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Klépierre — Major Shareholding Notification 2020
Sep 28, 2020
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Major Shareholding Notification
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220C3877 FR0000121964-FS1075
25 septembre 2020
Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
KLEPIERRE
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 25 septembre 2020, la société Morgan Stanley & Co. International plc1 (Legal & Compliance Department, 25 Cabot Square, Canary Wharf, Londres, E14 4QA, Royaume-Uni) a déclaré avoir franchi individuellement en hausse, le 21 septembre 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société KLEPIERRE et détenir individuellement 15 253 304 actions KLEPIERRE représentant autant de droits de vote, soit 5,09% du capital et des droits de vote de cette société2 .
Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions KLEPIERRE hors marché.
À cette occasion, la société Morgan Stanley Corp. (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) n'a franchi aucun seuil et détient, au 21 septembre 2020, indirectement, par l'intermédiaire de ses filiales Morgan Stanley & Co. International plc, Morgan Stanley & Co. LLC, Morgan Stanley Capital Services LLC, Morgan Stanley Europe SE et Morgan Stanley France S.A., 21 286 482 actions KLEPIERRE représentant autant de droits de vote, soit 7,10% du capital et des droits de vote de cette société2 , répartis comme suit :
| Actions et droits de vote | % capital et droits de vote | |
|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 15 253 304 | 5,09 |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 3 070 955 | 1,02 |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 2 103 790 | 0,70 |
| Morgan Stanley Europe SE | 832 223 | 0,28 |
| Morgan Stanley France S.A. | 26 210 | 0,01 |
| Total Morgan Stanley Corp. | 21 286 482 | 7,10 |
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir 3 613 431 actions KLEPIERRE (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) au titre d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions KLEPIERRE et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir 3 070 955 actions KLEPIERRE (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) au titre d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions KLEPIERRE et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
1 Contrôlée par Morgan Stanley Corp.
2 Sur la base d'un capital composé de 299 939 198 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
- la société Morgan Stanley Europe SE a précisé détenir 831 849 actions KLEPIERRE au titre d'un contrat de « right to recall » portant sur autant d'actions KLEPIERRE (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
Au titre de l'article L. 233-9, I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir 219 943 actions KLEPIERRE (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) dont : (i) 219 875 actions KLEPIERRE3 , résultant de la détention de contrats « equity swap » à dénouement en espèces, exerçable à tout moment jusqu'entre le 26 février 2021 et le 27 janvier 2022, et (ii) 68 actions KLEPIERRE4 , résultant de la détention de contrats « call option » à dénouement en espèces, exerçable à tout moment jusqu'au 16 octobre 2020 au prix unitaire par action de 17,82 € ; et
- la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir 2 103 790 actions KLEPIERRE3 (prise en compte dans la détention visée ci-dessus), résultant de la détention de contrats « equity swap » à dénouement en espèces, exerçable à tout moment jusqu'entre le 15 juin 2021 et le 5 février 2025.
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3 Sur la base d'un delta de 1.
4 Sur la base d'un delta de 0,01.