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Etruscus Resources Corp. — Fund Information / Factsheet 2023
Jul 12, 2023
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Fund Information / Factsheet
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TITRES LIÉS À UN INDICE | SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC
Titres RBC liés à l'indice Solactive Canadian Utility Services High Dividend AR 140 remboursables par anticipation avec rendement de 14,50 % (CAD), série 193, catégorie F Titres à capital non protégé
| Durée de 7ans | Rendement fixe potentielde 14,50% 29,00% 43,50% 58,00% 72,50% 87,00% 101,50% | Barrièrede protectionde 75% | |||
|---|---|---|---|---|---|
| PRINCIPALES MODALITÉS | |||||
| Émetteur : | Banque Royale du Canada | ||||
| Clôture des souscriptionsvers le1er août2023 | Notes attribuéesà l'émetteur : | Moody's : Aa1; S&P : AA-; DBRS : AA | |||
| Monnaie : | CAD | ||||
| Placementminimal : | 50 Titres d'emprunt ou 5 000 $ | ||||
| Durée : | Environ sept ans | ||||
| Capital à risque : | Le capital des Titres d'emprunt n'est pas protégé. | ||||
| FUNDSERVRBC10127Leprésentsommaireestprésentéintégralement sous réserve d'un supplément defixation du prix (le « supplément de fixationdu prix »), du prospectus préalable de basedaté du 25 mars 2022, du supplément deprospectus relatif au programme daté du28 mars 2022, dans sa version complétée le11 novembre 2022 et le 2 mars 20023, et dusupplément de prospectus relatif au produitdaté du 28 mars 2022 relatif aux titres liés à unindice, danssa version complétée le11 novembre 2022 et le 2 mars 2023. | Indice sous-jacent : | Le rendement des Titres d'emprunt est lié aux rendements ajustés de l'indiceSolactiveCanadianUtilityServicesHighDividend AR 140(l'« indicesous-jacent ») à la date d'évaluation initiale et aux dates d'observation, y comprisà la date d'évaluation finale. L'indice sous-jacent est un indice de rendement ajustéqui vise à suivre le rendement total brut de l'indice Solactive Canadian UtilityServices High Dividend GTR (l'« indice cible »), déduction faite d'un dividendesynthétique de 140 points d'indice par année calculé quotidiennement à terme échu(le « facteur de rendement ajusté »). Il est entendu que le rendement des Titresd'emprunt est lié à l'indice sous-jacent et non à l'indice cible. En date du 5 juillet2023, le niveau de clôture s'établissait à 2 633,98. Par conséquent, en date du5 juillet 2023, le facteur de rendement ajusté divisé par le niveau de clôturecorrespondait à 5,3152 %. Si aucun cas de remboursement anticipé automatique nese produit, pendant la durée des Titres d'emprunt, la somme du facteur de rendementajusté sera d'environ 980 points d'indice, ce qui représente 37,2061 % du niveau declôture au 5 juillet 2023. Pour les besoins du calcul du niveau de l'indice cible, lesdividendes versés et autres distributions effectuées, s'il y a lieu, à l'égard des titresqui composent l'indice cible sont réputés réinvestis dans l'ensemble de ces titres.En date du 5 juillet 2023, le taux de rendement en dividendes annuel de l'indicecible était de 5,2189 %, soit un taux de rendement en dividendes total d'environ42,776 % composé annuellement sur la durée des Titres d'emprunt, à supposer quele rendement en dividendes demeure constant. Les Titres d'emprunt ne constituentpas une participation dans l'indice sous-jacent, dans l'indice cible ou dans les titresdes entités qui composent l'indice cible, et les porteurs n'auront aucun droit àl'égard de ces titres, y compris, sans limitation, un droit de rachat (s'il y a lieu), undroit de vote ou un droit à des dividendes ou à d'autres distributions versés à l'égardde ces titres. | |||
| www.rbcnotes.com | Date d'émission : | Le 9 août 2023 | |||
| Niveau initial : | Le « niveau initial » est le niveau de clôture le 2 août 2023 (la « date d'évaluationinitiale »). | ||||
| Niveau barrièrede protection : | Le « niveau barrière de protection » correspond à 75,00 % du niveau initial. |
Un prospectus préalable de base définitif contenant de l'information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l'autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces et de chacun des territoires du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l'information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d'investissement.
| Niveau final : | Le « niveau final » correspond (i) au niveau de clôture à la date d'observation applicable, si un cas de remboursementanticipé automatique se produit, ou (ii) au niveau de clôture le 2 août 2030 (la « date d'évaluation finale »), si aucuncas de remboursement anticipé automatique ne se produit. | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau de clôture : | Le « niveau de clôture » à une date donnée est le niveau de clôture officiel de l'indice sous-jacent publié à cette dateau www.solactive.com et est établi par l'agent de calcul. | |||||
| Date d'échéance : | Le 8 août 2030 | |||||
| Datesd'observation : | Pour déterminer si un cas de remboursement anticipé automatique s'est produit et si le paiement d'intérêts serapayable, une « date d'observation » aura lieu annuellement et sera la date indiquée ci-après pour chaque année aucours de laquelle les Titres d'emprunt sont en circulation, à compter du 2 août 2024, inclusivement, jusqu'à la dated'évaluation finale, inclusivement. Si une date d'observation n'est pas un jour de négociation, elle sera reportée au jourde négociation suivant. | |||||
| Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit avant la date d'évaluation finale, la Banque prévoitles dates d'observation suivantes : | ||||||
| 2 août 20242 août 2028 | 5 août 20252 août 2029 | 4 août 20262 août 2030 (la date d'évaluation finale) | 3 août 2027 | |||
| Dates de paiementdes intérêts : | La « date de paiement des intérêts » pour les besoins du paiement d'intérêts, s'il y a lieu, aura lieu annuellement etsera la date indiquée ci-après pour chaque année au cours de laquelle les Titres d'emprunt sont en circulation, àcompter du 8 août 2024, inclusivement, jusqu'à la date d'échéance, inclusivement. | |||||
| Si aucun cas de remboursement anticipé automatique ne se produit avant la date d'évaluation finale, la Banque prévoitles dates de paiement des intérêts suivantes : | ||||||
| 8 août 2024 | 8 août 2025 | 7 août 2026 | 6 août 2027 | |||
| 8 août 2028 | 8 août 2029 | 8 août 2030 (la date d'échéance) | ||||
| automatique s'est produit à la date d'observation précédente. | Un paiement d'intérêts ne sera effectué à une date de paiement des intérêts que si un cas de remboursement anticipé | |||||
| Casde remboursementanticipéautomatique : | Un « cas de remboursement anticipé automatique » se produira si, à une date d'observation, le niveau de clôture estsupérieur ou égal au niveau initial (le « niveau entraînant le remboursement anticipé automatique »). À la date depaiement des intérêts qui suit la survenance d'un cas de remboursement anticipé automatique (la « date deremboursement anticipé automatique »), les Titres d'emprunt seront remboursés par anticipation à un prixcorrespondant à leur capital (le « montant du remboursement anticipé automatique »).Si un cas de remboursement anticipé automatique se produit, en sus du paiement du montant du remboursementanticipé automatique, un paiement d'intérêts (le « paiement d'intérêts ») sera payable à l'égard des Titres d'emprunt àla prochaine date de remboursement anticipé automatique, à terme échu, et correspondra à ce qui suit : | |||||
| a) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la première date d'observation, le paiement d'intérêtspayable à l'égard de chaque Titre d'emprunt correspondra à la somme de (i) 14,50 $ et de (ii) 5,00 % × (rendement del'indice - 14,50 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 14,50 $;b) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la deuxième date d'observation, le paiement d'intérêtspayable à l'égard de chaque Titre d'emprunt correspondra à la somme de (i) 29,00 $ et de (ii) 5,00 % × (rendement del'indice - 29,00 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 29,00 $; | ||||||
| l'indice - 43,50 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 43,50 $; | c) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la troisième date d'observation, le paiement d'intérêtspayable à l'égard de chaque Titre d'emprunt correspondra à la somme de (i) 43,50 $ et de (ii) 5,00 % × (rendement de | |||||
| l'indice - 58,00 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 58,00 $; | d) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la quatrième date d'observation, le paiement d'intérêtspayable à l'égard de chaque Titre d'emprunt correspondra à la somme de (i) 58,00 $ et de (ii) 5,00 % × (rendement de | |||||
| l'indice - 72,50 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 72,50 $; | e) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la cinquième date d'observation, le paiement d'intérêtspayable à l'égard de chaque Titre d'emprunt correspondra à la somme de (i) 72,50 $ et de (ii) 5,00 % × (rendement de | |||||
| 87,00 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 87,00 $; | f) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la sixième date d'observation, le paiement d'intérêts payableà l'égard de chaque Titre d'emprunt correspondra à la somme de (i) 87,00 $ et de (ii) 5,00 % × (rendement de l'indice - | |||||
| l'égard de chaque Titre d'emprunt à la date d'échéance correspondra à la somme de (i) 101,50 $ et de (ii) 5,00 % ×(rendement de l'indice - 101,50 $), si le rendement de l'indice est supérieur à 101,50 $. | g) si un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la date d'évaluation finale, le paiement d'intérêts payable à | |||||
| Si un cas de remboursement anticipé automatique ne s'est produit à aucune date d'observation, aucun paiementd'intérêts ne sera payable à l'égard des Titres d'emprunt à la date de remboursement anticipé automatique suivante. |
| Paiementà l'échéance : | À la date d'échéance, si un cas de remboursement anticipé automatique ne s'est pas déjà produit, pour chaque tranchede 100,00 $ de capital de Titres d'emprunt, le montant payable (le « montant du remboursement final »)correspondra à ce qui suit :a) soit 100,00 $, si le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection;b) soit une somme correspondant au rendement de l'indice, laquelle somme ne saurait en aucun cas être inférieure à1,00 $, si le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection. |
|---|---|
| Rendementde l'indice : | Le rendement de l'indice (i) correspond, aux fins du calcul du montant du remboursement final, au résultat de laformule suivante : 100,00 $ (Xf / Xi) et (ii) correspond, à toutes les autres fins, au résultat de la formule suivante :((Xf / Xi) - 1) 100,00 $.où : « Xf » représente le niveau final et « Xi » représente le niveau initial. |
| Marchésecondaire : | Fundserv, RBC10127En règle générale, pour être valable un jour ouvrable donné, une demande de rachat devra être faite au plus tard à 14 h(heure de Toronto) le jour ouvrable en question (ou à toute autre heure pouvant être fixée par Fundserv). Toutedemande reçue après cette heure sera réputée avoir été envoyée et reçue le jour ouvrable suivant. |
Exemples de calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et du paiement d'intérêts :
Les exemples présentés ci-après ne sont inclus qu'aux fins d'illustration. La performance de l'indice sous-jacent utilisée pour illustrer le calcul du montant du remboursement final ou du montant du remboursement anticipé automatique et du paiement d'intérêts pendant la durée des Titres d'emprunt n'est pas une estimation ni une prévision de la performance de l'indice sous-jacent ou des Titres d'emprunt. Tous les exemples supposent que le porteur des Titres d'emprunt a acheté des Titres d'emprunt d'un capital global de 100,00 $ et qu'aucun événement extraordinaire ne s'est produit. Tous les exemples supposent également un niveau entraînant le remboursement anticipé automatique correspondant à 100,00 % du niveau initial et un niveau barrière de protection correspondant à 75,00 % du niveau initial. Pour des raisons de commodité, chacune des lignes verticales dans les graphiques ci-après représente à la fois une date d'observation hypothétique et la date de paiement des intérêts qui suit cette date. Tous les montants en dollars sont arrondis au cent entier le plus près.

Exemple no 1 : Scénario avec perte et paiement d'une somme inférieure au capital à la date d'échéance
Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n'a été supérieur ou égal au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d'observation, les Titres d'emprunt ne seraient pas remboursés par anticipation. À la date d'évaluation finale, le niveau final est inférieur au niveau barrière de protection.
(i) Paiement d'intérêts
Dans cet exemple, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s'est produit, car le niveau de clôture à chaque date d'observation est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, aucun paiement d'intérêts ne serait payable aux dates de paiement des intérêts.
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau initial (Xi) est de 2 633,98 et le niveau final (Xf) est de 1 922,81. Par conséquent, le montant du remboursement final correspond au résultat de la formule suivante :
100,00 $ × (Xf / Xi)
100,00 $ (1 922,81 / 2 633,98) = 73,00 $
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d'emprunt entre la date d'émission et la date d'échéance s'établissent comme suit :
- a) Paiement d'intérêts : 0,00 $
- b) Montant du remboursement final : 73,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d'emprunt : 73,00 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de -4,40 %.
Exemples de calcul : (suite)

Dans ce scénario, étant donné que le niveau de clôture n'a été supérieur ou égal au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à aucune date d'observation, les Titres d'emprunt ne seraient pas remboursés par anticipation. À la date d'évaluation finale, le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection mais inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique.
(i) Paiement d'intérêts
Dans cet exemple, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s'est produit, car le niveau de clôture à chaque date d'observation est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, aucun paiement d'intérêts ne serait payable aux dates de paiement des intérêts.
(ii) Montant du remboursement final
Dans cet exemple, le niveau final est supérieur ou égal au niveau barrière de protection. Par conséquent, le montant du remboursement final s'établit à 100,00 $.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d'emprunt entre la date d'émission et la date d'échéance s'établissent comme suit :
- a) Paiement d'intérêts : 0,00 $
- b) Montant du remboursement final : 100,00 $
- c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d'emprunt : 100,00 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 0,00 %.
Exemples de calcul : (suite)

- Indique la date d'observation à laquelle le niveau entraînant le remboursement anticipé automatique a été dépassé; par conséquent, un paiement d'intérêts sera effectué à la date de paiement des intérêts applicable.
- — Indice Solactive Canadian Utility Services High Dividend AR 140
Dans ce scénario, le niveau de clôture est supérieur ou égal au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la date d'observation qui tombe 36 mois après la date d'émission des Titres d'emprunt. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique, et un paiement d'intérêts serait payable à la troisième date de paiement des intérêts.
(i) Paiement d'intérêts
Dans cet exemple, étant donné que le niveau initial (Xi) est de 2 633,98 et que le niveau final (Xf) est de 3 977,31, un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la troisième date d'observation. Aux première et deuxième dates d'observation, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s'est produit, car le niveau de clôture à chacune de ces dates d'observation est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, le paiement d'intérêts payable à la date de remboursement anticipé automatique serait calculé comme suit :
Le rendement de l'indice se calcule comme suit :
((Xf / Xi) - 1) 100,00 $ ((3 977,31 / 2 633,98) - 1) 100,00 $ = 51,00 $
Étant donné que le rendement de l'indice est supérieur à 43,50 $, le paiement d'intérêts est calculé comme suit :
$$ 43,50 \text{ } + [5,00 \text{ %} \times \text{(rendement de l'indice - 43,50 \text{ $})}] $$
43,50 $ + [5,00 % × (51,00 $ - 43,50 $)] = 43,88 $
(ii) Montant du remboursement anticipé automatique
Le montant du remboursement anticipé automatique s'établit à 100,00 $ par Titre d'emprunt.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d'emprunt entre la date d'émission et la date de remboursement anticipé automatique s'établissent comme suit :
a) Paiement d'intérêts : 43,88 $
b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d'emprunt : 143,88 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 12,89 %.
Exemples de calcul : (suite)

Dans ce scénario, le niveau de clôture est supérieur ou égal au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique à la dernière date d'observation. Une telle situation constituerait un cas de remboursement anticipé automatique, et un paiement d'intérêts serait payable à la date d'échéance (soit la dernière date de paiement des intérêts).
(i) Paiement d'intérêts
Dans cet exemple, étant donné que le niveau initial (Xi) est de 2 633,98 et que le niveau final (Xf) est de 3 108,10, un cas de remboursement anticipé automatique se produit à la date d'évaluation finale (soit la dernière date d'observation). De la première à la sixième date d'observation, aucun cas de remboursement anticipé automatique ne s'est produit, car le niveau de clôture à chacune de ces dates d'observation est inférieur au niveau entraînant le remboursement anticipé automatique. Par conséquent, le paiement d'intérêts payable à la date d'échéance (soit la dernière date de paiement des intérêts) serait calculé comme suit :
Le rendement de l'indice se calcule comme suit :
((Xf / Xi) - 1) 100,00 $
((3 108,10 / 2 633,98) - 1) 100,00 $ = 18,00 $
Étant donné que le rendement de l'indice est inférieur à 101,50 $, le paiement d'intérêts s'établit à 101,50 $.
(ii) Montant du remboursement anticipé automatique
Le montant du remboursement anticipé automatique s'établit à 100,00 $ par Titre d'emprunt.
Par conséquent, les sommes totales payables par Titre d'emprunt entre la date d'émission et la date de remboursement anticipé automatique s'établissent comme suit :
a) Paiement d'intérêts : 101,50 $
b) Montant du remboursement anticipé automatique : 100,00 $
c) Somme totale versée pendant la durée des Titres d'emprunt : 201,50 $
Dans cet exemple, le taux de rendement annuel composé équivalent est de 10,53 %.


En date du 5 juillet 2023, la valeur estimative initiale des Titres d'emprunt était de 97,47 $ par Titre d'emprunt, ce qui est inférieur au prix d'offre et n'est pas une indication du bénéfice réel revenant à la Banque ou aux membres de son groupe. La valeur réelle des Titres d'emprunt à tout moment dépendra de nombreux facteurs, ne peut être prédite avec exactitude et peut être inférieure à cette somme. La valeur estimative initiale des Titres d'emprunt n'est qu'une estimation qui est calculée en fonction de la valeur de l'obligation de la Banque d'effectuer des paiements à l'égard des Titres d'emprunt. On trouvera plus de renseignements sur l'établissement de la valeur estimative initiale dans le supplément de fixation du prix.
Les termes clés qui ne sont pas autrement définis ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix.
Avant de conclure une opération ou d'acheter un instrument, les clients devraient évaluer les risques et les incidences de la proposition, aussi bien ceux d'ordre financier, juridique, réglementaire, fiscal ou comptable que ceux liés au marché ou au crédit. Les clients devraient évaluer ces risques et ces incidences indépendamment de la Banque Royale du Canada et des courtiers, soit RBC Dominion valeurs mobilièresInc. et Wellington-Altus Private Wealth Inc., respectivement. Les Titres d'emprunt ne seront pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada**.**
Les Titres d'emprunt ne sont pas des titres à revenu fixe et ne sont pas conçus pour être des solutions de rechange aux placements à revenu fixe ou aux instruments du marché monétaire. Les Titres d'emprunt sont des produits structurés qui comportent un risque de perte.
Un placement dans les Titres d'emprunt comporte des risques. Les Titres d'emprunt sont liés à l'indice sous-jacent, lequel reflète (i) les fluctuations des cours applicables des titres qui composent l'indice cible ainsi que les dividendes versés et les distributions effectuées à l'égard de ces titres, sans retenue d'impôt ni déduction d'autres sommes accumulées sur ceux-ci auxquelles serait généralement exposé un investisseur qui détient les titres qui composent l'indice cible, moins (ii)le facteur de rendement ajusté. Il n'est pas comme un placement direct dans les titres qui composent l'indice cible, et les investisseurs n'ont pas de droits à l'égard des titres sous-jacents à cet indice. Le rendement des Titres d'emprunt ne reflétera pas le rendement total qu'un investisseur recevrait s'il était propriétaire des titres qui composent l'indice cible. Les Titres d'emprunt sont considérés comme des «dérivés visés» aux termes de la législation canadienne en valeurs mobilières applicable. Si vous achetez des Titres d'emprunt, vous serez notamment exposé aux variations du niveau de l'indice sous-jacent et aux fluctuations des taux d'intérêt. Les niveaux de l'indice sont volatils, et un placement dans les Titres d'emprunt peut être considéré comme spéculatif. Puisque les Titres d'emprunt ne sont pas des titres avec capital protégé et que le capital sera à risque, vous pourriez perdre la quasi-totalité de votre placement. Les acquéreurs éventuels de Titres d'emprunt sont invités à consulter leurs propres conseillers en fiscalité au sujet de leur situation particulière.
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L'indice Solactive Canadian Utility Services High Dividend AR 140 est la propriété de Solactive AG («Solactive »), qui le calcule, l'administre et le publie, et le nom « Solactive » est une marque de commerce déposée de Solactive. L'indice Solactive Canadian Utility Services High Dividend AR 140 est utilisé par la Banque aux termes de licences relativement aux Titres d'emprunt. Les Titres d'emprunt ne sont pas parrainés, vendus ou autrement approuvés par Solactive, qui n'en fait pas la promotion, et Solactive ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'opportunité d'investir dans ce(s) produit(s). Solactive ne garantit aucunement l'exactitude ou l'exhaustivité de l'indice Solactive Canadian Utility Services High Dividend AR 140 ou de l'indice Solactive Canadian Utility Services High DividendGTR, ou de toute donnée incluse dans ceux-ci ou sur laquelle ils sont fondés, et elle n'engage aucunement sa responsabilité à l'égard des erreurs, des omissions ou des interruptions touchant ceux-ci.