Elia Group NV/SA — AGM Information 2023

Jun 6, 2023

SRL « David INDEKEU, Notaire » TVA BE0644.834.422 11 rue du Congrès, 1000 Bruxelles T:02.219.11.14 - F:02.219.65.51 mail : david.indekeu@belnot.be

Gestionnaire : VD/DV Répertoire : 015653 Bureau d'enregistrement : BXL 1 A 1 Dossier :23-00-0646/001

Droit d'écriture de 100 € payé sur déclaration du Notaire instrumentant Expédition : 1

Annexes : 100 €

"Elia Group", société anonyme Siège : 1000 Bruxelles, Boulevard de l'Empereur 20 Numéro d'entreprise : 0476.388.378 (RPM Bruxelles) T.V.A. numéro : BE 476.388.378

Assemblée de carence.

L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS.

Le seize mai, immédiatement à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de dix heures.

Au BOZAR, Palais des Beaux-Arts, Rue Ravenstein, 23, à 1000 Bruxelles.

Par devant nous, David INDEKEU, notaire à Bruxelles.

S'est réunie l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires (l'"Assemblée") de la société anonyme "Elia Group" (la "Société"), Numéro d'entreprise : 0476.388.378 (RPM Bruxelles), dont le siège est établi à 1000 Bruxelles, Boulevard de l'Empereur 20, constituée sous la dénomination "ESO" suivant acte reçu par Jean-Luc INDEKEU, notaire à Bruxelles, le vingt décembre deux mille un, publié par extraits à l'annexe au Moniteur Belge du trois janvier deux mille deux, sous le numéro 20020103-1764, dont les statuts ont été modifiés à plusieurs reprises et en dernier lieu suivant procèsverbal dressé par David INDEKEU, notaire à Bruxelles, le vingt-six avril deux mille vingt-trois, en cours de publication à l'annexe au Moniteur Belge.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE.

Le Président informe l'Assemblée que les actionnaires ont la possibilité soit de participer physiquement à l'Assemblée, soit d'assister à distance à ladite Assemblée, selon des modalités décrites dans la convocation.

L'Assemblée se compose des actionnaires participants dont le nom, le domicile ou le siège et, le cas échéant, le nom de leur mandataire, ainsi que le nombre de titres qu'ils détenaient à la date d'enregistrement et pour lequel ils ont déclaré vouloir participer à l'Assemblée ont été mentionnés dans la liste de présence ci-annexée, ainsi que des administrateurs, des membres du Collège de gestion journalière et des commissaires dont l'identité figure en tête de la même liste de présence ci-annexée.

Un certain nombre de membres de la presse et du personnel assistent également à l'Assemblée.

En conséquence, la comparution devant nous, notaire, est arrêtée par la liste de présence précitée, à laquelle les parties déclarent se référer; cette liste de présence est signée par le Président, le Secrétaire Général et les Scrutateurs, qui l'ont reconnue exacte, et a été revêtue d'une mention d'annexe signée par nous, notaire.

Ladite liste de présence demeurera ci-annexée, ensemble avec les procurations qui y sont mentionnées et les formulaires de vote par correspondance envoyés à la Société.

BUREAU.

L'Assemblée est présidée par Monsieur GUSTIN Bernard Laurent Jean-Marie Ghislain, Président du Conseil d'Administration de la Société, né à Berchem-Sainte-Agathe, le 7 mai 1968, domicilié à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue des Cormorans 25, registre national 68.05.07-379-01 (le "Président").

Secrétaire : Madame VANHOUDENHOVEN Siska Maria Rosa, Secrétaire Général de la Société, née à Louvain, le 17 octobre 1977, domiciliée à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Avenue Louis Jasmin 119, registre national 77.10.17-310.91 (le "Secrétaire Général").

Scrutateurs : Monsieur DEKONINCK Yannick Georges Emiel, né à

Uccle, le 11 septembre 1980, domicilié à 1653 Dworp, Kerkstraat 216, registre national 80.09.11-273-73 et Madame DENEVE Marie, née à Kortrijk, le 9 juillet 1990, domiciliée à 8500 Kortrijk, Burgemeester Danneelstraat 64A, registre national 90.07.09 -238-73 (les "Scrutateurs").

Le Président, le Secrétaire Général et les Scrutateurs font, avec les administrateurs suivants de la Société, à savoir M. Allé, P. De Crem, L. De Temmerman, C. Grégoire, R. Kesteman, L. de l'Escaille, D. Offergeld, P. Van Damme, G. Versnick et Interfin CVBA, représentée de manière permanente par Th. Wyngaard, partie du bureau conformément à l'article 25.2 des statuts de la Société.

En outre, les membres suivants du Collège de gestion journalière participent également à l'Assemblée : C. Peeters, C. Vandenborre, et P. Michiels.

Enfin, EELEN Paul, représentant de EY Réviseurs d'entreprises SRL, et FANK Félix, représentant de BDO Réviseurs d'entreprises SRL, membres du Collège des commissaire de la Société, participent également à la réunion.

DECLARATION DU PRESIDENT.

Le Président déclare que la présente Société est une société cotée au sens de l'article 1:11 du Code des sociétés et des associations.

FORMALITES DE CONVOCATION.

Que la convocation des actionnaires a été faite dans les journaux suivants :

MONITEUR BELGE du 14 avril 2023;

L'ECHO du 14 avril 2023;

DE TIJD du 14 avril 2023.

Une version abrégée de la convocation a également été publiée dans le Luxemburger Wort du 14 avril 2023et le Financial Times du 14 avril 2023.

Le texte de la convocation a, par ailleurs, été publié sur le site web de la Société le 14 avril 2023.

Les lettres de convocations ont été envoyées par courrier aux actionnaires en nom, et par courrier électronique aux administrateurs, aux membres du Collège de gestion journalière et aux commissaires de la Société, le 14 avril 2023.

Le Président a communiqué les numéros justificatifs de ces journaux, ainsi qu'une copie du texte de la convocation.

RAPPORT.

Qu'une copie du rapport du Conseil d'Administration, établi conformément à l'article 7:155 du Code des sociétés et des associations, concernant la modification des droits attachés à des classes d'actions, annoncé au point 1 de l'ordre du jour , a été publié sur le site web de la Société le 14 avril 2023.

Ledit rapport demeurera ci-annexé après avoir été signé "ne varietur" par nous notaire.

FORMALITES D'ACCES A L'ASSEMBLEE.

Que pour assister à l'Assemblée, les actionnaires participants se sont conformés aux prescriptions qui étaient mentionnées dans la convocation et dans les statuts.

QUORUM DE PRESENCE.

Qu'à la date d'enregistrement à 24 heures (heure belge), il existe soixante-treize millions cinq cent vingt-et-un mille huit cent vingt-trois (73.521.823) Actions, sans mention de valeur nominale, représentant chacune un / soixante-treize millions cinq cent vingt-et-un mille huit cent vingt-troisième (1/73.521.823ème) du capital, réparties en trois (3) classes, à savoir :

• la classe A composée de 1.836.054 Actions numérotées de 2.477 à 2.480, de 11.523.413 à 12.593.892, de 14.218.513 à 14.369.433, de 53.745.876 à 54.051.226, de 61.024.835 à 61.215.678 et de 68.728.056 à 68.846.509 inclus,

• la classe B composée de 38.844.937 Actions numérotées de 6.035.527 à 11.523.412, de 12.593.893 à 12.776.661, de 14.369.434 à 33.270.584, de 47.640.018 à 48.284.174, de 54.051.227 à 61.024.834, de 61.215.679 à 65.239.375, de 68.652.939 à 68.728.055, de 68.846.510 à 71.349.157 et de 73.467.920 à 73.521.823 inclus, et

• la classe C composée de 32.840.832 Actions numérotées de 1 à 2.476, de 2.481 à 6.035.526, de 12.776.662 à 14.218.512, de 33.270.585 à 47.640.017, de 48.284.175 à 53.745.875, de 65.239.376 à 68.652.938 et de 71.349.158 à 73.467.919 inclus.

A la date d'enregistrement, la Société détenait 17.372 Actions propres de la classe B. Vu que les droits de vote afférents à ses actions détenues par la Société sont suspendus, il n'est pas tenu compte de ces actions pour la détermination des conditions de quorum et de majorité à observer à l'Assemblée.

La présente Assemblée réunit 51.658.887 actions, dont:

• 1.836.054 actions de classe A,
• 16.982.001 actions de classe B,
• 32.840.832 actions de classe C.

ASSEMBLEE DE CARENCE.

Ces faits vérifiés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci constate que les actionnaires présents ou représentés ne représentent pas dans chaque classe au moins la moitié du capital. Il y a lieu dès lors de convoquer une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire le 21 juin 2023 à 9h30, laquelle pourra valablement délibérer et décider dès qu'au moins un actionnaire dans chaque classe sera présent ou représenté.

La séance est levée à 13 heures 05.

CERTIFICAT IDENTITE ET ETAT CIVIL.

Conformément à la Loi de Ventôse, le notaire David Indekeu certifie que les noms, prénoms, numéros de registre national, lieux et dates de naissance et domiciles du Président, du Secrétaire Général et des Scrutateurs correspondent aux données reprises sur le registre national et sur leurs cartes d'identité ou leurs passeports.

COPIE DIGITALE DE L'ACTE

Le notaire soussigné a informé le comparant qu'une copie digitale de cet acte peut être consultée à l'adresse suivante

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BV « David INDEKEU, Notaris » BTW BE0644.834.422 Congresstraat, 11 - 1000 Brussel T:02.219.11.14 - F:02.219.65.51 mail : david.indekeu@belnot.be

Beheerder : VD/DV Repertorium : 015653 Registratiekantoor : BXL 1 A 1 Dossier :23-00-0646/001

Recht op geschriften van 100 € Uitgifte : 1

Bijlage : 100 €

"Elia Group", naamloze vennootschap Zetel: 1000 Brussel, Keizerslaan 20 Ondernemingsnummer: 0476.388.378 (RPR Brussel) B.T.W. nummer: BE 476.388.378

Carensvergadering.

TEN JARE TWEEDUIZEND DRIEENTWINTIG.

Op zestien mei, onmiddellijk na de gewone algemene vergadering van tien uur.

in BOZAR, Paleis voor Schone Kunsten, Ravensteinstraat 23 te 1000 Brussel.

Voor ons, David INDEKEU, notaris te Brussel.

Werd de Buitengewone Algemene Vergadering van aandeelhouders (de "Vergadering") gehouden van de naamloze vennootschap "Elia Group" (de "Vennootschap"), (Ondernemingsnummer: 0476.388.378 (RPR Brussel), waarvan de zetel gevestigd is te 1000 Brussel, Keizerslaan 20, opgericht onder de naam "ESO" volgens akte verleden voor Jean-Luc INDEKEU, notaris te Brussel, op twintig december tweeduizend en één, bij uittreksels bekendgemaakt in de Bijlage tot het Belgisch Staatsblad van drie januari tweeduizend en twee, onder nummer 20020103-1765, waarvan de statuten meermalen gewijzigd werden en het laatst volgens proces-verbaal opgemaakt door David INDEKEU, notaris te Brussel, op zesentwintig april tweeduizend drieëntwintig, vooralsnog niet bekendgemaakt in de Bijlage tot het Belgisch Staatsblad.

SAMENSTELLING VAN DE VERGADERING.

De Voorzitter licht de Vergadering in dat de aandeelhouders de mogelijkheid hebben om hetzij fysiek deel te nemen aan de Vergadering, hetzij om op afstand deel te nemen aan de Vergadering, volgens de modaliteiten beschreven in de oproeping.

De Vergadering is samengesteld uit de deelnemende aandeelhouders van wie de naam, de woonplaats of de zetel en, in voorkomend geval, de naam van de volmachtdrager, evenals het aantal effecten dat zij bezaten op de registratiedatum en waarmee zij hebben aangegeven te willen deelnemen aan de Vergadering, werden vermeld in de hierbij gevoegde aanwezigheidslijst, alsook uit de bestuurders, leden van het college van dagelijks bestuur en commissarissen waarvan de identiteit bovenaan dezelfde hierbij gevoegde aanwezigheidslijst werd aangeduid.

Een aantal leden van de pers en van het personeel wonen eveneens de vergadering bij.

De verschijning voor ons, notaris, wordt derhalve vastgesteld zoals zij voorkomt in de bedoelde aanwezigheidslijst waarnaar de partijen verklaren te verwijzen; deze aanwezigheidslijst wordt ondertekend door de Voorzitter, de Secretaris-Generaal en de Stemopnemers die haar voor echt hebben verklaard en daarna bekleed met een melding voor bijlage ondertekend door ons, notaris.

De voormelde aanwezigheidslijst worden aan onderhavige akte toegevoegd, samen met de erin vermelde volmachten en formulieren voor het stemmen per brief die aan de Vennootschap zijn bezorgd.

BUREAU.

De Vergadering wordt voorgezeten door de heer GUSTIN Bernard Laurent Jean-Marie Ghislain, Voorzitter van de Raad van Bestuur van de Vennootschap, geboren te Sint-Agata-Berchem, op 7 mei 1968, gedomicilieerd te 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Waterraaflaan 25, nationaal nummer 68.05.07-379-01 (de "Voorzitter").

Secretaris: Mevrouw VANHOUDENHOVEN Siska Maria Rosa, Secreta-

ris-Generaal van de Vennootschap, geboren te Leuven, op 17 oktober 1977, gedomicilieerd te 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Louis Jasminlaan 119, nationaal nummer 77.10.17-310.91 (de "Secretaris-Generaal").

Stemopnemers: De heer DEKONINCK Yannick Georges Emiel, geboren te Ukkel, op 11 september 1980, gedomicilieerd te 1653 Dworp, Kerkstraat 216, rijksregisternummer 80.09.11-273-73 en mevrouw DENEVE Marie, geboren te Kortrijk, op 9 juli 1990, gedomicilieerd te 8500 Kortrijk, Burgemeester Danneelstraat 64A, rijksregisternummer 90.07.09 -238-73 (de "Stemopnemers").

De Voorzitter, de Secretaris-Generaal en de Stemopnemers maken, samen met de volgende bestuurders van de Vennootschap, zijnde M. Allé, P. De Crem, L. De Temmerman, C. Grégoire, R. Kesteman, L. de l'Escaille, D. Offergeld, P. Van Damme, G. Versnick en Interfin CVBA, vast vertegenwoordigd door Th. Wyngaard, in overeenstemming met artikel 25.2 van de statuten van de Vennootschap, het bureau uit.

Daarnaast nemen ook de volgende leden van het college van dagelijks bestuur deel aan de Vergadering: C. Peeters, C. Vandenborre en P. Michiels.

Tot slot nemen ook EELEN Paul, vertegenwoordiger van EY Bedrijfsrevisoren BV, en FANK Félix, vertegenwoordiger van BDO Bedrijfsrevisoren BV, leden van het college van commissarissen, deel aan de Vergadering.

VERKLARING VAN DE VOORZITTER.

De Voorzitter verklaart dat onderhavige Vennootschap een genoteerde vennootschap is in de zin van artikel 1:11 van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen.

BIJEENROEPINGSFORMALITEITEN.

Dat de bijeenroeping van de aandeelhouders gedaan werd in de volgende bladen:

BELGISCH STAATSBLAD van 14 april 2023;

L'ECHO van 14 april 2023;

DE TIJD van 14 april 2023.

Een verkorte versie van de oproeping werd ook gepubliceerd in de

Luxemburger Wort op 14 april 2023 en de Financial Times op 14 april 2023.

De tekst van de oproeping werd bovendien op de website van de Vennootschap gepubliceerd op 14 april 2023.

De oproepingsbrieven werden op 14 april 2023 per post verzonden aan de aandeelhouders op naam, en per elektronische brief naar de bestuurders, de leden van het College van dagelijks bestuur en de commissarissen van de Vennootschap.

De Voorzitter heeft de bewijsnummers van deze bladen voorgelegd, alsmede een kopie van de tekst van de oproeping.

VERSLAG.

Dat een afschrift van het verslag van de Raad van Bestuur, opgesteld in toepassing van artikel 7:155 van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen, aangaande de wijziging van de rechten verbonden aan soorten van aandelen, dat in punt 1 van de dagorde wordt vermeld, op de website van de Vennootschap werd gepubliceerd op 14 april 2023.

Dit verslag zal hieraan gehecht blijven na "ne varietur" te zijn ondertekend door ons notaris.

TOEGANGSFORMALITEITEN VOOR DE VERGADERING.

Dat om de Vergadering bij te wonen, de deelnemende aandeelhouders zich geschikt hebben naar de in de oproeping en in de statuten vermelde voorschriften.

AANWEZIGHEIDSQUORUM.

Dat op de registratiedatum om 24 uur (Belgische tijd), er zijn drieenzeventig miljoen vijfhonderdeenentwintigduizend achthonderddrieëntwintig (73.521.823) Aandelen, zonder vermelding van nominale waarde, die elk één/drieënzeventig miljoen vijfhonderdeenentwintigduizend achthonderddrieëntwintigste (1/73.521.823ste) van het kapitaal vertegenwoordigen, en zijn verdeeld in drie (3) soorten, met name:

• soort A bestaande uit 1.836.054 Aandelen genummerd van 2.477 tot en met 2.480, van 11.523.413 tot en met 12.593.892, van 14.218.513 tot en met 14.369.433, van 53.745.876 tot en met 54.051.226, van 61.024.835 tot en met 61.215.678 en van 68.728.056 tot en met 68.846.509,

• soort B bestaande uit 38.844.937 Aandelen genummerd 6.035.527 tot en met 11.523.412, van 12.593.893 tot en met 12.776.661, van 14.369.434 tot en met 33.270.584, van 47.640.018 tot en met 48.284.174, van 54.051.227 tot en met 61.024.834, van 61.215.679 tot en met 65.239.375, van 68.652.939 tot en met 68.728.055, van 68.846.510 tot en met 71.349.157 en van 73.467.920 tot en met 73.521.823, en

• soort C bestaande uit 32.840.832 Aandelen genummerd van 1 tot en met 2.476, van 2.481 tot en met 6.035.526, van 12.776.662 tot en met 14.218.512, van 33.270.585 tot en met 47.640.017, van 48.284.175 tot en met 53.745.875, van 65.239.376 tot en met 68.652.938 en van 71.349.158 tot en met 73.467.919.

Op de registratiedatum hield de Vennootschap 17.372 eigen Aandelen aan van soort B. Aangezien de stemrechten verbonden aan deze aandelen aanhoudend door de Vennootschap geschorst zijn, wordt er geen rekening gehouden met deze aandelen voor de vaststelling van de voorschriften inzake aanwezigheid en meerderheid die in de Vergadering moeten worden nageleefd.

De Vergadering verenigt thans 51.658.887 aandelen, waarvan:

• 1.836.054 aandelen soort A,
• 16.982.001 aandelen soort B,
• 32.840.832 aandelen soort C.

CARENSVERGADERING.

Nadat deze feiten door de vergadering werden nagezien en juist bevonden, stelt deze vast dat de aanwezige of vertegenwoordigde aandeelhouders binnen elke soort niet ten minste de helft van het kapitaal vertegenwoordigen. Een nieuwe Buitengewone Algemene Vergadering wordt derhalve bijeengeroepen op woensdag 21 juni 2023 om 9.30 uur, dewelke geldig zal kunnen beraadslagen en besluiten zodra minstens één aandeelhouder van elke soort aanwezig of vertegenwoordigd is.

De zitting wordt gesloten om 13 uur 05.

BEWIJS VAN IDENTITEIT EN BURGERLIJKE STAND.

Overeenkomstig de Ventôsewet verklaart notaris David Indekeu voor echt dat de namen, voornamen, nummers van het nationaal register, geboorteplaatsen en -data en woonplaatsen van de Voorzitter, de Secretaris-Generaal en de Stemopnemers overeenstemmen met de gegevens vermeld in het nationaal register en op hun identiteitskaarten of op hun paspoorten.

DIGITAAL AFSCHRIFT VAN DEZE AKTE

De comparanten zijn door ondergetekende notaris erop gewezen dat een digitaal afschrift van deze akte kan geraadpleegd worden via https://www.notaris.be/notariele-akten/mijn-akten aan de hand van de elektronische identiteitskaart of via de app ItsMe.

RECHT OP GESCHRIFTEN (Wetboek diverse rechten en taksen).

Het recht bedraagt 100,00 euro.

Van al het voorgaande hebben wij dit proces-verbaal opgemaakt, datum en plaats als hierboven.

Na voorlezing dezer, hebben de Voorzitter, de Secretaris-Generaal en de Stemopnemers met ons, notaris, getekend.

(Suivent les signatures.)

(Suivent les annexes.)

Certifiée conforme