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GSP Resource Corp. — Capital/Financing Update 2024
Jan 3, 2024
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Capital/Financing Update
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Le 3 janvier 2024
TITRES LIÉS À UN INDICE | SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC
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Titres RBC liés à l’indice Solactive Canada Blue Chip AR remboursables par anticipation avec rendement conditionnel de 10,02 % (CAD), série 1066, catégorie F Titres à capital non protégé
Durée de 7,0 ans
Performance liée à l’indice Solactive Canada Blue Chip AR
Coupon potentiel Barrière Remboursables par anticipation
de 10,0200 % de protection sur une base
par période annuelle de 70 % mensuelle à 105 %
PRINCIPALES MODALITÉS
| Le présent sommaire est présenté intégralement sous réserve d’un supplément de fixation du prix (le «supplément de fixation du prix»), du prospectus préalable de base daté du 25 mars 2022, du supplément de prospectus relatif au programme daté du 28 mars 2022, dans sa version complétée le 11 novembre 2022 et le 2 mars 2023, et du supplément de prospectus relatif au produit daté du 28 mars 2022 relatif aux titres liés à un indice, dans sa version complétée le 11 novembre 2022 et le 2 mars 2023. vers le 18 janvier 2024 Clôture des souscriptions FUNDSERV RBC10609 Le 22 juillet 2024 et mensuellement par la suite Dates d’observation aux fins du remboursement anticipé automatique www.rbcnotes.com |
PRINCIPALES MODALITÉS |
|---|---|
| Émetteur : Banque Royale du Canada |
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| Notes attribuées à l’émetteur : Moody’s : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA |
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| Monnaie : CAD |
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| Placement minimal : 50 Titres ou 5 000 $ |
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| Durée : Environ 7,0 ans |
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| Capital à risque : Le capital des Titres n’est pas protégé. |
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| Indice sous-jacent : Le rendement des Titres est lié aux rendements ajustés de l’indice Solactive Canada Blue Chip AR (l’«indice sous-jacent»). L’indice sous-jacent est un indice de rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice Solactive Canada Blue Chip GTR (l’«indice cible»), déduction faite d’un dividende synthétique de 75 points d’indice par année calculé quotidiennement à terme échu (le «facteur de rendement ajusté»).Il est entendu que le rendement des Titres est lié à l’indice sous-jacent et non à l’indice cible.Le 21 décembre 2023, le niveau de clôture s’établissait à 1 229,38. Par conséquent, en date du 21 décembre 2023, le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de clôture correspondait à 6,1006 %. Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit, pendant la durée des Titres, la somme du facteur de rendement ajusté sera d’environ 525 points d’indice, ce qui représente 42,7045 % du niveau de clôture au 21 décembre 2023. Pour les besoins du calcul du niveau de l’indice cible, les dividendes versés et autres distributions effectuées, s’il y a lieu, à l’égard des titres qui composent l’indice cible sont réputés réinvestis dans l’ensemble de ces titres. Le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice cible au 21 décembre 2023 était de 6,0316 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 50,677 % composé annuellement sur la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. Les Titres ne constituent pas une participation dans l’indice sous-jacent, dans l’indice cible ou dans les titres des entités qui composent l’indice cible, et les porteurs n’auront aucun droit à l’égard de ces titres, y compris, sans limitation, un droit de rachat (s’il y a lieu), un droit de vote ou un droit à des dividendes ou à d’autres distributions versés à l’égard de ces titres. |
|
| Date d’émission : Le 25 janvier 2024 |
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| Niveau initial : Le «niveau initial» est le niveau de clôture le 19 janvier 2024. |
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| Niveau barrière de protection : Le «niveau barrière de protection» correspond à 70,00 % du niveau initial. |
Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.
1
PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)
Niveau barrière Le « niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon » correspond à 70,00 % du niveau initial. entraînant le paiement d’un coupon :
| Niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon : |
Le «niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon» correspond à 70,00 % du niveau initial. |
|---|---|
| Niveau final : | Le «niveau final» est le niveau de clôture le 20 janvier 2031 (la «date d’évaluation finale»). |
| Niveau | Le «niveau de clôture» à une date donnée est le niveau de clôture officiel de l’indice sous-jacent publié à cette date |
| de clôture : | au www.solactive.com, et il est établi par l’agent de calcul. |
| Date d’échéance : | Le 23 janvier 2031 |
| Dates | Une «date d’observation» pour les besoins du calcul de tout paiement d’intérêts aura lieu chaque mois, le |
| d’observation : | troisième jour de négociation précédant la date de paiement des intérêts correspondante pour chacun de ces mois, |
| chaque année au cours de laquelle les Titres sont en circulation, à condition que les Titres ne soient pas remboursés | |
| par anticipation par la Banque de la manière décrite ci-après. | |
| Dates de paiement | La «date de paiement des intérêts» pour les besoins d’un paiement d’intérêts, s’il y a lieu, aura lieu chaque mois, |
| des intérêts : | à compter du 26 février 2024, inclusivement, et le 25ejour de chaque mois par la suite, jusqu’à la date d’échéance, |
| inclusivement (la date d’échéance, qui est le 23 janvier 2031, faisant exception), chaque année au cours de laquelle | |
| les Titres sont en circulation, à condition que les Titres ne soient pas remboursés par anticipation par la Banque de la | |
| manière décrite ci-après. Si une date de paiement des intérêts n’est pas un jour ouvrable, elle sera reportée au jour | |
| ouvrable suivant. Le dernier paiement d’intérêts, s’il y a lieu, sera effectué à la date de remboursement anticipé | |
| automatique (s’il y a lieu) ou, si elle est antérieure, à la date d’échéance. | |
| Paiements | Des paiements d’intérêts (les «paiements d’intérêts» et, individuellement, un «paiement d’intérêts»), s’il y a |
| d’intérêts : | lieu, sur les Titres seront effectués à chaque date de paiement des intérêts, à terme échu, au taux d’intérêt fixe de |
| 0,8350 % pour chaque mois se terminant à une date de paiement des intérêts (une «période d’intérêts») pour chaque | |
| période d’intérêts au cours de laquelle le seuil de paiement binaire est atteint à la date d’observation comprise dans la | |
| période d’intérêts. Compte tenu de ce qui précède, pour une période d’intérêts au cours de laquelle le seuil de paiement | |
| binaire est atteint, les intérêts payables à l’égard de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres s’élèveraient à | |
| 100 $0,8350 %. | |
| Par conséquent, si le seuil de paiement binaire est atteint : | |
| a) à chaque date d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard de chaque | |
| tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 10,02 $; | |
| b) à onze des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 9,185 $; | |
| c) à dix des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 8,35 $; | |
| d) à neuf des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 7,515 $; | |
| e) à huit des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 6,68 $; | |
| f) à sept des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 5,845 $; | |
| g) à six des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 5,01 $; | |
| h) à cinq des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 4,175 $; | |
| i) à quatre des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 3,34 $; | |
| j) à trois des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 2,505 $; | |
| k) à deux des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 1,67 $; | |
| l) à une des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard | |
| de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 0,835 $. | |
| Si, au cours d’une période d’intérêts donnée, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint à la date d’observation, | |
| aucun intérêt ne sera payable à l’égard des Titres pour cette période. | |
| Seuil de paiement | Le «seuil de paiement binaire» sera atteint si, à la date d’observation applicable, le niveau de clôture est supérieur |
| binaire : | ou égal au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. |
2
| Cas | Un «cas de remboursement anticipé automatique» se produira si, à une date d’observation autre que les première, |
|---|---|
| de remboursement | deuxième, troisième, quatrième, cinquième et dernière, le niveau de clôture est supérieur ou égal à 105,00 % du niveau |
| anticipé | initial (le «niveau entraînant le remboursement anticipé automatique»). À la date de paiement des intérêts qui |
| automatique : | suit la survenance d’un cas de remboursement anticipé automatique (la «date de remboursement anticipé |
| automatique»), les Titres seront remboursés par anticipation à un prix correspondant à leur capital (le «montant | |
| du remboursement anticipé automatique»). En sus du montant du remboursement anticipé automatique, un | |
| paiement d’intérêts sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique. | |
| Paiement | À la date d’échéance, si les Titres n’ont pas été remboursés par anticipation, pour chaque tranche de 100 $ de capital |
| à l’échéance : | de Titres, le montant payable (le «montant du remboursement final») correspondra à ce qui suit : |
| a) soit 100 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection; | |
| b) soit une somme correspondant au rendement de l’indice, laquelle somme ne saurait en aucun cas être inférieure à | |
| 1,00 $, si le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection. | |
| En sus du montant du remboursement final, un paiement d’intérêts sera effectué à la date d’échéance si le seuil de | |
| paiement binaire est atteint à la date d’évaluation finale. | |
| Rendement | Le «rendement de l’indice» correspond au résultat de la formule suivante : 100 $(Xf/ Xi), |
| de l’indice : | où : |
| «Xf » représente le niveau final, et | |
| «Xi» représente le niveau initial. | |
| Marché | Fundserv, RBC10609 |
| secondaire : | En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à |
| 14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toute | |
| demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant. |
3
Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts :
Les exemples présentés ci-après ne sont inclus qu’aux fins d’illustration. La performance de l’indice sous-jacent utilisée pour illustrer le calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts pendant la durée des Titres n’est pas une estimation ni une prévision de la performance de l’indice sous-jacent ou des Titres. Tous les exemples supposent que le porteur des Titres a acheté des Titres d’un capital global de 100 $ et qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit. Tous les exemples supposent également un niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon correspondant à 70,00 % du niveau initial, un niveau barrière de protection correspondant à 70,00 % du niveau initial et un niveau entraînant le remboursement anticipé automatique correspondant à 105,00 % du niveau initial. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci-après représente à la fois une date d’observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Certains montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près.
Exemple n[o] 1 : Scénario avec perte et paiement d’une somme inférieure au capital à la date d’échéance
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-
Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indice Solactive Canada Blue Chip AR
Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n’a été égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres ne seraient pas remboursés avant la date d’échéance. À la date d’évaluation finale, le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiements d’intérêts
Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à 41 des 84 dates d’observation. Aux 43 autres dates d’observation, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint, car le niveau de clôture est inférieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,835 $ par période d’intérêts serait payable pour 41 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres 0,8350 % par période d’intérêts 41 périodes d’intérêts
100 $ 0,8350 % 41 = 34,24 $
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau initial (Xi) est de 1 229,38 et le niveau final (Xf) est de 713,04. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante :
100 $ (Xf / Xi)
100 $ (713,04 / 1 229,38) = 58,00 $
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 34,24 $
- b) Montant du remboursement final : 58,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 92,24 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -1,15 %.
4
Exemples de calcul : (suite)
Exemple n[o] 2 : Scénario avec gain et paiement d’une somme correspondant au capital à la date d’échéance
==> picture [413 x 192] intentionally omitted <==
-
Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
— Indice Solactive Canada Blue Chip AR
Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n’a été égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres ne seraient pas remboursés avant la date d’échéance. À la date d’évaluation finale, le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiements d’intérêts
Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à 42 des 84 dates d’observation. Aux 42 autres dates d’observation, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint, car le niveau de clôture est inférieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,835 $ par période d’intérêts serait payable pour 42 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres 0,8350 % par période d’intérêts 42 périodes d’intérêts
100 $ 0,8350 % 42 = 35,07 $
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, étant donné que le niveau final est de 885,15, ce qui est supérieur au niveau barrière de protection qui est de 70,00 % du niveau initial de 1 229,38, soit 860,57, le montant du remboursement final s’établit à 100,00 $ par Titre. Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 35,07 $
- b) Montant du remboursement final : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 135,07 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 4,39 %.
5
Exemples de calcul :
(suite)
Exemple n[o] 3 : Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique
==> picture [400 x 187] intentionally omitted <==
-
Indique la date d’observation à laquelle le niveau entraînant le remboursement anticipé automatique a été dépassé.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indice Solactive Canada Blue Chip AR
Dans ce scénario, le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d’observation qui tombe 32 mois après la date d’émission des Titres. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et, à la date de paiement des intérêts suivante, la Banque rembourserait les Titres par anticipation.
(i) Paiements d’intérêts
Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à chacune des 32 dates d’observation ayant précédé le remboursement par anticipation des Titres, car le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à chacune de ces dates. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,835 $ par période d’intérêts serait payable pour chacune des périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable (y compris à la date de remboursement anticipé automatique), le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres 0,8350 % par période d’intérêts 32 périodes d’intérêts
100 $ 0,8350 % 32 = 26,72 $
- (ii) Montant du remboursement anticipé automatique
Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ par Titre.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 26,72 $
-
b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $
-
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 126,72 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 9,29 %.
6
Valeur estimative initiale :
En date du 21 décembre 2023, la valeur estimative initiale des Titres était de 96,62 $ par Titre, ce qui est inférieur au prix d’offre et n’est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres à tout moment dépendra de nombreux facteurs, ne peut être prédite avec exactitude et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres n’est qu’une estimation, calculée en fonction de la valeur de l’obligation de la Banque d’effectuer des paiements à l’égard des Titres. On trouvera plus de renseignements sur l’établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.
L’indice Solactive Canada Blue Chip AR est la propriété de Solactive AG (« Solactive »), qui le calcule, l’administre et le publie, et le nom « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive. L’indice Solactive Canada Blue Chip AR est utilisé par la Banque aux termes de licences relativement aux Titres. Les Titres ne sont pas parrainés, vendus ou autrement approuvés par Solactive, qui n’en fait pas la promotion, et Solactive ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’opportunité d’investir dans ce(s) produit(s). Solactive ne garantit aucunement l’exactitude ou l’exhaustivité de l’indice Solactive Canada Blue Chip AR ou de l’indice Solactive Canada Blue Chip GTR, ou de toute donnée incluse dans ceux-ci ou sur laquelle ils sont fondés, et elle n’engage aucunement sa responsabilité à l’égard des erreurs, des omissions ou des interruptions touchant ceux-ci.
Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.
Avant de conclure une opération ou d’acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d’ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs mobilières Desjardins inc., respectivement.
Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada . Les Titres ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire. Les Titres sont des produits structurés qui comportent un risque de perte.
Un placement dans les Titres comporte des risques. Les Titres sont liés à l’indice sous-jacent, lequel reflète (i) les fluctuations des cours applicables des titres qui composent l’indice cible ainsi que les dividendes versés et les distributions effectuées à l’égard de ces titres, sans retenue d’impôt ni déduction d’autres sommes accumulées sur ceux-ci auxquelles serait généralement exposé un investisseur qui détient les titres qui composent l’indice cible, moins (ii) le facteur de rendement ajusté. Un placement dans les Titres n’est pas comme un placement direct dans les titres qui composent l’indice cible, et les investisseurs n’ont pas de droits à l’égard des titres sous-jacents à cet indice. Le rendement des Titres ne reflétera pas le rendement total qu’un investisseur recevrait s’il était propriétaire des titres qui composent l’indice cible. Les Titres sont considérés comme des « dérivés visés » aux termes de la législation canadienne en valeurs mobilières applicable. Si vous achetez des Titres, vous serez notamment exposé aux variations du niveau de l’indice sous-jacent et aux fluctuations des taux d’intérêt. Les niveaux de l’indice sont volatils, et un placement dans les Titres peut être considéré comme spéculatif. Puisque les Titres ne sont pas des titres avec capital protégé et que le capital sera à risque, vous pourriez perdre la quasi-totalité de votre placement.
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® Marque déposée de la Banque Royale du Canada
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