AI assistant
Kaufman & Broad SA — Share Issue/Capital Change 2019
May 13, 2019
1458_iss_2019-05-13_881b1007-48ad-40eb-9f46-0959e6f20dc7.pdf
Share Issue/Capital Change
Open in viewerOpens in your device viewer
Communiqué de presse
PARIS, le 13 mai 2019
OFFRE RESERVEE AUX SALARIES KB ACTIONS 2019
Kaufman & Broad lancera prochainement une offre d'actionnariat « KB Actions 2019 » réservée aux salariés du groupe.
L'objectif principal de Kaufman & Broad est d'associer plus étroitement les salariés à l'avenir de l'entreprise à travers la souscription d'actions à des conditions privilégiées. Les salariés sont aujourd'hui le premier actionnaire de Kaufman & Broad. Une politique d'actionnariat salarié forte est gage d'indépendance et de stabilité pour la société, ainsi que l'opportunité pour tous de bénéficier de son développement.
EMETTEUR
Kaufman & Broad SA Cotation : Euronext Paris Code ISIN : FR0004007813 KOF
CADRE DE L'OPERATION – TITRES OFFERTS
L'offre est réalisée en application des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, dans le cadre du Plan d'Epargne de Groupe (PEG) de Kaufman & Broad.
La souscription des actions est mise en œuvre en application de la 25ème résolution de l'Assemblée générale des actionnaires du 2 mai 2019 ayant délégué au Conseil d'administration sa compétence à l'effet d'émettre des actions au profit des adhérents de plan d'épargne d'entreprise ou de groupe, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires.
Faisant usage de cette délégation, le Conseil d'administration a arrêté, dans sa séance du 2 mai 2019, le principe de l'offre d'actions réservée aux adhérents du PEG et les principaux termes et conditions de l'augmentation de capital.
Les modalités définitives des émissions d'actions, notamment l'ouverture de la période de souscription et le prix de souscription seront arrêtées à une date ultérieure par le Président-Directeur Général, agissant dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été délégués par le Conseil d'administration.
Le volume global de l'offre sera arrêté par une décision sociale dans la limite de 3% du capital social, tel qu'il sera constaté à l'issue des opérations de paiement du dividende au titre de l'exercice clos le 30 novembre 2018 approuvé par l'assemblée générale du 2 mai 2019, pour lequel les actionnaire disposent d'une option de paiement en actions.
Les actions émises seront des actions ordinaires de 0,26 euro de nominal chacune.Elles porteront jouissance courante et seront entièrement assimilées aux actions existantes dès leur émission.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION :
Bénéficiaires :
L'offre s'adresse aux salariés des entités du groupe Kaufman & Broad, adhérentes au PEG, ayant cumulé au moins trois mois d'ancienneté au dernier jour de la période de souscription/révocation (prévu le 31 octobre 2019), ainsi qu'aux retraités ou pré-retraités ayant conservé des avoirs dans le PEG.
Prix de souscription :
Le prix de souscription des actions offertes sera fixé par le Président-Directeur Général, agissant dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été délégués par le Conseil d'administration. Il sera égal à la moyenne des premiers cours côtés de l'action Kaufman & Broad sur 20 séances de bourse précédant la date de la décision du Président-Directeur Général fixant l'ouverture de la période de souscription, diminuée d'une décote de 20%.
Modalités de souscription
Dans le cadre de l'offre « KB Actions 2019 », les bénéficiaires ont la possibilité d'investir dans une formule à effet de levier avec une garantie de leur investissement complétée d'une performance liée à l'évolution de l'action Kaufman & Broad, ou le cas échéant, d'un rendement minimum.
Les actions seront souscrites par l'intermédiaire du compartiment "KB Actions 2019" du fonds commun de placement d'entreprise FCPE « KB Actions » agréé par l'Autorité des Marchés Financiers sous le numéro FCE20190058.
Indisponibilité :
Les parts du compartiment « KB Actions 2019 » souscrites dans le cadre de l'offre seront indisponibles jusqu'au 1er juillet 2024, sauf cas de déblocage anticipé prévus par la réglementation.
Exercice des droits de vote
Les droits de vote aux assemblées générales de Kaufman & Broad afférents aux actions émises dans le cadre de la présente offre seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE « KB Actions ».
Plafond de versement :
Le total des versements dans le plan d'épargne effectués au cours d'une année est limité à 25% de la rémunération annuelle brute (s'agissant de l'offre, le calcul étant fait compte tenu des actions souscrites avec l'apport de la banque). Par ailleurs, l'investissement dans l'offre est plafonné à 10.000 euros en période de réservation. Ce plafond est réduit si le bénéficiaire n'a pas réservé.
CALENDRIER INDICATIF DE L'OPERATION
Période de réservation : du 9 au 23 septembre 2019 inclus
Fixation du prix de souscription : prévue le 29 octobre 2019
Période de souscription/révocation : prévue du 30 au 31 octobre 2019 inclus
Augmentation de capital : prévue le 21 novembre 2019
Ces dates sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées. Elles seront définitivement fixées par une décision à venir du Président-Directeur Général.
COTATION
L'admission des actions Kaufman & Broad nouvelles aux négociations sur le marché d'Euronext Paris (Code ISIN : FR0004007813 KOF) sera demandée dès la réalisation de l'augmentation de capital.
OPERATIONS DE COUVERTURE
La mise en place de l'offre à effet de levier est susceptible de générer de la part de l'établissement financier contrepartie de l'opération d'échange, des opérations de couverture, préalablement à la mise en place de l'opération, et pendant toute la durée de l'opération.
Ce communiqué est disponible sur le site www.kaufmanbroad.fr
Contacts
Directeur Général Finances Bruno Coche
01 41 43 44 73 [email protected]
Relations Presse Relations Médias : Agence Hopscotch Capital : Valerie Sicard 01 58 65 00 77 / k&[email protected] Kaufman & Broad : Emmeline Cacitti 06 72 42 66 24 / [email protected]
A propos de Kaufman & Broad - Depuis plus de 50 ans, Kaufman & Broad conçoit, développe, fait construire et commercialise des maisons individuelles en village, des appartements et des bureaux pour compte de tiers. Kaufman & Broad est l'un des premiers Développeurs-Constructeurs français par la combinaison de sa taille, de sa rentabilité et de la puissance de sa marque.
Le présent communiqué est établi en application des articles 1.4 (i) et 1.5(h)du Règlement Prospectus (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017, des articles 212-4, 5° et 212-5, 6° du Règlement général de l'AMF et de l'article 19 de l'Instruction AMF DOC-2016-14 du 21 octobre 2016, telle que modifiée le 15 janvier 2018.