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ERYTECH Pharma S.A. — Major Shareholding Notification 2021
May 19, 2021
1295_rns_2021-05-19_546132e0-ef14-4ddf-aae0-8ac89083e2e8.pdf
Major Shareholding Notification
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221C1112 FR0011471135-FS0390
19 mai 2021
Déclaration de franchissements de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
ERYTECH PHARMA
(Euronext Paris)
- Par courrier reçu le 19 mai 2021, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en hausse, le 13 mai 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ERYTECH PHARMA et détenir, à cette date, 1 292 817 actions ERYTECH PHARMA1 représentant autant de droits de vote, soit 5,97% du capital et 5,58% des droits de vote de cette société2 , répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| UBS AG | 42 098 | 0,19 | 42 098 | 0,18 |
| UBS Switzerland AG | 618 | ns | 618 | ns |
| UBS Securities LLC | 1 250 101 | 5,78 | 1 250 101 | 5,39 |
| Total UBS Group AG | 1 292 817 | 5,97 | 1 292 817 | 5,58 |
Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions ERYTECH PHARMA hors marché et d'une augmentation de la détention de titres ERYTECH PHARMA détenus dans le cadre des activités de négociation, au résultat de laquelle l'exemption de trading ne s'applique plus pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).
À cette occasion, la société UBS Securities LLC a franchi individuellement en hausse les mêmes seuils.
Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, le déclarant a précisé détenir, au 13 mai 2021, 1 292 311 actions ERYTECH PHARMA (prise en compte dans la détention visée ci-dessus) réparties comme suit :
- 1 250 520 actions ERYTECH PHARMA au titre d'un contrat de « right of use over ADR » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat ;
- 98 actions ERYTECH PHARMA au titre d'un contrat de « right of use over shares » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- 41 693 actions ERYTECH PHARMA au titre d'un contrat de « right to recall lent shares » portant sur autant d'actions et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
1 Dont 101 ADR ERYTECH PHARMA.
2 Sur la base d'un capital composé de 21 646 489 actions représentant 23 176 061 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.
- Par le même courrier, la société de droit suisse UBS Group AG (Bahnhofstrasse 45, CH-8001 Zurich, Suisse) a déclaré avoir franchi en baisse, le 14 mai 2021, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ERYTECH PHARMA.
Ce franchissement de seuils résulte d'une diminution de la détention de titres ERYTECH PHARMA dans le cadre de ses activités de négociation, au résultat de laquelle l'exemption de trading s'applique pour le déclarant (cf. article 223- 13 I, 2° du règlement général), le déclarant ne détient plus aucune action ERYTECH PHARMA au sens de l'article précité.
À cette occasion, la société UBS Securities LLC a franchi individuellement en baisse les mêmes seuils.