Skip to main content

AI assistant

Sign in to chat with this filing

The assistant answers questions, extracts KPIs, and summarises risk factors directly from the filing text.

GSP Resource Corp. Capital/Financing Update 2024

Jan 3, 2024

47657_rns_2024-01-03_2684e767-7386-43bb-b718-80f38ffe2716.pdf

Capital/Financing Update

Open in viewer

Opens in your device viewer

Le 3 janvier 2024

TITRES LIÉS À UN INDICE | SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC

==> picture [179 x 66] intentionally omitted <==

Titres RBC liés à l’indice Solactive Canada Blue Chip AR remboursables par anticipation avec rendement conditionnel de 10,02 % (CAD), série 1066, catégorie F Titres à capital non protégé

Durée de 7,0 ans

Performance liée à l’indice Solactive Canada Blue Chip AR

Coupon potentiel Barrière Remboursables par anticipation

de 10,0200 % de protection sur une base

par période annuelle de 70 % mensuelle à 105 %

PRINCIPALES MODALITÉS

Le
présent
sommaire
est
présenté
intégralement sous réserve d’un supplément de
fixation du prix (le «supplément de fixation
du prix»), du prospectus préalable de base
daté du 25 mars 2022, du supplément de
prospectus relatif au programme daté du
28 mars 2022, dans sa version complétée le
11 novembre 2022 et le 2 mars 2023, et du
supplément de prospectus relatif au produit
daté du 28 mars 2022 relatif aux titres liés à un
indice,
dans
sa
version
complétée
le
11 novembre 2022 et le 2 mars 2023.
vers le
18 janvier 2024
Clôture
des souscriptions
FUNDSERV
RBC10609
Le 22 juillet 2024
et mensuellement
par la suite
Dates d’observation
aux fins du remboursement
anticipé automatique
www.rbcnotes.com
PRINCIPALES MODALITÉS
Émetteur :
Banque Royale du Canada
Notes attribuées
à l’émetteur :
Moody’s : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA
Monnaie :
CAD
Placement minimal :
50 Titres ou 5 000 $
Durée :
Environ 7,0 ans
Capital à risque :
Le capital des Titres n’est pas protégé.
Indice sous-jacent :
Le rendement des Titres est lié aux rendements ajustés de l’indice Solactive
Canada Blue Chip AR (l’«indice sous-jacent»). L’indice sous-jacent est un
indice de rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice
Solactive Canada Blue Chip GTR (l’«indice cible»), déduction faite d’un
dividende synthétique de 75 points d’indice par année calculé quotidiennement à
terme échu (le «facteur de rendement ajusté»).Il est entendu que le
rendement des Titres est lié à l’indice sous-jacent et non à l’indice cible.Le
21 décembre 2023, le niveau de clôture s’établissait à 1 229,38. Par conséquent,
en date du 21 décembre 2023, le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau
de clôture correspondait à 6,1006 %. Si aucun cas de remboursement anticipé
automatique ne se produit, pendant la durée des Titres, la somme du facteur de
rendement ajusté sera d’environ 525 points d’indice, ce qui représente 42,7045 %
du niveau de clôture au 21 décembre 2023. Pour les besoins du calcul du niveau
de l’indice cible, les dividendes versés et autres distributions effectuées, s’il y a
lieu, à l’égard des titres qui composent l’indice cible sont réputés réinvestis dans
l’ensemble de ces titres. Le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice
cible au 21 décembre 2023 était de 6,0316 %, soit un taux de rendement en
dividendes total d’environ 50,677 % composé annuellement sur la durée des
Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. Les Titres ne
constituent pas une participation dans l’indice sous-jacent, dans l’indice cible ou
dans les titres des entités qui composent l’indice cible, et les porteurs n’auront
aucun droit à l’égard de ces titres, y compris, sans limitation, un droit de rachat
(s’il y a lieu), un droit de vote ou un droit à des dividendes ou à d’autres
distributions versés à l’égard de ces titres.
Date d’émission :
Le 25 janvier 2024
Niveau initial :
Le «niveau initial» est le niveau de clôture le 19 janvier 2024.
Niveau barrière
de protection :
Le «niveau barrière de protection» correspond à 70,00 % du niveau initial.

Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.

1

PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)

Niveau barrière Le « niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon » correspond à 70,00 % du niveau initial. entraînant le paiement d’un coupon :

Niveau barrière
entraînant
le paiement
d’un coupon :
Le «niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon» correspond à 70,00 % du niveau initial.
Niveau final : Le «niveau final» est le niveau de clôture le 20 janvier 2031 (la «date d’évaluation finale»).
Niveau Le «niveau de clôture» à une date donnée est le niveau de clôture officiel de l’indice sous-jacent publié à cette date
de clôture : au www.solactive.com, et il est établi par l’agent de calcul.
Date d’échéance : Le 23 janvier 2031
Dates Une «date d’observation» pour les besoins du calcul de tout paiement d’intérêts aura lieu chaque mois, le
d’observation : troisième jour de négociation précédant la date de paiement des intérêts correspondante pour chacun de ces mois,
chaque année au cours de laquelle les Titres sont en circulation, à condition que les Titres ne soient pas remboursés
par anticipation par la Banque de la manière décrite ci-après.
Dates de paiement La «date de paiement des intérêts» pour les besoins d’un paiement d’intérêts, s’il y a lieu, aura lieu chaque mois,
des intérêts : à compter du 26 février 2024, inclusivement, et le 25ejour de chaque mois par la suite, jusqu’à la date d’échéance,
inclusivement (la date d’échéance, qui est le 23 janvier 2031, faisant exception), chaque année au cours de laquelle
les Titres sont en circulation, à condition que les Titres ne soient pas remboursés par anticipation par la Banque de la
manière décrite ci-après. Si une date de paiement des intérêts n’est pas un jour ouvrable, elle sera reportée au jour
ouvrable suivant. Le dernier paiement d’intérêts, s’il y a lieu, sera effectué à la date de remboursement anticipé
automatique (s’il y a lieu) ou, si elle est antérieure, à la date d’échéance.
Paiements Des paiements d’intérêts (les «paiements d’intérêts» et, individuellement, un «paiement d’intérêts»), s’il y a
d’intérêts : lieu, sur les Titres seront effectués à chaque date de paiement des intérêts, à terme échu, au taux d’intérêt fixe de
0,8350 % pour chaque mois se terminant à une date de paiement des intérêts (une «période d’intérêts») pour chaque
période d’intérêts au cours de laquelle le seuil de paiement binaire est atteint à la date d’observation comprise dans la
période d’intérêts. Compte tenu de ce qui précède, pour une période d’intérêts au cours de laquelle le seuil de paiement
binaire est atteint, les intérêts payables à l’égard de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres s’élèveraient à
100 $0,8350 %.
Par conséquent, si le seuil de paiement binaire est atteint :
a) à chaque date d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard de chaque
tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 10,02 $;
b) à onze des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 9,185 $;
c) à dix des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 8,35 $;
d) à neuf des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 7,515 $;
e) à huit des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 6,68 $;
f) à sept des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 5,845 $;
g) à six des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 5,01 $;
h) à cinq des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 4,175 $;
i) à quatre des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 3,34 $;
j) à trois des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 2,505 $;
k) à deux des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 1,67 $;
l) à une des douze dates d’observation au cours d’une période de 12 mois, le montant des intérêts payables à l’égard
de chaque tranche de 100 $ de capital de Titres pour cette période sera de 0,835 $.
Si, au cours d’une période d’intérêts donnée, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint à la date d’observation,
aucun intérêt ne sera payable à l’égard des Titres pour cette période.
Seuil de paiement Le «seuil de paiement binaire» sera atteint si, à la date d’observation applicable, le niveau de clôture est supérieur
binaire : ou égal au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon.

2

Cas Un «cas de remboursement anticipé automatique» se produira si, à une date d’observation autre que les première,
de remboursement deuxième, troisième, quatrième, cinquième et dernière, le niveau de clôture est supérieur ou égal à 105,00 % du niveau
anticipé initial (le «niveau entraînant le remboursement anticipé automatique»). À la date de paiement des intérêts qui
automatique : suit la survenance d’un cas de remboursement anticipé automatique (la «date de remboursement anticipé
automatique»), les Titres seront remboursés par anticipation à un prix correspondant à leur capital (le «montant
du remboursement anticipé automatique»). En sus du montant du remboursement anticipé automatique, un
paiement d’intérêts sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique.
Paiement À la date d’échéance, si les Titres n’ont pas été remboursés par anticipation, pour chaque tranche de 100 $ de capital
à l’échéance : de Titres, le montant payable (le «montant du remboursement final») correspondra à ce qui suit :
a) soit 100 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection;
b) soit une somme correspondant au rendement de l’indice, laquelle somme ne saurait en aucun cas être inférieure à
1,00 $, si le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection.
En sus du montant du remboursement final, un paiement d’intérêts sera effectué à la date d’échéance si le seuil de
paiement binaire est atteint à la date d’évaluation finale.
Rendement Le «rendement de l’indice» correspond au résultat de la formule suivante : 100 $(Xf/ Xi),
de l’indice : où :
«Xf » représente le niveau final, et
«Xi» représente le niveau initial.
Marché Fundserv, RBC10609
secondaire : En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à
14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toute
demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant.

3

Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts :

Les exemples présentés ci-après ne sont inclus qu’aux fins d’illustration. La performance de l’indice sous-jacent utilisée pour illustrer le calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts pendant la durée des Titres n’est pas une estimation ni une prévision de la performance de l’indice sous-jacent ou des Titres. Tous les exemples supposent que le porteur des Titres a acheté des Titres d’un capital global de 100 $ et qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit. Tous les exemples supposent également un niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon correspondant à 70,00 % du niveau initial, un niveau barrière de protection correspondant à 70,00 % du niveau initial et un niveau entraînant le remboursement anticipé automatique correspondant à 105,00 % du niveau initial. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci-après représente à la fois une date d’observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Certains montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près.

Exemple n[o] 1 : Scénario avec perte et paiement d’une somme inférieure au capital à la date d’échéance

==> picture [402 x 186] intentionally omitted <==

  • Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indice Solactive Canada Blue Chip AR

Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n’a été égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres ne seraient pas remboursés avant la date d’échéance. À la date d’évaluation finale, le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection.

(i) Paiements d’intérêts

Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à 41 des 84 dates d’observation. Aux 43 autres dates d’observation, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint, car le niveau de clôture est inférieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,835 $ par période d’intérêts serait payable pour 41 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :

capital des Titres  0,8350 % par période d’intérêts  41 périodes d’intérêts

100 $  0,8350 %  41 = 34,24 $

(ii) Montant du remboursement final

Dans cet exemple, le niveau initial (Xi) est de 1 229,38 et le niveau final (Xf) est de 713,04. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante :

100 $  (Xf / Xi)

100 $  (713,04 / 1 229,38) = 58,00 $

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :

a) Total des paiements d’intérêts : 34,24 $

  • b) Montant du remboursement final : 58,00 $

c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 92,24 $

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -1,15 %.

4

Exemples de calcul : (suite)

Exemple n[o] 2 : Scénario avec gain et paiement d’une somme correspondant au capital à la date d’échéance

==> picture [413 x 192] intentionally omitted <==

  • Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indice Solactive Canada Blue Chip AR

Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n’a été égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres ne seraient pas remboursés avant la date d’échéance. À la date d’évaluation finale, le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière de protection.

(i) Paiements d’intérêts

Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à 42 des 84 dates d’observation. Aux 42 autres dates d’observation, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint, car le niveau de clôture est inférieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,835 $ par période d’intérêts serait payable pour 42 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :

capital des Titres  0,8350 % par période d’intérêts  42 périodes d’intérêts

100 $  0,8350 %  42 = 35,07 $

(ii) Montant du remboursement final

Dans cet exemple, étant donné que le niveau final est de 885,15, ce qui est supérieur au niveau barrière de protection qui est de 70,00 % du niveau initial de 1 229,38, soit 860,57, le montant du remboursement final s’établit à 100,00 $ par Titre. Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :

a) Total des paiements d’intérêts : 35,07 $

  • b) Montant du remboursement final : 100,00 $

c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 135,07 $

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 4,39 %.

5

Exemples de calcul :

(suite)

Exemple n[o] 3 : Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique

==> picture [400 x 187] intentionally omitted <==

  • Indique la date d’observation à laquelle le niveau entraînant le remboursement anticipé automatique a été dépassé.

  • Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

  • Indice Solactive Canada Blue Chip AR

Dans ce scénario, le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d’observation qui tombe 32 mois après la date d’émission des Titres. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et, à la date de paiement des intérêts suivante, la Banque rembourserait les Titres par anticipation.

(i) Paiements d’intérêts

Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à chacune des 32 dates d’observation ayant précédé le remboursement par anticipation des Titres, car le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à chacune de ces dates. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,835 $ par période d’intérêts serait payable pour chacune des périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable (y compris à la date de remboursement anticipé automatique), le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :

capital des Titres  0,8350 % par période d’intérêts  32 périodes d’intérêts

100 $  0,8350 %  32 = 26,72 $

  • (ii) Montant du remboursement anticipé automatique

Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ par Titre.

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :

a) Total des paiements d’intérêts : 26,72 $

  • b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $

  • c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 126,72 $

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 9,29 %.

6

Valeur estimative initiale :

En date du 21 décembre 2023, la valeur estimative initiale des Titres était de 96,62 $ par Titre, ce qui est inférieur au prix d’offre et n’est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres à tout moment dépendra de nombreux facteurs, ne peut être prédite avec exactitude et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres n’est qu’une estimation, calculée en fonction de la valeur de l’obligation de la Banque d’effectuer des paiements à l’égard des Titres. On trouvera plus de renseignements sur l’établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.

L’indice Solactive Canada Blue Chip AR est la propriété de Solactive AG (« Solactive »), qui le calcule, l’administre et le publie, et le nom « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive. L’indice Solactive Canada Blue Chip AR est utilisé par la Banque aux termes de licences relativement aux Titres. Les Titres ne sont pas parrainés, vendus ou autrement approuvés par Solactive, qui n’en fait pas la promotion, et Solactive ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’opportunité d’investir dans ce(s) produit(s). Solactive ne garantit aucunement l’exactitude ou l’exhaustivité de l’indice Solactive Canada Blue Chip AR ou de l’indice Solactive Canada Blue Chip GTR, ou de toute donnée incluse dans ceux-ci ou sur laquelle ils sont fondés, et elle n’engage aucunement sa responsabilité à l’égard des erreurs, des omissions ou des interruptions touchant ceux-ci.

Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.

Avant de conclure une opération ou d’acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d’ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs mobilières Desjardins inc., respectivement.

Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada . Les Titres ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire. Les Titres sont des produits structurés qui comportent un risque de perte.

Un placement dans les Titres comporte des risques. Les Titres sont liés à l’indice sous-jacent, lequel reflète (i) les fluctuations des cours applicables des titres qui composent l’indice cible ainsi que les dividendes versés et les distributions effectuées à l’égard de ces titres, sans retenue d’impôt ni déduction d’autres sommes accumulées sur ceux-ci auxquelles serait généralement exposé un investisseur qui détient les titres qui composent l’indice cible, moins (ii) le facteur de rendement ajusté. Un placement dans les Titres n’est pas comme un placement direct dans les titres qui composent l’indice cible, et les investisseurs n’ont pas de droits à l’égard des titres sous-jacents à cet indice. Le rendement des Titres ne reflétera pas le rendement total qu’un investisseur recevrait s’il était propriétaire des titres qui composent l’indice cible. Les Titres sont considérés comme des « dérivés visés » aux termes de la législation canadienne en valeurs mobilières applicable. Si vous achetez des Titres, vous serez notamment exposé aux variations du niveau de l’indice sous-jacent et aux fluctuations des taux d’intérêt. Les niveaux de l’indice sont volatils, et un placement dans les Titres peut être considéré comme spéculatif. Puisque les Titres ne sont pas des titres avec capital protégé et que le capital sera à risque, vous pourriez perdre la quasi-totalité de votre placement.

7

® Marque déposée de la Banque Royale du Canada

==> picture [119 x 44] intentionally omitted <==

7