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AGM Information • Mar 17, 2011

17 mars 2011

Participation à l'Assemblée générale mixte des actionnaires du 7 avril 2011 et mise à disposition des documents préparatoires

L'Assemblée générale mixte des actionnaires de la Société se tiendra le jeudi 7 avril 2011 à 9 heures 30 au siège social, 35 rue Val de Marne à Paris (75013).

Un avis de réunion a été publié au BALO le 2 mars 2011 (Bulletin n°26) et contient l'ordre du jour, le texte des résolutions et les principales modalités de participation à l'Assemblée.

Participation à l'Assemblée

Les actionnaires souhaitant participer à cette Assemblée devront impérativement:

• pour les actionnaires nominatifs : être inscrits en compte nominatif au plus tard le lundi 4 avril 2011 zéro heure, heure de Paris ;
• pour les actionnaires au porteur : faire établir, par l'intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres, une attestation de participation constatant l'inscription ou l'enregistrement comptable de leurs actions au plus tard le lundi 4 avril 2011, zéro heure, heure de Paris.

Les actionnaires n'assistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant être représentés ou voter par correspondance pourront :

• pour les actionnaires nominatifs : faire la demande d'un formulaire unique de pouvoir / vote par correspondance à la Société Générale* ;
• pour les actionnaires au porteur : demander à l'intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres un formulaire unique de pouvoir / vote par correspondance et le renvoyer accompagné de l'attestation de participation à la Société Générale.

Les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la Société Générale au plus tard le lundi 4 avril 2011.

Conformément aux dispositions de l'article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes :

• pour les actionnaires au nominatif pur: envoyer un e-mail revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à l'adresse électronique suivante : ipsos.mandat.AG@ipsos.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant Société Générale nominatif (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte) ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué. Puis, confirmer leur demande sur le site internet www.nominet.socgen.com. Utiliser la rubrique nouveau message avec comme objet le thème « Assemblée générale » et le sous thème « Autre » en reprécisant les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué.
• pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur: envoyer un e-mail revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à l'adresse électronique suivante :

ipsos.mandat.AG@ipsos.com en précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué. Puis, demander à l'intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte-titres d'envoyer une confirmation (par courrier ou par fax) à la Société Générale.

Afin que les désignations ou révocations de mandats puissent être prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard le lundi 4 avril 2011. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à l'adresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ ou traitée.

Mise à disposition des documents relatifs à l'Assemblée

Tout actionnaire peut, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant l'Assemblée, demander que les documents et informations prévus par les articles R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce lui soient envoyés à l'adresse postale ou électronique indiquée par ses soins, sur demande adressée à la Société Générale. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation de participation dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.

Les documents et renseignements relatifs à l'Assemblée seront tenus à la disposition des actionnaires au siège de la Société dans les conditions légales et réglementaires. Les documents prévus à l'article R225-73-1 du Code de commerce, sont disponibles sur le site internet de la Société (www.ipsos.com/french/Assemblees_Generales_des_Actionnaires).

*Société Générale, services des assemblées, 32 rue du Champ de Tir, BP 81236, 44312 NANTES, Cedex 3.