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Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence

Earnings Release May 10, 2013

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Earnings Release

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CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE SOCIETE COOPERATIVE 114 304 972 € Siège Social : 25 Chemin des 3 Cyprès – 13 097 Aix en Provence CEDEX2 RCS 381 976 448 Aix-en-Provence

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION 2012

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451-1-1 du Code Monétaire & Financier et de l'article 221-1 du règlement général de l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les information publiées ou rendues publiques entre le 01 Mai 2012 et le 30 Avril 2013 par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers

1. PROSPECTUS & NOTES D'OPERATIONS

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr) et www.ca-banquedirecte.com

Dates de
Publications
Nature des Documents
12/10/2012 Offre au public de parts sociales pour les Caisses Locales
affiliées à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes
Provence

2. COMMUNIQUES

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr), www.ca-banquedirecte.com et sur le site de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org)

Dates de
Publications
Nature des Documents
04/05/2012 Avis Financier du 1er trimestre 2012
06/07/2012 Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM
Alpes Provence CCI
27/07/2012 Avis Financier du 2ème trimestre 2012
03/08/2012 Rapport Financier semestriel au 30 Juin 2012
30/09/2012 Descriptif du programme de rachat de ses propres
certificats coopératifs d'investissements
30/09/2012 Avis Financier du 3ème trimestre 2012
10/01/2013 Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM
Alpes Provence au 31 Décembre 2012
25/01/2013 Valorisation des titres SAS Rue La Boétie dans les comptes
consolidés des Caisses régionales de Crédit Agricole
08/02/2013 Avis Financier du 31 Décembre 2012
24/04/2013 Publicité
des
honoraires
des
contrôleurs
légaux
des
comptes de l'exercice 2012

24/04/2013 Rapport Financier de l'exercice 2012 3. AUTRES PUBLICATIONS

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr) et www.ca-banquedirecte.com

Dates de
Publications
07/03/2013
Nature des Documents
Rapport du Président du Conseil d'Administration de la
Caisse Régionale Alpes Provence au titre de la loi de
sécurité financière exercice 2012
29/03/2013 Publication du bilan carbone 2012 portant sur les données
2011-2012 (SCOPE 1 et 2) de la Caisse Régionale.

4. PUBLICATIONS EFFECTUEES AU BALO

Publiés sur le site du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (www.journalofficiel.gouv.fr/balo/ )

Dates de
Publications
Nature des Documents
01/03/2013 BALO N° 26 : Convocations Assemblées d'actionnaires et de
porteurs de parts
29/04/2013 BALO N° 51 : Avis de publication du rapport financier
annuel 2012 & Attestation des commissaires aux comptes.

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