CS Group — Regulatory Filings 2008

Apr 30, 2009

CS COMMUNICATION & SYSTÈMES SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE € 31 532 765 SIEGE SOCIAL : 54-56, avenue Hoche – 75008 PARIS R.C.S. 692 000 946 PARIS

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DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL

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INFORMATIONS PUBLIEES OU RENDUES PUBLIQUES AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS *

(Articles L 451-1-1 du Code Monétaire et Financier et 222-7 du Règlement Général de l'AMF)

I - COMMUNIQUES DE PRESSE

Lieux où les informations sont disponibles :

CS : www.c-s.fr

Et/ou AMF : www.amf-france.org

• 14/04/2009 : Jean-Pierre Carsalade, nommé Directeur Commercial du secteur Aéronautique
• 09/03/2009 : Résultats annuels 2008
• 12/02/2009 : Chiffre d'affaires 2008
• 26/01/2009 : CS retenu par le ministère de la défense pour la refonte globale du système d'information de la SIMMAD (Comp@s)
• 22/01/2009 : CS confirme son déploiement à l'international dans le domaine de la Défense & de la Sécurité
• 22/01/2009 : CS réalise le système radio de secours et ultime secours (EMRA) de l'opérateur de contrôle aérien suisse, skyguide, sur le Centre de Contrôle Aérien de Dübendorf
• 08/01/2009 : CS retenu, dans le cadre du marché RIFAN étape 2, pour la réalisation du centre d'administration et de supervision
• 23/12/2008 : CS remporte un 2nd contrat majeur en Pologne dans le domaine des Systèmes de Transport Intelligent
• 13/11/2008 : Chiffre d'affaires du 3ème trimestre 2008. Croissance organique : +5,9%
• 04/11/2008 : CS, partenaire du Conseil Supérieur du Notariat dans sa marche vers la dématérialisation
• 26/10/2008 : CS, partenaire du 2nd Marathon du Grand Toulouse
• 16/10/2008 : CS retenu pour la gestion et l'évolution du Système d'Information de Gestion de la Logistique Embarquée de la Marine Nationale française
• 25/09/2008 : CS sera présent au salon SRC'08 au CNIT-La Défense les 29 et 30 septembre 2008
• 23/09/2008 : CS met en service à Dublin, avec succès, le 1er système de Free Flow péri-urbain en Europe 11/09/2008 : OREKIT (ORbits Extrapolation KIT) : CS lance la 1ère bibliothèque java opérationnelle de
• mécanique spatiale1 en logiciel libre
• 31/08/2008 : Résultats semestriels 2008
• 12/08/2008 : Chiffre d'affaires au 1er semestre 2008
• 22/07/2008 : CS assure l'évolution du réseau interbancaire d'autorisation (ersb®)
• 08/07/2008 : La Délégation Générale pour l'Armement confie à CS la maîtrise d'œuvre du système Kheper, pour un montant de 21 M€ HT
• 23/06/2008 : Joseph Hurtut, nommé Directeur des Secteurs Aéronautique, Energie & Industries. Bernard Cournil, nommé Directeur des Programmes et de la Qualité
• 09/06/2008 : CS a été référencé « prestataire stratégique préférentiel » en services d'ingénierie par EADS
• 05/06/2008 : Du 16 au 20 juin 2008, CS sera présent au Salon International de la Défense, EUROSATORY 2008, Stand CS n° R100D - Hall 6

13/05/2008 : Croissance organique du chiffre d'affaires au 1er trimestre 2008 : + 11,3%

II - RAPPORTS ANNUELS – AUTRE DOCUMENTATION FINANCIERE

Lieux où les informations sont disponibles :

CS : www.c-s.fr
	AMF : www.amf-france.org

• Comptes consolidés au 31 décembre 2008
• Rapport financier semestriel au 30 juin 2008
• Rapport annuel relatif à l'exercice 2007
• Document de référence relatif à l'exercice 2007, déposé le 30 avril 2008 auprès de l'AMF
• Comptes consolidés exercice 2007
• Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise (inclus dans le Document de référence relatif à l'exercice 2007)
• Information relative aux honoraires des Commissaires aux comptes (incluse dans le Document de référence relatif à l'exercice 2007)

* Période du 30 avril 2008 au 15 avril 2009

• Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise (inclus dans le Document de référence relatif à l'exercice 2007)
• Information relative aux honoraires des Commissaires aux comptes (incluse dans le Document de référence relatif à l'exercice 2007)

III – PRESENTATIONS ANALYSTES OU ACTIONNAIRES

Lieu où les informations sont disponibles :

CS : www.c-s.fr

• 09/03/2009 : présentation des résultats annuels 2008
• 01/09/2008 : présentation des résultats semestriels 2008

IV – DOCUMENTS RELATIFS A L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES

Lieux où les informations sont disponibles :

CS : www.c-s.fr Et/ou :

A l'établissement principal de la société : 22, av. Galilée – 92350 Le Plessis Robinson

• Avis de réunion valant avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 15 mai 2009, paru au BALO du 6 avril 2009
• Avis de réunion valant avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 8 septembre 2008, paru au BALO du 30 juillet 2008
• Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 8 septembre 2008 paru au Journal « Les Petites Affiches » du 20 août 2008
• Avis de convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire du 8 septembre 2008 adressé aux actionnaires nominatifs
• Résultat des votes résolution par résolution
• Avis de réunion valant avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2008, paru au BALO du 23 mai 2008
• Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2008 paru au Journal « Les Petites Affiches » du 10 juin 2008
• Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2008 adressé aux actionnaires nominatifs
• Résultat des votes résolution par résolution

V – PUBLICATIONS AU BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Lieu où les informations sont disponibles :

www.journal-officiel.gouv.fr

• 15/08/2008 : Chiffre d'affaires consolidé 2ème trimestre 2008
• 14/05/2008 : Chiffre d'affaires consolidé 1er trimestre 2008

VI – PUBLICATIONS EFFECTUEES DANS DES JOURNAUX FINANCIERS DE DIFFUSION NATIONALE

Lieux où les informations sont disponibles :

Sur le site internet des Echos

Et/ou :

A l'établissement principal de la société : 22, av. Galilée – 92350 Le Plessis Robinson

• 09/03/2009 : Avis Financier dans «La Tribune» communiqué résultats annuels 2008
• 01/09/2008 : Avis Financier dans «Les Echos» communiqué des résultats semestriels 2008

VII – DEPOTS ET PUBLICATIONS EFFECTUEES AUPRES DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Lieux où les informations sont disponibles :

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Et/ou :
	www.infogreffe.fr

• 1- Dépôts et publications liés aux augmentations de capital suite à des levées d'options de souscription d'actions et/ou des exercices de BSA :
• 22/12/2008 : Publication aux « Petites Affiches » d'un avis relatif à l'augmentation de capital du 12 décembre 2008
• Dépôt d'extraits certifiés conformes du procès-verbal du Conseil d'Administration du 12 décembre 2008 et statuts mis à jour au 12 décembre 2008

2- Dépôts et publications liés à des modifications au sein du Conseil d'Administration

• 17/03/2009 : Publication aux « Petites Affiches » d'un avis relatif à :
• la cooptation de M. François DAVY, administrateur, en remplacement de M. Jean-Bernard OUVRIEU, administrateur démissionnaire,
• la démission de M. Bertrand LARRERA de MOREL,
• Dépôt d'extraits certifiés conformes du procès-verbal du Conseil d'Administration du 6 mars 2009
• 11/07/2008 : Publication aux « Petites Affiches » d'un avis relatif à la nomination du Cabinet MAZARS & GUERARD en qualité de co-Commissaire aux comptes titulaire et de M. Simon BEILLEVAIRE en qualité de co-Commissaire aux comptes suppléant, en remplacement du Cabinet CONSTANTIN ASSOCIES et de M. Gilles CART-TANNEUR, démissionnaires.
• Dépôt du procès-verbal de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2008

3- Dépôts liés à l'approbation des comptes annuels

• Dépôt du procès-verbal de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2008
• Dépôt du rapport de gestion
• Dépôt du rapport général des Commissaires aux comptes
• Dépôt du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
• Dépôt du rapport du Président sur le contrôle interne
• Dépôt du rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président sur le contrôle interne,
• 04/07/2008 : Publication aux « Petites Affiches » d'un avis relatif aux droits de vote lors de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2008

VIII – DECLARATIONS DES ACHATS ET CESSIONS PAR LA SOCIETE DE SES PROPRES ACTIONS

Lieux où les informations sont disponibles :

CS : www.c-s.fr AMF : www.amf-france.org

• 1- Déclarations hebdomadaires : 20/05/2008, 27/05/2008, 03/06/2008, 10/06/2008, 17/06/2008, 25/06/2008, 30/06/2008, 08/07/2008, 21/07/2008, 22/07/2008, 29/07/2008, 05/08/2008, 20/01/2009, 27/01/2009, 03/02/2009, 17/02/2009, 24/02/2009, 03/03/2009, 10/03/2009, 17/03/2009.
• 2- Déclarations mensuelles : 06/05/2008, 03/06/2008, 03/07/2008, 08/08/2008, 02/09/2008, 02/10/2008, 04/11/2008, 04/12/2008, 06/01/2009, 05/02/2009, 04/03/2009, 03/04/2009.
• 3- Bilan semestriel du contrat de liquidité : 03/07/2008, 06/01/2009.
• 4- Variation des moyens alloués au contrat de liquidité : 19/09/2008, 08/12/2008.
• 5- Cessation du contrat de liquidité avec EXANE BNP PARIBAS : 01/12/2008.
• 6- Mise en œuvre d'un nouveau contrat de liquidité avec ODDO CORPORATE FINANCE : 01/12/2008

IX – DECLARATIONS DE VARIATION DE DROITS DE VOTE

Lieux où les informations sont disponibles :

CS : www.c-s.fr AMF : www.amf-france.org

• Déclaration en date du 18 décembre 2008, suite à la variation constatée le 12 décembre 2008,
• Déclaration en date du 16 septembre 2008, suite à l'Assemblée Générale du 8 septembre 2008,

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• Déclaration en date du 8 juillet 2008, suite à l'Assemblée Générale du 27 juin 2008.