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Annual / Quarterly Financial Statement May 31, 2016

3942_rns_2016-05-31_2f259063-4c57-4771-8b59-97075edc3f59.pdf

Annual / Quarterly Financial Statement

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40 0460.798.795 Ρ. 1
U.
EUR
D.
C 1.1
NAT. Date du dépôt
COMPTES ANNUELS EN EUROS (2 décimales)
DENOMINATION: ASIT BIOTECH
Pays: Belgique Forme juridique: SA
Adresse: Avenue Ariane
Code postal: 1200
Adresse Internet *:
Registre des personnes morales (RPM) - Tribunal de Commerce de Bruxelles, francophone Commune: Bruxelles 20 Numéro d'entreprise $N^{\circ}$ : 5 0460.798.795
DATE 4/02/2016 publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts. du dépôt de l'acte constitutif OU du document le plus récent mentionnant la date de
COMPTES ANNUELS approuvés par l'assemblée générale du 30/06/2016
et relatifs à l'exercice couvrant la période du 1/01/2015 au 31/12/2015
Exercice précédent du 1/01/2014 au 31/12/2014
Les montants relatifs à l'exercice précédent sont / ne sont pas ** identiques à ceux publiés antérieurement
LISTE COMPLETE avec nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de
l'entreprise des ADMINISTRATEURS, GERANTS ET COMMISSAIRES
LEGON Thierry
Bloesemlaan 2, 3360 Bierbeek, Belgique
Fonction : Administrateur délégué
Mandat: 13/06/2013-30/06/2016
DE VOS Béatrice
Karenberg 9, 1653 Dworp, Belgique
Fonction : Président du Conseil d'Administration
Mandat: 13/06/2013-30/06/2016
ZETTLMEISSL Gerd
Doeblergasse 2, boîte 36, 1070 Vienne, Autriche
Fonction: Administrateur
Mandat: 13/06/2013-30/06/2016
van der STRATEN Everard
Sintjansbergsteenweg 24, 3040 Loonbeek, Belgique
Fonction: Administrateur
Mandat: 13/06/2013-30/06/2016
Documents joints aux présents comptes annuels:
Nombre total de pages déposées: 37
objet: 5.1, 5.2.2, 5.2.3, 5.2.4, 5.3.1, 5.3.4, 5.3.6, 5.4.2, 5.5.1, 5.5.2, 5.8, 5.16, 5.17.1, 5.17.2, 8, 9
Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans
Signature
(nom et qualité)
LEGON Thierry
Signature
(nom et qualité)
Dr. DE VOS Béatrice

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GERANTS ET COMMISSAIRES (suite de la page précédente)

MEURGEY François

Rue de Crayer 13 , 1000 Bruxelles 1, Belgique Fonction : Administrateur Mandat : 13/06/2013- 30/06/2016

BRUSERVICES SA 0459.538.488

Rue de Stassart 32 , 1050 Bruxelles 5, Belgique Fonction : Administrateur Mandat : 13/06/2013- 30/06/2016 Représenté par DE MEYER Henri Rue de Stassart 32 , 1050 Bruxelles 5, Belgique

DUCHATEAU Jean

Chemin de la Noire Agasse 2 , 7060 Soignies, Belgique Fonction : Administrateur Mandat : 28/06/2013- 30/06/2016

FRERE Louis

Avenue de l'Observatoire 106 , 1180 Bruxelles 18, Belgique Fonction : Administrateur Mandat : 13/06/2013- 10/07/2015

DéSIRONT Yves

Rue d'Eich 65 , 1461 Luxembourg, Luxembourg Fonction : administrateur Mandat : 10/07/2015- 14/06/2018

MEUSINVEST SA 0426.624.509

Rue Lambert Lombard 3 , 4000 Liège 1, Belgique Fonction : Administrateur Mandat : 23/12/2014- 8/06/2017 Représenté par FOIDART Marc Rue Rossiny 33 , 4100 Boncelles, Belgique

LISTE DES ADMINISTRATEURS, GERANTS ET COMMISSAIRES (suite de la page précédente)

SOCIETE FEDERALE DE PARTICIPATIONS ET D'INVESTISSEMENT SA 0253.445.063

Avenue Louise 32 , boîte 4, 1050 Bruxelles 5, Belgique

Fonction : Administrateur

Mandat : 23/12/2014- 26/06/2015

Représenté par

FONTAINE François

Avenue de l'Europe 259 , 6010 Couillet, Belgique

BRUSTART SA 0448.925.797

Rue de Stassart 32 , 1050 Bruxelles 5, Belgique Fonction : Administrateur Mandat : 10/06/2010- 26/06/2015 Représenté par SURMONT Lionel Rue de Stassart 32 , 1050 Bruxelles 5, Belgique

MAZARS REVISEURS D'ENTREPRISES SCRL 0428.837.889

Avenue Marcel Thiry 77 , boîte 4, 1200 Bruxelles 20, Belgique Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00021 Mandat : 11/06/2015- 11/06/2018

Représenté par Doyen Xavier Avenue Marcel Thiry 77 , boîte 4, 1200 Bruxelles 20, Belgique

Numéro de membre : A01202

RSM INTERAUDIT SCRL 0436.391.122

Chaussée de Waterloo 1151 , 1180 Bruxelles 18, Belgique Fonction : Commissaire, Numéro de membre : B00091 Mandat : 11/06/2015- 11/06/2018 Représenté par

Laperal Luis Ch. de Waterloo 1151 , 1180 Bruxelles 18, Belgique

Numéro de membre : A01937

DECLARATION CONCERNANT UNE MISSION DE VERIFICATION OU DE REDRESSEMENT COMPLEMENTAIRE

L'organe de gestion déclare qu'aucune mission de vérification ou de redressement n'a été confiée à une personne qui n'y est pas autorisée par la loi, en application des articles 34 et 37 de la loi du 22 avril 1999 relative aux professions comptables et fiscales.

n'ont* pas été vérifiés ou corrigés par un expert-comptable externe, par un réviseur d'entreprises qui n'est ont / Les comptes annuels pas le commissaire.

Dans l'affirmative, sont mentionnés dans le tableau ci-dessous : les nom, prénom, profession et domicile; le numéro de membre auprès de son institut et la nature de la mission:

  • A. La tenue des comptes de l'entreprise**,
  • B. L'établissement des comptes annuels**,
  • C. La vérification des comptes annuels et/ou
  • D. Le redressement des comptes annuels.

Si des missions visées sous A. ou sous B. ont été accomplies par des comptables agréés ou par des comptables-fiscalistes agréés, peuvent être mentionnés ci-après: les nom, prénoms, profession et domicile de chaque comptable agréé ou comptable-fiscaliste agréé et son numéro de membre auprès de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés ainsi que la nature de sa mission.

Nom, prénoms, profession, domicile Numéro de membre Nature de la mission
(A, B, C et/ou D)

* Biffer la mention inutile.

** Mention facultative.

Ann. Codes Exercice Exercice précédent
ACTIF
ACTIFS IMMOBILISES
20/28 7.562.493,00 2.845.278,00

Frais d'établissement
5.1 20
Immobilisations incorporelles

5.2 21 7.128.405,00 2.662.434,00
Immobilisations corporelles

5.3 22/27 421.974,00 169.980,00
Terrains et constructions
22
Installations, machines et outillage
23 394.175,00 165.354,00
Mobilier et matériel roulant
24 25.374,00 1.897,00
Location-financement et droits similaires 25
Autres immobilisations corporelles 26 2.425,00 2.729,00
Immobilisations en cours et acomptes versés 27
Immobilisations financières
5.4/
5.5.1
28 12.114,00 12.864,00

Entreprises liées
5.14 280/1
Participations 280
Créances 281
Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de
participation
5.14 282/3
Participations 282
Créances 283
Autres immobilisations financières 284/8 12.114,00 12.864,00
Actions et parts 284
Créances et cautionnements en numéraire 285/8 12.114,00 12.864,00
ACTIFS CIRCULANTS
29/58 4.968.991,00 8.534.081,00

Créances à plus d'un an
29

Créances commerciales
290
Autres créances 291
Stocks et commandes en cours d'exécution
3 10.812,00 13.717,00

Stocks
30/36 10.812,00 13.717,00

Approvisionnements
30/31 10.812,00 13.717,00
En-cours de fabrication 32
Produits finis 33
Marchandises 34
Immeubles destinés à la vente 35
Acomptes versés 36
Commandes en cours d'exécution 37
Créances à un an au plus
40/41 279.662,00 102.014,00

Créances commerciales
40 2.457,00 18.179,00
Autres créances 41 277.205,00 83.835,00
Placements de trésorerie
5.5.1/
5.6
50/53 7.288,00 7.285,00

Actions propres
50
Autres placements 51/53 7.288,00 7.285,00
Valeurs disponibles
54/58 4.613.785,00 8.403.319,00

Comptes de régularisation
5.6 490/1 57.444,00 7.746,00

TOTAL DE L'ACTIF
20/58 12.531.484,00 11.379.359,00
0460.798.795 C 2.2
---- -------------- -- ------- --
PASSIF Codes Exercice Exercice précédent
CAPITAUX PROPRES
Ann. 10/15 6.199.057,00 10.240.736,00

Capital
5.7 10 11.625.136,00 11.625.136,00

Capital souscrit
100 11.625.136,00 11.625.136,00
Capital non appelé 101
Primes d'émission
11

Plus-values de réévaluation
12

Réserves
13

Réserve légale
130
Réserves indisponibles 131
Pour actions propres 1310
Autres 1311
Réserves immunisées 132
Réserves disponibles 133
Bénéfice (Perte) reporté(e)
(+)/(-)
14 -5.426.079,00 -1.384.400,00
Subsides en capital

15
Avance aux associés sur répartition de l'actif net

19
PROVISIONS ET IMPOTS DIFFERES

16
Provisions pour risques et charges




160/5
Pensions et obligations similaires

160
Charges fiscales

161
Grosses réparations et gros entretien
162
Autres risques et charges 5.8 163/5
Impôts différés
168
DETTES

17/49 6.332.427,00 1.138.623,00
Dettes à plus d'un an

5.9 17
Dettes financières 170/4
Emprunts subordonnés 170
Emprunts obligataires non subordonnés 171
Dettes de location-financement et assimilées 172
Etablissements de crédit 173
Autres emprunts 174
Dettes commerciales 175
Fournisseurs 1750
Effets à payer 1751
Acomptes reçus sur commandes 176
Autres dettes 178/9
Dettes à un an au plus
42/48 6.230.554,00 994.610,00
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année 5.9 42
Dettes financières 43 4.130.000,00
Etablissements de crédit 430/8
Autres emprunts 439 4.130.000,00
Dettes commerciales 44 1.611.025,00 857.560,00
Fournisseurs 440/4 1.611.025,00 857.560,00
Effets à payer 441
Acomptes reçus sur commandes 46 313.500,00
Dettes fiscales, salariales et sociales 5.9 45 175.492,00 136.513,00
Impôts 450/3 4.300,00 17.170,00
Rémunérations et charges sociales 454/9 171.192,00 119.343,00
Autres dettes 47/48 537,00 537,00
Comptes de régularisation

5.9 492/3 101.873,00 144.013,00
TOTAL DU PASSIF
10/49 12.531.484,00 11.379.359,00

COMPTE DE RESULTATS

Ann. Codes Exercice Exercice précédent
Ventes et prestations
70/74 824.282,00 565.652,00

Chiffre d'affaires
5.10 70 4.420,00 5.100,00
En-cours de fabrication, produits finis et commandes
en cours d'exécution: augmentation (réduction) (+)/(-)
Production immobilisée
71
72
819.862,00 557.845,00
Autres produits d'exploitation 5.10 74 2.707,00
Coût des ventes et des prestations
60/64 4.815.929,00 1.838.838,00
Approvisionnements et marchandises 60 2.905,00
Achats 600/8 557,00
Stocks: réduction (augmentation)(+)/(-) 609 2.905,00 -557,00
Services et biens divers 61 1.655.552,00 482.917,00
Rémunérations, charges sociales et pensions (+)/(-) 5.10 62 1.087.696,00 636.264,00
Amortissements et réductions de valeur sur frais
d'établissement, sur immobilisations incorporelles et
corporelles
630 2.068.564,00 717.495,00
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en
cours d'exécution et sur créances commerciales:
dotations (reprises) (+)/(-)
631/4
Provisions pour risques et charges: dotations
(utilisations et reprises) (+)/(-)
5.10 635/7
Autres charges d'exploitation 5.10 640/8 1.212,00 2.162,00
Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais
de restructuration (-)
649
Bénéfice (Perte) d'exploitation
(+)/(-)
9901 -3.991.647,00 -1.273.186,00
Produits financiers
75 33.310,00 5.876,00

Produits des immobilisations financières
750
Produits des actifs circulants 751 30.528,00 5.836,00
Autres produits financiers 5.11 752/9 2.782,00 40,00
Charges financières
5.11 65 108.101,00 116.902,00

Charges des dettes
650 101.914,00 112.308,00
Réductions de valeur sur actifs circulants autres que
stocks, commandes en cours et créances
commerciales: dotations (reprises) (+)/(-)
651
Autres charges financières 652/9 6.187,00 4.594,00
Bénéfice (Perte) courant(e) avant impôts
(+)/(-)
9902 -4.066.438,00 -1.384.212,00
Ann. Codes Exercice Exercice précédent
Produits exceptionnels
76 24.939,00

Reprises d'amortissements et de réductions de valeur
sur immobilisations incorporelles et corporelles
760
Reprises de réductions de valeur sur immobilisations
financières
761
Reprises de provisions pour risques et charges
exceptionnels
762
Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés 763
Autres produits exceptionnels 5.11 764/9 24.939,00
Charges exceptionnelles
66 118,00

Amortissements et réductions de valeur exceptionnels
sur frais d'établissement, sur immobilisations
incorporelles et corporelles
660
Réductions de valeur sur immobilisations financières 661
Provisions pour risques et charges exceptionnels
Dotations (utilisations) (+)/(-)
662
Moins-values sur réalisation d'actifs immobilisés 663
Autres charges exceptionnelles 5.11 664/8 118,00
Charges exceptionnelles portées à l'actif au titre de
frais de restructuration (-)
669
Bénéfice (Perte) de l'exercice avant impôts
(+)/(-)
9903 -4.041.499,00 -1.384.330,00
Prélèvements sur les impôts différés
780

Transfert aux impôts différés
680

Impôts sur le résultat (+)(-)
5.12 67/77 180,00 70,00
Impôts 670/3 180,00 70,00
Régularisations d'impôts et reprises de provisions
fiscales
77
Bénéfice (Perte) de l'exercice
(+)(-)
9904 -4.041.679,00 -1.384.400,00
Prélèvements sur les réserves immunisées
789

Transfert aux réserves immunisées
689

Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (+)/(-)
9905 -4.041.679,00 -1.384.400,00

8/37

Codes Exercice Exercice précédent
Bénéfice (Perte) à affecter 9906 $-5.426.079.00$ -21.083.939,00
Bénéfice (Perte) de l'exercice à affecter (9905) $-4.041.679.00$ $-1.384.400.00$
Bénéfice (Perte) reporté(e) de l'exercice précédent 14P $-1.384.400.00$ -19.699.539,00
Prélèvements sur les capitaux propres 791/2 19.699.539.00
sur le capital et les primes d'émission 791 19.699.539,00
sur les réserves 792
Affectations aux capitaux propres 691/2
au capital et aux primes d'émission 691
à la réserve légale 6920
aux autres réserves 6921
Bénéfice (Perte) à reporter (14) $-5.426.079,00$ $-1.384.400.00$
Intervention d'associés dans la perte 794
Bénéfice à distribuer 694/6
Rémunération du capital 694
Administrateurs ou gérants 695
Autres allocataires 696

ETAT DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

Codes Exercice Exercice précédent
FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8051P xxxxxxxxxxxxxxx 7.134.636,00

Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée 8021 6.414.475,00
Cessions et désaffectations 8031
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8041
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice

8051 13.549.111,00
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice 8121P xxxxxxxxxxxxxxx 4.472.202,00

Mutations de l'exercice

Actés
8071 1.948.504,00

Repris
8081
Acquis de tiers 8091
Annulés à la suite de cessions et désaffectations 8101
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8111
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8121 6.420.706,00

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE


210 7.128.405,00
Codes Exercice Exercice précédent
INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8192P xxxxxxxxxxxxxxx 402.542,00

Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée 8162 342.120,00
Cessions et désaffectations 8172
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8182
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8192 744.662,00

Plus-values au terme de l'exercice
8252P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice
Actées 8212
Acquises de tiers 8222
Annulées 8232
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8242
Plus-values au terme de l'exercice
8252
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8322P xxxxxxxxxxxxxxx 237.188,00

Mutations de l'exercice

Actés
8272 113.299,00

Repris
8282
Acquis de tiers 8292
Annulés à la suite de cessions et désaffectations 8302
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8312
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8322 350.487,00

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE

(23) 394.175,00
Codes Exercice Exercice précédent
MOBILIER ET MATERIEL ROULANT
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8193P xxxxxxxxxxxxxxx 34.852,00

Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée 8163 29.935,00
Cessions et désaffectations 8173
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8183
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8193 64.787,00

Plus-values au terme de l'exercice
8253P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice
Actées 8213
Acquises de tiers 8223
Annulées 8233
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8243
Plus-values au terme de l'exercice
8253
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8323P xxxxxxxxxxxxxxx 32.955,00

Mutations de l'exercice

Actés
8273 6.458,00

Repris
8283
Acquis de tiers 8293
Annulés à la suite de cessions et désaffectations 8303
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8313
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8323 39.413,00

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE

(24) 25.374,00
Codes Exercice Exercice précédent
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8195P xxxxxxxxxxxxxxx 44.482,00

Mutations de l'exercice
Acquisitions, y compris la production immobilisée 8165
Cessions et désaffectations 8175
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8185
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8195 44.482,00

Plus-values au terme de l'exercice
8255P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice
Actées 8215
Acquises de tiers 8225
Annulées 8235
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8245
Plus-values au terme de l'exercice

8255
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8325P xxxxxxxxxxxxxxx 41.754,00

Mutations de l'exercice

Actés
8275 303,00

Repris
8285
Acquis de tiers 8295
Annulés à la suite de cessions et désaffectations 8305
Transférés d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8315
Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice
8325 42.057,00

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE

(26) 2.425,00

ETAT DES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

Codes Exercice Exercice précédent
ENTREPRISES LIEES - PARTICIPATIONS, ACTIONS ET PARTS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8391P xxxxxxxxxxxxxxx 181.826,00

Mutations de l'exercice
Acquisitions 8361
Cessions et retraits 8371 181.826,00
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8381
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8391

Plus-values au terme de l'exercice
8451P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice
Actées 8411
Acquises de tiers 8421
Annulées 8431
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8441
Plus-values au terme de l'exercice 8451
Réductions de valeur au terme de l'exercice
8521P xxxxxxxxxxxxxxx 181.826,00

Mutations de l'exercice
Actées 8471
Reprises 8481
Acquises de tiers 8491
Annulées à la suite de cessions et retraits 8501 181.826,00
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8511
Réductions de valeur au terme de l'exercice
8521

Montants non appelés au terme de l'exercice
8551P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice
(+)/(-)
8541
Montants non appelés au terme de l'exercice 8551
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE
(280)

ENTREPRISES LIEES - CREANCES
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE 281P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice

Additions
8581
Remboursements 8591
Réductions de valeur actées 8601
Réductions de valeur reprises 8611
Différences de change (+)/(-) 8621
Autres (+)/(-) 8631
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE
(281)

REDUCTIONS DE VALEUR CUMULEES SUR CREANCES AU TERME DE

L'EXERCICE
8651
Codes Exercice Exercice précédent
AUTRES ENTREPRISES - PARTICIPATIONS, ACTIONS ET PARTS
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8393P xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Acquisitions
8363
Cessions et retraits 8373
Transferts d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8383
Valeur d'acquisition au terme de l'exercice
8393
Plus-values au terme de l'exercice

8453P xxxxxxxxxxxxxxx
Mutations de l'exercice
Actées
Acquises de tiers
8413
8423
Annulées 8433
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8443
Plus-values au terme de l'exercice
8453
Réductions de valeur au terme de l'exercice
8523P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice
Actées 8473
Reprises 8483
Acquises de tiers 8493
Annulées à la suite de cessions et retraits 8503
Transférées d'une rubrique à une autre (+)/(-) 8513
Réductions de valeur au terme de l'exercice

8523
Montants non appelés au terme de l'exercice 8553P xxxxxxxxxxxxxxx

Mutations de l'exercice (+)/(-)
8543
Montants non appelés au terme de l'exercice 8553

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE
(284)


AUTRES ENTREPRISES - CREANCES

VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE
285/8P xxxxxxxxxxxxxxx 12.864,00

Mutations de l'exercice

Additions
8583
Remboursements 8593 750,00
Réductions de valeur actées 8603
Réductions de valeur reprises 8613
Différences de change (+)/(-) 8623
Autres (+)/(-) 8633
VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE
(285/8) 12.114,00

REDUCTIONS DE VALEUR CUMULEES SUR CREANCES AU TERME DE

L'EXERCICE
8653

PLACEMENTS DE TRESORERIE ET COMPTES DE REGULARISATION DE L'ACTIF

Codes Exercice Exercice précédent
PLACEMENTS DE TRESORERIE - AUTRES PLACEMENTS
Actions et parts
51

Valeur comptable augmentée du montant non appelé
8681
Montant non appelé 8682
Titres à revenu fixe

Titres à revenu fixe émis par des établissements de crédit
8684
Comptes à terme détenus auprès des établissements de crédit
53

Avec une durée résiduelle ou de préavis
d'un mois au plus
8686

de plus d'un mois à un an au plus
8687
de plus d'un an 8688
Autres placements de trésorerie non repris ci-avant
8689 7.288,00 7.285,00

COMPTES DE REGULARISATION

Ventilation de la rubrique 490/1 de l'actif si celle-ci représente un montant important.

Charges à reporter - assurances et loyers 2016 48.084,00 Produits acquis - intérêts 9.360,00

Exercice

ETAT DU CAPITAL

Capital social

Capital souscrit au terme de l'exercice
Capital souscrit au terme de l'exercice
Codes Exercice Exercice précédent
100P XXXXXXXXXXXXXX 11.625.136,00
(100) 11.625.136,00
Codes Montants Nombre d'actions
Modifications au cours de l'exercice
Représentation du capital
Catégories d'actions
action sans valeur nominale 11.625.136,00 85.041
Actions nominatives 8702 XXXXXXXXXXXXXX 85.041
Actions au porteur et/ou dématérialisées 8703 XXXXXXXXXXXXXX
Codes Montant non appelé Montant appelé
non versé
Capital non libéré
Capital non appelé (101) XXXXXXXXXXXXXX
Capital appelé, non versé 8712 XXXXXXXXXXXXXX
Actionnaires redevables de libération
Actions propres Codes Exercice
Détenues par la société elle-même
Montant du capital détenu
8721


Nombre d'actions correspondantes
8722


Détenues par ses filiales
Montant du capital détenu
8731

Nombre d'actions correspondantes
8732

Engagement d'émission d'actions
Suite à l'exercice de droits de CONVERSION
Montant des emprunts convertibles en cours
8740

Montant du capital à souscrire
8741

Nombre maximum correspondant d'actions à émettre
8742

Suite à l'exercice de droits de SOUSCRIPTION
Nombre de droits de souscription en circulation
8745 5.388

Montant du capital à souscrire
8746 2.400.817,00

Nombre maximum correspondant d'actions à émettre
8747 533.800

Capital autorisé non souscrit

8751
Codes Exercice
Parts non représentatives du capital
Répartition
Nombre de parts
8761

Nombre de voix qui y sont attachées
8762

Ventilation par actionnaire
Nombre de parts détenues par la société elle-même
8771

Nombre de parts détenues par les filiales
8781
VENTILATION DES DETTES A L'ORIGINE A PLUS D'UN AN, EN FONCTION DE LEUR DUREE
RESIDUELLE
Codes Exercice
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année
Dettes financières 8801
Emprunts subordonnés 8811
Emprunts obligataires non subordonnés 8821
Dettes de location-financement et assimilées 8831
Etablissements de crédit 8841
Autres emprunts 8851
Dettes commerciales 8861
Fournisseurs 8871
Effets à payer 8881
Acomptes reçus sur commandes 8891
Autres dettes 8901
Total des dettes à plus d'un an échéant dans l'année
(42)

Dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir
Dettes financières 8802
Emprunts subordonnés 8812
Emprunts obligataires non subordonnés 8822
Dettes de location-financement et assimilées 8832
Etablissements de crédit 8842
Autres emprunts 8852
Dettes commerciales 8862
Fournisseurs 8872
Effets à payer 8882
Acomptes reçus sur commandes 8892
Autres dettes 8902
Total des dettes ayant plus d'un an mais 5 ans au plus à courir

8912

Dettes ayant plus de 5 ans à courir
Dettes financières 8803
Emprunts subordonnés 8813
Emprunts obligataires non subordonnés 8823
Dettes de location-financement et assimilées 8833
Etablissements de crédit 8843
Autres emprunts 8853
Dettes commerciales 8863
Fournisseurs 8873
Effets à payer 8883
Acomptes reçus sur commandes 8893
Autres dettes 8903
Total des dettes ayant plus de 5 ans à courir 8913
Codes Exercice
DETTES GARANTIES
(comprises dans les rubriques 17 et 42/48 du passif)
Dettes garanties par les pouvoirs publics belges
8921
Dettes financières
Emprunts subordonnés 8931
Emprunts obligataires non subordonnés 8941
Dettes de location-financement et assimilées 8951
Etablissements de crédit 8961
Autres emprunts 8971
Dettes commerciales 8981
Fournisseurs 8991
Effets à payer 9001
Acomptes reçus sur commandes 9011
Dettes salariales et sociales 9021
Autres dettes 9051
Total des dettes garanties par les pouvoirs publics belges
9061
Dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les
actifs de l'entreprise
Dettes financières 8922
Emprunts subordonnés 8932
Emprunts obligataires non subordonnés 8942
Dettes de location-financement et assimilées 8952
Etablissements de crédit 8962
Autres emprunts 8972
Dettes commerciales 8982
Fournisseurs 8992
Effets à payer 9002
Acomptes reçus sur commandes 9012
Dettes fiscales, salariales et sociales 9022
Impôts 9032
Rémunérations et charges sociales 9042
Autres dettes 9052
Total des dettes garanties par des sûretés réelles constituées ou irrévocablement promises sur les
actifs de l'entreprise
9062
Codes Exercice
DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES
Impôts
(rubrique 450/3 du passif)
Dettes fiscales échues
9072

Dettes fiscales non échues
9073 4.300,00
Dettes fiscales estimées 450
Rémunérations et charges sociales
(rubrique 454/9 du passif)
Dettes
échues
envers l'Office National de Sécurité Sociale
9076
Autres dettes salariales et sociales 9077 171.192,00
0460.798.795 C 5.9
Exercice
COMPTES DE REGULARISATION Ventilation de la rubrique 492/3 du passif si celle-ci représente un montant important
Charges à imputer - intérêts emprunts obligataires 101.873,00

RESULTATS D'EXPLOITATION

Codes Exercice Exercice précédent
PRODUITS D'EXPLOITATION
Chiffre d'affaires net
Ventilation par catégorie d'activité
Ventilation par marché géographique
Autres produits d'exploitation
Subsides d'exploitation et montants compensatoires obtenus des pouvoirs
publics
740
CHARGES D'EXPLOITATION
Travailleurs pour lesquels l'entreprise a introduit une déclaration DIMONA ou
qui sont inscrits au registre général du personnel
Nombre total à la date de clôture 9086 18 11
Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein 9087 16,3 10,2
Nombre effectif d'heures prestées 9088 26.091 15.830
Frais de personnel
Rémunérations et avantages sociaux directs 620 895.240,00 501.002,00
Cotisations patronales d'assurances sociales 621 264.460,00 151.388,00
Primes patronales pour assurances extralégales 622
Autres frais de personnel 623 -72.004,00 -16.126,00
Pensions de retraite et de survie 624
Provisions pour pensions et obligations similaires
Dotations (utilisations et reprises) (+)/(-) 635
Réductions de valeur
Sur stocks et commandes en cours
actées 9110
reprises 9111
Sur créances commerciales
actées 9112
reprises 9113
Provisions pour risques et charges
Constitutions 9115
Utilisations et reprises 9116
Autres charges d'exploitation
Impôts et taxes relatifs à l'exploitation 640 344,00 453,00
Autres 641/8 868,00 1.709,00
Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l'entreprise
Nombre total à la date de clôture 9096
Nombre moyen calculé en équivalents temps plein 9097 0,1
Nombre d'heures effectivement prestées 9098 202
Frais pour l'entreprise 617 8.999,00

RESULTATS FINANCIERS ET EXCEPTIONNELS

Codes Exercice Exercice précédent
RESULTATS FINANCIERS
Autres produits financiers
Subsides accordés par les pouvoirs publics et imputés au compte de
résultats
Subsides en capital 9125
Subsides en intérêts 9126
Ventilation des autres produits financiers
Différence de change 2.782,00 40,00
Amortissement des frais d'émission d'emprunts et des primes de

remboursement
6501

Intérêts intercalaires portés à l'actif
6503

Réductions de valeur sur actifs circulants
Actées 6510
Reprises 6511
Autres charges financières
Montant de l'escompte à charge de l'entreprise sur la négociation de
créances 653
Provisions à caractère financier
Dotations 6560
Utilisations et reprises 6561
Ventilation des autres charges financières
Frais de banque 776,00 550,00
Différence de change 5.411,00 4.044,00

RESULTATS EXCEPTIONNELS

Ventilation des autres produits exceptionnels

Plus value ventes actions 24.939,00

Ventilation des autres charges exceptionnelles

Exercice

IMPOTS ET TAXES

Codes Exercice
IMPOTS SUR LE RESULTAT
Impôts sur le résultat de l'exercice
9134
Impôts et précomptes dus ou versés 9135 6.039,00
Excédent de versements d'impôts ou de précomptes porté à l'actif 9136 6.039,00
Suppléments d'impôts estimés 9137
Impôts sur le résultat d'exercices antérieurs
9138 180,00

Suppléments d'impôts dus ou versés
9139 180,00
Suppléments d'impôts estimés ou provisionnés 9140
Principales sources de disparités entre le bénéfice avant impôts, exprimé dans les comptes,
et le bénéfice taxable estimé

Incidence des résultats exceptionnels sur le montant des impôts sur le résultat de l'exercice

Codes Exercice
Sources de latences fiscales
Latences actives 9141 20.501.686,00
Pertes fiscales cumulées, déductibles des bénéfices taxables ultérieurs 9142 20.501.686,00
Autres latences actives
Deduction pour capital à risque 848.346,00
Latences passives 9144
Ventilation des latences passives
Codes Exercice Exercice précédent
TAXES SUR LA VALEUR AJOUTEE ET IMPOTS A CHARGE DE TIERS
Taxes sur la valeur ajoutée, portées en compte
A l'entreprise (déductibles) 9145 1.274.374,00 689.696,00
Par l'entreprise 9146 928,00 1.071,00
Montants retenus à charge de tiers, au titre de
Précompte professionnel 9147 274.516,00 147.407,00
Précompte mobilier 9148

DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN

Codes Exercice
GARANTIES PERSONNELLES CONSTITUEES OU IRREVOCABLEMENT PROMISES PAR
L'ENTREPRISE POUR SURETE DE DETTES OU D'ENGAGEMENTS DE TIERS

9149
Dont
Effets de commerce en circulation endossés par l'entreprise

9150
Effets de commerce en circulation tirés ou avalisés par l'entreprise
9151
Montant maximum à concurrence duquel d'autres engagements de tiers sont garantis par
l'entreprise
9153
GARANTIES REELLES
Garanties réelles constituées ou irrévocablement promises par l'entreprise sur ses actifs
propres pour sûreté de dettes et engagements de l'entreprise
Hypothèques
Valeur comptable des immeubles grevés 9161
Montant de l'inscription 9171
Gages sur fonds de commerce - Montant de l'inscription 9181
Gages sur d'autres actifs - Valeur comptable des actifs gagés 9191 7.200,00
Sûretés constituées sur actifs futurs - Montant des actifs en cause
9201
Garanties réelles constituées ou irrévocablement promises par l'entreprise sur ses actifs
propres pour sûreté de dettes et engagements de tiers
Hypothèques
Valeur comptable des immeubles grevés 9162
Montant de l'inscription 9172
Gages sur fonds de commerce - Montant de l'inscription 9182
Gages sur d'autres actifs - Valeur comptable des actifs gagés 9192
Sûretés constituées sur actifs futurs - Montant des actifs en cause 9202
BIENS ET VALEURS DETENUS PAR DES TIERS EN LEUR NOM MAIS AUX RISQUES ET PROFITS DE
L'ENTREPRISE, S'ILS NE SONT PAS PORTES AU BILAN
ENGAGEMENTS IMPORTANTS D'ACQUISITION D'IMMOBILISATIONS
ENGAGEMENTS IMPORTANTS DE CESSION D'IMMOBILISATIONS
MARCHE A TERME
Marchandises achetées (à recevoir)
9213

Marchandises vendues (à livrer )
9214

Devises achetées (à recevoir)
9215

Devises vendues (à livrer)

9216

ENGAGEMENTS RESULTANT DE GARANTIES TECHNIQUES ATTACHEES A DES VENTES OU PRESTATIONS DEJA EFFECTUEES

LITIGES IMPORTANTS ET AUTRES ENGAGEMENTS IMPORTANTS

LE CAS ECHEANT, DESCRIPTION SUCCINCTE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PENSION DE RETRAITE OU DE SURVIE INSTAURE AU PROFIT DU PERSONNEL OU DES DIRIGEANTS ET DES MESURES PRISES POUR EN COUVRIR LA CHARGE

DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN

PENSIONS DONT LE SERVICE INCOMBE A L'ENTREPRISE ELLE-MEME

Montant estimé des engagements résultant, pour l'entreprise, de prestations déjà effectuées

Bases et méthodes de cette estimation

NATURE ET OBJECTIF COMMERCIAL DES OPERATIONS NON INSCRITES AU BILAN

A condition que les risques ou les avantages découlant de ces opérations soient significatifs et dans la mesure où la divulgation des risques ou avantages soit nécessaire pour l'appréciation de la situation financière de la société; le cas échéant, les conséquences financières de ces opérations pour la société doivent également être mentionnées:

AUTRES DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN

Code Exercice
9220
Codes Exercice Exercice précédent
ENTREPRISES LIEES
Immobilisations financières
(280/1)

Participations
(280)
Créances subordonnées 9271
Autres créances 9281
Créances sur les entreprises liées 9291

A plus d'un an
9301
A un an au plus 9311
Placements de trésorerie
9321

Actions
9331
Créances 9341
Dettes 9351
A plus d'un an 9361
A un an au plus 9371
Garanties personnelles et réelles
Constituées ou irrévocablement promises par l'entreprise pour sûreté de
dettes ou d'engagements d'entreprises liées
9381
Constituées ou irrévocablement promises par des entreprises liées pour
sûreté de dettes ou d'engagements de l'entreprise
9391
Autres engagements financiers significatifs 9401

Résultats financiers
Produits des immobilisations financières 9421
Produits des actifs circulants 9431
Autres produits financiers 9441
Charges des dettes 9461
Autres charges financières 9471
Cessions d'actifs immobilisés
Plus-values réalisées 9481
Moins-values réalisées 9491
ENTREPRISES AVEC LIEN DE PARTICIPATION
Immobilisations financières (282/3)
Participations (282)
Créances subordonnées 9272
Autres créances 9282
Créances 9292

A plus d'un an
9302
A un an au plus 9312
Dettes
9352

A plus d'un an
9362
A un an au plus 9372

Exercice

RELATIONS AVEC LES ENTREPRISES LIEES ET LES ENTREPRISES AVEC LESQUELLES IL EXISTE UN LIEN DE PARTICIPATION

TRANSACTIONS AVEC DES PARTIES LIEES EFFECTUEES DANS DES CONDITIONS AUTRES QUE CELLES DU MARCHE

Mention de telles transactions, si elles sont significatives, y compris le montant et indication de la nature des rapports avec la partie liée, ainsi que toute autre information sur les transactions qui serait nécessaire pour obtenir une meilleure compréhension de la position financière de la société

Néant

Codes Exercice
LES ADMINISTRATEURS ET GERANTS, LES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES QUI
CONTROLENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT L'ENTREPRISE SANS ETRE LIEES A
CELLE-CI OU LES AUTRES ENTREPRISES CONTROLEES DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT PAR CES PERSONNES
Créances sur les personnes précitées 9500

Conditions principales des créances
Garanties constituées en leur faveur 9501

Conditions principales des garanties constituées
Autres engagements significatifs souscrits en leur faveur
9502
Conditions principales des autres engagements
Rémunérations directes et indirectes et pensions attribuées, à charge du compte de résultats,
pour autant que cette mention ne porte pas à titre exclusif ou principal sur la situation d'une
seule personne identifiable
Aux administrateurs et gérants 9503
Aux anciens administrateurs et anciens gérants 9504
Codes Exercice
LE OU LES COMMISSAIRE(S) ET LES PERSONNES AVEC LESQUELLES IL EST LIE
(ILS SONT LIES)
Emoluments du (des) commissaire(s)

9505 12.756,00
Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein
de la société par le(s) commissaire(s)
Autres missions d'attestation
95061 57.250,00

Missions de conseils fiscaux
95062

Autres missions extérieures à la mission révisorale

95063

Emoluments pour prestations exceptionnelles ou missions particulières accomplies au sein
de la société par des personnes avec lesquelles le ou les commissaire(s) est lié (sont liés)
Autres missions d'attestation
95081

Missions de conseils fiscaux
95082

Autres missions extérieures à la mission révisorale

95083

Mentions en application de l'article 133, paragraphe 6 du Code des sociétés

BILAN SOCIAL

Numéros des commissions paritaires dont dépend l'entreprise:

207

ETAT DES PERSONNES OCCUPEES

TRAVAILLEURS POUR LESQUELS L'ENTREPRISE A INTRODUIT UNE DECLARATION DIMONA OU QUI SONT INSCRITS AU REGISTRE GENERAL DU PERSONNEL

Au cours de l'exercice Codes Total
1. Hommes
2. Femmes
Nombre moyen de travailleurs
Temps plein
1001 16,0 6,1 9,9
Temps partiel
1002 0,7 0,7
Total en équivalents temps plein (ETP)
1003 16,3 6,4 9,9
Nombre d'heures effectivement prestées
Temps plein
1011 25.593 10.089 15.504
Temps partiel
1012 498 498
Total
1013 26.091 10.587 15.504
Frais de personnel
Temps plein
1021 1.066.936,00 420.596,00 646.340,00
Temps partiel
1022 20.760,00 20.760,00
Total
1023 1.087.696,00 441.356,00 646.340,00
Montant des avantages accordés en sus du salaire
1033 20.419,00 8.380,00 12.039,00
Au cours de l'exercice précédent Codes P. Total 1P. Hommes 2P. Femmes
Nombre moyen de travailleurs en ETP
1003 10,2 4,9 5,3
Nombre d'heures effectivement prestées
1013 15.830 7.986 7.844

Frais de personnel
1023 636.264,00 320.986,00 315.278,00
Montant des avantages accordés en sus du salaire
1033 13.150,00 6.478,00 6.672,00
A la date de clôture de l'exercice temps plein
Nombre de travailleurs 105 18 18,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée 110 18 18,0
Contrat à durée déterminée 111
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini 112
Contrat de remplacement 113
Par sexe et niveau d'études
Hommes 120 7 7,0
de niveau primaire 1200 2 2,0
de niveau secondaire 1201 1 1,0
de niveau supérieur non universitaire 1202
de niveau universitaire 1203 4 4,0
Femmes 121 11 11,0
de niveau primaire 1210
de niveau secondaire 1211 1 1,0
de niveau supérieur non universitaire 1212
de niveau universitaire 1213 10 10,0
Par catégorie professionnelle
Personnel de direction 130
Employés 134 18 18,0
Ouvriers 132
Autres 133

PERSONNEL INTERIMAIRE ET PERSONNES MISES A LA DISPOSITION DE L'ENTREPRISE

Au cours de l'exercice Codes 1. Personnel
intérimaire
2. Personnes mises
à la disposition de
l'entreprise
Nombre moyen de personnes occupées 150 0,1
Nombre d'heures effectivement prestées 151 202
Frais pour l'entreprise 152 8.999,00

TABLEAU DES MOUVEMENTS DU PERSONNEL AU COURS DE L'EXERCICE

ENTREES Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en
équivalents
temps plein
Nombre de travailleurs pour lesquels l'entreprise a
introduit une déclaration DIMONA ou qui ont été inscrits
au registre général du personnel au cours de l'exercice
205
10
10,0
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée 210 10 10,0
Contrat à durée déterminée 211
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini 212
Contrat de remplacement 213
SORTIES Codes 1. Temps plein 2. Temps partiel 3. Total en
équivalents
temps plein
Nombre de travailleurs dont la date de fin de contrat a été
inscrite dans une déclaration DIMONA ou au registre
général du personnel au cours de l'exercice
305
2
1 2,4
Par type de contrat de travail
Contrat à durée indéterminée 310 2 1 2,4
Contrat à durée déterminée 311
Contrat pour l'exécution d'un travail nettement défini 312
Contrat de remplacement 313
Par motif de fin de contrat
Pension 340
Chômage avec complément d'entreprise 341
Licenciement 342 1 1 1,4
Autre motif 343 1 1,0
Dont:
le nombre de personnes qui continuent, au
moins à mi-temps, à prester des services au
profit de l'entreprise comme indépendants
350

RENSEIGNEMENTS SUR LES FORMATIONS POUR LES TRAVAILLEURS AU COURS DE L'EXERCICE

Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère
formel à charge de l'employeur
Codes Hommes Codes Femmes
Nombre de travailleurs concernés 5801 5811
Nombre d'heures de formation suivies 5802 5812
Coût net pour l'entreprise 5803 5813
dont coût brut directement lié aux formations 58031 58131
dont cotisations payées et versements à des fonds collectifs 58032 58132
dont subventions et autres avantages financiers reçus (à déduire) 58033 58133
Initiatives en matière de formation professionnelle continue à caractère
moins formel ou informel à charge de l'employeur
Nombre de travailleurs concernés 5821 5831
Nombre d'heures de formation suivies 5822 5832
Coût net pour l'entreprise 5823 5833
Initiatives en matière de formation professionnelle initiale à charge de
l'employeur
Nombre de travailleurs concernés 5841 5851
Nombre d'heures de formation suivies 5842 5852
Coût net pour l'entreprise 5843 5853

REGLES D'EVALUATION

1. Principes généraux

Les règles d'évaluation sont établies conformément à l'arrêté royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés.

En vue d'assurer l'image fidèle, il a été dérogé aux règles d'évaluation prévues dans cet arrêté dans les cas exceptionnels suivants:

Ces dérogations se justifient comme suit:

Ces dérogations influencent de la façon suivante le patrimoine, la situation financière et le résultat avant impôts de l'entreprise:

Les règles d'évaluation (ont)(n'ont pas) été modifiées dans leur énoncé ou leur application par rapport à l'exercice précédent; dans l'affirmative, la modification concerne:

et influence EUR. (positivement) (négativement) le résultat de l'exercice avant impôts à concurrence de

(a) antérieur; dans l'affirmative, ces résultats concernent: Le compte de résultats (n'a pas) été influencé de façon importante par des produits ou des charges imputables à un exercice

Les chiffres de l'exercice ne sont pas comparables à ceux de l'exercice précédent en raison du fait suivant:

(Pour comparer les comptes des deux exercices, il faut tenir compte des éléments suivants): (Pour que la comparaison soit possible, les chiffres de l'exercice précédent ont été redressés sur les points suivants)

A défaut de critères objectifs, l'estimation des risques prévisibles, des pertes éventuelles et des dépréciations mentionnés ci-dessous, est inévitablement aléatoire:

Autres informations requises pour que les comptes annuels donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ainsi que du résultat de l'entreprise:

2. Actifs immobilisés

Frais d'établissement:

Les frais d'établissement sont immédiatement pris en charge sauf les frais suivants qui sont portés à l'actif:

Frais de restructuration:

Au cours de l'exercice, des frais de restructuration été portés à l'actif; dans l'affirmative, cette inscription à l'actif se justifie comme suit: (ont) (n'ont pas)

Immobilisations incorporelles:

Le montant à l'actif des immobilisations incorporelles comprend EUR de frais de recherche et de développement. La durée d'amortissement de ces frais et du goodwill (est) (n'est pas) supérieure à 5 ans; dans l'affirmative, cette durée se justifie comme suit:

Immobilisations corporelles:

Des immobilisations corporelles (ont) (n'ont pas) été réévaluées durant l'exercice; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit:

REGLES D'EVALUATION

Amortissements actés pendant l'exercice:

Actifs Méthode Base Taux en %
L
(linéaire)
D
(dégressive
)(autres)
A
NR (non réévaluée)
R
(réévaluée
)
Principal
Min. - Max.
Frais accessoires
Min. - Max.
1. Frais d'établissement
L 20,00 - 20,00 0,00 - 0,00
2. Immobilisations incorporelles
BREVETS L NR 20,00 - 20,00 0,00 - 0,00
FRAIS DE R&D L NR 20,00 - 20,00 0,00 - 0,00
3. Bâtiments*
4. Installations, machines et outillage*
L 20,00 - 20,00 0,00 - 0,00
5. Matériel roulant*
6. Matériel de bureau et mobilier*
L 10,00 - 20,00 0,00 - 0,00
7. Autres immobilisations corporelles
L 10,00 - 10,00 0,00 - 0,00

* Y compris les actifs détenus en location-financement; ceux-ci font, le cas échéant, l'objet d'une ligne distincte

Excédent des amortissements accélérés pratiqués, déductibles fiscalement, par rapport aux amortissements économiquement justifiés:

  • montant pour l'exercice: EUR.

  • montant cumulé pour les immobilisations acquises à partir de l'exercice prenant cours après le 31 décembre 1983:

EUR.

Immobilisations financières:

Des participations (ont) (n'ont pas) été réévaluées durant l'exercice; dans l'affirmative, cette réévaluation se justifie comme suit:

3. Actifs circulants

Stocks:

Les stocks sont évalués à leur valeur d'acquisition (à mentionner) d'individualisation du prix de chaque élément, ou à la valeur de marché calculée selon la méthode du prix moyen pondéré, Fifo, Lifo, si elle est inférieure:

  1. Approvisionnements:

    1. En cours de fabrication produits finis:
    1. Marchandises:

individualisation du prix de chaque élément

  1. Immeubles destinés à la vente:

Fabrications

  • : les frais indirects de production. - Le coût de revient des fabrications (inclut) (n'inclut pas)
  • Le coût de revient des fabrications à plus d'un an empruntés pour les financer. (inclut) (n'inclut pas) des charges financières afférentes aux capitaux

En fin d'exercice, la valeur de marché du total des stocks dépasse d'environ % leur valeur comptable. (Ce renseignement ne doit être mentionné que si l'écart est important).

REGLES D'EVALUATION

Commandes en cours d'exécution:

Les commandes en cours sont évaluées au (coût de revient) (coût de revient majoré d'une quotité du résultat selon l'avancement du travail).

4. Passif

Dettes:

dettes à long terme, non productives d'intérêt ou assorties d'un taux d'intérêt anormalement faible: dans l'affirmative, ces dettes Le passif (comporte des) (ne comporte pas de) (font) (ne font pas) l'objet d'un escompte porté à l'actif.

Devises:

Les avoirs, dettes et engagements libellés en devises sont convertis en EUR sur les bases suivantes:

Les écarts de conversion des devises sont traités comme suit dans les comptes annuels:

Conventions de location-financement:

Pour les droits d'usage résultant de conventions de location-financement qui n'ont pas été portés à l'actif (article 102, § 1er de l'arrêté les redevances et loyers relatifs aux locations-financements de biens immobiliers et afférents à l'exercice se sont élevés à: royal du 30 janvier 2001 portant exécution du Code des sociétés), EUR.

Le maintien des règles comptables de continuité pour l'établissement des comptes au 31 décembre 2015 se justifie par les perspectives commerciales de la société.

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