Great Atlantic Resources Corp. — Capital/Financing Update 2022

Jun 28, 2022

Le 28 juin 2022

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TITRES LIÉS À DES TITRES DE PARTICIPATION | SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC



Titres RBC liés à un panier de titres nord-américains remboursables par anticipation avec rendement de 12,00 % (USD), série 135 Titres à capital non protégé

Durée de 5 ans

Coupon potentiel de Performance liée Barrière de 12,0000 % par aux actions ordinaires de dix entités protection : 80 % période annuelle nord-américaines

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Date de clôture des
souscriptions
vers le
11 juillet 2022
FUNDSERV
RBC3591
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Le présent sommaire est présenté intégralement sous réserve d’un supplément de fixation du prix (le « supplément de fixation du prix »), du prospectus préalable de base daté du 25 mars 2022, du supplément de prospectus relatif au programme daté du 28 mars 2022 et du supplément de prospectus relatif au produit daté du 28 mars 2022 relatif aux titres liés à des titres de participation, à des parts et à des titres d’emprunt.

PRINCIPALES MODALITÉS

Émetteur : Banque Royale du Canada Notes attribuées à Moody’s : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA l’émetteur : Monnaie : USD Placement minimal : 50 Titres d’emprunt ou 5 000 $ US Durée : Environ cinq ans Capital à risque : Le capital des Titres d’emprunt n’est pas protégé. Titres sous-jacents : Le rendement des Titres d’emprunt est lié à la performance des cours (à l’exclusion des dividendes et autres distributions) d’un portefeuille théorique (le « portefeuille ») composé des actions ordinaires (les « titres sous-jacents » et, individuellement, un « titre sous-jacent ») des dix entités nord-américaines présentées ci-après (les « émetteurs de titres sous-jacents » et, individuellement, un « émetteur de titres sous-jacents ») à la date d’évaluation initiale et aux dates d’observation, y compris à la date d’évaluation finale. Les titres sous-jacents auront tous une pondération égale dans le portefeuille (la « pondération ») à la date d’évaluation initiale. La pondération ne sera pas rajustée ni rééquilibrée pendant la durée des Titres d’emprunt. Les Titres d’emprunt ne constituent pas une participation dans les titres sous-jacents, et les porteurs n’auront aucun droit à l’égard des titres sous-jacents, y compris, sans limitation, un droit de rachat (s’il y a lieu), un droit de vote ou un droit à des dividendes et à d’autres distributions versés à l’égard des titres sous-jacents. Le taux de rendement en dividendes annuel du portefeuille au 22 juin 2022 était de 2,95 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 15,65 % composé annuellement sur la durée de cinq ans, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant.

Nom de l’entité	Symbole	Bourse	Pondération dans le portefeuille	Cours de clôture (en date du 22juin 2022)
BCE Inc. The Walt Disney Company Enbridge Inc. Ford Motor Company Lululemon Athletica Inc. Société Financière Manuvie NVIDIA Corp. QUALCOMM Incorporated Banque Royale du Canada United Parcel Service Inc.	BCE DIS ENB F LULU MFC NVDA QCOM RY UPS	TSX NYSE TSX NYSE NASDAQ TSX NASDAQ NASDAQ TSX NYSE	10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 %	62,12 $ 93,50 $ US 53,35 $ 11,48 $ US 277,88 $ US 21,68 $ 163,60 $ US 122,16 $ US 125,23 $ 176,15 $ US

Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.

PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)

Date d’émission :	Le 12 juillet 2022
Date d’échéance :	Le 12 juillet 2027
Valeur initiale du	La «valeur initiale du portefeuille» est la valeur du portefeuille le 22 juin 2022 (la «date d’évaluation initiale»).
portefeuille :
Valeur finale du	La «valeur finale du portefeuille» correspond (i) à la valeur du portefeuille à la date d’observation applicable, si un cas de
portefeuille :	remboursement anticipé automatique se produit, ou (ii) à la valeur du portefeuille le 22 juin 2027 (la «date d’évaluation finale»),
	si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit.
Valeur barrière	La «valeur barrière de protection» correspond à 80,00 % de la valeur initiale du portefeuille.
de protection:
Valeur du	La «valeur du portefeuille» un jour de négociation se calcule : a) en multipliant (i) le cours de clôture officiel de chaque titre
portefeuille :	sous-jacent, tel qu’il est annoncé par la TSX, la NYSE ou le NASDAQ, selon le cas, le jour de négociation en question, par (ii) le
	nombre de titres sous-jacents correspondant; et b) enadditionnantles produits ainsiobtenus.
Nombre de titres	Le «nombre de titres sous-jacents» pour chaque titre sous-jacent se calcule : (i) en multipliant la pondération du titre sous-jacent
sous-jacents :	en question par le capital global des Titres d’emprunt émis dans le cadre du placement; et (ii) en divisant le produit ainsi obtenu par
	le cours de clôture officiel du titre sous-jacent en question, tel qu’il est annoncé par la TSX, la NYSE ou le NASDAQ, selon le cas,
	à la date d’évaluation initiale. Pour les besoins de ce calcul, le taux de change CAD/USD sera réputé être de 1,000.
Variation en	La «variation en pourcentage» est le montant, exprimé en pourcentage et arrondi à la deuxième décimale près, correspondant au
pourcentage :	résultat de l’équation suivante :
	(valeur finale du portefeuille-valeur initiale du portefeuille)
	valeur initiale du portefeuille
Dates	Pour déterminer si un cas de remboursement anticipé automatique s’est produit et si le paiement d’intérêts sera payable, une «date
d’observation :	d’observation» aura lieu annuellement et sera la date indiquée ci-après pour chaque année au cours de laquelle les Titres
	d’emprunt sont en circulation, à compter du 22 juin 2023, inclusivement, jusqu’à la date d’évaluation finale, inclusivement. Si une
	date d’observation tombe un jour qui n’est pas un jour de négociation, elle sera reportée au jour de négociation suivant.
	Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit avant la date d’évaluation finale, la Banque prévoit les dates
	d’observation suivantes :
	22 juin 2023 24 juin 2024 23 juin 2025 22 juin 2026
	22 juin 2027 (la date d’évaluation finale)
Dates de paiement	La «date de paiement des intérêts» pour les besoins du paiement d’intérêts, s’il y a lieu, aura lieu annuellement et sera la date
des intérêts :	indiquée ci-après pour chaque année au cours de laquelle les Titres d’emprunt sont en circulation, à compter du 27 juin 2023,
	inclusivement, jusqu’à la date d’échéance, inclusivement. Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit avant
	la date d’évaluation finale, la Banque prévoit les dates de paiement des intérêts suivantes :
	27 juin 2023 27 juin 2024 26 juin 2025 25 juin 2026
	12 juillet 2027 (la date d’échéance)
Cas de	Un «cas de remboursement anticipé automatique» se produira si, à une date d’observation, la valeur du portefeuille est
remboursement	supérieure ou égale à la valeur initiale du portefeuille (la «valeur entraînant le remboursement anticipé automatique»). À la
anticipé	date de paiement des intérêts qui suit la survenance d’un cas de remboursement anticipé automatique (la «date de remboursement
automatique :	anticipé automatique»), les Titres d’emprunt seront remboursés par anticipation à un prix correspondant à leur capital (le
	«montant du remboursement anticipé automatique»).
	Si un cas de remboursement anticipé automatique se produit, en sus du montant du remboursement anticipé automatique, un
	paiement d’intérêts (le «paiement d’intérêts») sera payable à l’égard des Titres d’emprunt à la prochaine date de remboursement
	anticipé automatique, à terme échu, et correspondra à ce qui suit :
	a) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la première date d’observation, le paiement d’intérêts payable à
	l’égard de chaque Titre d’emprunt correspondra à la somme de (i) 12,00 $ US et de (ii) 5,00 % × (100,00 $ US × variation en
	pourcentage - 12,00 $ US), si la variation en pourcentage est supérieure à 12,00 %;
	b) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la deuxième date d’observation, le paiement d’intérêts payable à
	l’égard de chaque Titre d’emprunt correspondra à la somme de (i) 24,00 $ US et de (ii) 5,00 % × (100,00 $ US × variation en
	pourcentage - 24,00 $ US), si la variation en pourcentage est supérieure à 24,00 %;
	c) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la troisième date d’observation, le paiement d’intérêts payable à
	l’égard de chaque Titre d’emprunt correspondra à la somme de (i) 36,00 $ US et de (ii) 5,00 % × (100,00 $ US × variation en
	pourcentage - 36,00 $ US), si la variation en pourcentage est supérieure à 36,00 %;
	d) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la quatrième date d’observation, le paiement d’intérêts payable à
	l’égard de chaque Titre d’emprunt correspondra à la somme de (i) 48,00 $ US et de (ii) 5,00 % × (100,00 $ US × variation en
	pourcentage - 48,00 $ US), si la variation en pourcentage est supérieure à 48,00 %;
	e) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la date d’évaluation finale, le paiement d’intérêts payable à l’égard
	de chaque Titre d’emprunt à la date d’échéance correspondra à la somme de (i) 60,00 $ US et de (ii) 5,00 % × (100,00 $ US ×
	variation en pourcentage - 60,00 $ US), si la variation en pourcentage est supérieure à 60,00 %.
	Si un cas de remboursement anticipé automatique ne s’est produit à aucune date d’observation, aucun paiement d’intérêts ne sera
	payable à l’égard des Titres d’emprunt à la date de remboursement anticipé automatique suivante.
Paiement à	À la date d’échéance, si un cas de remboursement anticipé automatique ne s’est pas déjà produit, pour chaque tranche de
l’échéance :	100,00 $ US de capital de Titres d’emprunt, le montant payable (le «montant du remboursement final») correspondra à ce qui
	suit :
	a) soit 100,00 $ US, si la valeur finale du portefeuille est supérieure ou égale à la valeur barrière de protection;
	b) soit une somme correspondant au résultat de la formule ci-après, si la valeur finale du portefeuille est inférieure à la valeur
	barrière de protection :
	100,00 $ US+(100,00 $ US×variationenpourcentage)

2

Marché secondaire :

RBC3591

En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à 14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toute demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant.

Tableau des frais de négociation anticipée

Tableau des frais
de négociation anticipée	Vente au cours du nombre de jours indiqué suivant la date d’émission	Frais de négociation anticipée (pourcentage en capital)
	De 1 à 45jours	3,00 %
	De 46 à 90 jours	2,75 %
	De 91 à 135jours	2,50 %
	De 136 à 180jours	2,00 %
	De 181 à 225 jours	1,50 %
	De 226 à 270jours	1,00 %
	Par la suite	Aucuns

Les exemples présentés ci-après ne sont inclus qu’aux fins d’illustration. Les valeurs du portefeuille utilisées pour illustrer le calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et du paiement d’intérêts pendant la durée des Titres d’emprunt ne constituent pas une estimation ni une prévision des valeurs du portefeuille dont dépendront la variation en pourcentage et, par conséquent, le montant du remboursement final, le montant du remboursement anticipé automatique et le paiement d’intérêts, s’il y a lieu.

Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et du paiement d’intérêts :

Calcul hypothétique de la valeur initiale du portefeuille

On suppose que le capital global des Titres d’emprunt émis dans le cadre du présent placement est de 20 000 000,00 $ US et que les cours de clôture (hypothétiques) des titres sous-jacents qui composent le portefeuille à la date d’évaluation initiale sont ceux indiqués dans le tableau suivant.

indiqués dans le tableau suivant.
Nom de l’entité	Symbole	Cours de clôture	Valeur des titres sous-jacents dans le portefeuille ($ US)	Pondération dans le portefeuille	Nombre de titres sous-jacents
BCE Inc. The Walt Disney Company Enbridge Inc. Ford Motor Company Lululemon Athletica Inc. Société Financière Manuvie NVIDIA Corp. QUALCOMM Incorporated Banque Royale du Canada United Parcel Service Inc.	BCE DIS ENB F LULU MFC NVDA QCOM RY UPS	62,12 $ 93,50 $ US 53,35 $ 11,48 $ US 277,88 $ US 21,68 $ 163,60 $ US 122,16 $ US 125,23 $ 176,15 $ US	2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00	10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 % 10 %	32 195,75016 21 390,37433 37 488,28491 174 216,02787 7 197,35137 92 250,92251 12 224,93888 16 371,97119 15 970,61407 11 353,95969

D’après ces hypothèses, la valeur initiale du portefeuille correspondrait à la somme des valeurs des titres sous-jacents, soit 20 000 000,00 $ US.

Calcul hypothétique de la valeur finale du portefeuille

Aux fins d’illustration, on suppose qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit et que les cours de clôture (hypothétiques) des titres sous-jacents qui composent le portefeuille à la date d’évaluation finale sont ceux indiqués dans le tableau suivant. Aux fins du tableau suivant, certaines valeurs en dollars ont été arrondies à la deuxième décimale près.

Nom de l’entité	Symbole	Cours de clôture	Nombre de titres sous-jacents	Valeur des titres sous-jacents dans le portefeuille ($ US)
BCE Inc. The Walt Disney Company Enbridge Inc. Ford Motor Company Lululemon Athletica Inc. Société Financière Manuvie NVIDIA Corp. QUALCOMM Incorporated Banque Royale du Canada United Parcel Service Inc.	BCE DIS ENB F LULU MFC NVDA QCOM RY UPS	76,10 $ 114,54 $ US 65,35 $ 14,06 $ US 340,40 $ US 26,56 $ 200,41 $ US 149,65 $ US 153,41 $ 215,78 $ US	32 195,75016 21 390,37433 37 488,28491 174 216,02787 7 197,35137 92 250,92251 12 224,93888 16 371,97119 15 970,61407 11 353,95969	2 450 096,59 2 450 053,48 2 449 859,42 2 449 477,35 2 449 978,41 2 450 184,50 2 450 000,00 2 450 065,49 2 450 051,90 2 449 957,42

3

D’après ces hypothèses, la valeur finale du portefeuille correspondrait à la somme des valeurs des titres sous-jacents, soit 24 499 724,56 $ US.

Tous les exemples ci-après supposent que le porteur des Titres d’emprunt a acheté des Titres d’emprunt d’un capital global de 100,00 $ US et qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit. Ils supposent également une valeur entraînant le remboursement anticipé automatique correspondant à 100,00 % de la valeur initiale du portefeuille et une valeur barrière de protection correspondant à 80,00 % de la valeur initiale du portefeuille. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci-après représente à la fois une date d’observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Tous les montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près.

Exemples de calcul : (suite)

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Exemple n [o] 1 : Scénario avec perte et paiement d’une somme inférieure au capital à la date d’échéance
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• ⚫ Indique les dates d’observation auxquelles la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique est franchie; par conséquent, il ne se produit aucun cas de remboursement anticipé automatique et aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

• Valeur du portefeuille

Dans ce scénario, étant donné que la valeur du portefeuille n’a été supérieure ou égale à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres d’emprunt n’auraient pas été remboursés par anticipation. À la date d’évaluation finale, la valeur finale du portefeuille est inférieure à la valeur barrière de protection.

(i) Paiement d’intérêts

Dans cet exemple, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s’est produit, car la valeur du portefeuille à chaque date d’observation est inférieure à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne serait payable aux dates de paiement des intérêts.

(ii) Montant du remboursement final

Dans cet exemple, la valeur initiale du portefeuille est de 20 000 000,00 $ US et la valeur finale du portefeuille est de 15 400 000,00 $ US. Par conséquent, le montant du remboursement final correspondrait au résultat de la formule suivante : Valeur initiale du portefeuille = 20 000 000,00 $ US

Valeur finale du portefeuille = 15 400 000,00 $ US

Variation en pourcentage = (15 400 000,00 $ US - 20 000 000,00 $ US) / 20 000 000,00 $ US = -0,2300 ou -23,00 %

Étant donné que la valeur finale du portefeuille est inférieure à la valeur barrière de protection, le montant du remboursement final est calculé comme suit :

Montant du remboursement final = 100,00 $ US + (100,00 $ US × -23,00 %) = 77,00 $ US

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d’emprunt entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :

• a) Paiement d’intérêts : 0,00 $ US

• b) Montant du remboursement final : 77,00 $ US

• c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d’emprunt : 77,00 $ US

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -5,09 %.

4

Exemples de calcul : (suite)

Exemple n[o] 2 : Scénario avec paiement d’une somme correspondant au capital à la date d’échéance

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• ⚫ Indique les dates d’observation auxquelles la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique est franchie; par conséquent, il ne se produit aucun cas de remboursement anticipé automatique et aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

• Indique la date d’observation finale

• Valeur du portefeuille

Dans ce scénario, étant donné que la valeur du portefeuille n’a été supérieure ou égale à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres d’emprunt ne seraient pas remboursés par anticipation. À la date d’évaluation finale, la valeur finale du portefeuille est supérieure ou égale à la valeur barrière de protection mais inférieure à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique.

(i) Paiement d’intérêts

Dans cet exemple, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s’est produit, car la valeur du portefeuille à chaque date d’observation est inférieure à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne serait payable aux dates de paiement des intérêts.

(ii) Montant du remboursement final

Dans cet exemple, la valeur finale du portefeuille est supérieure ou égale à la valeur barrière de protection. Par conséquent, le montant du remboursement final s’établit à 100,00 $ US.

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d’emprunt entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :

• a) Paiement d’intérêts : 0,00 $ US

• b) Montant du remboursement final : 100,00 $ US

• c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d’emprunt : 100,00 $ US

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 0,00 %.

5

Exemples de calcul : (suite)

Exemple n[o] 3 : Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique

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• ⚫ Indique la date d’observation à laquelle il se produit un cas de remboursement anticipé automatique; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

• ⚫ Indique les dates d’observation auxquelles la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique est franchie; par conséquent, il ne se produit aucun cas de remboursement anticipé automatique et aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

• Valeur du portefeuille

Dans ce scénario, la valeur du portefeuille est supérieure ou égale à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d’observation qui tombe 36 mois après la date d’émission des Titres d’emprunt. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et un paiement d’intérêts serait payable à la troisième date de paiement des intérêts.

(i) Paiement d’intérêts

Dans cet exemple, étant donné que la valeur initiale du portefeuille est de 20 000 000,00 $ US et que la valeur finale du portefeuille est de 27 600 000,00 $ US, un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la troisième date d’observation. Aux première et deuxième dates d’observation, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s’est produit, car la valeur du portefeuille à chacune de ces dates d’observation est inférieure à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, le paiement d’intérêts payable à la date de remboursement anticipé automatique correspondrait à la somme de (i) 36,00 $ US et de (ii) 5,00 % × (100,00 $ US × variation en pourcentage - 36,00 $ US).

La variation en pourcentage se calcule comme suit :

Valeur initiale du portefeuille = 20 000 000,00 $ US

Valeur finale du portefeuille = 27 600 000,00 $ US

Variation en pourcentage = (27 600 000,00 $ US - 20 000 000,00 $ US) / 20 000 000,00 $ US = 0,3800 ou 38,00 %

Étant donné que la variation en pourcentage est supérieure à 36,00 %, le paiement d’intérêts est calculé comme suit :

Paiement d’intérêts = 36,00 $ US + [5,00 % × (100,00 $ US × 38,00 % - 36,00 $ US)] = 36,10 $ US

(ii) Montant du remboursement anticipé automatique

Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ US par Titre d’emprunt.

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d’emprunt entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :

• a) Paiement d’intérêts : 36,10 $ US

• b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $ US

• c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d’emprunt : 136,10 $ US

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 10,82 %.

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Exemples Exemple n[o] 4 : Scénario avec gain et cas de remboursement anticipé automatique de calcul : (suite)

• ⚫ Indique la date d’observation à laquelle il se produit un cas de remboursement anticipé automatique; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

• ⚫ Indique les dates d’observation auxquelles la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique est franchie; par conséquent, il ne se produit aucun cas de remboursement anticipé automatique et aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.

• Valeur du portefeuille

Dans ce scénario, la valeur du portefeuille est supérieure ou égale à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique à la dernière date d’observation. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique, et un paiement d’intérêts serait payable à la date d’échéance (soit la dernière date de paiement des intérêts).

(i) Paiement d’intérêts

Dans cet exemple, étant donné que la valeur initiale du portefeuille est de 20 000 000,00 $ US et que la valeur finale du portefeuille est de 26 000 000,00 $ US, un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la date d’évaluation finale (soit la dernière date d’observation). Aux première, deuxième, troisième et quatrième dates d’observation, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s’est produit, car la valeur du portefeuille à chacune de ces dates d’observation est inférieure à la valeur entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, le paiement d’intérêts payable à la date d’échéance (soit la dernière date de paiement des intérêts) serait calculé comme suit :

Valeur initiale du portefeuille = 20 000 000,00 $ US

Valeur finale du portefeuille = 26 000 000,00 $ US

Variation en pourcentage = (26 000 000,00 $ US - 20 000 000,00 $ US) / 20 000 000,00 $ US = 0,3000 ou 30,00 % Étant donné que la variation en pourcentage est inférieure à 60,00 %, le paiement d’intérêts s’établit à 60,00 $ US.

(ii) Montant du remboursement anticipé automatique

Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ US par Titre d’emprunt.

Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d’emprunt entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :

• a) Paiement d’intérêts : 60,00 $ US

• b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $ US

• c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d’emprunt : 160,00 $ US

Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 9,86 %.

Valeur estimative initiale :

En date du 22 juin 2022, la valeur estimative initiale des Titres d’emprunt était de 95,10 $ US par Titre d’emprunt, ce qui est inférieur au prix d’offre et n’est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres d’emprunt à tout moment dépendra de nombreux facteurs, ne peut être prédite avec exactitude et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres d’emprunt n’est qu’une estimation qui est calculée en fonction de la valeur de l’obligation de la Banque d’effectuer des paiements à l’égard des Titres d’emprunt. On trouvera plus de renseignements sur l’établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.

Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.

Avant de conclure une opération ou d’acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d’ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs mobilières Banque Laurentienne inc. respectivement.

Les Titres d’emprunt ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada .

Les Titres d’emprunt ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire. Les Titres d’emprunt sont des produits structurés qui comportent un risque de perte.

Un placement dans les Titres d’emprunt comporte des risques. Il n’est pas comme un placement direct dans les titres qui composent le portefeuille, et les investisseurs n’ont pas de droits à l’égard des titres composant le portefeuille. Les Titres d’emprunt sont considérés comme des « dérivés visés » aux termes de la législation canadienne en valeurs mobilières applicable. Si vous achetez des Titres d’emprunt, vous serez notamment exposé aux fluctuations des taux d’intérêt et aux variations de la valeur du portefeuille. Les cours peuvent être volatils, et un placement dans les Titres d’emprunt peut être considéré comme spéculatif. Puisque les Titres d’emprunt ne sont pas des titres avec capital protégé et que le capital sera à risque, vous pourriez perdre la quasi-totalité de votre placement. Les acquéreurs éventuels de Titres d’emprunt sont invités à consulter leurs conseillers en fiscalité au sujet de leur situation particulière.

® Marque déposée de la Banque Royale du Canada

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