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Globex Mining Enterprises Inc. — Capital/Financing Update 2024
Apr 5, 2024
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Capital/Financing Update
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Le 3 avril 2024
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SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC
Titres RBC liés à l’indice Solactive Equal Weight US Major Bank Select AR remboursables par anticipation avec rendement conditionnel de 7,62 % (CAD), série 1273 Titres à capital non protégé
Performance liée Coupon potentiel Barrière Remboursables Durée à l’indice Solactive par anticipation de 7,0 ans Major Bank Select AR Equal Weight US par période annuelle de 7,62 % de protection de 60 % sur une base trimestrielle à 105 %
| Clôture des souscriptions vers le 11 avril 2024 FUNDSERV RBC10956 Dates d’observation aux fins du remboursement anticipé automatique Le 27 décembre 2024 et trimestriellement par la suite Le présent sommaire est présenté intégralement sous réserve d’un supplément de fixation du prix (le «supplément de fixation du prix») et du prospectus préalable de base daté du 15 mars 2024. www.rbcnotes.com |
PRINCIPALES MODALITÉS |
|---|---|
| Émetteur : Banque Royale du Canada |
|
| Notes attribuées à l’émetteur : Moody’s : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA |
|
| Monnaie : CAD |
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| Placement minimal : 50 Titres ou 5 000 $ |
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| Durée : Environ 7,0 ans |
|
| Capital à risque : Le capital des Titres n’est pas protégé. |
|
| Indice sous-jacent : Le rendement des Titres est lié à la performance de l’indice Solactive Equal Weight US Major Bank Select AR (l’«indice sous‑jacent»). L’indice sous‑jacent est un indice de rendement ajusté qui vise à suivre le rendement total brut de l’indice Solactive Equal Weight US Major Bank Select GTR (l’«indice cible»), sous réserve de la déduction d’un dividende synthétique de 37,5 points d’indice par année calculé quotidiennement à terme échu (le «facteur de rendement ajusté»).Il est entendu que le rendement des Titres est lié à l’indice sous-jacent et non à l’indice cible. Le niveau de clôture en date du 27 mars 2024 s’établissait à 1 464,44. Par conséquent, en date du 27 mars 2024, le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de clôture correspondait à 2,5607 %. Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit, pendant la durée des Titres, la somme du facteur de rendement ajusté sera d’environ 262,5 points d’indice, ce qui représente 17,9249 % du niveau de clôture au 27 mars 2024. Pour les besoins du calcul du niveau de l’indice cible, les dividendes versés et autres distributions effectuées, s’il y a lieu, à l’égard des titres qui composent l’indice cible sont réputés réinvestis dans l’ensemble de ces titres. En date du 27 mars 2024, le taux de rendement en dividendes annuel de l’indice cible était de 2,7204 %, soit un taux de rendement en dividendes total d’environ 20,6693 % composé annuellement sur la durée des Titres, à supposer que le rendement en dividendes demeure constant. |
|
| Date d’émission : Le 12 avril 2024 |
|
| Niveau initial : Le niveau de clôture le 27 mars 2024 (la «date d’évaluation initiale»), soit 1 464,44. |
|
| Niveau barrière de protection : 60,00 % du niveau initial, soit 878,66. |
Un prospectus préalable de base définitif contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement.
1
PRINCIPALES MODALITÉS (SUITE)
| Niveau barrière entraînant | 60,00 % du niveau initial, soit 878,66. |
|---|---|
| le paiement d’un coupon : | |
| Niveau final : | Le niveau de clôture le 27 mars 2031 (la «date d’évaluation finale»). |
| Niveau de clôture : | Le niveau de clôture officiel de l’indice sous-jacent annoncé par le promoteur de l’indice pour la date concernée, |
| tel que déterminé par l’agent des calculs. | |
| Date d’échéance : | 14 avril 2031 |
| Dates d’observation : | Les dates indiquées ci-après à la rubrique « Dates d’observation », étant entendu que si une date d’observation |
| n’est pas un jour de bourse, cette date d’observation sera le prochain jour de bourse, sauf en cas d’événement | |
| extraordinaire. | |
| Dates de paiement | Les dates indiquées ci-après à la rubrique « Dates de paiement des intérêts », sauf en cas d’événement |
| des intérêts : | extraordinaire, et à condition que (i) la Banque n’ait pas remboursé les Titres par anticipation de la manière |
| décrite ci‑après, (ii) si une date de paiement des intérêts n’est pas un jour ouvrable, cette date de paiement des | |
| intérêts sera reportée au premier jour ouvrable suivant. Il est entendu que le dernier paiement d’intérêts, s’il y a | |
| lieu, sera effectué à la date de remboursement anticipé automatique (au sens attribué à ce terme ci-après), s’il y | |
| a lieu, ou, si elle est antérieure, à la date d’échéance. | |
| Paiements d’intérêts : | Les paiements d’intérêts, s’il y a lieu, sur les Titres seront payables à terme échu à chaque date de paiement des |
| intérêts au taux d’intérêt fixe de 0,6350 % pour chaque période mensuelle se terminant à une date de paiement | |
| des intérêts (une «période d’intérêts») à laquelle le seuil de paiement binaire est atteint. | |
| Si le seuil de paiement binaire n’est pas atteint à une date d’observation donnée, aucun intérêt ne sera payable | |
| pour cette période. | |
| Seuil de paiement binaire : | Le seuil de paiement binaire sera atteint si, à la date d’observation pertinente, le niveau de clôture est supérieur |
| ou égal au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. | |
| Cas de remboursement | Un cas de remboursement anticipé automatique se produira si, à une date d’observation précédant |
| anticipé automatique : | immédiatement une date de remboursement anticipé automatique, le niveau de clôture est supérieur ou égal à |
| 105,00 % du niveau initial (le «niveau entraînant le remboursement anticipé automatique»). | |
| Après la survenance d’un cas de remboursement anticipé automatique, les Titres seront remboursés par | |
| anticipation à un prix correspondant à leur capital (le «montant du remboursement anticipé automatique») | |
| à la date de remboursement anticipé automatique. | |
| Date de remboursement | Les dates indiquées ci-après à la rubrique « Dates de remboursement anticipé automatique », sauf en cas |
| anticipé automatique : | d’événement extraordinaire, et à condition que si une date de remboursement anticipé automatique n’est pas un |
| jour ouvrable, cette date de remboursement anticipé automatique sera le premier jour ouvrable suivant. | |
| Paiement à l’échéance : | Si les Titres n’ont pas été remboursés par anticipation à la date d’échéance, le montant payable pour chaque Titre |
| (le «montant du remboursement final») correspondra à ce qui suit : | |
| a) soit 100 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection; | |
| b) soit, si le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection, une somme correspondant au rendement | |
| de l’indice, laquelle somme ne saurait en aucun cas être inférieure à 1,00 $. | |
| Rendement de l’indice : | 100 $ × (Xf/ Xi), |
| où : | |
| «Xf» représente le niveau final, et | |
| «Xi» représente le niveau initial. | |
| Titres qui composent l’indice | Composante Pondération* |
| cible en date du | |
| 28 mars 2024 : | Citigroup Inc. 17,31 % |
| JPMorgan Chase & Co. 17,13 % |
|
| Wells Fargo & Co. 17,07 % |
|
| Bank of America Corp. 16,76 % |
|
| Goldman Sachs Group, Inc. 16,05 % |
|
| Morgan Stanley 15,68 % |
|
| Marché secondaire : | Fundserv, RBC10956 |
En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à 14 h (heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toute demande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant.
2
| Tableau des frais de négociation anticipée : |
Vente au cours du nombre de jours indiqué suivant la date d’émission |
Frais de négociation anticipée (en pourcentage du capital) |
|
|---|---|---|---|
| De 1 à 60 jours | 3,50 % | ||
| De 61 à 120 jours | 2,25 % | ||
| De 121 à 180 jours | 1,00 % | ||
| Par la suite | 0,00 % |
3
Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et des paiements d’intérêts
Les exemples qui suivent illustrent le calcul du rendement des Titres selon différents scénarios. Ces exemples ne sont inclus qu’aux fins d’illustration. La performance de l’indice sous-jacent utilisée dans les exemples ne constitue pas une estimation ou une prévision de la performance de l’indice sous-jacent ou des Titres. La performance réelle de l’indice sous-jacent et des Titres sera différente de ces exemples, et cette différence pourrait être importante. Tous les exemples supposent que le porteur des Titres a acheté des Titres d’un capital global de 100 $ et qu’aucun événement extraordinaire ne s’est produit. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci-après représente à la fois une date d’observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Certains montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près, s’il y a lieu.
Exemple n[o] 1 : Scénario avec perte et paiements d’intérêts; les Titres ne sont pas remboursés par anticipation avant l’échéance
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-
Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indice Solactive Equal Weight US Major Bank Select AR
Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n’a été égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres n’auraient pas été remboursés avant la date d’échéance. À la date d’évaluation finale, le niveau final de l’indice est inférieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiements d’intérêts
Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à 41 des 84 dates d’observation. Aux 43 autres dates d’observation, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint, car le niveau de clôture est inférieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,6350 $ par période d’intérêts serait payable pour 41 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres × 0,6350 % par période d’intérêts × 41 périodes d’intérêts
100 $ × 0,6350 % × 41 = 26,04 $
(ii) Montant du remboursement final :
Dans cet exemple, le niveau initial (Xi) est de 1 464,44 et le niveau final (Xf) est de 688,29. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante :
100 $ × (Xf / Xi),
100 $ × (688,29 / 1 464,44) = 47,00 $
4
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 26,04 $;
-
b) Montant du remboursement final : 47,00 $;
-
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 73,04 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -4,39 %.
Exemples de calcul : (suite)
Exemple n[o] 2 : Scénario avec gain et paiements d’intérêts; les Titres ne sont pas remboursés par anticipation avant l’échéance
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-
Indique les dates d’observation auxquelles le niveau barrière entraînant le paiement d’un
-
coupon a été franchi; par conséquent, aucun paiement d’intérêts ne sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par
-
conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indice Solactive Equal Weight US Major Bank Select AR
Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n’a été égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d’observation, les Titres n’auraient pas été remboursés avant la date d’échéance. À la date d’évaluation finale, le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiements d’intérêts
Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à 42 des 84 dates d’observation. Aux 42 autres dates d’observation, le seuil de paiement binaire n’est pas atteint, car le niveau de clôture est inférieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,6350 $ par période d’intérêts serait payable pour 42 périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable, le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres × 0,6350 % par période d’intérêts × 42 périodes d’intérêts
100 $ × 0,6350 % × 42 = 26,67 $
(ii) Montant du remboursement final :
Dans cet exemple, étant donné que le niveau final est de 1 069,04, ce qui est supérieur au niveau barrière de protection qui est de 60,00 % du niveau initial, soit 1 464,44, le montant du remboursement final s’établit à 100,00 $ par Titre.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date d’échéance s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 26,67 $;
b) Montant du remboursement final : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 126,67 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 3,44 %.
5
Exemples de calcul : (suite)
Exemple n[o] 3 : Scénario avec gain et paiements d’intérêts; les Titres sont remboursés par anticipation avant l’échéance
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-
Indique la date d’observation à laquelle le niveau entraînant le remboursement anticipé automatique a été dépassé.
-
Indique les dates d’observation auxquelles le seuil de paiement binaire est atteint; par conséquent, un paiement d’intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
-
Indice Solactive Equal Weight US Major Bank Select AR
Dans ce scénario, le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d’observation qui tombe 33 mois après la date d’émission des Titres. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique et, à la date de paiement des intérêts suivante, la Banque rembourserait les Titres par anticipation.
(i) Paiements d’intérêts
Dans cet exemple, le seuil de paiement binaire est atteint à chacune des 33 dates d’observation ayant précédé le remboursement par anticipation des Titres, car le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau barrière entraînant le paiement d’un coupon à chacune de ces dates. Par conséquent, un paiement d’intérêts de 0,6350 $ par période d’intérêts serait payable pour chacune des périodes d’intérêts à la date de paiement des intérêts applicable (y compris à la date de remboursement anticipé automatique), le total des paiements d’intérêts s’établissant comme suit :
capital des Titres × 0,6350 % par période d’intérêts × 33 périodes d’intérêts
100 $ × 0,6350 % × 33 = 20,96 $
(ii) Montant du remboursement anticipé automatique
Le montant du remboursement anticipé automatique s’établit à 100,00 $ par Titre.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre entre la date d’émission et la date de remboursement anticipé automatique s’établissent comme suit :
a) Total des paiements d’intérêts : 20,96 $;
b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres : 120,96 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 7,16 %.
6
Valeur estimative initiale :
Renseignements sur les dates d’observation, les dates de paiement des intérêts et les dates de remboursement anticipé automatique :
À la date du supplément de fixation du prix ou vers cette date, la valeur estimative initiale des Titres était de 95,97 $ par Titre, ce qui est inférieur au prix d’offre et n’est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres à tout moment dépendra de nombreux facteurs et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres n’est qu’une estimation et ne représente pas un prix minimal auquel la Banque, RBC DVM ou un membre de notre groupe serait disposé à acheter les Titres sur un marché secondaire. On trouvera plus de renseignements sur l’établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.
| Dates d’observation 29 avril 2024 |
Dates de paiement des intérêts 2 mai 2024 |
Dates de remboursement anticipé automatique - |
|
|---|---|---|---|
| 28 mai 2024 | 31 mai 2024 | - | |
| 27 juin 2024 | 3 juillet 2024 | - | |
| 29 juillet 2024 | 1eraoût 2024 | - | |
| 27 août 2024 | 30 août 2024 | - | |
| 27 septembre 2024 | 3 octobre 2024 | - | |
| 28 octobre 2024 | 31 octobre 2024 | - | |
| 27 novembre 2024 | 2 décembre 2024 | - | |
| 27 décembre 2024 | 2 janvier 2025 | 2 janvier 2025 | |
| 27 janvier 2025 | 30 janvier 2025 | - | |
| 27 février 2025 | 4 mars 2025 | - | |
| 27 mars 2025 | 1eravril 2025 | 1eravril 2025 | |
| 28 avril 2025 | 1ermai 2025 | - | |
| 27 mai 2025 | 30 mai 2025 | - | |
| 27 juin 2025 | 3 juillet 2025 | 3 juillet 2025 | |
| 28 juillet 2025 | 31 juillet 2025 | - | |
| 27 août 2025 | 2 septembre 2025 | - | |
| 29 septembre 2025 | 3 octobre 2025 | 3 octobre 2025 | |
| 27 octobre 2025 | 30 octobre 2025 | - | |
| 28 novembre 2025 | 3 décembre 2025 | - | |
| 29 décembre 2025 | 2 janvier 2026 | 2 janvier 2026 | |
| 27 janvier 2026 | 30 janvier 2026 | - | |
| 27 février 2026 | 4 mars 2026 | - | |
| 27 mars 2026 | 1eravril 2026 | 1eravril 2026 | |
| 27 avril 2026 | 30 avril 2026 | - | |
| 27 mai 2026 | 1erjuin 2026 | - | |
| 29 juin 2026 | 3 juillet 2026 | 3 juillet 2026 | |
| 27 juillet 2026 | 30 juillet 2026 | - | |
| 27 août 2026 | 1erseptembre 2026 | - | |
| 28 septembre 2026 | 2 octobre 2026 | 2 octobre 2026 | |
| 27 octobre 2026 | 30 octobre 2026 | - | |
| 27 novembre 2026 | 2 décembre 2026 | - | |
| 28 décembre 2026 | 31 décembre 2026 | 31 décembre 2026 | |
| 27 janvier 2027 | 1erfévrier 2027 | - | |
| 26 février 2027 | 3 mars 2027 | - | |
| 29 mars 2027 | 1eravril 2027 | 1eravril 2027 | |
| 27 avril 2027 | 30 avril 2027 | - |
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| 27 mai 2027 | 1erjuin 2027 | - |
|---|---|---|
| 28 juin 2027 | 2 juillet 2027 | 2 juillet 2027 |
| 27 juillet 2027 | 30 juillet 2027 | - |
| 27 août 2027 | 1erseptembre 2027 | - |
| 27 septembre 2027 | 1eroctobre 2027 | 1eroctobre 2027 |
| 27 octobre 2027 | 1ernovembre 2027 | - |
| 29 novembre 2027 | 2 décembre 2027 | - |
| 27 décembre 2027 | 31 décembre 2027 | 31 décembre 2027 |
| 27 janvier 2028 | 1erfévrier 2028 | - |
| 28 février 2028 | 2 mars 2028 | - |
| 27 mars 2028 | 30 mars 2028 | 30 mars 2028 |
| 27 avril 2028 | 2 mai 2028 | - |
| 30 mai 2028 | 2 juin 2028 | - |
| 27 juin 2028 | 30 juin 2028 | 30 juin 2028 |
| 27 juillet 2028 | 1eraoût 2028 | - |
| 28 août 2028 | 31 août 2028 | - |
| 27 septembre 2028 | 3 octobre 2028 | 3 octobre 2028 |
| 27 octobre 2028 | 1ernovembre 2028 | - |
| 27 novembre 2028 | 30 novembre 2028 | - |
| 27 décembre 2028 | 2 janvier 2029 | 2 janvier 2029 |
| 29 janvier 2029 | 1erfévrier 2029 | - |
| 27 février 2029 | 2 mars 2029 | - |
| 27 mars 2029 | 2 avril 2029 | 2 avril 2029 |
| 27 avril 2029 | 2 mai 2029 | - |
| 29 mai 2029 | 1erjuin 2029 | - |
| 27 juin 2029 | 3 juillet 2029 | 3 juillet 2029 |
| 27 juillet 2029 | 1eraoût 2029 | - |
| 27 août 2029 | 30 août 2029 | - |
| 27 septembre 2029 | 3 octobre 2029 | 3 octobre 2029 |
| 29 octobre 2029 | 1ernovembre 2029 | - |
| 27 novembre 2029 | 30 novembre 2029 | - |
| 27 décembre 2029 | 2 janvier 2030 | 2 janvier 2030 |
| 28 janvier 2030 | 31 janvier 2030 | - |
| 27 février 2030 | 4 mars 2030 | - |
| 27 mars 2030 | 1eravril 2030 | 1eravril 2030 |
| 29 avril 2030 | 2 mai 2030 | - |
| 28 mai 2030 | 31 mai 2030 | - |
| 27 juin 2030 | 3 juillet 2030 | 3 juillet 2030 |
| 29 juillet 2030 | 1eraoût 2030 | - |
| 27 août 2030 | 30 août 2030 | - |
| 27 septembre 2030 | 3 octobre 2030 | 3 octobre 2030 |
| 28 octobre 2030 | 31 octobre 2030 | - |
| 27 novembre 2030 | 2 décembre 2030 | - |
| 27 décembre 2030 | 2 janvier 2031 | 2 janvier 2031 |
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| 27 janvier 2031 | 30 janvier 2031 | - |
|---|---|---|
| 27 février 2031 | 4 mars 2031 | - |
| 27 mars 2031 | 14 avril 2031 | - |
L’indice sous-jacent est calculé et publié par Solactive AG (« Solactive ») et le nom « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive. L’indice sous-jacent est utilisé par la Banque aux termes de licences relativement aux Titres. Les Titres ne sont pas parrainés, vendus ou autrement soutenus par Solactive, qui n’en fait pas la promotion, et Solactive ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’opportunité d’investir dans des titres en général ou dans les Titres en particulier. Solactive ne garantit aucunement l’exactitude ou l’exhaustivité de l’indice sous-jacent ou de l’indice cible, ou de données incluses dans ceux-ci ou sur lesquelles ils se fondent, et il n’engage aucunement sa responsabilité à l’égard des erreurs, des omissions ou des interruptions touchant ceux-ci.
Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.
Avant de conclure une opération ou d’acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d’ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers. RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM ») et Raymond James Ltée, respectivement. RBC DVM est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque est donc un émetteur relié et associé à celle-ci au sens de la législation en valeurs mobilières applicable.
Les Titres ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d’assurance dépôts. Les Titres ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire.
Un placement dans les Titres comporte des risques. Ni la Banque Royale du Canada, les courtiers ou les membres de leurs groupes respectifs, ni les personnes qui leur sont liées, ni aucune autre personne ou entité ne garantissent que les porteurs de Titres recevront une somme égale à leur placement initial dans les Titres ou que les Titres produiront un rendement (sous réserve de la somme minimale payable à l’échéance de 1,00 $ par Titre) à l’échéance ou avant. Voir « Facteurs de risque » dans le prospectus préalable de base et « Facteurs de risque » dans le supplément de fixation du prix. Puisque les Titres ne sont pas des titres avec capital entièrement protégé et qu’une partie importante du capital sera à risque, vous pourriez perdre une partie importante de votre placement.
® Marque déposée de la Banque Royale du Canada
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