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Cross River Ventures Corp. Capital/Financing Update 2022
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Capital/Financing Update
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Un prospectus préalable de base définitif contenant de l'information importante au sujet des titres décrits dans le présent document a été déposé auprès de l'autorité en valeurs mobilières de chaque province et territoire du Canada. Un exemplaire du prospectus préalable de base définitif, de toutes ses modifications et de tout supplément de prospectus préalable applicable qui a été déposé doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus préalable de base définitif, toutes ses modifications et tout supplément de prospectus préalable applicable pour obtenir l'information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres offerts, avant de prendre une décision d'investissement.
Billets à revenu rachetables dont le capital est à risque, liés à un indice boursier américain, série 3895 ($ CA) (catégorie F), échéant le 18 janvier 2030, de la Banque de Montréal
PRINCIPALES MODALITÉS
Caractéristique de remboursement par anticipation mensuel*
*Après la cinquième date d'observation
Liés à l'indice S&P 500® (rendement des cours)
Coupon éventuel de 8,40 % par année payé mensuellement
Protection éventuelle de 40 % à l'échéance
Fundserv JHN16466
Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec votre conseiller en placements. Les billets offrent des paiements éventuels de coupons mensuels pour les investisseurs tout en leur fournissant une protection éventuelle en cas de baisse légère ou modérée de l'indice S&P 500® (rendement des cours) (l'« indice de référence ») pendant la durée des billets. Le capital des billets N'EST PAS protégé aux termes des billets.
- ➢ Émetteur : Banque de Montréal
- ➢ Moyen terme : 7 ans jusqu'à l'échéance (sous réserve d'un remboursement par anticipation des billets par la Banque)
- ➢ Indice de référence : L'indice S&P 500® (rendement des cours) est considéré comme un indicateur du marché des actions américain. Il est composé de 500 sociétés de divers secteurs aux États-Unis et se concentre sur le segment à grande capitalisation du marché, couvrant environ 80 % de la capitalisation boursière des États-Unis*.
- ➢ Paiements éventuels de coupons mensuels : Coupons mensuels correspondant à 0,70 % (soit 8,40 % par année), si le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau à barrière désactivante du coupon (soit 60 % du niveau initial) à la date d'observation applicable. Si le niveau de clôture est inférieur au niveau à barrière désactivante du coupon à une date d'observation, aucun coupon ne sera alors payable au porteur à la date de paiement des coupons connexe.
- ➢ Caractéristique de remboursement par anticipation : Les billets seront appelés au remboursement par anticipation par la Banque si le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation (soit 105 % du niveau initial) à une date d'observation après la cinquième date d'observation. Si la caractéristique de remboursement par anticipation est déclenchée, les porteurs recevront le capital, majoré du coupon applicable à la date de paiement des coupons correspondante (dans ce cas, la date du remboursement). Si le niveau de clôture n'est jamais égal ou supérieur au niveau de remboursement par anticipation à une date d'observation après la cinquième date d'observation, la Banque n'appellera pas les billets au remboursement par anticipation. Si la Banque appelle les billets au remboursement par anticipation avant l'échéance, les billets seront annulés et les porteurs n'auront pas le droit de recevoir de paiement ultérieur à l'égard des billets.
- ➢ Protection éventuelle : Si le rendement de l'indice est négatif, le capital sera protégé tant que le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière (soit 60 % du niveau initial). Si le niveau final est inférieur au niveau barrière, le paiement à l'échéance correspondra au capital, déduction faite d'un montant correspondant au rendement de l'indice (qui sera un montant négatif reflétant la baisse du niveau de clôture) sous réserve du montant du paiement minimal. Le calcul et le moment des paiements à l'échéance peuvent être rajustés à la survenance de certaines circonstances particulières.
- ➢ Marché secondaire quotidien : Organisé par BMO Marchés des capitaux (peut être assujetti à des restrictions, tel qu'il est décrit dans le prospectus). Les billets ne seront inscrits à la cote d'aucune bourse ni d'aucun marché.
* Le 20 décembre 2022, le rendement en dividendes de l'indice S&P 500® était de 1,76 %, soit un rendement en dividendes global d'environ 13,01 % composé annuellement pour la durée des billets (dans l'hypothèse où le rendement en dividendes demeure constant). Un placement dans les billets ne constitue pas un placement direct ou indirect dans les titres qui composent l'indice de référence. Les porteurs n'ont pas droit aux distributions ni aux dividendes versés sur ces titres.
| Offerts jusqu'au : | 13 janvier 2023 |
|---|---|
| Date d'émission : | 18 janvier 2023 |
| Date d'échéance : | 18 janvier 2030 |
| Placement minimal : | 2 000,00 $ |
| Commission de vente : | Néant |
RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
| Émetteur | Banque de Montréal (la « Banque ») |
|---|---|
| Note attribuée à l'émetteur | Moody's : « Aa2 »; S&P : « A+ »; DBRS : « AA » (billets de dépôt à long terme > 1 an) |
| Prix de l'émission | 100,00 $ par billet (le « capital ») |
| Rendement de l'indice | La variation en pourcentage du niveau de clôture, mesurée de la date d'émission à la date d'évaluation finale, et calculée au moyen de la formulesuivante :niveau final – niveau initialniveau initial |
| Paiements des coupons | Sous réserve de la survenance d'un événement extraordinaire ou du remboursement par anticipation des billets par la Banque, le porteur aura le droitde recevoir pour chaque billet un paiement de coupon mensuel à chaque date de paiement des coupons correspondant à 0,70 % (soit 8,40 % parannée), si le niveau de clôture est égal ou supérieur au niveau à barrière désactivante du coupon à la date d'observation applicable. Si le niveau declôture est inférieur au niveau à barrière désactivante du coupon à une date d'observation, aucun coupon ne sera alors payable au porteur à la datede paiement des coupons connexe. Si le niveau de clôture est inférieur au niveau à barrière désactivante du coupon à toutes les dates d'observation,aucun coupon ne sera payable aux porteurs. Se reporter aux rubriques « Description des billets — Paiements des coupons » et « Facteurs de risqueadditionnels relatifs aux billets » du prospectus. |
| Niveau à barrière désactivante ducoupon | 60 % du niveau initial |
| Niveau de remboursement paranticipation | 105 % du niveau initial, ce qui déclenche l'appel au remboursement par anticipation des billets par la Banque si le niveau de clôture est égal ou supérieurau niveau de remboursement par anticipation à une date d'observation après la cinquième date d'observation. Les billets ne peuvent pas être appelésau remboursement par anticipation avant la sixième date d'observation. |
| Dates d'observation et dates depaiement des coupons | Le niveau de clôture sera observé chaque date d'observation, sous réserve de la survenance de circonstances particulières (se reporter à la rubrique« Circonstances particulières » du prospectus) ou du remboursement par anticipation des billets par la Banque. Se reporter à l'« Annexe 1 - Datespertinentes ». Si la Banque appelle les billets au remboursement par anticipation avant l'échéance, les billets seront annulés et les porteurs n'aurontpas le droit de recevoir de paiement ultérieur à l'égard des billets. |
| Niveau barrière | 60 % du niveau initial, qui donnera lieu à une protection complète du capital contre une baisse du niveau de clôture à la date d'évaluation finale d'auplus 40 % par rapport au niveau initial. |
| Paiement à l'échéance | Sous réserve de la survenance d'un événement extraordinaire ou du remboursement par anticipation des billets par la Banque, le porteur reçoit leremboursement d'une partie ou de la totalité du capital à l'échéance selon le niveau de clôture à la date d'évaluation finale. Les porteurs neparticiperont pas à la plus-value des cours de l'indice de référence pendant la durée des billets et les porteurs n'ont pas droit aux dividendes ou auxdistributions versés sur les titres composant l'indice de référence.Le montant du paiement à l'échéance sera établi de la façon suivante :(i)Si le niveau final est égal ou supérieur au niveau barrière, le porteur touchera un paiement à l'échéance correspondant au capital. Dans le casprésent, le niveau final serait égal ou supérieur au niveau à barrière désactivante du coupon, de sorte que le porteur aurait également le droit de |
| recevoir le coupon qui serait exigible et payable à la date d'évaluation finale.(ii)Si le niveau final est inférieur au niveau barrière, le porteur touchera un paiement à l'échéance qui est inférieur au capital, étant donné qu'unmontant correspondant au rendement de l'indice (qui sera un montant négatif reflétant la baisse du niveau de clôture) sera déduit du capital,sous réserve du montant du paiement minimal, calculé au moyen de la formule suivante :capital + (capital × rendement de l'indice) | |
| Dans le cas présent, le niveau final serait inférieur au niveau à barrière désactivante du coupon, par conséquent, aucun coupon ne serait payable à ladate d'évaluation finale. | |
| Marché secondaire/Frais de négociationanticipée | Les billets ne seront inscrits à la cote d'aucune bourse ni d'aucun marché. BMO Marchés des capitaux fera de son mieux dans une conjoncture demarché normale pour organiser un marché secondaire quotidien en vue de la vente des billets par l'intermédiaire du système de réception des ordresde Fundserv Inc., mais se réserve le droit de ne pas le faire à l'avenir, à son entière appréciation, sans préavis aux porteurs. Aucuns frais de négociationanticipée ne s'appliqueront si les billets sont vendus avant l'échéance. Se reporter à la rubrique « Marché secondaire » du prospectus. |
| Devise | Les billets sont libellés en dollars canadiens, et tous les paiements exigibles aux termes des billets seront faits en dollars canadiens. Même si les coursdes titres composant l'indice de référence sont cotés en dollars américains, le fait qu'un billet fasse l'objet d'un remboursement ou non ou qu'uncoupon soit payé ou non ainsi que le calcul du paiement à l'échéance seront déterminés en fonction du niveau de clôture à la date pertinente, sanségard aux fluctuations du taux de change entre le dollar américain et le dollar canadien. |
| Agent chargé des calculs | BMO Marchés des capitaux. Se reporter à la rubrique « Agent chargé des calculs » du prospectus. |
| Courtiers | BMO Nesbitt Burns Inc. et Raymond James Ltée |
| Commission de vente | Aucune commission de vente ne sera payée à l'égard des billets. |
CARACTÉRISTIQUES DES BILLETS
Les exemples hypothétiques ci-après démontrent la façon dont les coupons et le paiement à l'échéance seront calculés et établis dans le cadre de trois différents scénarios. Les niveaux de clôture hypothétiques utilisés dans ces exemples sont fournis aux fins d'illustration seulement et ne devraient d'aucune façon être interprétés comme des estimations ou des prévisions du rendement futur des cours de l'indice de référence ou du rendement que le porteur pourrait réaliser sur les billets. Tous les exemples hypothétiques supposent qu'aucun cas ou événement décrit à la rubrique « Circonstances particulières » du prospectus n'est survenu pendant la durée.
Niveau initial = 4 000,00 Niveau barrière/niveau à barrière désactivante du coupon = 2 400,00 (60,00 % du niveau initial)
Niveau de remboursement par anticipation = 4 200,00 (105,00 % du niveau initial)
Exemple 1 : Scénario négatif
| Sommaire des flux de trésorerie | ||
|---|---|---|
| 1) Capital | 100,00 $ | |
| 2) Total des coupons payés | 2,10 $ | |
| 3) Paiement à l'échéance | 40,00 $ | |
| 4) Total de la somme versée = 2) + 3) | 42,10 $ | |
| 5) Rendement des billets (annualisé) | -11,62 % |
Dans le présent scénario hypothétique, le porteur recevra trois coupons seulement (aux 68e , 75e et 78e dates de paiement des coupons), pour un total de 2,10 $ par billet, étant donné que le niveau de clôture est inférieur au niveau à barrière désactivante du coupon pour toutes les autres dates d'observation. Le niveau de clôture était inférieur au niveau de remboursement par anticipation à toutes les dates d'observation après la 5e date d'observation, de sorte que la Banque n'a pas appelé les billets au remboursement par anticipation. Étant donné que le niveau final était inférieur au niveau barrière, le porteur recevra un paiement à l'échéance qui correspond au capital de 100,00 $, déduction faite d'un montant correspondant au rendement de l'indice, soit une baisse de 60 %; par conséquent, le porteur recevra un paiement à l'échéance de 40,00 $ par billet, ce qui est inférieur au capital, ainsi que des coupons totalisant 2,10 $ par billet pendant la durée des billets (soit une perte annualisée de 11,62 %).
Exemple 2 : Scénario neutre
| Sommaire des flux de trésorerie | |||
|---|---|---|---|
| 1) Capital | 100,00 $ | ||
| 2) Total des coupons payés | 57,40 $ | ||
| 3) Paiement à l'échéance | 100,00 $ | ||
| 4) Total de la somme versée = 2) + 3) | 157,40 $ | ||
| 5) Rendement des billets (annualisé) | 6,69 % |
Dans le présent scénario hypothétique, le porteur recevra un coupon à toutes les dates de paiement des coupons sauf aux 1 re et 24e dates de paiement des coupons, où le paiement a été « désactivé » puisque le niveau de clôture était inférieur au niveau à barrière désactivante du coupon aux 1 re et 24e dates d'observation pour un total de 57,40 $ par billet. Le niveau de clôture était inférieur au niveau de remboursement par anticipation à toutes les dates d'observation après la 5 e date d'observation, de sorte que la Banque n'a pas appelé les billets au remboursement par anticipation. Le niveau final était supérieur au niveau barrière; par conséquent, le porteur recevra un paiement à l'échéance correspondant au capital de 100,00 $ par billet, ainsi que des coupons totalisant 57,40 $ par billet pendant la durée des billets (soit un rendement annualisé de 6,69 %).
Billets à revenu rachetables dont le capital est à risque, liés à un indice boursier américain, série 3895 ($ CA) (catégorie F), de la Banque de Montréal
Exemple 3 : Billet remboursé par anticipation
| Sommaire des flux de trésorerie | ||
|---|---|---|
| 1) Capital | 100,00 $ | |
| 2) Total des coupons payés | 23,80 $ | |
| 3) Paiement à l'échéance | 100,00 $ | |
| 4) Total de la somme versée = 2) + 3) | 123,80 $ | |
| 5) Rendement des billets (annualisé) | 7,82 % |
Dans le présent scénario hypothétique, le porteur recevra un coupon aux trente-quatre premières dates de paiement des coupons, pour un total de 23,80 $ par billet. Le niveau de clôture est supérieur au niveau de remboursement par anticipation à la 34e date d'observation, de sorte que la Banque a appelé les billets au remboursement par anticipation à la 34e date de paiement des coupons (dans ce cas, la « date du remboursement »). Au remboursement par anticipation des billets, les porteurs reçoivent le capital, majoré du coupon applicable, à la date du remboursement. En outre, les billets sont annulés et les porteurs n'ont pas le droit de recevoir de paiement ultérieur à l'égard des billets. Le porteur aurait reçu un paiement de 100,00 $ par billet à la date du remboursement, ainsi que des coupons totalisant 23,80 $ par billet pendant la durée des billets (soit un rendement annualisé de 7,82 %).
Billets à revenu rachetables dont le capital est à risque, liés à un indice boursier américain, série 3895 ($ CA) (catégorie F), de la Banque de Montréal
Annexe 1 – Dates pertinentes
| Période | Date d'observation | Date de paiement des coupons/Date du remboursement |
|---|---|---|
| 1 | 13 février 2023 | 21 février 2023 (non remboursable) |
| 2 | 13 mars 2023 | 20 mars 2023 (non remboursable) |
| 3 | 11 avril 2023 | 18 avril 2023 (non remboursable) |
| 4 | 11 mai 2023 | 18 mai 2023 (non remboursable) |
| 5 | 12 juin 2023 | 19 juin 2023 (non remboursable) |
| 6 | 11 juillet 2023 | 18 juillet 2023 |
| 7 | 11 août 2023 | 18 août 2023 |
| 8 | 11 septembre 2023 | 18 septembre 2023 |
| 9 | 11 octobre 2023 | 18 octobre 2023 |
| 10 | 10 novembre 2023 | 20 novembre 2023 |
| 11 | 11 décembre 2023 | 18 décembre 2023 |
| 12 | 11 janvier 2024 | 18 janvier 2024 |
| 13 | 12 février 2024 | 20 février 2024 |
| 14 | 11 mars 2024 | 18 mars 2024 |
| 15 | 11 avril 2024 | 18 avril 2024 |
| 16 | 13 mai 2024 | 21 mai 2024 |
| 17 | 11 juin 2024 | 18 juin 2024 |
| 18 | 11 juillet 2024 | 18 juillet 2024 |
| 19 | 12 août 2024 | 19 août 2024 |
| 20 | 11 septembre 2024 | 18 septembre 2024 |
| 21 | 10 octobre 2024 | 18 octobre 2024 |
| 22 | 8 novembre 2024 | 18 novembre 2024 |
| 23 | 11 décembre 2024 | 18 décembre 2024 |
| 24 | 13 janvier 2025 | 20 janvier 2025 |
| 25 | 10 février 2025 | 18 février 2025 |
| 26 | 11 mars 2025 | 18 mars 2025 |
| 27 | 11 avril 2025 | 21 avril 2025 |
| 28 | 12 mai 2025 | 20 mai 2025 |
| 29 | 11 juin 2025 | 18 juin 2025 |
| 30 | 11 juillet 2025 | 18 juillet 2025 |
| 31 | 11 août 2025 | 18 août 2025 |
| 32 | 11 septembre 2025 | 18 septembre 2025 |
| 33 | 10 octobre 2025 | 20 octobre 2025 |
| 34 | 10 novembre 2025 | 18 novembre 2025 |
| 35 | 11 décembre 2025 | 18 décembre 2025 |
| 36 | 12 janvier 2026 | 19 janvier 2026 |
| 37 | 10 février 2026 | 18 février 2026 |
| 38 | 11 mars 2026 | 18 mars 2026 |
| 39 | 13 avril 2026 | 20 avril 2026 |
| 40 | 11 mai 2026 | 19 mai 2026 |
| 41 | 11 juin 2026 | 18 juin 2026 |
| 42 | 13 juillet 2026 | 20 juillet 2026 |
| 43 | 11 août 2026 | 18 août 2026 |
| 44 | 11 septembre 2026 | 18 septembre 2026 |
| 45 | 9 octobre 2026 | 19 octobre 2026 |
| 46 | 10 novembre 2026 | 18 novembre 2026 |
| 47 | 11 décembre 2026 | 18 décembre 2026 |
| 48 | 11 janvier 2027 | 18 janvier 2027 |
| 49 | 10 février 2027 | 18 février 2027 |
| 50 | 11 mars 2027 | 18 mars 2027 |
Brochure du client Le 23 décembre 2022
www.bmonotes.com 5
| Période51 | Date d'observation12 avril 2027 | Date de paiement des coupons/Date du remboursement19 avril 2027 |
|---|---|---|
| 52 | 11 mai 2027 | 18 mai 2027 |
| 53 | 11 juin 2027 | 18 juin 2027 |
| 54 | 12 juillet 2027 | 19 juillet 2027 |
| 55 | 11 août 2027 | 18 août 2027 |
| 56 | 13 septembre 2027 | 20 septembre 2027 |
| 57 | 8 octobre 2027 | 18 octobre 2027 |
| 58 | 10 novembre 2027 | 18 novembre 2027 |
| 59 | 13 décembre 2027 | 20 décembre 2027 |
| 60 | 11 janvier 2028 | 18 janvier 2028 |
| 61 | 11 février 2028 | 18 février 2028 |
| 62 | 13 mars 2028 | 20 mars 2028 |
| 63 | 10 avril 2028 | 18 avril 2028 |
| 64 | 11 mai 2028 | 18 mai 2028 |
| 65 | 12 juin 2028 | 19 juin 2028 |
| 66 | 11 juillet 2028 | 18 juillet 2028 |
| 67 | 11 août 2028 | 18 août 2028 |
| 68 | 11 septembre 2028 | 18 septembre 2028 |
| 69 | 11 octobre 2028 | 18 octobre 2028 |
| 70 | 10 novembre 2028 | 20 novembre 2028 |
| 71 | 11 décembre 2028 | 18 décembre 2028 |
| 72 | 11 janvier 2029 | 18 janvier 2029 |
| 73 | 12 février 2029 | 20 février 2029 |
| 74 | 12 mars 2029 | 19 mars 2029 |
| 75 | 11 avril 2029 | 18 avril 2029 |
| 76 | 11 mai 2029 | 18 mai 2029 |
| 77 | 11 juin 2029 | 18 juin 2029 |
| 78 | 11 juillet 2029 | 18 juillet 2029 |
| 79 | 13 août 2029 | 20 août 2029 |
| 80 | 11 septembre 2029 | 18 septembre 2029 |
| 81 | 11 octobre 2029 | 18 octobre 2029 |
| 82 | 9 novembre 2029 | 19 novembre 2029 |
| 83 | 11 décembre 2029 | 18 décembre 2029 |
| 84 | 11 janvier 2030 | 18 janvier 2030 |
Billets à revenu rachetables dont le capital est à risque, liés à un indice boursier américain, série 3895 ($ CA) (catégorie F), de la Banque de Montréal
MISE EN GARDE
Le présent document devrait être lu conjointement avec le prospectus préalable de base simplifié de la Banque daté du 25 août 2021 (le « prospectus préalable de base ») et le supplément de fixation du prix no 1787 daté du 23 décembre 2022 (le « supplément de fixation du prix »).
Les sommes versées aux porteurs dépendront du rendement des cours de l'indice de référence. Les billets ne sont pas conçus comme solution de rechange à un placement dans des titres à revenu fixe ou des instruments du marché monétaire. La Banque de Montréal ne garantit pas que les porteurs réaliseront un rendement sur leur placement en capital dans les billets ou que leur placement en capital leur sera remboursé à l'échéance, sous réserve du montant du paiement minimal de 1,00 $ par billet. Les billets fournissent une protection éventuelle seulement, ce qui signifie qu'un porteur pourrait perdre une partie ou la quasi-totalité de son placement en capital dans les billets si le niveau final est inférieur au niveau barrière. Se reporter aux rubriques « Certains facteurs de risque » dans le prospectus préalable de base et « Facteurs de risque additionnels relatifs aux billets » dans le supplément de fixation du prix.
Les souscripteurs éventuels devraient examiner attentivement les renseignements présentés dans le supplément de fixation du prix ainsi que dans le prospectus préalable de base (collectivement, le « prospectus ») et, plus particulièrement, ils devraient examiner les facteurs de risque figurant aux rubriques « Caractère adéquat du placement » et « Facteurs de risque additionnels relatifs aux billets » du supplément de fixation du prix.
BMO Nesbitt Burns Inc. est une filiale en propriété exclusive de la Banque. Par conséquent, la Banque est un « émetteur relié » à BMO Nesbitt Burns Inc. pour l'application du Règlement 33-105 sur les conflits d'intérêts chez les placeurs**. Se reporter à la rubrique « Mode de placement » du supplément de fixation du prix.**
Les billets n'ont pas été ni ne seront notés. Une note ne constitue pas une recommandation d'acheter, de vendre ou de détenir des placements, et elle peut faire l'objet d'une révision ou d'un retrait à tout moment par l'agence de notation pertinente.
Les billets ne constitueront pas des dépôts qui sont assurés en vertu de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d'assurance-dépôts destiné à assurer le paiement de la totalité ou d'une partie d'un dépôt en cas d'insolvabilité de l'institution financière qui a accepté le dépôt. Se reporter à la rubrique « Description des billets — Rang et absence d'assurance-dépôts » du supplément de fixation du prix.
Le résumé ci-dessus n'est fourni qu'aux fins d'information et ne constitue ni une offre de vente ni la sollicitation d'une offre d'achat des billets. La législation de certains territoires pourrait interdire ou restreindre le placement et la vente des billets. Les billets peuvent être achetés uniquement là où il est légalement possible de les vendre et vendus uniquement par des personnes qualifiées. À moins que le contexte n'indique le contraire, les termes qui ne sont pas définis aux présentes ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix. Un exemplaire du supplément de fixation du prix et du prospectus préalable de base est accessible à l'adresse www.sedar.com.
« BMO (le médaillon contenant le M souligné) », « BMO » et « BMO Marchés des capitaux » sont des marques de commerce déposées de la Banque utilisées sous licence. S&PMD est une marque de commerce déposée de Standard & Poor's Financial Services LLC (« S&P ») et Dow JonesMD est une marque de commerce déposée de Dow Jones Trademark Holdings LLC (« Dow Jones »). Ces marques de commerce ont été accordées sous licence afin d'être utilisées par S&P Dow Jones Indices LLC. Ces marques de commerce ont été accordées aux termes de sous-licences à certaines fins par la Banque de Montréal et les membres de son groupe. L'indice de référence est un produit de S&P Dow Jones Indices LLC, des membres de son groupe et/ou de ses tiers concédants de licence et a été accordé sous licence afin d'être utilisé par la Banque de Montréal et les membres de son groupe. S&P Dow Jones Indices LLC, Dow Jones et les membres de leur groupe respectif ne parrainent pas les billets, ne les endossent pas, ne les vendent pas ni n'en font la promotion et S&P Dow Jones Indices LLC, Dow Jones, S&P et les membres de leur groupe respectif ne font aucune déclaration quant à la pertinence d'investir dans ce(s) produit(s).