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ERYTECH Pharma S.A. Major Shareholding Notification 2021
1295_rns_2021-05-12_88be1553-b2df-4100-9326-e0414038a203.pdf
Major Shareholding Notification
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221C1034 FR0011471135-FS0359
12 mai 2021
Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
ERYTECH PHARMA
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 11 mai 2021, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en baisse, le 5 mai 2021, les seuils de 15% et 10% du capital et des droits de vote de la société ERYTECH PHARMA et détenir 1 276 396 actions ERYTECH PHARMA1 représentant autant de droits de vote, soit 5,90% du capital et 5,51% des droits de vote de cette société2 , répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| UBS AG | 1 275 754 | 5,89 | 1 275 754 | 5,50 |
| UBS Switzerland AG | 618 | 0,003 | 618 | 0,003 |
| UBS Securities LLC | 24 | ns | 24 | ns |
| Total UBS Group AG | 1 276 396 | 5,90 | 1 276 396 | 5,51 |
Ce franchissement de seuils résulte d'une diminution de titres ERYTECH PHARMA détenus dans le cadre des activités de négociation.
À cette occasion, la société UBS AG a franchi individuellement en baisse les mêmes seuils.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, le déclarant a précisé détenir 1 276 372 actions ERYTECH PHARMA (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) réparties comme suit :
- 520 actions ERYTECH PHARMA au titre d'un contrat de « right of use over ADR » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat ;
- 1 213 104 actions ERYTECH PHARMA au titre d'un contrat de « right of use over shares » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- 62 748 actions ERYTECH PHARMA au titre d'un contrat de « right to recall lent shares » portant sur autant d'actions et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
_______
1 Dont 24 ADR ERYTECH PHARMA.
2 Sur la base d'un capital composé de 21 646 489 actions représentant 23 176 061 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.