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EXMceuticals Inc. Capital/Financing Update 2022

Apr 5, 2022

46557_rns_2022-04-05_aa7d887c-3691-47fb-9444-b8700966c346.pdf

Capital/Financing Update

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Billets à coupon remboursables par anticipation liés à des sociétés de semi-conducteurs américaines ($ US) TD, série 1142 échéant le 22 avril 2025 (capital non protégé)

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Exposition à des Coupon potentiel Clause de remboursement sociétés de Seuil : 70 % de 12,00 %par année automatique semestriel semi-conducteurs du niveau d’ouverture (payé semestriellement) de 110 % du niveau d’ouverture américaines

Principales dispositions du placement

Les billets à coupon remboursables par anticipation liés à des sociétés de semi-conducteurs américaines ($ US) TD, série 1142 (les « billets ») offrent aux investisseurs une occasion de recevoir des coupons et un paiement à l’échéance liés au rendement boursier de l’élément sous-jacent décrit ci-dessous.

sous-jacent décrit ci-dessous.
Émetteur : La Banque Toronto-Dominion.
Date d’émission : Le 19 avril 2022.
Date d’échéance : Le 22 avril 2025.
Élément sous-jacent : L’élément sous-jacent est composé de la ou des composantes équipondérées suivantes :
Actions ordinaires de :
NVIDIA Corporation
Advanced Micro Devices, Inc.
Micron Technology, Inc.
Les niveaux de clôture n’illustrent que l’appréciation ou la dépréciation du cours applicable de l’élément
sous-jacent compte non tenu du versement de dividendes ou de distributions sur celui-ci. Le rendement de
l’élément sous-jacent en date du 31 mars 2022 s’établissait à 0,19 %, ce qui représenterait un rendement
global de 0,57 % sur la durée maximale des billets, si les dividendes ou les distributions versés sur l’élément
sous-jacent demeuraient constants et n’étaient pas réinvestis.
Devise : Le dollar américain.
Clause de La Banque remboursera automatiquement les billets si le niveau de clôture à une date d’évaluation est
remboursement supérieur ou égal au niveau de remboursement automatique. Si la Banque rembourse automatiquement les
automatique : billets, le paiement de rachat à l’échéance sera versé à la date de remboursement automatique applicable,
les billets seront rachetés et les porteurs de billets n’auront plus le droit de recevoir quelque paiement
subséquent à l’égard des billets.
La première date de remboursement automatique est le 19 octobre 2022.
Dates de remboursement 19 octobre 2022, 19 avril 2023, 19 octobre 2023, 19 avril 2024, 21 octobre 2024 et 22 avril 2025 (laquelle est
automatique : également la date d’échéance).
Code Funserv
Période de vente
Date du résumé
à l’intention des investisseurs
TDN4767 5 avril 2022 au 13 avril 2022
5 avril 2022

Un coupon, le cas échéant, n’est payable que si le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est supérieur ou égal au seuil du paiement. Si le niveau final est inférieur au seuil et que la Banque n’a pas remboursé automatiquement les billets, l’investisseur recevra un montant moindre que le capital à l’échéance. Le capital des billets n’est pas protégé et les investisseurs pourraient perdre la quasi-totalité de leur investissement dans les billets. Les billets ne se veulent pas une solution de rechange aux instruments à revenu fixe ou du marché monétaire. VOIR « OPPORTUNITÉ DU PLACEMENT ».

Le présent document doit être lu conjointement avec le prospectus préalable de base simplifié de La Banque Toronto-Dominion (la « Banque ») daté du 15 juillet 2020 (le « prospectus ») et le supplément de fixation du prix pour les billets daté du 5 avril 2022 (le « supplément de fixation du prix »), qui contiennent des renseignements importants au sujet des billets. Le prospectus contenant de l’information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus, de toutes ses modifications et de tout supplément de fixation du prix qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé de lire le prospectus, toutes ses modifications et le supplément de fixation du prix pour obtenir de l’information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d’investissement. Les billets ne sont pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada.

~~Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements~~

Dates de coupon :
19 octobre 2022, 19 avril 2023, 19 octobre 2023, 19 avril 2024, 21 octobre 2024 et 22 avril 2025 (laquelle est
également la date d’échéance).
Dates de coupon :
19 octobre 2022, 19 avril 2023, 19 octobre 2023, 19 avril 2024, 21 octobre 2024 et 22 avril 2025 (laquelle est
également la date d’échéance).
Dates d’évaluation :
13 octobre 2022, 13 avril 2023, 13 octobre 2023, 15 avril 2024, 15 octobre 2024 et 15 avril 2025.
Coupon : Les porteurs de billets pourraient recevoir un coupon à chaque date de coupon, sauf si la Banque rembourse
automatiquement les billets avant la date d’évaluation applicable. L’agent chargé du calcul calculera le coupon
pour la date de coupon pertinente conformément à la formule applicable suivante :
i)
si le rendement de l’élément sous-jacent applicable est égal ou supérieur au seuil du paiement :
Coupon = capital x taux de paiement; ou
ii)
si le rendement de l’élément sous-jacent applicable est inférieur au seuil du paiement :
Coupon = 0 $ US.
Seuil du paiement : -30 %
Taux de paiement : 6,00 %
En supposant que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le rendement de l’élément
sous-jacent applicable est égal ou supérieur au seuil du paiement à chaque date d’évaluation d’une année
donnée, le taux de paiement annuel effectif serait de 12,00 %pour cette année.
Paiement de rachat
à l’échéance :
Si la Banque rembourse automatiquement les billets, les porteurs de billets recevront le paiement de rachat à
l’échéance à la date de remboursement automatique applicable, en plus de quelque coupon payable à cette
date. Si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets, les porteurs de billets recevront le paiement
de rachat à l’échéance à la date d’échéance, en plus de quelque coupon payable à cette date. Le porteur de
billets ne peut pas choisir de recevoir le paiement de rachat à l’échéance avant la date d’échéance. L’agent
chargé du calcul calculera le paiement de rachat à l’échéance conformément à la formule applicable suivante :
i)
si le niveau de clôture à une date d’évaluation est supérieur ou égal au niveau de remboursement
automatique, la Banque remboursera automatiquement les billets et le paiement de rachat à
l’échéance correspondra à ce qui suit :
Capital;
ii)
si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur ou
égal au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondra à ce qui suit :
Capital; ou
iii)
si la Banque n’a pas remboursé automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au
seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondra au montant le plus élevé de ce qui suit :
a)
Capital x (1 + rendement de l’élément sous-jacent); ou
b)
1 $ US par billet.
Le paiement de rachat à l’échéance sera inférieur au capital si la Banque ne rembourse pas
automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au seuil.
Niveau de
remboursement
automatique :
110 % du niveau d’ouverture.
Seuil : 70 % du niveau d’ouverture.
Le capital d’un investisseur est protégé jusqu’à l’échéance à moins que le niveau final soit inférieur à 70 % du niveau
d’ouverture.
Frais : Une commission de vente correspondant à 2,50 % du capital de chaque billet vendu sera versée aux
représentants, y compris les représentants embauchés par les placeurs pour compte dont les clients
souscrivent des billets.
La commission de vente est incluse dans le prix d’émission des billets.
Admissibilité : REER, FERR, REEE, REEI, CELI et RPDB.
Marché secondaire : Les billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse. VMTDI prévoit, dans des conditions de marché
normales, tenir un marché secondaire pour la négociation des billets, mais n’est aucunement tenue de le faire
et, le cas échéant, elle se réserve le droit d’y mettre fin à sa seule appréciation, sans avis aux porteurs
de billets. Les porteurs de billets qui choisissent de vendre leurs billets à VMTDI avant l’échéance pourraient
devoir payer des frais de négociation anticipée pouvant aller jusqu’à 4,00 $ US par billet initialement et
atteignant zéro après 180 jours (voir le tableau ci-après).
Capital; ou
iii)
si la Banque n’a pas remboursé automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au
seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondra au montant le plus élevé de ce qui suit :
a)
Capital x (1 + rendement de l’élément sous-jacent); ou
b)
1 $ US par billet.
Le paiement de rachat à l’échéance sera inférieur au capital si la Banque ne rembourse pas
automatiquement les billets et que le niveau final est inférieur au seuil.
Niveau de 110 % du niveau d’ouverture.
remboursement
automatique :
Seuil : 70 % du niveau d’ouverture.
Le capital d’un investisseur est protégé jusqu’à l’échéance à moins que le niveau final soit inférieur à 70 % du niveau
d’ouverture.
Frais : Une commission de vente correspondant à 2,50 % du capital de chaque billet vendu sera versée aux
représentants, y compris les représentants embauchés par les placeurs pour compte dont les clients
souscrivent des billets.
La commission de vente est incluse dans le prix d’émission des billets.
Admissibilité : REER, FERR, REEE, REEI, CELI et RPDB.
Marché secondaire : Les billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse. VMTDI prévoit, dans des conditions de marché
normales, tenir un marché secondaire pour la négociation des billets, mais n’est aucunement tenue de le faire
et, le cas échéant, elle se réserve le droit d’y mettre fin à sa seule appréciation, sans avis aux porteurs
de billets. Les porteurs de billets qui choisissent de vendre leurs billets à VMTDI avant l’échéance pourraient
devoir payer des frais de négociation anticipée pouvant aller jusqu’à 4,00 $ US par billet initialement et
atteignant zéro après 180 jours (voir le tableau ci-après).

Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements

Exemples de calcul

Les exemples suivants ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les niveaux utilisés dans les exemples ne sont pas des estimations ni des prévisions du niveau de clôture aux dates applicables. Ni la Banque ni aucun des placeurs pour compte ne prévoient ni ne garantissent un gain ou un rendement particulier sur les billets. Les exemples suivants supposent un investissement initial de 100 000,00 $ US (1 000 billets), que les billets seront détenus jusqu’à l’échéance ou jusqu’au rachat et que les niveaux de clôture suivent le chemin indiqué dans les graphiques ci-dessous :

Exemple 1 : Le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est inférieur au seuil du paiement et le niveau final est inférieur au seuil.

Avr.-22 Oct.-22 Avr.-23 Oct.-23 Avr.-24 Oct.-24 Avr.-25
Seuil du paiement
Seuil
Niveau de
remboursement
automatique
Date d’évaluation
Niveau de clôture
Date d’évaluation
Niveau de
clôture
Rendement de
l’élément
sous-jacent
Coupon
Niveau et clause de
remboursement
automatique
Paiement de rachat
à l’échéance
0
100,00
110,00
1
9,69
-90,31000 %
0,00 $ US
NON
2
14,68
-85,32000 %
0,00 $ US
NON
3
30,14
-69,86000 %
0,00 $ US
NON
4
29,74
-70,26000 %
0,00 $ US
NON
5
46,15
-53,85000 %
0,00 $ US
NON
6
60,78
-39,22000 %
0,00 $ US
NON
60 780,00 $ US
Total des coupons :
0,00$ US
Total (coupons et paiement de rachat à l’échéance) :
60 780,00 $ US
Taux de rendement composé annuel :
-15,24%

La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets ne reçoit pas de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est inférieur au seuil du paiement. Étant donné que le niveau final est inférieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondrait à :

Paiement de rachat à l’échéance = capital x (1 + rendement de l’élément sous-jacent) = 100 000,00 $ US x (1 – 39,22000 %) = 60 780,00 $ US

Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait le paiement de rachat à l’échéance de 60 780,00 $ US à la date d’échéance, et le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ -15,24 %. Dans cet exemple, le porteur de billets ne recevrait aucun coupon et le paiement de rachat à l’échéance serait moindre que le montant initialement investi dans les billets.

Exemple 2 : Le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l’élément sous-jacent pour trois des dates d’évaluation est supérieur au seuil du paiement et le niveau final est supérieur au seuil.

Seuil du paiement
Seuil
Niveau de
remboursement
automatique
Date d’évaluation
Niveau de clôture
Avr.-22 Oct.-22 Avr.-23 Oct.-23 Avr.-24 Oct.-24 Avr.-25
Date d’évaluation
Niveau de
clôture
Rendement de
l’élément
sous-jacent
Coupon
Niveau et clause de
remboursement
automatique
Paiement de rachat
à l’échéance
0
100,00
110,00
1
24,24
-75,76000 %
0,00 $ US
NON
2
36,70
-63,30000 %
0,00 $ US
NON
3
90,42
-9,58000 %
6 000,00 $ US
NON
4
44,60
-55,40000 %
0,00 $ US
NON
5
83,07
-16,93000 %
6 000,00 $ US
NON
6
91,18
-8,82000 %
6 000,00 $ US
NON
100 000,00 $ US
Total des coupons :
18 000,00 $ US
Total(coupons etpaiement de rachat à l’échéance) :
118 000,00$ US
Taux de rendement composé annuel :
5,86 %

La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à trois dates de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent aux dates d’évaluation pertinentes est supérieur ou égal au seuil du paiement. Aucun coupon n’est versé à l’égard des dates de coupon restantes étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent est inférieur au seuil du paiement aux dates d’évaluation pertinentes.

Coupons (Dates de coupon : Capital x taux de paiement = 100 000,00 $ US x 6,00 % = 6 000,00 $ US; ou comme il est indiqué dans le Aucun coupon n’est payable tableau ci-dessus) :

Étant donné que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondrait au capital.

Paiement de rachat à l’échéance = Capital = 100 000,00 $ US

Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 18 000,00 $ US et le paiement de rachat à l’échéance de 100 000,00 $ US à la date d’échéance. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ 5,86 %, dans l’hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.

Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements

Exemple 3 : Le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique

est supérieur au niveau de remboursement automatique.

xemple 3 : Le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède
st supérieur au niveau de remboursement automatique.
immédiatement la première date de remboursement automatiq
Seuil du paiement
Seuil
Date d’évaluation
Niveau de clôture
Niveau de
remboursement
automatique
Avr.-22 Oct.-22 Avr.-23 Oct.-23 Avr.-24 Oct.-24 Avr.-25
Date d’évaluation
Niveau de
clôture
Rendement de
l’élément
sous-jacent
Coupon
Niveau et clause de
remboursement
automatique
Paiement de rachat
à l’échéance
0
100,00
110,00
1
126,03
26,03000 %
6 000,00 $ US
OUI
100 000,00 $ US
2

3

4

5

6

Total des coupons :
6 000,00 $ US
Total (coupons et paiement de rachat à l’échéance) :
106 000,00 $ US
Taux de rendement composé annuel :
12,32%

La Banque rembourse automatiquement les billets à la première date de remboursement automatique étant donné que le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à la première date de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation pertinente est supérieur au seuil du paiement.

Coupon (Date de coupon : comme Capital x taux de paiement = 100 000,00 $ US x 6,00 % = 6 000,00 $ US il est indiqué dans le tableau ci-dessus) :

Étant donné que le niveau de clôture à la date d’évaluation qui précède immédiatement la première date de remboursement automatique est supérieur au niveau de remboursement automatique, le paiement de rachat à l’échéance serait calculé de la manière suivante :

Paiement de rachat à l’échéance = Capital = 100 000,00 $ US

Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait un coupon de 6 000,00 $ US et le paiement de rachat à l’échéance de 100 000,00 $ US à la première date de remboursement automatique. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ 12,32 %, dans l’hypothèse où le coupon payé est réinvesti à ce taux.

Exemple 4 : Le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique, le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est supérieur au seuil du paiement et le niveau final est supérieur au seuil.

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----- Start of picture text -----

Avr.-22 Oct.-22 Avr.-23 Oct.-23 Avr.-24 Oct.-24 Avr.-25
Niveau de clôture Date d’évaluation Niveau de remboursement Seuil Seuil du paiement
automatique
----- End of picture text -----

Rendement de Niveau et clause de
Niveau de l’élément remboursement Paiement de rachat
Date d’évaluation clôture sous-jacent Coupon automatique à l’échéance
0 100,00 110,00
1 82,40 -17,60000 % 6 000,00 $ US NON
2 102,76 2,76000 % 6 000,00 $ US NON
3 90,42 -9,58000 % 6 000,00 $ US NON
4 89,21 -10,79000 % 6 000,00 $ US NON
5 92,30 -7,70000 % 6 000,00 $ US NON
6 91,18 -8,82000 % 6 000,00 $ US NON 100 000,00 $ US
Total des coupons : 36 000,00$ US
**Total (coupons ** **et paiement de ** rachat à l’échéance) : 136 000,00 $ US
Taux de rendement composé annuel : 12,32%

La Banque ne rembourse pas automatiquement les billets étant donné que le niveau de clôture à chaque date d’évaluation est inférieur au niveau de remboursement automatique. Le porteur de billets reçoit un coupon à chaque date de coupon étant donné que le rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation est supérieur ou égal au seuil du paiement. Le niveau final est supérieur au seuil.

Coupons (Toutes les Capital x taux de paiement = 100 000,00 $ US x 6,00 % = 6 000,00 $ US dates de coupon) :

Étant donné que la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets et que le niveau final est supérieur au seuil, le paiement de rachat à l’échéance correspondrait au capital.

Paiement de rachat à l’échéance = Capital = 100 000,00 $ US

Dans cet exemple, le porteur de billets recevrait des coupons totalisant 36 000,00 $ US et le paiement de rachat à l’échéance de 100 000,00 $ US à la date d’échéance. Dans cet exemple, le taux de rendement composé annuel des billets est d’environ 12,32 %, dans l’hypothèse où les coupons payés sont réinvestis à ce taux.

Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements

Facteurs de risque

Une personne devrait examiner attentivement toute l’information présentée dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus et, notamment, les facteurs de risque suivants énoncés ci-après et à la rubrique « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus avant de prendre la décision de souscrire des billets :

  • le capital des billets n’est pas protégé

  • la Banque pourrait rembourser automatiquement les billets

  • le paiement de coupons est incertain

  • les billets pourraient ne pas produire un rendement

  • le rendement des billets pourrait être sensiblement différent du rendement de l’élément sous-jacent

  • le rendement des billets est limité

  • l’opportunité d’un placement dans les billets

  • les billets sont différents des placements classiques

  • un investissement dans les billets n’est pas un investissement dans l’élément sous-jacent ou toute composante de celui-ci

  • le rendement de l’élément sous-jacent est soumis aux facteurs de risque liés à certains titres de participation

  • les billets sont soumis au risque lié à la concentration

  • aucune garantie quant à un marché secondaire

  • il peut exister des conflits d’intérêts à l’égard des billets

  • des opérations de couverture peuvent avoir une incidence sur l’élément sous-jacent

  • un investissement dans les billets comporte des incidences fiscales

  • le rendement des billets est assujetti aux fluctuations du taux de change entre le dollar canadien et le dollar américain

  • des modifications à la législation ou aux pratiques administratives peuvent avoir un effet défavorable sur les porteurs de billets

  • • une enquête indépendante est nécessaire

Opportunité du placement

Les billets sont différents des titres d’emprunt et des titres à revenu fixe classiques en ce sens qu’ils peuvent ne pas offrir aux porteurs de billets un rendement ou une source de revenu fixe. La Banque peut rembourser (c.-à-d. racheter) automatiquement les billets avant la date d’échéance par suite de l’application de la clause de remboursement automatique et le rendement, le cas échéant, ne peut être calculé avant l’échéance ou le rachat. Le capital des billets n’est pas protégé . Les paiements sur les billets dépendent du rendement de l’élément sous-jacent à chaque date d’évaluation et, si la Banque ne rembourse pas automatiquement les billets, du fait que le niveau final est inférieur au seuil. Les billets peuvent afficher un rendement sensiblement inférieur au montant initialement investi par le porteur de billets. Les investisseurs peuvent donc perdre la quasi-totalité de leur investissement dans les billets. Un coupon, le cas échéant, n’est payable à une date de coupon donnée que si le rendement de l’élément sous-jacent à la date d’évaluation applicable est égal ou supérieur au seuil de paiement. Rien ne garantit que les billets produiront des paiements ou un rendement (sauf le remboursement minimum de 1 $ US par billet). Les billets ne conviennent donc qu’aux investisseurs qui n’ont pas besoin d’un revenu à court terme et qui peuvent supporter de perdre la totalité de leur investissement (sauf le remboursement minimal de 1 $ US par billet). Les billets s’adressent aux investisseurs qui ont un horizon de placement qui s’étale jusqu’à la date d’échéance, qui sont prêts à détenir les billets jusqu’à l’échéance, qui sont prêts à assumer le risque que la Banque remboursera automatiquement les billets avant la date d’échéance et qui sont prêts à assumer les risques d’un rendement lié au rendement boursier de l’élément sous-jacent. Un investissement dans les billets ne convient pas à un investisseur qui a besoin d’une source de revenu ou de liquidités avant la date d’échéance. Voir « FACTEURS DE RISQUE – Opportunité d’un placement dans les billets ». Les souscripteurs éventuels devraient tenir compte d’autres risques associés au présent placement de billets. Voir « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et le prospectus.

Incidences fiscales

Le présent sommaire est de nature générale seulement et ne se veut pas un conseil juridique ou fiscal à un porteur de billets en particulier, ni ne saurait être interprété comme tel. Le présent sommaire doit être lu conjointement avec le prospectus et le supplément de fixation du prix et est sous réserve des limites et réserves qui y sont énoncés. Les porteurs de billets devraient consulter leurs propres conseillers en fiscalité pour obtenir des conseils quant aux incidences fiscales d’un investissement dans les billets, compte tenu de leur situation particulière. Le montant intégral de chaque coupon, le cas échéant, devra généralement être inclus dans le revenu du porteur de billets en tant qu’intérêt au cours de l’année d’imposition du porteur de billets qui comprend la date de coupon applicable, sauf si ce montant a été par ailleurs inclus dans le calcul du revenu du porteur de billets pour l’année d’imposition ou une année d’imposition antérieure. Le porteur de billets peut réaliser ou être réputé réaliser un revenu ou un gain en capital ou subir ou être réputé subir une perte en capital en raison des fluctuations du cours du change entre le dollar canadien et le dollar américain. Voir « CERTAINES INCIDENCES FISCALES FÉDÉRALES CANADIENNES » dans le supplément de fixation du prix pour de plus amples détails.

Les billets ne constituent pas des dépôts assurés en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada .

Des événements perturbateurs du marché et des circonstances particulières peuvent avoir une incidence sur le paiement de coupons et/ou du paiement de rachat à l’échéance. Les souscripteurs éventuels devraient examiner attentivement tous les renseignements qui figurent dans le prospectus et dans le supplément de fixation du prix et, plus particulièrement, ils devraient tenir compte des facteurs de risque spécifiques liés aux billets indiqués à la rubrique « FACTEURS DE RISQUE » dans le supplément de fixation du prix et dans le prospectus.

VMTDI est une filiale en propriété exclusive de la Banque. La Banque peut donc être considérée comme un émetteur relié et un émetteur associé de VMTDI au sens de la législation en valeurs mobilières applicable dans le cadre du placement des billets.

Il n’existe aucun marché pour la négociation des billets. Ainsi, il pourrait être impossible pour les souscripteurs de revendre les billets, ce qui pourrait avoir une incidence sur le cours des billets sur le marché secondaire qui pourrait être établi pour leur négociation, ainsi que sur la transparence et la disponibilité de leur cours, de même que sur leur liquidité. Le porteur de billets qui vend un billet à VMTDI avant la date d’échéance recevra un produit de la vente (qui peut être inférieur au capital du billet et au paiement de rachat à l’échéance qui aurait par ailleurs été payable si le billet était venu à échéance à ce moment) correspondant au cours acheteur du billet fourni par VMTDI, s’il y a lieu, calculé au moment de la vente, moins les frais de négociation anticipée applicables. Une vente de billets à VMTDI sur le marché secondaire dans les 180 jours de la date d’émission comportera des frais de négociation anticipée, déductibles du produit de la vente des billets et calculés comme suit :

Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements

Frais de négociation anticipée Frais de négociation anticipée
S’ils sont vendus entre Par billet % du capital
0 à 45 jours de la date d’émission 4,00 $ US 4,00 %
46-90jours de la date d’émission 3,00 $ US 3,00 %
91-135 jours de la date d’émission 2,00 $ US 2,00 %
136-180 jours de la date d’émission 1,00 $ US 1,00 %
Par la suite Néant Néant

Le présent document, le prospectus et le supplément de fixation du prix ont été déposés auprès de l’autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Il est possible d’obtenir des exemplaires du prospectus et du supplément de fixation du prix à l’adresse www.sedar.com, en communiquant avec votre professionnel en placement ou encore sur le site Web des produits structurés de VMTDI (www.tdstructurednotes.com).

Bien que les renseignements qui figurent aux présentes aient été obtenus de sources jugées fiables, aucune garantie ne peut être donnée quant à leur exactitude ou exhaustivité. Le présent document n’est donné qu’à titre d’information seulement et ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’achat des billets qui y sont décrits. Aucune autorité en valeurs mobilières ne s’est prononcée sur la qualité des titres offerts aux présentes; quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les billets n’ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933 , en sa version modifiée, et, sous réserve de certaines exceptions, ils ne peuvent être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis d’Amérique à des personnes des États-Unis ou pour le compte ou le bénéfice de personnes des États-Unis. La modification des hypothèses peut avoir un effet important sur les rendements décrits. Les données historiques sur le rendement ne sont pas représentatives des rendements futurs. La valeur des billets peut fluctuer et/ou être touchée de façon défavorable, notamment en fonction d’un certain nombre de facteurs, dont le rendement de l’élément sous-jacent. Les renseignements dans le présent document peuvent être modifiés sans avis. Les termes et expressions clés utilisés dans les présentes, mais qui n’y sont par ailleurs pas définis, s’entendent au sens du supplément de fixation du prix. Le numéraire est indiqué en dollars américains.

Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou d’une filiale en propriété exclusive au Canada et/ou dans d’autres pays.

Veuillez communiquer avec votre professionnel en placement pour obtenir de plus amples renseignements