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Celyad Oncology SA — Proxy Solicitation & Information Statement 2017
Apr 4, 2017
3927_rns_2017-04-04_5d2c11de-e44e-499b-95b4-88e04148c485.pdf
Proxy Solicitation & Information Statement
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Procuration d'actionnaire (Personnes Morales)
Shareholder proxy (Legal Entities)
Tout actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par un mandataire.
Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter, doivent désigner leur mandataire en utilisant le présent formulaire de procuration établi par le conseil d'administration.
L'original de ce formulaire signé sur support papier doit parvenir à la société au plus tard le 29 avril 2017 à 17 heures (heure belge). Ce formulaire peut être communiqué à la société par courrier à l'attention de Celyad, M. Patrick Jeanmart, CFO, Rue Edouard Belin 2, B-1435 Mont-Saint-Guibert, ou par courriel à l'adresse [email protected] pour autant que cette dernière communication soit signée par signature électronique conformément à la législation belge applicable. Les actionnaires sont invités à suivre les instructions reprises sur le formulaire de procuration afin d'être valablement représentés à l'assemblée.
Toute désignation d'un mandataire devra être conforme à la législation belge applicable, notamment en matière de conflits d'intérêts et de tenue de registre.
Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter doivent se conformer à la procédure d'enregistrement et de confirmation décrite dans la convocation.
Any shareholder may be represented at the general meeting by a proxy holder.
Shareholders wishing to be represented must designate their proxy holder by using this proxy form prepared by the board of directors.
The original form must be received by the company on 29 April 2017 at 17:00 (CET) at the latest. This form may be communicated to the company by mail marked for the attention of Celyad, Mr Patrick Jeanmart, CFO, rue Edouard Belin 2, B-1435 Mont-Saint-Guibert, or by email to [email protected] provided that in the last case, the communication is signed by electronic signature, in accordance with applicable Belgian legal rules.
Shareholders are invited to follow the instructions set out in the proxy form in order to be validly represented at the general meeting.
Any designation of a proxyholder shall be made in accordance with applicable Belgian law, particularly on the ground of conflict of interest and record keeping.
Shareholders wishing to be represented must comply with the registration and confirmation procedure set in the convening notice.
| La soussignée: | |
|---|---|
| The undersigned: | |
| dénomination sociale : | |
| name : | |
| siège social : | |
| registered office : | |
| représentée conformément à ses statuts par : |
|
| represented in accordance with its articles of association by : |
|
| propriétaire de : | ___ actions de la société |
| owner of : | ___ shares in the company |
| dénomination sociale : | CELYAD SA |
| name : | une société anonyme faisant ou ayant fait appel public à l'épargne a limited liability company making or having made a public appeal on savings |
| siège social : | Rue Edouard Belin, 2 |
| registered office : | 1435 Mont-Saint-Guibert |
| Belgique | |
| Belgium | |
| numéro d'entreprise : enterprise number : |
0891.118.115 (RPM Nivelles) |
déclare par les présentes renoncer à la convocation de l'assemblée générale ordinaire
hereby waives notice of the annual shareholders' meeting
| qui se tiendra le ou aux environs du : to | 5 mai 2017 |
|---|---|
| be held on or about: | 5 May 2017 |
| à | 12 heures |
| at | 12 p.m. |
étant toutefois entendu qu'au cas où certains documents ne seraient pas disponibles en temps utile, l'assemblée générale ordinaire sera tenue dès que possible après la mise à disposition de ceux-ci
provided that, should any reports or other documents not be available in due time, the annual shareholders' meeting shall be held as soon as they become available
au siège social de Celyad SA
at the registered office of Celyad SA
et désigne comme mandataires, avec pouvoir de substitution : and appoints as its proxies with power to substitute :
aux fins de la représenter à cette assemblée générale ordinaire. to represent it at this annual shareholders' meeting.
Ordre du jour
1. Délibération sur le rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturée le 31 décembre 2016 et sur le rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016.
Commentaires sur ce point de l'ordre du jour : Le conseil d'administration prie l'assemblée générale des actionnaires de prendre note du rapport annuel du conseil d'administration ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016 et du rapport du commissaire ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016.
2. Délibération sur le rapport de rémunération du conseil d'administration, comme exposé par le comité de nomination et de rémunération et tel que repris dans le rapport annuel, et approbation de celui-ci.
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'approuver le rapport de rémunération préparé par le conseil d'administration, comme expliqué par le comité de nomination et de rémunération et tel qu'inclus dans le rapport annuel.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
3. Délibération sur les états financiers consolidés ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016.
Commentaire sur ce point de l'ordre du jour : Le conseil d'administration prie l'assemblée générale des actionnaires de prendre connaissance des états financiers consolidés relatifs à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016.
4. Délibération sur les comptes annuels ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016 et sur l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel, et approbation de ceux-ci.
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'approuver les comptes annuels ayant trait à l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016 et l'affectation du résultat telle que proposée par le conseil d'administration dans son rapport annuel.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
5. Décharge aux administrateurs.
Proposition de résolution : L'assemblée décide de donner décharge aux administrateurs suivants pour l'exercice de leur mandat durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016 :
- Michel Lussier, président ;
-
LSS Consulting SPRL, représentée par M. Christian Homsy ;
-
Danny Wong ;
- William Wijns ;
- Chris De Jonghe ;
- Serge Goblet ;
- TOLEFI SA, représentée par Serge Goblet ;
- Hanspeter Spek ;
- Debasish Roychowdhury ;
- Chris Buyse ; et
- Rudy Dekeyser.
- ◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
- 6. Décharge au commissaire.
Proposition de résolution : L'assemblée décide de donner décharge au commissaire PwC Réviseurs d'Entreprises SCCRL, ayant son siège social à Woluwedal 18, B-1932 Sint-Stevens-Woluwe, représentée par M. Patrick Mortroux, pour l'exercice de son mandat durant l'exercice social clôturé le 31 décembre 2016.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
7. Délibération sur la proposition du conseil d'admnistration ayant trait à la nomination d'un commissaire pour un mandat de 3 ans.
Proposition de résolution : Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée décide (i) d'approuver la proposition du Conseil d'administration (ii) de nommer CVBA BDO Bedrijfsrevisoren – Réviseurs d'entreprises, ayant son siège social à Elsinore Building-Corporate Village, Da Vincilaan 9/E6, 1935 Zaventem, Belgique représentée par Bert Kegels, pour un mandat de 3 ans qui viendra à échéance directement après la tenue de l'assemblée générale de la société statuant sur les comptes clôturés au 31 décembre 2019 et (iii) de fixer, en accord avec cette société, ses émoluments à 125.000 EUR, hors TVA et hors dépenses directes remboursables.
8. Procuration.
Proposition de résolution : L'assemblée décide d'octroyer une procuration à PaJe SPRL, représentée par M. Patrick Jeanmart, et à M. Lionel Duez, chacun avec pouvoir de substitution, afin de poser, exécuter et signer tous les documents, instruments, démarches et formalités et afin de donner toutes les instructions nécessaires ou utiles afin d'exécuter les décisions précitées, en ce compris, mais sans y être limité, les formalités de dépôt à la Banque Nationale de Belgique des comptes annuels et des comptes annuels consolidés clôturés au 31 décembre 2016, les rapports annuels et le rapport du commissaire qui y sont liés ainsi que la réalisation des formalités de publication nécessaires, comprenant notamment la publication aux annexes du Moniteur belge des décisions susmentionnées.
◘ Pour ◘ Contre ◘ Abstention
Agenda of the ordinary shareholders' meeting
1. Deliberation on the annual report of the board directors regarding the financial year ended 31 December 2016 and on the auditor's report regarding the financial year ended 31 December 2016.
Comments on this agenda item: The board of directors requests the general meeting of shareholders to take note of the annual report of the board directors in relation to the financial year ended 31 December 2016 and the auditor's report in relation to the financial year ended 31 December 2016.
2. Deliberation on and approval of the remuneration report of the board of directors, as explained by the company's nomination and remuneration committee and as included in the annual report.
Proposed resolution: The general meeting decides to approve the remuneration report of the board of directors, as presented by the company's nomination and remuneration committee and included in the annual report.
◘ For ◘ Against ◘ Abstention
3. Deliberation on the consolidated financial statements in relation to the financial year ended 31 December 2016.
Comments on this agenda item: The board of directors requests the general meeting of shareholders to acknowledge the consolidated financial statements in relation to the financial year ended 31 December 2016
4. Deliberation on and approval of the annual accounts in relation to the financial year ended 31 December 2016 and the allocation of profits as proposed by the board of directors in its annual report.
Proposed resolution: The general meeting decides to approve the annual accounts in relation to the financial year ended 31 December 2016 and the allocation of the results as proposed by the board of directors in its annual report.
◘ For ◘ Against ◘ Abstention
5. Discharge to be granted to the directors.
Proposed resolution: The general meeting decides to grant discharge to the following directors for the exercise of their mandates during the financial year ended 31 December 2016:
- Michel Lussier, chairman;
- LSS Consulting SPRL, represented by Christian Homsy ;
- Danny Wong ;
- William Wijns;
- Chris De Jonghe;
- Serge Goblet;
- TOLEFI SA, represented by Serge Goblet ;
- Hanspeter Spek ;
- Debasish Roychowdhury ;
- Chris Buyse; and
- Rudy Dekeyser.
◘ For ◘ Against ◘ Abstention
6. Discharge to be granted to the auditor.
Proposed resolution: The general meeting decides to grant discharge to the auditor, PwC Réviseurs d'Entreprises SCCRL, having its registered office at Woluwedal 18, B-1932 Sint-Stevens-Woluwe, represented by Mr Patrick Mortroux, for the exercise of its mandate during the financial year ended 31 December 2016.
◘ For ◘ Against ◘ Abstention
7. Deliberation on and approval of the proposal made by the Board of Directors to appoint an auditor for a 3-year term.
Proposed resolution: Upon proposal of the Board of Directors of the Company, the general meeting decides to (i) approve the proposal of the Board of Directors of the Company, (ii) to appoint CVBA BDO Bedrijfsrevisoren – Réviseurs d'entreprises, having its registrered office at Elsinore Building-Corporate Village, Da Vincilaan 9/E6, 1935 Zaventem, Belgium duly represented by Bert Kegels for a period of 3 years, ending directly after the general meeting called to approve financial statements of the financial year ending on 31 December 2019, and (iii) to determine, in agreement with this company, the annual remuneration up to 125,000 EUR excluding out-of-pocket expenses and VAT.
◘ For ◘ Against ◘ Abstention
8. Powers.
Proposed resolution: The general meeting decides to grant a special power of attorney, with right of substitution, to PaJe SPRL, represented by Mr Patrick Jeanmart, and to Mr Lionel Duez, to exercise, execute and sign all documents, instruments, formalities and steps and to give the instructions that are necessary or useful for carrying out the abovementioned decisions, including, but not limited to, the filing with the Belgian National Bank of the annual accounts and the consolidated annual accounts for the year ended 31 December 2016, the annual report and the auditors' reports annexed thereto, as well as the completion of the necessary publication formalities, including the publication of the aforementioned resolutions in the Belgian Official Gazette.
◘ For ◘ Against ◘ Abstention
Si aucune instruction n'est donnée, l'actionnaire soussigné est réputé accepter les résolutions proposées.
Si, en vertu de l'article 533ter du Code des sociétés, de nouveaux sujets sont inscrits à l'ordre du jour et/ou de nouvelles propositions de décision ont été présentées, et l'actionnaire soussigné n'a pas donné de nouvelles instructions concernant ce nouveau programme, le mandataire s'abstiendra de voter sur ces nouveaux points à l'ordre du jour ou sur les nouvelles propositions de décision.
In case no voting instructions have been given, the undersigned shareholder is deemed to accept the proposed resolutions.
If, pursuant to article 533ter of the Belgian Company Code, new items are added to the agenda and/or new resolutions' proposals are presented, and the undersigned shareholder did not give any new instructions concerning the new agenda, the proxy holder will abstain from voting on these new items on the agenda or on the new decisions' proposals.
Renonciation
La soussignée reconnaît avoir été informée en temps utile de la tenue de l'assemblée générale ordinaire et de son ordre du jour, tel qu'il figure ci-dessus, ainsi que de la nature et du contenu des documents à soumettre à cette assemblée générale ordinaire, dont elle a pu ou pourra prendre connaissance. Elle reconnaît en outre qu'elle dispose de suffisamment de moyens d'être informée de la date exacte de ladite assemblée générale ordinaire, au cas où celle-ci ne se tiendrait pas à la date figurant dans la présente procuration.
Waiver
The undersigned acknowledges that it has been informed in due time of the annual shareholders' meeting and its agenda as set out above, as well as of the nature and the contents of the documents to be submitted to the annual shareholders' meeting, which it has been or will be able to examine. The undersigned further acknowledges that it has sufficient means to be informed of the exact date of the annual shareholders' meeting, should the meeting not be held on the date set out in this proxy.
Pouvoirs des mandataires
En vertu des présentes, chaque mandataire jouit des pouvoirs suivants au nom de la soussignée :
- 1. prendre part à cette assemblée générale ordinaire et, le cas échéant, voter en faveur de son ajournement ;
- 2. prendre part à toute autre assemblée générale ordinaire ayant le même ordre du jour, au cas où la première assemblée aurait été prorogée, ajournée ou n'aurait pas été régulièrement convoquée ;
- 3. émettre tout vote ou s'abstenir de voter sur toute proposition relative aux points à l'ordre du jour conformément aux instructions données aux mandataires, par tout moyen, préalablement à la tenue de l'assemblée générale ordinaire ; et
- 4. signer tout procès-verbal, liste des présences, registre, acte ou document concernant ce qui précède et, en général, faire tout ce qui sera nécessaire ou utile à l'exécution du présent mandat.
Authority of the proxies
Each proxy is hereby granted the authority to take the following actions on behalf of the undersigned:
- 1. to attend this meeting and, as the case may be, vote to postpone it;
- 2. to attend any other meeting having the same agenda, should the first meeting be adjourned, postponed or should it not have been properly convened;
- 3. to vote or abstain from voting on any proposal regarding the items on the agenda in accordance with the instructions given to the proxies, by whatever means, prior to the meeting; and
- 4. to sign any minutes, attendance sheet, register, deed or document concerning the above and, in general, to do all that is necessary or useful to implement this proxy.
Instructions données aux mandataires
La soussignée donne par les présentes instruction expresse aux mandataires de participer à l'assemblée générale ordinaire, même en l'absence de preuve de convocation en bonne et due forme des actionnaires, administrateurs et commissaire ou en l'absence de renonciation par chacune de ces personnes (i) aux délais et formalités de convocation de l'assemblée générale ordinaire, (ii) ainsi qu'au droit de recevoir certains rapports et autres documents, conformément aux articles 533 et 535 du Code des sociétés et aux articles y faisant référence.
Instructions to the proxies
The undersigned hereby expressly instructs the proxies to participate in the annual shareholders' meeting even in the absence of evidence that the shareholders, the directors and the auditor were duly convened to the annual shareholders' meeting, or in the absence of a waiver by these persons of (i) all notice periods and notice requirements in respect of the convocation to such annual shareholders' meeting and (ii) the right to receive certain documents, as required by articles 533 and 535 of the Belgian Company Code and the articles referring thereto.
Indemnisation des mandataires
La soussignée s'engage par les présentes à indemniser les mandataires de tout dommage que ceux-ci pourraient encourir en raison de tout acte accompli en exécution de la présente procuration, à la condition toutefois qu'ils aient respecté les limites de leurs pouvoirs. De plus, la soussignée s'engage à ne demander l'annulation d'aucune des résolutions approuvées par l'un des mandataires et à n'exiger aucune indemnisation de la part des mandataires, à la condition toutefois que ceux-ci aient respecté les limites de leurs pouvoirs.
Indemnification of the proxies
The undersigned hereby undertakes to indemnify the proxies for any liability which they may incur in relation to any act carried out for the purposes of implementing this proxy, provided the proxies have respected the scope of their powers. Moreover, the undersigned undertakes not to seek the nullity of any resolution approved by the proxies and not to seek damages from the proxies, provided the proxies have respected the scope of their powers.
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| On: | ____ 2017 | |
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