European Medical Solutions

Annual / Quarterly Financial Statement • May 13, 2019

40				1	EUR
NAT.	Date du dépôt	N° 0460.798.795	P.	U.	D.	C 1
COMPTES ANNUELS ET AUTRES DOCUMENTS À DÉPOSER EN VERTU DU CODE DES SOCIÉTÉS
DONNÉES D'IDENTIFICATION (à la date du dépôt)
	DÉNOMINATION: ASIT BIOTECH
Forme juridique:	SA
Adresse:	Avenue Ariane					N°: 5
Code postal:	1200	Commune: Bruxelles 20
Pays:	Belgique
Registre des personnes morales (RPM) – Tribunal de l'entreprise de Bruxelles, francophone 1 Adresse Internet:
						Numéro d'entreprise 0460.798.795
2/05/2019 DATE du dépôt de l'acte constitutif OU du document le plus récent mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts.
	COMPTES ANNUELS	EN EUROS (2 décimales)	2
	approuvés par l'assemblée générale du 13/06/2019
et relatifs à l'exercice couvrant la période du 1/01/2018 au						31/12/2018
Exercice précédent du 1/01/2017 au						31/12/2017
3 Les montants relatifs à l'exercice précédent sont / ne sont pas identiques à ceux publiés antérieurement

Nombre total de pages déposées: Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet: 37 6.1, 6.2.1, 6.2.3, 6.2.4, 6.2.5, 6.3.1, 6.3.4, 6.3.6, 6.4.1, 6.4.2, 6.5.1, 6.5.2, 6.7.2, 6.8, 6.14, 6.15, 6.17, 6.18.2, 6.20, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15

Signataire (nom et qualité)

Signataire (nom et qualité)

Mention facultative. 1

Au besoin, adapter la devise et l'unité dans lesquelles les montants sont exprimés. 2

³ Biffer la mention inutile.

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES ET DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES

LISTE COMPLÈTE avec mention des nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de l'entreprise

BAIJOT Michel

Fonction : Administrateur Mandat : 17/12/2018- 17/12/2021 Avenue des Cormorans 26, 1150 Bruxelles 15, Belgique

CHAMPION Louis

Fonction : Administrateur Mandat : 17/12/2018- 17/12/2021 Avenue Milleret de Brou 1, 75016 Paris, France

van der STRATEN Everard

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Sintjansbergsteenweg 24, 3040 Loonbeek, Belgique

MEURGEY François

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Rue de Crayer 13, 1000 Bruxelles 1, Belgique

MEUSINVEST SA 0426.624.509

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020 Rue Lambert Lombard 3, 4000 Liège 1, Belgique Représenté par : BAIJOT Michel Avenue des Cormorans 26 , 1150 Bruxelles 15, Belgique 1.

RE Finance Consulting SA

Fonction : administrateur Rue d'Eich 65, 1461 Luxembourg, Luxembourg

Mandat : 30/06/2016- 30/06/2020

Représenté par :

DéSIRONT Yves Rue d'Esch 65 , 1461 Luxembourg, Luxembourg 1.

SOCIETE FEDERALE DE PARTICIPATIONS ET D'INVESTISSEMENT SA 0253.445.063

Avenue Louise 32, boîte 4, 1050 Bruxelles 5, Belgique

Fonction : Administrateur

Mandat : 8/06/2017- 30/06/2020

Représenté par :

• FONTAINE François 1.
  • Avenue de l'Europe 259 , 6010 Couillet, Belgique

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GÉRANTS ET COMMISSAIRES (Suite de la page précédente)

WELTEN Harry

Fonction : Administrateur Mandat : 14/06/2018- 30/06/2022 Kunzenbadstrasse 5, 4800 Zofingen, Suisse

LEGON Thierry

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 17/12/2018 Bloesemlaan 2, 3360 Bierbeek, Belgique

DUCHATEAU Jean

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 17/12/2018 Chemin de la Noire Agasse 2, 7060 Soignies, Belgique

ZETTLMEISSL Gerd

Fonction : Administrateur Mandat : 30/06/2016- 17/12/2018 Doeblergasse 2, boîte 36, 1070 Vienne, Autriche

RSM Réviseur d'entreprises SCRL 0429.471.656

Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00033 Mandat : 30/06/2016- 13/06/2019 Chaussée de Waterloo 1151, 1180 Bruxelles 18, Belgique Représenté par :

Laperal Luis , Numéro de membre : A01937 Ch. de Waterloo 1151 , 1180 Bruxelles 18, Belgique 1.

MAZARS REVISEURS D'ENTREPRISES SCRL 0428.837.889

Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00021 Mandat : 14/06/2018- 10/06/2021 Avenue Marcel Thiry 77, boîte 4, 1200 Bruxelles 20, Belgique Représenté par : 1.

Doyen Xavier , Numéro de membre : A01202 Avenue Marcel Thiry 77 , boîte 4, 1200 Bruxelles 20, Belgique

DÉCLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VÉRIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLÉMENTAIRE

L'organe de gestion déclare qu'aucune mission de vérification ou de redressement n'a été confiée à une personne qui n'y est pas autorisée par la loi, en application des articles 34 et 37 de la loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales.

Les comptes annuels ont n'ont pas * été vérifiés ou corrigés par un expert-comptable externe, par un réviseur d'entreprises qui n'est / pas le commissaire.

Dans l'affirmative, sont mentionnés dans le tableau ci-dessous: les nom, prénoms, profession et domicile; le numéro de membre auprès de son institut et la nature de la mission:

• A. La tenue des comptes de l'entreprise **,
• B. L'établissement des comptes annuels **,
• C. La vérification des comptes annuels et/ou
• D. Le redressement des comptes annuels.

Si des missions visées sous A. ou sous B. ont été accomplies par des comptables agréés ou par des comptables-fiscalistes agréés, peuvent être mentionnés ci-après: les nom, prénoms, profession et domicile de chaque comptable agréé ou comptable-fiscaliste agréé et son numéro de membre auprès de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés ainsi que la nature de sa mission.

Nom, prénoms, profession, domicile	Numéro de membre	Nature de la mission (A, B, C et/ou D)

^* Biffer la mention inutile.

^** Mention facultative.

COMPTES ANNUELS

BILAN APRÈS RÉPARTITION

		Codes	Exercice	Exercice précédent
ACTIF
FRAIS D'ÉTABLISSEMENT		20
ACTIFS IMMOBILISÉS		21/28	1.965.323,00	3.847.642,00
Immobilisations incorporelles	6.2	21	1.282.895,00	3.231.398,00
Immobilisations corporelles	6.3	22/27	664.546,00	598.362,00
Terrains et constructions		22
Installations, machines et outillage		23	600.749,00	511.873,00
Mobilier et matériel roulant		24	34.322,00	52.778,00
Location-financement et droits similaires		25
Autres immobilisations corporelles		26	29.475,00	33.711,00
Immobilisations en cours et acomptes versés		27
	6.4 /
Immobilisations financières		28	17.882,00	17.882,00
Entreprises liées	6.15	280/1
Participations		280
Créances		281
Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation	6.15	282/3
Participations		282
Créances		283
Autres immobilisations financières		284/8	17.882,00	17.882,00
Actions et parts		284
Créances et cautionnements en numéraire		285/8	17.882,00	17.882,00

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
ACTIFS CIRCULANTS		29/58	11.134.949.00	4.380.295,00
Créances à plus d'un an		29
Créances commerciales		290
Autres créances		291
Stocks et commandes en cours d'exécution		3
Stocks		30/36
Approvisionnements		30/31
En-cours de fabrication		32
Produits finis		33
Marchandises		34
lmmeubles destinés à la vente		રૂડિ
Acomptes versés		રૂદિ
Commandes en cours d'exécution		37
Créances à un an au plus		40/41	280.410,00	642.667,00
Créances commerciales		40
Autres créances		41	280.410.00	642.667.00
Placements de trésorerie	6.5.1 / 6.6	50/53		7.285.00
Actions propres		50
Autres placements		51/53		7.285,00
Valeurs disponibles		54/58	8.458.028.00	2.118.657,00
Comptes de régularisation		490/1	2.396.511,00	1.611.686,00
TOTAL DE L'ACTIF		20/58	13.100.272,00	8.227.937,00

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
PASSIF
CAPITAUX PROPRES		10/15	9.257.438,00	5.334.280,00
Capital	6.7.1	10	14.349.541,00	9.988.758,00
Capital souscrit		100	14.349.541,00	9.988.758,00
4 Capital non appelé		101
Primes d'émission		11	37.034.040,00	21.957.186,00
Plus-values de réévaluation		12
Réserves		13
Réserve légale		130
Réserves indisponibles		131
Pour actions propres		1310
Autres		1311
Réserves immunisées		132
Réserves disponibles		133
Bénéfice (Perte) reporté(e) (+)/(-)		14	-42.327.107,00	-26.990.744,00
Subsides en capital		15	200.964,00	379.080,00
5 Avance aux associés sur répartition de l'actif net		19
PROVISIONS ET IMPÔTS DIFFÉRÉS		16
Provisions pour risques et charges		160/5
Pensions et obligations similaires		160
Charges fiscales		161
Grosses réparations et gros entretien		162
Obligations environnementales		163
Autres risques et charges	6.8	164/5
Impôts différés		168

Montant venant en déduction du capital souscrit. 4

Montant venant en déduction des autres composantes des capitaux propres. 5

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
DETTES		17/49	3.842.834,00	2.893.657,00
Dettes à plus d'un an	6.9	17
Dettes financières		170/4
Emprunts subordonnés		170
Emprunts obligataires non subordonnés		171
Dettes de location-financement et dettes assimilées		172
Etablissements de crédit		173
Autres emprunts		174
Dettes commerciales		175
Fournisseurs		1750
Effets à payer		1751
Acomptes reçus sur commandes		176
Autres dettes		178/9
Dettes à un an au plus	6.9	42/48	3.842.834,00	2.893.657,00
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année		42
Dettes financières		43
Etablissements de crédit		430/8
Autres emprunts		439
Dettes commerciales		44	1.669.330,00	1.263.556,00
Fournisseurs		440/4	1.669.330.00	1.263.556,00
Effets à payer		441
Acomptes recus sur commandes		46	1.191.769,00	1.498.937,00
Dettes fiscales, salariales et sociales	6.9	45	119.232,00	131.164,00
lmpôts		450/3
Rémunérations et charges sociales		454/9	119.232,00	131.164,00
Autres dettes		47/48	862.503,00
Comptes de régularisation		492/3
TOTAL DU PASSIF		10/49	13.100.272,00	8.227.937,00

COMPTE DE RÉSULTATS

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
Ventes et prestations		70/76A	1.801.765,00	2.039.955,00
Chiffre d'affaires	6.10	70
En-cours de fabrication, produits finis et commandes en cours d'exécution: augmentation (réduction) (+)/(-)		71
Production immobilisée		72	1.159.816,00	1.252.619,00
Autres produits d'exploitation	6.10	74	641.949,00	787.336,00
Produits d'exploitation non récurrents	6.12	76A
Coût des ventes et des prestations		60/66A	17.322.309,00	16.024.197,00
Approvisionnements et marchandises		60
Achats		600/8
Stocks: réduction (augmentation) (+)/(-)		609
Services et biens divers		61	2.831.075,00	1.357.991,00
Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-)	6.10	62	1.433.966,00	1.742.132,00
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles		630	13.034.383,00	12.910.105,00
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)		631/4
Provisions pour risques et charges: dotations (utilisations et reprises) (+)/(-)	6.10	635/8
Autres charges d'exploitation	6.10	640/8	22.885,00	13.969,00
Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)		649
Charges d'exploitation non récurrentes	6.12	66A
Bénéfice (Perte) d'exploitation (+)/(-)		9901	-15.520.544,00	-13.984.242,00

	Ann.	Codes	Exercice	Exercice précédent
Produits financiers		75/76B	193.273,00	915.603,00
Produits financiers récurrents		75	190.909,00	915.603,00
Produits des immobilisations financières		750
Produits des actifs circulants		751	8.877,00	5.951,00
Autres produits financiers	6.11	752/9	182.032,00	909.652,00
Produits financiers non récurrents	6.12	76B	2.364,00
Charges financières	6.11	65/66B	11.808,00	10.324,00
Charges financières récurrentes		65	7.702,00	10.324,00
Charges des dettes		650
Réductions de valeur sur actifs circulants autres que stocks, commandes en cours et créances commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)		651
Autres charges financières		652/9	7.702,00	10.324,00
Charges financières non récurrentes	6.12	66B	4.106,00
Bénéfice (Perte) de l'exercice avant impôts (+)/(-)		9903	-15.339.079,00	-13.078.963,00
Prélèvements sur les impôts différés		780
Transfert aux impôts différés		680
Impôts sur le résultat (+)/(-)	6.13	67/77	-2.716,00	1.785,00
Impôts		670/3		1.785,00
Régularisations d'impôts et reprises de provisions fiscales		77	2.716,00
Bénéfice (Perte) de l'exercice (+)/(-)		9904	-15.336.363,00	-13.080.748,00
Prélèvements sur les réserves immunisées		789
Transfert aux réserves immunisées		689
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (+)/(-)		9905	-15.336.363,00	-13.080.748,00

	Codes	Exercice	Exercice précédent
Bénéfice (Perte) à affecter	9906	-42.327.107,00	-34.507.971.00
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter	(9905)	-15.336.363,00	-13.080.748,00
Bénéfice (Perte) reporté(e) de l'exercice précédent	14P	-26.990.744,00	-21.427.223,00
Prélèvements sur les capitaux propres	791/2		7.517.227,00
sur le capital et les primes d'émission	791		7.517.227.00
sur les réserves	792
Affectations aux capitaux propres	691/2
au capital et aux primes d'émission	691
à la réserve légale	6920
aux autres réserves	6921
Bénéfice (Perte) à reporter	(14)	-42.327.107.00	-26.990.744.00
Intervention d'associés dans la perte	794
Bénéfice à distribuer	694/7
Rémunération du capital	694
Administrateurs ou gerants	655
Employés	696
Autres allocataires	697

	Codes	Exercice	Exercice précédent
FRAIS DE RECHERCHE ENGAGÉS AU COURS D'UN EXERCICE DÉBUTANT AVANT LE 1ER JANVIER 2016
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8055P	xxxxxxxxxxxxxxx	13.549.112,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8025
Cessions et désaffectations	8035
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8045
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8055	13.549.112,00
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8125P	xxxxxxxxxxxxxxx	10.317.714,00
Mutations de l'exercice
Actés	8075	1.948.503,00
Repris	8085
Acquis de tiers	8095
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8105
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8115
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8125	12.266.217,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	81312	1.282.895,00

	Codes	Exercice
FRAIS DE RECHERCHE ENGAGÉS AU COURS D'UN EXERCICE DÉBUTANT APRÈS LE 31 DÉCEMBRE 2015
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8056	33.618.075,00
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8126	33.618.075,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	81313

............... ...............

......................

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C	6 3 1

	Codes	Exercice	Exercice précédent
INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8192P	xxxxxxxxxxxxxxx	1.241.660,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8162	365.686,00
Cessions et désaffectations	8172
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8182
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8192	1.607.346,00
Plus-values au terme de l'exercice	8252P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actés	8212
Acquises de tiers	8222
Annulées	8232
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8242
Plus-values au terme de l'exercice	8252
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8322P	xxxxxxxxxxxxxxx	729.787,00
Mutations de l'exercice
Actés	8272	276.810,00
Repris	8282
Acquises de tiers	8292
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8302
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8312
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8322	1.006.597,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(23)	600.749,00

......................

.............. .............. .............. .......

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	Codes	Exercice	Exercice précédent
MOBILIER ET MATÉRIEL ROULANT
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8193P	xxxxxxxxxxxxxxx	128.163,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8163	684,00
Cessions et désaffectations	8173
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8183
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8193	128.847,00
Plus-values au terme de l'exercice	8253P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actés	8213
Acquises de tiers	8223
Annulées	8233
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8243
Plus-values au terme de l'exercice	8253
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8323P	xxxxxxxxxxxxxxx	75.385,00
Mutations de l'exercice
Actés	8273	19.140,00
Repris	8283
Acquis de tiers	8293
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8303
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8313
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8323	94.525,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(24)	34.322,00

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	Codes	Exercice	Exercice précédent
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8195P	xxxxxxxxxxxxxxx	83.809,00
Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée	8165
Cessions et désaffectations	8175
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8185
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8195	83.809,00
Plus-values au terme de l'exercice	8255P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8215
Acquises de tiers	8225
Annulées	8235
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8245
Plus-values au terme de l'exercice	8255
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8325P	xxxxxxxxxxxxxxx	50.098,00
Mutations de l'exercice
Actés	8275	4.236,00
Repris	8285
Acquis de tiers	8295
Annulés à la suite de cessions et désaffectations	8305
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8315
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice	8325	54.334,00
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(26)	29.475,00

......................

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	Codes	Exercice	Exercice précédent
AUTRES ENTREPRISES – PARTICIPATIONS, ACTIONS ET PARTS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8393P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Acquisitions	8363
Cessions et retraits	8373
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8383
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice	8393
Plus-values au terme de l'exercice	8453P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8413
Acquises de tiers	8423
Annulées	8433
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8443
Plus-values au terme de l'exercice	8453
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8523P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées	8473
Reprises	8483
Acquises de tiers	8493
Annulées à la suite de cessions et retraits	8503
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-)	8513
Réductions de valeur au terme de l'exercice	8523
Montants non appelés au terme de l'exercice	8553P	xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice (+)/(-)	8543
Montants non appelés au terme de l'exercice	8553
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(284)
AUTRES ENTREPRISES - CRÉANCES
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	285/8P	xxxxxxxxxxxxxxx	17.882,00
Mutations de l'exercice
Additions	8583
Remboursements	8593
Réductions de valeur actées	8603
Réductions de valeur reprises	8613
Différences de change (+)/(-)	8623
Autres (+)/(-)	8633
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE	(285/8)	17.882,00
RÉDUCTIONS DE VALEUR CUMULÉES SUR CRÉANCES AU TERME DE L'EXERCICE	8653

PLACEMENTS DE TRÉSORERIE ET COMPTES DE RÉGULARISATION DE L'ACTIF

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PLACEMENTS DE TRÉSORERIE – AUTRES PLACEMENTS
Actions, parts et placements autres que placements à revenu fixe	51
Actions et parts – Valeur comptable augmentée du montant non appelé	8681
Actions et parts – Montant non appelé	8682
Métaux précieux et œuvres d'art	8683
Titres à revenu fixe	52
Titres à revenu fixe émis par des établissements de crédit	8684
Comptes à terme détenus auprès des établissements de crédit	53
Avec une durée résiduelle ou de préavis
d'un mois au plus	8686
de plus d'un mois à un an au plus	8687
de plus d'un an	8688
Autres placements de trésorerie non repris ci-avant	8689		7.285,00
			Exercice
COMPTES DE RÉGULARISATION
Ventilation de la rubrique 490/1 de l'actif si celle-ci représente un montant important
Charges à reporter			418.087,00
Produits acquis - crédit d'impôt			1.978.424,00

ETAT DU CAPITAL ET STRUCTURE DE L'ACTIONNARIAT

	Codes	Exercice	Exercice précédent
ETAT DU CAPITAL
Capital social
Capital souscrit au terme de l'exercice	100P	XXXXXXXXXXXXXX	9.988.758,00
Capital souscrit au terme de l'exercice	(100)	14.349.541,00
	Codes	Montants	Nombre d'actions
Modifications au cours de l'exercice
Augmentation du capital		4.360.783,00	5.590.748
Représentation du capital Catégories d'actions
action sans valeur nominale		14.349.541,00	18.396.848
Actions nominatives	8702	XXXXXXXXXXXXXX	6.592.770
Actions dématérialisées	8703	XXXXXXXXXXXXXX	11.804.078

	Codes	Montant non appelé	Montant appelé, non versé
Capital non libéré
Capital non appelé	(101)		XXXXXXXXXXXXXX
Capital appelé, non versé	8712	XXXXXXXXXXXXXX
Actionnaires redevables de libération

	Codes	Exercice
Actions propres
Détenues par la société elle-même
Montant du capital détenu	8721
Nombre d'actions correspondantes	8722
Détenues par ses filiales
Montant du capital détenu	8731
Nombre d'actions correspondantes	8732
Engagement d'émission d'actions
Suite à l'exercice de droits de conversion
Montant des emprunts convertibles en cours	8740
Montant du capital à souscrire	8741
Nombre maximum correspondant d'actions à émettre	8742
Suite à l'exercice de droits de souscription
Nombre de droits de souscription en circulation	8745	1.442.138
Montant du capital à souscrire	8746	14.099.375,00
Nombre maximum correspondant d'actions à émettre	8747	9.308.572
Capital autorisé non souscrit	8751	8.906.854,32

	Codes	Exercice
Parts non représentatives du capital
Répartition
Nombre de parts
Nombre de voix qui y sont attachées
Ventilation par actionnaire
Nombre de parts détenues par la société elle-même
Nombre de parts détenues par les filiales

ETAT DES DETTES ET COMPTES DE RÉGULARISATION DU PASSIF
	Codes	Exercice
VENTILATION DES DETTES A L'ORIGINE A PLUS D'UN AN, EN FONCTION DE LEUR DUREE RESIDUELLE
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année
Dettes financières	8801
Emprunts subordonnés	8811
Emprunts obligataires non subordonnés	8821
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8831
Etablissements de crédit	8841
Autres emprunts	8851
Dettes commerciales	8861
Fournisseurs	8871
Effets à payer	8881
Acomptes reçus sur commandes	8891
Autres dettes	8901
Total des dettes à plus d'un an échéant dans l'année …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………	(42)
Dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir
Dettes financières	8802
Emprunts subordonnés	8812
Emprunts obligataires non subordonnés
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8832
Etablissements de crédit	8842
Autres emprunts	8852
Dettes commerciales	8862
Fournisseurs	8872
Effets à payer	8882
Acomptes reçus sur commandes	8892
Autres dettes	8902
Total des dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir
Dettes ayant plus de 5 ans à courir
Dettes financières , чининицииницииницииницииницииницииницииницииницииииниишинии 8803
Emprunts subordonnés	8813
Emprunts obligataires non subordonnés
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8833
Etablissements de crédit	8843
Autres emprunts	8853
Dettes commerciales	8863
Fournisseurs	8873
Effets à payer	8883
Acomptes reçus sur commandes	8883
Autres emprunts	8903
Total des dettes ayant plus de 5 ans à courir	8913

	Codes	Exercice
DETTES GARANTIES (comprises dans les rubriques 17 et 42/48 du passif)
Dettes garanties par les pouvoirs publics belges
Dettes financières	8921
Emprunts subordonnés	8931
Emprunts obligataires non subordonnés	8941
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8951
Etablissements de crédit	8961
Autres emprunts	8971
Dettes commerciales	8981
Fournisseurs	8991
Effets à payer	9001
Acomptes reçus sur commandes	9011
Dettes salariales et sociales	9021
Autres dettes	9051
Total des dettes garanties par les pouvoirs publics belges	9061
Dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de l'entreprise
Dettes financières	8922
Emprunts subordonnés	8932
Emprunts obligataires non subordonnés	8942
Dettes de location-financement et dettes assimilées	8952
Etablissements de crédit	8962
Autres emprunts	8972
Dettes commerciales	8982
Fournisseurs	8992
Effets à payer	9002
Acomptes reçus sur commandes	9012
Dettes fiscales, salariales et sociales	9022
lmpôts	9032
Rémunérations et charges sociales	9042
Autres dettes	9052
Total des dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les actifs de l'entreprise	9062

	Codes	Exercice
DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES
lmpôts (rubriques 450/3 et 178/9 du passif)
Dettes fiscales échyes	9072
Dettes fiscales non échues	9073
Dettes fiscales estimées ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………	450
Rémunérations et charges sociales (rubriques 454/9 et 178/9 du passif)
Dettes échues envers l'Office National de Sécurité Sociale
Autres dettes salariales et sociales	9077	119.232.00

COMPTES DE RÉGULARISATION

Ventilation de la rubrique 492/3 du passif si celle-ci représente un montant important

Exercice

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS D'EXPLOITATION
Chiffre d'affaires net
Ventilation par catégorie d'activité
Ventilation par marché géographique
Autres produits d'exploitation
Subsides d'exploitation et montants compensatoires obtenus des pouvoirs publics	740
CHARGES D'EXPLOITATION
Travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou qui sont inscrits au registre général du personnel
Nombre total à la date de clôture	9086	20	21
Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein	9087	19,0	21,9
Nombre d'heures effectivement prestées	9088	27.915	35.069
Frais de personnel
Rémunérations et avantages sociaux directs	620	1.056.042,00	1.260.376,00
Cotisations patronales d'assurances sociales	621	284.710,00	351.659,00
Primes patronales pour assurances extralégales	622
Autres frais de personnel	623	93.214,00	130.097,00
Pensions de retraite et de survie	624

	Codes	Exercice	Exercice précédent
Provisions pour pensions et obligations similaires
Dotations (utilisations et reprises) (+)/(-)	635
Réductions de valeur
Sur stocks et commandes en cours
Actées	9110
Reprises	9111
Sur créances commerciales
Actées	9112
Reprises	9113
Provisions pour risques et charges
Constitutions	9115
Utilisations et reprises	9116
Autres charges d'exploitation
Impôts et taxes relatifs à l'exploitation	640	8.776,00	12.215,00
Autres	641/8	14.109,00	1.754,00
Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l'entreprise
Nombre total à la date de clôture	9096
Nombre moyen calculé en équivalents temps plein	9097		0,4
Nombre d'heures effectivement prestées	9098		805
Frais pour l'entreprise	617		28.758,00

RÉSULTATS FINANCIERS

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS FINANCIERS RÉCURRENTS
Autres produits financiers
Subsides accordés par les pouvoirs publics et imputés au compte de résultats
Subsides en capital	9125	178.116,00	879.547,00
Subsides en intérêts	9126
Ventilation des autres produits financiers
Différence de change		3.916,00	30.105,00
CHARGES FINANCIÈRES RÉCURRENTES
Amortissement des frais d'émission d'emprunts	6501
Intérêts portés à l'actif	6503
Réductions de valeur sur actifs circulants
Actées	6510
Reprises	6511
Autres charges financières
Montant de l'escompte à charge de l'entreprise sur la négociation de créances	653
Provisions à caractère financier
Dotations	6560
Utilisations et reprises	6561
Ventilation des autres charges financières
Frais de banque		2.437,00	3.288,00
Différence de change		5.248,00	6.746,00
Intérêts de retard		17,00	290,00

PRODUITS ET CHARGES DE TAILLE OU D'INCIDENCE EXCEPTIONNELLE

	Codes	Exercice	Exercice précédent
PRODUITS NON RÉCURRENTS	76	2.364,00
Produits d'exploitation non récurrents Reprises d'amortissements et de réductions de valeur sur	(76A)
immobilisations incorporelles et corporelles	760
Reprises de provisions pour risques et charges d'exploitation exceptionnels	7620
Plus-values sur réalisation d'immobilisations incorporelles et corporelles	7630
Autres produits d'exploitation non récurrents	764/8
Produits financiers non récurrents	(76B)	2.364,00
Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières	761
Reprises de provisions pour risques et charges financiers exceptionnels	7621
Plus-values sur réalisation d'immobilisations financières	7631
Autres produits financiers non récurrents	769	2.364,00
CHARGES NON RÉCURRENTES	66	4.106,00
Charges d'exploitation non récurrentes	(66A)
Amortissements et réductions de valeur non récurrents sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles	660
Provisions pour risques et charges d'exploitation exceptionnels: dotations (utilisations) (+)/(-)	6620
Moins-values sur réalisation d'immobilisations incorporelles et corporelles	6630
Autres charges d'exploitation non récurrentes	664/7
Charges d'exploitation non récurrentes portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)	6690
Charges financières non récurrentes	(66B)	4.106,00
Réductions de valeur sur immobilisations financières	661
Provisions pour risques et charges financiers exceptionnels: dotations (utilisations) (+)/(-)	6621
Moins-values sur réalisation d'immobilisations financières	6631
Autres charges financières non récurrentes	668	4.106,00
Charges financières non récurrentes portées à l'actif au titre de frais de restructuration (-)	6691

IMPÔTS ET TAXES

2.663,00 2.663,00

Codes Exercice

IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
Impôts sur le résultat de l'exercice	9134
Impôts et précomptes dus ou versés 9135
Excédent de versements d'impôts ou de précomptes porté à l'actif
Suppléments d'impôts estimés	9137
Impôts sur le résultat d'exercices antérieurs
Suppléments d'impôts dus ou versés
Suppléments d'impôts estimés ou provisionnés	9140

Principales sources de disparités entre le bénéfice avant impôts, exprimé dans les comptes, et le bénéfice taxable estimé

Incidence des résultats non récurrents sur le montant des impôts sur le résultat de l'exercice

Exercice

	Codes	Exercice
Sources de latences fiscales
Latences actives	9141	37.813.414,00
Pertes fiscales cumulées, déductibles des bénéfices taxables ultérieurs	9142	37.813.414,00
Autres latences actives Déduction pour capital à risque Latences passives Ventilation des latences passives	9144	154.095,00

	Codes	Exercice	Exercice précédent
TAXES SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET IMPÔTS À CHARGE DE TIERS
Taxes sur la valeur ajoutée, portées en compte
A l'entreprise (déductibles)	9145	2.624.947,00	2.285.969,00
Par l'entreprise	9146	2.121,00
Montants retenus à charge de tiers, au titre de
Précompte professionnel	9147	112.524,00	110.835,00
Précompte mobilier	9148

RELATIONS FINANCIÈRES AVEC

	Codes	Exercice
LES ADMINISTRATEURS ET GÉRANTS, LES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES QUI CONTRÔLENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT L'ENTREPRISE SANS ÊTRE LIÉES À CELLE-CI OU LES AUTRES ENTREPRISES CONTRÔLÉES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR CES PERSONNES
Créances sur les personnes précitées	9500
Conditions principales des créances, taux d'intérêt, durée, montants éventuellement remboursés, annulés ou auxquels il a été renoncé
Garanties constituées en leur faveur	9501
Autres engagements significatifs souscrits en leur faveur	9502
Rémunérations directes et indirectes et pensions attribuées, à charge du compte de résultats, pour autant que cette mention ne porte pas à titre exclusif ou principal sur la situation d'une seule personne identifiable
Aux administrateurs et gérants	9503	340.425,00
Aux anciens administrateurs et anciens gérants	9504

	Codes	Exercice
LE OU LES COMMISSAIRE(S) ET LES PERSONNES AVEC LESQUELLES IL EST LIÉ (ILS SONT LIÉS)
Emoluments du (des) commissaire(s)	9505	25.000,00
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein de la société par le(s) commissaire(s)
Autres missions d'attestation	95061	20.270,00
Missions de conseils fiscaux	95062
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95063
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein de la société par des personnes avec lesquelles le ou les commissaire(s) est lié (sont liés)
Autres missions d'attestation	95081
Missions de conseils fiscaux	95082
Autres missions extérieures à la mission révisorale	95083

Mentions en application de l'article 134 du Code des sociétés

DÉCLARATION RELATIVE AUX COMPTES CONSOLIDÉS

INFORMATIONS À COMPLÉTER PAR LES ENTREPRISES SOUMISES AUX DISPOSITIONS DU CODE DES SOCIÉTÉS RELATIVES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

L'entreprise établit et publie des comptes consolidés et un rapport consolidé de gestion *

L'entreprise n'établit pas de comptes consolidés ni de rapport consolidé de gestion, parce qu'elle en est exemptée pour la (les) raison(s) suivante(s) *

L'entreprise et ses filiales ne dépassent pas, sur base consolidée, plus d'une des limites visées à l'article 16 du Code des sociétés *

L'entreprise ne possède que des entreprises filiales qui, eu égard à l'évaluation du patrimoine consolidé, de la position financière consolidée ou du résultat consolidé, ne présentent, tant individuellement que collectivement, qu'un intérêt négligeable? (article 110 du Code des sociétés)

L'entreprise est elle-même filiale d'une entreprise mère qui établit et publie des comptes consolidés dans lesquels ses comptes annuels sont intégrés par consolidation *

Nom, adresse complète du siège et, s'il s'agit d'une entreprise de droit belge, numéro d'entreprise de l'(des) entreprise(s) mère(s) et indication si cette (ces) entreprise(s) mère(s) établit (établissent) et publie(nt) des comptes consolidés dans lesquels ses comptes annuels sont intégrés par consolidation **:

Si l'(les) entreprise(s) mère(s) est (sont) de droit étranger, lieu où les comptes consolidés dont question ci-avant peuvent être obtenus **:

^* Biffer la mention inutile.

^** Si les comptes de l'entreprise sont consolidés à plusieurs niveaux, les renseignements sont donnés d'une part, pour l'ensemble le plus grand et d'autre part, pour l'ensemble le plus petit d'entreprises dont l'entreprise fait partie en tant que filiale et pour lequel des comptes consolidés sont établis et publiés.

RÈGLES D'ÉVALUATION

1. Principes généraux

)

Les règles d'évaluation sont établies conformément à l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés. En vue d'assurer l'image fidèle, il a été dérogé aux règles d'évaluation prévues dans cet arrêté dans les cas exceptionnels suivants:

Ces dérogations se justifient comme suit:

Ces dérogations influencent de la façon suivante le patrimoine, la situation financière et le résultat avant impôts de l'entreprise:

Les règles d'évaluation l'affirmative, la modification concerne: (ont) (n'ont pas) été modifiées dans leur énoncé ou leur application par rapport à l'exercice précédent; dans

et influence EUR. (positivement (négativement) le résultat de l'exercice avant impôts à concurrence de

(a) antérieur; dans l'affirmative, ces résultats concernent: Le compte de résultats (n'a pas) été influencé de façon importante par des produits ou des charges imputables à un exercice

Les chiffres de l'exercice ne sont pas comparables à ceux de l'exercice précédent en raison du fait suivant:

(Pour comparer les comptes des deux exercices, il faut tenir compte des éléments suivants): (Pour que la comparaison soit possible, les chiffres de l'exercice précédent ont été redressés sur les points suivants)

A défaut de critères objectifs, l'estimation des risques prévisibles, des pertes éventuelles et des dépréciations mentionnés ci-dessous, est inévitablement aléatoire:

Autres informations requises pour que les comptes annuels donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ainsi que du résultat de l'entreprise:

2. Actifs immobilisés

Frais d'établissement:

Les frais d'établissement sont immédiatement pris en charge sauf les frais suivants qui sont portés à l'actif:

Frais de restructuration:

Au cours de l'exercice, des frais de restructuration été portés à l'actif; dans l'affirmative, cette inscription à l'actif se justifie comme suit: (ont) (n'ont pas)

Immobilisations incorporelles:

Le montant à l'actif des immobilisations incorporelles comprend EUR de frais de recherche et de développement. La durée d'amortissement de ces frais et du goodwill (est) (n'est pas) supérieure à 5 ans; dans l'affirmative, cette durée se justifie comme suit:

Immobilisations corporelles:

Des immobilisations corporelles (ont) (n'ont pas) été réévaluées durant l'exercice; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit:

RÈGLES D'ÉVALUATION

Amortissements actés pendant l'exercice:

	Méthode	Base	Taux en %
Actifs	L (linéaire) D (degressive) A (autres)	NR (non- réévaluée) R (réévaluée)	Principal Min. - Max.	Frais accessoires Min. - Max.
1. Frais d'établissement
	L		20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
2. Immobilisations incorporelles
BREVETS	L	NR	20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
FRAIS DE R&D	L	NR	20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
3. Bâtiments*
4. Installations, machines et outillage*
	L		20,00 - 20,00	0,00 - 0,00
5. Matériel roulant*
6. Matériel de bureau et mobilier*
	L		10,00 - 20,00	0,00 - 0,00
7. Autres immobilisations corporelles
	L		10,00 - 10,00	0,00 - 0,00

* Y compris les actifs détenus en location-financement; ceux-ci font, le cas échéant, l'objet d'une ligne distincte

Excédent des amortissements accélérés pratiqués, déductibles fiscalement, par rapport aux amortissements économiquement justifiés:

• montant pour l'exercice: EUR.

• montant cumulé pour les immobilisations acquises à partir de l'exercice prenant cours après le 31 décembre 1983:

EU R.

Immobilisations financières:

Des participations (ont) (n'ont pas) été réévaluées durant l'exercice; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit:

3. Actifs circulants

Stocks:

Les stocks sont évalués à leur valeur d'acquisition (à mentionner) d'individualisation du prix de chaque élément, ou à la valeur de marché calculée selon la méthode du prix moyen pondéré, Fifo, Lifo, si elle est inférieure:

• 1. Approvisionnements:
• 1. En cours de fabrication produits finis:
• 1. Marchandises:

individualisation du prix de chaque élément

1. Immeubles destinés à la vente:

Fabrications

• les frais indirects de production. - Le coût de revient des fabrications (inclut) (n'inclut pas)
• Le coût de revient des fabrications à plus d'un an empruntés pour les financer. (inclut) (n'inclut pas) des charges financières afférentes aux capitaux

En fin d'exercice, la valeur de marché du total des stocks dépasse d'environ % leur valeur comptable. (Ce renseignement ne doit être mentionné que si l'écart est important).

Commandes en cours d'exécution:

(coût de revient majoré d'une quotité du résultat selon l'avancement du travail). Les commandes en cours sont évaluées au (coût de revient)

RÈGLES D'ÉVALUATION

4. Passif

Dettes:

dettes à long terme, non productives d'intérêt ou assorties d'un taux d'intérêt anormalement faible: dans l'affirmative, ces dettes Le passif (comporte des) (ne comporte pas de) (font) (ne font pas) l'objet d'un escompte porté à l'actif.

Devises:

Les avoirs, dettes et engagements libellés en devises sont convertis en EUR sur les bases suivantes:

Les écarts de conversion des devises sont traités comme suit dans les comptes annuels:

Conventions de location-financement:

Pour les droits d'usage résultant de conventions de location-financement qui n'ont pas été portés à l'actif (article 102, § 1er de l'arrêté les redevances et loyers relatifs aux locations-financements de biens immobiliers et afférents à l'exercice se sont élevés à: royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés), EUR.

BILAN SOCIAL

Numéros des commissions paritaires dont dépend l'entreprise:

ETAT DES PERSONNES OCCUPÉES

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL

Au cours de l'exercice	Codes	Total	1. Hommes	2. Femmes
Nombre moyen de travailleurs
Temps plein	1001	17,0	6,7	10,3
Temps partiel	1002	2,6	1,9	0,7
Total en équivalents temps plein (ETP)	1003	19,0	8,2	10,8
Nombre d'heures effectivement prestées
Temps plein	1011	24.920	11.202	13.718
Temps partiel	1012	2.995	2.296	699
Total	1013	27.915	13.498	14.417
Frais de personnel
Temps plein	1021	1.280.116,00	575.436,00	704.680,00
Temps partiel	1022	153.850,00	117.943,00	35.907,00
Total	1023	1.433.966,00	693.379,00	740.587,00
Montant des avantages accordés en sus du salaire	1033

Au cours de l'exercice précédent	Codes	P. Total	1P. Hommes	2P. Femmes
Nombre moyen de travailleurs en ETP	1003	21,9 35.069	6,1	15,8
Nombre d'heures effectivement prestées	1013		9.884	25.185
Frais de personnel	1023	1.742.132,00	491.010,00	1.251.122,00
Montant des avantages accordés en sus du salaire	1033

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DÉCLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GÉNÉRAL DU PERSONNEL (suite)

	Codes	1. Temps plein	2. Temps partiel	3. Total en équivalents temps plein
A la date de clôture de l'exercice
Nombre de travailleurs	105	19	1	19,8
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	110	19	1	19,8
Contrat à durée déterminée	111
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	112
Contrat de remplacement	113
Par sexe et niveau d'études
Hommes	120	9	1	9,8
de niveau primaire	1200	5	1	5,8
de niveau secondaire	1201
de niveau supérieur non universitaire	1202
de niveau universitaire	1203	4		4,0
Femmes	121	10		10,0
de niveau primaire	1210	8		8,0
de niveau secondaire	1211
de niveau supérieur non universitaire	1212
de niveau universitaire	1213	2		2,0
Par catégorie professionnelle
Personnel de direction	130
Employés	134	19	1	19,8
Ouvriers	132
Autres	133

PERSONNEL INTÉRIMAIRE ET PERSONNES MISES À LA DISPOSITION DE L'ENTREPRISE

Au cours de l'exercice	Codes	1. Personnel intérimaire	2. Personnes mises à la disposition de l'entreprise
Nombre moyen de personnes occupées	150
Nombre d'heures effectivement prestées	151
Frais pour l'entreprise	152

TABLEAU DES MOUVEMENTS DU PERSONNEL AU COURS DE L'EXERCICE

ENTRÉES	Codes	1. Temps plein	2. Temps partiel	3. Total en équivalents temps plein
Nombre de travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou qui ont été inscrits au registre général du personnel au cours de l'exercice	205	9		9,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	210	8		8,0
Contrat à durée déterminée	211	1		1,0
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	212
Contrat de remplacement	213

SORTIES	Codes	1. Temps plein 2. Temps partiel		3. Total en équivalents temps plein
Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a été inscrite dans une déclaration DIMONA ou au registre général du personnel au cours de l'exercice	305	8	1	8,8
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée	310	8	1	8,8
Contrat à durée déterminée	311
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini	312
Contrat de remplacement	313
Par motif de fin de contrat
Pension	340
Chômage avec complément d'entreprise	341
Licenciement	342	1		1,0
Autre motif	343	7	1	7,8
Dont: le nombre de personnes qui continuent, au moins à mi-temps, à prester des services au profit de l'entreprise comme indépendants	350

RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMATIONS POUR LES TRAVAILLEURS AU COURS DE L'EXERCICE

Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère formel à charge de l'employeur	Codes	Hommes	Codes	Femmes
Nombre de travailleurs concernés	5801		5811
Nombre d'heures de formation suivies	5802		5812
Coût net pour l'entreprise	5803		5813
dont coût brut directement lié aux formations	58031		58131
dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs	58032		58132
dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire)	58033		58133
Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère moins formel ou informel à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés	5821		5831
Nombre d'heures de formation suivies	5822		5832
Coût net pour l'entreprise	5823		5833
Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés	5841		5851
Nombre d'heures de formation suivies	5842		5852
Coût net pour l'entreprise	5843		5853

AUTRES DOCUMENTS

(à spécifier par la société)

Justification de la continuité

Au 31 décembre 2018, la Société disposait d'une trésorerie de 8,5 millions d'euros et la capacité sous certaines conditions de lever 7,8 millions d'euros supplémentaires du plan d'émission d'obligations convertibles en cours et 4,2 millions d'euros supplémentaires de par l'exercice des Warrants 2. Si les levées de fonds en-cours étaient improductives, le manque de fonds de roulement s'élèverait à 8,6 millions d'euros pour une période d'au moins 12 mois à compter du 31 décembre 2018.

Par conséquent, ces événements et conditions indiquent une incertitude matérielle susceptible de jeter un doute important sur la capacité de la société à poursuivre son exploitation et, par conséquent, sur son incapacité à réaliser ses actifs et à s'acquitter de ses passifs dans le cours normal des activités.

Conformément à l'article 96, 6 ° BCC, compte tenu de deux exercices consécutifs de pertes, le Conseil d'administration a décidé, après examen, d'appliquer les règles d'évaluation de la société dans l'hypothèse de la " continuité de l'exploitation ", pour les raisons exposées ci-dessus.

Bien que la société ne soit actuellement pas en mesure de satisfaire tous les passifs financiers et tous les besoins en fonds de roulement, le Conseil d'administration est d'avis que la continuité de la société constitue une hypothèse appropriée. En effet, la Société travaille activement, entre autres actions, à la levée d'instruments de financement à long terme supplémentaires et le conseil d'administration est confiant dans le succès de ces activités de financement.