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Core Critical Metals Corp. — Capital/Financing Update 2020
Sep 24, 2020
47212_rns_2020-09-24_60e151be-e4d0-40a5-8e0f-340a5027bdd0.pdf
Capital/Financing Update
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Le prospectus simplifié préalable de base daté du 9 juillet 2020, tel qu’il est modifié ou complété (le « prospectus »), le supplément de prospectus daté du 10 juillet 2020 (le « supplément de prospectus ») et le supplément de fixation du prix n° ACCI1409 daté du 24 septembre 2020 (le « supplément de fixation du prix ») (collectivement, le « prospectus ») de la Banque Nationale du Canada (la « Banque »), contenant de l'information importante au sujet des titres sous forme de billets décrits dans le présent document, ont été déposés auprès de l'autorité en valeurs mobilières de chaque province et territoire au Canada. Un exemplaire du prospectus et de ses modifications doit être transmis avec le présent document. Le présent document ne révèle pas de façon complète tous les faits importants relatifs aux titres sous forme de billets offerts. Il est recommandé aux investisseurs de lire le prospectus et toutes les modifications appropriées pour obtenir l'information relative à ces faits, particulièrement les facteurs de risque liés aux titres sous forme de billets offerts, avant de prendre une décision d'investissement. Les termes et expressions non définis dans ce document ont le sens qui leur est attribué dans le supplément de fixation du prix, le supplément de prospectus et le prospectus. Les titres sous forme de billets constituent des titres sous forme de billets liés à des titres de participation aux termes du prospectus. Programme de titres sous forme de billets BNC remboursables par anticipation à revenu conditionnel (sans risque de change direct; rendement du cours).
TITRES SOUS FORME DE BILLETS BNC Titres sous forme de billets BNC remboursables par anticipation à revenu conditionnel (barrière observée à l'échéance) liés à un portefeuille de banques canadiennes, catégorie F, échéant le 19 octobre 2027
Liés à un portefeuille de banques canadiennes
Terme de 7 ans
Remboursables par anticipation semestrielle
Versements de coupon potentiels : 7,35 $ p. a. payés semestrielle
Barrière observée à l'échéance -50,00 %
EN VENTE : Du 25 septembre 2020 au 7 octobre 2020
DATE D'ÉMISSION : 14 octobre 2020
FAITS SAILLANTS : ■ Portefeuille de référence : Nom de l’actif de référence Symbole de l’actif de référence Source des cours Niveau de clôture Type d'actif de référence Pondération de l’actif de référence Actions ordinaires de Banque de Montréal BMO TSX Cours de clôture Titre de participation 20,00 % Actions ordinaires de La Banque de Nouvelle-Écosse BNS TSX Cours de clôture Titre de participation 20,00 % Actions ordinaires de Banque Canadienne Impériale de Commerce CM TSX Cours de clôture Titre de participation 20,00 % Actions ordinaires de Banque Royale du Canada RY TSX Cours de clôture Titre de participation 20,00 % Actions ordinaires de La Banque Toronto-Dominion TD TSX Cours de clôture Titre de participation 20,00 %
■ Barrière : -50,00 % ■ Seuil de versement de coupon : -50,00 % ■ Fréquence des remboursements anticipés : Semestrilement ■ Seuil de remboursement anticipé : 5,00 % ■ Facteur de participation : 0,00 % ■ Monnaie : Dollars canadiens ■ Frais de négociation anticipée : Aucuns frais de négociation anticipée ■ Marché secondaire quotidien disponible dans des circonstances de marché normales
Le rendement de l’actif de référence pour chaque actif de référence est un rendement du cours, et ne tiendra pas compte des dividendes et (ou) des distributions versés par les émetteurs au titre de chacun des actifs de référence. Au 16 septembre 2020, les dividendes et (ou) des distributions versés au titre de l’ensemble des actifs de référence dans le portefeuille de référence représentaient un rendement indicatif annuel de 5,36 %, soit un rendement total d’environ 37,52 % pour la durée des titres sous forme de billets, en présumant que le rendement est constant et que les dividendes et (ou) des distributions ne sont pas réinvestis.
→ Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec votre conseiller en placement.
CODE FUNDSERV : NBC21374
En date du 24 septembre 2020
Exemple de calculs de rendement
Les exemples qui suivent sont hypothétiques et inclus qu’à titre indicatif. Les montants et toutes les autres variables utilisées sont hypothétiques et ne constituent pas des prévisions ou des projections. Rien ne garantit que les résultats qui figurent dans ces exemples seront obtenus.
| Date d’évaluation | Seul de versement de coupon | Exemple 1 | Exemple 2 | Exemple 3 | Exemple 4 |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 avr. 2021 | -50,00 % | -5,00 % | 3,675 $ | -5,00 % | 3,675 $ |
| 12 oct. 2021 | -50,00 % | -3,00 % | 3,675 $ | -10,00 % | 3,675 $ |
| 11 avr. 2022 | -50,00 % | -6,00 % | 3,675 $ | -15,00 % | 3,675 $ |
| 12 oct. 2022 | -50,00 % | -10,00 % | 3,675 $ | -17,00 % | 3,675 $ |
| 12 avr. 2023 | -50,00 % | -57,00 % | -- | -56,00 % | -- |
| 12 oct. 2023 | -50,00 % | -58,00 % | -- | -51,00 % | 16,00 % |
| 12 avr. 2024 | -50,00 % | -56,50 % | -- | -57,00 % | -- |
| 11 oct. 2024 | -50,00 % | -51,00 % | -- | -56,50 % | -- |
| 11 avr. 2025 | -50,00 % | -57,00 % | -- | -57,00 % | -- |
| 10 oct. 2025 | -50,00 % | -59,50 % | -- | -55,50 % | -- |
| 13 avr. 2026 | -50,00 % | -58,00 % | -- | -58,00 % | -- |
| 9 oct. 2026 | -50,00 % | -55,50 % | -- | -17,00 % | 3,675 $ |
| 12 avr. 2027 | -50,00 % | -57,00 % | -- | -4,00 % | 3,675 $ |
| 12 oct. 2027 | -50,00 % | -51,00 % | -- | 20,00 % | 3,675 $ |
Total des versements de coupon 14,70 $ 29,40 $ 25,725 $ 22,05 $
Versement du remboursement à l’échéance 49,00 $ 100,00 $ 100,00 $ 100,00 $
Total des versements 63,70 $ (rendement annuel composé de -6,24 %) 129,40 $ (rendement annuel composé de 3,75 %) 125,725 $ (rendement annuel composé de 3,32 %) 122,05 $ (rendement annuel composé de 6,84 %)
Sommaire du placement
Émetteur : Banque Nationale du Canada
Notation de l’émetteur : La dette à long terme de premier rang non assujettie au régime de recapitalisation interne des banques est notée : AA (bas) par DBRS, A par S&P, Aa3 par Moody’s et AA- par Fitch Ratings. Aucune agence de notation n’a noté les titres sous forme de billets.
Capital : 100 $
Souscription minimale : 1 000 $ (10 titres sous forme de billets)
Type de titres sous forme de billets remboursables par anticipation à revenu conditionnel : Barrière observée à l’échéance
Monnaie : Dollars canadiens
Date d’émission : 14 octobre 2020
Date d’évaluation finale : 12 octobre 2027
Date d’échéance : 19 octobre 2027
Versement du remboursement à l’échéance :
Le versement du remboursement à l’échéance par titre sous forme de billet sera calculé comme suit :
(i) si le rendement du portefuille de référence est égal ou supérieur au seuil de remboursement anticipé à une date d’évaluation du remboursement anticipé, les titres sous forme de billets seront automatiquement remboursés par anticipation à la date de remboursement anticipé applicable et le versement du remboursement à l’échéance sera égal à 100 $ x [1 + rendement variable];
(ii) si les titres sous forme de billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation et que le rendement du portefuille de référence est positif à la date d’évaluation finale, le versement du remboursement à l’échéance sera égal à 100 $ x [1 + rendement variable];
(iii) si les titres sous forme de billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation et que le rendement du portefuille de référence est nul ou négatif mais égal ou supérieur à la barrière à la date d’évaluation finale, le versement du remboursement à l’échéance sera égal à 100 $;
(iv) si les titres sous forme de billets ne sont pas automatiquement remboursés par anticipation et que le rendement du portefuille de référence est négatif et inférieur à la barrière à la date d’évaluation finale, le versement du remboursement à l’échéance sera égal à 100 $ x [1 + rendement du portefuille de référence].
Sauf pour les versements de coupon pendant la durée des titres sous forme de billets, les investisseurs doivent comprendre de ce qui précède qu’ils auront droit à un paiement unique aux termes des titres sous forme de billets, soit à la date d’échéance, soit à une date de remboursement anticipé. Si les titres sous forme de billets sont automatiquement remboursés par anticipation, le placement dans les titres sous forme de billets prendra fin à la date de remboursement anticipé applicable et, de ce fait, les porteurs recevront le versement du remboursement à l’échéance applicable à cette date de remboursement anticipé, et non pas le versement du remboursement à l’échéance auquel ils auraient par ailleurs eu droit à une date de remboursement anticipé ultérieure ou à la date d’échéance si les titres sous forme de billets n’avaient pas été remboursés par anticipation.
Malgré ce qui précède, le versement du remboursement à l’échéance sera d’au moins 1 % du capital.
Rendement variable :
Un pourcentage calculé de la façon suivante :
(i) lorsque le rendement du portefuille de référence à une date d’évaluation du remboursement anticipé donnée, ou à la date d’évaluation finale, est inférieur ou égal au seuil de rendement variable, le rendement variable correspond à 0 %;
(ii) lorsque le rendement du portefuille de référence à une date d’évaluation du remboursement anticipé donnée, ou à la date d’évaluation finale, est supérieur au seuil de rendement variable, le rendement variable correspond au produit (i) du facteur de participation et (ii) du montant de l’excédent du rendement du portefuille de référence par rapport au seuil de rendement variable.
Facteur de participation : 0,00 %
Barrière : -50,00 %
Seuil de rendement variable : 0,00 %
Rendement du portefuille de référence : Pour toute journée, le rendement moyen pondéré des actifs de référence calculé comme étant la somme du rendement de l’actif de référence pondéré de chacun des actifs de référence composant le portefuille de référence.
Rendement de l’actif de référence pondéré : Pour chaque actif de référence figurant dans le portefuille de référence et, pour toute journée, le produit (i) du rendement de l’actif de référence et (ii) de la pondération de l’actif de référence.
Rendement de l’actif de référence : Pour chaque actif de référence figurant dans le portefuille de référence et, pour toute journée, un nombre, exprimé en pourcentage, calculé de la façon suivante :
(Niveau de clôture / Niveau initial) – 1
Le rendement de l’actif de référence pour chaque actif de référence est un rendement du cours, et ne tiendra pas compte des dividendes et (ou) des distributions versés par les émetteurs au titre de chacun des actifs de référence. Au 16 septembre 2020, les dividendes et (ou) les distributions versés au titre de l’ensemble des actifs de référence dans le portefuille de référence représentaient un rendement indicatif annuel de 5,36 %, soit un rendement total d’environ 37,52 % pour la durée des titres sous forme de billets, en présumant que le rendement est constant et que les dividendes et (ou) les distributions ne sont pas réinvestis.
Niveau initial : Le niveau de clôture à la date d’émission.
Niveau final : Le niveau de clôture à la date d’évaluation du remboursement anticipé et à la date d’évaluation finale.
Versements de coupon potentiels / Seuils de remboursement anticipé :
Dans la mesure où le rendement du portefeuille de référence est égal ou supérieur au seuil de versement de coupon à la date d’évaluation du versement de coupon applicable, les porteurs auront le droit de recevoir des versements de coupon tel qu’indiqué sous la colonne intitulée « Versements de coupon » dans le tableau ci-dessous à chaque date de versement de coupon.
| Dates d’évaluation du versement de coupon / Dates d’évaluation du remboursement anticipé | Seuil de versement de coupon | Seuil de remboursement anticipé | Versements de coupon | Dates de versement de coupon / Dates de remboursement anticipé |
|---|---|---|---|---|
| 12 avril 2021 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 avril 2021 |
| 12 octobre 2021 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 octobre 2021 |
| 11 avril 2022 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 avril 2022 |
| 12 octobre 2022 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 octobre 2022 |
| 12 avril 2023 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 avril 2023 |
| 12 octobre 2023 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 octobre 2023 |
| 12 avril 2024 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 avril 2024 |
| 11 octobre 2024 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 21 octobre 2024 |
| 11 avril 2025 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 21 avril 2025 |
| 10 octobre 2025 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 20 octobre 2025 |
| 13 avril 2026 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 20 avril 2026 |
| 9 octobre 2026 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 octobre 2026 |
| 12 avril 2027 | -50,00 % | 5,00 % | 3,675 $ | 19 avril 2027 |
| 12 octobre 2027 | -50,00 % | s. o. | 3,675 $ | Date d’échéance |
| Somme potentielle des versements de coupon pendant la durée des titres sous forme de billets | 51,45 $ |
Courtiers :
Financière Banque Nationale inc. (« FBN ») et Valeurs mobilières Desjardins inc. (les « courtiers »). Valeurs mobilières Desjardins inc. agira comme courtier indépendant. Les courtiers agiront à titre de placeurs pour compte dans le cadre du placement et de la vente des titres sous forme de billets.
Inscription à la cote et marché secondaire :
Les titres sous forme de billets ne seront pas inscrits à la cote d’une bourse de valeurs ou d’un système de cotation. FBN entend maintenir, jusqu’à la date d’évaluation finale (ou jusqu’à une date d’évaluation du remboursement anticipé, si les titres sous forme de billets sont automatiquement remboursés par anticipation – c’est-à-dire rachetés – avant la date d’échéance), dans des circonstances de marché normales, un marché secondaire quotidien pour les titres sous forme de billets. Si le cours ou le niveau d’un actif de référence n’est pas affiché ou, dans un cas applicable, si les opérations sur un actif de référence sont perturbées ou suspendues ou s’il se produit un autre cas de perturbation des marchés, FBN, de façon générale, conclura à l’absence de conditions normales de marché. FBN peut, à sa seule discréition, mettre fin au maintien d’un marché pour les titres sous forme de billets en tout temps sans préavis aux porteurs. Rien ne garantit qu’un marché secondaire se développera ou si celui-ci se développement qu’il serait liquide.
En outre, toute vente de titres sous forme de billets facilitée par FBN peut faire l’objet de frais de négociation anticipée, déductibles du produit de la vente de titres sous forme de billets. Les porteurs ayant acheté des titres sous forme de billets au moyen du réseau de Fundserv ne pourront vendre leurs titres sous forme de billets qu’au moyen du réseau de Fundserv. Les porteurs devront alors faire une demande irrévocable de vente de ces titres sous forme de billets auprès de FBN. Dans la mesure où l’ordre est reçu au plus tard à 13 h (heure de Montréal) ou à tout autre moment fixé par FBN (l’heure limite de vente ») un jour ouvrable, la demande sera traitée la même journée. Toute demande reçue après ce moment ou lors d’un jour qui n’est pas un jour ouvrable sera considérée comme une demande envoyée et reQUE avant l’heure limite de vente le jour ouvrable suivant.
Caractère approprié de l’investissement
Les titres sous forme de billets ne conviennent pas à tous les investisseurs. Dans le cadre de votre décision à savoir si les titres sous forme de billets constituent un placement approprié pour vous, veuillez tenir compte des éléments suivants :
■ les titres sous forme de billets ne prévoient aucun versement de coupon garanti, et si le rendement du portefeuille de référence est inférieur au seuil de versement de coupon à une date d'évaluation du versement de coupon, vous ne recevez aucun versement de coupon pendant la durée des titres sous forme de billets si cela survient à toutes les dées d'évaluation du versement de coupon;
■ les titres sous forme de billets ne prévoient aucune protection de votre investissement en capital initial, et si (i) le rendement du portefeuille de référence est inférieur au seuil de remboursement anticipé à chaque date d'évaluation du remboursement anticipé et est inférieur à la barrière à la date d'évaluation finale, et (ii) la somme du remboursement à l'échéance conséquent et de tous les versements de coupon payés pendant la durée des titres sous forme de billets est inférieure au capital, vous recevez un montant inférieur à votre investissement en capital initial pendant la durée des titres sous forme de billets;
■ dans l'hypothèse où le rendement du portefeuille de référence est égal ou supérieur au seuil de remboursement anticipé à une date d'évaluation du remboursement anticipé ou positif à la date d'évaluation finale, aucun rendement variable ne sera versé si le rendement du portefeuille de référence à cette date n'est pas supérieur au seuil de rendement variable;
■ tout rendement du portefeuille de référence positif en excédent du seuil de rendement variable, soit à une date d'évaluation du remboursement anticipé, soit à la date d'évaluation finale, sera multiplié par un facteur de participation, ce qui fera en sorte que les porteurs recevront moins que la totalité de cet excédent si le facteur de participation est inférieur à 100 %;
■ vos titres sous forme de billets seront remboursés automatiquement avant la date d'échéance si, à une date d'évaluation du remboursement anticipé, le rendement du portefeuille de référence est égal ou supérieur au seuil de remboursement anticipated;
■ votre stratégie d’investissement devrait être conforme aux caractéristiques d’investissement des titres sous forme de billets;
■ votre horizon de placement devrait correspondre à la durée des titres sous forme de billets;
■ votre investissement sera assujetti aux facteurs de risque résumés à la rubrique « Facteurs de risque » dans le supplendent de prospectus et dans le prospectus.
Facteurs de risque
Les titres sous forme de billets différents de placements classiques dans des titres de créance et des titres à revenu fixe; de plus, le remboursement de la totalité du montant en capital n’est pas garanti. Les titres sous forme de billets comportent un risque de perte et ne sont pas conçus pour constituer une alternative à des placements classiques dans des titres de créance ou des titres à revenu fixe ou à des instruments du marché monétaire.
Les facteurs de risque se rapportant à un placement dans les titres sous forme de billets sont décrits sous « Facteurs de risque » dans le supplendent de prospectus et le prospectus, incluant, mais sans limitation, la section intitulée « Certains facteurs de risque liés aux titres sous forme de billets liés à des titres de participation ». Les souscripcurs sont priés de lire les renseignements au sujet de ces risques ainsi que les autres renseignements figurant dans le supplendent de fixation du prix, le supplendent de prospectus et le prospectus avant d’investir dans les titres sous forme de billets. Les porteurs qui ne sont pas préparés à accepter les risques décrits dans le supplendent de prospectus et le prospectus ne devraient pas investir dans les titres sous forme de billets.
AVIS
Les titres sous forme de billets ne constitueront pas un dépôt assuré en vertu de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d’assurance-dépôts créé en vue d’assurer le paiement de la totalité ou d’une partie d’un dépôt en cas d’insolvabilité de l’institution de dépôt.
Les montants versés aux porteurs dépendront du rendement du portefeuille de référence. La Banque, les membres de son groupe, les courtiers et toute autre personne ou entité ne garantissent pas que les porteurs recevront un montant correspondant à leur placement initial dans les titres sous forme de billets ni ne garantissent qu’un rendement sera payé sur les titres sous forme de billets. Étant donné que les titres sous forme de billets ne sont pas protégés et que le capital sera à risque (à l’exception du versement du remboursement à l’échéance minimal de 1 % du capital), les porteurs pourraient perdre une partie ou la quasi-totalité de leur placement initial dans les titres sous forme de billets.
Pour plus d’informations sur les risques associés avec un tel placement, voir les sections « Facteurs de risque » de ce document et « Facteurs de risque » dans le supplendent de prospectus et le prospectus. Tout investisseur potentiel doit être en mesure de supporter les risques impliqués et doit satisfaire les exigences de caractère approprié des titres sous forme de billets. Voir la section « Caractère approprié des titres sous forme de billets pour les investisseurs » dans le supplendent de prospectus.