AGM Information • Apr 2, 2013
AGM Information
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Convocation à l'Assemblée générale ordinaire et à l'Assemblée générale extraordinaire de KBC Groupe SA, qui se tiendront au siège social de la société, Avenue du Port 2 à 1080 Bruxelles, le jeudi 2 mai 2013 à 10 heures.
L'Assemblée générale ordinaire débutera à 10 heures et sera immédiatement suivie de l'Assemblée générale extraordinaire.
Afin de régler rapidement les formalités, nous vous prions de bien vouloir vous présenter entre 9 heures et 9 heures 30 au plus tard afin d'établir la liste des présences.
légale de trois ans, c'est-à-dire jusqu'à l'issue de l'assemblée générale de 2016; proposition de fixer l' honoraire à 83 823 euros par an, indexable annuellement en fonction de l'évolution de l'indice des prix à la consommation.
Les propositions de modifications à apporter à la composition du Conseil d'administration seront présentées durant l'Assemblée générale ordinaire. Tenant compte de l'avis du Comité de nomination, le Conseil d'administration recommande les nominations proposées.
indirectement la réalisation de son objet dans le sens le plus large" et en suppléant cet article 2 avec le texte suivant, repris de l'objet de KBC Global Services SA:
"La société a également pour objet l'acquisition, au sens le plus large du terme (notamment par achat, location et leasing), l'entretien et l'exploitation de moyens de fonctionnement et la mise à disposition dans le sens le plus large du terme (notamment par location, octroi d'un droit d'usage) de ces moyens aux bénéficiaires cités dans le deuxième alinéa.
La société peut aussi faire office de «société de propriété intellectuelle », chargée notamment du développement, de l'acquisition, de la gestion, de la protection et de l'entretien des droits de propriété intellectuelle ainsi que de la mise à disposition de ces droits et/ou de l'octroi de droits d'usage sur ces droits aux bénéficiaires mentionnés au deuxième alinéa.
La société peut en outre effectuer toutes opérations commerciales, financières et industrielles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet social et ayant un rapport direct ou indirect avec celui-ci. Elle peut également, par souscription, apport, participation ou toute autre forme que ce soit, acquérir des parts dans toute société, entreprise ou institution exerçant une activité similaire, apparentée ou complémentaire.
Elle peut, d'une manière générale, effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute opération pouvant contribuer à la réalisation de son objet social."
"Pour autant que la loi le permette, les actions sont nominatives ou dématérialisées. Sur demande et à la charge de l'actionnaire, les actions peuvent être converties d'une forme en une autre, conformément aux modalités légales.
Le registre nominatif des actions peut être conservé sur support électronique. Jusqu'au trente-et-un décembre deux mille treize, les actions au porteur seront converties de plein droit en titres dématérialisés aussitôt qu'elles sont admises au négoce sur un marché réglementé tel que visé à l'article 2, 3° de la loi du deux août deux mille deux relative au secteur financier et aux services financiers (ou toute disposition remplaçant cet article) et inscrites en compte-titres."
c. Proposition de renouveler l'autorisation du Conseil d'administration d'augmenter le capital, tel qu'elle figure actuellement aux articles 7A et 7B des statuts, le montant de cette autorisation étant porté à sept cents millions d'euros (€ 700 000 000), et ce pour une nouvelle période de cinq ans, à compter de l'annonce de la modification statutaire décidée par l'Assemblée générale extraordinaire du deux mai deux mille treize et de mandater le Conseil d'administration, dans le même cadre, pour fixer le droit au dividende des actions nouvelles à émettre.
Par conséquent, proposition de modifier les articles 7A et 7B des statuts comme suit:
"A. Le Conseil d'administration est autorisé à augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, d'un montant de sept cents millions d'euros (€ 700 000 000) selon les modalités à fixer par le conseil.
Le Conseil d'administration est également mandaté pour fixer le droit au dividende des actions qui seront émises à l'occasion des augmentations de capital réalisées dans le cadre de ce mandat.
Le Conseil d'administration peut exercer cette compétence pendant cinq ans à dater de la publication de la modification des statuts décidée par l'Assemblée générale extraordinaire du deux mai deux mille treize. Cette compétence peut être renouvelée conformément aux dispositions légales en vigueur.
Les augmentations de capital décidées en vertu de cette autorisation peuvent être effectuées, dans les limites de la loi, tant par apport en espèces ou en nature que par incorporation des réserves, à l'inclusion du compte indisponible des primes d'émission. L'incorporation des réserves peut avoir lieu avec ou sans émission d'actions nouvelles.
Si, dans le cadre de cette autorisation, le Conseil d'administration décide d'augmenter le capital par l'émission d'actions nouvelles souscrites en espèces, il est habilité à supprimer ou à limiter, dans l'intérêt de la société, le droit de préférence des actionnaires actuels, y compris en faveur d'une ou plusieurs personnes déterminées. En cas de suppression ou de limitation du droit de préférence, le Conseil d'administration peut, lors de l'attribution des actions nouvelles, accorder un droit de priorité aux actionnaires actuels.
B. Le Conseil d'administration est en outre habilité à procéder, en une ou plusieurs fois, à l'émission d'obligations convertibles, subordonnées ou non, ou de warrants, liés ou non à des obligations subordonnées ou non, pouvant donner lieu à des augmentations de capital dans les limites du montant visé au point A.
Le Conseil d'administration est également habilité à fixer le droit au dividende des actions qui seront émises par suite de la conversion des obligations ou de l'exercice des warrants.
Le Conseil d'administration peut exercer cette compétence pendant cinq ans à dater de la publication de la modification des statuts décidée par l'Assemblée générale extraordinaire du deux mai deux mille treize. Cette compétence peut être renouvelée conformément aux dispositions légales en vigueur.
Si le Conseil d'administration décide de procéder à l'émission des obligations ou warrants susmentionnés, il est habilité, dans les limites de la loi et dans l'intérêt de la société, à supprimer ou à limiter le droit de préférence des actionnaires actuels. Il a également ce pouvoir lors de l'émission des obligations ou warrants précités, au profit d'une ou de plusieurs personnes déterminées, étant entendu qu'en cas d'émission de warrants, ceuxci ne peuvent être destinés principalement à une ou plusieurs personnes déterminées, autres que les membres du personnel de la société ou d'une ou de plusieurs de ses filiales. En cas de suppression ou de limitation du droit de préférence, le Conseil d'administration peut, lors de l'octroi d'obligations ou de warrants, accorder un droit de priorité aux actionnaires actuels."
d. Proposition de renouveler pour une période de trois ans à compter du deux mai deux mille treize le mandat spécial conféré au Conseil d'administration, comme mentionné actuellement à l'article 7C des statuts, pour augmenter le capital dans les limites du mandat visé aux articles 7A et 7B, même après la date de réception de la communication de l'Autorité des Services et Marchés financiers, selon laquelle celle-ci a été saisie d'un avis d'offre publique d'acquisition visant les titres de la société.
Proposition de modifier l'article 7C des statuts comme suit: "Conformément à l'article 607 du Code des sociétés, le Conseil d'administration est spécialement autorisé, pour une période de trois ans à compter du deux mai deux mille treize, à augmenter le capital même après la date de réception de la communication de l'Autorité des Services et Marchés Financiers selon laquelle celle-ci a été saisie d'un avis d'offre publique d'acquisition visant les titres de la société, dans les limites de l'autorisation existante visée aux articles 7A et 7B et aux conditions et dans les limites fixées par le Code des sociétés. »
e. Proposition de remplacer le premier alinéa de l'article 11bis des statuts par le texte suivant avec effet au 1er janvier 2014:
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"Pour autant que la loi l'autorise, les obligations sont au porteur, nominatives ou dématérialisées et les warrants sont nominatifs ou dématérialisés. A la demande et aux frais du porteur, les obligations et warrants peuvent être convertis d'une forme à une autre, conformément aux dispositions légales, sous réserve de dispositions contraires dans les conditions d'émission des valeurs concernées.
Les registres des obligations et warrants nominatifs peuvent être conservés sur support électronique.
Jusqu'au trente-et-un décembre deux mille treize, les obligations au porteur (à l'exception de celles exclusivement émises à l'étranger ou régies par un droit étranger) sont converties de plein droit en titres dématérialisés aussitôt qu'elles sont admises au négoce sur un marché réglementé, comme prévu à l'article 2, 3° de la loi du deux août deux mille deux relative à la surveillance du secteur financier et aux services financiers (ou toute disposition remplaçant cet article) inscrites en compte-titres."
"Le droit d'un actionnaire de participer à l'Assemblée générale et d'y exercer son droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'actionnaire à la date d'enregistrement, à savoir le quatorzième jour précédant l'Assemblée générale à vingt-quatre heures (heure belge), soit par leur inscription sur le registre des actions nominatives, soit par leur inscription dans les comptes d'un teneur de comptes agréé ou d'un organisme de liquidation, sans qu'il ne soit tenu compte du nombre d'actions détenues par l'actionnaire au jour de l'Assemblée générale.
De même, le droit d'un porteur d'obligations, de warrants ou de certificats émis en collaboration avec la société, d'assister à l'Assemblée générale est subordonné à l'enregistrement comptable de ces titres à son nom à la date d'enregistrement. L'enregistrement comptable des obligations au porteur émises exclusivement à l'étranger ou régies par un droit étranger s'effectue par la production des obligations à un intermédiaire financier ou par leur inscription en compte auprès d'un intermédiaire financier.
Tout actionnaire et tout porteur d'obligations, de warrants ou de certificats émis en collaboration avec la société, désireux de participer à l'Assemblée générale, doit le notifier à la société ou à une personne désignée à cet effet par la société, au plus tard le sixième jour qui précède la date de l'Assemblée générale, en précisant le nombre d'actions pour lequel il entend participer. S'il souhaite participer à l'Assemblée générale avec des titres dématérialisés, il doit veiller à fournir au plus tard le même jour à la société ou à la personne mandatée à cet effet par la société, une attestation délivrée par le teneur de comptes agréé ou par l'organisme de liquidation, certifiant le nombre de titres dématérialisés inscrits à son nom dans ses comptes à la date de l'enregistrement, pour lequel il a déclaré vouloir participer à l'Assemblée générale. La même obligation vaut pour tout porteur d'obligations au porteur exclusivement émises à l'étranger ou régies par un droit étranger, étant entendu que dans ce cas, l'attestation est délivrée par l'intermédiaire financier auquel il aura produit ses obligations ou auprès duquel il les a inscrites en compte.
Le prescrit du présent article vaut également pour les porteurs de parts bénéficiaires, qu'elles soient nominatives ou dématérialisées, dans la mesure où ils ont le droit d'assister à l'Assemblée générale."
h. Proposition d'insérer la disposition transitoire suivante dans l'article 42 des statuts:
"A. Jusqu'à la publication de la modification des statuts décidée par l'Assemblée générale extraordinaire du deux mai deux mille treize, le Conseil d'administration reste compétent, en vertu de l'autorisation lui conféré par l'Assemblée générale extraordinaire du trente avril deux mille neuf, pour augmenter le capital social conformément aux modalités à définir par le conseil, d'un montant de neuf cents millions d'euros (900 000 000 EUR), à diminuer des montants jusqu'à concurrence desquels il a déjà été fait usage de ce droit en vertu de décisions du Conseil d'administration.
Les autres modalités et conditions de l'article 7A restent applicables à cette autorisation.
B. Le Conseil d'administration reste en outre compétent, jusqu'à la publication de la modification des statuts décidée par l'Assemblée générale extraordinaire du deux mai deux mille treize pour décider, en vertu de l'autorisation lui conférée par l'Assemblée générale extraordinaire du trente avril deux mille neuf, de procéder, en une fois ou en plusieurs fois, à l'émission d'obligations convertibles, subordonnées ou non, ou de warrants, liés ou non à des obligations subordonnées ou non, pouvant donner lieu à des augmentations de capital dans les limites du montant visé au point A.
Les autres modalités et conditions de l'article 7B restent applicables à cette autorisation.
C. Le prescrit de l'article 8 est applicable aux décisions d'augmenter le capital prises par le Conseil d'administration en vertu de l'autorisation mentionnée aux points A et B du présent article 42.
D. En raison de son utilité temporaire, la présente disposition transitoire pourra être supprimée dans la prochaine version coordonnée des statuts, qui sera rédigée après la publication de la modification statutaire décidée par l'Assemblée générale extraordinaire du deux mai deux mille treize. Il en va de même pour les dispositions transitoires de l'article 7 relatives à l'utilisation de l'autorisation conférée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du trente avril deux mille neuf. »
Par "Assemblées générales", on entend à la fois l'Assemblée générale ordinaire et l'Assemblée générale extraordinaire.
Conformément à l'article 536 § 2 du Code des sociétés, un actionnaire ne peut assister aux Assemblées générales et y exercer son droit de vote que s'il répond aux deux conditions suivantes:
KBC Groupe SA doit être en mesure de vérifier si, à la date du 18 avril 2013 à vingtquatre heures heure belge, l'actionnaire était en possession du nombre d'actions avec lesquelles il se propose de participer aux Assemblées générales.
L'actionnaire doit notifier son intention de participer aux Assemblées générales à KBC Groupe SA le 26 avril 2013 au plus tard.
Conformément à l'article 27 des statuts, ces conditions s'appliquent mutatis mutandis afin qu'un obligataire puisse assister aux Assemblées générales avec voix consultative.
1.1. Qualité d'actionnaire à la date d'enregistrement
Le droit d'un actionnaire de participer aux Assemblées générales et d'y exercer son droit de vote est subordonné à l'enregistrement comptable des actions au nom de l'actionnaire à la date d'enregistrement, et ce quel que soit le nombre d'actions qu'il détient à la date des Assemblées générales.
La date d'enregistrement correspond au quatorzième jour précédant les Assemblées générales, à savoir le 18 avril 2013 à vingt-quatre heures (heure belge).
L'enregistrement des actions nominatives s'effectue par leur inscription dans le registre des actions nominatives.
L'enregistrement des actions dématérialisées s'effectue par leur inscription dans les comptes d'un teneur de compte agréé ou d'un organisme de liquidation. À la demande du porteur d'actions dématérialisées, le teneur de compte agréé ou l'organisme de liquidation délivre une attestation certifiant le nombre d'actions dématérialisées inscrites au nom de l'actionnaire dans ses comptes à la date d'enregistrement, pour lequel il souhaite assister aux Assemblées générales.
L'enregistrement des actions au porteur se fait par la production des titres à un intermédiaire financier. À la demande du détenteur d'actions au porteur, l'intermédiaire financier délivre une attestation certifiant le nombre d'actions au porteur produits par l'actionnaire, pour lequel il a déclaré vouloir participer aux Assemblées générales.
Certains intermédiaires financiers inscrivent les actions au porteur qui leur sont produites en compte-titres, de sorte qu'elles sont converties de plein droit en titres dématérialisés. Dans ce cas, les dispositions mentionnées plus haut relatives aux titres dématérialisés sont applicables.
Le droit d'un porteur d'obligations de participer aux Assemblées générales est subordonné à l'enregistrement comptable des obligations à son nom à la date d'enregistrement, quel que soit le nombre d'obligations en sa possession à la date de l'Assemblée générale. Les dispositions relatives aux actions exposées ci-dessus sont également valables en ce qui concerne les obligations.
Tout actionnaire et porteur d'obligations qui souhaite participer aux Assemblées générales doit le notifier au plus tard le sixième jour précédant la date des Assemblées générales, soit au plus tard le vendredi 26 avril 2013, comme suit :
comptes à la date d'enregistrement pour lequel ils ont déclaré vouloir participer aux Assemblées générales.
Tout porteur d'actions et d'obligations peut se faire représenter aux Assemblées générales par seulement un mandataire, sauf dans les cas prévus à l'article 547bis §1, alinéa 2 du Code des sociétés. Le formulaire prévu à cet effet est disponible sur le site www.kbc.com (KBCCOM > gouvernement d'entreprise > assemblée générale). Les actionnaires et porteurs d'obligations peuvent en outre obtenir au siège social un formulaire de procuration, contre remise de leurs titres ou de l'attestation de détention des titres visée à l'article 474 du Code des sociétés, délivrée par le teneur de comptes agréé ou l'organisme de liquidation. KBC Groupe SA doit recevoir la procuration signée au plus tard le vendredi 26 avril 2013, sous forme originale ou par voie électronique en annexe à un e-mail à l'adresse [email protected]. En cas de notification par voie électronique, veuillez remettre la procuration originale à KBC Groupe SA au plus tard avant le début des Assemblées générales.
Tout actionnaire ou obligataire souhaitant se faire représenter est tenu de respecter les conditions d'admission reprises au point 1 ci-dessus.
Le droit d'un ou de plusieurs actionnaires représentant ensemble au moins 3% du capital social de requérir l'inscription de sujets à traiter à l'ordre du jour, tel que visé à l'article 533 ter du Code des sociétés et à l'article 26 des statuts, peut être exercé jusqu'au 10 avril 2013 au plus tard. Le cas échéant, l'agenda complété sera communiqué au plus tard le quinzième jour précédant les Assemblées générales, soit au plus tard le 17 avril 2013, conformément à l'article 533ter, §3, alinéa 1 du Code des sociétés.
Le droit des actionnaires de poser des questions par écrit, visé à l'article 540 du Code des sociétés, peut être exercé jusqu'au 26 avril 2013 au plus tard.
Ces droits peuvent également être exercés par voie électronique par l'envoi d'un e-mail à l'adresse [email protected]. De plus amples informations sur ces droits sont disponibles sur le site www.kbc.com (KBCCOM > gouvernement d'entreprise > assemblée générale).
Les informations destinées aux actionnaires telles que visées à l'article 533bis § 2 du Code des sociétés seront disponibles sur le site www.kbc.com (KBCCOM > gouvernement d'entreprise > assemblée générale) à partir du 2 avril 2013. À partir de cette date, les actionnaires et porteurs d'obligations pourront en outre, sur présentation de leurs titres ou de l'attestation de détention des titres visée à l'article 474 du Code des sociétés délivrée par le teneur de comptes agréé ou l'organisme de liquidation, obtenir au siège social une copie des documents à présenter aux Assemblées générales, des propositions de décisions ou commentaires du Conseil d'administration relatifs aux points à l'ordre du jour et des formulaires de vote par procuration.
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