Annual Report • May 1, 2013
Annual Report
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22 quai Gallieni 92150 Suresnes TÄl. : +33 (0)1 57 32 60 60 Fax : +33 (0)1 57 32 62 00
J'atteste, Ö ma connaissance, que les comptes consolidÄs et les comptes sociaux prÄsentÄs dans le prÄsent Rapport Financier Annuel 2012 sont Ätablis conformÄment aux normes comptables applicables et donnent une image fidÅle du patrimoine, de la situation financiÅre et du rÄsultat de la SociÄtÄ et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation et le rapport de gestion ci-joint, prÄsente un tableau fidÅle de l'Ävolution des affaires, des rÄsultats et de la situation financiÅre de la SociÄtÄ et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontÄes.
Suresnes, le 30 avril 2013 Fabrice ROUX, PrÄsident Directeur GÄnÄral.
Etabli par le Conseil d'Administration et prÄsentÄ Ö l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 13 juin 2013
ConformÄment Ö la loi et aux statuts, nous vous avons rÄuni en AssemblÄe GÄnÄrale Ordinaire Annuelle afin de vous rendre compte de la situation et de l'activitÄ de notre SociÄtÄ et de ses filiales durant l'exercice clos le 31 dÄcembre 2012 et de soumettre Ö votre approbation les comptes annuels dudit exercice.
Nous vous donnerons toutes prÄcisions et tous renseignements complÄmentaires concernant les piÅces et documents prÄvus par la rÄglementation en vigueur et qui ont ÄtÄ tenus Ö votre disposition dans les dÄlais lÄgaux.
Vous prendrez ensuite connaissance des rapports des Commissaires aux Comptes.
Le chiffre d'affaires de Coheris a ÄtÄ pÄnalisÄ par des conditions de marchÄ trÅs dÄfavorables en 2012, avec une baisse de 16,8% Ö 17,1 millions d'euros. La baisse du chiffre d'affaires provient essentiellement des services associÄs (44% des ventes(1)) et des solutions de CRM (64% des ventes(2)). En revanche, l'activitÄ de maintenance (40% des ventes(1)) s'est maintenue Ö un niveau ÄlevÄ et les solutions de Business Intelligence (32% des ventes(2)) ont particuliÅrement bien performÄ.
Coheris est parvenu Ö amÄliorer la situation au second semestre de l'exercice avec un chiffre d'affaires en hausse sÄquentielle de 3,6 % par rapport au premier semestre, grÜce au quasi doublement des revenus de licences. Le Groupe a consacrÄ une part significative de ses ressources Ö l'innovation avec le lancement de plusieurs nouvelles versions de ses produits au quatriÅme trimestre 2012 (Coheris CRM 5.5, Coheris Trade 4.2 et Coheris Liberty 8.7). Il a commencÄ Ö tirer les premiers bÄnÄfices de la rÄorganisation commerciale et marketing initiÄe en dÄbut d'annÄe (recrutement de managers commerciaux expÄrimentÄs, montÄe en compÄtence des Äquipes commerciales, recrutement d'un Chief Product Officer pour une meilleure coordination et une accÄlÄration des Ävolutions produits). Le Groupe a ainsi gagnÄ plus de 30 nouveaux clients dans le CRM et la Business Intelligence au cours de l'exercice.
(1) par nature (licences, maintenance, prestations associÄes)
(2) par gamme de produits (CRM, BI, divers)
Dans un contexte de forte pression sur les revenus et de maintien des dÄpenses de R&D, le rÄsultat opÄrationnel courant ressort dÄficitaire de 1,72 million d'euros sur l'ensemble de l'exercice 2012. Les investissements bruts (hors impact du CIR) en matiÅre de R&D se sont ÄlevÄes Ö 4,3 millions d'euros (dont 2,7 millions d'euros activÄs hors impact du CIR), soit 25 % du chiffre d'affaires alors que les autres postes de dÄpenses ont baissÄ de 15 % en 2012.
La situation s'est amÄliorÄe au second semestre de l'exercice grÜce Ö un niveau d'activitÄ supÄrieur et Ö la maátrise des charges d'exploitation. La perte de rÄsultat opÄrationnel courant a ÄtÄ rÄduite Ö 0,68 millions d'euros au second semestre de l'exercice contre 1,04 million d'euros au premier semestre de l'exercice.
Coheris a engagÄ sur la fin de l'annÄe un plan de maátrise des coàts opÄrationnels qui s'est traduit par des charges de restructuration de 0,4 million d'euros. Ces charges, qui ont pesÄ sur le rÄsultat opÄrationnel 2012, permettront de rÄduire significativement la structure de coàts du Groupe dÅs l'exercice 2013.
Coheris dispose d'une trÄsorerie nette de 4,62 millions d'euros et de capitaux propres de 17,11 millions d'euros Ö la clâture de l'exercice.
Le pÄrimÅtre du groupe a ÄtÄ impactÄ au cours de l'exercice des ÄvÄnements suivants :
A l'issue de ces opÄrations, l'organigramme du Groupe est le suivant :
Toutes les filiales de Coheris sont dÄtenues Ö 100% par Coheris.
Les sociÄtÄs sont liÄes par des contrats ou conventions de quatre types :
Le tableau des filiales et participations de l'annexe de Coheris SA donne des informations relatives Ö l'activitÄ et aux rÄsultats des filiales de la sociÄtÄ, informations complÄtÄes par les ÄlÄments ci-dessous.
Coheris Switzerland, installÄe Ö Baar, exerce une activitÄ de vente et d'intÄgration de logiciels Coheris auprÅs de grands comptes en Suisse, en Allemagne et en Italie.
Le chiffre d'affaires 2012 s'ÄlÅve Ö 78 K€ contre 177 K€ en 2011, soit une baisse de 44 %. La marge opÄrationnelle ressort Ö - 10 K€ en 2012 contre 10 K€ en 2011.
L'effectif de la sociÄtÄ est d'un consultant et a ÄtÄ constant sur l'exercice 2012.
DataXpresso est Äditeur de progiciels de Datamining et de Data Quality Management. Ces progiciels sont commercialisÄs et intÄgrÄs par la sociÄtÄ anciennement dÄnommÄe SPAD qui a fusionnÄ avec Coheris SA au cours de l'exercice 2007.
En 2012, DataXpresso a rÄalisÄ un chiffre d'affaires de 815 K€ contre 1 048 K€ en 2011. Le rÄsultat opÄrationnel ressort Ö 169 K€ contre 386 K€ en 2011.
L'effectif de la sociÄtÄ est de 6 personnes Ö la fin de l'exercice 2012.
Quatrax, acquise en mai 2011. Est une sociÄtÄ de conseil spÄcialisÄe dans les Etudes Marketing Client et les solutions dePilotage de la Performance.
En 2012, Quatrax a rÄalisÄ un chiffre d'affaires de 1 178 K€ contre 1 284 K€ en 2011. Le rÄsultat opÄrationnel ressort Ö 20 K€ contre - 184 K€ en 2011.
L'effectif de la sociÄtÄ est de 10 personnes Ö la fin de l'exercice 2012.
Cette sociÄtÄ n'a plus d'activitÄ commerciale directe et n'a plus de personnel sur place. Des clients actifs restent toutefois liÄs sous forme de contrat de maintenance. Ces contrats sont gÄrÄs par les Äquipes techniques, administratives et commerciales de Coheris SA. Pour des questions de rationalisation et d'optimisation administrative et commerciale, le fonds de commerce ont ÄtÄ transfÄrÄs Ö Coheris sous forme de location gÄrance.
La procÄdure de fermeture de Coheris GmbH a ÄtÄ initiÄe au cours de 2012 en raison de l'absence d'activitÄ sur le territoire allemand.
Aucun ÄvÄnement pouvant avoir une incidence significative sur les comptes n'est intervenu aprÅs la date de clâture.
Dans un contexte Äconomique tendu, le Groupe a pour objectif de restaurer sa rentabilitÄ opÄrationnelle en 2013. L'activitÄ devrait Ñtre soutenue par l'innovation produit, le lancement de plusieurs versions majeures de ses logiciels et le renforcement de ses performances commerciales par le biais notamment d'actions en direction de ses partenaires intÄgrateurs.
En parallÅle, le Conseil d'Administration de Coheris a dÄcidÄ de rÄaliser une revue stratÄgique et opÄrationnelle du portefeuille d'activitÄs de Coheris. Les conclusions de cette revue seront rendues publiques Ö l'occasion des rÄsultats semestriels de Coheris en septembre 2013.
Les principaux axes de dÄveloppement liÄs au business model Äditeur restent les suivants :
Les activitÄs de Recherche et DÄveloppement se sont poursuivies au cours de l'exercice tant chez Coheris SA que dans sa filiale DataXpresso. Ces travaux sont la suite des programmes de recherche engagÄs avec l'ANVAR depuis 1997 et portent sur le dÄveloppement des progiciels commercialisÄs : notamment les diffÄrentes versions de Coheris CRM, Coheris TRADE, Coheris LIBERTY (BI), Coheris SPAD (Datamining).
Ils mettent en œuvre des technologies relatives aux systÅmes de gestion de bases de donnÄes (relationnelles et vectorielles), aux serveurs d'applications et aux environnements de dÄveloppement en architecture N-tiers.
Les activitÄs de Recherche et DÄveloppement de Coheris se dÄclinent au travers de diffÄrentes missions. Il s'agit en phase amont du cycle de vie des progiciels, de travaux qui portent sur l'abstraction des besoins exprimÄs. Cette phase a pour objectif une mise en œuvre qui permet de conserver l'aspect gÄnÄrique de la solution. La phase amont inclut Ägalement la rÄalisation de prototypes destinÄs Ö des validations techniques et technologiques. Une partie de l'activitÄ est Ägalement consacrÄe au dÄveloppement, activitÄ qui porte Ö la fois sur des fonctions gÄnÄriques, pour enrichir les socles de dÄveloppement, et sur des fonctions mÄtier. Ces travaux font l'objet d'une phase complÄmentaire d'industrialisation destinÄe Ö confÄrer, en plus d'une compatibilitÄ avec les socles technologiques, des qualitÄs de robustesse et de performance aux progiciels. De maniÅre permanente et transverse, une partie des activitÄs de Recherche et DÄveloppement est consacrÄe Ö la veille technologique et Ö l'amÄlioration des aspects å qualitÄ ç des travaux.
C'est ainsi qu'au cours de l'exercice 2012 les travaux ont principalement portÄ sur :
En 2012, Coheris a publiÄ la version 5.5 de Coheris CRM for the Web. Les Ävolutions de cette nouvelle version portent autour de la mobilitÄ, de spÄcialisations mÄtier, et du dÄcisionnel.
ParallÅlement, une nouvelle version de Coheris Care, l'Ädition SaaS de Coheris CRM dÄdiÄe aux services clients a Ägalement ÄtÄ dÄployÄe pour l'ensemble des clients. Cette nouvelle version intÅgre les Ävolutions suivantes :
Solutions d'aide Ö la nÄgociation et Ö la dÄcision mÄtier, Coheris Trade et Coheris Merch aident les fournisseurs de la grande distribution, du luxe, de la pharmacie et de la parapharmacie Ö valoriser le rÄfÄrencement et les mises en avant de leurs marques sur le lieu de vente. L'annÄe 2012 a vu la publication d'une nouvelle version de chacune de ces solutions.
La version 4.2 de Coheris Trade apporte des rÄponses en termes de spÄcialisation mÄtier, de performance, et d'agilitÄ :
La version 5.0 de Coheris Merch a, elle, ÄtÄ conÇue autour d'Ävolutions sur la fiabilitÄ, la productivitÄ, et l'expertise analytique de la solution, dans le but de toujours plus faciliter la collaboration fournisseur distributeur.
Les Ävolutions de Coheris Liberty 8.6 publiÄes en 2012 viennent renforcer le positionnement de cette plateforme dÄcisionnelle Ö la jonction de la Business Intelligence (BI) d'entreprise et de la BI agile. Elles ont portÄ sur les points suivants :
Concernant la solution de statistiques et de Datamining, Coheris Spad, de nombreuses Ävolutions ont ÄtÄ dÄveloppÄes au cours de l'annÄe 2012 et seront introduites dans le cadre de la sortie de version majeure du produit prÄvue au cours du 1er semestre 2013.
Le montant des frais de R&D immobilisÄs, hors frais de gestion, impact du CIR, frais de supervision et autre frais indirects s'ÄlÅve Ö 2 740 K€ en 2012 sur le groupe Coheris contre 2 598 K€ en 2011. L'effectif affectÄ Ö la recherche et au dÄveloppement sur les produits est d'environ 60 personnes.
Au titre de l'exercice 2012, les sociÄtÄs Coheris SA et DataXpresso ont bÄnÄficiÄ d'un CrÄdit d'Impât Recherche 808 K€ autour de projets de recherche innovants dans les dÄveloppements d'applications de CRM, de Business intelligence et de Datamining et leur intÄgration entre elles.
Le tableau ci-dessous prÄsente les caractÄristiques et les contributions comptables des efforts de R&D engagÄs par le groupe ainsi que l'ÄchÄancier d'amortissent sur les 3 prochaines annÄes.
| Valeur nette au 31/12/2012 |
Amortissement N+1 | Amortissement N+2 | Amortissement N+3 | |
|---|---|---|---|---|
| Frais de recherche et dÄveloppement |
4 345 | 2 320 | 1 456 | 569 |
| Impact CIR | -993 | -513 | -346 | -134 |
| Total Frais de Recherche et dÄveloppement |
3 352 | 1 807 | 1 110 | 435 |
Les litiges ont fait l'objet de provisions en fonction du risque estimÄ.
Une provision permettant de couvrir un risque de perte Ö terminaison a ÄtÄ constituÄe au 31/12/2012 sur plusieurs projets au forfait d'intÄgration d'une solution Coheris Ö hauteur de 167 K€.
Les autres provisions se rapportent Ö des risques et des charges d'exploitation.
A la connaissance de la sociÄtÄ, les litiges connus ne nÄcessitent pas de provisionnement supplÄmentaire dans les comptes au 31/12/2012.
Les risques auxquels la sociÄtÄ peut Ñtre confrontÄe sont prÄsentÄs ci-dessous (les chiffres sont prÄsentÄs en K€ sauf indication contraire) :
Coheris a plus de 1200 clients toutes activitÄs confondues. Les 10 clients les plus importants reprÄsentent 33 % du chiffre d'affaires du Groupe.
Dans ces conditions, Coheris, n'est pas dÄpendant d'un client particulier.
En ce qui concerne les risques de dÄfaillance financiÅre, les clients de Coheris sont essentiellement des grandes entreprises qui ne prÄsentent pas de risque de ce type.
ãchÄancier des actifs et des dettes financiÅres.
| A 1 an | 1 an Ö 5 ans | Au-delÖ | |
|---|---|---|---|
| Actifs financiers | 5 856 | 722 | |
| Passifs financiers | -805 | -434 | |
| Position nette avant gestion | 5 051 | 288 | |
| Hors bilan | |||
| Position nette aprÅs gestion | 5 051 | 288 |
Les actifs financiers faisant l'objet d'une rÄmunÄration fixÄe pour l'exercice 2013, 1 point de variation des taux court terme impliquerait une variation de 9 K€ des charges financiÅres sur l'exercice Ö venir. Le coàt de l'endettement financier net s'est ÄlevÄ Ö + 62 K€ sur l'exercice 2012. En raison de sa faible exposition au risque de taux, la sociÄtÄ n'a pas jugÄ utile de mettre en place de mÄthode de gestion de ce risque de taux.
L'exposition du Groupe au risque de change est constituÄ principalement des ventes nÄgociÄes en CHF avec les clients de la sociÄtÄ Coheris Switzerland diminuÄes des dÄpenses et d'Äventuels investissements et remboursements d'emprunts dans cette devise.
La position nette des actifs rÄalisables diminuÄe des passifs exigibles au 31/12/2012 est de 67 KCHF.
Compte tenu de cette faible exposition en devise, la sociÄtÄ n'a pas mis en place de mÄthode de suivi et de gestion de ce risque.
Tableau synthÄtique recensant l'ensemble des dettes financiÅres auprÅs d'Ätablissement de crÄdit par catÄgorie, par devise :
| Type d'emprunt | Montant initial en k€ |
ãchÄance | Nature du Taux |
Existence de couvertures |
Capital restant dà au 31/12/2012 en k€ |
|---|---|---|---|---|---|
| Emprunt bancaire | 900 | 2015 | Variable | NON | 626 |
| Emprunt bancaire | 60 | 2015 | Fixe | NON | 41 |
| Avance remboursable OSEO | 130 | 214 | Na | Na | 65 |
| DÄcouvert bancaire | 250 | Na | E3M+1,25% | Na | 250 |
| Total | 1 340 | 982 |
La sociÄtÄ dispose d'une trÄsorerie disponible de 5 858 K€ au 31/12/2012, par consÄquent le risque de liquiditÄs est non significatif.
La trÄsorerie disponible et Äquivalents de trÄsorerie (a) s'ÄlÅvent Ö 5 856 K€ au 31/12/2012 contre 7 618 K€ au 31/12/2011.
Afin de bÄnÄficier d'opportunitÄs de placement plus rÄmunÄratrices que de simples OPCVM, Coheris a conclu en juillet 2012 un compte Ö terme Ö taux progressifs Ö ÄchÄance 18 mois pour un montant global de 4 200 K€. Ce placement, dont la rÄmunÄration reste plus attractive en date de clâture que celle qui aurait ÄtÄ obtenue sur des placements CT (- 3 mois), est rÄsiliable Ö la fin de chaque trimestre et ce, sans pÄnalitÄ. Dans ces conditions, si la sociÄtÄ devait avoir Ö faire face Ö des besoins de trÄsorerie, il serait alors parfaitement possible de rompre tout ou partie de ce contrat en vue de faire face Ö ces besoins.
Au 31/12/2012, les dettes financiÅres (b) Ö moins d'un an s'ÄlÅvent Ö 805 K€. Les dettes financiÅres Ö plus d'1 an s'ÄlÅvent Ö 434 K€.
Au cours de l'exercice 2011, Coheris a contractÄ deux emprunts. Un emprunt de 900 K€ permettant le financement de l'activitÄ de la sociÄtÄ Quatrax. Un second de 60 K€ en financement d'acquisition d'immobilisation corporelle.
En 2011, Coheris a contractÄ un emprunt pour financer l'acquisition de la sociÄtÄ Quatrax et a donnÄ une garantie Ö l'Ätablissement prÑteur sous la forme d'un nantissement de comptes Ö terme Ö taux progressifs dont les ÄchÄances sont Ö 36 mois, pour un montant de 270 K€, et 60 mois, pour un montant de 90 K€. Ces comptes Ö terme ont ÄtÄ classÄs en actifs non courant (dans la rubrique å autres placements non Äquivalents de trÄsorerie ç (c)).
La dette financiÅre totale reprÄsente ainsi 1 239 K€ dont 982 K€ auprÅs des Ätablissements de crÄdit. Le solde est essentiellement constituÄ de rÄserves de participation. Elle reprÄsente 7 % des capitaux propres du Groupe. La sociÄtÄ est en situation d'endettement net (dettes financiÅres (b) - trÄsorerie et Äquivalents de trÄsorerie (a) - autres placements non Äquivalents de trÄsorerie (c)) nÄgatif de 4 977 K€ au 31/12/2012 contre 6 606 K€ Ö fin 2011.
Les flux de trÄsorerie gÄnÄrÄs par l'activitÄ s'ÄlÅvent Ö 719 K€ sur l'exercice contre 4 208 K€ en 2011. Cette diminution provient essentiellement de la baisse du rÄsultat net consolidÄ et d'une variation de BFR Ö l'Äquilibre en 2012. Les flux de trÄsorerie liÄs aux opÄrations d'investissements sont de – 1 963 K€ contre – 2 861 K€ en 2011. Il s'agit essentiellement d'investissements en immobilisations corporelles et incorporelles (production immobilisÄe principalement). Les flux de trÄsorerie liÄs aux opÄrations de financement sont de – 761 K€ dont - 50 K€ d'opÄrations sur actions propres, - 420 K€ de paiement de dividendes, - 341 K€ de flux liÄs aux remboursements d'emprunts. La variation de trÄsorerie sur l'exercice s'ÄlÅve ainsi Ö – 2 005 K€ pour l'exercice 2012.
L'activitÄ du Groupe n'entraáne pas d'impact spÄcifique sur l'environnement.
En 2012, les collaborateurs du groupe bÄnÄficient d'un budget d'œuvres sociales, d'un plan d'Äpargne d'entreprise, d'un accord de participation des salariÄs aux bÄnÄfices de l'entreprise dans les sociÄtÄs du groupe de plus de 50 salariÄs, d'un plan d'intÄressement et d'un plan de stock-options.
Par ailleurs un plan de Bons de Souscription d'actions a ÄtÄ mis en œuvre par le Conseil d'Administration conformÄment Ö 15iÅme rÄsolution approuvÄe lors de l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012. Ce sont 193 500 BSA qui ont ÄtÄ souscrit par les principaux managers en dÄcembre 2012.
La sociÄtÄ a poursuivi son action en matiÅre d'environnement, pour le protÄger, le prÄserver et le mettre en valeur, en mettant en œuvre les actions suivantes :
utilisation des ampoules basses Änergies,
dÄveloppement des confÄrences tÄlÄphoniques, des visio-confÄrences, dÄveloppement du tÄlÄtravail afin de limiter les dÄplacements des collaborateurs,
ConformÄment aux dispositions de l'article 223 quater du Code GÄnÄral des Impâts, nous portons Ö votre connaissance que 42 444 € de charges visÄes Ö l'article 39-4 dudit code ont ÄtÄ comptabilisÄes dans les comptes de Coheris SA au cours de l'exercice 2012.
ConformÄment aux dispositions de l'article L. 225-100 du Code de commerce, nous vous prÄsentons ciaprÅs les comptes consolidÄs de l'exercice ÄcoulÄ que nous soumettons Ö votre approbation.
Depuis le 1er janvier 2005 les comptes consolidÄs sont Ätablis conformÄment aux normes et interprÄtations IFRS adoptÄes par l'Union EuropÄenne.
Le pÄrimÅtre de consolidation a ÄvoluÄ comme suit entre le 31 dÄcembre 2011 et le 31 dÄcembre 2012 :
Au 31/12/2012, l'actif non courant s'Ätablit Ö 13 623 K€ contre 13 449 K€ au 31/12/2011. Cette augmentation provient principalement de la constatation d'une crÄance d'impâts diffÄrÄs constatÄe sur les dÄficits fiscaux de l'exercice.
L'actif courant est de 16 371 K€ contre 17 892 K€ au 31/12/2011. Cette variation s'explique principalement par une diminution du poste crÄances clients pour 1 545 K€, une augmentation des autres crÄances (essentiellement fiscales) 1 767 K€ et la diminution de la trÄsorerie et Äquivalent pour 1 762 K€.
Les fonds propres s'ÄlÅvent Ö 17 114 K€ contre 18 950 K€ au 31/12/2011 aprÅs prise en compte d'une part d'un rÄsultat de la pÄriode de – 1 421 K€ et d'autre part d'un versement de dividendes pour 420 K€.
Le passif non courant s'Ätablit Ö 1 890 K€ contre 1 747 K€ en 2011. Il inclut 434 K€ de dettes financiÅres Ö plus d'un an, des provisions pour risques et charges pour 1 237 K€ et des passifs d'impâts diffÄrÄs pour 219 K€.
Le passif courant s'ÄlÅve Ö 10 990 K€ contre 10 644 K€ au 31/12/2011. Il intÅgre notamment une dette financiÅre Ö moins d'1 an de 808 K€, des comptes fournisseurs pour 1 189 K€ et des produits constatÄs d'avance 3 509 K€, contrepartie des crÄances clients facturÄes en fin d'annÄe 2012 mais relatives aux contrats de maintenance pour 2013.
En 2012, le chiffre d'affaires s'Ätablit Ö 17 088 K€ contre 20 556 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
Les autres produits de l'activitÄ, comprenant principalement la production immobilisÄe de l'exercice et des transferts de charges, s'Ätablissent Ö 2 898 K€.
Les achats et services extÄrieurs s'Ätablissent Ö 3 441 K€ et les charges de personnel Ö 14 926 K€.
Les impâts et taxes s'Ätablissent Ö 476 K€. Les dotations aux amortissements et provisions sont en augmentation de 235 K€ Ö 2 590 K€ contre 2 355 K€ l'annÄe prÄcÄdente.
Le rÄsultat opÄrationnel courant s'Ätablit Ö – 1 717 K€ contre 1 712 K€. AprÅs la prise en compte des autres produits et charges opÄrationnels pour un montant de - 402 K€, le rÄsultat opÄrationnel ressort Ö – 2 119 K€ contre 1 688 K€ l'annÄe prÄcÄdente.
Le coàt de l'endettement financier net est de 62 K€ contre 3 K€ en 2011.
AprÅs prise en compte d'un produit d'impâts de 793 K€ et d'une quote-part sur le rÄsultat de Jeemeo de – 28 K€ et de la valeur nette de sortie de Jeemeo pour – 129 K€ le rÄsultat net s'Ätablit Ö – 1 421 K€ en 2012 contre 1 257 K€ en 2011.
Nous vous prÄcisons tout d'abord que les comptes qui vous sont prÄsentÄs ont ÄtÄ Ätablis selon la mÑme prÄsentation et les mÑmes mÄthodes que l'annÄe prÄcÄdente.
Au 31/12/2012, l'actif immobilisÄ s'ÄlÅve Ö 13 917 K€ contre 14 075 K€ au 31/12/2011. Cette rubrique a ÄtÄ principalement impactÄe par la sortie des titres Jeemeo.
L'actif circulant est de 16 435 K€ contre 17 643 K€ en 2011. Cette variation provient pour l'essentiel la diminution du poste crÄances clients pour 1 260 K€, de l'augmentation du poste autres crÄances pour 1 688 K€ et de la diminution du poste trÄsorerie et Äquivalent pour un montant de 1 851 K€.
Les capitaux propres s'ÄlÅvent Ö 17 780 K€ au 31/12/2012 contre 19 964 K€ au 31/12/2011. Ces derniers ont principalement ÄtÄ impactÄs par le rÄsultat de l'exercice 2012 (- 1 815 K€) et par le versement de dividende au titre de l'exercice 2011 (- 420 K€).
La variation des dettes, qui s'ÄlÅvent Ö 11 584 K€ au 31/12/2012 contre 11 232 K€ au 31/12/2011, s'explique principalement par la diminution des dettes financiÅres liÄes aux emprunts, l'augmentation de 242 K€ du poste dettes fournisseurs et de 293 K€ des autres postes de dettes.
L'ÄchÄancier des dettes fournisseurs est le suivant :
| Total | Echu | - de 30j | entre 30j et 60j | + de 60j | |
|---|---|---|---|---|---|
| 2011 | 683 | 96 | 80 | 498 | 9 |
| 2012 | 767 | 155 | 96 | 507 | 9 |
Au cours de l'exercice clos le 31 dÄcembre 2012, le chiffre d'affaires s'est ÄlevÄ Ö 16 250 K€ contre 19 650 K€ pour l'exercice prÄcÄdent, soit une dÄcroissance de 17 %.
Le montant des traitements et salaires et cotisations sociales s'ÄlÅve Ö 13 272 K€ contre 12 638 K€.
Les charges d'exploitation de l'exercice ont atteint au total 21 418 K€ contre 21 229 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
Le rÄsultat d'exploitation s'ÄlÅve Ö – 2 336 K€ contre 1 012 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
AprÅs prise en compte des dividendes reÇus des filiales pour 313 K€, le rÄsultat courant avant impâts s'Ätablit Ö – 2 019 K€ contre 1 125 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
Le rÄsultat exceptionnel est de – 693 K€ contre – 109 K€ en 2011.
AprÅs prise en compte notamment du CrÄdit Impât Recherche l'exercice 2012 pour 726 K€ Coheris SA dÄgage un rÄsultat de – 1 815 K€ contre 841 K€ en 2011.
Nous vous proposons de bien vouloir approuver les comptes annuels (bilan, compte de rÄsultat et annexe) tels qu'ils vous sont prÄsentÄs et qui font apparaátre une perte de 1 815 420,04 €.
Nous vous proposons d'affecter le rÄsultat de l'exercice de la maniÅre suivante :
RÄsultat Net comptable - 1 815 420,04 €
AffectÄ de la maniÅre suivante : Au compte report Ö nouveau - 1 815 420,04 €
Nous vous proposons compte tenu du rÄsultat dÄficitaire de l'exercice de ne pas procÄder Ö la distribution d'un dividende.
Compte tenu de ces affectations, les capitaux propres de la sociÄtÄ seraient donc de 17 779 443,49 €.
Afin de nous conformer aux dispositions de l'article 243 bis du Code gÄnÄral des impâts, nous vous rappelons que les dividendes distribuÄs au titre des trois exercices prÄcÄdents ont ÄtÄ les suivants :
| EXERCICE | DIVIDENDE NET |
|---|---|
| 31 dÄcembre 2009 : par action de 0.40 € | 0,10 € |
| 31 dÄcembre 2010 : par action de 0.40 € | 0,08 € |
| 31 dÄcembre 2011 : par action de 0.40 € | 0,08 € |
Les dividendes non rÄclamÄs dans un dÄlai de 5 ans Ö compter de la date de leur mise en paiement sont prescrits au profit de l'ãtat (art 2277 du Code Civil).
Au prÄsent rapport est annexÄ, conformÄment aux dispositions de l'article R.225-102 du Code de commerce, le tableau faisant apparaátre les rÄsultats de la SociÄtÄ au cours de chacun des cinq derniers exercices.
En application des dispositions de l'article L.2323-8 du Code du travail, le ComitÄ d'entreprise de la sociÄtÄ Coheris SA n'a formulÄ aucune observation sur la situation Äconomique et sociale de la SociÄtÄ.
A la date du conseil, le capital social de la sociÄtÄ s'ÄlÅve Ö 2 245 230 euros, divisÄ en 5 613 075 actions de 0,40 € de nominal entiÅrement libÄrÄes et toutes de mÑme rang.
Le capital social de Coheris n'a pas ÄvoluÄ au cours de 3 derniers exercices. Il est compose de 5 613 075 actions d'un nominal de 0,40 €.
L'AssemblÄe GÄnÄrale Extraordinaire du 23 juin 2004 a autorisÄ le Conseil d'Administration Ö consentir des options de souscription d'actions. Le nombre maximum d'options pouvant Ñtre attribuÄes est de 234 511 qui pourraient permettre la souscription de 234 511 actions au maximum, correspondant Ö une augmentation de capital de 93 804,40 €.
Le Conseil a utilisÄ cette autorisation une premiÅre fois le 5 aoàt 2004 pour attribuer 81 700 options de souscription d'actions puis le 04/05/2006 pour attribuer 30 000 options de souscriptions d'actions.
Le plan du 5 aoàt 2004 est arrivÄ Ö terme le 5 aoàt 2011 sans qu'aucune option n'ait ÄtÄ exercÄe. L'ensemble des options est donc caduque depuis cette date.
Ainsi, le total du nombre d'actions pouvant Ñtre souscrites Ö ce jour est de 7 500 au titre des options attribuÄes dans le cadre du plan du 4 mai 2006 pour un salariÄ encore prÄsent dans le groupe au 31 dÄcembre 2012.
| Options de souscriptions d'actions | e Plan 7 |
|---|---|
| Date du Conseil d'administration | 04/05/2006 |
| Nombre d'options de souscription attribuÄes | 30 000 |
| Nombre d'options ne pouvant plus Ñtre souscrites | 22 500 |
| Nombre total d'actions pouvant Ñtre souscrites Ö ce jour | 7 500 |
| Dont nombre d'actions pouvant Ñtre souscrites par les membres du ComitÄ de Direction (dans sa composition actuelle) |
0 |
| Nombre de dirigeants concernÄs | 0 |
| Point de dÄpart d'exercice des options | 04/05/2010 |
| Date d'expiration | 03/05/2013 |
| Prix de souscription en € (*) | 7,18 |
| Nombre d'actions souscrites | 0 |
(*)La dÄtermination du prix de souscription d'actions correspond Ö la moyenne des cours constatÄs lors des 20 sÄances de bourse prÄcÄdant la date du Conseil d'Administration dÄcidant de leur attribution.
Le nombre total d'actions pouvant Ñtre souscrites Ätant de 7 500, la dilution correspondante est de 0,1%.
Un plan de Bons de Souscription d'actions (BSA) a ÄtÄ mis en œuvre par le Conseil d'Administration conformÄment Ö 15iÅme rÄsolution approuvÄe lors de l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012. Ce sont 193 500 BSA qui ont ÄtÄ souscrit par les principaux managers en dÄcembre 2012.
Ces bons seront exerÇables Ö compter du 1er juillet 2015 jusqu'au 31 dÄcembre 2015 sous condition que le cours soit au moins Ägal Ö 3,5 € et que les bÄnÄficiaires soient encore prÄsents dans le groupe au jour de l'exercice.
Dans l'hypothÅse oë l'ensemble des BSA seraient exercÄs, la dilution potentielle serait de 3,4%.
La rÄpartition du capital est la suivante (mise Ö jour le 20/04/2013):
| Actionnaires | Nombre d'actions |
Dont DV nul |
Dont DVS | Dont DVD | Droits de vote |
% du capital |
% des droits de vote |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| ALTO INVEST | 718 274 | 718 274 | 718 274 | 12,8 % | 12,0 % | ||
| SOCADIF | 646 914 | 646 914 | 646 914 | 11,5 % | 10,8 % | ||
| Fabrice ROUX | 436 712 | 436 712 | 436 712 | 873 424 | 7,8 % | 14,6 % | |
| AUTOCONTROLE | 419 985 | 419 985 | 7,5 % | ||||
| SIGMA | 222 505 | 222 505 | 222 505 | 4,0 % | 3,7 % | ||
| GREENSTOCK | 147 000 | 147 000 | 147 000 | 2,6 % | 2,5 % | ||
| ROTHSCHILD INVEST. | 99 375 | 99 375 | 99 375 | 1,7 % | 1,7 % | ||
| SALARIES | 77 511 | 77 511 | 47 404 | 124 915 | 1,4 % | 2,1 % | |
| MANAGERS | 11 979 | 11 979 | 3 593 | 15 572 | 0,2 % | 0,3 % | |
| PUBLIC | 2 832 820 | 2 832 820 | 289 466 | 3 122 286 | 50,5 % | 52,3 % | |
| Total | 5 613 075 | 419 985 | 5 193 090 | 777 175 | 5 970 265 | 100 % | 100 % |
Sous rÄserve des mouvements non dÄclarÄs par les principaux actionnaires
A ce jour, les dÄclarations de franchissement de seuils intervenues sont les suivantes :
| Franchissements de seuil | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| En capital | En droit de vote | |||||||
| Actionnaire | Seuils franchis |
Sens | Actions | % du capital |
Seuils franchis |
Sens | Droits de vote |
% des droits de vote |
| Siparex | ||||||||
| Seuil franchi le 8/03/2006 |
5% | Hausse | 280 400 | 5,27 | NÄant | NÄant | 280 400 | 4,06 |
| Seuil franchi le 4/04/2006 |
5% | Baisse | 248 117 | 4,66 | NÄant | NÄant | 248 117 | 3,62 |
| ALTO I NVEST | ||||||||
| Seuil franchi le 16/06/06 |
5% | Hausse | 293 977 | 5,23 | NÄant | NÄant | 293 977 | 4,14 |
| Seuil franchi le 20/05/09 |
NÄant | NÄant | 367 444 | 6,55 | 5% | Hausse | 367444 | 5,16 |
| Seuil franchi le 30/10/09 |
10% | Hausse | 610 743 | 10,88 | NÄant | NÄant | 610743 | 8,31 |
| Seuil franchi le 2/02/10 |
NÄant | NÄant | 724 639 | 12,91 | 10 % | Hausse | 724639 | 11,21 |
| JINDAL(*) | ||||||||
| Seuil franchi le 29/06/06 |
5%, 10% et 15% |
Hausse | 869 015 | 15,48 | 5%, 10% | hausse | 869 015 | 14 |
| Seuil franchi le 25/07/06 |
20% | Hausse | 1 190 687 |
21,21 | 20% | Hausse | 1 190 687 | 19,14 |
| Seuil franchi le 18/01/07 |
20% et 15% | Baisse | 738 291 | 13,15 | 15% | Baisse | 738 291 | 11,87 |
| Seuil franchi le 13/06/08 |
15% | Hausse | 921 169 | 16,41 | NÄant | NÄant | 921 169 | 14,83 |
| Seuil franchi le 29/06/08 |
15% | NÄant | 921 169 | 16,41 | 20% | Hausse | 1 604 460 | 23,33 |
| Seuil franchi le 4/06/09 |
15% | Baisse | 817 397 | 14,56 | NÄant | NÄant | 1 500 688 | 21,09 |
| Seuil franchi le 23/06/09 |
10% et 5% | Baisse | 58 928 | 1,05 | 20%, 15%, 10% et 5% |
Baisse | 117 856 | 1,88 |
| SGAM | ||||||||
| Seuil franchi le 5/01/07 |
5% | Hausse | 281 620 | 5,02% | NÄant | NÄant | 281 620 | 4,53 |
| Seuil franchi le 21/06/07 |
5% | Baisse | 279 149 | 4,97% | NÄant | NÄant | 279 149 | 4,39 |
| SOCADIF | ||||||||
| Seuil franchi le 23/06/09 |
5% | Hausse | 465 578 | 8,29 | 5% | Hausse | 465 578 | 7,43 |
| Seuil franchi le 21/07/09 |
10% | Hausse | 646 914 | 11,53 | 10% | Hausse | 646 914 | 10,33 |
| Action de concert des COHERIS S.A |
||||||||
| Seuil franchi le 1/07/09 |
10 % | Hausse | 627 135 | 11,17 | 15% | Hausse | 1 005 547 | 16,04 |
(*) Monsieur Sanjeev Aggarwval, reprÄsentant de la sociÄtÄ JINDAL, fut administrateur de la sociÄtÄ Coheris du 21 septembre 2006 au 5 mars 2007.
A notre connaissance, il n'existe pas d'autres actionnaires dÄtenant directement ou indirectement seul ou de concert 5% ou plus du capital ou des droits de vote.
Il n'existe pas de pacte d'actionnaires.
A notre connaissance, les mandataires de Coheris n'ont pas procÄdÄ au cours de l'exercice 2012 Ö des opÄrations significatives sur les titres Ämis par la sociÄtÄ. En revanche, en date du 1er fÄvrier 2013, Eric d'AndignÄ de Beauregard, en raison de son dÄpart de la sociÄtÄ, a cÄdÄ l'intÄgralitÄ des actions qu'il dÄtenait. Coheris mettant en œuvre la possibilitÄ offerte par le plan de rachat d'actions propres autorisÄ par l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012, s'est portÄe acquÄreur de ce bloc de 60 223 actions au cours de 1,87 € par action.
A notre connaissance, aucune action n'est nantie.
Un droit de vote double est confÄrÄ aux actions inscrites nominativement au nom du mÑme actionnaire depuis 2 ans au moins.
A notre connaissance, le Groupe Coheris n'est ni dÄtenu ni contrâlÄ, directement ou indirectement, par une autre sociÄtÄ.
A la date du prÄsent rapport, il n'existe Ö notre connaissance aucun accord dont la mise en œuvre pourrait Ö une date ultÄrieure, entraáner un changement de son contrâle.
Dans le cadre du programme de rachat autorisÄ par l'AssemblÄe GÄnÄrale du 22 juin 2011 puis celui autorisÄ par l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012, la sociÄtÄ a, au cours de l'exercice 2012, acquis 125 200 actions au prix moyen de 1,92 € cÄdÄ 108 161 actions au prix moyen de 1,84 €.
Coheris a constituÄ son portefeuille de titres principalement pour rÄmunÄrer en titre d'Äventuelles opÄrations de croissance externe ou dans le cadre d'attribution de stock-options ou d'actions gratuites Ö ses salariÄs mais Ägalement au titre de son contrat de liquiditÄ administrÄ.
A la date du 31/12/2012, Coheris dÄtenait 358 178 titres sur son compte d'autocontrâle et contrat de liquiditÄ.
Le FCPE Coheris qui regroupe les actions des collaborateurs dÄtenues dans le cadre du plan d'Äpargne d'entreprise selon la dÄfinition de l'article L. 225-102 du Code de commerce dÄtient 50 000 actions au 31 dÄcembre 2012, soit 0,89 % du capital.
ãtabli en application de l'article L.225.100 al.4 du Code de commerce
| Date de l'assemblÄe |
Nature de la dÄlÄgation | Montant nominal autorisÄ |
Montant nominal utilisÄ |
DurÄe de la dÄlÄgation |
ÅchÄance de la dÄlÄgation |
|---|---|---|---|---|---|
| AGM 20 Juin 2012 (10iÅme rÄsolution) |
Emission de valeurs mobiliÅres donnant accÅs au capital avec maintien du droit prÄfÄrentiel de souscription des actionnaires |
5 M€ | 0 | 26 mois | 20 aoàt 2014 |
| AGM 20 Juin 2012 (12iÅme rÄsolution) |
Emission d'actions rÄservÄe aux adhÄrents Ö un Plan Epargne Entreprise |
100.000 € | 0 | 36 mois | 20 aoàt 2015 |
| AGM 20 Juin 2012 (13iÅme rÄsolution) |
Augmentation de capital par incorporation des rÄserves, primes ou bÄnÄfices |
10% du capital au jour de l'Ämission |
0 | 26 mois | 20 aoàt 2014 |
|---|---|---|---|---|---|
| AGM 20 Juin 2012 (15iÅme rÄsolution) |
Attribution de BSA Ö des cadres dirigeants, mandataires ou salariÄs de la SociÄtÄ (Ö l'exception du prÄsident directeur gÄnÄral de la SociÄtÄ) |
280.000 BSA ouvrant droit Ö une augmentation de capital de 112.000 € |
193.500BSA ont ÄtÄ attribuÄs ouvrant droit Ö une augmentation de capital de 77.400 € sous rÄalisation des conditions iÅme d'exercice au 2 semestre 2015 |
6 mois | 20 dÄcembre 2012 |
| AGM 22 juin 2011 (14iÅme rÄsolution) |
Augmentation de capital par incorporation des rÄserves, primes ou bÄnÄfices |
10% du capital au jour de l'Ämission |
0 | 26 mois | 22 aoàt 2013 |
| AGM 22 juin 2011 (16iÅme rÄsolution) |
Emission d'actions rÄservÄe aux adhÄrents Ö un Plan Epargne Entreprise |
100.000 € | 0 | 36 mois | 22 aoàt 2014 |
| AGE 23 Juin 2010 (1Åre rÄsolution) |
Emission de valeurs mobiliÅres donnant accÅs au capital avec maintien du droit prÄfÄrentiel de souscription des actionnaires |
10 M€ | 0 | 26 mois | 23 aoàt 2012 |
Au cours de l'exercice ÄcoulÄ, aucune convention visÄe Ö l'article L. 225-38 du Code de commerce n'a ÄtÄ conclue.
Vos Commissaires aux comptes ont ÄtÄ dàment avisÄs des conventions conclues au cours des exercices prÄcÄdents qu'ils ont dÄcrites dans leur rapport spÄcial.
ConformÄment aux dispositions de l'article L. 225-102-1 du Code de commerce, la liste de l'ensemble des mandats et fonctions exercÄs par chacun des mandataires sociaux est la suivante.
Directeur GÄnÄral DÄlÄguÄ de Coheris SA depuis le 08/02/2007
Les rÄmunÄrations des mandataires sociaux sont fixÄes par le Conseil d'Administration sur proposition du comitÄ des rÄmunÄrations constituÄ lors d'un Conseil d'Administration du 19 dÄcembre 2001.
Le ComitÄ des rÄmunÄrations se rÄunit pour examiner la rÄmunÄration des mandataires sociaux et pour proposer la rÄpartition des jetons de prÄsence des administrateurs.
ConformÄment aux dispositions de l'article L. 225-102-1 du Code de commerce, nous vous rendons compte de la rÄmunÄration totale et des avantages de toute nature versÄs, durant l'exercice, Ö chaque mandataire social dÄtenant un mandat dans une sociÄtÄ cotÄe, tant par la SociÄtÄ que par des sociÄtÄs contrâlÄes au sens de l'article L. 233-16 du Code de commerce et par la sociÄtÄ contrâlant celle dans laquelle ils exercent leur mandat et des avantages de toute nature reÇus de la sociÄtÄ Coheris SA, durant l'exercice, par chaque mandataire social.
| RÄmunÄration Brute versÄe au titre de l'exercice 2012 hors partie variable |
Partie variable due au titre de l'exercice 2012 (versÄe en 2012) |
Partie variable due au titre de l'exercice 2012 (versÄe en 2013) |
RÄmunÄration Brute versÄe au titre de l'exercice 2011 hors partie variable |
Partie variable versÄe en 2011 |
|
|---|---|---|---|---|---|
| RÄmunÄrations et avantages versÄs É chaque mandataire concernÄ par la sociÄtÄ Coheris SA | |||||
| CrÄput Arnaud | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant |
| D'AndignÄ de Beauregard Eric | 120 492(*) | NÄant | NÄant | 119 040(*) | NÄant |
| Leclercq Claude | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant |
| Marchyllie HervÄ | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant |
| Nathalie Rouvet Lazare | NÄant | NÄant | NÄant | N/A | NÄant |
| Roux Fabrice | 156 000 | NÄant | NÄant | 156 000 | 20 000 |
(*) Dont 18 000 € de traitement annuel au titre de l'activitÄ de Directeur GÄnÄral DÄlÄguÄ.
(**) RÄmunÄration variable versÄe au titre du contrat de travail
| Jetons de prÄsence au titre de l'annÄe 2012 |
Remboursements de frais 2012 |
Avantages en nature 2012 |
|
|---|---|---|---|
| CrÄput Arnaud | 6 000 | NÄant | |
| D'AndignÄ de Beauregard Eric | NÄant | 7 853 | 4 230 |
| Leclercq Claude | 6 000 | NÄant | |
| Marchyllie HervÄ | 6 000 | NÄant | |
| Nathalie Rouvet Lazare | 6 000 | NÄant | |
| Roux Fabrice | 6 000 | 4 271 | 5 228 |
En dehors de ce qui prÄcÅde, Coheris n'accorde pas d'avantages spÄcifiques en matiÅre de rÄmunÄrations diffÄrÄes ou d'indemnitÄs de dÄpart spÄcifiques.
Dans le cadre de la sortie du groupe d'Eric d'AndignÄ de Beauregard, le PrÄsident a consultÄ le ComitÄ des RÄmunÄrations puis le Conseil d'Administration sur l'opportunitÄ de conclure un protocole intÄgrant une indemnitÄ transactionnelle nette pour un montant de 120 808 €.
Par ailleurs, Eric d'AndignÄ avait acquis 60 223 actions de la sociÄtÄ. En raison de la rupture de son contrat de travail Ö l'initiative de la sociÄtÄ, Monsieur d'AndignÄ a fait part de son souhait de cÄder Ö brÅve ÄchÄance l'ensemble de ses actions.
Compte tenu du cours actuel et de l'autorisation qui lui a ÄtÄ dÄlÄguÄe par l'AssemblÄe GÄnÄrale du 20 juin 2012 de mettre en œuvre un programme de rachat d'actions propres, le PrÄsident de la sociÄtÄ a proposÄ que Coheris se porte acquÄreur de ce bloc dans le cadre de l'autorisation prÄcitÄe et de la rÅglementation en vigueur.
Par consÄquent, le PrÄsident a consultÄ le ComitÄ des RÄmunÄrations puis le Conseil d'Administration sur ce projet d'opÄration qui pouvait Ñtre rÄalisÄe au lendemain de la publication du chiffre d'affaires 2012 soit le 1er fÄvrier 2013. Cette transaction a ÄtÄ rÄalisÄe hors marchÄ dans le cadre d'une cession de bloc (60 223 actions) au cours de l'action sur le marchÄ Ö l'instant de ladite opÄration soit 1,87 €.
Ces deux propositions ont ÄtÄ approuvÄes par le Conseil d'Administration du 30 janvier 2013.
Les consÄquences financiÅres de cette transaction en lien avec une situation existante au 31 dÄcembre 2012 ont donc ÄtÄ provisionnÄes dans les comptes 2012.
Suite Ö ce dÄpart, Fabrice Roux a pris le management en direct de l'ensemble des Äquipes commerciales, delivery, expertise, marketing et direction clients.
La responsabilitÄ sociale de l'entreprise (RSE) est au cœur des activitÄs de Coheris.
En tant qu'Äditeur de solutions logiciels, nous portons une attention particuliÅre aux consÄquences sociales, environnementales et Äconomiques de l'ensemble de nos activitÄs.
Certains indicateurs n'ont pas ÄtÄ jugÄs pertinents et n'ont donc pas ÄtÄ repris dans le cadre du prÄsent rapport.
La dÄmarche RSE de Coheris s'articule autour des axes suivants :
COHERIS considÅre que les hommes et les femmes du groupe reprÄsentent l'atout essentiel de son dÄveloppement.
| Effectif | DÄfinition | UnitÄ de mesure | 2011 | 2012 | Evolution |
|---|---|---|---|---|---|
| Total | Effectif inscrit au 31 dÄ cembre 2012 |
Nombre total d'employÄs CDD et CDI |
192 | 186 | -6 |
| CDI | EmployÄs du groupe titu laires d'un contrat Ö durÄe indÄterminÄe |
Nombre total d'employÄs avec CDI |
191 | 186 | -5 |
| CDD | EmployÄs du groupe titu laires d'un contrat Ö durÄe |
Nombre total d'employÄs avec CDD |
1 | 0 | -1 |
| dÄterminÄe | % de l'effectif | NS | NS | ||
| EmployÄs du groupe par | % cadres dans l'effectif total |
90% | 91% | +1 | |
| Effectif par catÄgorie | catÄgorie professionnelle | % ETAM dans l'effectif total |
10% | 9% | -1 |
| EmployÄs du groupe |
Nombre de femmes | 43 | 43 | Stable | |
| Effectif par sexe | Hommes et Femmes | Nombre d'hommes | 149 | 143 | -6 |
| Pourcentage d'hommes et | % de femmes | 22% | 23% | +1% | |
| ParitÄ | de femmes dans l'effectif total |
% d'hommes | 78% | 77% | -1% |
| Recrutement | Embauches en CDI | Nombre de recrute ments en CDI |
39 | 12 | -27 |
| Embauches en CDD | Nombre de recrute ments en CDD |
1 | 0 | -1 | |
| DÄparts | Sorties du groupe CDI | Nombre de CDI inter rompus |
44 | 18 | -26 |
| Age moyen | Age moyen de l'effectif en CDI |
Nombre d'annÄes | 38 | 39 | +1 |
| AnciennetÄ moyenne | AnciennetÄ moyenne de l'effectif en CDI |
Nombre d'annÄes | 7,8 | 8,7 | +1,4 |
| Heures de formation | Temps moyen passÄs en formation pour les person nels ayant bÄnÄficiÄ d'au moins une formation |
Moyenne des nombre d'heures passÄes en formation |
28 | 32 | +4 |
1.4.1.4 Organisation du travail :
Le temps de travail au sein de la sociÄtÄ Coheris S.A est organisÄ conformÄment Ö l'accord sur la rÄduction du temps de travail signÄ le 22 dÄcembre 2001.
Il existe trois modalitÄs d'organisation du temps de travail au sein de la sociÄtÄ Coheris :
La modalitÄ standard : les salariÄs dont le travail nÄcessite une prÄsence continue selon des horaires fixes sont affectÄs Ö cette modalitÄ. Ces salariÄs effectuent un horaire hebdomadaire de 37 heures 50 et bÄnÄficient de 10 JRTT par an.
Coheris donne la prioritÄ au dialogue social pour informer, anticiper et s'adapter.
Coheris est attentif Ö dÄvelopper un dialogue social de qualitÄ avec l'ensemble de ses salariÄs et de leurs reprÄsentants.
Outre le respect des obligations lÄgales, le dialogue avec les instances reprÄsentatives du personnel a pour objectif :
En 2012, la dÄlÄgation unique du personnel a tenu treize rÄunions : les instances reprÄsentatives du personnel ont ainsi ÄtÄ tenues rÄguliÅrement informÄes de la marche de la sociÄtÄ Coheris et des changements d'organisation au sein du Groupe.
Dans cet esprit, la direction rencontre Ägalement les organisations syndicales reprÄsentatives au sein de la sociÄtÄ pour Ächanger, nÄgocier, conclure des accords et en assurer le suivi. En 2012, six rÄunions ont ÄtÄ tenues dans le cadre de la nÄgociation annuelle obligatoire et un accord collectif a ÄtÄ signÄ.
Le dialogue social s'appuie Ägalement sur des rÄunions frÄquentes rassemblant de nombreux collaborateurs du groupe (rÄunions å Key People ç).
En 2012, Coheris a Ägalement mis en place une plateforme logiciel de partage communautaire å Socoh ç permettant Ö l'ensemble des collaborateurs prÄsents sur les diffÄrents sites du groupe d'Ächanger et de partager leurs expÄriences ainsi que leurs informations en temps rÄel.
Coheris s'engage Ö mener ses activitÄs de maniÅre responsable pour prÄserver la santÄ et la sÄcuritÄ de son personnel.
Tous les incidents graves et les accidents du travail doivent Ñtre signalÄs afin de permettre l'analyse et l'identification des tendances et causes premiÅres et d'adapter les programmes de prÄvention en consÄquence.
Ces donnÄes sont utilisÄes en permanence pour amÄliorer les performances de Coheris en matiÅre de sÄcuritÄ et atteindre notre objectif : aucune absence pour cause de blessure et de maladie.
Coheris a fixÄ des objectifs internes pour rÄduire les taux d'accidents et de maladies liÄs au travail. Selon l'analyse prÄliminaire des tendances 2012, les chutes, glissades, accidents de trajets constituent les incidents les plus frÄquents. Aussi Coheris s'emploie Ö limiter de tels accidents en favorisant de nouvelles formes d'organisation du travail (dÄveloppement du tÄlÄtravail ponctuel ou rÄgulier dÅs que le poste des salariÄs le permet).
Changer les habitudes de travail des salariÄs pour intÄgrer la sÄcuritÄ Ö leur mode de vie est un processus lent. Coheris est nÄanmoins confiant que les mesures prises rÄussiront Ö convaincre le personnel que la sÄcuritÄ est une composante essentielle du travail bien fait.
Par ailleurs, soucieuse du bien-Ñtre de ses collaborateurs, la sociÄtÄ Coheris a, au cours de l'annÄe 2012, engagÄ des nÄgociations avec les organisations syndicales ainsi que les membres du CHSCT concernant en vue de conclure un plan relatif Ö la politique de prÄvention, d'Ävaluation et de traitement du stress au travail et des risques psycho-sociaux dans l'entreprise. La conclusion du plan pourrait aboutir au cours de l'annÄe 2013.
Les formations techniques
Coheris est un Äditeur de logiciel, il est donc essentiel pour nous de nous tenir informÄ de faÇon permanente des Ävolutions techniques et technologiques de notre ÄcosystÅme. La matiÅre grise de nos collaborateurs est notre principale richesse et force concurrentielle. De nos jours les sessions d'informations et de formation sur les nouvelles technologies se font souvent par le biais de salon ou confÄrences techniques. Coheris fera participer activement ses collaborateurs aux salons et confÄrences pour maintenir une veille technique de qualitÄ et "up to date". (Ex: salon du Devox, confÄrences BI...),
Les formations d'anglais
Coheris Ävolue dans un environnement international et Ächange avec des acteurs aux cultures diverses et variÄes. Il est important que les collaborateurs en relation avec des partenaires Ätrangers aient une bonne maitrise de l'anglais pour Äviter les problÅmes de comprÄhension et favoriser la rÄactivitÄ. En effet, l'anglais est aujourd'hui la langue de travail la plus pratiquÄe au sein des entreprises Ävoluant dans un contexte international.
Coheris s'appuie sur la diversitÄ de ses effectifs et de ses talents, qui constitue pour le groupe un atout en termes d'innovation, de performance et de compÄtitivitÄ.
A cet Ägard, Coheris s'interdit toutes formes de discrimination illÄgale pour quelque cause que ce soit et quels que puissent en Ñtre les motifs, ainsi que tous comportements portant atteinte Ö la dignitÄ de l'individu. La politique de lutte contre les discriminations est caractÄrisÄe Ägalement par :
En 2012, le taux de fÄminisation Ätait de 23 %
Chez les cadres, ce taux s'Ätablit Ö 23 %
Depuis le 30 juin 2012, la sociÄtÄ Coheris a signÄ un accord afin de promouvoir l'ÄgalitÄ hommes-femmes. Cet accord vise Ö promouvoir l'ÄgalitÄ des chances des femmes en matiÅre d'emploi et de rÄmunÄration,
ainsi qu'Ö aider tous les salariÄs Ö concilier vie professionnelle et familiale.
Depuis le 21 juin 2010, la sociÄtÄ Coheris a mis en œuvre un Plan emploi handicapÄs. La politique de Coheris sur le handicap s'articule autour de deux axes :
Coheris s'attache Ö accompagner les jeunes dans l'emploi grÜce Ö l'apprentissage.
Le nombre d'apprentis accueillis en 2012 a ÄtÄ de 2. Le nombre d'embauches sous contrat Ö durÄe indÄterminÄe Ö la suite de l'apprentissage a ÄtÄ de 2.
S'agissant des seniors, Coheris a mis en place un plan emploi senior depuis le 1er janvier 2010. Ce plan propose aux seniors un entretien de 2Åme partie de carriÅre aux collaborateurs de plus de 45 ans qui le souhaitent. L'objectif est de faire un point sur le parcours professionnel, les compÄtences et les souhaits de chaque collaborateur en matiÅre d'Ävolution et de poursuite de carriÅre.
Outre la rÄduction de l'impact direct de l'activitÄ de Coheris sur l'environnement, l'activitÄ Ö long terme de Coheris doit permettre d'aider ses clients Ö rÄpondre Ö leurs propres objectifs environnementaux.
C'est pourquoi, la protection de l'environnement est intÄgrÄe Ö tous les aspects de l'activitÄ de la sociÄtÄ Coheris.
Le respect de l'environnement est au cœur des prioritÄs du groupe Coheris.
Coheris encourage ses collaborateurs Ö adopter les bons gestes au quotidien afin de prÄserver l'environnement :
Enfin, pour l'annÄe 2013, la sociÄtÄ Coheris continuera a attachÄ une attention particuliÅre dans le choix des voitures constituant son parc en privilÄgiant des vÄhicules Ö faible Ämission de CO2.
Les solutions logicielles dÄveloppÄes par Coheris doivent permettre Ö nos clients d'Ñtre plus compÄtitifs et de gagner des marchÄs dans un monde oë les dÄfis environnementaux s'accentuent.
Coheris collabore uniquement avec des partenaires (fournisseurs, prestataires, sous-traitants..) qui partagent ses valeurs.
Coheris s'engage Ö promouvoir la responsabilitÄ sociÄtale et environnementale dans toute sa chaáne d'approvisionnement, en particulier auprÅs de ses partenaires. Coheris prend Ägalement l'engagement d'Ävaluer les performances RSE de ses partenaires de maniÅre rÄguliÅre et approfondie mais aussi de favoriser leur amÄlioration continue.
Coheris ne propose jamais de rÄtribution, pÄcuniaire ou autre, pour obtenir ou conserver un marchÄ, et aucun de nos reprÄsentants ou partenaires n'est autorisÄ Ö effectuer des versements illicites en notre nom.
Coheris exige Ägalement une intÄgritÄ totale de ses collaborateurs dans tous les aspects de leur activitÄ. La direction attend ainsi de tous les salariÄs qu'ils respectent la lÄgislation et nos politiques internes.
Conscient des enjeux majeurs liÄs au dÄveloppement du å cloud computing ç, Coheris s'engage Ö respecter les droits et les attentes des personnes en matiÅre de vie privÄe et Ö protÄger les donnÄes personnelles contre tout accÅs, utilisation, conservation/stockage et divulgation non autorisÄs
Le Conseil d'administration
| TABLEAU FINANCIER - Montants en euro | 31/12/2012 | 31/12/2011 | 31/12/2010 | 31/12/2009 | 31/12/2008 |
|---|---|---|---|---|---|
| Capital social | 2 245 230 | 2 245 230 | 2 245 230 | 2 245 230 | 2 245 230 |
| Nombres d'actions ordinaires | 5 613 075 | 5 613 075 | 5 613 075 | 5 613 075 | 5 613 075 |
| Nombre d'actions Ö dividende prioritaire | |||||
| Nombre maximal d'actions futures Ö crÄer | 7 500 | 7 500 | 26 675 | 29 475 | 55 700 |
| - Par exercice des BS-ABSA ainsi que des BSA | |||||
| - Par conversion d'obligations | |||||
| - Par exercice de droits de souscription | 7 500 | 7 500 | 26 675 | 29 475 | 55 700 |
| Chiffre d'affaires hors taxes | 16 250 671 | 19 649 804 | 21 430 395 | 15 286 223 | 18 146 574 |
| RÄsultat avant impâts, participation, dotation, reprises |
1 183 589 | 4 028 781 | 4 705 180 | 2 531 884 | 3 161 023 |
| Impâts sur les bÄnÄfices | 3 165 | 478 030 | 803 087 | 414 595 | -38 099 |
| Participation des salariÄs | - | 102 940 | 193 600 | 90 026 | 52 000 |
| RÄsultat aprÅs impâts, participation et dotations | -1 815 420 | 841 317 | 1 433 389 | 2 138 127 | -6 498 348 |
| RÄsultat distribuÄ | - | 449 046 | 449 046 | 561 307 | 449 046 |
| Par action rÄsultat aprÅs impâts avant dotations et participation |
0,21 | 0,63 | 0,70 | 0,38 | 0,57 |
| Par action rÄsultat aprÅs impâts et dotations | -0,32 | 0,15 | 0,26 | 0,38 | -1,16 |
| Dividende attribuÄ Ö chaque action | - | 0,08 | 0,08 | 0,10 | 0,08 |
| Effectif moyen des salariÄs de l'exercice | 165 | 170 | 193 | 136 | 158 |
| Montant de la masse salariale | 9 144 210 | 8 767 518 | 9 597 802 | 6 858 941 | 7 651 551 |
| Cotisations sociales et avantages sociaux | 4 127 725 | 3 870 198 | 4 203 869 | 3 137 391 | 3 565 217 |
| Filiales et participations (Montants en milliers d'euros) |
Capital | RÄserves et RAN |
RÄsultat 2012 |
Quote-part du capital dÄtenu en % |
CA HT 2012 | Valeur brute des titres k€ |
Valeur nette des titres |
PrÑts et avances consent. et non rembours. |
Montant des cautions et avals donnÄs |
Dividendes encaissÄs par la sociÄtÄ en cours exercice |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Coheris GmbH | 52 | 9 | -19 | 100% | 0 | 52 | 52 | |||
| Coheris Switzerland | 80 | 8 | - 19 |
100% | 78 | 2 112 | 0 | |||
| Dataxpresso | 50 | 122 | 195 | 100% | 915 | 260 | 260 | 313 | ||
| Quatrax | 155 | 420 | 17 | 100% | 1 178 | 931 | 931 |
| Note | 31/12/12 | 31/12/11 | |||
|---|---|---|---|---|---|
| Brut | Amort, Provis. |
Net | Net | ||
| Immobilisations incorporelles | |||||
| • Frais de recherche et dÄveloppement | 18 422 | 14 347 | 4 075 | 3 976 | |
| • Concessions, brevets, licences, marques | 777 | 769 | 8 | 2 | |
| • Fonds commercial | 8 070 | 73 | 7 997 | 7 997 | |
| Autres immobilisations incorporelles | |||||
| Avances et acomptes sur incorporelles | |||||
| Immobilisations corporelles | 1 339 | 1 108 | 231 | 302 | |
| Participations | 3 356 | 2 113 | 1 243 | 1 434 | |
| Autres immobilisations financiÅres | 363 | 363 | 364 | ||
| 1.2.3.2 | TOTAL IMMOBILISE | 32 327 | 18 410 | 13 917 | 14 075 |
| Stock produits finis | 37 | 11 | 26 | 6 | |
| Avances et acomptes versÄs sur commande | |||||
| CrÄances clients et comptes rattachÄs | 8 534 | 663 | 7 871 | 9 131 | |
| Autres crÄances | 1 955 | 1 955 | 267 | ||
| Valeurs mobiliÅres de placement | 5 761 | 388 | 5 373 | 5 364 | |
| DisponibilitÄs | 889 | 889 | 2 749 | ||
| Charges constatÄes d'avance | 321 | 322 | 126 | ||
| 1.2.3.3 | TOTAL ACTIF CIRCULANT | 17 496 | 1 061 | 16 436 | 17 643 |
| Charges Ö rÄpartir sur plusieurs exercices | |||||
| TOTAL ACTIF | 49 823 | 19 471 | 30 353 | 31 718 |
| Note | 31/12/2012 | 31/12/2011 | |
|---|---|---|---|
| 1.2.4.1 | Capital | 2 245 | 2 245 |
| Prime d'Ämission, de fusion et d'apport | 11 505 | 11 505 | |
| BSA primes liÄe Ö capital | 50 | 0 | |
| RÄserve lÄgale | 225 | 225 | |
| Autres rÄserves | 425 | 425 | |
| Report Ö nouveau | 5 145 | 4 723 | |
| RÄsultat de l'exercice | -1 815 | 8 41 | |
| Amortissements dÄrogatoires | |||
| I SITUATION NETTE TOTALE | 17 780 | 19 964 | |
| II AUTRES FONDS PROPRES | 0 | 0 | |
| 1.2.4.2 | Provisions pour risques et charges | 989 | 522 |
| III PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES | 989 | 522 | |
| 1.2.4.3 | DETTES FINANCIERES | ||
| • Emprunts et dettes auprÅs des Ätablissements de crÄdit | 915 | 953 | |
| • Emprunts et dettes financiÅres divers et associÄs | 942 | 1 064 | |
| 1.2.4.4 | DETTES D'EXPLOITATION | ||
| • Dettes fournisseurs et comptes rattachÄs | 1 246 | 1 004 | |
| • Dettes fiscales et sociales | 4 916 | 4 764 | |
| • Dettes sur immobilisations et comptes rattachÄs | 1 | 24 | |
| DETTES DIVERSES | |||
| • Autres dettes | 121 | 101 | |
| 1.2.4.5 | PRODUITS CONSTATES D'AVANCE | 3 443 | 3 322 |
| IV DETTES | 11 584 | 11 232 | |
| TOTAL PASSIF | 30 353 | 31 718 |
| Note | 31/12/2012 | 31/12/2011 | |
|---|---|---|---|
| 12 mois | 12 mois | ||
| 1.2.5.1 | Ventes de marchandises | 13 | 408 |
| Production vendue : services | 16 237 | 19 242 | |
| CHIFFRE D'AFFAIRES NET | 16 250 | 19 650 | |
| Production stockÄe | |||
| Production immobilisÄe | 2 576 | 2 441 | |
| Subvention d'exploitation | 3 | 3 | |
| Reprise sur amortissements et provisions, transfert de charges | 253 | 104 | |
| Autres produits | 0 | 43 | |
| TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION | 19 082 | 22 241 | |
| Achats de marchandises | 116 | 130 | |
| 1.2.5.2 | Autres achats et charges externes | 4 305 | 4 948 |
| Impâts, taxes et versements assimilÄs | 634 | 849 | |
| 1.2.5.3 | Salaires et traitements | 9 144 | 8 768 |
| Charges sociales | 4 128 | 3 870 | |
| Dotations d'exploitation : | |||
| - Sur immobilisations : amortissements et provisions | 2 599 | 2 494 | |
| - Sur actif circulant : dotation aux provisions | 108 | 51 | |
| - Pour risques et charges : dotation aux provisions | 167 | 40 | |
| Autres charges | 217 | 79 | |
| TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION | 21 418 | 21 229 | |
| RESULTAT D'EXPLOITATION | (2 336) | 1 012 | |
| 1.2.5.4 | BENEFICE ATTRIBUE OU PERTE SUPPORTEE | (18) | (9) |
| Produits financiers des participations | 313 | 190 | |
| Autres intÄrÑts et produits assimilÄs | 223 | 64 | |
| Reprises sur prov. et transferts de charges. | 209 | 34 | |
| DiffÄrences de change | 3 | 0 | |
| Produits nets sur cessions de valeurs mob. de placement. | 12 | 21 | |
| TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS | 760 | 309 | |
| Dotations financiÅres sur amortissements et provisions | 388 | 148 | |
| IntÄrÑts et charges assimilÄes | 36 | 37 | |
| DiffÄrences nÄgatives de change | 1 | 2 | |
| TOTAL DES CHARGES FINANCIERES | 425 | 187 | |
| 1.2.5.5 | RESULTAT FINANCIER | 335 | 120 |
| RESULTAT COURANT AVANT IMPOT | (2 019) | 1 125 | |
| Produits exceptionnels : | |||
| - Rep. prov. et transfert de charges | 50 | 54 | |
| - sur opÄrations de gestion | 5 | 44 | |
| - sur opÄrations en capital | 14 | 37 | |
| TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS | 69 | 135 | |
| Charges exceptionnelles : | |||
| - sur opÄrations de gestion | 95 | 180 | |
| - sur opÄrations en capital | 254 | 14 | |
| Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions | 413 | 50 | |
| TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES | 762 | 244 | |
| 1.2.5.6 | RESULTAT EXCEPTIONNEL | (693) | (109) |
| 1.2.5.7 | Impâts sur les bÄnÄfices | 788 | 72 |
| Impâts Carry back | 109 | 0 | |
| IntÄressement | 0 | 103 | |
| BENEFICE OU PERTE | (1 815) | 841 |
La prÄsente annexe fait partie intÄgrante des comptes annuels. Elle comporte des ÄlÄments complÄmentaires au bilan et au compte de rÄsultat, de faÇon Ö ce que l'ensemble donne une image fidÅle du patrimoine, de la situation financiÅre et du rÄsultat de l'entreprise. Les ÄlÄments d'information qui ne prÄsentent pas un caractÅre significatif ne sont pas mentionnÄs.
Sauf indication contraire, tous les tableaux sont en milliers d'euros.
DurÄe de l'exercice 2012 et de l'exercice prÄcÄdent : 12 mois.
Total du bilan avant rÄpartition du rÄsultat : 30 353 milliers d'euros.
RÄsultat (perte) : - 1 815 milliers d'euros.
Les comptes annuels sont prÄsentÄs conformÄment aux principes comptables gÄnÄralement admis en France et tiennent compte du rÅglement CRC 99-03 du 29 avril 1999 relatif Ö la rÄÄcriture du Plan Comptable GÄnÄral.
Les principes suivants ont notamment ÄtÄ appliquÄs :
ConformÄment aux rÅgles gÄnÄrales d'Ätablissement et de prÄsentation des comptes annuels.
Elles comprennent essentiellement:
Il s'agit des matÄriels informatiques et tÄlÄphoniques utilisÄs par la sociÄtÄ ainsi que du mobilier et du matÄriel de bureau comptabilisÄs Ö leur coàt historique.
Les durÄes et les modes d'amortissement sont les suivants :
| Logiciels | 1 Ö 3 ans linÄaire |
|---|---|
| Installations | 5 ans linÄaire |
| MatÄriel de bureau et informatique | 3 ans linÄaire |
| Mobilier de bureau | 2 Ö 7 ans linÄaire. |
Les participations figurent au bilan pour leur valeur d'acquisition. Une provision est constituÄe lorsque la valeur d'inventaire de la participation, dÄterminÄe d'aprÅs plusieurs critÅres (capitaux propres, plus-values latentes, rentabilitÄ, perspectives,…) est infÄrieure Ö la valeur comptable.
Lors de chaque arrÑtÄ, les indices d'Äventuelles pertes de valeur des actifs concernÄs sont examinÄs. Si des changements significatifs dÄfavorables apparaissent et au minimum une fois par an, un test de valorisation est effectuÄ et un amortissement exceptionnel est comptabilisÄ en cas de perte de valeur (cf. Test de dÄprÄciation).
Les tests de valorisation sont mis en œuvre selon la mÄthode de l'actualisation des cash flows futurs (DCF) dont les principales hypothÅses retenues sont les suivantes :
Les mÑmes hypothÅses ont ÄtÄ retenues pour l'ensemble des tests de valorisation effectuÄs pour tenir compte d'une homogÄnÄitÄ des activitÄs, des marchÄs, et des zones gÄographiques des actifs concernÄs.
Les ÄlÄments dÄfavorables endogÅnes (rÄorganisation commerciale notamment) ou exogÅnes (conditions de marchÄs trÅs dÄfavorables) observÄs au cours de l'exercice 2012 ont ÄtÄ jugÄs exceptionnels. Ainsi, les prÄvisions budgÄtaires ont ÄtÄ rÄalisÄes sur la base d'une reprise d'activitÄ franche mais progressive permettant un retour Ö la rentabilitÄ dÅs 2013. Le taux de croissance annuel moyen du chiffre d'affaires sur la durÄe du Business Plan s'Ätablit Ö prÅs de 7 %. Les charges ont ÄtÄ ajustÄes pour tenir compte Ö la fois des augmentations normalement pratiquÄes (sur les loyers et les salaires principalement) mais Ägalement des ajustements d'effectifs liÄs aux croissances de chiffre d'affaires projetÄs. Les hypothÅses fiscales liÄes Ö l'imputation des dÄficits fiscaux de l'exercice 2012 et Ö l'application du dispositif du CrÄdit Impât Recherche ont ÄtÄ considÄrÄes stables dans le temps.
La valeur d'utilitÄ dÄterminÄe Ö partir de ces hypothÅses permet de couvrir plus d'une fois et demie la valeur comptable des actifs incorporels. Elle reste cependant particuliÅrement sensible aux hypothÅses retenues pour l'Ätablissement du Business Plan. Ainsi une diminution de 1,5 % du taux de croissance annuel moyen du chiffre d'affaires sur la durÄe du Business Plan sans ajustement des charges ramÅnerait la valeur d'utilitÄ des actifs proche de leur valeur comptable.
Les mÄthodes analogiques n'ont pas ÄtÄ retenues compte tenu de la forte disparitÄ et de la forte volatilitÄ des valorisations de sociÄtÄs comparables et de transactions dans ce domaine d'activitÄ.
La sociÄtÄ a dÄcidÄ, conformÄment aux rÅgles applicables sur les actifs, d'activer les frais d'acquisitions sur titres et de les amortir sur une durÄe de 5 ans au moyen d'un amortissement dÄrogatoire.
Les crÄances clients sont valorisÄes Ö leur valeur nominale. Une provision pour dÄprÄciation est pratiquÄe lorsque des risques prÄvisibles de non recouvrement apparaissent.
Les valeurs mobiliÅres de placement sont ÄvaluÄes Ö leur coàt d'acquisition ou au cours moyen du dernier mois de l'exercice, si celui-ci est infÄrieur.
Les risques et charges probables identifiÄs Ö la clâture de l'exercice, principalement les litiges, font l'objet de provisions.
L'activitÄ d'Ädition de logiciels faisant gÄnÄralement l'objet de contrats distincts de licence, de maintenance et de services associÄs, les droits d'utilisation (licences revendues ou licences de produits Coheris) sont comptabilisÄs dÅs leur livraison.
Les prestations faisant l'objet d'un contrat au forfait sont enregistrÄes selon la mÄthode Ö l'avancement. L'avancement est mesurÄ au prorata des coàts dÄpensÄs rapportÄs aux coàts Ö terminaison des contrats ; en consÄquence, lorsque l'avancement est supÄrieur au montant des factures Ämises, une facture Ö Ätablir est comptabilisÄe ; a contrario, lorsque les factures Ämises sont d'un montant supÄrieur au stade d'avancement, un produit constatÄ d'avance est enregistrÄ.
Dans le cas exceptionnel oë les services associÄs seraient considÄrÄs comme essentiels au fonctionnement du progiciel (modifications essentielles des caractÄristiques techniques et/ou fonctionnelles intrinsÅques du produit), le projet serait considÄrÄ dans son ensemble et serait comptabilisÄ suivant la mÄthode Ö l'avancement.
Les indemnitÄs de dÄpart en retraite sont mentionnÄes en engagements hors bilan. Elles sont calculÄes selon la mÄthode de rÄpartition des droits au prorata de l'anciennetÄ.
Les principales hypothÅses qui ont ÄtÄ retenues sont les suivantes :
Les travaux de recherche et dÄveloppement mis en œuvre dans le cadre de la conception de ses produits peuvent Ñtre Äligibles au CrÄdit Impât Recherche. Chaque annÄe, une Ätude est menÄe sur l'ensemble des travaux rÄalisÄs pour identifier ceux qui sont Äligibles au dispositif. Ce travail de recensement est mis en œuvre avec l'appui d'un cabinet externe spÄcialisÄ. En 2012, le montant du CIR est de 726 K€.
La sociÄtÄ n'utilise pas les nouveaux instruments financiers
Le chiffre d'affaires de Coheris SA a ÄtÄ pÄnalisÄ par des conditions trÅs dÄfavorables en 2012 mÑme si la situation s'est amÄliorÄe entre le 1er semestre et le second. Coheris SA a continuÄ Ö consacrer une part significative de ses ressources Ö l'innovation avec le lancement de plusieurs nouvelles versions de ses produits au quatriÅme trimestre 2012 (Coheris CRM 5.5, Coheris Trade 4.2 et Coheris Liberty 8.7). Il a commencÄ Ö tirer les premiers bÄnÄfices de la rÄorganisation commerciale et marketing initiÄe en dÄbut d'annÄe (recrutement de managers commerciaux expÄrimentÄs, montÄe en compÄtence des Äquipes commerciales, recrutement d'un Chief Product Officer pour une meilleure coordination et une accÄlÄration des Ävolutions produits). Coheris SA a ainsi gagnÄ plus de 30 nouveaux clients dans le CRM et la Business Intelligence au cours de l'exercice.
Coheris a engagÄ sur la fin de l'annÄe un plan de maátrise des coàts opÄrationnels qui s'est traduit par des charges de restructuration de 0,4 million d'euros. Ces charges, qui ont pesÄ sur le rÄsultat opÄrationnel 2012, permettront de rÄduire significativement la structure de coàts du Groupe dÅs l'exercice 2013.
Dans ces conditions, l'exercice clos le 31 dÄcembre 2012 fait ressortir un chiffre d'affaires Ö 16 250 K€ contre 19 650 K€ pour l'exercice prÄcÄdent, soit une dÄcroissance de 17 %.
Le montant des traitements et salaires et cotisations sociales s'ÄlÅve Ö 13 272 K€ contre 12 638 K€.
Les charges d'exploitation de l'exercice ont atteint au total 21 418 K€ contre 21 229 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
Le rÄsultat d'exploitation s'ÄlÅve Ö – 2 336 K€ contre 1 012 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
AprÅs prise en compte des dividendes reÇus des filiales pour 313 K€, le rÄsultat courant avant impâts s'Ätablit Ö – 2 019 K€ contre 1 125 K€ pour l'exercice prÄcÄdent.
Le rÄsultat exceptionnel est de – 693 K€ contre – 109 K€ en 2011.
AprÅs prise en compte notamment du CrÄdit Impât Recherche l'exercice 2012 pour 726 K€ Coheris SA dÄgage un rÄsultat de – 1 815 K€ contre 841 K€ en 2011.
Les mouvements de l'exercice sont les suivants.
| Valeurs Brutes | A l'ouverture | Augmentation | Diminution | A la clâture |
|---|---|---|---|---|
| Immobilisations incorporelles | ||||
| - Frais recherche et dÄveloppement | 15 845 | 2 577 | 0 | 18 422 |
| - Concessions, brevets, etc. | 767 | 10 | 0 | 777 |
| - Fonds commercial | 8 070 | 0 | 0 | 8 070 |
| - Autre immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Immobilisations corporelles | 1 321 | 45 | 27 | 1 339 |
| Participations | 3 608 | 0 | 252 | 3 356 |
| Autres Immobilisations financiÅres | 364 | 0 | 1 | 363 |
| TOTAL BRUT | 29 975 | 2 632 | 280 | 32 327 |
| Amortissements, provisions | A l'ouverture | Dotation | Diminution | A la clâture |
|---|---|---|---|---|
| Immobilisations incorporelles | 12 707 | 2 482 | 0 | 15 189 |
| Immobilisations corporelles | 1 019 | 117 | 27 | 1 109 |
| Immobilisations financiÅres | 2 174 | 0 | 62 | 2 112 |
| TOTAL AMORTISSEMENTS | 15 900 | 2 599 | 89 | 18 410 |
| TOTAL VALEURS NETTES | 14 075 | 33 | 191 | 13 917 |
Ces frais sont constituÄs des salaires et charges sur salaires imputÄs sur les logiciels dÄveloppÄs par la sociÄtÄ.
Les frais de recherche et dÄveloppement sont liÄs aux investissements sur les produits des gammes :
Les tests mis en œuvre (cf. 1.2.1.3) n'ont pas rÄvÄlÄ de perte de valeur.
Il s'agit des droits d'utilisation des licences utilisÄs par la sociÄtÄ.
Il comprend :
Il s'agit du mobilier, du matÄriel de bureau et des ordinateurs, du rÄseau et des amÄnagements.
L'Ävolution de ce poste est principalement constituÄe par l'impact de la sortie de la sociÄtÄ Jeemeo. En effet, en date du 18 octobre 2012, la sociÄtÄ a ÄtÄ liquidÄe par dÄcision du Tribunal de Commerce de Nanterre.
Il s'agissait d'une participation minoritaire de 15,83 %, rÄalisÄe le 21 dÄcembre 2010, dans cette start-up qui disposait d'une technologie d'intÄgration des rÄseaux sociaux aux logiciels de CRM. Cette participation figurait Ö l'actif pour un montant de 190 K€ et a ÄtÄ passÄ en perte sur l'exercice.
La sociÄtÄ Coheris Benelux, n'ayant plus d'activitÄ, a ÄtÄ dissoute en date du 14 dÄcembre 2012. Cette participation figurait Ö l'actif pour 62 K€ qui avait l'objet d'une provision pour le mÑme montant au cours des exercices prÄcÄdents.
Il s'agit de dÄpâts de garantie dans le cadre d'un contrat de tenue de marchÄ conclu avec la SociÄtÄ de Bourse Parel en 2005 (152 K€), ainsi que les dÄpâts de garantie relatifs aux locaux du siÅge de la sociÄtÄ et des diffÄrents Ätablissements (200 K€).
Clients et comptes rattachÄs, valeur nette : 7 871 K€.
L'ÄchÄancier des crÄances se prÄsente comme suit :
| Total | Non Ächues | <3 mois | <12 mois | >12 mois | |
|---|---|---|---|---|---|
| CrÄances clients brutes | 8 534 | 6 886 | 111 | 635 | 902 |
| DÄprÄciations * | -663 | -663 | |||
| CrÄances clients nettes | 7 871 | 6 886 | 111 | 635 | 239 |
Les provisions ont ÄvoluÄ de la maniÅre suivante au cours de l'exercice :
| A l'ouverture | Augmentation | Diminution | A la clâture | |
|---|---|---|---|---|
| Provisions pour dÄprÄciation des comptes clients |
694 | 108 | 139 | 663 |
Il y a au 31 dÄcembre 2012, il n'existe d'effet escomptÄ non Ächu.
Clients factures Ö Ätablir, selon la mÄthode Ö l'avancement (î 1.2.1.3)1 548 K€
Ce poste comprend :
| 31/12/12 | |
|---|---|
| Personnel | 43 |
| ãtat, taxes sur le chiffre d'affaires | 1 813 |
| C/C filiale | 92 |
| Fournisseurs dÄbiteurs | 3 |
| Divers | 4 |
| TOTAL | 1 955 |
Il s'agit principalement des titres autocontrâlÄs dÄtenus directement par Coheris SA dans le cadre du programme de rachat d'actions.
La valeur comptable des titres autocontrâlÄs par dÄtention directe ou par le biais du contrat de liquiditÄ administrÄ reprÄsente un montant net de 621 k€.
La sociÄtÄ dÄtient ainsi 358 178 de ses propres titres au 31/12/2012.
Cette valorisation tient compte d'une provision de 388 k€ calculÄe sur un cours retenu Ö la clâture de 1,74 € par action.
Cette rubrique ne contient que des charges ordinaires liÄes Ö l'exploitation normale de l'entreprise.
1.2.4.1 Capital social et prime d'Ämission de fusion et d'apport
Au 31 dÄcembre 2012, le capital de la sociÄtÄ s'ÄlÅve Ö 2 245 230 € correspondant Ö 5 613 075 actions. Aucune action n'a ÄtÄ Ämise au cours de l'exercice.
Le tableau suivant prÄsente la variation en 2012 des capitaux propres de la sociÄtÄ.
| A fin 2011 | Augmentation | Diminution | A fin 2012 | |
|---|---|---|---|---|
| Capital | 2 245 | 2 245 | ||
| Prime d'Ämission, de fusion et d'apport |
11 505 | 11 505 | ||
| BSA Primes/Capital | 50 | 50 | ||
| RÄserve lÄgale | 225 | 225 | ||
| Autres rÄserves | 425 | 425 | ||
| Report Ö nouveau | 4 723 | 421(2) | 5 144 | |
| RÄsultat | 841 | (1 815) | 841(2) | (1 815)(1) |
| Provision rÄglementÄe |
||||
| Capitaux propres | 19 964 | (1 344) | 841 | 17 779 |
(1) RÄsultat 2012 en attente d'affectation
(2) Dont 421 K€ en report Ö nouveau et 420 K€ de dividendes versÄs.
L'assemblÄe gÄnÄrale extraordinaire du 28 mai 1999 a autorisÄ le Conseil d'Administration Ö consentir des options de souscriptions d'actions. Le nombre total d'actions pouvant Ñtre souscrites au 31 dÄcembre 2012 est de 7 500 actions.
| Date d'attribution des options de | Nombre | Valeur d'exercice | Dates d'exercice |
|---|---|---|---|
| souscription d'action | d'actions | (€) | |
| 04 mai 2006 | 7 500 | 7,18 | Du 04 mai 2010 au 03 mai 2013 |
| A l'ouverture | Variation de pÄrimÅtre |
Dotation | Reprise | A la clâture | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Avec utilisation |
Sans utilisation | |||||
| Pertes Ö terminaison | 11 | 167 | 11 | 167 | ||
| Provision pour restructuration | 365 | 365 | ||||
| Autres | 511 | 48 | 102 | 457 | ||
| Total | 522 | 580 | 113 | 989 |
Une provision permettant de couvrir un risque de perte Ö terminaison a ÄtÄ constituÄe au 31/12/2012 sur plusieurs projets au forfait d'intÄgration d'une solution Coheris Ö hauteur de 167 K€.
Les autres provisions se rapportent Ö des risques et des charges d'exploitation.
A la connaissance de la sociÄtÄ, les litiges connus ne nÄcessitent pas de provisionnement supplÄmentaire dans les comptes au 31/12/2012.
| Montant brut | A 1 an au + | + 1 an – 5 ans | A + de 5 ans | |
|---|---|---|---|---|
| ãtablissements de crÄdit | 915 | 494 | 421 | |
| Dettes financiÅres diverses | 942 | 942 | ||
| Fournisseurs | 1 246 | 1 246 | ||
| Dettes fiscales et sociales | 4 916 | 4 916 | ||
| Autres dettes | 122 | 122 | ||
| TOTAL | 8 141 | 7 720 | 421 |
Les dettes financiÅres diverses comprennent notamment :
1.2.4.4 Charges Ö payer incluses dans les dettes d'exploitation
Fournisseurs (Factures non parvenues) : 470 K€
Les dettes fiscales et sociales se dÄcomposent comme suit :
| 31/12/12 | |
|---|---|
| CongÄs payÄs et RTT | 939 |
| Organismes sociaux | 1 399 |
| Provisions primes et commissions | 283 |
| RÄserve de Participation | 15 |
| Autres dettes sociales | 51 |
| TVA | 1 907 |
| Impâts et taxes divers Ö payer | 322 |
| TOTAL | 4 916 |
Cette rubrique contient les factures Ämises d'avance dans le cadre de contrats maintenance 2012 notamment pour 3 443 K€ (cf. commentaires 1.2.1.3).
Le compte de rÄsultat distingue :
| 31/12/12 | |
|---|---|
| Licences internes | 2 703 |
| Production vendue : services (1) | 13 547 |
| TOTAL | 16 250 |
(1) 297 k€ aux filiales
Sur le total, le chiffre d'affaires Ö l'exportation s'ÄlÅve Ö 2 326 k€.
Ce poste s'ÄlÅve Ö 4 305 k€ (4 948 k€ en 2011).
Il comprend des charges de sous-traitance pour 1 899 k€ (2 358 k€ en 2011). Sur ce montant, 815 k€ proviennent de commissions de rÄtrocession versÄes Ö DataXpresso et 393 k€ sont liÄs aux actions marketing qui ont ÄtÄ intÄgralement sous-traitÄes Ö compter de fin 2010.
Les autres postes d'achats sont :
| 31/12/12 | |
|---|---|
| Entretien divers | 122 |
| Locations et charges liÄes | 1 096 |
| Assurances | 80 |
| Transports et dÄplacements, vÄhicules | 459 |
| Honoraires | 259 |
| TÄlÄcommunications | 170 |
| PublicitÄ, communication | 67 |
| Divers | 153 |
| TOTAL | 2 406 |
1.2.5.3 Salaires et traitements – effectifs de la sociÄtÄ
Ce poste s'ÄlÅve Ö 13 272 k€ (12 638 k€ en 2011).
L'effectif de la sociÄtÄ Coheris au 31/12/2012 est de 168 personnes, dont 7 directeurs, 146 cadres et 15 agents de maátrise et employÄs et apprentis..
Au cours de l'exercice, l'effectif salariÄ moyen a ÄtÄ de 171 personnes.
Il s'agit du rÄsultat dÄgagÄ sur des titres autocontrâlÄs dans le cadre du contrat de tenue de marchÄ conclu avec Parel SociÄtÄ de Bourse.
Le rÄsultat financier est positif Ö + 335 k€ contre un rÄsultat de + 122 k€ en 2011. Il comprend :
| 31/12/12 | |
|---|---|
| Dotation nette aux provisions sur les titres auto-contrâlÄs | -388 |
| IntÄrÑts divers | -37 |
| Produits nets sur cessions VMP | 12 |
| Dividendes | 313 |
| Reprise provisions Ö caractÅre financier | 209 |
| Produits de placements | 222 |
| Autres produits financiers | 4 |
| TOTAL | 335 |
Il comprend notamment :
| 31/12/12 | |
|---|---|
| Produits de cessions | 8 |
| VNC immobilisations financiÅres (Jeemeo & Coheris Benelux) | -254 |
| Dotations et reprises exceptionnelles | -363 |
| Autres charges et produits exceptionnels divers | -83 |
| TOTAL | - 692 |
| RÄsultat avant impât |
Impât (1) | RÄsultat aprÅs impât |
|
|---|---|---|---|
| RÄsultat courant | -2 019 | 0 | -2 019 |
| RÄsultat exceptionnel – intÄressement + CIR | 32 | 0 | 32 |
| Carry Back 2012 | 109 | 109 | |
| Produit d'intÄgration fiscale | 63 | 63 | |
| Total | -1 987 | 172 | - 1 815 |
(1) AprÅs retraitements fiscaux
La sociÄtÄ a bÄnÄficiÄ sur l'exercice d'un CrÄdit d'Impât Recherche de 726 k€ correspondant Ö ses travaux de recherche sur le dÄveloppement Äligibles au dispositif pour ses gammes de produits CRM, BI et Datamining.
1.2.5.8 Accroissements et allÅgements de la dette future d'impât
| 31/12/12 | |
|---|---|
| DÄcalages temporaires 2012 | 63 |
| DÄficits fiscaux reportables | 2 333 |
| TOTAL | 2 396 |
| IS A 33,33 % | 799 |
Compte tenu des hypothÅses retenues pour l'Ätablissement du budget pour les annÄes 1 Ö 4 (cf 1.2.1.3) mais Ägalement des rÅgles fiscales en vigueur Ö la clâture des comptes, les dÄficits fiscaux 2012 devraient Ñtre imputÄs d'ici 2 Ö 3 exercices.
Les rÄmunÄrations versÄes aux mandataires sociaux sont les suivantes :
| RÄmunÄration Brute versÄe au titre de l'exercice 2012 hors partie variable |
Partie variable due au titre de l'exercice 2012 (versÄe en 2012) |
Partie variable due au titre de l'exercice 2012 (versÄe en 2013) |
RÄmunÄration Brute versÄe au titre de l'exercice 2011 hors partie variable |
Partie variable versÄe en 2011 |
|||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| RÄmunÄrations et avantages versÄs É chaque mandataire concernÄ par la sociÄtÄ Coheris SA |
|||||||
| Membres du Conseil d'Administration |
NÄant | NÄant | NÄant | NÄant | NÄant | ||
| PDG & DGD | 276 492 | NÄant | NÄant | 275 040 | NÄant | ||
| Jetons de prÄsence au titre de l'annÄe 2012 |
Remboursements de frais 2012 |
Avantages en nature 2012 |
|||||
| RÄmunÄrations et avantages versÄs É chaque mandataire | |||||||
| concernÄ par la sociÄtÄ Coheris SA | |||||||
| Membres du Conseil d'Administration |
24 000 | NÄant | NÄant | ||||
| PDG & DGD | 6 000 | 12 124 | 9 458 |
Dans le cadre de la sortie du groupe d'Eric d'AndignÄ de Beauregard, le PrÄsident a consultÄ le ComitÄ des RÄmunÄrations puis le Conseil d'Administration sur l'opportunitÄ de conclure un protocole intÄgrant une indemnitÄ transactionnelle nette pour un montant de 120 808 €.
Par ailleurs, Eric d'AndignÄ avait acquis 60 223 actions de la sociÄtÄ. En raison de la rupture de son contrat de travail Ö l'initiative de la sociÄtÄ, Monsieur d'AndignÄ a fait part de son souhait de cÄder Ö brÅve ÄchÄance l'ensemble de ses actions.
Compte tenu du cours actuel et de l'autorisation qui lui a ÄtÄ dÄlÄguÄe par l'AssemblÄe GÄnÄrale du 20 juin 2012 de mettre en œuvre un programme de rachat d'actions propres, le PrÄsident de la sociÄtÄ a proposÄ que Coheris se porte acquÄreur de ce bloc dans le cadre de l'autorisation prÄcitÄe et de la rÅglementation en vigueur.
Par consÄquent, le PrÄsident a consultÄ le ComitÄ des RÄmunÄrations puis le Conseil d'Administration sur ce projet d'opÄration qui pouvait Ñtre rÄalisÄe au lendemain de la publication du chiffre d'affaires 2012 soit le 1er fÄvrier 2013. Cette transaction a ÄtÄ rÄalisÄe hors marchÄ dans le cadre d'une cession de bloc (60 223 actions) au cours de l'action sur le marchÄ Ö l'instant de ladite opÄration soit 1,87 €.
Ces deux propositions ont ÄtÄ approuvÄes par le Conseil d'Administration du 30 janvier 2013.
Les consÄquences financiÅres de cette transaction en lien avec une situation existante au 31 dÄcembre 2012 ont donc ÄtÄ provisionnÄes dans les comptes 2012.
Suite Ö ce dÄpart, Fabrice Roux a pris le management en direct de l'ensemble des Äquipes commerciales, delivery, expertise, marketing et direction clients.
En tenant compte des options de souscriptions d'actions en circulation, soit 7 500, la dilution maximum que reprÄsente l'exercice de l'ensemble de ces titres donnant accÅs au capital est de 0,1 %.
Un plan de Bons de Souscription d'actions (BSA) a ÄtÄ mis en œuvre par le Conseil d'Administration conformÄment Ö 15iÅme rÄsolution approuvÄe lors de l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012. Ce sont 193 500 BSA qui ont ÄtÄ souscrit par les principaux managers en dÄcembre 2012.
Ces bons seront exerÇables Ö compter du 1er juillet 2015 jusqu'au 31 dÄcembre 2015 sous condition que le cours soit au moins Ägal Ö 3,5 € et que les bÄnÄficiaires soient encore prÄsents dans le groupe au jour de l'exercice.
Dans l'hypothÅse oë l'ensemble des BSA seraient exercÄs, la dilution potentielle serait de 3,4%
La loi du 4 mai 2004 ouvre pour les salariÄs des entreprises franÇaises un droit Ö la formation d'une durÄe de 20 heures minimum par an cumulable sur une pÄriode de 6 ans. Les dÄpenses engagÄes dans le cadre de ce droit individuel Ö la formation (D.I.F) sont considÄrÄes comme des charges de la pÄriode et ne donnent pas lieu Ö comptabilisation d'une provision sauf situation exceptionnelle.
Le nombre d'heures de formation correspondant au cumul des droits acquis par les salariÄs au cours de l'exercice s'ÄlÅve Ö 3.113 heures.
Les engagements relatifs aux dÄparts en retraite ont ÄtÄ estimÄs Ö un montant de 229 K€.
Les litiges ont fait l'objet de provisions en fonction du risque estimÄ.
A la connaissance de la sociÄtÄ, il n'existe pas de litige dont le risque envisagÄ nÄcessiterait un provisionnement supplÄmentaire dans les comptes au 31/12/12.
Le montant des honoraires figurant en charge au compte de rÄsultat de l'exercice s'ÄlÅvent Ö 71 K€ pour l'ensemble du collÅge.
NÄant.
| Filiales et participations (Montants en milliers d'euros) |
Capital | RÄserves et RAN |
RÄsultat 2012 |
Quote-part du capital dÄtenu en % |
CA HT 2012 | Valeur brute des titres k€ |
Valeur nette des titres |
PrÑts et avances consent. et non rembours. |
Montant des cautions et avals donnÄs |
Dividendes encaissÄs par la sociÄtÄ en cours exercice |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Coheris GmbH | 52 | 9 | -19 | 100% | 0 | 52 | 52 | |||
| Coheris Switzerland | 80 | 8 | -19 | 100% | 78 | 2 112 |
0 | |||
| Dataxpresso | 50 | 122 | 195 | 100% | 815 | 260 | 260 | 313 | ||
| Quatrax | 155 | 420 | 17 | 100% | 1 178 |
931 | 931 |
Les Etats Financiers sont prÄsentÄs en milliers d'Euros Ö l'exception du rÄsultat par action en Euro.
| Note | 31/12/2012 | 31/12/2011 | |
|---|---|---|---|
| 1.4.3.1 | ãcarts d'acquisition | 8 385 | 8 385 |
| Immobilisation incorporelles | 3 360 | 3 585 | |
| 1.4.3.2 | Immobilisations corporelles | 233 | 308 |
| 1.4.3.3 | Titres mis en Äquivalence | - | 171 |
| 1.4.3.4 | Actifs financiers | 362 | 365 |
| 1.4.3.7 | Autres placements non Äquivalents de trÄsorerie |
360 | 360 |
| 1.4.3.5 | Actifs d'impâts diffÄrÄs | 923 | 275 |
| ACTIF NON COURANT | 13 623 | 13 449 | |
| Stocks et en cours | 26 | 7 | |
| 1.4.3.6.1 | Clients et comptes rattachÄs | 8 197 | 9 742 |
| 1.4.3.6.2 | Autres crÄances et comptes de rÄgularisation | 2 292 | 525 |
| 1.4.3.8 | TrÄsorerie et Äquivalents de trÄsorerie | 5 856 | 7 618 |
| ACTIF COURANT | 16 371 | 17 892 | |
| TOTAL DE L'ACTIF | 29 994 | 31 341 | |
| 31/12/2012 | 31/12/2011 | ||
| Capital | 2 245 | 2 245 | |
| RÄserves liÄes au capital | 734 | 681 | |
| Titres auto dÄtenus | -988 | -938 | |
| RÄserves et rÄsultat consolidÄ | 15 212 | 17 061 | |
| Ecarts de conversion | -89 | -99 | |
| Capitaux propres part du groupe | 17 114 | 18 950 | |
| IntÄrÑts minoritaires | |||
| CAPITAUX PROPRES | 17 114 | 18 950 | |
| 1.4.3.11 | Passifs financiers > 1 an | 434 | 748 |
| 1.4.3.12 | Passifs d'impâts diffÄrÄs | 219 | 250 |
| 1.4.3.10 | Provisions pour risques et charges | 1 237 | 749 |
| PASSIF NON COURANT | 1 890 | 1 747 | |
| 1.4.3.11 | Passifs financiers < 1 an | 805 | 624 |
Fournisseurs et comptes rattachÄs 1 189 1 077
PASSIF COURANT 10 990 10 644 TOTAL DU PASSIF 29 994 31 341
1.4.3.13 Autres dettes et comptes de rÄgularisation 8 996 8 943
| Note | 2012 | 2011 | |
|---|---|---|---|
| 1.4.3.14 | Chiffre d'affaires | 17 088 | 20 556 |
| Autres produits de l'activitÄ | 2 898 | 2 684 | |
| Achats et services extÄrieurs | -3 441 | -4 120 | |
| 1.4.1.15 | Charges de personnel | -14 926 | -14 361 |
| Impâts et taxes | -476 | -544 | |
| Dotations aux amortissements | -2 287 | - 2 260 | |
| Dotations aux provisions | -303 | -95 | |
| Autres produits et charges d'exploitation | -270 | -148 | |
| RÄsultat opÄrationnel courant | -1 717 | 1 712 | |
| Autres produits et charges opÄrationnels | -402 | -24 | |
| RÄsultat OpÄrationnel | -2 119 | 1 688 | |
| Produits de trÄsorerie et Äquivalents de trÄsorerie | 174 | 21 | |
| Autres produits et charges financiers | -112 | -18 | |
| Coàt de l'endettement financier net | 62 | 3 | |
| 1.4.3.3 | Valeur nette des sociÄtÄs sorties du pÄrimÅtre (1) | -129 | |
| 1.4.3.3 | RÄsultat des sociÄtÄs mises en Äquivalence (2) | -28 | -19 |
| 1.4.3.16 | Charges d'impât | 793 | -415 |
| RÄsultat Net | -1 421 | 1 257 | |
| Part du groupe | -1 421 | 1 257 | |
| IntÄrÑts minoritaires | |||
| Nombre d'actions retenues pour le calcul | 5 613 075 | 5 613 075 | |
| RNPG par action | -0,25 | 0,22 | |
| Nombre d'actions diluÄes retenues pour le calcul | 5 613 075 | 5 613 075 | |
| RNPG diluÄ par action | -0,25 | 0,22 |
(1) Concerne les sociÄtÄs Coheris Benelux (pour + 14 K€) et Jeemeo (pour - 143 K€) qui sont sorties du pÄrimÅtre de consolidation en 2012 (cf.1.4.1.2 et 1.4.3.3)
(2) RÄsultat de la pÄriode de la sociÄtÄ Jeemeo consolidÄe selon la mÄthode de la mise en Äquivalence.
Rapport Financier Annuel
| Capital | RÄserves liÄes au capital |
Titres auto dÄtenus |
RÄserves et rÄsultat consolidÄs |
ãcart de conversion |
Total part du groupe |
Minorit aires |
Total | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Au 31 dÄcembre 2010 | 2 245 | 696 | -776 | 16 231 | -88 | 18 308 | 18 308 | |
| ãcart de change | -11 | -11 | -11 | |||||
| Total des produits et charges de l'exercice reconnus directement en capitaux propres |
-11 | -11 | -11 | |||||
| RÄsultat 2011 | 1 257 | 1 257 | 1 257 | |||||
| OpÄration sur titres auto dÄtenus | -162 | -162 | -162 | |||||
| Paiements fondÄs sur des actions | -15 | -15 | -15 | |||||
| Affectation du rÄsultat | ||||||||
| Versement du dividende (1) | -427 | -427 | -427 | |||||
| Autres variations | ||||||||
| Total des opÄrations revenant aux actionnaires |
-15 | -162 | 830 | 653 | 653 | |||
| Au 31 dÄcembre 2011 | 2 245 | 681 | -938 | 17 061 | -99 | 18 950 | 18 950 | |
| ãcart de change | 10 | 10 | 10 | |||||
| Total des produits et charges de l'exercice reconnus directement en capitaux propres |
10 | 10 | 10 | |||||
| RÄsultat 2012 | -1 421 | -1 421 | -1 421 | |||||
| OpÄration sur titres auto dÄtenus | -50 | -50 | -50 | |||||
| Paiements fondÄs sur des actions | 3 | 3 | 3 | |||||
| Souscription BSA (2) | 50 | 50 | 50 | |||||
| Affectation du rÄsultat | ||||||||
| Versement du dividende (1) | -420 | -420 | -420 | |||||
| Autres variations | -8 | -8 | -8 | |||||
| Total des opÄrations revenant aux actionnaires |
53 | -50 | -1 849 | -1 846 | -1 846 | |||
| Au 31 dÄcembre 2012 | 2 245 | 734 | -988 | 15 212 | -89 | 17 114 | 17 114 |
(1) En 2012 dividende versÄ de 0,08 € par action.
(2) Correspond Ö l'encaissement du prix de souscription de 193 500 BSA par les principaux managers de la sociÄtÄ conformÄment Ö la 15iÅme rÄsolution approuvÄe lors de l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012.
| 2011 | Groupe | Minoritaires | Total |
|---|---|---|---|
| RÄsultat net consolidÄ | 1 257 | 1 257 | |
| Ecarts de conversion | -11 | -11 | |
| Autres | |||
| Produits et charges reconnus directement dans les capitaux propres |
-11 | -11 | |
| Total des produits et charges de la pÄriode | 1 246 | 1 246 | |
| 2012 | Groupe | Minoritaires | Total |
| RÄsultat net consolidÄ | -1 421 | -1 421 | |
| Ecarts de conversion | 10 | 10 | |
| Autres | |||
| Produits et charges reconnus directement dans les capitaux propres |
10 | 10 | |
| Total des produits et charges de la pÄriode | -1 411 | -1 411 |
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| RÄsultat net consolidÄ (hors MEE) | -1 396 | 1 276 |
| Elimination des charges et produits sans incidences sur la trÄsorerie | 115 | |
| Dotations nettes aux amortissements et provisions | 2 754 | 2 301 |
| Charges et produits liÄs aux stocks-options | -15 | |
| Autres produits et charges calculÄs | ||
| Plus et moins-values de cession | -20 | -18 |
| CAF aprás coàt de l'endettement financier net et impÑt | 1 453 | 3 544 |
| Coàt de l'endettement financier net | ||
| Charge d'impât (y compris les impâts diffÄrÄs) | -793 | 415 |
| CAF avant coàt de l'endettement financier net et impÑt (A) | 660 | 3 959 |
| Impât (B) | 114 | -608 |
| Variation du BFR liÄ Ö l'activitÄ (C) | -55 | 857 |
| Flux de trÄsorerie gÄnÄrÄ par l'activitÄ (D) = (A+B+C) | 719 | 4208 |
| DÄcaissements liÄs aux acquisitions d'immo. Corp. et incorp. | -1 985 | -2 348 |
| Encaissements liÄs aux cessions d'immo. Corp. et incorp. | 21 | 37 |
| DÄcaissements liÄs aux acquisitions d'immo. financiÅres | -5 | |
| Encaissements liÄs aux cessions d'immo. financiÅres | 2 | 34 |
| Incidence de variation de pÄrimÅtre (2) | -1 | -579 |
| Flux net de trÄsorerie liÄ aux opÄrations d'investissements (E) | -1 963 | -2 861 |
| Sommes reÇues lors de la souscription des BSA (3) | 50 | |
| Rachats et reventes d'actions propres (1) | -50 | -161 |
| Augmentation de capital | ||
| Dividendes mis en paiement au cours de l'exercice | ||
| - Dividendes versÄs aux actionnaires de la sociÄtÄ mÅre | -420 | -427 |
| - Dividendes versÄs aux minoritaires des sociÄtÄs intÄgrÄes | ||
| Encaissements liÄs aux nouveaux emprunts | 982 | |
| Placement de trÄsorerie considÄrÄ comme non Äquivalents de trÄsorerie (cf. 1.4.3.7) |
-360 | |
| Remboursement d'emprunts | -341 | -106 |
| IntÄrÑts financiers nets versÄs | ||
| Flux nets de trÄsorerie liÄ aux opÄrations de financement (F) | -761 | -72 |
| Variation de trÄsorerie nette (D+E+F) | -2 005 | 1 275 |
| er janvier TrÄsorerie et Äquivalents de trÄsorerie au 1 |
7 609 | 6 334 |
| TrÄsorerie et Äquivalents de trÄsorerie au 31 dÄcembre (cf. 1.4.3.8) | 5 604 | 7 609 |
(1) Solde des achats d'actions propres rÄalisÄs dans le cadre du programme de rachat d'actions
| (2) | |
|---|---|
| Prix d'acquisition des titres | 900 | |
|---|---|---|
| TrÄsorerie des sociÄtÄs acquises | -1 | -321 |
| Incidence des variations de pÄrimÅtre | -1 | 579 |
(3) Correspond Ö l'encaissement du prix de souscription de 193 500 BSA par les principaux managers de la sociÄtÄ conformÄment Ö la 15iÅme rÄsolution approuvÄe lors de l'AssemblÄe GÄnÄrale Mixte du 20 juin 2012.
ãditeur de logiciels de CRM (Customer Relationship Management), BI (Business Intelligence) et Datamining, Coheris propose une gamme complÅte de logiciels et services (automatisation du marketing, des ventes et du service client, mobilitÄ, Intranet, Business Intelligence, Datamining), sur des Äquipes de consulting pluridisciplinaires ainsi que sur un rÄseau de partenaires technologiques et d'intÄgrateurs constituÄ des plus grands acteurs du marchÄ.
Acteur majeur sur le marchÄ europÄen du CRM, le groupe Coheris compte plus de 1 200 rÄfÄrences Ö travers le monde.
Coheris est cotÄe sur le marchÄ d'Euronext Paris compartiment C depuis le 30 juin 1999.
| SociÄtÄ | % intÄrÑt 2012 |
% contrâle 2012 |
MÄthode | % intÄrÑt 2011 |
% contrâle 2011 |
|---|---|---|---|---|---|
| Coheris SA | MÅre | MÅre | MÅre | MÅre | |
| Coheris GmbH | 100 | 100 | I.G. | 100 | 100 |
| Coheris Suisse | 100 | 100 | I.G. | 100 | 100 |
| DataXpresso | 100 | 100 | I.G. | 100 | 100 |
| Quatrax | 100 | 100 | I.G. | 100 | 100 |
| Coheris Benelux | I.G. | 100 | 100 | ||
| Jeemeo | M.E. | 15 | 15 |
La sociÄtÄ Jeemeo, start-up spÄcialisÄe dans l'Ädition de logiciel de social CRM, est sortie du groupe au second semestre 2012 en raison d'une dÄcision du PrÄsident de la sociÄtÄ de dÄposer une dÄclaration de cessation des paiements en date du 10 octobre 2012. Par un jugement du 18 octobre 2012, le tribunal de commerce de Nanterre a dÄcidÄ la liquidation de la sociÄtÄ.
La sociÄtÄ Coheris Benelux, n'ayant plus d'activitÄ, a ÄtÄ dissoute en date du 14 dÄcembre 2012.
Le chiffre d'affaires de Coheris a ÄtÄ pÄnalisÄ par des conditions de marchÄ trÅs dÄfavorables en 2012, avec une baisse de 16,8% Ö 17,1 millions d'euros. La baisse du chiffre d'affaires provient essentiellement des services associÄs (44% des ventes(1)) et des solutions de CRM (64% des ventes(2)). En revanche, l'activitÄ de maintenance (40% des ventes(1)) s'est maintenue Ö un niveau ÄlevÄ et les solutions de Business Intelligence (32% des ventes(2)) ont particuliÅrement bien performÄ.
Coheris est parvenu Ö amÄliorer la situation au second semestre de l'exercice avec un chiffre d'affaires en hausse sÄquentielle de 3,6 % par rapport au premier semestre, grÜce au quasi doublement des revenus de licences. Le Groupe a consacrÄ une part significative de ses ressources Ö l'innovation avec le lancement de plusieurs nouvelles versions de ses produits au quatriÅme trimestre 2012 (Coheris CRM 5.5, Coheris Trade 4.2 et Coheris Liberty 8.7). Il a commencÄ Ö tirer les premiers bÄnÄfices de la rÄorganisation commerciale et marketing initiÄe en dÄbut d'annÄe (recrutement de managers commerciaux expÄrimentÄs, montÄe en compÄtence des Äquipes commerciales, recrutement d'un Chief Product Officer pour une meilleure coordination et une accÄlÄration des Ävolutions produits). Le Groupe a ainsi gagnÄ plus de 30 nouveaux clients dans le CRM et la Business Intelligence au cours de l'exercice.
Dans un contexte de forte pression sur les revenus et de maintien des dÄpenses de R&D, le rÄsultat opÄrationnel courant ressort dÄficitaire de 1,72 million d'euros sur l'ensemble de l'exercice 2012. Les investissements bruts (hors impact du CIR) en matiÅre de R&D se sont ÄlevÄes Ö 4,3 millions d'euros (dont 2,7 millions d'euros activÄs hors impact du CIR), soit 25 % du chiffre d'affaires alors que les autres postes de dÄpenses ont baissÄ de 15 % en 2012.
La situation s'est amÄliorÄe au second semestre de l'exercice grÜce Ö un niveau d'activitÄ supÄrieur et Ö la maátrise des charges d'exploitation. La perte de rÄsultat opÄrationnel courant a ÄtÄ rÄduite Ö 0,68 millions d'euros au second semestre de l'exercice contre 1,04 million d'euros au premier semestre de l'exercice.
Coheris a engagÄ sur la fin de l'annÄe un plan de maátrise des coàts opÄrationnels qui s'est traduit par des charges de restructuration de 0,4 million d'euros. Ces charges, qui ont pesÄ sur le rÄsultat opÄrationnel 2012, permettront de rÄduire significativement la structure de coàts du Groupe dÅs l'exercice 2013.
Coheris dispose d'une trÄsorerie nette de 4,62 millions d'euros et de capitaux propres de 17,11 millions d'euros Ö la clâture de l'exercice.
Depuis 2005, Coheris Ätablit ses rapports financiers conformÄment au rÅglement (CE) 16/06/2002 du 19 juillet 2002 qui prÄvoit qu'Ö compter du 1er janvier 2005, les entreprises europÄennes faisant appel public Ö l'Äpargne, doivent appliquer les normes comptables internationales prescrites par l'IASB (International Accounting Standards Board).
Les comptes consolidÄs 2011 et 2012 ont ÄtÄ prÄparÄs en conformitÄ avec l'ensemble des normes et interprÄtations IFRS adoptÄes par l'Union EuropÄenne, dont l'application est obligatoire pour la pÄriode de clâture du 31 dÄcembre 2012. En consÄquence, le groupe n'a anticipÄ aucune amÄlioration de normes, exposÄs sondages ou interprÄtations publiÄs par l'IASB mais en cours d'adoption ou d'application non obligatoire en 2012 au sein de l'Union EuropÄenne.
Les Ätats financiers ont ÄtÄ arrÑtÄs par le Conseil d'Administration du 27 mars 2013.
La prÄparation des Ätats financiers implique que la direction du groupe ou des filiales procÅde Ö des estimations et retienne certaines hypothÅses qui ont une incidence significative sur les montants d'actifs et de passifs inscrits au bilan consolidÄ, les informations relatives Ö ces actifs et passifs, les montants de charges et produits du compte de rÄsultat et les engagements relatifs Ö la pÄriode arrÑtÄe. Les rÄsultats rÄels ultÄrieurs pourraient Ñtre diffÄrents.
Ces hypothÅses concernent notamment les tests de dÄprÄciation et les provisions pour engagements de retraites des salariÄs.
Les principes suivants ont notamment ÄtÄ appliquÄs :
Les sociÄtÄs dont le groupe dÄtient directement ou indirectement le contrâle exclusif sont consolidÄes par intÄgration globale.
Les sociÄtÄs sur lesquelles le groupe exerce directement ou indirectement une influence notable sont mises en Äquivalence.
Les Äcarts de premiÅre consolidation constatÄs Ö l'occasion d'une prise de participation, dÄfinis comme la diffÄrence entre le coàt d'acquisition des titres et la quote-part acquise dans la situation nette retraitÄe de la sociÄtÄ consolidÄe estimÄe Ö la date d'acquisition, sont affectÄs aux postes appropriÄs du bilan consolidÄ.
Les Äcarts d'acquisition positifs rÄsiduels sont portÄs Ö l'actif du bilan sous la rubrique å ãcarts d'acquisition ç.
Lors de chaque arrÑtÄ, les indices d'Äventuelles pertes de valeur des actifs concernÄs sont examinÄs. Si des changements significatifs dÄfavorables apparaissent et au minimum une fois par an, un test de valorisation est effectuÄ et un amortissement exceptionnel est comptabilisÄ en cas de perte de valeur.
Elles comprennent essentiellement:
Il s'agit des matÄriels informatiques et tÄlÄphoniques utilisÄs par la sociÄtÄ ainsi que du mobilier et du matÄriel de bureau comptabilisÄs Ö leur coàt historique
| Les durÄes et les modes d'amortissement sont les suivants : | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| -- | -- | -- | -- | -- | ------------------------------------------------------------- |
| Logiciels | 3 ans linÄaires |
|---|---|
| Installations | 5 ans linÄaires |
| MatÄriel de bureau et informatique | 3 ans linÄaires |
| Mobilier de bureau | 2 Ö 7 ans linÄaires |
Les actifs financiers non courants sont principalement composÄs de titres de participation non consolidÄs et de la part Ö plus d'un an des prÑts et crÄances ÄvaluÄs au coàt amorti.
S'agissant de placements dans des instruments de capitaux propres qui n'ont pas de prix cotÄ sur un marchÄ actif et dont la juste valeur ne peut Ñtre ÄvaluÄe de maniÅre fiable, les titres de participation non consolidÄs sont ÄvaluÄs au coàt.
Les prÑts et crÄances ÄvaluÄs au coàt amorti sont initialement comptabilisÄs Ö leur juste valeur majorÄe des coàts de transaction directement attribuables, puis ÄvaluÄs au coàt amorti en appliquant la mÄthode dite du taux d'intÄrÑt effectif.
Les actifs financiers non courants font l'objet d'une dÄprÄciation s'il existe une indication objective de perte de valeur. La perte de valeur correspond Ö la diffÄrence entre la valeur nette comptable et la valeur recouvrable, estimÄe d'aprÅs l'actualisation des flux de trÄsorerie attendus (actualisation au taux d'intÄrÑt courant du marchÄ pour un actif financier similaire pour les titres de participation non consolidÄs ÄvaluÄs au coàt, au taux d'intÄrÑt effectif d'origine pour les prÑts et crÄances ÄvaluÄs au coàt amorti).
Les crÄances clients sont valorisÄes Ö leur valeur nominale. Une provision pour dÄprÄciation est pratiquÄe lorsque des risques prÄvisibles de non recouvrement apparaissent.
L'activitÄ d'Ädition de logiciels faisant gÄnÄralement l'objet de contrats distincts de licence, de maintenance et de services associÄs, les droits d'utilisation (licences revendues ou licences de produits Coheris) sont comptabilisÄs dÅs leur livraison.
Les prestations faisant l'objet d'un contrat au forfait sont enregistrÄes selon la mÄthode Ö l'avancement. L'avancement est mesurÄ au prorata des coàts dÄpensÄs rapportÄs aux coàts Ö terminaison des contrats ; en consÄquence, lorsque l'avancement est supÄrieur au montant des factures Ämises, une facture Ö Ätablir est comptabilisÄe ; a contrario, lorsque les factures Ämises sont d'un montant supÄrieur au stade d'avancement, un produit constatÄ d'avance est enregistrÄ.
Dans le cas exceptionnel oë les services associÄs seraient considÄrÄs comme essentiels au fonctionnement du progiciel (modifications essentielles des caractÄristiques techniques et/ou fonctionnelles intrinsÅques du produit), le projet serait considÄrÄ dans son ensemble et serait comptabilisÄ suivant la mÄthode Ö l'avancement.
La norme IFRS 8 relative Ö l'information sectorielle impose d'analyser la performance de l'entreprise en fonction de secteurs opÄrationnels. Compte tenu de la nature de ses produits, des procÄdÄs de fabrication et de la typologie de ses clients, l'activitÄ d'Editeur de Logiciels prÄsente un caractÅre trÅs intÄgrÄ. De ce fait, Coheris est mono secteur. NÄanmoins, et Ö titre d'information, Coheris prÄsente une ventilation de son chiffre d'affaires par principales natures et par zones gÄographiques qui ne s'inscrit pas dans le cadre de l'application de la norme IFRS 8.
Les valeurs mobiliÅres de placement sont ÄvaluÄes Ö leur valeur liquidative en fin de pÄriode, les plus-values latentes Ätant directement imputÄes sur les capitaux propres.
Les risques et charges identifiÄs Ö la clâture de l'exercice, mais dont la rÄalisation est incertaine font l'objet de provisions ; il s'agit plus particuliÅrement :
Les principales hypothÅses qui ont ÄtÄ retenues pour l'Ävaluation des indemnitÄs de fin de carriÅre sont les suivantes :
Les impâts diffÄrÄs rÄsultent des diffÄrences temporaires entre les valeurs comptables et fiscales des actifs et passifs au bilan consolidÄ et des dÄficits fiscaux dont la recouvrabilitÄ est probable. Ils sont calculÄs selon la mÄthode du report variable en appliquant les derniers taux d'impâts votÄs Ö la date de la clâture.
Le rÄsultat net consolidÄ par action est calculÄ en fonction du nombre moyen pondÄrÄ d'actions en circulation durant la pÄriode.
Le rÄsultat net consolidÄ par action aprÅs dilution est calculÄ comme dÄcrit ci-dessus, y compris le nombre moyen pondÄrÄ d'actions qui rÄsulterait de la levÄe des options existantes. Ce calcul est effectuÄ selon la mÄthode du rachat d'actions.
Les comptes des sociÄtÄs ÄtrangÅres ont ÄtÄ convertis pour le bilan au cours de clâture et pour le compte de rÄsultat au cours moyen de la pÄriode.
Les investissements financÄs sous forme de crÄdit-bail sont placÄs Ö l'actif du bilan et amortis linÄairement. En contrepartie, une dette Ägale au montant de l'engagement est comptabilisÄe au passif du bilan.
Les passifs financiers sont principalement composÄs d'emprunts et de dettes auprÅs des Ätablissements de crÄdit (cf. note 1.4.3.11). Ils sont initialement comptabilisÄs Ö leur juste valeur (prenant en compte les Äventuels coàts de transaction directement rattachables) puis ÄvaluÄs au coàt amorti en appliquant la mÄthode dite du taux d'intÄrÑt effectif.
Les options attribuÄes Ö compter du 7 novembre 2002 et dont la date d'exercice est postÄrieure au 1er janvier 2005 ont ÄtÄ prises en compte.
Les bÄnÄficiaires des options peuvent exercer leurs droits 4 ans aprÅs la date d'attribution et ce, pendant un dÄlai de 3 ans, soit entre la 5Åme et la 7Åme annÄe suivant l'attribution.
La dÄtermination de la juste valeur de ces options Ö la date d'attribution a ÄtÄ effectuÄe en appliquant un modÅle de type Black & Scholes. Cette valeur est intangible pour la durÄe du plan.
La valeur des options, considÄrÄe comme coàt des services rendus par le personnel en contrepartie des options reÇues, est comptabilisÄe linÄairement sur la pÄriode d'acquisition des droits, soit Ö raison d'un ï par an prorata temporis.
Les principales hypothÅses retenues sont les suivantes :
Compte tenu de la transversalitÄ des offres du groupe, l'ensemble des dÄpartements R&D, avant-vente, commerce, intÄgration et expertise sont communs et uniques Ö tous les produits. En consÄquence, sur son mÄtier Coheris a identifiÄ une UGT cohÄrente et identifiable dans le temps :
| Montant brut | Montant net | |||
|---|---|---|---|---|
| 2011 | 2012 | 2011 | 2012 | |
| Coheris | 8 385 | 8 385 | 8 385 | 8 385 |
| Total | 8 385 | 8 385 | 8 385 | 8 385 |
| Montant brut | Montant net | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2011 | 2012 | 2011 | 2012 | ||
| Ouverture | 8 106 | 8 385 | 8 106 | 8 385 | |
| Variation de pÄrimÅtre(1) | 279 | - | 279 | ||
| Total | 8 385 | 8 385 | 8 385 | 8 385 |
Les tests de valorisation sont mis en œuvre selon la mÄthode de l'actualisation des cash flows futurs (DCF) dont les principales hypothÅses retenues sont les suivantes :
Les mÑmes hypothÅses ont ÄtÄ retenues pour l'ensemble des tests de valorisation effectuÄs pour tenir compte d'une homogÄnÄitÄ des activitÄs, des marchÄs, et des zones gÄographiques des actifs concernÄs.
Les ÄlÄments dÄfavorables endogÅnes (rÄorganisation commerciale notamment) ou exogÅnes (conditions de marchÄs trÅs dÄfavorables) observÄs au cours de l'exercice 2012 ont ÄtÄ jugÄs exceptionnels. Ainsi, les prÄvisions budgÄtaires ont ÄtÄ rÄalisÄes sur la base d'une reprise d'activitÄ franche mais progressive permettant un retour Ö la rentabilitÄ dÅs 2013. Le taux de croissance annuel moyen du chiffre d'affaires sur la durÄe du Business Plan s'Ätablit Ö prÅs de 7 %. Les charges ont ÄtÄ ajustÄes pour tenir compte Ö la fois des augmentations normalement pratiquÄes (sur les loyers et les salaires principalement) mais Ägalement des ajustements d'effectifs liÄs aux croissances de chiffre d'affaires projetÄs. Les hypothÅses fiscales liÄes Ö l'imputation des dÄficits fiscaux de l'exercice 2012 et Ö l'application du dispositif du CrÄdit Impât Recherche ont ÄtÄ considÄrÄes stables dans le temps.
La valeur d'utilitÄ dÄterminÄe Ö partir de ces hypothÅses permet de couvrir plus d'une fois et demie la valeur comptable des actifs incorporels. Elle reste cependant particuliÅrement sensible aux hypothÅses retenues pour l'Ätablissement du Business Plan. Ainsi une diminution de 1,5 % du taux de croissance annuel moyen du chiffre d'affaires sur la durÄe du Business Plan sans ajustement des charges ramÅnerait la valeur d'utilitÄ des actifs proche de leur valeur comptable.
Les mÄthodes analogiques n'ont pas ÄtÄ retenues compte tenu de la forte disparitÄ et de la forte volatilitÄ des valorisations de sociÄtÄs comparables et de transactions dans ce domaine d'activitÄ.
| a) Valeurs brutes : |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2011 | Variation de pÄrimÅtre |
Augmentation | Diminution | 31/12/2012 | |
| Frais de recherche et de dÄveloppement |
21 695 | 1 932 | 23 627 | ||
| Concessions, brevets | 769 | 10 | 779 | ||
| Autres | - | ||||
| Total | 22 464 | 1 942 | 24 406 |
Les frais de recherche et dÄveloppement sont liÄs aux investissements sur les produits des gammes :
b) Amortissements :
| 31/12/2011 | Variation de pÄrimÅtre |
Augmentation | Diminution | 31/12/2012 | |
|---|---|---|---|---|---|
| Frais de recherche dÄveloppement |
et 18 112 |
2 163 | 20 275 | ||
| Concessions, brevets | 767 | 40 | 771 | ||
| Autres | - | ||||
| Total | 18 879 | 2 203 | 21 046 |
| 31/12/2011 | 31/12/2012 | ||
|---|---|---|---|
| Frais de recherche dÄveloppement |
et | 3 583 | 3 352 |
| Concessions, brevets | |||
| Autres | 2 | 8 | |
| Total | 3 585 | 3 360 |
| Valeur nette au 31/12/2012 |
Amortissement N+1 | Amortissement N+2 | Amortissement N+3 | |
|---|---|---|---|---|
| Frais de recherche et dÄveloppement |
4 345 | 2 320 | 1 456 | 569 |
| Impact CIR | -993 | -513 | -346 | -134 |
| Total Frais de Recherche et dÄveloppement |
3 352 | 1 807 | 1 110 | 435 |
| 31/12/2011 | Variation de pÄrimÅtre |
Augmentation | Diminution | 31/12/2012 | |
|---|---|---|---|---|---|
| Valeur brute | 1 601 | -7 | 45 | 92 | 1 547 |
| Amortissements | 1 293 | -7 | 120 | 92 | 1 314 |
| Valeur nette | 308 | - | -75 | - | 233 |
Le 21 dÄcembre 2010, Coheris a acquis par voie d'augmentation de capital 15,83 % de la sociÄtÄ Jeemeo qui dispose d'une technologie d'intÄgration des rÄseaux sociaux aux logiciels de CRM.
En date du 18 octobre 2012, la sociÄtÄ a ÄtÄ liquidÄe par dÄcision du Tribunal de Commerce de Nanterre (cf. 1.4.1.2).
AprÅs prise en compte d'une quote-part de rÄsultat de 28 K€ sur l'exercice 2012, la perte de dÄconsolidation s'ÄlÅve Ö 143 K€.
a) Valeurs brutes :
| 31/12/2011 | Variation de pÄrimÅtre |
Augmentation | Diminution | 31/12/2012 | |
|---|---|---|---|---|---|
| Titres non consolidÄs | 1 | 1 | |||
| Autres actifs | 365 | 3 | 362 | ||
| Total | 366 | 3 | 363 |
Les titres non consolidÄs sont ceux de la sociÄtÄ suivante :
| Participations Non consolidÄes |
Capital (en k€) |
RÄserves et Ran |
RÄsultat 2012 |
Quote part capital dÄtenu |
CA HT 2012 |
Valeur brute des titres (en k€) |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ABSO+ | 10 | (nd) | (nd) | 1% | (nd) | 0 |
Les autres actifs financiers correspondent essentiellement Ö des dÄpâts de garantie sur locations immobiliÅres.
Provisions :
| 31/12/2011 | Variation de pÄrimÅtre |
Augmentation | Diminution | 31/12/2012 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Titres non consolidÄs | 1 | 1 | ||||
| Autres immobilisations | ||||||
| Total | 1 | 1 | ||||
| Valeur nette | 365 | 362 |
| 31/12/2012 | 31/12/2011 | |
|---|---|---|
| Sur IFC | 85 | 76 |
| Sur autres dÄcalages temporaires | 61 | 99 |
| Sur dÄficits fiscaux activÄs | 777 | 100 |
| TOTAL | 923 | 275 |
Les actifs d'impâts diffÄrÄs ne concernent que le groupe d'intÄgration fiscale Coheris.
Compte tenu des hypothÅses retenues pour l'Ätablissement du budget pour les annÄes 1 Ö 4 (cf 1.4.3.1) mais Ägalement des rÅgles fiscales en vigueur Ö la clâture des comptes, les dÄficits fiscaux 2012 devraient Ñtre imputÄs d'ici 2 Ö 3 exercices.
Elles sont prÄsentÄes nettes de provisions qui sont de 697 k€ sur les crÄances clients (716 k€ en 2011). Les crÄances clients se dÄcomposent comme suit par date d'ÄchÄance :
| Total | Non Ächues | < 3 mois | 3 -12 mois | > 1 an | |
|---|---|---|---|---|---|
| CrÄances clients brutes | 8 894 | 7 097 | 194 | 635 | 968 |
| DÄprÄciation | -697 | -697 | |||
| CrÄances clients nettes | 8 197 | 7 097 | 194 | 635 | 271 |
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| Avances fournisseurs | 4 | 5 |
| Impât sur les bÄnÄfices | 1 267 | 176 |
| Taxe sur la valeur ajoutÄe | 651 | 110 |
| Charges constatÄes d'avance | 321 | 127 |
| Divers | 49 | 107 |
| TOTAL | 2 292 | 525 |
Le poste impât sur les bÄnÄfices correspond principalement aux crÄdits d'impâts recherche et Ö la crÄance de report en arriÅre des dÄficits.
Dans le cadre de l'acquisition de la sociÄtÄ Quatrax, Coheris a conclu un emprunt (cf. 1.4.3.11) qui a fait l'objet d'une garantie donnÄe Ö l'Ätablissement prÑteur sous la forme d'un nantissement de comptes Ö terme Ö taux progressifs dont les ÄchÄances sont Ö 36 mois, pour un montant de 270 K€, et 60 mois, pour un montant de 90 K€.
Au regard de la norme IAS7 et la recommandation AMF nñ2011-16, ces placements ont ÄtÄ analysÄs comme n'Ätant pas qualifiables d'Äquivalents de trÄsorerie et ont donc ÄtÄ portÄs sur une ligne distincte au bilan consolidÄ.
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| VMP (Sicav monÄtaires en euro) | 13 | 13 |
| Comptes Ö terme (- 3 mois) | 200 | 200 |
| Comptes Ö terme (+ 3 mois) (1) | 4 200 | 4 000 |
| Comptes bancaires | 1 443 | 3 407 |
| TrÄsorerie et Äquivalents trÄsorerie | 5 856 | 7 618 |
| DÄcouverts bancaires | -252 | -9 |
| TrÄsorerie nette de clÑture | 5 604 | 7 609 |
(1) Afin de bÄnÄficier d'opportunitÄs de placement plus rÄmunÄratrices que de simples OPCVM, Coheris a conclu en juillet 2012 un compte Ö terme Ö taux progressifs Ö ÄchÄance 18 mois pour un montant global de 4 200 K€. Ce placement, dont la rÄmunÄration reste plus attractive en date de clâture que celle qui aurait ÄtÄ obtenue sur des placements CT (- 3 mois), est rÄsiliable Ö la fin de chaque trimestre et ce, sans pÄnalitÄ. Dans ces conditions, si la sociÄtÄ devait avoir Ö faire face Ö des besoins de trÄsorerie, il serait alors parfaitement possible de rompre tout ou partie de ce contrat en vue de faire face Ö ces besoins.
Au regard de la norme IAS 7 et de la recommandation AMF nñ2011-16, ce placement a ÄtÄ analysÄ comme Ätant qualifiable d'Äquivalents de trÄsorerie et a donc ÄtÄ prÄsentÄ au poste trÄsorerie du bilan consolidÄ.
En vertu de l'autorisation qui lui a ÄtÄ confÄrÄe par son AssemblÄe GÄnÄrale du 20 juin 2012, Coheris dÄclare avoir rÄalisÄ les transactions suivantes au titre du contrat de liquiditÄ confiÄ Ö la SociÄtÄ de Bourse Gilbert Dupont.
A la date du 31 dÄcembre 2012, les moyens suivants figuraient au compte de liquiditÄ :
Il est rappelÄ que lors du communiquÄ de mise en œuvre, les moyens suivants figuraient au compte de liquiditÄ :
Soit une valeur totale au 31 dÄcembre 2012 (au cours de clâture de 1,64 € par action) de 41 686,58 €.
| A l'ouverture | Variation de pÄrimÅtre |
Dotation | Reprise | A la clâture | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Avec utilisation |
Sans utilisation | |||||
| IndemnitÄs de dÄpart Ö la retraite | 227 | 21 | 248 | |||
| Pertes Ö terminaison | 11 | 167 | 11 | 167 | ||
| Provision pour restructuration | 365 | 365 | ||||
| Autres | 511 | 47 | 101 | 457 | ||
| Total | 749 | 600 | 112 | 1 237 |
Une provision permettant de couvrir un risque de perte Ö terminaison a ÄtÄ constituÄe au 31/12/2012 sur plusieurs projets au forfait d'intÄgration d'une solution Coheris Ö hauteur de 167 K€.
Les autres provisions se rapportent Ö des risques et des charges d'exploitation.
A la connaissance de la sociÄtÄ, les litiges connus ne nÄcessitent pas de provisionnement supplÄmentaire dans les comptes au 31/12/2012.
| Total | - 1 an | 1 Ö 5 ans | + 5 ans | |
|---|---|---|---|---|
| Emprunts et dettes auprÅs des Ätablissements de crÄdit | 982 | 548 | 434 | - |
| Autres dettes financiÅres | 257 | 257 | - | - |
| Total | 1 239 | 805 | 434 | - |
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| Sur frais de Recherche et DÄveloppements | 90 | 201 |
| Sur provision pour titres auto dÄtenus | 129 | 49 |
| TOTAL | 219 | 250 |
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| Personnel | 1 367 | 1 440 |
| Organismes sociaux | 1 866 | 1 565 |
| Taxes sur le chiffre d'affaires | 2 089 | 1 885 |
| Impâts sur les bÄnÄfices | 36 | |
| Autres impâts et taxes | 44 | 375 |
| Produits constatÄs d'avance | 3 491 | 3 486 |
| Autres | 139 | 156 |
| Total | 8 996 | 8 943 |
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| Licences internes | 2 713 | 4 257 |
| Maintenance | 6 881 | 6 866 |
| Prestations associÄes | 7 494 | 9 433 |
| Total | 17 088 | 20 556 |
La ventilation du chiffre d'affaires s'Ätablit comme suit par pays d'origine de facturation :
| 31/12/12 | 31/12/11 | |
|---|---|---|
| France | 17 010 | 20 390 |
| Suisse | 78 | 166 |
| TOTAL | 17 088 | 20 556 |
Au 31 dÄcembre 2012 l'effectif est de 186 collaborateurs. En moyenne sur l'annÄe 2012, l'effectif a ÄtÄ de 189 collaborateurs.
La rÄpartition de l'effectif au 31 dÄcembre 2012 par qualification est :
| Directeurs | 8 |
|---|---|
| Cadres | 162 |
| AM et employÄs | 16 |
| Total | 186 |
Il n'a pas ÄtÄ calculÄ de participation et d'intÄressement des salariÄs sur l'exercice.
Il se dÄcompose comme suit :
| Impât dà | -114 |
|---|---|
| Impât diffÄrÄ | -679 |
| Total | -793 |
L'Äcart entre la charge d'impât thÄorique et la charge d'impât effective s'explique comme suit (en k€):
| Charge d'impât thÄorique | -738 |
|---|---|
| Impact des charges dÄfinitivement non dÄductibles | 29 |
| IDA passÄs en pertes | 100 |
| Amortissement du CIR non fiscalisÄ | -190 |
| Divers | 6 |
| Charge d'impÑt effective | -793 |
Les crÄdits d'impât recherche 809 K€ en 2012 et 458 K€ en 2011 ont ÄtÄ enregistrÄs en diminution des frais de recherche et dÄveloppement Ö l'actif du bilan.
Il n'y a pas au 31 dÄcembre 2012 d'engagement hors bilan.
1.4.3.18 Politique et gestion des risques
Les risques auxquels la sociÄtÄ peut Ñtre confrontÄe sont prÄsentÄs ci-dessous
Coheris a plus de 1200 clients toutes activitÄs confondues. Les 10 clients les plus importants reprÄsentent 32 % du chiffre d'affaires du Groupe.
Dans ces conditions, Coheris, n'est pas dÄpendant d'un client particulier.
En ce qui concerne les risques de dÄfaillance financiÅre, les clients de Coheris sont essentiellement des grandes entreprises qui ne prÄsentent pas de risque de ce type.
ãchÄancier des actifs et des dettes financiÅres.
| A 1 an | 1 an Ö 5 ans | Au-delÖ | |
|---|---|---|---|
| Actifs financiers | 5 856 | 722 | |
| Passifs financiers | -805 | -434 | |
| Position nette avant gestion | 5 051 | 288 | |
| Hors bilan | |||
| Position nette aprÅs gestion | 5 051 | 288 |
Les actifs financiers faisant l'objet d'une rÄmunÄration fixÄe pour l'exercice 2013 (cf 1.4.3.7 et 1.4.3.8) 1 point de variation des taux court terme impliquerait une variation de 9 K€ des charges financiÅres sur l'exercice Ö venir. Le coàt de l'endettement financier net s'est ÄlevÄ Ö + 62 K€ sur l'exercice 2012. En raison de sa faible exposition au risque de taux, la sociÄtÄ n'a pas jugÄ utile de mettre en place de mÄthode de gestion de ce risque de taux.
L'exposition du Groupe au risque de change est constituÄ principalement des ventes nÄgociÄes en CHF avec les clients de la sociÄtÄ Coheris Switzerland diminuÄes des dÄpenses et d'Äventuels investissements et remboursements d'emprunts dans cette devise.
La position nette des actifs rÄalisables diminuÄe des passifs exigibles au 31/12/2012 est de 67 KCHF.
Compte tenu de cette faible exposition en devise, la sociÄtÄ n'a pas mis en place de mÄthode de suivi et de gestion de ce risque.
Tableau synthÄtique recensant l'ensemble des dettes financiÅres auprÅs d'Ätablissement de crÄdit par catÄgorie, par devise :
| Type d'emprunt | Montant initial en k€ |
ãchÄance | Nature du Taux |
Existence de couvertures |
Capital restant dà au 31/12/2012 en k€ |
|---|---|---|---|---|---|
| Emprunt bancaire | 900 | 2015 | Variable | NON | 626 |
| Emprunt bancaire | 60 | 2015 | Fixe | NON | 41 |
| Avance remboursable OSEO |
130 | 214 | Na | Na | 65 |
| DÄcouvert bancaire | 250 | Na | E3M+1,25% | Na | 250 |
| Total | 1 340 | 982 |
La sociÄtÄ dispose d'une trÄsorerie disponible de 5 858 K€ au 31/12/2012, par consÄquent le risque de liquiditÄs est non significatif.
Les litiges ont fait l'objet de provisions en fonction du risque estimÄ.
A la connaissance de la sociÄtÄ, il n'existe pas de litige dont le risque envisagÄ nÄcessiterait un provisionnement supplÄmentaire dans les comptes au 31/12/2012.
L'assemblÄe gÄnÄrale extraordinaire du 28 mai 1999 a autorisÄ le Conseil d'Administration Ö consentir des options de souscriptions d'actions. Le nombre total d'actions pouvant Ñtre souscrites au 31 dÄcembre 2012 est de 7 500 actions.
| Le tableau ci-dessous prÄsente le dÄtail des actions pouvant Ñtre souscrites : | ||||
|---|---|---|---|---|
| -------------------------------------------------------------------------------- | -- | -- | -- | -- |
| Date d'attribution des options de souscription d'action |
Nombre d'actions |
Valeur d'exercice (€) |
Dates d'exercice |
|---|---|---|---|
| 04 mai 2006 | 7 500 | 7,18 | Du 04 mai 2010 au 03 mai 2013 |
| TOTAL |
1.4.3.21 Proposition d'affectation du rÄsultat
La proposition d'affectation du rÄsultat sera fixÄe lors du Conseil d'Administration du 24 avril 2013 et sera communiquÄe avec la convocation Ö l'AssemblÄe GÄnÄrale du 13 juin 2013.
ConformÄment Ö l'instruction de COB nñ 2002-06, Coheris prÄsente ci-dessous le montant des honoraires versÄs aux Commissaires aux Comptes et aux membres de leurs rÄseaux pour les deux derniers exercices.
| En K€ | MAZARS | EREC | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2012 | 2011 | 2012 | 2011 | ||||||
| Montant | % | Montant | % | Montant | % | Montant | % | ||
| Commissariat aux comptes, Certification, examen des comptes individuels et consolidÄs Autres prestations |
40 | 100 | 56 | 100 | 42 | 100 | 48 1 |
98 2 |
|
| TOTAL | 40 | 56 | 42 | 49 |
Exercice clos le 31 dÄcembre 2012
Aux actionnaires,
En exÄcution de la mission qui nous a ÄtÄ confiÄe par votre AssemblÄe GÄnÄrale, nous vous prÄsentons notre rapport relatif Ö l'exercice clos le 31 dÄcembre 2012, sur :
Les comptes annuels ont ÄtÄ arrÑtÄs par le Conseil d'Administration. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces comptes.
Nous avons effectuÄ notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France ; ces normes requiÅrent la mise en œuvre de diligences permettant d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit consiste Ö vÄrifier, par sondages ou au moyen d'autres mÄthodes de sÄlection, les ÄlÄments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste Ägalement Ö apprÄcier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la prÄsentation d'ensemble des comptes. Nous estimons que les ÄlÄments que nous avons collectÄs sont suffisants et appropriÄs pour fonder notre opinion.
Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des rÅgles et principes comptables franÇais, rÄguliers et sincÅres et donnent une image fidÅle du rÄsultat des opÄrations de l'exercice ÄcoulÄ ainsi que de la situation financiÅre et du patrimoine de la sociÄtÄ Ö la fin de cet exercice.
Sans remettre en cause l'opinion exprimÄe ci-dessus, nous attirons votre attention sur le paragraphe de la note 1.2.1.3 relatif aux tests de dÄprÄciation. Ce paragraphe prÄsente les principales hypothÅses utilisÄes pour dÄterminer la valeur actuelle des actifs incorporels et des titres de participation et fournit une indication de leur sensibilitÄ Ö d'Äventuels changements par rapport aux hypothÅses retenues.
Les estimations comptables, concourant Ö la prÄparation des Ätats financiers au 31 dÄcembre 2012, ont ÄtÄ rÄalisÄes dans un contexte de difficultÄ certaine Ö apprÄhender les perspectives Äconomiques.
C'est dans ce contexte que, conformÄment aux dispositions de l'article L. 823-9 du code de commerce, nous avons procÄdÄ Ö nos propres apprÄciations que nous portons Ö votre connaissance :
La note 1.2.1.3 de l'annexe aux comptes sociaux dÄcrit les å RÅgles et mÄthodes comptables ç retenues par la sociÄtÄ, en particulier en ce qui concerne l'Ävaluation des immobilisations incorporelles et la prise en compte du chiffre d'affaires. Pour ces ÄlÄments, nos travaux ont consistÄ Ö apprÄcier les donnÄes et les hypothÅses retenues et vÄrifier le caractÅre raisonnable de ces estimations.
Les apprÄciations ainsi portÄes s'inscrivent dans le cadre de notre dÄmarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribuÄ Ö la formation de notre opinion exprimÄe dans la premiÅre partie de ce rapport.
Nous avons Ägalement procÄdÄ, conformÄment aux normes d'exercice professionnel applicables en France, aux vÄrifications spÄcifiques prÄvues par la loi.
Nous n'avons pas d'observation Ö formuler sur la sincÄritÄ et la concordance avec les comptes annuels des informations donnÄes dans le rapport de gestion du Conseil d'Administration et dans les documents adressÄs aux actionnaires sur la situation financiÅre et les comptes annuels.
Concernant les informations fournies en application des dispositions de l'article L.225-102-1 du code de commerce sur les rÄmunÄrations et avantages versÄs aux mandataires sociaux ainsi que sur les engagements consentis en leur faveur, nous avons vÄrifiÄ leur concordance avec les comptes ou avec les donnÄes ayant servis Ö l'Ätablissement de ces comptes et, le cas ÄchÄant, avec les ÄlÄments recueillis par votre sociÄtÄ auprÅs des sociÄtÄs contrâlant votre sociÄtÄ ou contrâlÄes par elle. Sur la base de ces travaux, nous attestons l'exactitude et la sincÄritÄ de ces informations.
En application de la loi, nous nous sommes assurÄs que les diverses informations relatives aux prises de participation et de contrâle et Ö l'identitÄ des dÄtenteurs du capital et des droits de vote vous ont ÄtÄ communiquÄes dans le rapport de gestion.
Fait Ö Courbevoie et Boulogne Billancourt, le 30 avril 2013
Les Commissaires aux Comptes
Membres de la Compagnie RÄgionale de Versailles
Raymond PETRONI LÄon LEWKOWICZ
MAZARS EREC ASSOCIES
Didier LECHEVALIER
Exercice clos le 31 dÄcembre 2012
Aux actionnaires,
En exÄcution de la mission qui nous a ÄtÄ confiÄe par votre AssemblÄe GÄnÄrale, nous vous prÄsentons notre rapport relatif Ö l'exercice clos le 31 dÄcembre 2012 sur :
Les comptes consolidÄs ont ÄtÄ arrÑtÄs par le Conseil d'Administration. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces comptes.
Nous avons effectuÄ notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France ; ces normes requiÅrent la mise en œuvre de diligences permettant d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidÄs ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit consiste Ö vÄrifier par sondages ou au moyen d'autres mÄthodes de sÄlection, les ÄlÄments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes consolidÄs. Il consiste Ägalement Ö apprÄcier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la prÄsentation d'ensemble des comptes. Nous estimons que les ÄlÄments que nous avons collectÄs sont suffisants et appropriÄs pour fonder notre opinion.
Nous certifions que les comptes consolidÄs sont, au regard du rÄfÄrentiel IFRS, tel qu'adoptÄ dans l'Union europÄenne, rÄguliers et sincÅres et donnent une image fidÅle du patrimoine, de la situation financiÅre, ainsi que du rÄsultat de l'ensemble constituÄ par les personnes et entitÄs comprises dans la consolidation.
Sans remettre en cause l'opinion exprimÄe ci-dessus, nous attirons votre attention sur le paragraphe å Ecarts d'acquisition ç de la note 1.4.3.1. å Actifs incorporels ç qui prÄsente les principales hypothÅses utilisÄes pour dÄterminer la valeur recouvrable des Äcarts d'acquisition et fournit une indication de leur sensibilitÄ Ö d'Äventuels changements par rapport aux hypothÅses retenues.
Les estimations comptables concourant Ö la prÄparation des Ätats financiers au 31 dÄcembre 2012 ont ÄtÄ rÄalisÄes dans un contexte de difficultÄ certaine Ö apprÄhender les perspectives Äconomiques. C'est dans ce contexte que conformÄment aux dispositions de l'article L. 823-9 du Code de commerce, nous avons procÄdÄ Ö nos propres apprÄciations que nous portons Ö votre connaissance :
La note 1.4.2.3 de l'annexe expose les å MÄthodes comptables ç retenues par le groupe pour l'Ävaluation des Äcarts d'acquisition, des immobilisations incorporelles et la prise en compte du chiffre d'affaires.
Dans le cadre de notre apprÄciation de ces ÄlÄments, nos travaux ont consistÄ Ö vÄrifier leur caractÅre appropriÄ, Ö apprÄcier les donnÄes et les hypothÅses retenues et Ö vÄrifier le caractÅre raisonnable de ces estimations.
Les apprÄciations ainsi portÄes s'inscrivent dans le cadre de notre dÄmarche d'audit des comptes consolidÄs, pris dans leur ensemble, et ont donc contribuÄ Ö la formation de notre opinion exprimÄe dans la premiÅre partie de ce rapport.
Nous avons Ägalement procÄdÄ, conformÄment aux normes d'exercice professionnel applicables en France, Ö la vÄrification spÄcifique prÄvue par la loi des informations donnÄes dans le rapport sur la gestion du groupe. Nous n'avons pas d'observation Ö formuler sur leur sincÄritÄ et leur concordance avec les comptes consolidÄs.
Fait Ö Courbevoie et Ö Boulogne Billancourt, le 30 avril 2013
Les Commissaires aux Comptes
MAZARS EREC ASSOCIES
Raymond PETRONI LÄon LEWKOWICZ
Didier LECHEVALIER
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