé et l'impôt qui aurait été supporté en l'absence d'intégration fiscale.

Le groupe disposait au 31/12/2009 de 20 851 K€ de reports déficitaires.

De plus, la société QUANTEL SA dispose depuis la TUP de QLD de juin 2009 de 4 714 K€ de reports déficitaires. Ces reports déficitaires ont été transférés avec l'autorisation expresse des services des impôts.

5.4.4.REMUNERATION DES DIRIGEANTS

Le montant des rémunérations allouées, au titre de l'exercice, aux membres des organes d'administration, de direction se décompose comme suit :

• Conseil d'administration : 30 K€
• Direction Générale : 439 K€

5.4.5.POSTES CONCERNANT LES ENTREPRISES LIEES

Postes	2009	2008
Titres de participation	20 997	16 814
Créances rattachées à des participations	-	908
Stocks et en cours	360	628
Avance fournisseurs	-	619
Créances clients et comptes rattachés	1 308	1 962
Autres créances	8 180	10 216
Emprunts et dettes financières divers	130	816
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 188	2 281

5.4.6.OPERATIONS INTERVENUES APRES LA CLOTURE

Début mars, le Groupe a reçu 1,4 M€ de crédit impôt recherche.

5.5. RESULTATS ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES

	2005	2006	2007	2008	2009
Capital en fin d'exercice
- Capital social	6 631	6 946	7 327	11 110	11 110
- Nombre des actions ordinaires existantes	2 210 171	2 315 402	2 442 326	3 703 402	3 703 408
Opérations et résultats d'exercice
- Chiffre d'affaires hors taxes	17 939	20 728	20 220	25 048	21 431
- Résultat avant impôts, participation des salariés et
dotations aux amortissements et provisions	-162	-752	-3 874	-4 150	-4 262
- Impôts sur les bénéfices	564	1 064	730	1 398	1 332
- Résultat après impôts, participation des salariés et
Dotations aux amortissements et provisions	1 084	-115	-3 081	-3 432	-3 270
- Résultat distribué
Résultats par action
- Résultat après impôts, participation des salariés mais avant
dotations aux amortissements et provisions	0,18	0,14	-1,29	-0,74	-0,79
- Résultat après impôts, participation des salariés et
dotations aux amortissements et provisions	0,49	-0,05	-1,26	-0,93	-0,88
Personnel
- Effectif moyen des salariés employés	127	157	157	163	145
pendant l'exercice
- Montant de la masse salariale	4 616	5 611	6 020	6 704	6 211
- Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux	2 281	2 788	2 998	3 271	3 045

4. COMPTES CONSOLIDES DE QUANTEL AU 31 DECEMBRE 2009

1. ETAT DE LA SITUATION FINANCIERE CONSOLIDEE AUX 31 DECEMBRE 2009 ET 31 DECEMBRE 2008

Actif	Notes	2009	2008
Actif non courants
Goodwill	6.3.1.	3 205	3 427
Immobilisations incorporelles	6.3.1.	12 405	13 593
Immobilisations corporelles	6.3.1.	5 645	6 500
Autres actifs financiers	6.3.1.3.	1 107	1 229
Total actifs non courants		22 363	24 749
Actifs courants
Stocks	6.3.2.1.	14 961	18 014
Clients	6.3.2.2.	9 316	13 777
Autres débiteurs	6.3.2.2.	4 619	8 562
Autres actifs financiers	6.3.2.2.	463	633
Trésorerie et équivalents de trésorerie	6.3.2.5.	3 045	3 567
Total actifs courants		32 404	44 553
Total actif		54 767	69 302
Passif	Notes	2009	2008
Capitaux propres	6.3.3.
Capital	6.3.3.1.	11 110	11 110
Prime d'émission		8 200	14 732
Réserves consolidées		6 838	5 234
Ecarts de réévaluation
Ecart de conversion	6.3.3.2.	-2 565	-2 459
Résultat Groupe	2.	-6 720	-4 883
Total capitaux propres	4.	16 863	23 733
Passifs non courants
Indemnités départ à la retraite	6.3.4.2.	480	685
Passifs financiers	6.3.4.1.	13 985	11 904
Impôts différés	6.3.4.2.	628	645
Total passifs non courants		15 093	13 234
Passifs courants
Provisions	6.3.5.1.	662	837
Impôts exigibles
Fournisseurs		4 642	8 827
Passifs financiers	6.3.5.2	9 614	14 749
Dettes diverses	6.3.5.3.	7 893	7 922
Total passifs courants		22 811	32 335
Total capitaux propres et passif		54 767	69 302

Page 57 Rapport financier annuel 2009

2. COMPTES DE RESULTAT CONSOLIDES AUX 31 DECEMBRE 2009 ET 31 DECEMBRE 2008 EN K€

	Notes	2009	2008
Chiffre d'affaires	6.4.1.	44 456	51 825
Autres produits des activités ordinaires		813	255
Production immobilisée
Achats consommés		17 004	19 652
Charges de personnel		16 428	18 510
Charges externes		11 233	12 996
Impôts et taxes		828	886
Amortissements	6.3.1.1.	4 703	3 975
Provisions	6.4.5.	-725	302
Dépréciation d'actifs
Autres charges / autres produits	6.4.6.	-923	-1 189
Résultat opérationnel courant		-3 281	-3 053
Autres produits et charges		-1 742	0
opérationnelles (*)
Résultat opérationnel		-5 022	-3 053
Produits financiers		15	125
Coût de l'endettement financier brut		-1 192	-1 903
Coût de l'endettement financier net		-1 177	-1 778
Autres produits et charges financiers	6.4.8.	-502	175
Résultat avant impôt		-6 701	-4 655
Impôt sur les bénéfices	6.4.9.	18	229
Résultat après impôt		-6 720	-4 883
Résultat net de la période		-6 720	-4 883
Résultat par action		-1,81	-1,32
Résultat net dilué par action	6.4.11.	-1,54	-1,13

(*) frais de restucturation

3. ETAT DU RESULTAT GLOBAL CONSOLIDE AU 31 DECEMBRE 2009 EN K€

	31/12/2009	31/12/2008
Résultat net consolidé	-6 720	-4883
Frais liés au capital	-15
Titres en Autocontrôle	-0	-32
Instruments financiers (BSAR et OCEANEs)		-14
Ecart de conversion	-152	545
Stocks options	18
Autres éléments du résultat global pour la période, nets d'impôt	-149	499
Résultat global de la période	-6 869	-4 384

Page 58	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

	31/12/2009				31/12/2008
	Avt impôts	Impôts	Après impôts	Avt impôts	Impôts	Après impôts
Frais liés au capital	15	-	15	-	-
Titre en Autocontrôle	0	-	-	32	-	32
Instruments financiers (BSAR et OCEANEs)	-	-	-	14	-	14
Ecart de conversion	- 152	-	- 152	545	-	545
Stock options	18	-	18		-
Autres éléments du résultat global pour la période, nets d'impôt	- 149	-	- 149	499		499

Page 59	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

4. TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE CONSOLIDES EN K€

	Notes	Variation	Variation
		31/12/2009	31/12/2008
Variation de la trésorerie d'exploitation
Résultat net — part du Groupe (hors autres charges et produits opérationnels) (– soit pour 2009 : -6720+1742)	2.	- 4 978	- 4 883
Intérêts minoritaires		-	-
Ajustements :
Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles	6.3.1.1.	4 703	3 975
Dont impact de la capitalisation des frais de développement	6.3.1.1.	3 568	2 843
Perte de valeur sur actifs incorporels		-	-
Provisions pour pensions et départs à la retraite, nettes	6.4.5.	- 331	115
Provisions et pertes de valeurs	6.4.5.	7	156
Variations de justes valeurs		- 65	- 239
Plus ou moins values sur cessions d'actifs		474	70
Coût de financement		1 037	1 556
Rémunérations payées en actions	6.2.13.	18	55
Opérations sur titres en autocontrôle	4.	- 0	- 32
Autres produits et charges calculées		123	- 196
Conversion des créances groupe		163
Ajustement capitaux propres		- 15
Impôts	6.4.9.	18	229
Sous-total ajustements		6 131	5 688
Capacité d'autofinancement hors autres produits et charges		1 153	805
exceptionnels
Autres produits et charges opérationels		- 1 742	-
Capacité d'autofinancement		- 588	805
Variation nette des actifs et passifs courants (hors financement) :
Variation du besoin en fonds de roulement		7 488	915
Intérêts reçus		20	111
Intérêts payés		- 992	- 1 441
Impôts (payés)/reçus		- 14	- 81
Variation nette de la trésorerie opérationnelle		5 914	308
Variation nette de la trésorerie d'investissement :
Valeur de cession des immobilisations corporelles et incorporelles	6.3.1.1.	18	-
Investissements corporels et incorporels	6.3.1.1.	- 3 235	- 4 475
Dont impact de la capitalisation de frais de développement	6.3.1.1.	- 2 878	- 3 980
Diminution (augmentation) des prêts accordés et autres actifs financiers		- 258	3
non courants
Variation de périmetre		-	52
Cession des titres consolidés et non consolidés		-	-
Variation des valeurs mobilières de placement		-	-
Variation nette de la trésorerie d'investissement Variation nette de la trésorerie de financement :		- 3 475	- 4 420
Souscription d'emprunts	6.1 &6.5.1.	3 035
Remboursement d'emprunts	6.5.1	- 2 075	- 3 549
Augmentations de capital		-	5 346
Valeur de cession/(acquisition) des actions d'autocontrôle		0
Autres flux de financement		- 676	- 783
Dividendes payés
Variation nette de la trésorerie de financement		284	1 013
Effet net des variations des taux de conversion		24	4
Augmentation (diminution) de la trésorerie et équivalents de trésorerie		2 747	- 3 095
Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de période/d'exercice		- 3 986	- 891
Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période/de	6.5.1	- 1 238	- 3 986
l'exercice
Variation de trésorerie		2 747	- 3 095

(*) Les écarts de change sur les positions bilantielles intra-groupes dont la contrepartie est en résultat de change sont positionnés, sur la ligne « autres produits et charges calculés » de la CAF. Cette dernière est donc présentée (pour les deux exercices présentés) nette des effets de change liés aux positions intra-groupe.

	Capital	Primes	Réserves Consolidées	Résultat de l'exercice	Autres	Ecarts de conversion	Total capitaux propres
Situation au 31/12/07	7 327	13 114	8 989	-3 671	0	-3 004	22 755
- Passage du résultat en réserves			-3 671	3 671			0
- Augmentation capital	3 783	1 562					5 346
- Charges des stocks options		55					55
- Impact des OBSAR					-14		-14
- Résultat consolidé				-4 883			-4 883
- Titres en autocontrôle			-32		-39		-71
- Variation écarts de conversion						545	545
Situation au 31/12/08	11 110	14 732	5 287	-4 883	-52	-2 459	23 733
- Passage du résultat en réserves		-4 883		4 883			0
- Charges des stocks options		18					18
- Transfert RAN en Réserves		- 1651	1 637		14		0
- Résultat consolidé				-6 720			-6 720
- Titres en autocontrôle			0		0		0
- Autres		-15			- 46		-61
- Variation écarts de conversion						-106	-106
Situation au 31/12/09	11 110	8 200	6 924	-6 720	-85	-2 565	16 864

5. VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES EN K€

6. ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDES

6.1. FAITS CARACTERISTIQUES DE L'EXERCICE

Face à la dégradation de la conjoncture, le Groupe a entrepris une importante restructuration pour adapter le niveau des frais à un niveau d'activité qui a continué à décroître tout au long de l'exercice.

Les effectifs de toutes les sociétés du Groupe ont été adaptés progressivement au niveau de chiffre d'affaires anticipé et les frais réduits dans la mesure du possible sans hypothéquer les capacités de développement du Groupe.

Avec le même objectif, la filiale QUANTEL LASER DIODES a été déménagée dans les locaux des Ulis puis en juin 2009, elle a fait l'objet d'une dissolution sans liquidation par voie de transmission universelle de son patrimoine au profit de Quantel

Globalement les effectifs consolidés (équivalent temps plein) ont ainsi pu être réduits de 357 au 31/12/2008 à 281 au 31/12/2009.

Par ailleurs, une restructuration de la dette de QUANTEL a été mise en place en septembre 2009 avec le support des banquiers de la société :

• Les crédits moyen terme existants ont été vu leurs échéances prolongées de 3 ans, sans modification des conditions de taux.
• Un nouveau Crédit moyen terme de 3 M€ a été mis en place pour permettre au Groupe de financer sa restructuration et la reprise de la croissance en 2010.

6.2. PRINCIPES ET METHODES COMPTABLES

Les états financiers annuels consolidés de Quantel pour l'exercice clos le 31 décembre 2009 comprennent Quantel et ses filiales (l'ensemble constituant le « Groupe »).

Quantel est une société fabriquant des lasers destinés aux applications scientifiques, industrielles et médicales.

Les comptes consolidés de l'exercice 2009 du groupe Quantel ont été établis conformément au référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union Européenne. Ce référentiel inclut les normes comptables internationales (IAS/IFRS), les interprétations du comité d'interprétation des normes comptables internationales ou Standing Interpretations Committee (SIC) et du comité d'interprétation des normes d'information financière internationales ou International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) telles que publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB) au 31 décembre 2009 et applicables à cette date.

Le Groupe n'a pas appliqué par anticipation les normes, les amendements de normes ou interprétations dont l'utilisation n'est pas obligatoire au 31 décembre 2009.

Les principes comptables retenus sont identiques avec ceux utilisés pour l'élaboration des comptes consolidés annuels au 31 décembre 2008 présentés dans l'annexe aux comptes consolidés incluse dans le document de référence 2008 à l'exception des points présentés ci-dessous.

Changement de méthode :

Le Groupe a appliqué les normes présentées ci-après qui sont d'application obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009. L'application de ces normes affecte uniquement le format et l'étendue des informations présentées dans les comptes :

• IAS 1 révisée : Présentation des états financiers / Etat du résultat global consolidé. Cette norme introduit la notion de résultat global total qui présente les variations de capitaux propres de la période, autres que celles résultant de transactions avec les propriétaires agissant en cette qualité. Le Groupe a choisi de présenter l'état du résultat global en deux états (compte de résultat consolidé et état du résultat global consolidé).
• IFRS 8 : Secteurs opérationnels

Cette norme remplace la norme IAS 14 : Information sectorielle et introduit « l'approche de la direction » pour établir l'information sectorielle. Cette norme requiert une modification de la présentation et de la note relative à l'information sectorielle qui est basée sur le reporting interne régulièrement examiné par le principal décideur opérationnel du Groupe, afin d'évaluer la performance de chaque secteur opérationnel et de leur allouer des ressources.

Les autres amendements de normes et les interprétations qui entrent en vigueur au 1er janvier 2009 ne trouvent pas à s'appliquer dans le Groupe ou n'ont pas d'incidence significative sur les comptes consolidés du Groupe au 31 décembre 2009. Il s'agit de :

• l'amendement des normes IAS 1/ IAS 32 Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations en cas de liquidation,
• l'amendement de la norme IAS 23 Coûts d'emprunt, relatif à la suppression de l'option de comptabilisation en charges des coûts financiers des actifs qualifiés,

Page 62	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

• l'amendement de la norme IFRS 2 Paiements fondés sur des actions Conditions d'acquisition des droits et annulations,
• les amendements d'IFRIC 9 et IAS 39 relatifs à la réévaluation des dérivés incorporés,
• l'interprétation IFRIC 11 IFRS 2 Actions propres et transactions intragroupe, applicable en 2008 selon l'IASB et en 2009 selon l'Union Européenne,
• l'interprétation IFRIC 14 Limitation de l'actif au titre de prestations définies, obligations de financement minimum et leur interaction, applicable en 2008 selon l'IASB et en 2009 selon l'Union Européenne,
• les autres amendements de la procédure annuelle d'amélioration des IFRS, publiés en mai 2008.

La préparation de comptes consolidés conformes aux principes IFRS nécessite la prise en compte par la Direction d'hypothèses et d'estimations qui affectent les montants d'actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs éventuels mentionnés dans l'annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de résultat.

Ces estimations et hypothèses sont effectuées sur la base d'une expérience passée et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base à l'exercice du jugement rendu nécessaire à la détermination des valeurs comptables d'actifs et de passif, qui ne peuvent être obtenues directement à partir d'autres sources.

Le contexte actuel de forte dégradation de l'environnement économique et financier rend toutefois difficile l'appréhension des perspectives d'activité. Il est donc possible que les montants effectifs soient différents des estimations et des hypothèses retenues.

Ces estimations sont établies selon l'hypothèse de continuité d'exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur établissement.

Enfin, ces estimations et hypothèses sont réexaminées de façon continue. Les principales sources d'incertitude relatives à ces estimations à la date de clôture concernent principalement les modalités de reconnaissance des actifs (principalement les frais de développement dont les montants sont indiqués en note 6.3.1.1.), ainsi qu'au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqués en note 6.3.5.1.).

L'impact des changements d'estimation comptable est comptabilisé au cours de la période du changement s'il n'affecte que cette période ou au cours de la période du changement et des périodes ultérieures si celles-ci sont également affectées par le changement.

Continuité d'exploitation :

Dans le contexte actuel de crise économique et malgré le non-respect des covenants bancaires au 31 décembre 2009, la Direction ne considère pas que la continuité d'exploitation soit remise en cause pour les douze mois à venir. Cette position est étayée par le budget et le plan prévisionnel de trésorerie réalisé pour l'exercice 2010.

Aucun changement d'estimation n'a été pratiqué par le Groupe au cours de l'exercice.

Les comptes consolidés du Groupe sont exprimés en milliers d'euros, sauf indication contraire.

Ils ont été arrêtés le 30 mars 2010 par le conseil d'administration.

Quantel	Page 63	Rapport financier annuel 2009

6.2.1.PERIMETRE ET METHODE DE CONSOLIDATION

Entreprises consolidées :

Sociétés	Mode de consolidation	Date de clôture	Pourcentage détenu
Quantel Médical	Intégration globale	31/12	100%
21 rue Newton
63100 Clermont Ferrand
Big Sky Laser International	Intégration globale	31/12	100%
601 Haggerty Lane	à compter du 01/07/98
Bozeman MT 59715
Quantel USA	Intégration globale	31/12	100%
601 Haggerty Lane	à compter du 01/07/98
Bozeman MT 59715
DPLT	Intégration globale	31/12	100%
601 Haggerty Lane	à compter du 01/07/98
Bozeman MT 59715
QM.I.	Intégration globale	31/12	100%
601 Haggerty Lane	à compter du 01/07/98
Bozeman MT 59715
Quantel Derma GmbH	Intégration globale	31/12	100%
Am Wolfsmantel 46	à compter du 01/10/07
91058 Erlangen
Quantel Derma Inc.	Intégration globale	31/12	100%
46060 Center Oak Plaza	à compter du 01/10/07
Sterling, VA 20166 - USA
Atlas Lasers	Intégration globale	31/12	100%
Avenue de l'Atlantique	à compter du 01/01/05
91941 les Ulis cedex
Quantel Médical Gmbh	Intégration globale	31/12	100%
Hirtenstrasse 12	à compter du 05/08/05
D- 46147 Oberhausen
Sofilas	Intégration globale	31/12	100%
2Bis, Avenue du pacifique	à compter du 25/12/07
91941 Les Ulis cedex
Quantel Derma AT GmbH	Intégration globale	31/12	100%
Peuerbachstrasse 2	à compter du 18/11/09
4040 Linz

En juin 2009, la société Quantel Laser Diodes a fait l'objet d'une dissolution sans liquidation par voie de transmission universelle de son patrimoine au profit de Quantel.

Toutes les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce un contrôle exclusif ont été consolidées par intégration globale. Toutes les sociétés du Groupe ont un exercice qui coïncide avec l'année civile et donc avec la date d'établissement des comptes consolidés.

Les comptes consolidés sont établis en euros.

Les regroupements d'entreprises sont comptabilisés selon la méthode de l'acquisition.

Page 64	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

Ainsi, lors de la première consolidation d'une entreprise contrôlée exclusivement, les actifs, passifs et passifs éventuels de l'entreprise acquise sont évalués à leur juste valeur conformément aux prescriptions des normes IFRS. Les écarts d'évaluation dégagés à cette occasion sont comptabilisés dans les actifs et passifs concernés, y compris pour la part des minoritaires et non seulement pour la quote-part des titres acquis. L'écart résiduel représentatif de la différence entre le coût d'acquisition et la quote-part de l'acquéreur dans les actifs nets évalués à leur juste valeur, est comptabilisé en Goodwill (voir également paragraphe « Dépréciation d'actifs »).

La publication des états financiers a été autorisée par le Conseil d'administration du 30 mars 2010.

6.2.2.PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS

Bilan :

Les actifs et passifs liés au cycle d'exploitation et ceux ayant une maturité de moins de douze mois à la date de l'arrêté sont classés en courant. Les autres actifs et passifs sont classés en non courant.

Compte de résultat :

Compte tenu de la pratique et de la nature de l'activité, le Groupe a opté pour la présentation du compte de résultat suivant la méthode des charges par nature.

Tableau de flux de trésorerie :

Le Groupe établit le tableau de flux de trésorerie selon la méthode indirecte et les dispositions définies par la norme IAS7. La méthode indirecte consiste à déterminer les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles suivant lesquelles le résultat est ajusté des transactions sans effets de trésorerie et des éléments liés aux activités d'investissement et de financement.

6.2.3.CONVERSION DES COMPTES EXPRIMES EN MONNAIES ETRANGERES

Les comptes des filiales étrangères du Groupe sont tenus dans leur monnaie fonctionnelle.

Les actifs et les passifs des sociétés dont la monnaie fonctionnelle n'est pas l'euro sont convertis en euros au cours de clôture. Le compte de résultat est converti au cours moyen de la période.

Le tableau de flux de trésorerie est converti au taux moyen à l'exception de la trésorerie qui est convertie au taux de clôture.

Les différences de conversion entre les actifs et les passifs au cours de clôture et le compte de résultat au taux moyen sont enregistrées distinctement au poste « Ecarts de conversion » dans les capitaux propres.

6.2.4.CONVERSION DES TRANSACTIONS LIBELLEES EN MONNAIES ETRANGERES

La comptabilisation et l'évaluation des opérations en monnaies étrangères sont définies par la norme IAS 21 « effets des variations des taux de change des monnaies étrangères ».

Les transactions libellées en monnaies étrangères sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin d'exercice, les actifs et passifs monétaires libellés en monnaies étrangères sont convertis au taux de change de clôture. Les écarts de conversion en résultant sont

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	Quantel

comptabilisés dans les pertes et profits de change dans le résultat opérationnel, hormis ceux relevant d'une nature financière et ceux relatifs à des flux sous jacents enregistrés directement en capitaux propres.

6.2.5.COUVERTURE DE TAUX

Les instruments dérivés de taux sont évalués à la juste valeur au bilan. Les variations de juste valeur sont traitées selon les modalités suivantes :

• La part inefficace de l'instrument dérivé est comptabilisée en résultat, en coût de la dette.
• La part efficace de l'instrument dérivé est comptabilisée en :
• fonds propres dans le cas d'un dérivé comptabilisé en flux de couverture (cas d'un swap permettant de fixer une dette à taux variable),
• résultat (coût de la dette) dans le cas d'un dérivé comptabilisé en juste valeur de la couverture (cas d'un swap permettant de rendre variable une dette à taux fixe). Cette comptabilisation est compensée par les variations de juste valeur de la dette couverte.

6.2.6.GOODWILL

Les goodwills représentent la différence entre le coût d'acquisition des titres des sociétés consolidées et la part acquise dans la juste valeur des actifs nets identifiables acquis.

Les goodwills négatifs sont constatés en résultat l'année de l'acquisition.

Pour les acquisitions antérieures au 1er janvier 2004, date de transition aux IFRS, les actifs et passifs provenant de ces regroupements d'entreprises sont considérés comme des actifs et passifs de la consolidante et non comme des actifs et passifs des sociétés acquises. Ces actifs et passifs sont par ailleurs fixés en valeur euro à la date de regroupement d'entreprise.

Les goodwills sont évalués à leur coût, diminué du cumul des pertes de valeurs. Ils sont affectés aux unités génératrices de trésorerie susceptibles de bénéficier des synergies du regroupement d'entreprises. Ils ne sont pas amortis mais font l'objet d'un test de dépréciation annuel ou plus fréquemment si des événements ou des changements de circonstances indiquent que le goodwill peut s'être déprécié.

Conformément à la norme IAS 36, la méthode de test de perte de valeur des actifs retenue par le Groupe consiste à :

• élaborer des flux de trésorerie après impôt normatif sur la base du plan stratégique de l'UGT considérée ;
• déterminer une valeur d'utilité par une méthode comparable à toute valorisation d'entreprise en actualisant les flux de trésorerie au coût moyen pondéré du capital (Weighted Averaged Cost of Capital –WACC-) du secteur ;
• comparer cette valeur d'utilité à la valeur comptable des actifs pour déterminer s'il y a lieu de constater une perte de valeur ou non.

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La valeur d'utilité est déterminée à partir de projections actualisées de flux de trésorerie futurs d'exploitation sur une durée de 5 ans et d'une valeur terminale. Le taux d'actualisation retenu pour ces calculs est le coût moyen pondéré après impôts du capital pour chacune des unités génératrices de trésorerie.

En termes de variation du chiffre d'affaires et des valeurs terminales, les hypothèses retenues sont raisonnables et conformes aux données de marché disponibles pour chacune des activités opérationnelles.

Les pertes de valeur de goodwill constatées sont irréversibles.

Les modalités des tests de dépréciation sont décrites en note 6.5.3.

6.2.7.AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Conformément à la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles » seuls les éléments pour lesquels il est probable que les avantages économiques futurs bénéficieront au Groupe et dont le coût peut être déterminé de façon fiable, sont comptabilisés en immobilisations incorporelles.

Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées à leur coût d'acquisition.

Lorsque leur durée d'utilité est définie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur durée d'utilisation attendue par le Groupe. Cette durée est déterminée au cas par cas en fonction de la nature et des caractéristiques des éléments inclus dans cette rubrique.

Lorsque leur durée d'utilité est indéfinie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises à des tests annuels systématiques de perte de valeur.

Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :

• Les frais de développement : selon la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles », les frais de développement sont immobilisés dès que sont démontrés :
• l'intention et la capacité financière et technique de mener le projet de développement à son terme ;
• la probabilité que les avantages économiques futurs attribuables aux dépenses de développement bénéficieront à l'entreprise ;
• et que le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.
• Les frais de recherche et les frais de développement ne répondant pas aux critères cidessus sont enregistrés en charges de l'exercice au cours duquel ils sont encourus. Les frais de développement capitalisés qui remplissent les critères prescrits par le nouveau référentiel comptable sont inscrits à l'actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode linéaire sur leur durée d'utilité estimée.

Les logiciels acquis sont amortis linéairement sur trois ans.

6.2.8.IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Les immobilisations corporelles sont évaluées au coût historique amorti.

Le Groupe Quantel n'ayant pas vocation récurrente à céder ses actifs, la valeur résiduelle d'une immobilisation au terme de sa période d'amortissement est nulle (les immobilisations sont donc amorties sur la totalité de leur valeur).

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Conformément à l'option offerte par la norme IFRS 1, le Groupe n'a pas opté pour la réévaluation de ses immobilisations corporelles (conservation du coût historique pour l'ensemble des catégories d'immobilisations, diminué des amortissements et des dépréciations de valeur éventuelle).

Les durées et les méthodes les plus couramment retenues sont les suivantes :

Nature	Durée	Méthode
Constructions	10 à 30 ans	Linéaire
Agencements constructions	10 ans	Linéaire
Matériel industriel	3 à 10 ans	Linéaire
Agencements matériel industriel	5 ans	Linéaire
Installations générales	10 ans	Linéaire
Matériel de transport	5 ans	Linéaire
Matériel informatique	3 à 5 ans	Linéaire
Matériel de bureau	4 à 7 ans	Linéaire
Mobilier de bureau	10 ans	Linéaire

Location financement :

Les biens acquis en location financement sont immobilisés lorsque les contrats de location ont pour effet de transférer au Groupe la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété de ces biens. Les critères d'appréciation de ces contrats sont fondés notamment sur :

• le rapport entre la durée de location des actifs et leur durée de vie,
• le total des paiements futurs rapporté à la juste valeur de l'actif financé,
• l'existence d'un transfert de propriété à l'issue du contrat de location,
• l'existence d'une option d'achat favorable,
• la nature spécifique de l'actif loué.

Les actifs détenus en vertu de contrats de location financement sont amortis sur leur durée d'utilisation ou, lorsqu'elle est plus courte, sur la durée du contrat de location correspondant.

Location simple :

Les contrats de location ne possédant pas les caractéristiques d'un contrat de location financement, sont enregistrés comme des contrats de location opérationnelle, et seuls les loyers sont enregistrés en résultat.

Coûts d'emprunt :

Les coûts d'emprunt sont comptabilisés en charges financières de l'exercice au cours duquel ils sont engagés.

Dépréciation d'actifs :

Les Goodwills et les immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéfinie font l'objet d'un test de perte de valeur, conformément aux dispositions de la norme IAS 36 « Dépréciation des actifs », au moins une fois par an ou plus fréquemment s'il existe des indices de perte de valeur.

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Les autres actifs immobilisés sont également soumis à un test de perte de valeur chaque fois que les événements, ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas être recouvrables.

Le test de perte de valeur consiste à comparer la valeur nette comptable de l'actif à sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus élevée entre sa juste valeur diminuée des coûts de cession et sa valeur d'utilité.

La valeur d'utilité est obtenue en additionnant les valeurs actualisées des flux de trésorerie attendus de l'utilisation de l'actif (ou groupe d'actifs) et de sa sortie in fine.

La juste valeur diminuée des coûts de cession correspond au montant qui pourrait être obtenu de la vente de l'actif (ou groupe d'actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminué des coûts directement liés à la cession.

Lorsque les tests effectués mettent en évidence une perte de valeur, celle-ci est comptabilisée afin que la valeur nette comptable de ces actifs n'excède pas leur valeur recouvrable.

Les immobilisations corporelles font l'objet d'un test de perte de valeur dès l'apparition d'un indice de perte de valeur.

Lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable de l'actif (ou groupe d'actifs), une perte de valeur est enregistrée en résultat pour le différentiel et est imputée en priorité sur les Goodwills.

Les pertes de valeur comptabilisées relatives à des Goodwills sont irréversibles.

6.2.9.STOCKS ET EN-COURS

Les stocks sont évalués à leur coût de revient ou à la valeur nette probable de réalisation si celle-ci est inférieure. Le coût de revient correspond au coût d'acquisition ou au coût de production.

La valeur nette de réalisation représente le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts attendus pour l'achèvement et la réalisation de la vente.

6.2.10. TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE

La trésorerie comprend les liquidités en comptes courants bancaires.

Les équivalents de trésorerie comprennent les SICAV et dépôts à terme, qui sont mobilisables ou cessibles à très court terme (d'une durée inférieure à 3 mois) et ne présentent pas de risque significatif de pertes de valeur en cas d'évolution des taux d'intérêt.

6.2.11. INSTRUMENTS FINANCIERS

L'évaluation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont définies par la norme IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » et par la norme IAS 32 « Instruments financiers : information à fournir et présentation ».

Les actifs financiers comprennent les actifs disponibles à la vente, les actifs détenus jusqu' à leur échéance, les actifs de transaction, les dépôts de garantie versés afférents aux instruments dérivés, les instruments dérivés actifs, les créances et les disponibilités et quasi-disponibilités.

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Les passifs financiers comprennent les emprunts, les autres financements et découverts bancaires, les instruments dérivés passifs, les dépôts de garantie reçus afférents aux instruments dérivés et les dettes.

Les emprunts et les autres passifs financiers sont évalués au coût amorti calculé à l'aide du taux d'intérêt effectif (TIE). A titre d'exemple les commissions de crédit sont déduites du montant initial de la dette, puis réintégrées période après période selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces réintégrations étant comptabilisée en résultat.

Les titres de participations non consolidés sont comptabilisés à leur juste valeur conformément à la norme IAS 39.

Les OCEANEs sont considérées comme des instruments financiers composés. Les OCEANEs ont été comptabilisées comme des composantes des capitaux propres. Les composantes dettes ont été comptabilisées en emprunt obligataire pour les valeurs actuelles des flux futurs de la dette, au taux d'intérêt effectif.

Créances : Les créances sont valorisées en valeur nominale. Elles sont dépréciées sur la base d'une analyse au cas par cas par voie de provision lorsque leur valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Ce risque est apprécié en tenant compte des assurances crédit éventuellement souscrites.

6.2.12. RACHAT D'INSTRUMENTS DE CAPITAUX PROPRES

Si le Groupe rachète ses propres instruments de capitaux propres, le montant de la contrepartie payée, y compris les coûts directement attribuables, est comptabilisé en variation des capitaux propres. Les actions rachetées sont classées en tant qu'actions propres et déduites des capitaux propres.

6.2.13. PAIEMENTS FONDES SUR ACTIONS AU PROFIT DU PERSONNEL

Le Groupe a choisi d'appliquer la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions » à l'ensemble de ses plans d'options sur actions à compter de celui mis en place le 7 novembre 2002, conformément aux prescriptions de la norme.

La valeur des options d'achat et de souscription d'actions est notamment fonction du prix d'exercice, de la probabilité de réalisation des conditions d'exercice de l'option, de la durée de vie de l'option, du prix actuel des actions sous-jacentes, de la volatilité attendue du prix de l'action, des dividendes attendus et du taux d'intérêt sans risque sur la durée de vie de l'option. Cette valeur est enregistrée en charges de personnel linéairement entre la date d'octroi et la date d'exercice avec une contrepartie directe en capitaux propres pour les plans dénoués en actions et en dette vis-à-vis du personnel pour les plans dénoués en trésorerie.

Les paramètres retenus sont les suivants :

• la volatilité tient compte de la volatilité observée sur le marché de l'action et de l'OBSAR Quantel,
• la durée moyenne de détention est déterminée sur la durée du plan concerné,
• le taux d'intérêt sans risque retenu est le taux zéro coupon des obligations d'Etat de maturité correspondant à la maturité des options à la date d'attribution,
• aucun dividende n'est anticipé sur la base de l'historique des distributions du Groupe.

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6.2.14. AVANTAGES DU PERSONNEL

Régimes à prestations définies et autres avantages à long terme :

Les provisions pour indemnités de fin de carrière sont inscrites au passif non courant du bilan consolidé, pour la partie non exigible. Elles sont évaluées conformément à la norme IAS 19. Le Groupe a choisi de ne pas appliquer la méthode dite du « corridor », option prévue par la norme IAS 19.

Les engagements de fin de carrière correspondent aux indemnités de départ perçues par les salariés français du Groupe Quantel, en fonction de leur rémunération et de leur ancienneté.

Les engagements liés à cette catégorie d'avantages au personnel font l'objet d'une évaluation actuarielle à la clôture de chaque exercice. Les provisions sont comptabilisées en passif non courant. Les éléments suivants sont comptabilisés au compte de résultat en charges ou en produits : le coût des services de l'exercice, le coût financier, le rendement attendu des actifs du régime et des droits à remboursement, les profits et pertes actuarielles, le coût des services passés (en cas de modification de régime) reconnus dans l'exercice, et l'effet de toute réduction ou liquidation de régime.

Ces droits sont calculés en prenant en compte l'âge et l'ancienneté du personnel, le taux de rotation moyen, les probabilités de mortalité et de maintien dans le Groupe jusqu'à l'âge de départ à la retraite, ainsi qu'un coefficient d'évolution des rémunérations et un taux d'actualisation.

6.2.15. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

Des provisions pour risques et charges sont constituées, conformément à la norme IAS 37, lorsque le Groupe a une obligation à l'égard d'un tiers et qu'il est probable ou certain qu'il devra faire face à une sortie de ressources au profit de ce tiers sans contrepartie. Ces provisions sont estimées en prenant en considération les hypothèses les plus probables à la date d'arrêté des comptes.

Dans le cas des restructurations, une obligation est constituée dès lors que la restructuration a fait l'objet d'une annonce et d'un plan détaillé ou d'un début d'exécution.

Si l'effet de la valeur temps est significatif, les provisions sont actualisées.

6.2.16. GARANTIE

Les produits vendus par le Groupe bénéficient d'une garantie couvrant les frais de réparation éventuels pendant des durées variant de un à trois ans. Une provision est établie, au moment de la vente des produits concernés, pour couvrir le coût estimé de cette garantie.

6.2.17. PRODUITS DE L'ACTIVITE ORDINAIRE

Les revenus sont constitués par les ventes de biens et services produits dans le cadre des activités principales du Groupe. Un produit est comptabilisé en chiffre d'affaires lorsque l'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et les avantages importants inhérents à la propriété des biens. Pour les transactions ne comprenant que des services, le chiffre d'affaires n'est comptabilisé que lorsque les services sont rendus. Pour le chiffre d'affaires et les résultats relatifs aux contrats, le Groupe applique la méthode du pourcentage d'avancement. Toute perte à terminaison probable est immédiatement comptabilisée.

L'application des normes IFRS n'a entraîné aucun retraitement.

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	Quantel

6.2.18. SUBVENTIONS

Les subventions d'investissement reçues par le Groupe sont comptabilisées en « Produits Constatés d'Avance » et reprises dans le compte de résultat au même rythme que les amortissements relatifs aux immobilisations qu'elles ont contribuées à financer.

6.2.19. IMPOTS DIFFERES

Les corrections ou traitements comptables opérés en consolidation peuvent entraîner la modification des résultats des sociétés consolidées. Les différences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs consolidées et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d'impôts différés.

Conformément à la norme IAS 12 le Groupe présente les impôts différés dans le bilan consolidé séparément des autres actifs et passifs. Des actifs d'impôts différés sont inscrits au bilan dans la mesure où il est plus probable qu'improbable qu'ils soient récupérés au cours des années ultérieures. Les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés.

Pour apprécier la capacité du Groupe à récupérer ces actifs, il est notamment tenu compte des éléments suivants :

• Prévision de résultats fiscaux futurs ;
• Historique des résultats fiscaux des années précédentes.

Les actifs et passifs d'impôt différé sont évalués selon la méthode du report variable, c'est-à-dire en utilisant le taux d'impôt dont l'application est attendue sur l'exercice au cours duquel l'actif sera réalisé ou le passif réglé, sur la base des taux d'impôt (et réglementation fiscale) qui ont été adoptés ou quasi-adoptés à la date de la clôture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.

L'évaluation des actifs et passifs d'impôt différé reflète les conséquences fiscales qui résulteraient de la façon dont l'entreprise s'attend, à la date de clôture, a recouvrer ou régler la valeur comptable de ses actifs et passifs.

6.2.20. INFORMATION SECTORIELLE

L'information sectorielle est basée sur l'organisation interne du Groupe, ainsi que sur la source et la nature principale des risques et de la rentabilité du Groupe. Elle est constituée par les secteurs géographiques sur la base de l'implantation des actifs (sociétés françaises, sociétés allemandes et sociétés américaines).

Les zones sont constituées de la manière suivante :

• France : Quantel SA et Quantel Médical
• USA : Quantel US, Quantel Medical Inc et Quantel Derma Inc
• Allemagne : Quantel Derma GmbH

L'information sectorielle est présentée au paragraphe 6.4.2 du présent rapport financier.

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6.2.21. RESULTAT PAR ACTION

Le résultat de base par action est calculé en divisant le résultat net de l'exercice attribuable aux actions ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.

Le nombre moyen d'actions en circulation est calculé sur la base des différentes évolutions du capital social, corrigées, le cas échéant, des détentions par le Groupe de ses propres actions.

Pour le calcul du résultat dilué par action, le bénéfice net attribuable aux actions ordinaires et le nombre moyen pondéré d'actions en circulation sont ajustés des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.

6.2.22. NORMES ET INTERPRETATIONS PUBLIEES MAIS NON APPLICABLES

Les textes publiés par l'IASB qui entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2010 sont les suivants :

• IFRS 3 révisée « regroupements d'entreprises »
• IAS 27 révisée « états financiers consolidés et individuels »
• l'amendement d'IAS 39 relatif aux éléments éligibles à la comptabilité de couverture,
• l'amendement d'IAS 32 relatif au classement des droits de souscription émis,
• l'amendement d'IFRS 2 relatif aux transactions intragroupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie,
• l'interprétation IFRIC 12 Accords de concessions de services (applicable en 2010 selon l'Union européenne),
• l'interprétation IFRIC 15 Accords pour la construction de biens immobiliers,
• l'interprétation IFRIC 16 Couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger,
• l'interprétation IFRIC 17 Distributions en nature aux actionnaires,
• l'interprétation IFRIC 18 Transferts d'actifs des clients,
• les amendements de la procédure annuelle d'amélioration des IFRS, publiés en avril 2009.

Les impacts éventuels de ces textes sont en cours d'évaluation.

6.3. INFORMATIONS RELATIVES AUX POSTES DE BILAN

6.3.1.ACTIFS NON COURANTS

6.3.1.1. Tableau des goodwills, immobilisations incorporelles et corporelles (valeurs brutes et amortissements /perte de valeur) en K€ :

Immobilisations	Valeur	Ecart de	Augmentation	Diminution	Valeur
	31/12/2008	conversion			31/12/2009
Goodwill (*1)	3 427	-221			3 205
Total des goodwills	3 427	-221	0	0	3 205
Frais de développement	24 788	-185	2 878	275	27 207
Autres immobilisations incorporelles	1 844	-7	10	6	1 841
Total des immobilisations incorporelles	26 632	-191	2 888	281	29 048
Terrain	996	0	0	0	996
Constructions	2 227	-7	0	0	2 220
Inst. agenc. am. construction	2 268	-5	0	0	2 264
Matériel industriel	6 280	-38	80	221	6 101
Inst. générales, agenc. am.	580	0	207	445	342
Matériel de transport	31	0	0	0	31
Matériel et mobilier de bureau	1 484	-23	62	91	1 433
Immobilisations en cours	1	0	0	0	1
Total des immobilisations corporelles	13 866	-72	349	756	13 387
Titres de participation	1 071	- 46	277	0	1 302
Dépôts et cautionnements	158	0	0	18	140
Total des immobilisations financières	1 230	- 46	277	18	1 443
Total général	45 155	-431	3 514	1 056	47 082

(*1) Le goodwill correspond :

– au goodwill de Quantel USA. Il figure déjà dans les comptes de la société américaine;

• au goodwill de la société C2J Electronique acquise en novembre 2004.

• au goodwill de la société Quantel Derma GmbH acquise en septembre 2008.

Le goodwill généré lors de l'acquisition de la société Dermoptics a été enregistré en frais de développement pour un montant de 312 K€.

Amortissements ou perte de valeur	Valeur 31/12/2008	Ecart de conversion	Augmentation	Diminution	Valeur 31/12/2009
Frais de développement	12 401	-113	3 568	0	15 855
Autres immobilisations incorporelles	638	-5	162	6	788
Total des immobilisations incorporelles	13 039	-119	3 730	6	16 644
Constructions	407	-7	85	0	486
Inst. agenc. am. constructions	811	-3	216	0	1 024
Matériel industriel	4 668	-30	492	203	4 927
Inst. générales, agenc. am.	275	0	69	254	89
Matériel de transport	28	0	3	0	30
Matériel et mobilier de bureau	1 179	-20	108	82	1 185
Total des immobilisations corporelles	7 367	-59	973	539	7 742
Total général	20 406	-178	4 703	546	24 385

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Quantel

L'impact de la variation du dollar se retrouve au niveau des écarts de conversion en K€.

Goodwill net au 31/12/08	3 427
Ecart de conversion	-221
Goodwill net au 31/12/09	3 205
Détail du goodwill net au 31/12/09
Goodwill BSLI	1 333
Goodwill C2J	401
Goodwill Quantel Derma	1 471
Total	3 205

6.3.1.2. Immobilisations nettes par pays en K€

	France	Allemagne	Etats Unis	Total 31/12/2009	Total 31/12/2008
Immobilisations incorporelles	10 483	1 794	3 334	15 611	17 021
Immobilisations corporelles	5 167	119	359	5 645	6 499
Immobilisations financières	1 107	0	-	1 107	1 230
Total	16 757	1 913	3 693	22 363	24 750

6.3.1.3. Autres actifs financiers en K€

	31/12/2009	31/12/2008
Autres immobilisations financières	968	1 071
Dépôts et cautionnements	139	159
Total	1 107	1 230

Les autres titres immobilisés à l'actif du bilan représentent les titres de la société MedSurge Advances pour 568 K€, les titres de la société GIAC pour 15 K€ et les titres Eolite pour 385 K€.

Les participations dans les sociétés MedSurge Advances et GIAC sont inférieures ou égales à 10 %.

La société Eolite n'est pas consolidée car la participation de Quantel est inférieure à 20% et la société est contrôlée par ses fondateurs.

6.3.2.ACTIFS COURANTS

6.3.2.1. Stocks et en cours en K€

	31/12/2009 net	31/12/2008 net
Matières premières et consommables	6 325	6 912
Travaux en cours	748	1 845
Produits finis	1 836	1 775
Marchandises	6 052	7 483
Total	14 961	18 014

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	Quantel

6.3.2.2. Créances clients et autres débiteurs en K€

	Montant Brut 2009	A moins	A plus d'un an	Plus de 5 ans
		d'un an	et moins de 5 ans
Clients douteux ou litigieux	307	307
Autres créances clients	9 316	9 316
Total clients	9 623	9 623	0
Avances et acomptes versés sur commandes	152	152
Personnel et comptes rattachés	20	20
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23	23
Créance d'impôt	1 473	1 473
Taxe sur la valeur ajoutée	1 526	1 526
Autres impôts	93	93
Débiteurs divers	1 332	1 332
Autres débiteurs	4 619	4 619	0
Provisions autres débiteurs	27	27
Total autres débiteurs	4 646	4 646	0
Charges constatées d'avance	463	463
Total clients et autres débiteurs	14 732	14 732	0	0

	Montant	A moins	A plus d'un an	Plus de
	Brut 2008	d'un an	et moins de 5 ans	5 ans
Clients douteux ou litigieux	442	442
Autres créances clients	13 777	13 777
Total clients	14 219	14 219	0
Avances et acomptes versés sur commandes	123	123
Personnel et comptes rattachés	32	32
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	38	38
Créance d'impôt	5 464	5 464	0
Taxe sur la valeur ajoutée	2 218	2 218
Autre impôts, taxes et vers. as.	53	53
Débiteurs divers	632	632
Autres débiteurs	8 562	8 562	0
Provision autres débiteurs	27	27
Total autres débiteurs	8 589	8 589	0
Charges constatées d'avance	633	633
Total clients et autres débiteurs	23 441	23 441	0	0

Les antériorités des créances clients au 31 décembre sont les suivantes (en K€) :

	Montant brut 31/12/2009	Dépréciation 31/12/2009	Montant brut 31/12/2008	Dépréciation 31/12/2008
Créances non échues	5 470		10 935
Créances échues 0 à 30 jours	2 015		1 545
Créances échues 31 à 120 jours	883	20	964
Créances échues 121 à 1 an	622	6	570	239
Créances échues supérieures à 1 an	632	281	203	203
Total Créances	9 623	307	14 219	442

Page 76	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

6.3.2.3. Dépréciations en K€ :

Nature des dépréciations	Montant début de l'exercice	Ecart de conversion	Augmentations dotations	Diminutions reprises	Variation de périmètre	Montant fin de l'exercice
Immobilisations financières	0		334			334
Stocks et en cours	2 079	-2	767	922		1 920
Comptes clients	442	-9	95	221		307
Autres débiteurs	27	0	0	0		27
Total dépréciations	2 548	-11	1 196	1 143	0	2 588

6.3.2.4. Créance d'impôt en K€

	Montant brut 31/12/2009	A moins d'un an	A plus d'un an et moins de 5 ans	Montant brut 31/12/2008
Crédit impôt recherche	1 458	1 458		5 418
Crédit impôt apprentissage	4	4		8
Autres	10	10		38
Total	1 472	1 472	-	5 464

6.3.2.5. Trésorerie et équivalents de trésorerie

Au 31 décembre 2009, la trésorerie dont dispose le Groupe comprend les éléments suivants en K€ :

Valeurs mobilières de placement	1
Disponibilités	3 044
Total	3 045

6.3.3.CAPITAUX PROPRES

6.3.3.1. Composition du capital

En nombre d'actions
Nombre d'actions au 1er janvier 2009	3 703 402
Augmentation de capital	-
BSA exercés	6
options de souscriptions exercées	-
Nombre d'actions au 31 décembre 2009	3 703 408

Au 31 décembre 2009, ces 3 703 408 actions de 3 € chacune sont entièrement libérées, et représentent un capital de 11 110 224 € ; Elles sont détenues au 31 décembre 2009 par :

Détail	%
Sté Eurodyne	17,91%
A. de Salaberry	1,23%
Cadres du Groupe	1,01%
Turenne Capital	10,23%
Natexis Equity Management	5,91%
Banque de Vizille	7,14%
OTC	7,15%
Public	49,42%

Page 77	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

Information sur les options de souscriptions :

	Plan 6	Plan 7	Plan 8	Plan 9	Plan 10	BSA
Date AG	05/06/2003	05/06/2003	21/06/2006	21/06/2006	18/06/2009	21/06/2007
Date CA	18/03/2005	22/03/2006	06/10/2006	29/03/2007	15/09/2009	10/09/2008
Nb total d'actions pouvant être souscrites	39 000	28 000	4 000	40 000	97 550	225 246
Dont :
Par les mandataires sociaux	6000	4000		1 800	1 000	65350
Par les dix premiers attributaires salariés	25 000	24 000	4 000	16 000
Point de départ de l'exercice des options	19/03/2006	23/03/2007	06/10/2007	29/03/2008	16/09/2009	10/09/2008
Date d'expiration	18/03/2010	22/03/2011	06/10/2011	29/03/2012	15/09/2014	30/06/2010
Prix de souscription	15,52 €	21,68 €	22,30 €	22,67 €	4,50 €	10,00 €
Nombre d'actions souscrites au 31/12/09	0	0	0	0	0	75
Options annulées au 31/12/09	13 000	8 000	0	9 450	5 700	0
Options restantes	26 000	20 000	4 000	30 550	91 850	225 171

6.3.3.2. Ecart de conversion

L'écart de conversion consolidé est négatif de (2 565) K€ au 31 décembre 2009.

Cet écart de conversion consolidé résulte principalement et mécaniquement de la baisse du dollar par rapport au taux historique appliqué lors de la prise de participation du Groupe dans les filiales américaines en juillet 1998.

La variation de ce poste sur l'année entraîne une dégradation de 106 K€ des fonds propres du Groupe, dû à l'évolution de la parité dollar/euro sur la période.

Taux de change :

Bilan taux de clôture		Résultat taux moyen			Variation
2009	2008	2009	2008	Bilan	Résultat
1,4406	1,3917	1,393270	1,472590	0,0489	-0,07932

6.3.4.PASSIFS NON COURANTS

6.3.4.1. Passifs financiers en K€

Etat des passifs financiers	Montant brut 31/12/09	A plus d'un an et moins de 5 ans	Plus de 5 ans	Montant brut 2008
OCEANE	6 269	6 269	0	6 135
Autres emprunts	7 716	5 579	2 136	5 769
Total passifs financiers	13 985	11 848	2 136	11 904

|--|

Page 78 Rapport financier annuel 2009

Quantel

6.3.4.2. Autres en K€

	Montant début de l'exercice	Ecart de conversion	Augmentations dotations	Diminutions reprises	Variation de périmètre	Montant fin de période
Indemnités départ à la retraite	685		32	236		480
Impôt différé passif	645	-22	5			628
Total	1 330	-22	37	236	-	1 108

6.3.5. PASSIFS COURANTS

6.3.5.1. Provisions en K€

	Montant début de l'exercice	Ecart de conversion	Augmentations dotations	Diminutions reprises	Variation de périmètre	Montant fin de période
Provisions courantes
Garanties données aux clients	331	-2	302	85		546
Autres provisions pour charges	338	-	75	338		75
Indemnités départ à la retraite	168			127		41
Total	837	-2	377	550	-	662

Toutes les reprises de provisions ont été consommées.

Les provisions et les reprises de provisions prises individuellement n'ont pas un montant significatif.

Etat des passifs financiers	A moins d'un an 31/12/2008	31/12/09	A moins d'un an 31/12/2009	A plus d'un an et moins de 5 ans	Plus de 5 ans
Autres emprunts	6 096	5 131	2 284	2 454	392
Concours bancaires	7 553	4 283	4 283
Crédits vendeurs (*)	1 100	200	200
Codex
Total passifs financiers	14 749	9 614	6 767	2 454	392

6.3.5.2. Passifs financiers en K€

(*) Ce poste représente le solde du crédit vendeur lié à l' acquisition d'une technologie laser à fibres pour un montant de 200 K€ ;

Conformément aux normes IFRS, la société a reclassé ses dettes financières non courantes dont les covenants ne sont plus respectés en dettes courantes (cf § 6.5.1).

Cependant, malgré le non respect de ces covenants conditionnant le maintien de ces concours bancaires, les établissements n'ont pas, à la date du rapport, indiqué avoir l'intention de s'en prévaloir. Ainsi malgré le classement en dette courante, les échéances mentionnées ci-dessus respectent les derniers échéanciers reçus et peuvent dépasser l'année.

Page 79	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

6.3.5.3. Dettes diverses en K€

Etat des dettes diverses	31/12/2009	31/12/2008
Avances clients	519	1 257
Personnel	3 203	3 225
Impôts et taxes	1 734	2 602
Dettes sur immobilisations	22	12
Clients avoir à établir	452	320
Produits constatés d'avance	1 124	33
Autres dettes diverses	839	473
Total dettes diverses	7 893	7 922

6.4. NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT

6.4.1.CHIFFRE D'AFFAIRES

Ventilation du chiffre d'affaires en K€ :

	31/12/2009	31/12/2008
Ventes France	10 231	11 854
Ventes Export	34 225	39 971
Total chiffre d'affaires	44 456	51 825

Répartition des ventes export par pays de destination en K€ :

Pays	31/12/2009	% du CA export	31/12/2008	% du CA export
Etats Unis	6 751	20%	9 131	23%
Allemagne	3 878	11%	3 919	10%
Coree	2 876	8%	4 845	12%
Italie	2 172	6%	1 406	4%
Chine	2 419	7%	1 857	5%
Israel	598	2%	1 836	5%
Autres pays	15 530	45%	16 976	42%
Total	34 225	100%	39 971	100%

6.4.2. INFORMATION SECTORIELLE

En application d'IFRS 8 « Secteurs opérationnels », les informations présentées sont fondées sur le reporting interne utilisé par la Direction pour l'évaluation de la performance. L'application de cette nouvelle norme n'a pas d'impact significatif, le reporting interne étant structuré selon des critères géographiques.

Les zones se définissent ainsi :

• France : Quantel SA et Quantel Médical
• USA : Quantel US, Quantel Medical Inc et Quantel Derma Inc
• Allemagne : Quantel Derma GmbH

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	Quantel

Par secteur géographique au 31/12/2009	France	USA	Allemagne	Inter segment	Total
Chiffre d'affaires	35 246	10 956	8 760	-10 507	44 456
Résultat opérationnel	-3 282	-1 185	-555		-5 022
Charges financières nettes	-1 611	-4	-65		-1 679
Impôts		-18			-18
Résultat net	-4 894	-1 207	-620		-6 720
Actifs des secteurs	65 593	20 822	10 729	-42 377	54 767
Passifs des secteurs	65 593	20 822	10 729	-42 377	54 767
Investissements en immobilisations	35 280	8 847	2 620		46 746
Amortissements des immobilisations	18 522	5 153	707		24 383

Par secteur géographique au 31/12/2008	France	USA	Allemagne	Inter segment	Total
Chiffre d'affaires	43 266	15 173	10 179	-16 793	51 825
Résultat opérationnel	-2 187	-300	-565		-3 052
Charges financières nettes	-1 195	-306	-102		-1 602
Impôts		-229			-229
Résultat net	-3 382	-834	-666		-4 883
Actifs des secteurs	74 017	23 437	11 431	-39 583	69 302
Passifs des secteurs	74 017	23 437	11 431	-39 583	69 302
Investissements en immobilisations	29 281	13 883	1 991		45 155
Amortissements des immobilisations	15 184	4 750	472		20 406

Nota : les activités du Groupe étant très imbriquées, la rentabilité des 3 secteurs dépend fortement des prix de cession convenus entre les entités.

6.4.3.FRAIS DE DEVELOPPEMENT

Le montant des frais de développement au 31 décembre 2009 s'élève à 6 309 K€ et se ventile comme suit :

Frais de R & D	31/12/2009	31/12/2008
Frais de développement immobilisés	2 878	3 980
R & D sur contrats	2 663	1 833
R & D passés en charges	768	1 052
Total dépenses de R&D	6 309	6 865
Amortissements de la période	3 568	2 843

Les frais de développement immobilisés se décomposent en :

	31/12/2009	31/12/2008
Achats	342	578
Frais de personnel	2 410	3 282
Autres charges	126	120
Total	2 878	3 980

Ils ont été déduits des charges correspondantes.

Page 81	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

6.4.4.PERSONNEL

Effectif moyen	31/12/2009	31/12/2008
France/Europe	270	294
USA	63	81
Total	333	375

6.4.5.PROVISIONS EN K€

Provisions	Augmentations dotations	Reprises conso.	Reprises non conso.	Solde
Garanties données aux clients	302	39	46	217
Indemnités départ à la retraite	32	151	212	-331
Litiges	75	330	0	-255
Restructuration	0	8	0	-8
Stocks et en cours	767	158	764	-155
Comptes clients	95	0	221	-126
Divers				0
Total provisions	1 271	685	1 244	-658
Transferts de charges			66	-66
Total du compte provisions	1 271	685	1 310	-725

6.4.6.AUTRES PRODUITS ET AUTRES CHARGES EN K€

	31/12/2009	31/12/2008
Crédit impôt recherche	1 458	1 945
Autres Crédits d'impôt	-12	47
Redevances	-82	-275
Jetons de présence	-30	-30
Perte sur créance irrécouvrable	-231	-444
+/- Value sur cessions d'actifs	-272	-47
Régularisations tiers	110
Divers	-17	-6
Total	923	1 189

6.4.7.LOCATIONS EN K€

Locations simples	2009	2010	Années suivantes	Total
Locations immobilières	626	497	2	1 124
Location matériel de bureau	270	221	109	599
Location véhicules	277	223	191	691
Total	1 173	940	301	2 414
Locations en crédit bail	345	364	3 729	4 437

Page 82	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

6.4.8.AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERES EN K€

	31/12/2009	31/12/2008
Différences de change	-159	175
Dépréciation titres de participation Medsurge	-334
Total	-502	175

6.4.9.IMPOTS EN K€

	31/12/2009	31/12/2008
Impôts sur les bénéfices	13	82
Impôts différés d'exploitation	5	147
Total	18	229

6.4.10. SITUATION FISCALE – IMPOTS DIFFERES EN K€

Présentation de la décomposition de l'impôt sur les bénéfices :

Sociétés intégrées	2009	2008
Total impôts sur les bénéfices dus	-1 432	-1 910
Total impôts sur les bénéfices différés	5	147
Total	-1 427	-1 763

Les conditions de constatation des actifs d'impôts différés étant respectées, le Groupe active les différences temporaires déductibles de son sous-groupe BSLI, et comptabilise ainsi une charge d'impôt différé de 5 K€.

QMInc restant quant à elle déficitaire, ses déficits fiscaux sont neutralisés en consolidation.

Le groupe fiscal français est déficitaire et, par conséquent, n'impute pas ses déficits fiscaux.

Quantel Derma GmbH et Quantel Derma Inc. sont déficitaires et leurs déficits fiscaux sont neutralisés en consolidation.

Tableau des taux :

	France	QL USA	QMI	QD	QD Inc
Taux légal	33,33%	40,75%	21,75%	29.35%	21,75%
Taux appliqué y compris sur les impôts différés	0%	40,75%	0%	0%	0%

La preuve de l'impôt en K€ :

Elle consiste à effectuer le rapprochement entre la charge d'impôt totale comptabilisée dans le résultat comptable de l'exercice et la charge d'impôt théorique calculée en appliquant au résultat consolidé avant impôt le taux d'impôt applicable à l'entreprise consolidante sur la base des textes fiscaux en vigueur.

Page 83	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

Résultat comptable avant impôt	-8 148
Impôt théorique au taux de 33,33%	2 716
Impact du différentiel de taux des filiales étrangères	-179
Différences liées aux écritures de conso	-255
Différence base fiscale	-588
Variation de périmètre	0
Déficits de l'exercice non comptabilisés	-1 726
Déficits imputés	0
Déficits crées	0
IFA et autres	0
Crédit impôt recherche et Crédit impôt	1 460
apprentissage
Total	1 427

Suivi des impôts différés en K€ :

Ouverture	- 645
Différence de change	- 22
Variation de résultat	5
Clôture	- 628

Suivi des déficits fiscaux non activés en K€ :

Sociétés intégrées
Ouverture	8 049
Variation de périmètre	0
Différence de change	-24
Différence de taux	33
Perte déficit	0
Création déficit	1 794
Solde	9 852
Déficit base à 33,33%	8 617
Déficit base à 29,35%	536
Déficit base à 21,75%	699
Total	9 852

(*) Le taux d'imposition retenu dans ce tableau pour estimer les créances d'impôts à venir liées aux déficits fiscaux imputables sur les bénéfices futurs est le taux d'impôt attendu.

La Société Quantel, tête de Groupe, intègre fiscalement la société Quantel Medical depuis 2001 ,la société Atlas Lasers depuis l'exercice 2003 et la société Sofilas depuis 2009.

En France, le groupe fiscal ayant comme tête de Groupe la société Quantel, dispose au 31/12/2009 de 20 851 € de déficits, soit 6 950 K€ d'impôts. Concernant Quantel Laser Diodes, ses déficits propres au 31/12/2008 s'élèvaient à 4 714 K€, soit 1 571 K€ d'impôts et ont été transférés avec l'autorisation expresse des services des impôts à la société QUANTEL. Ces 4 714 K€ de déficits deviennent des déficits propres à la société QUANTEL. Ces déficits ne sont pas activés.

Aux Etats-Unis, QMInc dispose au 31/12/2009 en social d'un crédit d'impôt de 602 K\$ correspondant à des reports déficitaires pour un montant de 3 347 K\$ reportables sur 20 ans déprécié pour 1 880K\$ soit 319K\$ d'impôts et à des impôts différés actifs pour 283K\$. Ce crédit n'a pas été activé en raison de sa position fiscale déficitaire. Concernant Quantel Derma Inc., ses reports déficitaires s'élèvent à

Page 84	Rapport financier annuel 2009
	Quantel

1 281K\$ soit une créance de 279K\$. Au total les déficits non activités aux Etats-Unis représentent une créance de 699K€.

En Allemagne, les déficits reportables de Quantel Derma GmbH s'élèvent à 1 826 K€, soit 536 K€ d'impôts et pour QM GmbH 284K€ soit 95 K€ d'impôt.

6.4.11. RESULTAT PAR ACTION

Résultat par action	31/12/2009	31/12/2008
Résultat net	-6 720	-4 883
Nombre d'actions ordinaires	3 703 408	3 703 402
Options non exercées	172 400	134 250
BSA	225 171	258 865
Océane	258 865	225 246
Total des actions pour le calcul dilué par action	4 359 844	4 321 763
Résultat de base par action	-1,54	-1,13

6.5. AUTRES INFORMATIONS

6.5.1.ENDETTEMENT NET EN K€

	31/12/2008	Augmentation	Diminution	31/12/2009
Océane	6 135	134		6 269
Autres emprunts	11 865	3 035	2 054	12 846
Concours bancaires	7 553		3 270	4 283
Crédits vendeurs	1 100		900	200
Total emprunts et passifs financiers	26 654	3 169	6 224	23 598
Autres passifs financiers	473	200	130	543
Total passifs financiers	27 126	3 369	6 354	24 141
Trésorerie active	3 567		522	3 045
Endettement net total	23 559			21 096

Etat des emprunts et passifs financiers 2009 par monnaie étrangère	K€	K\$
OBSAR	-
Océane	6 269
Autres emprunts	12 846
Concours bancaires	3 190	1575
Crédits vendeurs	200
Total emprunts et passifs financiers	22 505	1 575

L'endettement bancaire est de 10 917 K€ à taux fixe et de 12 565 K€ à taux variable. A fin 2008, il était de 12 297 K€ à taux fixe et de 13 249 K€ à taux variable.

Les covenants conditionnant le maintien des concours bancaires dont bénéficie la Société ne sont plus respectés, sans toutefois que les établissements aient à la date du rapport indiqué avoir l'intention de s'en prévaloir.

La Société estime également, au vu de l'historique de ses relations avec ses banques et des récentes négociations concernant l'allongement de la durée des crédits moyen terne, que la probabilité de la survenance d'un tel risque est faible.

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	Quantel

Sur 19 emprunts à moyen terme représentant 9 108 K€, six emprunts, représentant un montant global de 3 505 K€ au 31 décembre 2009, comprennent des covenants.

Emprunts	Montant (en K€)	Echéance	Covenant
Emprunt n°1	221	2014	Dettes LMT + Crédit bail / Cap. propres < 0,8
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
			Frais fin. / EBE < 0,8
Emprunt n°2	620	2016	Dettes LMT + 50% Crédit bail / Cap. propres < 0,8
			Dettes LMT + 50% Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
Emprunt n°3	276	2016	Cap. propres / Total bilan > 20%
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. propres < 1
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
			Fonds de roulement positif
Emprunt n°4	776	2015	Dettes LMT + Crédit bail < Cap. propres
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 3
Emprunt n°5	1.350	2017	Dettes financières nettes < Cap. propres
			Dettes financières nettes / Cap. d'autofin. < 4
Emprunt n°6	261	2016	Cap. propres / Total bilan > 20%
			Dettes LMT + Crédit bail / Cap. d'autofin. < 4
			Fonds de roulement positif

Les principales caractéristiques de ces emprunts et les covenants correspondants sont les suivants :

Au 31 décembre 2009 :

Le ratio Dettes LMT + crédit Bail / Capitaux propres n'est pas respecté car il est supérieur à 1 tel que défini dans le covenant contenu dans les emprunts 1, 2, 3, 4, 5;

Le ratio Dettes LMT + crédit Bail / Capacité d'autofinancement n'est pas respecté car il est supérieur à 4 tel que défini dans le covenant contenu dans les emprunts 1, 2, 3, 4, 5, 6;

Le ratio Frais Financier / EBE n'est pas respecté car il est supérieur à 0,8 tel que défini dans le covenant contenu dans l'emprunt n°1.

Les concours bancaires sont constitués de :

1 448
2 835
4 283

Les disponibilités sont constituées de :

Valeurs mobilières de placement	1
Disponibilités	3 044
Total	3 045
La position de trésorerie nette est de	-1 238

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	Quantel

6.5.2.FAITS EXCEPTIONNELS ET LITIGES

Face à la dégradation de la conjoncture, le Groupe a entrepris une importante restructuration pour adapter le niveau des frais à un niveau d'activité qui a continué à décroître tout au long de l'exercice.

Les effectifs de toutes les sociétés du Groupe ont été adaptés progressivement au niveau de chiffre d'affaires anticipé et les frais réduits dans la mesure du possible sans hypothéquer les capacités de développement du Groupe.

Avec le même objectif, la filiale QUANTEL LASER DIODES a été déménagée dans les locaux des Ulis puis en juin 2009, elle a fait l'objet d'une dissolution sans liquidation par voie de transmission universelle de son patrimoine au profit de Quantel

Globalement les effectifs consolidés ont ainsi pu être réduits de 375 en juin 2008 à 296 à fin décembre 2009.

6.5.3. DEPRECIATIONS D'ACTIFS

Conformément aux règles et principes comptables décrits dans la note 6.2.6, les valeurs d'actifs sont regroupées par Unité Génératrice de Trésorerie (UGT). L'UGT correspond au niveau auquel le Groupe organise ses activités et analyse ses résultats dans son reporting interne.

Dans la mise en œuvre des tests de perte de valeur des Goodwill, le Groupe utilise l'approche suivante pour appréhender la valeur recouvrable de l'UGT : il estime la valeur d'utilité de l'UGT par application de la méthode des flux futurs de trésorerie actualisés.

Si la valeur comptable de l'UGT est supérieure au montant le plus élevé déterminé selon la méthode décrite ci-dessus (juste valeur ou valeur d'utilité), une perte de valeur est alors comptabilisée conformément aux principes décrits dans la note 6.2.6.

Les principales hypothèses utilisées pour réaliser les tests au titre de l'exercice 2009 sont les suivantes :

• Utilisation des budgets établis par le management du Groupe en tenant compte notamment des historiques d'évolution entre les données réalisées et les données budgétées.
• Prise en compte d'une période de budget à moyen terme et application par la suite d'un taux de croissance constant et limité compris entre 4% et 10%
• Actualisation des flux de trésorerie en retenant un taux compris entre 8% et 12% tenant compte des risques spécifiques liés au secteur d'activité.

Les tests de sensibilité appliqués aux différentes UGT ont consisté à faire varier :

• De plus ou moins 1 point les taux d'actualisation retenus
• De plus ou moins 1 point les taux de croissance à perpétuité
• De plus ou moins 10% le taux de croissance du chiffre d'affaires des deux premières années.

Lors des calculs de sensibilité, aucune modification raisonnable de la valeur des hypothèses clés n'a conduit à constater une dépréciation pour perte de valeur.

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	Quantel

6.5.4.OPERATIONS INTERVENUES APRES LA CLOTURE

Remboursement en mars 2010 par l'Etat de 1.4 M€ de crédit d'impôt recherche au titre de 2009.

6.5.5.PRINCIPAUX FLUX INTRA GROUPE

• Production de lasers et réalisation d'études de la société Quantel pour les sociétés Quantel Médical, et Quantel USA.
• Production de lasers de la Société Quantel USA pour les Sociétés Quantel, Quantel Médical et QMI.
• Production de diodes lasers pour la société Quantel USA.
• Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 4% à Quantel Médical.
• Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 4% à Quantel Derma.
• Octroi d'avance de trésorerie sous forme d'un compte courant rémunéré à 2% à Atlas Lasers.
• Détachement de personnel de la société Quantel à la filiale Quantel Médical et Quantel Derma.
• Contribution aux frais de cotation sur le marché et de managements fees.
• Facturation à Quantel USA d'une redevance de marque.

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	Quantel

6.5.6.HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

	Cabinet ACEFI CL			Deloitte & associés
	Montant en € (HT			%	Montant en €(HT)			%
	2008	2009	2008	2009	2008	2009	2008	2009
Audit - Commissariat aux Comptes, Certification, examen des comptes individuels et consolidés
- Quantel	47 000	47 770	54,6%	68,7%	50 000	45 704	71,4%	94,0%
- Filiales intégrées globalement	31 500	20 700	36,7%	29,7%	0	0	0%	0%
- Autres diligences et prestations directement liées à la mission des commissaires aux comptes
- Quantel (1)	7 500	-	8,7 %	-	20 000	2 912	28,6%	6,0%
- Filiales intégrées globalement (2)		1 100		1,6%
Sous total	86 000	69 570	100%	100%	70 000	48 616	100%	100%
Autres prestations rendues par les réseaux aux filiales intégrées globalement
- Juridique, fiscal, social
- Autres (à préciser si > 10%des honoraires d'audit)
Sous total
TOTAL	86 000	69 570	100%	100%	70 000	48 616	100%	100%
(1) Frais H3C et subventions

(2) Opération sur capital

6.5.7.RISQUE DE CHANGE

Les ventes du Groupe sont réalisées pour l'essentiel dans la monnaie du pays qui fabrique : euros en France et dollars aux USA. Les flux entre les achats et les ventes étant voisins, le risque de change est minime. Par contre, Quantel USA se finance en dollars pour la partie non couverte par des avances de la société mère Quantel et le Groupe supporte un risque de change sur les créances et dettes de Quantel USA.

Au 31 décembre 2009, aucun instrument de change n'était encore actif. En revanche, au cours de l'exercice Quantel a souscrit un tunnel de change entre 1,27\$ pour 1 € et 1,40\$ pour 1 € pour 500K\$ de vente par mois. Compte tenu de l'évolution du taux de change Quantel a réalisé un gain de change de 83K€ en 2009.

Enfin dans l'hypothèse d'une augmentation (diminution) du cours du dollar exprimé en Euros de 1% en 2009, le chiffre d'affaires consolidé aurait augmenté (diminué) de 151K€ soit 0,34% et le résultat net de 44 K€ soit 0,66%.

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6.5.8.RISQUE DE TAUX

Les emprunts bancaires contractés par le Groupe sont généralement assortis d'un taux indexé sur les taux de marché. En ce qui concerne les dettes financières, le taux moyen consolidé ressort à 4.04%. Une augmentation (diminution) des taux d'intérêts de 1% aurait entraîné une diminution (augmentation) du résultat net de 246K€ soit 4.00% au 31/12/09.

6.5.9.RISQUE DE LIQUIDITE

Au 31/12/2009, le Groupe disposait d'une trésorerie nette de -1.238 M€ et d'un crédit d'impôt recherche à encaisser de 1.4 M€.

Plus globalement les encaissements clients et règlements fournisseurs s'opèrent dans des conditions normales, sans délais ou retards significatifs.

Les autres éléments relatifs à l'endettement du Groupe sont décrits aux paragraphes 6.3.4.1, 6.3.5 et 6.5.1.

6.5.10. ASSURANCES

Les différentes sociétés du Groupe sont couvertes par les assurances nécessaires à une bonne couverture des risques :

• assurances pertes d'exploitation permettant aux sociétés de redémarrer dans de bonnes dispositions après un sinistre majeur,
• assurances responsabilité civile couvrant en particulier les risques utilisateurs,
• assurances standard pour les autres risques : vol, incendie, transport etc.

Le montant global cumulé des risques couverts en responsabilité civile s'élève à 17 M€.

Le montant global cumulé des risques couverts pour la partie immobilisations et pertes d'exploitation s'élève à 36 M€.

Au total les primes d'assurances payées par le Groupe représentent : 404 K€.

Ces couvertures sont gérées de façon globale pour les sociétés européennes et de manière indépendante pour les sociétés américaines.

6.5.11. ENGAGEMENTS HORS BILAN

Cautions sur marchés données : 15 K€.

Cautions reçues : néant.

Cession en garantie de créances professionnelles : 1 832 K€.

Le fonds de commerce de la Société Quantel a été nanti en 1er rang au profit de l'emprunt GIAC et au 2^e rang au profit de la BNP pour le compte d'un pool bancaire composé de la BNP-Société Générale-Crédit Agricole-Fortis-HSBC et Le Crédit Lyonnais.

Les titres de la société Quantel Médical ont été nantis au profit de la BNP pour le compte d'un pool bancaire composé de la BNP-Société Générale-Crédit Agricole-Fortis-HSBC et Le Crédit Lyonnais.

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	Quantel

Les créances commerciales de Quantel derma ont été données en garantie de la ligne de crédit de la Hypovereinsbank.

Les créances commerciales et le stock de Quantel USA ont été donnés en garantie de la ligne de crédit de la Rocky Mountain Bank.

6.5.12. REMUNERATION DES DIRIGEANTS

Le montant des rémunérations allouées, au titre de l'exercice, aux membres des organes d'administration, de direction et de surveillance se décompose comme suit :

• Conseil d'administration : 30 K€
• Direction Générale : 439 K€.

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5. RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

1. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS DE QUANTEL AU 31 DECEMBRE 2009

Aux actionnaires,

En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous vous présentons notre rapport relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2009, sur :

• Le contrôle des comptes annuels de la société Quantel, tels qu'ils sont joints au présent rapport;
• La justification de nos appréciations ;
• Les vérifications et informations spécifiques prévues par la loi.

Les comptes annuels ont été arrêtés par le conseil d'administration. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces comptes.

1.1. OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS

Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France; ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit consiste à vérifier, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la présentation d'ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice.

Sans remettre en cause l'opinion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur les notes « Continuité d'exploitation » qui expose les éléments retenus par le Groupe justifiant le principe de continuité d'exploitation sur les douze prochains mois.

1.2. JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS

Les estimations comptables concourant à la préparation des états financiers au 31 décembre 2009 ont été réalisées dans un contexte toujours incertain qui rend difficile l'appréhension des perspectives d'activité. C'est dans ce contexte que, conformément aux dispositions de l'article L.823- 9 du Code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants :

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	Quantel

• L'évaluation des titres de participation est effectuée conformément à la note 5.1.3 de l'annexe. Nous avons procédé sur ces bases à l'appréciation du caractère raisonnable de ces estimations.
• La note 5.1.4 de l'annexe expose les règles et méthodes comptables relatives aux stocks et aux en-cours. Dans le cadre de notre appréciation des règles et principes comptables suivis par votre société, nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables visées ci-dessus et des informations fournies en annexe.
• Sur la base des informations qui nous ont été communiquées à ce jour, nos travaux ont consisté à apprécier les règles et principes comptables suivis par votre société, ainsi que la pertinence de l'information donnée en annexe sur la situation de la société au regard de la continuité d'exploitation.

Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

1.3. VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES

Nous avons également procédé, conformément aux normes d'exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.

Nous n'avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du conseil d'administration et dans les documents adressés aux actionnaires sur la situation financière et les comptes annuels.

Concernant les informations fournies en application des dispositions de l'article L.225-102-1 du Code de commerce sur les rémunérations et avantages versés aux mandataires sociaux ainsi que sur les engagements consentis en leur faveur, nous avons vérifié leur concordance avec les comptes ou avec les données ayant servi à l'établissement de ces comptes et, le cas échéant, avec les éléments recueillis par votre société auprès des sociétés contrôlant votre société ou contrôlées par elle. Sur la base de ces travaux, nous attestons l'exactitude et la sincérité de ces informations.

En application de la loi, nous nous sommes assurés que les diverses informations relatives à l'identité des détenteurs du capital et des droits de vote vous ont été communiquées dans le rapport de gestion.

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	Quantel

Paris et Neuilly-sur-Seine, le 29 avril 2010

Les Commissaires aux Comptes

ACEFI-CL

Deloitte & Associés

Philippe SUDOL

Frédéric NEIGE

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	Quantel

2. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDES DE QUANTEL AU 31 DECEMBRE 2009

En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous vous présentons notre rapport relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2009, sur :

• Le contrôle des comptes consolidés de la société Quantel, tels qu'ils sont joints au présent rapport;
• La justification de nos appréciations ;
• La vérification spécifique prévue par la loi.

Les comptes consolidés ont été arrêtés par le conseil d'administration. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces comptes.

2.1. OPINION SUR LES COMPTES CONSOLIDES

Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France ; ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidés ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit consiste à vérifier, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes consolidés. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la présentation d'ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Nous certifions que les comptes consolidés de l'exercice sont, au regard du référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière, ainsi que du résultat de l'ensemble constitué par les personnes et entités comprises dans la consolidation.

Sans remettre en cause l'opinion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur les notes « Principes et méthodes comptables », « Continuité d'exploitation » et « Passifs financiers » de l'annexe aux états financiers consolidés.

• La note « Principes et méthodes comptables » expose les évolutions des règles et méthodes comptables ;
• La note « Continuité d'exploitation » expose les éléments retenus par le Groupe justifiant le principe de continuité d'exploitation sur les douze prochains mois ;
• La note « Passifs financiers » expose le reclassement en dettes courantes des dettes financières non courantes pour lesquelles les covenants ne sont pas respectés.

|--|--|

2.2. JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS

Les estimations comptables concourant à la préparation des états financiers au 31 décembre 2009 ont été réalisées dans un contexte toujours incertain qui rend difficile l'appréhension des perspectives d'activité. C'est dans ce contexte que, conformément aux dispositions de l'article L.823- 9 du Code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants :

• Dans le cadre de notre appréciation des principes comptables suivis par votre société, nous avons examiné les modalités de l'inscription à l'actif des frais de développement ainsi que celles retenues pour leur amortissement et pour la vérification de leur valeur recouvrable et nous nous sommes assurés que la note 6.2.7 fournit une information appropriée.
• La note 6.2.9 de l'annexe expose les règles et méthodes comptables relatives aux stocks. Dans le cadre de notre appréciation des règles et principes comptables suivis par votre société, nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables visées cidessus et des informations fournies en annexe
• Sur la base des informations qui nous ont été communiquées à ce jour, nos travaux ont consisté à apprécier les règles et principes comptables suivis par votre société, ainsi que la pertinence de l'information donnée en annexe sur la situation de la société au regard de la continuité d'exploitation.

Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes consolidés, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

2.3. VERIFICATION SPECIFIQUE

Nous avons également procédé, conformément aux normes d'exercice professionnel applicables en France, à la vérification spécifique prévue par la loi des informations relatives au groupe données dans le rapport de gestion.

Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes consolidés.

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	Quantel

Paris et Neuilly-sur-Seine, le 29 avril 2010

Les Commissaires aux Comptes

ACEFI-CL

Deloitte & Associés

Philippe SUDOL

Frédéric NEIGE

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6. DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Conformément à l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), ce document contient ou mentionne toutes les informations publiées ou rendues publiques par l'émetteur au cours des 12 derniers mois pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en vigueur.

Date de publication	Informations	Lieu de consultation
	COMMUNIQUES
31/03/2010	Résultats annuels 2009
09/02/2010	Chiffre d'affaires annuel 2009
10/11/2009	Chiffre d'affaires et situation financière au 30 septembre 2009
14/10/2009	Partenariat de distribution avec National Biological aux Etats-Unis
1/10/2009	Mise à disposition du rapport financier semestriel au 30 juin 2009
17/09/2008	Résultats du 1er semestre 2009	Site Internet de
12/08/2009	Chiffres d'affaires du 1er semestre 2009	Quantel
12/08/2009	Mise à disposition du Document de Référence 2008, intégrant : le rapport du Président sur le contrôle interne, les honoraires des Commissaires aux comptes, le descriptif du programme de rachat d'actions	www.quantel.fr
11/05/2009	Chiffre d'affaires et situation financière au 31 mars 2009
04/05/2009	Mise à disposition du rapport financier annuel, intégrant : le document d'information annuel et les honoraires des Commissaires aux Comptes
02/04/2009	Résultats annuels 2008
09/02/2009	Chiffre d'affaires annuel 2008

	AUTRES AVIS FINANCIERS
09/09/2009	Avis Euronext n° PAR_20090909_04464_EUR : Augmentation du nombre d'actions en circulation Diminution du nombre de bons de souscription en circulation	Site de NYSE
24/04/2009	Avis Euronext n° PAR_20090424_02046_EUR: Augmentation du nombre d'actions en circulation Diminution du nombre de bons de souscription en circulation Diminution du nombre d'OCEANEs en circulation	EURONEXT www.euronext.fr

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	PROSPECTUS ET INFORMATIONS SOCIETE
1/10/2009	Rapport financier semestriel au 30/06/2009	Sites Internet de
07/08/2009	Document de Référence 2007 déposé auprès de l'AMF le 07/08/2009 et enregistré sous le n° D. 09-0606	Quantel et de l'AMF* www.quantel.fr
04/05/2009	Rapport financier annuel 2008	www.amf-france.org pour le document de référence uniquement
	AUTRES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE DE QUANTEL
Mise à jour permanente	Informations concernant le Groupe Quantel (rapport annuel 2008, organisation du Groupe, activité, dates et chiffres clés, newsletters, cours de bourse etc.)	Site de Quantel
Mise à jour mensuelle	Communiqués mensuels relatifs au nombre d'actions et droits de vote composant le capital social de Quantel.	www.quantel.fr

INFORMATIONS PERIODIQUES ET AVIS PUBLIES AU BALO OU DANS UN JAL
	JOURNAUX D'ANNONCES LEGALES (JAL)
2/06/2009	Avis de convocation des actionnaires à l'assemblée générale ordinaire de Quantel du18/06/2009 paru dans le journal d'annonces légales « La Semaine d'Ile de France» N° 22 en page 36	La Semaine d'Ile de France
22 - 28/04/2009	Avis relatif à la constatation de la réalisation d'une augmentation de capital paru dans le journal d'annonces légales « La Semaine d'Ile de France » du 22 et 28 avril 2009.	La Semaine d'Ile de France
22 - 28/04/2009	Avis relatif à la nomination d'un nouveau commissaire aux comptes suppléant paru dans le journal « La Semaine d'Ile de France» du 16 et 22 septembre 2009	La Semaine d'Ile de France
16 - 22/09/2009	Avis relatif à la constatation de la réalisation d'une augmentation de capital paru dans le journal d'annonces légales « La Semaine d'Ile de France » du 16 et 22 septembre 2009	La Semaine d'Ile de France
	BULLETINS DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES (BALO)
31/07/2009	Bulletin n° 91 : comptes annuels approuvés par l'Assemblée Générale
13/05/2009	Bulletin n° 57 : avis de réunion valant avis de convocation des actionnaires à l'assemblée générale mixte du 18/06/2009	Site Internet du BALO www.journal officiel.gouv.fr/balo/

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	Quantel