DBT — Annual Report 2016

Oct 28, 2016

GROUP D B T

LEADER EUROPÉEN DES BORNES DE RECHARGE RAPIDE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES

+6-0

GROUPE DBT

ETATS FINANCIERS CONSOLIDES

AU 30 JUIN 2016

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STOUPE D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

Bilan Consolidé

	Note	30.06.2016			30.06.2015
		Valeurs brutes	Amort. Prov.	Valeurs nettes	Valeurs nettes
Capital souscrit non appelé		-	-	-	-
Immobilisations incorporelles	3.1	2 402	- 1 123	1 279	725
Ecarts d'acquisition		-	-	-	-
Immobilisations corporelles	3.2	870	- 690	181	252
Immobilisations financières	3.3	477	-	477	632
Titres mis en équivalence		-	-	-	-
Total Actif Immobilisé		3 750	- 1 813	1 937	1 609
Stocks et en-cours	3.4	8 214	- 250	7 964	6 567
Clients et comptes rattachés	3.5	2 522	- 114	2 408	2 888
Autres créances et comptes de régularisation	3.5	2 416	-	2 416	2 580
Valeurs mobilières de placement	3.6	319	-	319	869
Disponibilités	3.6	66	-	66	189
Total Actif		17 286	- 2 176	15 110	14 701
Capital				413	270
Primes liées au capital				9 466	1 670
Ecart de réévaluation				-	-
Réserves				- 1 296	- 996
Réserves de conversion groupe				-	-
Résultat de l'exercice				- 6 299	- 300
Autres				- 112	-
Total Capitaux Propres	3.7			2 172	643
Autres fonds propres				-	-
Provisions	3.8			116	61
Emprunts et dettes financières	3.10			4 351	7 603
Fournisseurs et comptes rattachés	3.11			6 524	5 042
Autres dettes et comptes de régularisation	3.11			1 947	1 352
Total Passif				15 110	14 701

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groupo D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

Compte de résultat consolidé

En milliers d'euros	Note	30/06/2016		30/06/2015
Chiffre d'affaires	3.13	10 010	100%	17 218	100%
Coût des ventes	-	11 585	-	12 815
Marge brute	-	1 575	-16%	4 403	26%
Frais de recherche & développement	3.16	1 090	-	1 703
Frais de marketing et de commercialisation	3.17	1 159	-	1 144
Frais généraux et administratifs	3.18	2 118	-	1 713
Autres produits d'exploitation		4		195
Résultat d'exploitation	-	5 938	-59%	38	0%
Résultat financier	3.21	235	-2%	338	-2%
Résultat courant des sociétés intégrées	-	6 173	-62%	300	-2%
Résultat exceptionnel	3.22	155	-2%	6	0%
Impôts sur les résultats	3.23	29	-	6
Résultat net avant amortissement et écart d'acquisition	-	6 299	-63%	300	-2%
Quote part de résultat des sociétés mises en équivalence		-		-
Dotations aux amortissements des écarts d'acquisitions		-		-
Résultat net de l'ensemble consolidé	-	6 299	-63%	300	-2%
Intérêts minoritaires		-		-
Résultat net (part du groupe)	-	6 299	-63%	300	-2%
Résultat par action en euros		-1,53		-1,11
Résultat dilué par action en euros		-1,53		-1,11

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PROJET

D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

Tableau de flux de trésorerie consolidé

	30.06.2016	30.06.2015
Résultat net total des sociétés consolidées	- 6 299	- 300
Elimination des amortissements et provisions	254	213
Elimination de la variation des impôts différés	- 29	6
Elimination des plus ou moins values de cession	-	- 5
Total marge brute d'autofinancement	- 6 074	- 86
Variation des stocks liée à l'activité	- 1 398	58
Variation des créances liées à l'activité	672	1
Variation des dettes liées à l'activité	2 082	4
Flux net généré par (affecté à) l'activité	- 4 718	- 22
Acquisition d'immobilisations	- 735	- 194
Cession d'immobilisations	205	234
Flux net provenant des (affecté aux) investissements	- 530	40
Dividendes versés par la société mère	-	- 80
Augmentations (réductions) de capital	7 939	-
Actions propres	- 112	-
Emissions d'emprunts	850	-
Remboursements d'emprunts	- 3 593	- 606
Flux net provenant du (affecté au) financement	5 084	- 686
Incidence de la variation des taux de change	-	-
Incidence des changements de principes comptables	-	-
Variation de trésorerie	- 163	- 668
Trésorerie d'ouverture	511	1 180
Trésorerie de clôture	348	511

La trésorerie brute et nette est présentée en note 3.7

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groupe D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

Tableau de variation des capitaux propres

	Capital	Primes liées au capital	Réserves	Résultat de l'exercice	Titres d'auto-contrôle	Capitaux propres part du groupe
Capitaux propres au 30.06.2014	270	1 670	37	- 1 033	-	944
Affectation résultat N-1	-	-	- 1 033	1 033	-	-
Augmentation de capital	-	-	-	-	-	-
Part du groupe dans le résultat	-	-	-	- 300	-	- 300
Autres mouvements	-	-	-	-	-	-
Capitaux propres au 30.06.2015	270	1 670	- 996	- 300	-	643
	Capital	Primes liées au capital	Réserves	Résultat de l'exercice	Titres d'auto-contrôle	Capitaux propres part du groupe
Capitaux propres au 30.06.2015	270	1 670	- 996	- 300	-	643
Affectation résultat N-1	-	-	- 300	300	-	-
Augmentation de capital	143	7 796	-	-	-	7 939
Contrat de liquidité	-	-	-	-	- 112	- 112
Part du groupe dans le résultat	-	-	-	- 6 299	-	- 6 299
Autres mouvements	-	-	-	-	-	-
Capitaux propres au 30.06.2016	413	9 466	- 1 296	- 6 299	- 112	2 172

Au 30 juin 2015, le capital social de DBT était composé de 269 565 actions ordinaires au nominal de 1 euro entièrement libérées.

Le 27 octobre 2015, l'assemblée générale de DBT a voté la division du nominal par 10 (de 1 euro à 0,10 euro) portant ainsi le nombre de titres de 269 565 à 2 695 650 et laissant le capital social inchangé.

Le 18 décembre 2015, la Société a réalisé son introduction en bourse sur le marché Alternext à Paris. A cette occasion, une augmentation de capital a été réalisée qui a permis l'émission de 1 316 447 nouvelles actions aux prix unitaire de 6,46 € y compris une prime d'émission de 6,36 € par action, le nominal étant de 0,10 €. Déduction faite des frais liés à cette augmentation de capital, la prime d'émission a été impactée à hauteur de 7 199 K€.

Au 31 décembre 2015, le capital de la Société était de 401 209,70 € divisé en 4 012 097 actions de 0,10 € de nominal.

Dans le cadre de l'opération d'introduction en Bourse, le conseil d'administration du 25 janvier 2016 a constaté l'exercice partiel de l'option de surallocation et la réalisation définitive d'une augmentation de capital complémentaire d'un montant total (prime d'émission incluse) de 744 K€ par l'émission de 115 266 actions nouvelles.

Post introduction en Bourse, le capital de la Société est désormais de 412 732 € divisé en 4 127 323 actions de 0,10 € de nominal.

Sur le second semestre, des titres d'auto-contrôle ont été rachetés dans le cadre d'un contrat de liquidité pour un montant de 112 K€ : l'impact a été enregistré en réserves dans les comptes consolidés conformément aux principes comptables français.

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groupe D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDES

A/ Présentation du groupe

Créée en 1990, DBT (Douaisienne de Basse Tension) est spécialisée dans les solutions de recharge pour véhicules électriques (bornes lentes, normales, semi rapides et rapides), les bornes escamotables de contrôle d'accès et de dissuasion, les bornes de distribution d'énergie et les transformateurs de courant.

La Société est une société anonyme. Son siège social se situe Parc Horizon 2000 – rue Jean Monnet, 62117 BREBIERES, France. Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Arras sous le numéro 379 365 208.

B/ Arrêté des comptes

Suite à son introduction en bourse sur le marché Alternext d'Euronext Paris, le groupe DBT doit publier des comptes consolidés.

Le groupe a publié pour la première fois des comptes consolidés pour l'exercice de 12 mois clos au 30 juin 2015.

Les comptes consolidés volontaires relatifs aux exercices clos les 30 juin 2015 et 30 juin 2016 ont été arrêtés le 26 octobre 2016 par le Conseil d'Administration.

1. PRINCIPES ET METHODES COMPTABLES

1.1. Référentiel comptable

Les présents comptes consolidés semestriels sont établis sur une base volontaire conformément aux dispositions du Règlement 99.02 du Comité de réglementation comptable sur les comptes consolidés.

Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :

• Continuité d'exploitation
• Permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre
• Indépendance des exercices

Et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes consolidés, sauf indication contraire, les chiffres sont présentés en milliers d'euros.

L'hypothèse de la continuité d'exploitation a été retenue par le Président compte tenu de la capacité financière du Groupe au regard de ses besoins de financement des 12 prochains mois, soit jusqu'au 30 juin 2017.

Le Président considère au vu des éléments développés ci-après, être en mesure de faire face aux besoins de trésorerie du Groupe jusqu'au mois de décembre 2016. Au-delà de décembre 2016, compte tenu du plan de développement envisagé, des moyens de financement complémentaires seront nécessaires.

L'analyse réalisée par le Président tient compte notamment :

• de la situation de trésorerie disponible, nette de découverts bancaires, au 30 juin 2016 qui s'établit à 347 K€ ;
• du carnet des commandes en-cours portant en particulier sur 535 chargeurs
• des échéances de remboursements liées à son endettement bancaire actuel, en-cours de renégociation
• le besoin de trésorerie pour les 12 prochains mois a été estimé à 3 000 K€

Le Président a la Société a mis en place un plan d'actions pour la recherche de nouveaux investisseurs dans le cadre d'un placement privé et pour renégocier les termes de paiement échelonnés avec ses principaux fournisseurs et partenaires bancaires.

Compte tenu des éléments développés ci-dessus, le principe de continuité d'exploitation a été considéré comme approprié et retenu pour l'arrêté des comptes du Groupe.

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1.2. Evènements significatifs de l'exercice clos le 30 juin 2016

L'introduction en bourse sur Alternext constitue le fait marquant du premier semestre de l'exercice 2015-2016.

L'augmentation de capital qui en a découlé (avant exercice partiel de l'option de sur-allocation intervenu en janvier 2016) a permis une levée de fonds brute de 8 504 K€, dont 2 500 K€ provenant de la conversion de créances portées par les actionnaires historiques au titre de l'emprunt obligataire existant à la clôture de l'exercice clos le 30 juin 2015.

Le Groupe a poursuivi ses négociations avec son partenaire historique Nissan. Les discussions portent d'une part avec Nissan Japon sur l'approvisionnement en modules CHAdeMO et d'autre part avec Nissan Europe sur les programmes de déploiement de bornes dans les concessions européennes de Nissan, notamment en Allemagne, en Angleterre, ou encore en Pologne.

Le Groupe DBT a généré un chiffre d'affaires de 10 M€ au titre de l'exercice 2015-2016 contre 17,2 M€ lors de l'exercice précédent.

Les ventes de bornes de recharge et de services associés ont représenté 72% de l'activité sur l'exercice (contre 75% au cours de l'exercice précédent) contre 28% (25% au cours de l'exercice 2014-2015) pour l'activité historique de vente de transformateurs et de mobilier urbain (bornes de contrôle d'accès, de distribution d'énergie).

L'activité historique a été fortement pénalisée par une baisse des volumes sur le marché des transformateurs électriques professionnels (client EDF) : le chiffre d'affaire de cette activité passe de 4,3 M€ en 2014-2015 à 2,8 M€ en 2015-2016.

L'activité bornes de recharges a généré un chiffre d'affaires de 7,2 M€ sur l'exercice 2015-2016 contre 12,9 M€ sur l'exercice précédent.

L'activité bornes de recharge a également été pénalisée par les événements suivants :

• L'exercice a été marqué par une baisse des commandes de la part de Nissan
• Le lancement commercial de la borne VDK a été retardé du fait de la programmation tardive du Salon des Maires et collectivités locales : cette manifestation initialement prévue en novembre s'est déroulée en mai 2015. La borne VDK développé par DBT répond aux besoins du marché français des collectivités locales (déploiement de bornes de recharge sur la voie).
• En février 2016, les différents constructeurs automobiles ont annoncé une hausse de la puissance de leurs prochains modèles électriques : cette annonce a généré un ralentissement du marché et une forme d'attentisme de la part des clients et prospects de DBT. En effet la hausse de la puissance des véhicules électriques demande la mise en place de bornes de charges rapides et ultra-rapides.

Le Groupe DBT s'est trouvé confronté à une avance de phase technologique et a accéléré le développement d'une borne de charge rapide de nouvelle génération.

L'exercice 2016-2017 sera marqué par le lancement de chargeurs ultra-rapides aux fonctionnalités avancées ; ce qui permettra d'accompagner la mise sur le marché des prochaines générations de véhicules électriques.

Notons que la borne de recharge rapide de DBT a été présentée en avant-première lors du Mondial de l'Automobile qui s'est déroulé sur Paris en octobre 2016.

La poursuite de ces efforts de R&D a été accompagnée du renforcement de l'équipe Service après-vente dédié à la maintenance du parc de chargeurs. L'activité de mise à niveau du parc de bornes a généré 1,9 M€ de refacturation à Nissan des coûts supportés par DBT sur l'exercice 2015-2016 (prestations de services).

La baisse du chiffre d'affaires et les efforts de développement ont fortement impacté la rentabilité d'exploitation du Groupe.

Rappelons que dans le cadre de son développement, DBT a recruté, en octobre 2015, un Directeur Général salarié, Monsieur Olivier Delassus. L'équipe de direction de DBT a également mis en place dès le mois de janvier 2016 une nouvelle organisation de l'entreprise, avec une nouvelle direction industrielle, une direction qualité, et un regroupement des moyens pour les activités de Service (SAV, partenariats avec les Service Partners...).

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1.3. Evénements postérieurs au 30 juin 2016

Un plan d'actions visant à trouver des nouveaux partenaires financiers a été lancé en septembre 2016.

Au 30 septembre 2016, la trésorerie nette de découverts bancaires s'élevait à 158 K€.

L'exercice 2016-2017 sera marqué par le lancement de la nouvelle génération de chargeurs rapides développée par le centre de R&D du Groupe. Cette nouvelle génération a pour but d'accompagner la mise sur le marché des prochaines générations de voitures électriques et hybrides rechargeables.

La commercialisation de la nouvelle gamme de QC (Quick Chargers) DBT (50 à 150 kW) devrait démarrer au 1er semestre 2017.

En attendant le lancement de cette nouvelle génération de bornes de recharge, le carnet de commandes à livrer avant fin 2016 comprend 557 chargeurs, dont 207 chargeurs rapides QC.

1.4. Utilisation d'estimations

La préparation des états financiers nécessite l'utilisation d'estimations et d'hypothèses qui peuvent avoir un impact sur la valeur comptable de certains éléments du bilan ou du compte de résultat, ainsi que sur les informations données dans certaines notes de l'annexe.

Le Groupe revoit ces estimations et appréciations de manière régulière pour prendre en compte l'expérience passée et les autres facteurs jugés pertinents au regard des conditions économiques.

Ces estimations, hypothèses ou appréciations sont établies sur la base d'informations ou situations existantes à la date d'établissement des comptes, qui peuvent se révéler, dans le futur, différentes de la réalité.

L'utilisation d'estimations est particulièrement sensible en matière de provisions pour risques et d'engagements retraite.

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1.5. Immobilisations incorporelles et corporelles

Les immobilisations sont évaluées à leur coût d'acquisition, frais accessoires directement attribuables inclus.

L'amortissement est calculé en fonction de la durée d'utilisation estimée des différentes catégories d'immobilisations.

Les principales durées d'utilisations retenues sont les suivantes :

Catégories d'immobilisation	Mode retenue	Durée retenue
Frais de recherche et développement	Linéaire	4 à 10 ans
Logiciel	Linéaire	1 à 3 ans
Matériel et outillage	Linéaire	4 à 5 ans
Agencements	Linéaire	3 à 10 ans
Matériel de transport	Linéaire	4 à 5 ans
Matériel de bureau et informatique	Linéaire	3 à 4 ans
Mobilier de bureau	Linéaire	5 ans

Il est à noter que les frais directs internes et externes engagés pour la recherche et le développement sont activés lorsque, notamment, la faisabilité technique du projet et sa rentabilité peuvent être raisonnablement considérées comme assurées.

La faisabilité technique est déterminée projet par projet. Les montants afférents au développement qui ne sont pas capitalisés sont immédiatement comptabilisés en résultat, en frais de recherche et développement.

Les frais de recherche et développement activés concernent principalement le projet de développement d'une borne de charge rapide.

1.6. Immobilisations financières

Les immobilisations financières comprennent notamment les titres de participation non consolidés, les dépôts et cautionnements liés aux baux en cours et les dépôts de garantie liés au contrat d'affacturage.

Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence.

1.7. Stocks

Note sur le stock de matières premières

La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires.

Le cas échéant, une provision pour dépréciation est comptabilisée si la valeur de réalisation est inférieure à la valeur comptable.

Note sur le stock de produits finis et d'en-cours

Les stocks de produits finis et d'en-cours sont principalement valorisés au coût de production comprenant les consommations matières, les charges directes ou indirectes de production les amortissements des biens concourant à la production. Les frais financiers sont exclus.

Le cas échéant, une provision pour dépréciation est comptabilisée si la valeur de réalisation est inférieure à la valeur comptable.

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1.8. Créances et autres créances

Les créances client sont valorisées à la valeur nominale. Une provision pour dépréciation est comptabilisée lorsque la valeur d'inventaire des créances présente un risque de recouvrabilité. La valeur d'inventaire est appréciée au cas par cas en fonction de l'ancienneté de la créance et de la situation dans laquelle se trouve le client.

Les autres créances sont composées majoritairement de créances fiscales et des créances liées au contrat d'affacturage.

Le Groupe a recours à un prestataire d'affacturage auprès duquel il cède une partie de ses créances clients en contrepartie d'un financement court terme, trois contrats existent au 30 juin 2016. Les contrats prévoient qu'il y ait subrogation entre le Groupe et le factor, c'est-à-dire que les créances clients cédées au factor par le Groupe sont payées par les clients directement au factor. Par ailleurs, les contrats ne sont pas sans recours pour le factor et stipulent que les créances clients cédées par le Groupe et non réglées 60 jours après leur échéance théorique seront « définancées ».

Conformément au référentiel CRC 99-02, la comptabilisation des opérations d'affacturage du Groupe suit l'approche juridique : la subrogation vaut transfert de propriété que le contrat soit ou non avec recours du factor et en conséquence déconsolidation des créances cédées et encaissées (les créances cédées et non encaissées étant inscrites en autres créances sur le factor).

En cas de définancement des créances par le factor, les créances cédées au factor ne sont plus suivies par la société d'affacturage et retournées au Groupe, chargé d'en assurer le recouvrement et restituer le montant du financement perçu sur ces créances au factor. Dans cette hypothèse, ces créances sont « réinscrites » au Bilan du Groupe en créances clients avec pour contrepartie une dette pour le factor correspondant au montant des créances initialement financées, charge au Groupe d'en assurer le recouvrement.

Au 30 juin 2016, le montant des créances cédées au factor (qu'elles aient été encaissées ou non) s'élève à 1 298 K€ impactant les comptes du Groupe comme suit :

• 137 K€ au titre du dépôt de garantie que conserve le factor inscrit en immobilisations financières ;
• 815 K€ correspondant à l'avance de trésorerie reçue du factor sur le montant des créances cédées et impactant favorablement la trésorerie ;
• 346 K€ de créance sur le factor restant à recevoir au titre des créances cédées et non encaissées inscrit en autres créances.

1.9. Opérations en devises

Les opérations en monnaies étrangères sont initialement enregistrées dans la monnaie fonctionnelle de l'entité au taux de change en vigueur à la date d'opération. À la date de clôture, les actifs et passifs monétaires libellés en monnaies étrangères sont convertis dans la monnaie fonctionnelle des entités aux taux en vigueur à la date de clôture. Tous les écarts sont enregistrés en résultat de la période.

1.10. Valeurs mobilières de placement

Les valeurs mobilières de placement sont enregistrées à leur coût d'acquisition. À chaque clôture, la valeur comptable est comparée à la valeur de marché de la valeur mobilière de placement. En cas de moins-value latente, une dépréciation est constatée.

1.11. Provisions pour risques

Les provisions sont évaluées par la Direction pour faire face aux obligations actuelles du groupe (juridiques ou implicites), en respect des principes comptables français conformément aux dispositions du règlement CRC 2000-06.

L'évaluation des litiges est effectuée sur la base des demandes reçues des tiers, révisées le cas échéant en fonction des actions en défense de la société.

Le Groupe accorde à ses clients une garantie de deux ans sur les bornes QC.

Sur les exercices présentés, le Groupe n'a pas supporté de coûts au titre de la garantie accordée à ses clients et a refacturé la totalité des coûts supportés au titre de la maintenance des bornes de charge rapide à Nissan et ce, dans le cadre notamment des contrats avec Nissan portants sur la mise à niveau des chargeurs rapides.

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Les programmes liés à des opérations d'intervention (garantie) ainsi que des opérations d'évolutions techniques des bornes menés annuellement conjointement avec Nissan, dans le cadre de contrats signés avec le groupe japonais et faisant l'objet de refacturation au partenaire, concernent le parc de chargeurs rapide installé dans son intégralité.

Ces programmes viennent donc compenser la distorsion de période de garantie (1 an accordé par Nissan vs 2 ans accordé par le Groupe) qui pourrait exister à la clôture ayant conduit le Groupe à ne pas provisionner de coûts à engager au titre de la garantie sur le parc de bornes rapides vendues au 30 juin 2016.

1.12. Provisions pour charges

La provision pour charges concerne uniquement les engagements de retraite.

Les salariés français de la Société bénéficient des prestations de retraite prévues par la loi en France :

• obtention d'une indemnité de départ à la retraite, versée par la Société, lors de leur départ en retraite (régime à prestations définies) ;
• versement de pensions de retraite par les organismes de Sécurité Sociale, lesquelles sont financées par les cotisations des entreprises et des salariés (régime à cotisations définies).

Les régimes de retraite, les indemnités assimilées et autres avantages sociaux qui sont analysés comme des régimes à prestations définies (régime dans lequel la Société s'engage à garantir un montant ou un niveau de prestation définie) sont comptabilisés au bilan sur la base d'une évaluation actuarielle des engagements à la date de clôture, diminués de la juste valeur des actifs du régime y afférent, qui leur sont dédiés.

Cette évaluation repose notamment sur des hypothèses concernant l'évolution des salaires, l'âge de départ à la retraite et l'utilisation de la méthode des unités de crédit projetées, prenant en compte la rotation du personnel et des probabilités de mortalité. Les engagements de retraite sont calculés selon les hypothèses suivantes :

• La provision est calculée selon la méthode rétrospective (en fonction des droits acquis par les salariés à la fin de l'exercice comptable).
• Le taux de progression des salaires retenu est de 3% pour les cadres et de 1% pour les ouvriers et les employés.
• Le taux d'actualisation est de 1,05 %.
• Les droits ont été établis conformément à la loi ou aux conventions collectives dont dépend la société.
• Le départ à la retraite est à l'initiative de l'employé.
• L'âge de départ à la retraite est fixé à 65 ans.
• Les charges sociales sont comprises dans la provision.

1.13. Chiffre d'affaires

Les principes de reconnaissance du chiffre d'affaires sont les suivants :

Ventes de biens : Les ventes de biens physiques (bornes, transformateurs...) sont comptabilisées à la date de transfert de propriété aux clients intervenant à la livraison (hors installation), net des remises, ristournes et commissions accordées.

Les livraisons non réalisées à la clôture d'un exercice ayant donné lieu à facturation sont comptabilisées en produits constatés d'avance.

Prestations de services : le revenu des activités de service (principalement maintenance, service-après-vente, extension de garantie...) est reconnu lorsque le service a été rendu.

La quote-part du contrat de service non afférent à l'exercice en cours ou des prestations de service non effectuées à la clôture d'un exercice mais ayant donné lieu à facturation sont comptabilisées en produits constatés d'avance.

Une garantie est attachée à chaque vente d'équipement.

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1.14. Coûts des ventes

Le coût des ventes comprend les coûts externes suivants :

• Les achats de composants et modules électriques et électroniques et autres produits nécessaires à la production des biens vendus,
• Le coût de production des produits vendus incluant les salaires et charges des équipes de production et de maintenance des biens vendus, ainsi que les coûts des prestations de services des tiers pour la fabrication, l'assemblage et la maintenance des biens vendus,
• Les provisions sur stocks, et
• Les droits de douane, coûts de transports et autres taxes directement attribuables aux achats de composants.

1.15. Frais de recherche et de développement

Les montants afférents au développement qui ne sont pas capitalisés sont immédiatement comptabilisés en résultat, en frais de recherche et développement.

Cette rubrique du compte de résultat intègre toutes les dépenses afférentes à la recherche et au développement, y compris les salaires et charges des équipes dédiées.

1.16. Frais de marketing et de commercialisation

Cette rubrique du compte de résultat comprend toutes les dépenses de marketing et de commercialisation, y compris les salaires, charges et frais accessoires des équipes dédiées, les divers coûts externes engagés dans le cadre des opérations de marketing et de commercialisation des produits ainsi que les provisions pour créances douteuses.

1.17. Frais généraux et administratifs

Cette rubrique comprend toutes les dépenses administratives et de frais généraux, y compris les salaires et charges des équipes dédiées ainsi que toutes les autres charges non affectées au coût des ventes, aux coûts de production, aux frais de recherche et développement au coût de marketing et de commercialisation.

1.18. Autres produits d'exploitation

Cette rubrique regroupe les subventions d'exploitation obtenues par le groupe sur la période.

1.19. Information sectorielle

Le groupe est organisé en deux pôles d'activités : le pôle historique regroupant la mesure électrique, le contrôle d'accès et la distribution d'énergie et le pôle dédié aux bornes de recharge pour véhicules électriques.

1.20. Résultat financier

Le résultat financier comprend les produits et charges liés à la trésorerie et les flux bancaires, les charges d'intérêts sur les emprunts et les gains et pertes de change.

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1.21. Distinction entre résultat exceptionnel et résultat courant

Le résultat courant est celui provenant des activités dans lesquelles le groupe est engagé dans le cadre de ses affaires ainsi que les activités annexes qu'il assume à titre accessoire ou dans le prolongement de ses activités normales.

Le résultat exceptionnel résulte des événements ou opérations inhabituels distincts de l'activité et qui ne sont pas censés se reproduire de manière fréquente et régulière.

1.22. Impôt et crédits d'impôt

L'impôt sur les résultats correspond au cumul, corrigé éventuellement de la fiscalité différée, des impôts sur les bénéfices des différentes sociétés du Groupe.

Le CIR (crédit d'impôt recherche) est imputé sur l'impôt sur les sociétés.

En revanche, le CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi) est comptabilisé en déduction des « charges de personnel ».

1.23. Résultat par action

Le résultat par action correspond au résultat net consolidé -part du groupe- se rapportant au nombre moyen pondéré d'actions de la société mère Douaisienne de Basse Tension, en circulation au cours de la période.

Conformément à l'avis OEC n°27 § 3, lorsque le résultat net de base par action est négatif, le résultat dilué par action est identique au résultat de base par action.

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2. PRINCIPES ET METHODES DE CONSOLIDATION

2.1. Modalités de consolidation

L'intégration globale est pratiquée pour toutes les filiales dont le Groupe détient directement et indirectement le contrôle exclusif.

Les entreprises sont consolidées sur la base de leurs comptes sociaux retraités pour être mis en conformité avec les principes comptables retenus par le Groupe.

Toutes les transactions significatives entre les Sociétés consolidées ainsi que les profits internes non réalisés, sont éliminés.

Le compte de résultat consolidé intègre les comptes de résultat des sociétés acquises à compter de leur date d'acquisition ou de création.

Les filiales sont des entreprises contrôlées par le Groupe. Le contrôle existe lorsque le Groupe détient le pouvoir de diriger, directement ou indirectement, les politiques financières et opérationnelles de l'entreprise de manière à obtenir des avantages des activités de celle-ci. Le contrôle est généralement présumé exister si le Groupe détient plus de la moitié des droits de vote de l'entreprise contrôlée.

Les sociétés contrôlées de manière exclusive, directement ou indirectement, sont consolidées selon la méthode de l'intégration globale. Les états financiers des filiales significatives sont inclus dans les états financiers consolidés à compter de la date du transfert du contrôle effectif jusqu'à la date où le contrôle cesse d'exister.

Après identification des opérations intragroupes, l'ensemble des créances et dettes ainsi que des charges et des produits relatifs à ces opérations ont été éliminés des comptes consolidés.

2.2. Périmètre

Unités	Clôture			Ouverture
	Taux d'intérêt	Taux de contrôle	Méthode de conso.	Taux d'intérêt	Taux de contrôle	Méthode de conso.
Douaisienne de Basse Tension	100,00 %	100,00 %	IG	100,00 %	100,00 %	IG
Douaisienne de Basse Tension - CEV	100,00 %	100,00 %	IG	100,00 %	100,00 %	IG
Douaisienne de Basse Tension - INGENIERIE	100,00 %	100,00 %	IG	100,00 %	100,00 %	IG

IG : Intégration Globale

Sociétés non consolidées :

Plusieurs entités n'ont pas été intégrées dans le périmètre de consolidation compte tenu de la non-matérialité de leur activité.

• Valeur des titres Turning Point : 80 000 €
• Valeur des Titres DBT-USA : 690 €
• Valeur des titres COM'Publics : 4 482 €

Soit un montant total au 31 décembre 2015 de 85 172 euros.

L'activité de DBT USA est en sommeil.

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2.3. Date de clôture des comptes

La société consolidante clôture ses comptes au 30 juin. Il en est de même pour l'ensemble des autres sociétés comprises dans le périmètre de consolidation.

2.4. Opérations de crédit-bail

Les biens acquis en crédit-bail, et dont la valeur est significative, sont comptabilisés comme des biens acquis en toute propriété et amortis. Le retraitement, dans le cas des sociétés utilisatrices (preneurs) de biens consiste à inscrire le prix d'achat des biens en immobilisations corporelles et à constater une dette financière. Les redevances payées sont annulées, une dotation aux amortissements et une charge financière sont constatées comme pour une immobilisation acquise à crédit.

2.5. Impôts différés

Le groupe comptabilise des impôts différés en cas :

• de différences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolidé,
• de crédits d'impôts et de reports déficitaires.

Les impôts différés sont calculés selon la méthode du report variable, en appliquant le dernier taux d'impôt en vigueur pour chaque société.

Les actifs d'impôts différés ne sont pris en compte que :

• si leur récupération ne dépend pas des résultats futurs,
• ou si leur récupération est probable par suite de l'existence d'un bénéfice imposable attendu au cours de leur période de dénouement.

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3. DETAIL DES POSTES DU BILAN ET DU COMPTE DE RESULTAT

3.1. Immobilisations incorporelles

	30/06/2014	Acquisitions	Dotations de l'exercice	Reclassements et mises au rebut	30/06/2015
Frais de recherche	1 315	121	-	-	1 436
Concessions, brevets & droits similaires	282	-	-	-	282
Fonds commercial	38	-	-	-	38
Immobilisations incorporelles	1 636	121	-	-	1 756
Amt/Dép. frais de rech.	- 677	-	- 77	-	- 753
Amt/Dép. conc, brevets & dts similaires	- 255	-	- 23	-	- 278
Amt/dép. immobilisations incorporelles	- 932	-	- 100	-	- 1 031
Total valeur nette	704	121	- 100	-	725
	30.06.2015	Acquisitions	Dotations de l'exercice	30.06.2016
---	---	---	---	---
Frais de recherche	1 436	-	-	1 436
Concessions, brevets & droits similaires	282	-	-	282
Fonds commercial	38	-	-	38
Immobilisations en-cours		645		645
Immobilisations incorporelles	1 756	645	-	2 402
Amt/Dép. frais de rech.	- 753	-	- 89	- 842
Amt/Dép. conc, brevets & dts similaires	- 278	-	- 3	- 281
Amt/dép. immobilisations incorporelles	- 1 031	-	- 92	- 1 123
Total valeur nette	725	645	- 92	1 279

Les concessions, brevets et droits similaires intègrent principalement des achats de progiciels et de licences informatiques.

Le fonds commercial (SATEM) est relatif à l'activité historique du Groupe (transformateurs), il a été acquis en 1999 et ne fait pas l'objet d'amortissement.

Un montant de 645 K€ a été comptabilisé en immobilisations en-cours et correspond aux dépenses de recherche sur les nouveaux projets industriels du groupe: développement d'une nouvelle borne lente et d'une nouvelle borne rapide « quick charger new generation »

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PRODuc

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3.2. Immobilisations corporelles

	30/06/2014	Acquisitions	Cessions	Dotations de l'exercice	Reclassements et mises au rebut	30/06/2015
Installations tech, matériel & outillage	685	94	- 36	-	-	742
Matériel de transport	11	-	- 3	-	-	8
Matériel informatique	11	-	-	-	-	11
Avances et acomptes s/immo. corp.	-	-	-	-	-	-
Autres immobilisations corporelles	83	1	-	-	-	70
Immobilisations corporelles	790	95	- 53	-	-	831
Amt/Prov. Matériel de transport	- 3	-	0	- 2	0	- 4
Amt/Prov. Matériel de bureau et matériel informatique	- 10	-	-	- 1	-	- 11
Amt/Dép. install tech, matériel & outil.	- 441	-	15	- 98	-	- 523
Amt/Dép. autres immobilisations corp.	- 45	-	13	- 9	-	- 41
Amt/dép. immobilisations corporelles	- 499	-	29	- 109	-	- 579
Total valeur nette	291	95	- 25	- 109	-	252
	30.06.2015	Acquisitions	Cessions	Dotations de l'exercice	30.06.2016
---	---	---	---	---	---
Installations tech, matériel & outillage	742	35	-	-	777
Matériel de transport	8	-	-	-	8
Matériel informatique	11	4	-	-	15
Autres immobilisations corporelles	70	-	-	-	70
Immobilisations corporelles	831	39	-	-	870
Amt/Prov. Matériel de transport	- 4	-	-	- 2	- 6
Amt/Prov. Matériel de bureau et matériel informatique	- 11	-	-	- 1	- 12
Amt/Dép. install tech, matériel & outil.	- 523	-	-	- 100	- 623
Amt/Dép. autres immobilisations corp.	- 41	-	-	- 8	- 49
Amt/dép. immobilisations corporelles	- 579	-	-	- 110	- 690
Total valeur nette	252	39	-	- 111	180

Les immobilisations corporelles sont composées principalement de matériel & outillage pour l'atelier et de travaux d'agencement dans les locaux.

Les investissements réalisés au moyen d'un contrat de location financement dont la valeur d'origine est jugée significative, sont retraitées selon des modalités identiques à une acquisition à crédit pour leur valeur d'origine au contrat.

Au 30 juin 2016, les biens en crédit-bail ont une valeur brute de 93 K€ et sont amortis à hauteur de 54 K€. L'impact en valeur nette de ce retraitement est de 39 K€ sur le poste immobilisations corporelles. Dans le cadre de ce retraitement, un emprunt de 40 K€ a été enregistré dans les comptes consolidés.

Au cours de l'exercice 2015-2016, 25 K€ d'outillages et 4 K€ de matériel informatique ont été acquis.

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PROJET DE STOCK

D B T

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3.3. Immobilisations financières

	30/06/2014	Acquisitions	Cessions	Dotations de l'exercice	30/06/2015
Titres de participation	85	-	-	-	85
Prêts, cautionn. & aut. créances - courants	752	-	- 205	-	547
Immobilisations financières	837	-	- 205	-	632
Dépréciations des titres	-	-	-	-	-
Dép. immobilisations financières	-	-	-	-	-
Total valeur nette	837	-	- 205	-	632
	30/06/2015	Acquisitions	Cessions	Dotations de l'exercice	30/06/2016
---	---	---	---	---	---
Titres de participation	85	-	-	-	85
Prêts, cautionn. & aut. créances - courants	547	50	- 205	-	392
Immobilisations financières	632	50	- 205	-	477
Dépréciations des titres	-	-	-	-	-
Dép. immobilisations financières	-	-	-	-	-
Total valeur nette	632	50	- 205	-	477

Les mouvements enregistrés sur le poste dépôts et cautionnement sont principalement liés à l'évolution des dépôts de garantie affacturage.

Au 30 juin 2016, les dépôts de garantie affacturage s'élèvent à 137 K€.

Le poste dépôts et cautionnement intègre également 50 K€ de dépôt de garantie vis-à-vis de BPI France, 155 K€ de dépôts de garantie vis-à-vis d'OSEO et 24 K€ de dépôt de garantie pour la location des bâtiments.

3.4. Stock

	30/06/2015			30/06/2014
	Brut	Provision	Net	Brut	Provision	Net
Stocks MP, fournitures et aut. appro.	4 936	- 117	4 819	4 809	- 292	4 517
Stocks -pdts finis et intermédiaires	1 748	-	1 748	2 107	-	2 107
Total des stocks	6 684	- 117	6 567	6 916	- 292	6 625

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ASTA
D B T
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	30.06.2016			30.06.2015
	Brut	Provision	Net	Brut	Provision	Net
Stocks MP, fournitures et aut. appro.	7 274	- 250	7 025	4 936	- 117	4 819
Stocks -pdts finis et intermédiaires	940	-	940	1 748	-	1 748
Total des stocks	8 214	- 250	7 964	6 684	- 117	6 567

3.5. Créances clients et comptes rattachés

	30/06/2015			30/06/2014
	Brut	Provision	Net	Brut	Provision	Net
Clients et comptes rattachés	3 002	- 114	2 888	2 766	- 98	2 669
Clients et comptes rattachés	3 002	- 114	2 888	2 766	- 98	2 669
	30.06.2016			30.06.2015
---	---	---	---	---	---	---
	Brut	Provision	Net	Brut	Provision	Net
Clients et comptes rattachés	2 522	- 114	2 408	3 002	- 114	2 888
Total Clients et comptes rattachés	2 522	- 114	2 408	3 002	- 114	2 888

Les créances clients ont une échéance inférieure à un an. Au 30 juin 2016, la provision pour créances douteuses s'élève à 114 K€ et représente 4,5% des créances.

3.6. Autres créances

	Clôture	Moins de 1 an	De 1 à 5 ans	> 5 ans
Prêts, cautionn. & aut. créances - courants	392	162	230	-
Total Immobilisations financières	392	162	230	-
Clients et comptes rattachés	2 522	2 522	-	-
Total Clients et comptes rattachés	2 522	2 522	-	-
Créances sur personnel & org. sociaux	17	17	-	-
Fournisseurs - Avances et acomptes versés	61	61	-	-
Créances fiscales - hors IS - courant	1 399	1 399	-	-
Etat - impôt sur les bénéfices	-	-	-	-
Impôts différés - actif	45	45	-	-
Etat, Impôt sur les bénéfices - créances - courant	106	106	-	-
Comptes courants - actif - courant	367	367	-	-
Autres créances - courant	400	400	-	-
Charges constatées d'avance	21	21	-	-
Total Autres créances	2 416	2 416	-	-
Total Créances	5 330	5 101	230	-

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PROD
DBT
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Les créances fiscales hors IS sont constituées de crédits de TVA et de la TVA sur les factures non parvenues pour un total de 1 359 K€, et d'une subvention d'exploitation à recevoir (40 K€).

Les autres créances intègrent principalement les actifs liés aux contrats d'affacturages (créances en-cours de cession). Au 30 juin 2016, le poste créances factor s'élève à 346 K€ contre 611 K€ au 30 juin 2015.

Au 30 juin 2016, le poste comptes courants de 367 K€ concerne la société DBT USA pour 296 K€ et la société Holding HFZ pour 71 K€.

Les charges constatées d'avance concernent uniquement des charges d'exploitation.

3.7. Trésorerie nette

	30/06/2016	30/06/2015
VMP	319	869
Disponibilités	66	188
Trésorerie Brute	385	1 057
Découvert bancaire	- 38	- 546
Trésorerie nette	347	511

3.8. Capital social

Note : Les données présentées dans cette partie sont exprimées en euros.

	Clotûre	Ouverture
Capital social (euros)	412 732	269 565
Nombre de titres	4 127 323	269 565
Nominal (euros)	0,10	1,00

Au 30 juin 2015, le capital social de DBT était composé de 269 565 actions ordinaires au nominal de 1 euro entièrement libérées.

Le 27 octobre 2015, l'assemblée générale de DBT a voté la diminution du nominal par 10 (de 1 euro à 0,10 euro) portant ainsi le nombre de titres de 269 565 à 2 695 650 et laissant le capital social inchangé.

En décembre 2015, DBT a procédé à une augmentation ouverte de capital durant laquelle 1 316 447 actions ont été souscrite, portant le capital social à 401 209,70 euros pour un total de 4 012 097 actions.

Dans le cadre de l'opération d'introduction en Bourse, le conseil d'administration du 25 janvier 2016 a constaté l'exercice partiel de l'option de surallocation et la réalisation définitive d'une augmentation de capital complémentaire d'un montant total (prime d'émission incluse) de 744 K€ par l'émission de 115 266 actions nouvelles.

Post introduction en Bourse, le capital de la Société est désormais de 412 732 € divisé en 4 127 323 actions de 0,10 € de nominal.

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PRODUC

D B T

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3.9. Provision pour risques et charges

	30.06.2015	Dotations de l'exercice	Reprise (prov. utilisée)	30.06.2016
Autres provisions pour risques - non courant	32	-	- 32	-
Total Provisions pour risques	32	-	- 32	-
Provisions pour pensions et retraites - non courant	29	87	-	116
Total Provisions pour charges	29	87	-	116

3.10. Impôts différés

	30.06.2015	Incidence résultat	30.06.2016
Impôts différés - actif	16	29	45
Impôts différés - passif	0	0	- 0
Solde net d'impôt différé	16	29	45
Ventilation de l'impôt différé par nature
Données de liasse	-	-	-
ID / différences temporaires	5	-	5
ID / Retraitement des engagements de retraite	10	28	38
ID / Retraitement du crédit-bail locataire	1	-	1
Solde net d'impôt différé par nature	16	28	45

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PROJET DE

D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.11. Emprunts et dettes financières

	Ouverture	Augm.	Remb.	Autres	Clôture
Emprunts obligataires - courant	2 500	-	- 2 500	-	-
Emprunts auprès établiss. de crédit - non courant	3 280	850	-	- 956	3 174
Emprunts auprès établiss. de crédit - courant	791	-	- 820	956	927
Autres emprunts et dettes assimilées - courant	337	-	- 125	-	212
Intérêts courus sur emprunts - courant	149	-	- 149	-	-
Total Dettes financières MLT	7 057	850	- 3 593	1	4 314
Dont Crédit-Bail	59	-	- 19	-	40
Concours bancaires (trésorerie passive)	546	-	- 509	-	37
Total Dettes financières CT	546	-	- 509	-	37
Total Emprunts et dettes financières	7 603	1 355	- 4 608	1	4 351

Concernant les changements significatifs de l'exercice :

• L'emprunt obligataire souscrit en 2011 pour 2 500 K€ a été soldé via inscription en dettes vis-à-vis des porteurs et a fait l'objet d'un remboursement anticipé par compensation de créances dans le cadre de augmentation de capital réalisée lors de l'introduction en bourse réalisée le 18 décembre 2015 ;
• Un nouvel emprunt a été souscrit par DBT-CEV auprès d'OSEO pour 500 K€.
• DBT – CEV a bénéficié d'un emprunt à taux zéro auprès de BPI France

Le poste emprunts et dettes financières intègre 4 061 K€ d'emprunts bancaires et l'emprunt crédit-bail (40 K€).

Le poste autres emprunts et dettes assimilées est principalement constitué d'une avance Prospection Coface pour 155 K€.

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PRODUC

D B T

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Les emprunts bancaires représentent donc 4 061 K€ selon la répartition suivante :

Emprunts	Date de souscription	Montant	Durée	Taux	Capital restant dû
					Clôture	Ouverture
Bpifrance (Renf.struct.financière)	11/06/2014	1 000	7 ans	4,60%	1 000	1 000
OSEO 1500KE (Dévelop.Participatif)	08/12/2011	1 500	7 ans	3,25%	750	1 050
OSEO 800k€ (Dévelop.Innovation)	25/06/2013	800	7 ans	3,43%	640	800
OSEO (Dévelop.Innovation)	31/12/2015	500	7 ans	5,22%	500	-
HSBC 500k€ (FDR)	07/05/2014	500	7 ans	2,65%	361	429
SG 500K€ (FDR)	16/04/2014	500	7 ans	2,55%	361	428
Bpifrance NGQC 350k€	27/05/2016	350	5 ans	0,00%	350	-
BNP 300KE (Reconst.Fds roulement)	02/07/2010	300	7 ans	3,10%	54	106
OSEO 300KE (Dévelop.International)	05/10/2010	300	6 ans	3,53%	30	90
CA 300KE (Investiss.)	06/10/2010	300	6 ans	2,85%	16	78
CDN 48KE	09/11/2012	48	3 ans	2,15%	-	11
Obligataire convertible act	22/04/2011	2 500	5 ans	5,00%	-	2 500
CA 38.5k€ (Outillage)	11/06/2012	39	3 ans	2,82%	-	2
CA 102k€ (Equip.bâtiment)	06/08/2012	102	3 ans	2,60%	-	17

Concernant les taux des emprunts :

• L'emprunt Crédit Agricole d'un montant de 300 K€ est à taux variable (1,967% par an + Euribor 3 mois), plafonné à 3,85% ;
• Les autres emprunts bancaires sont à taux fixe.

Certains emprunts comprennent des clauses de remboursement différé :

• les emprunts OSEO (décembre 2011, juin 2013, décembre 2015), ainsi que l'emprunt BPI ont un différé de remboursement de 2 ans ;
• le remboursement de l'emprunt OSEO d'octobre 2010 a démarré à compter de janvier 2012 ;
• l'emprunt BNP de 2010 a un différé de remboursement d'un an ;
• le remboursement de l'emprunt Crédit Agricole de août 2012 a démarré à compter de janvier 2013.

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PRODUC

D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.12. Ventilations des dettes par échéance

	Clôture	Moins de 1 an	De 1 à 5 ans	> 5 ans
Emprunts auprès établiss. de crédit - non courant	3 174	-	2 351	823
Emprunts auprès établiss. de crédit - courant	927	904	-	-
Autres emprunts et dettes assimilées - courant	212	213	-	-
Intérêts courus sur emprunts - courant	-	-	-	-
Concours bancaires (trésorerie passive)	37	37	-	-
Total dettes financières	4 351	1 154	2 351	823
Dettes fournisseurs	6 524	6 524	-	-
Total dettes fournisseurs	6 524	6 524	-	-
Dettes sociales - courant	375	375	-	-
Dettes fiscales (hors IS et CVAE)- courant	78	78	-	-
Clients - Avances et acomptes reçus	36	36	-	-
Dividendes à payer	168	168	-	-
Autres dettes - courant	101	101	-	-
Prod. constatés d'avance & aut. cptes de régul.	1 189	1 189	-	-
Total autres dettes	1 947	1 947	-	-
Total dettes	12 823	9 626	2 351	823

La distribution de réserves décidée par l'assemblée générale réunie le 7 octobre 2013 d'un montant de 248 K€ n'a été versée qu'à hauteur de 80 K€ au cours de l'exercice clos le 30 juin 2015. Le solde non versé s'élève à 168 K€ au 30 juin 2016.

Les produits constatés d'avance sont essentiellement composés des facturations d'avance aux clients relatives aux matériels non livrés (principalement bornes de charges rapides).

3.13. Ventilation du Chiffre d'affaires

Répartition des ventes par zone géographique :

	30/06/2016	30/06/2015
Transformateurs	2 803	4 283
Bornes électriques	5 211	8 465
Services	1 996	4 470
Chiffre d'affaires	10 010	17 218

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groupe D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

Répartition des ventes par activité :

	30/06/2016	30/06/2015
Activité historique	2 833	4 312
dont services	29	29
Bornes de recharge	7 177	12 906
dont services	1 966	3 771
Chiffre d'affaires	10 010	17 218

3.14. Frais de personnel

Les tableaux ci-dessous présentent les frais de personnel lié à l'effectif salarié. Le groupe a recours également à des intérimaires.

	30/06/2016	30/06/2015
Rémunérations du personnel	- 2 134	- 1 693
Charges de sécurité soc. et de prévoy.	- 849	- 645
Autres charges de personnel (dont intéressement)	64	18
Charges de personnel	- 2 920	- 2 320
En K€	30/06/2016	30/06/2015
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Frais de personnel - Coût des ventes	-1 548	-1 346
Frais de personnel - Frais de R&D	-350	-441
Frais de personnel - Frais de Marketing et commercialisation	-525	-487
Frais de personnel - Frais généraux et administratifs	-496	-46
Total frais de personnel	-2 920	-2 320

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groupe D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.15. Information sectorielle

La contribution consolidée des deux activités aux comptes du Groupe est la suivante

Exercice 2014/2015

Activités	Activités historiques	Bornes de recharge	Total consolidé
Chiffre d'affaires	4 312	12 906	17 218
Dont « ventes de biens »	4 283	9 135	13 418
Dont « services »	29	3 771	3 800
Marge brute	1 157	3 246	4 403
Résultat d'exploitation	(192)	230	38
Dont dotations aux amortissements et provisions	10	(69)	(59)

Exercice 2015/2016

Activités	Activités historiques	Bornes de recharge	Total consolidé
Chiffre d'affaires	2 833	7 177	10 010
Dont « ventes de biens »	2 803	5 211	8 015
Dont « services »	29	1 966	1 995
Marge brute	(157)	(1 418)	(1 575)
Résultat d'exploitation	(501)	(5 386)	(5 938)
Dont dotations aux amortissements et provisions	80	342	422

3.16. Frais de recherche et développement

En K€	30/06/2016	30/06/2015
Sous-traitance et prestations externes	- 1 275	- 1 193
Frais de personnel	- 350	- 441
Personnel Interimaire	- 19	- 68
Autres impôts et taxes	-	-
Déplacements - missions	- 1	- 26
Production immobilisée	645	121
Autres charges	- 1	- 2
Dotation amort. & provision	- 89	- 94
Total Frais de Recherche & Développement	- 1 090	- 1 703

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PROJET DE

D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.17. Frais de marketing et de commercialisation

	30/06/2016	30/06/2015
Charges externes	- 16	- 34
Honoraires	- 357	- 276
Publicité	- 123	- 187
Autres Impôts & taxes	-	- 3
Frais de personnel	- 525	- 487
Personnel Interimaire	- 14	- 37
Déplacements - missions	- 103	- 82
Autres charges	- 6	- 10
Dotation amort. & provision	- 15	- 28
Total frais de marketing et de commercialisation	- 1 159	- 1 144

3.18. Frais généraux et administratifs

	30/06/2016	30/06/2015
Locations et charges locatives	-453	-435
Honoraires	-574	-837
Déplacements - missions	-38	-76
Autres impôts et taxes	-133	-103
Frais de personnel	-496	-46
Personnel Interimaire	-110	-53
Autres charges	-208	-147
Dotation amort. & provision	-106	-16
Total Frais Généraux et administratifs	-2 118	-1 713

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PROJEC D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.19. Variation nette des amortissements et provisions par nature

	30/06/2016	30/06/2015
Dotations aux Amort./Dép.immo.	- 202	- 209
Var. nette des dép. actif circulant	- 133	158
Var. nette des provisions	- 87	- 8
Total Variations nettes des amort. et des dép.	- 422	- 59

3.20. Variation nette des amortissements et provisions par destination

	30/06/2016	30/06/2015
Coût des ventes	- 212	79
Recherche & Développement	- 89	- 94
Marketing & Commercialisation	- 15	- 28
Frais généraux et adminsitratifs	- 106	- 16
Effectif	- 422	- 59

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PROUDÉ D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.21. Résultat financier

	30/06/2016	30/06/2015
Charges d'intérêts sur emprunt	- 242	- 267
Pertes de change	- 34	- 17
Autres charges financières	- 22	- 76
Total Charges financières	- 298	- 360
Revenus actifs financ. hors équiv. de trésorerie	26	21
Autres produits financiers	25
Gains de change	12	1
Produits financiers	64	22
Dot./dép des actifs financiers	-	-
Rep./dép. des actifs financiers	-	-
Variation nette des dép. et prov. financières	-	-
Total résultat financier	- 235	- 338

3.22. Résultat exceptionnel

	30/06/2016	30/06/2015
Produits de cession d'immo. corp.	-	29
Subv. invest. virées au résultat de l'ex.	3	3
Total Produits exceptionnels	3	33
Autres charges exceptionnelles	- 126	- 2
Charges excep. s/ exercices antérieurs	- 64
VNC des immo. corp. cédées	-	- 25
Total Charges exceptionnelles	- 190	- 26
Autres reprises exceptionnelles	32	-
Total Variation nette des dép. et prov. exceptionnelles	32	-
Total Charges et produits exceptionnels	- 155	- 6

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PROJET

D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

3.23. Détail de la charge d'impôt

	30/06/2016	30/06/2015
Impôts différés	29	- 6
Credit d'impôt	-	-
Impôt sur les bénéfices	29	- 6

3.24. Effectif

	30/06/2016	30/06/2015
Atelier - Production	53	45
Recherche & Développement	8	10
Marketing & Commercialisation	10	9
Frais généraux et administratifs	5	1
SAV/Formation	8
Effectif moyen	84	65

4. AUTRES INFORMATIONS

4.1. Engagements donnés

Dettes bancaires : Aucun des emprunts bancaires n'est assorti de garanties bancaires ou covenants.

4.2. Engagements reçus

Néant.

4.3. Honoraires des commissaires aux comptes

Les honoraires du commissaire aux comptes s'élèvent à 20 200 euros hors taxes pour l'exercice clos au 30 juin 2015. Les honoraires des commissaires aux comptes s'élèvent à 96 000 euros hors taxes pour l'exercice clos au 30 juin 2016.

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groupe D B T

Etats financiers consolidés au 30 juin 2016

4.4. Transactions avec les parties liées

	30/06/2016	30/06/2015
Honoraires (rémunérations de la présidence) (1)	333	310
Honoraires (convention de prestations de services administratifs) (2)	51	238
Refacturation de loyers (3)	496	236
TOTAL	880	784

(1) DBT est présidée par Holding HFZ, détenue majoritairement par Hervé Borgoltz, qui en est également le gérant. Une convention de prestation de services est en place entre les entités du groupe DBT et la société Holding HFZ au titre de laquelle une refacturation des frais de présidence est effectuée.

(2) Holding HFZ, contrôlée par Hervé Borgoltz, assure des fonctions de supports (comptabilité, informatique...) pour le compte des sociétés du groupe. Ces prestations font l'objet de refacturations. La baisse s'explique par le transfert de 4 salariés de Holding HFZ vers DBT CEV.

(3) Le Groupe exerce son activité dans des locaux situés à Brebières, loués à une société qui est contrôlée par Monsieur Borgoltz.