AI assistant
Helium Evolution Incorporated Capital/Financing Update 2026
47789_rns_2026-04-23_4d1411f2-ef75-45e3-b155-7b51c6eb9652.pdf
Capital/Financing Update
Open in viewerOpens in your device viewer
Billets à coupon remboursables par anticipation liés à un indice des services aux collectivités canadien RA 200 TD
Série 3226 échéant le 17 mai 2033 (capital non protégé)
D
Exposition à l'indice
Solactive Canada
Utilities 200 AR
Coupon potentiel
par année de 7,20 %
(payé mensuellement)
Clause de remboursement
automatique à 105 %
du niveau d'ouverture
Seuil : 80 % du niveau
d'ouverture
Principales dispositions du placement
Les billets à coupon remboursables par anticipation liés à un indice des services aux collectivités canadien RA 200 TD, série 3226 (les « billets ») offrent aux investisseurs une occasion de recevoir des coupons et un paiement à l'échéance liés au rendement de l'élément sous-jacent décrit ci-dessous.
| Émetteur : | La Banque Toronto-Dominion |
|---|---|
| Date d'émission : | Le 11 mai 2026 |
| Date d'évaluation initiale : | Le 11 mai 2026, sous réserve des rajustements prévus dans le supplément de fixation du prix. |
| Date d'échéance : | Le 17 mai 2033 |
| Élément sous-jacent : | L'élément sous-jacent est composé de la (des) composante(s) suivante(s) : |
Indice Solactive Canada Utilities 200 AR
Les niveaux de clôture n'illustrent que le rendement de l'élément sous-jacent.
L'indice Solactive Canada Utilities 200 AR est une composante de l'élément sous-jacent, qui vise à suivre le rendement total brut d'un indice cible, l'indice Solactive Canada Utilities Index TR, dont est déduit un facteur de rendement ajusté de 200 points d'indice par année.
Le rendement de toute composante de l'élément sous-jacent qui est un indice de rendement ajusté est inclus dans les cours de clôture applicables. Le rendement des titres composant l'indice cible sur la période continue de douze mois au 31 mars 2026 s'établissait à 3,52 %, ce qui représenterait un rendement global de 24,72 % sur la durée maximale des billets, si les dividendes ou les distributions versés sur les titres composant l'indice cible demeuraient constants et n'étaient pas réinvestis.
Au 31 mars 2026, le niveau de clôture de l'indice Solactive Canada Utilities 200 AR s'établissait à 4 255,21. Le facteur de rendement ajusté divisé par ce niveau de clôture est égal à 4,70 % par année. Pendant la durée maximale des billets, la somme du facteur de rendement ajusté réduirait le niveau de l'indice Solactive Canada Utilities 200 AR d'environ 1403 points d'indice, soit 32,97 % du niveau de clôture de l'indice Solactive Canada Utilities 200 AR au 31 mars 2026. |
| Code Fundserv | Période de vente | Date du résumé à l'intention des investisseurs |
| --- | --- | --- |
| TDN7010 | Du 23 avril 2026 au 8 mai 2026 | 23 avril 2026 |
Un coupon, le cas échéant, n'est payable que si le rendement de l'élément sous-jacent à la date d'évaluation applicable est supérieur ou égal au seuil du paiement. Si le niveau final est inférieur au seuil et que la Banque n'a pas remboursé automatiquement les billets, l'investisseur recevra un montant moindre que le capital à l'échéance. Le capital des billets n'est pas protégé et les investisseurs pourraient perdre la quasi-totalité de leur investissement dans les billets. Les billets ne se veulent pas une solution de rechange aux instruments à revenu fixe ou du marché monétaire. Voir « OPPORTUNITÉ DU PLACEMENT ».
Le présent document doit être lu conjointement avec le prospectus préalable de base simplifié de La Banque Toronto-Dominion (la « Banque ») daté du 9 septembre 2024, en sa version éventuellement modifiée ou complétée (le « prospectus ») et le supplément de fixation du prix pour les billets devant être daté vers le 23 avril 2026 (le « supplément de fixation du prix »), qui contiennent des renseignements importants au sujet des billets. Le prospectus contenant des renseignements importants liés aux titres décrits dans le présent document a été déposé auprès des autorités en valeurs mobilières de chacune des provinces et chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus, toute modification apportée au prospectif et tout supplément de fixation du prix ayant été déposés doivent être remis avec le présent document. Le présent document ne contient pas la divulgation complète de tous les faits importants liés aux titres offerts. Les investisseurs doivent lire le prospectus, toute modification apportée ainsi que le supplément de fixation du prix pour la divulgation de ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d'investissement. Les billets ne constitueront pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Page | 2 de 11
| Le rendement de toute composante de l'élément sous-jacent qui est un indice de rendement ajusté sera inférieur au rendement de l'indice cible applicable pendant la durée des billets, car l'effet combiné du rendement des cours et du rendement des titres composant cet indice cible sur le cours de clôture applicable est réduit par l'impact de la déduction du facteur de rendement ajusté pendant la durée des billets. | |
|---|---|
| Devise : | Le dollar canadien |
| Clause de remboursement automatique : | La Banque remboursera automatiquement les billets si le niveau de clôture à une date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique. Si la Banque rembourse automatiquement les billets, le paiement de rachat à l'échéance sera versé à la date de remboursement automatique applicable, les billets seront rachetés et les porteurs de billets n'auront pas le droit de recevoir quelque paiement subséquent à l'égard des billets. |
| La première date de remboursement automatique est le 17 novembre 2026. | |
| Dates de remboursement automatique : | 17 novembre 2026, 17 décembre 2026, 15 janvier 2027, 18 février 2027, 17 mars 2027, 16 avril 2027, 17 mai 2027, 17 juin 2027, 16 juillet 2027, 17 août 2027, 17 septembre 2027, 18 octobre 2027, 17 novembre 2027, 17 décembre 2027, 17 janvier 2028, 17 février 2028, 17 mars 2028, 18 avril 2028, 17 mai 2028, 16 juin 2028, 17 juillet 2028, 17 août 2028, 15 septembre 2028, 17 octobre 2028, 17 novembre 2028, 15 décembre 2028, 17 janvier 2029, 16 février 2029, 16 mars 2029, 17 avril 2029, 17 mai 2029, 15 juin 2029, 17 juillet 2029, 17 août 2029, 17 septembre 2029, 17 octobre 2029, 16 novembre 2029, 17 décembre 2029, 17 janvier 2030, 15 février 2030, 15 mars 2030, 17 avril 2030, 17 mai 2030, 17 juin 2030, 17 juillet 2030, 16 août 2030, 17 septembre 2030, 18 octobre 2030, 15 novembre 2030, 17 décembre 2030, 17 janvier 2031, 18 février 2031, 17 mars 2031, 18 avril 2031, 16 mai 2031, 17 juin 2031, 17 juillet 2031, 15 août 2031, 17 septembre 2031, 20 octobre 2031, 17 novembre 2031, 17 décembre 2031, 16 janvier 2032, 18 février 2032, 17 mars 2032, 16 avril 2032, 17 mai 2032, 17 juin 2032, 16 juillet 2032, 17 août 2032, 17 septembre 2032, 18 octobre 2032, 17 novembre 2032, 17 décembre 2032, 17 janvier 2033, 17 février 2033, 17 mars 2033, 18 avril 2033 et 17 mai 2033 (laquelle est également la date d'échéance) |
| Dates de coupon : | 17 juin 2026, 17 juillet 2026, 17 août 2026, 17 septembre 2026, 19 octobre 2026, 17 novembre 2026, 17 décembre 2026, 15 janvier 2027, 18 février 2027, 17 mars 2027, 16 avril 2027, 17 mai 2027, 17 juin 2027, 16 juillet 2027, 17 août 2027, 17 septembre 2027, 18 octobre 2027, 17 novembre 2027, 17 décembre 2027, 17 janvier 2028, 17 février 2028, 17 mars 2028, 18 avril 2028, 17 mai 2028, 16 juin 2028, 17 juillet 2028, 17 août 2028, 15 septembre 2028, 17 octobre 2028, 17 novembre 2028, 15 décembre 2028, 17 janvier 2029, 16 février 2029, 16 mars 2029, 17 avril 2029, 17 mai 2029, 15 juin 2029, 17 juillet 2029, 17 août 2029, 17 septembre 2029, 17 octobre 2029, 16 novembre 2029, 17 décembre 2029, 17 janvier 2030, 15 février 2030, 15 mars 2030, 17 avril 2030, 17 mai 2030, 17 juin 2030, 17 juillet 2030, 16 août 2030, 17 septembre 2030, 18 octobre 2030, 15 novembre 2030, 17 décembre 2030, 17 janvier 2031, 18 février 2031, 17 mars 2031, 18 avril 2031, 16 mai 2031, 17 juin 2031, 17 juillet 2031, 15 août 2031, 17 septembre 2031, 20 octobre 2031, 17 novembre 2031, 17 décembre 2031, 16 janvier 2032, 18 février 2032, 17 mars 2032, 16 avril 2032, 17 mai 2032, 17 juin 2032, 16 juillet 2032, 17 août 2032, 17 septembre 2032, 18 octobre 2032, 17 novembre 2032, 17 décembre 2032, 17 janvier 2033, 17 février 2033, 17 mars 2033, 18 avril 2033 et 17 mai 2033 (laquelle est également la date d'échéance) |
| Dates d'évaluation : | 11 juin 2026, 13 juillet 2026, 11 août 2026, 11 septembre 2026, 13 octobre 2026, 11 novembre 2026, 11 décembre 2026, 11 janvier 2027, 11 février 2027, 11 mars 2027, 12 avril 2027, 11 mai 2027, 11 juin 2027, 12 juillet 2027, 11 août 2027, 13 septembre 2027, 12 octobre 2027, 11 novembre 2027, 13 décembre 2027, 11 janvier 2028, 11 février 2028, 13 mars 2028, 11 avril 2028, 11 mai 2028, 12 juin 2028, 11 juillet 2028, 11 août 2028, 11 septembre 2028, 11 octobre 2028, 13 novembre 2028, 11 décembre 2028, 11 janvier 2029, 12 février 2029, 12 mars 2029, 11 avril 2029, 11 juin 2029, 11 juillet 2029, 13 août 2029, 11 septembre 2029, 11 octobre 2029, 12 novembre 2029, 11 décembre 2029, 11 janvier 2030, 11 février 2030, 11 mars 2030, 11 avril 2030, 13 mai 2030, 11 juin 2030, 11 juillet 2030, 12 août 2030, 11 septembre 2030, 11 octobre 2030, 11 novembre 2030, 11 décembre 2030, 13 janvier 2031, 11 février 2031, 11 mars 2031, 14 avril 2031, 12 mai 2031, 11 juin 2031, 11 juillet 2031, 11 août 2031, 11 septembre 2031, 14 octobre 2031, 11 novembre 2031, 11 décembre 2031, 12 janvier 2032, 11 février 2032, 11 mars 2032, 12 avril 2032, 11 mai 2032, 11 juin 2032, 12 juillet 2032, 11 août 2032, 13 septembre 2032, 12 octobre 2032, 11 novembre 2032, 13 décembre 2032, 11 janvier 2033, 11 février 2033, 11 mars 2033 et 11 mai 2033 |
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Page | 3 de 11
| Coupon : | Les porteurs de billets pourraient recevoir un coupon à chaque date de coupon sauf si la Banque a remboursé automatiquement les billets avant la date d'évaluation applicable. L'agent chargé du calcul calculera le coupon pour la date de coupon pertinente conformément à la formule applicable suivante :
(i) si le rendement de l'élément sous-jacent applicable est supérieur ou égal au seuil du paiement :
$$Coupon = capital \times \text{taux de paiement}; \text{ ou}$$
(ii) si le rendement de l'élément sous-jacent applicable est inférieur au seuil du paiement :
$$Coupon = 0\ \$.$$ |
| --- | --- |
| Seuil du paiement : | -20 % |
| Taux de paiement : | 0,60 % |
| Paiement de rachat à l'échéance : | Si la Banque rembourse automatiquement les billets, les porteurs de billets recevront le paiement de rachat à l'échéance à la date de remboursement automatique applicable, en plus de quelque coupon payable à cette date. Si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets, les porteurs de billets recevront le paiement de rachat à l'échéance à la date d'échéance, en plus de quelque coupon payable à cette date. Le porteur de billets ne peut pas choisir de recevoir le paiement de rachat à l'échéance avant la date d'échéance. L'agent chargé du calcul calculera le paiement de rachat à l'échéance conformément à la formule applicable suivante :
(i) si le niveau de clôture à une date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique, la Banque remboursera automatiquement les billets et le paiement de rachat à l'échéance correspondra à ce qui suit :
$$Capital;$$
(ii) si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur ou égal au seuil, le paiement de rachat à l'échéance correspondra à ce qui suit :
$$Capital; \text{ ou}$$
(iii) si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au seuil, le paiement de rachat à l'échéance correspondra au montant le plus élevé entre :
a) $$Capital \times (1 + \text{rendement de l'élément sous-jacent}); \text{ et}$$
b) 1 $ par billet.
Le paiement de rachat à l'échéance sera inférieur au capital si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au seuil. |
| Niveau de remboursement automatique : | 105 % du niveau d'ouverture |
| Seuil : | 80 % du niveau d'ouverture
Le capital d'un investisseur est protégé jusqu'à l'échéance à moins que le niveau final soit inférieur à 80 % du niveau d'ouverture. |
| Frais : | Une commission de vente correspondant à 2,50 % du capital de chaque billet vendu sera versée aux représentants, y compris les représentants embauchés par les placeurs pour compte dont les clients souscrivent des billets.
La commission de vente et la rémunération du placeur pour compte indépendant sont incluses dans le prix d'émission des billets. Aucune rémunération supplémentaire ni aucuns frais du placement ne sont directement payables par les porteurs de billets. |
| Admissibilité : | REER, FERR, REEE, REEI, CELI, CELIAPP et RPDB. |
| Marché secondaire : | Les billets ne seront pas inscrits à la cote d'une Bourse de valeurs. VMTDI entend, dans des conditions de marché normales, maintenir un marché secondaire pour la négociation des billets, mais n'est aucunement tenue de le faire, et, le cas échéant, elle se réserve le droit d'y mettre fin à sa seule appréciation, sans avis aux porteurs de billets. Les porteurs de billets qui choisissent de vendre leurs billets à VMTDI avant l'échéance pourraient devoir payer des frais de négociation anticipée pouvant aller jusqu'à 4,00 $ par billet initialement et atteignant zéro après 170 jours (voir le tableau ci-après). |
Exemples de calculs
Les exemples suivants ne sont donnés qu'à titre indicatif. Les niveaux utilisés dans les exemples ne sont pas des estimations ni des prévisions du niveau de clôture aux dates applicables. Ni la Banque ni aucun des placeurs pour compte ne prévoient ni ne garantissent un gain ou un rendement particulier sur les billets. Les exemples suivants supposent un investissement initial de 100 000,00 $ (1 000 billets), que les billets seront détenus jusqu'à l'échéance ou jusqu'au rachat et que les niveaux de clôture suivent le chemin indiqué dans les graphiques ci-dessous :
Exemple n° 1 : Le niveau de clôture à chaque date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l'élément sous-jacent à chaque date d'évaluation est inférieur au seuil du paiement, et le niveau final est inférieur au seuil.
| Date d'évaluation | Niveau de clôture | Rendement de l'élément sous-jacent | Coupeur | Niveau et classe de remboursement automatique | Paiement de valeur à l'échéance |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 | 4 255,21 | 4 467,97 | |||
| 1 | 3 063,75 | -28,00003 % | 0,00 $ | s.o. | |
| 2 | 2 540,25 | -40,30259 % | 0,00 $ | s.o. | |
| 3 | 2 429,86 | -42,89683 % | 0,00 $ | s.o. | |
| 4 | 2 619,36 | -38,44346 % | 0,00 $ | s.o. | |
| 5 | 2 625,31 | -38,30363 % | 0,00 $ | s.o. | |
| 6 | 2 362,57 | -44,47818 % | 0,00 $ | NON | |
| 7 | 2 162,64 | -49,17666 % | 0,00 $ | NON | |
| 8 | 2 174,30 | -48,90264 % | 0,00 $ | NON | |
| 9 | 2 057,78 | -51,64093 % | 0,00 $ | NON | |
| 10 | 2 059,40 | -51,60286 % | 0,00 $ | NON | |
| 11 | 1 968,32 | -53,74329 % | 0,00 $ | NON | |
| 12 | 1 860,87 | -56,26843 % | 0,00 $ | NON | |
| 13 | 1 821,54 | -57,19271 % | 0,00 $ | NON | |
| 14 | 1 677,86 | -60,56928 % | 0,00 $ | NON | |
| 15 | 1 707,25 | -59,87860 % | 0,00 $ | NON | |
| 16 | 1 939,73 | -54,41518 % | 0,00 $ | NON | |
| 17 | 1 750,16 | -58,87019 % | 0,00 $ | NON | |
| 18 | 1 881,93 | -55,77351 % | 0,00 $ | NON | |
| 19 | 1 560,31 | -63,33177 % | 0,00 $ | NON | |
| 20 | 1 459,72 | -65,69570 % | 0,00 $ | NON | |
| 21 | 1 104,64 | -74,04029 % | 0,00 $ | NON | |
| 22 | 1 193,21 | -71,95885 % | 0,00 $ | NON | |
| 23 | 986,88 | -76,80773 % | 0,00 $ | NON | |
| 24 | 1 100,21 | -74,14440 % | 0,00 $ | NON | |
| 25 | 1 059,35 | -75,10464 % | 0,00 $ | NON | |
| 26 | 1 129,04 | -73,46688 % | 0,00 $ | NON | |
| 27 | 1 239,88 | -70,86207 % | 0,00 $ | NON | |
| 28 | 1 068,51 | -74,88937 % | 0,00 $ | NON | |
| 29 | 793,17 | -81,36003 % | 0,00 $ | NON | |
| 30 | 952,87 | -77,60698 % | 0,00 $ | NON | |
| 31 | 1 314,32 | -69,11269 % | 0,00 $ | NON | |
| 32 | 1 569,34 | -63,11956 % | 0,00 $ | NON | |
| 33 | 1 624,85 | -61,81505 % | 0,00 $ | NON | |
| 34 | 1 795,27 | -57,81007 % | 0,00 $ | NON | |
| 35 | 1 946,41 | -54,25819 % | 0,00 $ | NON | |
| 36 | 1 845,54 | -56,62870 % | 0,00 $ | NON | |
| 37 | 1 587,61 | -62,69021 % | 0,00 $ | NON | |
| 38 | 1 704,41 | -59,94534 % | 0,00 $ | NON | |
| 39 | 1 627,62 | -61,74995 % | 0,00 $ | NON | |
| 40 | 1 787,43 | -57,99432 % | 0,00 $ | NON | |
| 41 | 1 847,79 | -56,57582 % | 0,00 $ | NON | |
| 42 | 1 994,59 | -53,12593 % | 0,00 $ | NON | |
| 43 | 2 607,06 | -38,73252 % | 0,00 $ | NON | |
| 44 | 2 642,20 | -37,90671 % | 0,00 $ | NON | |
| 45 | 2 418,63 | -43,16074 % | 0,00 $ | NON | |
| 46 | 2 664,98 | -37,37136 % | 0,00 $ | NON | |
| 47 | 2 574,68 | -39,49347 % | 0,00 $ | NON | |
| 48 | 2 602,22 | -38,84626 % | 0,00 $ | NON | |
| 49 | 2 274,80 | -46,54083 % | 0,00 $ | NON | |
| 50 | 2 301,23 | -45,91971 % | 0,00 $ | NON | |
| 51 | 2 438,44 | -42,69519 % | 0,00 $ | NON | |
| 52 | 2 052,49 | -51,76525 % | 0,00 $ | NON | |
| 53 | 2 135,83 | -49,80671 % | 0,00 $ | NON | |
| 54 | 2 175,54 | -48,87350 % | 0,00 $ | NON | |
| 55 | 2 377,72 | -44,12215 % | 0,00 $ | NON | |
| 56 | 2 425,62 | -42,99647 % | 0,00 $ | NON | |
| 57 | 2 249,57 | -47,13375 % | 0,00 $ | NON | |
| 58 | 2 143,33 | -49,63045 % | 0,00 $ | NON | |
| 59 | 2 222,95 | -47,75934 % | 0,00 $ | NON | |
| 60 | 2 228,45 | -47,63008 % | 0,00 $ | NON | |
| 61 | 1 820,33 | -57,22115 % | 0,00 $ | NON | |
| 62 | 2 203,26 | -48,22206 % | 0,00 $ | NON | |
| 63 | 2 134,61 | -49,83538 % | 0,00 $ | NON | |
| 64 | 2 063,84 | -51,49852 % | 0,00 $ | NON | |
| 65 | 1 858,70 | -56,31943 % | 0,00 $ | NON | |
| 66 | 1 845,73 | -56,62423 % | 0,00 $ | NON | |
| 67 | 1 514,49 | -64,40857 % | 0,00 $ | NON | |
| 68 | 1 650,37 | -61,21531 % | 0,00 $ | NON | |
| 69 | 1 302,58 | -69,38858 % | 0,00 $ | NON | |
| 70 | 1 401,64 | -67,06062 % | 0,00 $ | NON | |
| 71 | 1 379,04 | -67,59173 % | 0,00 $ | NON | |
| 72 | 1 288,47 | -69,72018 % | 0,00 $ | NON | |
| 73 | 1 711,76 | -59,77261 % | 0,00 $ | NON | |
| 74 | 1 814,15 | -57,36638 % | 0,00 $ | NON | |
| 75 | 1 463,80 | -65,59982 % | 0,00 $ | NON | |
| 76 | 1 439,62 | -66,16806 % | 0,00 $ | NON | |
| 77 | 3 001,25 | -29,46882 % | 0,00 $ | NON | |
| 78 | 3 063,75 | -28,00003 % | 0,00 $ | NON | |
| 79 | 2 540,25 | -40,30259 % | 0,00 $ | NON | |
| 80 | 2 429,86 | -42,89683 % | 0,00 $ | NON | |
| 81 | 2 619,36 | -38,44346 % | 0,00 $ | NON |
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
| 82 | 2 625,31 | -38,30363 % | 0,00 $ | NON |
|---|---|---|---|---|
| 83 | 2 362,57 | -44,47818 % | 0,00 $ | NON |
| 84 | 2 162,64 | -49,17666 % | 0,00 $ | NON |
| Total (cinquième et paiement de rachat à l'échéance) | ||||
| Sous-de-rendements communs annuels |
La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets ne reçoit pas de coupon étant donné que le rendement de l'élément sous-jacent à chaque date d'évaluation est inférieur au seuil du paiement. Étant donné que le niveau final est inférieur au seuil, le paiement de rachat à l'échéance correspondrait à :
$$
\text{Paiement de rachat à l'échéance} = \text{capital} \times (1 + \text{rendement de l'élément sous-jacent}) = 100\,000,00\ \text{ $} \times (1 - 49,17666\ \%) = 50\,823,34\ \text{ \text{ \text{ \text{ }}}
$$
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait le paiement de rachat à l'échéance de 50 823,34 $ à la date d'échéance, et le taux de rendement composé annuel des billets est d'environ -9,19 %. Dans cet exemple, le porteur de billets ne recevrait aucun coupon et le paiement de rachat à l'échéance serait moindre que le montant initialement investi dans les billets.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Exemple n° 2 : Le niveau de clôture à chaque date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l'élément sous-jacent pour quarante-deux des dates d'évaluation est supérieur ou égal au seuil du paiement et le niveau final est supérieur ou égal au seuil.
| Date d'évaluation | Niveau de clôture | Rendement de l'élément sous-jacent | Coupon | Niveau et niveau de remboursement automatique | Paiement de l'effet à l'échéance |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 | 4 255,21 | 4 467,97 | |||
| 1 | 3 593,98 | -15,53930 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 2 | 3 505,31 | -17,62310 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 3 | 3 486,61 | -18,06256 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 4 | 3 518,71 | -17,30819 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 5 | 3 519,71 | -17,28469 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 6 | 3 475,21 | -18,33047 % | 600,00 $ | NON | |
| 7 | 3 441,34 | -19,12644 % | 600,00 $ | NON | |
| 8 | 3 443,31 | -19,08014 % | 600,00 $ | NON | |
| 9 | 3 423,58 | -19,54381 % | 600,00 $ | NON | |
| 10 | 3 423,85 | -19,53746 % | 600,00 $ | NON | |
| 11 | 3 408,42 | -19,90008 % | 600,00 $ | NON | |
| 12 | 3 390,22 | -20,32779 % | 0,00 $ | NON | |
| 13 | 3 383,56 | -20,48430 % | 0,00 $ | NON | |
| 14 | 3 359,22 | -21,05631 % | 0,00 $ | NON | |
| 15 | 3 364,20 | -20,93927 % | 0,00 $ | NON | |
| 16 | 3 403,58 | -20,01382 % | 0,00 $ | NON | |
| 17 | 3 371,47 | -20,76842 % | 0,00 $ | NON | |
| 18 | 3 393,79 | -20,24389 % | 0,00 $ | NON | |
| 19 | 3 339,31 | -21,52420 % | 0,00 $ | NON | |
| 20 | 3 322,27 | -21,92465 % | 0,00 $ | NON | |
| 21 | 3 262,12 | -23,33821 % | 0,00 $ | NON | |
| 22 | 3 277,12 | -22,98570 % | 0,00 $ | NON | |
| 23 | 3 242,17 | -23,80705 % | 0,00 $ | NON | |
| 24 | 3 261,37 | -23,35584 % | 0,00 $ | NON | |
| 25 | 3 254,45 | -23,51846 % | 0,00 $ | NON | |
| 26 | 3 266,25 | -23,24116 % | 0,00 $ | NON | |
| 27 | 3 285,03 | -22,79981 % | 0,00 $ | NON | |
| 28 | 3 256,00 | -23,48204 % | 0,00 $ | NON | |
| 29 | 3 209,36 | -24,57811 % | 0,00 $ | NON | |
| 30 | 3 236,41 | -23,94241 % | 0,00 $ | NON | |
| 31 | 3 297,64 | -22,50347 % | 0,00 $ | NON | |
| 32 | 3 340,84 | -21,48825 % | 0,00 $ | NON | |
| 33 | 3 350,24 | -21,26734 % | 0,00 $ | NON | |
| 34 | 3 379,11 | -20,58888 % | 0,00 $ | NON | |
| 35 | 3 404,71 | -19,98726 % | 600,00 $ | NON | |
| 36 | 3 387,62 | -20,38889 % | 0,00 $ | NON | |
| 37 | 3 343,93 | -21,41563 % | 0,00 $ | NON | |
| 38 | 3 363,72 | -20,95055 % | 0,00 $ | NON | |
| 39 | 3 350,71 | -21,25630 % | 0,00 $ | NON | |
| 40 | 3 377,78 | -20,62013 % | 0,00 $ | NON | |
| 41 | 3 388,01 | -20,37972 % | 0,00 $ | NON | |
| 42 | 3 412,87 | -19,79550 % | 600,00 $ | NON | |
| 43 | 3 516,62 | -17,35731 % | 600,00 $ | NON | |
| 44 | 3 522,58 | -17,21725 % | 600,00 $ | NON | |
| 45 | 3 484,70 | -18,10745 % | 600,00 $ | NON | |
| 46 | 3 526,43 | -17,12677 % | 600,00 $ | NON | |
| 47 | 3 511,14 | -17,48609 % | 600,00 $ | NON | |
| 48 | 3 515,80 | -17,37658 % | 600,00 $ | NON | |
| 49 | 3 460,34 | -18,67992 % | 600,00 $ | NON | |
| 50 | 3 464,82 | -18,57464 % | 600,00 $ | NON | |
| 51 | 3 488,06 | -18,02849 % | 600,00 $ | NON | |
| 52 | 3 422,68 | -19,56496 % | 600,00 $ | NON | |
| 53 | 3 436,80 | -19,23313 % | 600,00 $ | NON | |
| 54 | 3 443,52 | -19,07520 % | 600,00 $ | NON | |
| 55 | 3 477,77 | -18,27031 % | 600,00 $ | NON | |
| 56 | 3 485,89 | -18,07948 % | 600,00 $ | NON | |
| 57 | 3 456,07 | -18,78027 % | 600,00 $ | NON | |
| 58 | 3 438,07 | -19,20328 % | 600,00 $ | NON | |
| 59 | 3 451,56 | -18,88626 % | 600,00 $ | NON | |
| 60 | 3 452,49 | -18,86440 % | 600,00 $ | NON | |
| 61 | 3 383,35 | -20,48924 % | 0,00 $ | NON | |
| 62 | 3 448,22 | -18,96475 % | 600,00 $ | NON | |
| 63 | 3 436,59 | -19,23806 % | 600,00 $ | NON | |
| 64 | 3 424,60 | -19,51984 % | 600,00 $ | NON | |
| 65 | 3 389,85 | -20,33648 % | 0,00 $ | NON | |
| 66 | 3 387,66 | -20,38795 % | 0,00 $ | NON | |
| 67 | 3 331,55 | -21,70657 % | 0,00 $ | NON | |
| 68 | 3 354,56 | -21,16582 % | 0,00 $ | NON | |
| 69 | 3 295,65 | -22,55024 % | 0,00 $ | NON | |
| 70 | 3 312,43 | -22,15590 % | 0,00 $ | NON | |
| 71 | 3 308,60 | -22,24591 % | 0,00 $ | NON | |
| 72 | 3 293,26 | -22,60640 % | 0,00 $ | NON | |
| 73 | 3 364,96 | -20,92141 % | 0,00 $ | NON | |
| 74 | 3 382,31 | -20,51368 % | 0,00 $ | NON | |
| 75 | 3 322,96 | -21,90844 % | 0,00 $ | NON | |
| 76 | 3 318,86 | -22,00479 % | 0,00 $ | NON | |
| 77 | 3 583,40 | -15,78794 % | 600,00 $ | NON | |
| 78 | 3 593,98 | -15,53930 % | 600,00 $ | NON | |
| 79 | 3 505,31 | -17,62310 % | 600,00 $ | NON | |
| 80 | 3 486,61 | -18,06256 % | 600,00 $ | NON | |
| 81 | 3 518,71 | -17,30819 % | 600,00 $ | NON | |
| 82 | 3 519,71 | -17,28469 % | 600,00 $ | NON | |
| 83 | 3 475,21 | -18,33047 % | 600,00 $ | NON | |
| 84 | 3 744,58 | -12,00011 % | 600,00 $ | NON | 100 000,00 $ |
| Total des relances | -15 100,00 $ | ||||
| Total (coupons et paiement de l'effet à l'échéance) | 165 100,00 $ | ||||
| Total de rendement cotiné(e) annuel | 3,63 % |
La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à quarante-deux dates de coupon étant donné que le rendement de l'élément sous-jacent aux dates d'évaluation pertinentes est supérieur ou égal au seuil du paiement.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Aucun coupon n'est versé à l'égard des dates de coupon restantes étant donné que le rendement de l'élément sous-jacent est inférieur au seuil du paiement aux dates d'évaluation pertinentes.
Coupons (Dates de coupon : comme il est indiqué dans le tableau ci-dessus) :
$$
\text{Capital} \times \text{taux de paiement} = 100\,000,00\ \text{‰} \times 0,60\ \%
$$
$$
= 600,00\ \text{‰} \text{; ou}
$$
Aucun coupon n'est payable
Étant donné que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur ou égal au seuil, le paiement de rachat à l'échéance correspondrait au capital.
Paiement de rachat à l'échéance = capital = 100 000,00 $
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 25 200,00 $ et le paiement de rachat à l'échéance de 100 000,00 $ à la date d'échéance. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d'environ 3,62 %, dans l'hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Page | 7 de 11
Exemple n° 3 : Le niveau de clôture à la date d'évaluation précédant immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique.
| Total d'évaluation | Année de clôture | Rendement de l'élément sous-jacent | Coupon | Niveau de clôture du remboursement automatique | Paiement de rachat à l'échéance |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 | 4 255,21 | 4 467,97 | |||
| 1 | 4 294,06 | 0,91300 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 2 | 3 968,65 | -0,73433 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 3 | 3 900,03 | -8,34694 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 4 | 4 017,82 | -5,57881 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 5 | 4 021,52 | -5,49186 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 6 | 4 528,95 | 6,43306 % | 600,00 $ | DUI | 100 000,00 $ |
| Total (coupons et paiement de rachat à l'échéance) | 1 600,00 $ | ||||
| Total de rendement composé annuel | 203 600,00 $ | ||||
| 2,13 % |
La Banque rembourse automatiquement les billets à la première date de remboursement automatique étant donné que le niveau de clôture à la date d'évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon aux six premières dates de coupon étant donné que le rendement de l'élément sous-jacent aux dates d'évaluation pertinentes est supérieur au seuil du paiement.
Coupons (Dates de coupon : comme il est indiqué dans le tableau ci-dessus) :
$$
\text{Capital} \times \text{taux de paiement} = 100\,000,00 \times 0,60\% = 600,00\%
$$
Étant donné que le niveau de clôture à la date d'évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique, le paiement de rachat à l'échéance serait calculé de la manière suivante :
$$
\text{Paiement de rachat à l'échéance} = \text{capital} = 100\,000,00\%
$$
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 3 600,00 $ et le paiement de rachat à l'échéance de 100 000,00 $ à la première date de remboursement automatique. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d'environ 7,13 %, dans l'hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Exemple n° 4 : Le niveau de clôture à chaque date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l'élément sous-jacent à chaque date d'évaluation est supérieur ou égal au seuil du paiement, et le niveau final est supérieur ou égal au seuil.
| Date d'évaluation | Niveau de clôture | Rendement de l'élément sous-jacent | Coupon | Niveau et niveau de remboursement automatique | Paiement de relief à l'échéance |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 | 4 255,21 | 4 467,97 | |||
| 1 | 4 414,78 | 3,74999 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 2 | 4 194,04 | -1,43753 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 3 | 4 147,49 | -2,53148 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 4 | 4 227,39 | -0,65379 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 5 | 4 229,90 | -0,59480 % | 600,00 $ | s.o. | |
| 6 | 4 119,12 | -3,19820 % | 600,00 $ | NON | |
| 7 | 4 034,81 | -5,17953 % | 600,00 $ | NON | |
| 8 | 4 039,73 | -5,06391 % | 600,00 $ | NON | |
| 9 | 3 990,60 | -6,21849 % | 600,00 $ | NON | |
| 10 | 3 991,28 | -6,20251 % | 600,00 $ | NON | |
| 11 | 3 952,88 | -7,10494 % | 600,00 $ | NON | |
| 12 | 3 907,57 | -8,16975 % | 600,00 $ | NON | |
| 13 | 3 890,98 | -8,55962 % | 600,00 $ | NON | |
| 14 | 3 830,40 | -9,98329 % | 600,00 $ | NON | |
| 15 | 3 842,79 | -9,69212 % | 600,00 $ | NON | |
| 16 | 3 940,82 | -7,38835 % | 600,00 $ | NON | |
| 17 | 3 860,88 | -9,26699 % | 600,00 $ | NON | |
| 18 | 3 916,45 | -7,96106 % | 600,00 $ | NON | |
| 19 | 3 780,83 | -11,14822 % | 600,00 $ | NON | |
| 20 | 3 738,42 | -12,14488 % | 600,00 $ | NON | |
| 21 | 3 588,69 | -15,66362 % | 600,00 $ | NON | |
| 22 | 3 626,04 | -14,78587 % | 600,00 $ | NON | |
| 23 | 3 539,04 | -16,83043 % | 600,00 $ | NON | |
| 24 | 3 586,83 | -15,70733 % | 600,00 $ | NON | |
| 25 | 3 569,60 | -16,11225 % | 600,00 $ | NON | |
| 26 | 3 598,98 | -15,42180 % | 600,00 $ | NON | |
| 27 | 3 645,72 | -14,32338 % | 600,00 $ | NON | |
| 28 | 3 573,46 | -16,02154 % | 600,00 $ | NON | |
| 29 | 3 457,36 | -18,74996 % | 600,00 $ | NON | |
| 30 | 3 524,70 | -17,16743 % | 600,00 $ | NON | |
| 31 | 3 677,11 | -13,58570 % | 600,00 $ | NON | |
| 32 | 3 784,64 | -11,05868 % | 600,00 $ | NON | |
| 33 | 3 808,05 | -10,50853 % | 600,00 $ | NON | |
| 34 | 3 879,91 | -8,81978 % | 600,00 $ | NON | |
| 35 | 3 943,64 | -7,32208 % | 600,00 $ | NON | |
| 36 | 3 901,10 | -8,32180 % | 600,00 $ | NON | |
| 37 | 3 792,35 | -10,87749 % | 600,00 $ | NON | |
| 38 | 3 841,59 | -9,72032 % | 600,00 $ | NON | |
| 39 | 3 809,22 | -10,48103 % | 600,00 $ | NON | |
| 40 | 3 876,60 | -8,89756 % | 600,00 $ | NON | |
| 41 | 3 902,05 | -8,29947 % | 600,00 $ | NON | |
| 42 | 3 963,95 | -6,84479 % | 600,00 $ | NON | |
| 43 | 4 222,21 | -0,77552 % | 600,00 $ | NON | |
| 44 | 4 237,03 | -0,42724 % | 600,00 $ | NON | |
| 45 | 4 142,76 | -2,64264 % | 600,00 $ | NON | |
| 46 | 4 246,63 | -0,20164 % | 600,00 $ | NON | |
| 47 | 4 208,56 | -1,09630 % | 600,00 $ | NON | |
| 48 | 4 220,17 | -0,82346 % | 600,00 $ | NON | |
| 49 | 4 082,11 | -4,06795 % | 600,00 $ | NON | |
| 50 | 4 093,25 | -3,80616 % | 600,00 $ | NON | |
| 51 | 4 151,11 | -2,44641 % | 600,00 $ | NON | |
| 52 | 3 988,37 | -6,27090 % | 600,00 $ | NON | |
| 53 | 4 023,51 | -5,44509 % | 600,00 $ | NON | |
| 54 | 4 040,25 | -5,05169 % | 600,00 $ | NON | |
| 55 | 4 125,51 | -3,04803 % | 600,00 $ | NON | |
| 56 | 4 145,70 | -2,57355 % | 600,00 $ | NON | |
| 57 | 4 071,47 | -4,31800 % | 600,00 $ | NON | |
| 58 | 4 026,67 | -5,37083 % | 600,00 $ | NON | |
| 59 | 4 060,24 | -4,58191 % | 600,00 $ | NON | |
| 60 | 4 062,56 | -4,52739 % | 600,00 $ | NON | |
| 61 | 3 890,47 | -8,57161 % | 600,00 $ | NON | |
| 62 | 4 051,94 | -4,77697 % | 600,00 $ | NON | |
| 63 | 4 023,00 | -5,45707 % | 600,00 $ | NON | |
| 64 | 3 993,16 | -6,15833 % | 600,00 $ | NON | |
| 65 | 3 906,65 | -8,19137 % | 600,00 $ | NON | |
| 66 | 3 901,19 | -8,31968 % | 600,00 $ | NON | |
| 67 | 3 761,51 | -11,60225 % | 600,00 $ | NON | |
| 68 | 3 818,81 | -10,25566 % | 600,00 $ | NON | |
| 69 | 3 672,16 | -13,70203 % | 600,00 $ | NON | |
| 70 | 3 713,93 | -12,72041 % | 600,00 $ | NON | |
| 71 | 3 704,40 | -12,94437 % | 600,00 $ | NON | |
| 72 | 3 666,21 | -13,84186 % | 600,00 $ | NON | |
| 73 | 3 844,69 | -9,64747 % | 600,00 $ | NON | |
| 74 | 3 887,87 | -8,63271 % | 600,00 $ | NON | |
| 75 | 3 740,14 | -12,10446 % | 600,00 $ | NON | |
| 76 | 3 729,94 | -12,34416 % | 600,00 $ | NON | |
| 77 | 4 388,43 | 3,13075 % | 600,00 $ | NON | |
| 78 | 4 414,78 | 3,74999 % | 600,00 $ | NON | |
| 79 | 4 194,04 | -1,43753 % | 600,00 $ | NON | |
| 80 | 4 147,49 | -2,53148 % | 600,00 $ | NON | |
| 81 | 4 227,39 | -0,65379 % | 600,00 $ | NON | |
| 82 | 4 229,90 | -0,59480 % | 600,00 $ | NON | |
| 83 | 4 119,12 | -3,19820 % | 600,00 $ | NON | |
| 84 | 3 914,79 | -8,00000 % | 600,00 $ | NON | 100 000,00 $ |
| Total des relances | 100 000,00 $ | ||||
| Total coupons et paiement de l'achat à l'échéance | 200 000,00 $ | ||||
| Total de rendement netto/net annuel | 7,83 % |
La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d'évaluation après la cinquième date d'évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à chaque date de coupon étant
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
donné que le rendement de l'élément sous-jacent à chaque date d'évaluation est supérieur ou égal au seuil du paiement. Le niveau final est supérieur ou égal au seuil.
Coupons (toutes les dates de coupon) :
$$
Capital \times taux de paiement = 100\,000,00\ \text{$} \times 0,60\ \% = 600,00\ \text{$
$$
Étant donné que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur ou égal au seuil, le paiement de rachat à l'échéance correspondrait au capital.
$$
Paiement de rachat à l'échéance = capital = 100\,000,00\ \text{$
Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 50\,400,00\ \$ et le paiement de rachat à l'échéance de 100\,000,00\ \$ à la date d'échéance. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d'environ 7,41 %, dans l'hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.
Facteurs de risque
Une personne devrait examiner attentivement toute l'information présentée dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus et, notamment, les facteurs de risque suivants énoncés ci-après et à la rubrique « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus avant de prendre la décision de souscrire des billets.
- le capital des billets n'est pas protégé
- la Banque peut appeler les billets au remboursement par anticipation
- le paiement de coupons est incertain
- les billets pourraient ne pas produire un rendement
- le rendement des billets peut être sensiblement différent du rendement de l'élément sous-jacent
- le rendement de l'élément sous-jacent reflétera un facteur de rendement ajusté
- le rendement des billets est limité
- l'opportunité d'un placement dans les billets
- les billets sont différents des placements classiques
- un investissement dans les billets n'est pas un investissement dans l'élément sous-jacent ou toute composante de celui-ci
-
le rendement de l'élément sous-jacent est soumis aux facteurs de risque liés à certains titres de participation
-
le rendement de l'élément sous-jacent est touché par la capacité des composantes d'un indice cible de verser des dividendes
- l'élément sous-jacent a un historique de rendement limité
- les billets sont soumis au risque lié à la concentration
- il n'existe aucune garantie de l'existence d'un marché secondaire
- il peut exister des conflits d'intérêts à l'égard des billets
- des opérations de couverture peuvent avoir une incidence sur l'élément sous-jacent
- un placement dans les billets comporte des incidences fiscales
- des modifications à la législation ou aux pratiques administratives peuvent avoir un effet défavorable sur les porteurs de billets
- une enquête indépendante est nécessaire
Opportunité du placement
Les billets différent d'un placement dans des titres d'emprunt ou des titres à revenu fixe conventionnels en ce sens qu'ils pourraient ne pas procurer aux porteurs de billets un rendement et qu'ils ne procureront pas aux porteurs de billets une source de paiement fixe, qu'ils pourraient être automatiquement rachetés (c.-à-d. remboursés) par la Banque avant la date d'échéance par suite de l'application de la clause de remboursement automatique et le rendement, le cas échéant, n'est pas calculé avant l'échéance ou le rachat. Le capital des billets n'est pas protégé. Les paiements sur les billets dépendent du rendement de l'élément sous-jacent à chaque date d'évaluation et, si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets, du fait que le niveau final est inférieur ou non au seuil. Le rendement des billets peut être sensiblement inférieur au montant initialement investi par le porteur de billets. Les investisseurs pourraient donc perdre la quasi-totalité de leur investissement dans les billets. Un coupon, le cas échéant, n'est payable à une date de coupon donnée que si le rendement de l'élément sous-jacent à la date d'évaluation applicable est égal ou supérieur au seuil du paiement. Rien ne garantit que les billets produiront des paiements ou un rendement (sauf le remboursement minimum de 1 $ par billet). Les billets ne conviennent donc qu'aux investisseurs qui n'ont pas besoin d'un revenu à court terme et qui peuvent supporter une perte totale de leur investissement (sauf le remboursement minimum de 1 $ par billet). Les billets s'adressent aux investisseurs qui ont un horizon de placement qui s'étale jusqu'à la date d'échéance, qui sont préparés à détenir les billets jusqu'à l'échéance, qui sont préparés à assumer le risque que la Banque remboursera automatiquement les billets avant la date d'échéance et qui sont prêts à assumer les risques d'un rendement lié au rendement de l'élément sous-jacent. Un investissement dans les billets ne convient pas à un investisseur qui a besoin d'une source de revenu ou de liquidités avant la date d'échéance. Voir « FACTEURS DE RISQUE – Opportunité d'un placement dans les billets ». Les souscripteurs éventuels doivent tenir compte d'autres facteurs de risque associés au présent placement de billets. Voir « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et le prospectus.
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.
Incidences fiscales
Le présent résumé est de nature générale seulement et ne se veut pas un conseil juridique ou fiscal à un porteur de billets en particulier, ni ne saurait être interprété comme tel. Le présent résumé doit être lu conjointement avec le prospectus et le supplément de fixation du prix et est sous réserve des limites et réserves qui y sont énoncées. Les porteurs de billets devraient consulter leurs propres conseillers en fiscalité pour obtenir des conseils quant aux incidences fiscales d'un investissement dans les billets, compte tenu de leur situation particulière. Le montant intégral de chaque coupon, le cas échéant, devra généralement être inclus dans le revenu du porteur de billets en tant qu'intérêt au cours de l'année d'imposition du porteur de billets qui comprend la date de coupon applicable, sauf si ce montant a été par ailleurs inclus dans le calcul du revenu du porteur de billets pour l'année d'imposition ou une année d'imposition antérieure. Pour plus d'information, voir « CERTAINES INCIDENCES FISCALES FÉDÉRALES CANADIENNES » dans le supplément de fixation du prix.
Les billets ne constitueront pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada.
Des événements perturbateurs du marché et des circonstances particulières peuvent avoir une incidence sur le paiement de coupons et/ou du paiement de rachat à l'échéance. Les souscripteurs éventuels devraient examiner attentivement tous les renseignements qui figurent dans le prospectus et dans le supplément de fixation du prix et, plus particulièrement, ils devraient tenir compte des facteurs de risque spécifiques liés aux billets indiqués à la rubrique « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus.
VMTDI est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque peut donc être considérée comme un émetteur relié et un émetteur associé de VMTDI au sens de la législation en valeurs mobilières applicable dans le cadre du placement des billets.
Il n'existe aucun marché pour la négociation des billets. Ainsi, il pourrait être impossible pour les souscripteurs de revendre les billets, ce qui pourrait avoir une incidence sur le cours des billets sur le marché secondaire qui pourrait être établi pour leur négociation, ainsi que sur la transparence et la disponibilité de leur cours, de même que sur leur liquidité. Le porteur de billets qui vend un billet à VMTDI avant la date d'échéance recevra un produit de la vente (qui peut être inférieur au capital du billet et au paiement de rachat à l'échéance qui aurait par ailleurs été payable si le billet était venu à échéance à ce moment) correspondant au cours acheteur du billet fourni par VMTDI, s'il y a lieu, calculé au moment de la vente, moins les frais de négociation anticipée applicables. Une vente de billets à VMTDI sur le marché secondaire dans les 170 jours de la date d'émission comportera des frais de négociation anticipée, déductibles du produit de la vente des billets et calculés comme suit :
| Frais de négociation anticipée | ||
|---|---|---|
| S'ils sont vendus entre | Par billet | % du capital |
| 0 à 45 jours à compter de la date d'émission | 4,00 $ | 4,00 % |
| 46 à 90 jours à compter de la date d'émission | 3,00 $ | 3,00 % |
| 91 à 135 jours à compter de la date d'émission | 2,00 $ | 2,00 % |
| 136 à 170 jours à compter de la date d'émission | 1,00 $ | 1,00 % |
| Par la suite | Néant | Néant |
Le présent document, le prospectus et le supplément de fixation du prix ont été ou seront déposés auprès de l'autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Il est possible d'obtenir des exemplaires du prospectus et du supplément de fixation du prix à l'adresse www.sedarplus.ca, en communiquant avec votre professionnel en placement ou encore sur le site Web des produits structurés de VMTDI (https://notes.tdsecurities.com).
Bien que les renseignements qui figurent aux présentes aient été obtenus de sources jugées fiables, aucune garantie ne peut être donnée quant à leur exactitude ou exhaustivité. Le présent document n'est donné qu'à titre d'information seulement et ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'achat des billets qui y sont décrits. Aucune autorité en valeurs mobilières ne s'est prononcée sur la qualité des titres offerts aux présentes; quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les billets n'ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, en sa version modifiée, et, sous réserve de certaines exceptions, ils ne peuvent être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis d'Amérique à des personnes des États-Unis ou pour le compte ou le bénéfice de personnes des États-Unis. La modification des hypothèses peut avoir un effet important sur les rendements décrits. Les données historiques sur le rendement ne sont pas représentatives des rendements futurs. La valeur des billets peut fluctuer et/ou être touchée de façon défavorable, notamment en fonction d'un certain nombre de facteurs, dont le rendement de l'élément sous-jacent. Les renseignements dans le présent document peuvent être modifiés sans préavis. Les termes en lettres majuscules utilisés dans les présentes, mais qui n'y sont par ailleurs pas définis, s'entendent au sens défini dans le supplément de fixation du prix. Le symbole « $ » fait référence au dollar canadien.
Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou d'une filiale en propriété exclusive au Canada et/ou dans d'autres pays. L'indice Solactive Canada Utilities 200 AR est détenu, calculé, administré et publié par Solactive AG, à titre d'administrateur (le « promoteur de l'indice ») en vertu du Règlement (UE) 2016/1011. La dénomination « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive AG. Solactive AG est inscrite auprès de la Federal Financial Supervisory Authority d'Allemagne (« BaFin ») et est régie par celle-ci. L'indice Solactive Canada Utilities 200 AR est utilisé par la Banque aux termes de licences. Les billets ne sont pas parrainés, recommandés, vendus ni promus par Solactive AG ou les membres de son groupe. Ni Solactive AG ni les membres de son groupe ne formulent quelque déclaration quant à l'opportunité d'investir dans ce(s) produit(s).
Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements.