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Kaufman & Broad SA AGM Information 2021

May 20, 2021

1458_iss_2021-05-20_01434982-9191-4458-8865-fa4c26f81f80.pdf

AGM Information

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Nombre d'actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée : 372 Nombre d'actions des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée : 18 042 479 Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée : 22 256 952

QUORUM général atteint

Voix
exprimées
Exclusions Pour Contre Abstention
Résolutions Résultat (en nombre et
en proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre et
en proportion
(en nombre et
en proportion
des voix des voix des voix des voix des voix
exprimées) exprimées) exprimées) exprimées) exprimées)
DÉCISIONS ORDINAIRES
1. Examen et approbation des
comptes annuels de l'exercice clos
le 30 novembre 2020
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 239 308
99.998%
540
0,002%
17 104
0,077%
2. Affectation du résultat de l'exercice
clos le 30 novembre 2020
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 215 375
99,81%
41 540
0,19%
37
0,00%
3. Examen et approbation des
comptes consolidés de l'exercice
clos le 30 novembre 2020
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 239 308
99.998%
540
0,002%
17 104
0,077%
4. Examen et approbation des
conventions visées à l'article L. 225-
38 du Code de commerce
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 224 110
99,85%
32 805
0,15%
37
0,00%
5. Approbation de la politique de
rémunération du Président –
Directeur Général
Adoptée 22 206 452
82,86%
50 000
0,23%
22 046 453
99,28%
159 045
0,72%
1 454
0,01%
6. Approbation de la politique de
rémunération des administrateurs
Adoptée 22 256 452
83,09%
500
0,00%
22 198 640
99,74%
57 219
0,26%
593
0,00%
Voix
exprimées
Exclusions Pour Contre Abstention
Résolutions Résultat (en nombre et
en proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre et
en proportion
(en nombre et
en proportion
des voix des voix des voix des voix des voix
exprimées) exprimées) exprimées) exprimées) exprimées)
7. Approbation des éléments fixes,
variables et exceptionnels
composant la rémunération totale
et les avantages de toute nature
versés au cours de l'exercice clos le
30 novembre 2020 ou attribués au
titre du même exercice au Président
– Directeur Général
Adoptée 2 206 952
82,86%
50 000
0,00%
20 900 426
94,50%
1 217 348
5,50%
89 180
0,40%
8. Approbation des informations
mentionnées à l'article L.22-10-9 -I
du Code de commerce
Adoptée 22 256 952 - 22 224 087 32 828 37
83,10% 99,85% 0,15% 0,00%
9. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur de
Monsieur Nordine HACHEMI,
renouvellement du mandat
d'administrateur de Monsieur
Nordine HACHEMI pour une durée
Adoptée 22 256 952 - 20 998 776 1 588 139 37
de trois années 83,10% 92,87% 7,14% 0,00%
10. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur de
Monsieur André MARTINEZ,
nomination d'un nouvel
administrateur pour une durée de
trois années
Adoptée 22 256 952 - 22 170 970 85 880 102
83,10% 99,61% 0,37% 0,00%
11. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur de
Madame Sylvie CHARLES,
renouvellement du mandat
d'administrateur de Madame Sylvie
CHARLES pour une durée de trois
Adoptée 22 256 952 - 22 181 760 75 155 37
années 83,10% 99,66% 0,34% 0,00%
12. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur de
Madame Sophie LOMBARD,
renouvellement du mandat
d'administrateur de Madame
Sophie LOMBARD pour une durée
Adoptée 22 256 952 - 21 990 057 266 858 37
de trois années 83,10% 98,80% 1,20% 0,00%
13. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur de
Madame Lucile RIBOT,
renouvellement du mandat
d'administrateur de Madame Lucile
RIBOT pour une durée de trois
années
Adoptée 22 256 952 - 22 238 216 18 699 37
83,10% 99,92% 0,08% 0,00%
Voix
exprimées
Exclusions Pour Contre Abstention
Résolutions Résultat (en nombre et
en proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre et
en proportion
(en nombre et
en proportion
des voix des voix des voix des voix des voix
exprimées) exprimées) exprimées) exprimées) exprimées)
14. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur
représentant les salariés actionnaires
de Madame Karine NORMAND,
renouvellement du mandat
d'administrateur de Madame Karine
NORMAND pour une durée de trois
années
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 237 202
99,92%
18 699
0,08%
1 051
0,00%
15. Constatation de l'expiration du
mandat d'administrateur de
Madame Caroline PUECHOULTRES,
nomination d'un nouvel
Adoptée 22 256 952 - 22 140 078 116 837 37
administrateur pour une durée de
trois années
83,10% 99,48% 0,53% 0,00%
16. Constatation de l'expiration des
mandats d'ERNST & YOUNG AUDIT,
commissaire aux comptes titulaire
de la Société et d'AUDITEX,
commissaire aux comptes suppléant
de la Société ; nomination de
Adoptée 22 256 952 - 20 107 516 2 149 399 37
commissaires aux comptes pour une
durée de six exercices
83,10% 90,34% 9,66% 0,00%
17. Constatation de l'expiration des
mandats de DELOITTE & ASSOCIES,
commissaire aux comptes titulaire
de la Société et de B.E.A.S.,
Adoptée 22 256 952 - 22 244 175 12 740 37
commissaire aux comptes suppléant
de la Société ; nomination de
commissaires aux comptes pour une
durée de six exercices
83,10% 99,94% 0,06% 0,00%
18. Autorisation à consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
22 256 952 - 22 205 810 20 661 30 481
dix-huit mois, à l'effet de procéder à
l'achat par la société de ses propres
actions
Adoptée 83,10% 99,91% 0,09% 0,14%
31. Pouvoirs pour l'accomplissement Adoptée 22 256 952 - 22 256 377 540 35
des formalités 83,10% 100,00% 0,00% 0,00%
DÉCISIONS EXTRAORDINAIRES
19. Autorisation à consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet de procéder
à l'annulation d'actions détenues
Adoptée 22 256 952 - 22 255 296 1 619 37
par la Société par suite de rachat
de ses propres titres
83,10% 100,00% 0,00% 0,00%
Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
22 256 952 - 22 256 375 540 37
20. vingt-six mois, à l'effet d'augmenter
le capital social par incorporation
de réserves ou de primes
Adoptée 83,10% 100,00% 0,00% 0,00%
Voix
exprimées
Exclusions Pour Contre Abstention
Résolutions Résultat (en nombre et
en proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre et
en proportion
(en nombre et
en proportion
des voix des voix des voix des voix des voix
exprimées) exprimées) exprimées) exprimées) exprimées)
Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'émettre
des actions ordinaires et/ou des
titres de capital donnant accès à
22 256 952 -- 22 171 112 85 803 37
21. d'autres titres de capital ou donnant
droit à l'attribution de titres de
créances et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des
titres de capital à émettre de la
Société avec maintien du droit
préférentiel de souscription des
actionnaires
Adoptée 83,10% 99,61% 0,39% 0,00%
Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'émettre
des actions ordinaires et/ou des
22 256 952 21 603 102 653 813 37
22. titres de capital donnant accès à
d'autres titres de capital ou donnant
droit à l'attribution de titres de
créances et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des
titres de capital à émettre de la
Société, avec suppression du droit
préférentiel de souscription des
actionnaires, dans le cadre d'offres
au public autres que celles visées à
l'article L.411-2 du Code monétaire
et financier
Adoptée 83,10% - 97,06% 2,94% 0,00%
Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'émettre
des actions ordinaires, et/ou des
titres de capital donnant accès à
22 256 952 21 098 191 1 158 724 37
23. d'autres titres de capital ou
donnant droit à l'attribution de titres
de créance, et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des
titres de capital à émettre de la
Société, avec suppression du droit
préférentiel de souscription des
actionnaires, dans le cadre d'offres
au public visées au 1 de l'article
L.411-2 du Code monétaire et
financier
Adoptée 83,10% - 94,80% 5,21% 0,00%
24. Autorisation à consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, en cas d'émission
d'actions ordinaires, et/ou des titres
de capital donnant accès à
d'autres titres de capital ou
donnant droit à l'attribution de titres
de créance, et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des
Adoptée 22 256 952 - 21 052 836 1 204 079 37
Voix
exprimées
Exclusions Pour Contre Abstention
Résolutions Résultat (en nombre et
en proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre et
en proportion
(en nombre et
en proportion
des voix des voix des voix des voix des voix
exprimées) exprimées) exprimées) exprimées) exprimées)
titres de capital à émettre de la
Société avec suppression du droit
préférentiel de souscription des
actionnaires, de fixer le prix
d'émission selon des modalités
fixées par l'assemblée générale
dans la limite de 10 % du capital
social
83,10% 94,60% 5,41% 0,00%
25. Autorisation à consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'augmenter
le nombre de titres à émettre en cas
d'augmentation de capital avec
maintien ou avec suppression du
droit préférentiel de souscription des
Adoptée 22 256 952 - 21 044 163 1 212 752 37
actionnaires 83,10% 94,45% 5,45% 0,00%
26. Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'émettre
des actions ou des titres de capital
donnant accès à d'autres titres de
capital ou donnant droit à
l'attribution de titres de créance en
rémunération d'apports en nature
de titres de capital ou de valeurs
mobilières donnant accès au
capital dans la limite de 10 % du
capital social
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 131 859
99,44%
125 056
0,56%
37
0,00%
27. Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'émettre
des actions et/ou des titres de
capital donnant accès à d'autres
titres de capital ou à l'attribution de
titres de créances en rémunération
de titres apportés à toute offre
publique d'échange initiée par la
Société
Rejetée 22 256 952
83,10%
- 14 168 813
63,66%
8 088 102
36,34%
37
0,00%
28. Délégation de compétence à
consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
vingt-six mois, à l'effet d'émettre
des actions et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des
titres de capital à émettre de la
Société avec suppression du droit
préférentiel de souscription des
actionnaires, au profit des
adhérents de Plan(s) d'Épargne
d'Entreprise du groupe pour un
montant de 3% du capital
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 131 871
99,44%
125 044
0,56%
37
0,00%
Voix
exprimées
Exclusions Pour Contre Abstention
Résolutions Résultat (en nombre et
en proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre
et en
proportion
(en nombre et
en proportion
(en nombre et
en proportion
des voix des voix des voix des voix des voix
exprimées) exprimées) exprimées) exprimées) exprimées)
29. Autorisation à consentir au conseil
d'administration, pour une durée de
trente-huit mois, à l'effet de
procéder à l'attribution gratuite
d'actions à émettre ou existantes au
profit des salariés et/ou de
dirigeants mandataires sociaux de
la Société et des entités liées
Adoptée 22 256 952 21 589 949 579 240 87 763
83,10% - 97,39% 2,61% 0,39%
30. Fixation des plafonds généraux des
délégations de compétence à un
montant nominal de (i) 2 270 000 €
pour l'ensemble des augmentations
de capital par voie d'émission
d'actions ou de titres de capital
donnant accès à d'autres titres de
capital ou de valeurs mobilières
donnant accès à des titres de
capital à émettre, (ii) 568 000 € pour
les augmentations de capital par
voie d'émission d'actions ou de
titres de capital donnant accès à
d'autres titres de capital ou de
valeurs mobilières donnant accès à
des titres de capital à émettre avec
suppression du droit préférentiel de
souscription et (iii) 500 000 000 €,
pour les émissions de titres de
créances donnant droit à
l'attribution d'un titre de capital ou
de créance ; fixation de plafonds
particuliers pour les augmentations
de capital susceptibles de résulter
de l'attribution d'actions gratuites
Adoptée 22 256 952
83,10%
- 22 129 522
99,43%
127 393
0,57%
37
0,00%

Ce communiqué est disponible sur le site : www.kaufmanbroad.fr

Directeur Général Finances
Bruno Coche
01 41 43 44 73
[email protected]

Relations Presse DGM Conseil Thomas Roborel de Climens - +33 6 14 50 15 84 [email protected]

Kaufman & Broad : Emmeline Cacitti 06 72 42 66 24 / [email protected]

A propos de Kaufman & Broad - Depuis plus de 50 ans, Kaufman & Broad conçoit, développe, fait construire et commercialise des maisons individuelles en village, des appartements et des bureaux pour compte de tiers. Kaufman & Broad est l'un des premiers Développeurs-Constructeurs français par la combinaison de sa taille, de sa rentabilité et de la puissance de sa marque.

Le Document d'Enregistrement Universel de Kaufman & Broad a été déposé le 31 mars 2021 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF ») sous le numéro D. 21-0239. Il est disponible sur les sites internet de l'AMF (www.amf-france.org) et de Kaufman & Broad (www.kaufmanbroad.fr). Il contient une description détaillée de l'activité, des résultats et des perspectives de Kaufman & Broad ainsi que des facteurs de risques associés. Kaufman & Broad attire notamment l'attention sur les facteurs de risques décrits au chapitre 4 du Document d'Enregistrement Universel. La concrétisation d'un ou plusieurs de ces risques peut avoir un effet défavorable significatif sur les activités, le patrimoine, la situation financière, les résultats ou les perspectives du groupe Kaufman & Broad, ainsi que sur le prix de marché des actions Kaufman & Broad.

Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre de vente ou une offre de souscription ou comme destiné à solliciter un ordre d'achat ou de souscription dans un quelconque pays.

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