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Capstone Copper Corp. — Annual Report 2023
Mar 28, 2024
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Annual Report
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ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
31 décembre 2023 et 2022
(en dollars américains)
Rapport de la direction
Les états financiers consolidés ci-joints de Capstone Copper Corp. (la « Société » ou « Capstone ») et toute autre information contenue dans le rapport de gestion sont la responsabilité de la direction et ont été approuvés par le conseil d’administration. Les états financiers consolidés ont été préparés par la direction selon les Normes internationales d’information financière (les « normes IFRS ») et ils comprennent certains montants qui s’appuient sur des estimations et le jugement de la direction.
Le conseil d’administration s’acquitte de ses responsabilités quant aux états financiers consolidés principalement par l’intermédiaire de son comité d’audit, qui se compose exclusivement d’administrateurs indépendants. Le comité d’audit examine les états financiers consolidés annuels de la Société et recommande au conseil d’administration de les approuver. Les auditeurs de la Société peuvent consulter librement le comité d’audit, seuls ou en présence de la direction. Les présents états financiers consolidés ont fait l’objet d’un audit par Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l.
(Signé) John MacKenzie Chef de la direction et administrateur
(Signé) Raman Randhawa Vice-président principal et chef des finances
Vancouver (Colombie-Britannique), Canada Le 21 février 2024
2
Rapport de l’auditeur indépendant
Aux actionnaires et au conseil d’administration de Capstone Copper Corp.
Opinion
Nous avons effectué l’audit des états financiers consolidés de Capstone Copper Corp. (la « Société »), qui comprennent les états consolidés de la situation financière aux 31 décembre 2023 et 2022, et les états consolidés du résultat net, du résultat global et des variations des capitaux propres et les tableaux consolidés des flux de trésorerie pour les exercices clos à ces dates, ainsi que les notes annexes, y compris les informations significatives sur les méthodes comptables (appelés collectivement les « états financiers »).
À notre avis, les états financiers ci-joints donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Société aux 31 décembre 2023 et 2022, ainsi que de sa performance financière et de ses flux de trésorerie pour les exercices clos à ces dates, conformément aux Normes internationales d’information financière (IFRS).
Fondement de l’opinion
Nous avons effectué notre audit conformément aux normes d’audit généralement reconnues (NAGR) du Canada. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités de l’auditeur à l’égard de l’audit des états financiers » du présent rapport. Nous sommes indépendants de la Société conformément aux règles de déontologie qui s’appliquent à notre audit des états financiers au Canada et nous nous sommes acquittés des autres responsabilités déontologiques qui nous incombent selon ces règles. Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d’audit.
Question clé de l’audit
Une question clé de l’audit est une question qui, selon notre jugement professionnel, a été des plus importantes dans l’audit des états financiers consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023. Cette question a été traitée dans le contexte de notre audit des états financiers consolidés pris dans leur ensemble et aux fins de la formation de notre opinion sur ceux-ci, et nous n’exprimons pas une opinion distincte sur cette question.
Loi sur la redevance minière au Chili – se reporter à la note 16 des états financiers
Description de la question clé de l’audit
Au cours du troisième trimestre, le Chili a adopté la nouvelle législation sur la redevance minière (la « législation »). L’adoption de cette législation a nécessité une analyse complexe et a donné lieu à la comptabilisation par la Société d’un passif d’impôt différé. Le passif d’impôt minier différé de la Société est déterminé en fonction des prévisions des flux de trésorerie futurs (production, prix des marchandises et marges d’exploitation).
La direction a dû porter des jugements pour déterminer le traitement comptable de la mise en œuvre de la législation et des informations à fournir pertinentes. Par conséquent, l’audit de cette détermination a nécessité une analyse poussée et la prise en compte de facteurs complexes. Bien que la détermination du passif d’impôt minier différé repose sur un grand nombre d’estimations et hypothèses, ce sont celles concernant les prix des marchandises et les marges d’exploitation futurs qui présentent le degré de subjectivité et de jugement le plus élevé. L’audit de ces éléments a requis un degré élevé de jugement et des travaux d’audit supplémentaires de notre part; nous avons notamment dû faire appel à des fiscalistes et à des spécialistes en juste valeur.
Traitement de la question pendant l’audit
-
Nous avons examiné l’évaluation faite par la direction des incidences de la mise en œuvre de la législation pour déterminer si le traitement comptable et les informations à fournir correspondants sont conformes aux directives pertinentes.
-
Avec l’aide de fiscalistes, nous avons évalué l’interprétation de la direction et la méthode utilisée pour calculer le passif d’impôt minier différé découlant de la nouvelle législation.
3
-
Avec l’aide de spécialistes en juste valeur, nous avons évalué le caractère raisonnable des prévisions des prix des marchandises futurs en comparant les prévisions de la direction à des prévisions faites par des tiers.
-
• Nous avons évalué le caractère raisonnable des prévisions des marges d’exploitation en effectuant une comparaison des prévisions avec ce qui suit :
-
les marges d’exploitation historiques;
-
les sources externes et les sociétés comparables du secteur;
-
le fait que ces hypothèses concordaient ou non avec des éléments probants obtenus relativement à d’autres aspects de l’audit.
Autres informations
La responsabilité des autres informations incombe à la direction. Les autres informations se composent :
-
du rapport de gestion;
-
des informations contenues dans le rapport de gestion et les états financiers consolidés (le « rapport annuel »), autres que les états financiers et notre rapport de l’auditeur sur ces états.
Notre opinion sur les états financiers ne s’étend pas aux autres informations, et nous n’exprimons aucune forme d’assurance que ce soit sur ces informations. En ce qui concerne notre audit des états financiers, notre responsabilité consiste à lire les autres informations désignées ci-dessus et, ce faisant, à apprécier s’il existe une incohérence significative entre celles-ci et les états financiers ou la connaissance que nous avons acquise au cours de l’audit, ou encore si les autres informations semblent autrement comporter une anomalie significative.
Nous avons obtenu le rapport de gestion et le rapport annuel avant la date du présent rapport. Si, à la lumière des travaux que nous avons effectués sur ces autres informations, nous concluons à la présence d’une anomalie significative dans ces autres informations, nous sommes tenus de signaler ce fait dans le présent rapport. Nous n’avons rien à signaler à cet égard.
Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard des états financiers
La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle des états financiers conformément aux IFRS, ainsi que du contrôle interne qu’elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d’états financiers exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs.
Lors de la préparation des états financiers, c’est à la direction qu’il incombe d’évaluer la capacité de la Société à poursuivre son exploitation, de communiquer, le cas échéant, les questions relatives à la continuité de l’exploitation et d’appliquer le principe comptable de continuité d’exploitation, sauf si la direction a l’intention de liquider la Société ou de cesser son activité ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre à elle.
Il incombe aux responsables de la gouvernance de surveiller le processus d’information financière de la Société.
Responsabilités de l’auditeur à l’égard de l’audit des états financiers
Nos objectifs sont d’obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers pris dans leur ensemble sont exempts d’anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, et de délivrer un rapport de l’auditeur contenant notre opinion. L’assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d’assurance, qui ne garantit toutefois pas qu’un audit réalisé conformément aux NAGR du Canada permettra toujours de détecter toute anomalie significative qui pourrait exister. Les anomalies peuvent résulter de fraudes ou d’erreurs et elles sont considérées comme significatives lorsqu’il est raisonnable de s’attendre à ce qu’elles, individuellement ou collectivement, puissent influer sur les décisions économiques que les utilisateurs des états financiers prennent en se fondant sur ceux-ci.
Dans le cadre d’un audit réalisé conformément aux NAGR du Canada, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d’esprit critique tout au long de cet audit. En outre :
- Nous identifions et évaluons les risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs, concevons et mettons en œuvre des procédures d’audit en réponse à ces risques, et réunissons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne.
4
-
Nous acquérons une compréhension des éléments du contrôle interne pertinents pour l’audit afin de concevoir des procédures d’audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne de la Société.
-
Nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que des informations y afférentes fournies par cette dernière.
-
Nous tirons une conclusion quant au caractère approprié de l’utilisation par la direction du principe comptable de continuité d’exploitation et, selon les éléments probants obtenus, quant à l’existence ou non d’une incertitude significative liée à des événements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacité de la Société à poursuivre son exploitation. Si nous concluons à l’existence d’une incertitude significative, nous sommes tenus d’attirer l’attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les états financiers au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d’exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s’appuient sur les éléments probants obtenus jusqu’à la date de notre rapport. Des événements ou situations futurs pourraient par ailleurs amener la Société à cesser son exploitation.
-
Nous évaluons la présentation d’ensemble, la structure et le contenu des états financiers, y compris les informations fournies dans les notes, et apprécions si les états financiers représentent les opérations et événements sous-jacents d’une manière propre à donner une image fidèle.
-
Nous obtenons des éléments probants suffisants et appropriés concernant l’information financière des entités et activités de la Société pour exprimer une opinion sur les états financiers. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la réalisation de l’audit du groupe, et assumons l’entière responsabilité de notre opinion d’audit.
Nous communiquons aux responsables de la gouvernance notamment l’étendue et le calendrier prévus des travaux d’audit et nos constatations importantes, y compris toute déficience importante du contrôle interne que nous aurions relevée au cours de notre audit.
Nous fournissons également aux responsables de la gouvernance une déclaration précisant que nous nous sommes conformés aux règles de déontologie pertinentes concernant l’indépendance, et leur communiquons toutes les relations et les autres facteurs qui peuvent raisonnablement être considérés comme susceptibles d’avoir des incidences sur notre indépendance ainsi que les sauvegardes connexes s’il y a lieu.
Parmi les questions communiquées aux responsables de la gouvernance, nous déterminons quelles ont été les plus importantes dans l’audit des états financiers consolidés de la période considérée : ce sont les questions clés de l’audit. Nous décrivons ces questions dans notre rapport, sauf si des textes légaux ou réglementaires en empêchent la publication ou si, dans des circonstances extrêmement rares, nous déterminons que nous ne devrions pas communiquer une question dans notre rapport parce que l’on peut raisonnablement s’attendre à ce que les conséquences néfastes de la communication de cette question dépassent les avantages pour l’intérêt public.
L’associé responsable de la mission d’audit au terme de laquelle le présent rapport de l’auditeur indépendant est délivré est David Macdonald.
/s/ Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l.
Comptables professionnels agréés Vancouver (Colombie-Britannique) Le 21 février 2024
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Capstone Copper Corp. États consolidés de la situation financière
(en milliers de dollars américains)
| Capstone Copper Corp. États consolidés de la situation financière (en milliers de dollars américains) |
||
|---|---|---|
| Aux 31 décembre | ||
| ACTIF | 2023 | 2022 |
| Actifs courants | ||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 126 016 $ | 170 307 $ |
| Placements à court terme_(note 6)_ | 804 | 1 553 |
| Débiteurs_(note 7)_ | 147 318 | 191 887 |
| Stocks_(note 8)_ | 149 613 | 140 797 |
| Actifs dérivés_(note 6)_ | 18 984 | 19 981 |
| Autres actifs_(note 10)_ | 44 122 | 44 966 |
| 486 857 | 569 491 | |
| Immobilisations corporelles minières_(note 9)_ | 5 286 257 | 4 706 311 |
| Actifs dérivés_(note 6)_ | 16 565 | 28 582 |
| Actifs d’impôt différé_(note 16)_ | 53 401 | 38 704 |
| Autres actifs_(note 10)_ | 30 835 | 37 820 |
| Total de l’actif | 5 873 915 $ | 5 380 908 $ |
| PASSIF | ||
| Passifs courants | ||
| Créditeurs et charges à payer | 272 277 $ | 284 913 $ |
| Tranche courante de la dette à long terme_(note 14)_ | 28 398 | — |
| Tranche courante du montant à payer à une partie liée_(note 12)_ | 3 243 | — |
| Obligations locatives_(note 13)_ | 33 516 | 28 928 |
| Passifs dérivés_(note 6)_ | 16 788 | 44 423 |
| Impôt sur le résultat à payer_(note 16)_ | 6 186 | 10 946 |
| Autres passifs_(note 11)_ | 71 412 | 39 322 |
| 431 820 | 408 532 | |
| Dette à long terme_(note 14)_ | 970 258 | 599 075 |
| Montant à payer à une partie liée_(note 12)_ | 192 628 | 60 000 |
| Produits différés_(note 15)_ | 147 619 | 160 462 |
| Obligations locatives_(note 13)_ | 102 983 | 74 969 |
| Passifs dérivés_(note 6)_ | — | 10 066 |
| Provisions_(note 17)_ | 268 132 | 239 635 |
| Passifs d’impôt différé_(note 16)_ | 630 225 | 597 585 |
| Autres passifs (note 11) | 64 128 | 50728 |
| Total du passif | 2 807 793 $ | 2 201 052 $ |
| CAPITAUX PROPRES | ||
| Capital social | 2 451 572 $ | 2 447 377 $ |
| Autres réserves | 40 129 | 41 328 |
| Bénéfices non distribués | 168 886 | 262 512 |
| Total des capitaux propres attribuables aux porteurs d’instruments | ||
| de capitaux propres de la Société | 2 660 587 | 2 751 217 |
| Participation ne donnant pas le contrôle_(note 12)_ | 405 535 | 428 639 |
| Total des capitaux propres | 3 066 122 | 3179 856 |
| Total du passif et des capitaux propres | 5 873 915 $ | 5 380 908 $ |
Se reporter aux notes annexes.
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Capstone Copper Corp. États consolidés du résultat net
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
| Produits(note 19) Coûts d’exploitation Coûts de production Redevances Épuisement et amortissement Bénéfice lié aux activités minières Frais généraux et administratifs Charges de prospection(note 9) Charge de rémunération fondée sur des actions(note 18) Bénéfice d’exploitation Autres (charges) produits (Perte) profit de change Profits réalisés et latents sur les instruments dérivés_(note 6) (Perte) profit à l’extinction de dette(note 14) Obligation liée à Minto(note 17) Coûts de transaction(note 5) Autres charges(note 25) Intérêts sur la dette à long terme et les cautionnements Charge de désactualisation(note 26) (Perte) bénéfice avant impôt sur le résultat Charge d’impôt sur le résultat(note 16)_ (Perte nette) bénéfice net |
2023 2022 |
|---|---|
| 1 345 511 $ 1 296 024 $ |
|
| (1 014 002) (903 060) (11 225) (10 177) (237 269) (174 991) |
|
| 83 015 207 796 |
|
| (26 119) (26 244) (4 961) (9 578) (19 005) (31 756) |
|
| 32 930 140 218 |
|
| (5 066) 2 066 3 075 111 087 (2 721) 8 035 (51 923) — — (19 433) (31 202) (20 442) (14 633) (5 621) (21 463) (22 189) |
|
| (91 003) 193721 |
|
| (33 723) (57 582) |
|
| (124 726) $ 136 139 $ |
|
| (Perte nette) bénéfice net attribuable aux éléments suivants : | |
| Actionnaires de Capstone Copper Corp. Participation ne donnant pas le contrôle_(note 12)_ |
(101 672) $ 122 199 $ (23 054) 13 940 |
| (124 726) $ 136 139 $ |
|
| (Perte nette) bénéfice net par action attribuable aux actionnaires **de Capstone Copper Corp. ** |
|
| (Perte) bénéfice par action – de base_(note 20) Nombre moyen pondéré d’actions–de base(note 20)_ |
(0,15) $ 0,20 $ 693 520 515 625 434 676 |
| (Perte) bénéfice par action – dilué_(note 20) Nombre moyen pondéré d’actions–dilué(note 20)_ |
(0,15) $ 0,19 $ 693 520 515 630 179 251 |
Se reporter aux notes annexes.
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Capstone Copper Corp. États consolidés du résultat global Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(en milliers de dollars américains)
| (Perte nette) bénéfice net Autres éléments de perte globale Éléments qui ne seront pas reclassés ultérieurement en résultat net : Variation de la juste valeur des titres négociables, déduction faite de l’impôt de néant (2022 – 262 $) Réévaluation des régimes de retraite, déduction faite de l’impôt de (1 307) $ (2022 – 65 $) Éléments qui pourraient être reclassés ultérieurement en résultat net : Écart de change Total des autres éléments de perte globale pour l’exercice Total (de la perte globale) du bénéfice global |
2023 2022 |
|---|---|
| (124 726) $ 136139 $ |
|
(844) (4 356) (4 690) 1 104 |
|
| (5 534) (3252) |
|
| — (550) |
|
| — (550) |
|
| (5 534) (3 802) |
|
| (130 260) $ 132 337 $ |
|
| Total (de la perte globale) du bénéfice global attribuable aux éléments suivants : Actionnaires de Capstone Copper Corp. Participation ne donnant pasle contrôle (note 12) |
(107 156) $ 118 397 $ (23 104) 13 940 |
| (130 260) $ 132 337 $ |
Se reporter aux notes annexes.
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Capstone Copper Corp. Tableaux consolidés des flux de trésorerie
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(en milliers de dollars américains)
| Capstone Copper Corp. Tableaux consolidés des flux de trésorerie Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022 (en milliers de dollars américains) |
|
|---|---|
| 2023 2022 |
|
| Flux de trésorerie provenant des (affectés aux) : Activités d’exploitation (Perte nette) bénéfice net Ajustements au titre des éléments suivants : Épuisement et amortissement_(note 22) Charge d’impôt sur le résultat(note 16) Réduction de valeur des stocks(note 8) Charge de rémunération fondée sur des actions(note 18) Charges financières nettes Perte (profit) de change latent Profit latent sur les dérivés Obligation liée au flux aurifère Perte (profit) à l’extinction de dette(note 14) Profit à la cession d’actifs et autres Amortissement des produits différés et des ajustements de la contrepartie variable(note 15) Obligation liée à Minto et provision pour créances douteuses Impôt sur le résultat payé Impôt sur le résultat reçu Paiements au titre de l’obligation liée à Minto(note 17) Autres paiements Flux de trésorerie d’exploitation avant les variations du fonds de roulement et des autres variations sans effet sur la trésorerie Variations des éléments hors trésorerie du fonds de roulement(note 22) Autres variations sans effet sur la trésorerie(note 22) Flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation Activités d’investissement Entrées d’immobilisations corporelles minières Charges financières capitalisées relativement aux travaux de construction en cours Trésorerie acquise dans le cadre du regroupement d’entreprises avec Mantos(note 5) Produit de placements à court terme Produit de la cession d’actifs et autres Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement Activités de financement Produit d’emprunts(note 14) Remboursement d’emprunts(note 14) Produit de l’emprunt à une partie liée(note 12) Paiement à l’acquisition d’une participation ne donnant pas le contrôle(note 11)_ Remboursement d’obligations locatives Produit de l’exercice d’options Encaissements nets (paiements nets) au titre du règlement de dérivés Intérêts payés sur la dette à long terme et les cautionnements Autres Flux de trésorerie liés aux activités de financement Incidence des variations des taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie Diminution de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie au début del’exercice |
(124 726) $ 136 139 $ 236 884 176 173 33 723 57 582 1 863 2 809 19 005 31 756 36 096 27 810 4 937 (21 821) (17 110) (133 170) 7 100 — 2 721 (8 035) — (226) (19 033) (12 885) 56 923 — (26 233) (70 534) 4 529 592 (10 407) — (1 468) (1384) |
| 204 804 184 806 |
|
| (90 635) (93 809) 2 648 (3 575) |
|
| 116 817 87 422 |
|
(616 729) (559 752) (61 540) (23 401) — 219 211 2 825 706 2 165 (7505) |
|
| (673 279) (370 741) |
|
544 375 482 242 (120 375) (241 992) 129 900 60 000 — (34 731) (42 716) (29 473) 2 722 3 112 3 216 (39 426) (6 591) (7 594) (2 061) — |
|
| 508 470 192 138 |
|
| 3 701 (606) |
|
| (44 291) (91 787) 170 307 262094 |
|
| Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de l’exercice | 126 016 $ 170 307 $ |
| Informations supplémentaires sur les flux de trésorerie(note 22) |
Se reporter aux notes annexes.
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Capstone Copper Corp.
États consolidés des variations des capitaux propres Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions)
| Attribuable aux porteurs d’instruments de capitaux propres de la Société Nombre d’actions Capital social Réserve au titre des transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en instruments de capitaux propres Réserve au titre de la réévaluation Réserve au titre des écarts de change Réserve au titre de l’achat d’actions Bénéfices non distribués Total attribuable aux porteurs d’instruments de capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des capitaux propres Au 1er janvier 2023 691 639 972 2 447 377 $ 56 751 $ 4 178 $ (17 101) $ (2 500) $ 262 512 $ 2 751 217 $ 428 639 $ 3 179 856 $ Actions émises à l’exercice d’options(note 18) 4 371 345 3 991 (1 267) — — — — 2 724 — 2 724 Actions émises en vertu du régime d’unités d’actions propres(note 18) 61 836 204 (204) — — — — — — — Rémunération fondée sur des actions(note 18) — — 3 961 — — — — 3 961 — 3 961 Règlement d’unités d’actions — — — — — 1 795 8 046 9 841 — 9 841 Variation de la juste valeur des titres négociables — — — (844) — — — (844) — (844) Réévaluations des régimes de retraite — — — (4 640) — — — (4 640) (50) (4 690) Perte nette — — — — — — (101 672) (101 672) (23 054) (124 726) |
Attribuable aux porteurs d’instruments de capitaux propres de la Société Nombre d’actions Capital social Réserve au titre des transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en instruments de capitaux propres Réserve au titre de la réévaluation Réserve au titre des écarts de change Réserve au titre de l’achat d’actions Bénéfices non distribués Total attribuable aux porteurs d’instruments de capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des capitaux propres |
|---|---|
| 31 décembre 2023 | 696 073 153 2 451 572 $ 59 241 $ (1 306) $ (17 101) $ (705) $ 168 886 $ 2 660 587 $ 405 535 $ 3 066 122 $ |
| Solde au 1erjanvier 2022 Actions émises à l’exercice d’options Rémunération fondée sur des actions Règlement d’unités d’actions Actions émises à titre de rémunération Acquisition de Mantos Copper_(note 5)_ Variation de la juste valeur des titres négociables Réévaluations des régimes de retraite Bénéfice net Écart de change |
Nombre d’actions Capital social Réserve au titre des transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en instruments de capitaux propres Réserve au titre de la réévaluation Réserve au titre des écarts de change Réserve au titre de l’achat d’actions Bénéfices non distribués Total attribuable aux porteurs d’instruments de capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des capitaux propres |
| 413 482 355 849 409 $ 53 264 $ 7 429 $ (16 551) $ (5 134) $ 128 010 $ 1 016 427 $ — $ 1 016 427 $ 4 130 553 4 637 (1 553) — — — — 3 084 — 3 084 — — 5 040 — — — — 5 040 — 5 040 — — — — — 2 634 12 303 14 937 — 14 937 138 523 652 — — — — — 652 — 652 273 888 541 1 592 679 — — — — — 1 592 679 414 699 2 007 378 — — — (4 355) — — — (4 355) — (4 355) — — — 1 104 — — — 1 104 — 1 104 — — — — — — 122 199 122 199 13 940 136 139 — — — — (550) — — (550) — (550) |
|
| 31 décembre 2022 | 691 639 972 2 447 377 $ 56 751 $ 4 178 $ (17 101) $ (2 500) $ 262 512 $ 2 751 217 $ 428 639 $ 3 179 856 $ |
Se reporter aux notes annexes.
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Capstone Copper Corp. Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
1. Nature des activités
Les états financiers consolidés ci-joints ont été préparés au 31 décembre 2023, compte tenu du regroupement d’entreprises entre Capstone Mining Corp. (« Capstone Mining ») et Mantos Copper (Bermuda) Ltd. (« Mantos »), qui a été achevé le 23 mars 2022 (la « transaction ») (note 5). Mantos a été constituée en société par actions le 15 août 2015 et, dans le cadre de la transaction, elle a migré vers la Colombie-Britannique, au Canada, le 22 mars 2022. Après la transaction, l’entité regroupée a changé de nom pour « Capstone Copper Corp. » (la « Société » ou « Capstone Copper »). La Société est inscrite à la cote de la Bourse de Toronto et, avec prise d’effet le 2 février 2024, elle a été inscrite à la cote officielle de la Bourse de l’Australie (l’« ASX ») en tant que société étrangère inscrite exemptée des règles de l’ASX.
Capstone Copper Corp., par l’entremise d’une filiale chilienne entièrement détenue, Mantos Copper S.A., détient et exploite la mine Mantos Blancos, située à 45 kilomètres au nord-est d’Antofagasta, au Chili, et la mine Mantoverde, détenue à 70 % par l’entremise d’une filiale chilienne, Mantoverde S.A., et située à 50 kilomètres au sud-est de Chañaral, au Chili.
La Société exerce également des activités de production et de prospection de métaux communs aux États-Unis, au Mexique et au Chili, principalement du cuivre. Pinto Valley Mining Corp. (« Pinto Valley »), une filiale américaine entièrement détenue, détient et exploite la mine Pinto Valley située en Arizona, aux États-Unis. Capstone Gold, S.A. de C.V. (« Capstone Gold »), une filiale mexicaine entièrement détenue, détient et exploite la mine Cozamin située à Zacatecas, au Mexique, et détient un portefeuille de biens de prospection au Mexique. Minera Santo Domingo SCM, une filiale chilienne entièrement détenue par la société d’acquisition, détient le projet de mise en valeur du cuivre et du fer Santo Domingo au Chili. Capstone Mining Chile SpA, une filiale chilienne entièrement détenue, effectue des travaux de prospection dans les gisements de métaux communs au Chili.
L’adresse du siège social et du bureau des registres et l’adresse postale de la Société est le 2100 – 510 West Georgia Street, Vancouver (Colombie-Britannique) Canada, et la Société est constituée en société par actions en Colombie-Britannique.
Les présents états financiers consolidés ont été approuvés par le conseil d’administration et leur publication a été autorisée le 21 février 2024.
2. Base d’établissement et méthode de consolidation
Ces états financiers consolidés ont été préparés conformément aux Normes internationales d’information financière (les « normes IFRS »). Les états financiers consolidés ont été préparés selon le principe du coût historique, à l’exception de la réévaluation de certains instruments financiers qui sont évalués à la juste valeur.
Les présents états financiers consolidés ont été préparés conformément aux méthodes comptables présentées ci-après et sont fondés sur les normes IFRS et sur les interprétations de l’IFRS Interpretations Committee (l’« IFRIC ») publiées et en vigueur au 31 décembre 2023. Les méthodes décrites ci-après ont été appliquées de manière cohérente à toutes les périodes présentées.
Certains chiffres comparatifs ont été reclassés afin que leur présentation soit conforme aux changements adoptés pour l’exercice considéré. Les (profits) pertes réalisés sur les dérivés, qui étaient auparavant présentés dans les (profits) pertes sur les dérivés au sein des activités d’exploitation dans les tableaux consolidés des flux de trésorerie, ont été reclassés et sont maintenant présentés dans les variations des éléments hors trésorerie du fonds de roulement, plus particulièrement dans les variations des créditeurs et charges à payer. Le produit net du règlement de dérivés, qui faisait auparavant l’objet d’un poste distinct au sein des activités d’exploitation dans les tableaux consolidés des flux de trésorerie, a été reclassé et est maintenant présenté dans les variations des éléments hors trésorerie du fonds de roulement, plus particulièrement dans les variations des créditeurs et charges à payer. Les piles de stockage de minerai non courantes, qui étaient auparavant présentées dans les piles de stockage de minerai courantes, ont été reclassées dans les autres actifs non courants. Ces reclassements n’ont eu aucune incidence sur les flux de trésorerie d’exploitation, le bénéfice net et le montant net des capitaux propres présentés précédemment pour la période comparative.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Sociétés du groupe
La société mère immédiate et la partie exerçant le contrôle ultime du groupe est Capstone Copper Corp. (constituée en société par actions en Colombie-Britannique, au Canada).
Le tableau suivant présente en détail les entités significatives de la Société ainsi que les participations et la monnaie fonctionnelle connexes.
fonctionnelle connexes. |
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|---|---|---|---|---|
| Nom | Pays | Participation | Statut | Monnaie fonctionnelle |
| Pinto Valley Mining Corp. | États-Unis | 100,0 % | Consolidée | Dollar américain |
| Mantos Copper S.A. | Chili | 100,0 % | Consolidée | Dollar américain |
| Mantoverde S.A. | Chili | 70,0 % | Consolidée | Dollar américain |
| Capstone Gold, S.A. de C.V. | Mexique | 100,0 % | Consolidée | Dollar américain |
| Minera SantoDomingo SCM | Chili | 100,0 % | Consolidée | Dollaraméricain |
Les soldes et les transactions entre la Société et ses filiales, qui sont des parties liées de la Société, ont été éliminés à la consolidation et ne sont pas présentés dans cette note.
Toute transaction conclue avec d’autres parties liées dans le cours normal des activités est évaluée à la juste valeur de la contrepartie établie et convenue par les parties liées. Tout montant à recevoir de parties liées ou à payer à celles-ci est non garanti, ne porte pas intérêt et ne comporte aucune modalité de remboursement précise.
3. Informations significatives sur les méthodes comptables, estimations et jugements
a) Utilisation d’estimations et de jugements
La préparation des états financiers consolidés exige que la direction choisisse des méthodes comptables et qu’elle formule des estimations et des jugements qui pourraient avoir une incidence importante sur les états financiers consolidés. Les estimations sont évaluées de façon continue et sont fondées sur l’expérience de la direction et les attentes relatives aux événements futurs qui sont jugées raisonnables dans les circonstances. Toutefois, les résultats réels peuvent différer de ces estimations.
Les jugements comptables critiques posés lors de l’application des méthodes comptables, à l’exception de ceux concernant les estimations, qui ont l’incidence la plus importante sur les montants comptabilisés dans les états financiers consolidés sont les suivants :
-
i) Recouvrabilité économique et probabilité d’avantages économiques futurs liés à des frais de prospection et d’évaluation minières et à des coûts de mise en valeur La Société a déterminé que les frais de forage de prospection, d’évaluation et de mise en valeur et les coûts connexes engagés, qui ont été inscrits à l’actif, présentent des avantages économiques futurs et sont recouvrables d’un point de vue économique. Pour poser ce jugement, la Société a évalué diverses sources d’information, y compris, sans s’y limiter, les données géologiques et métallurgiques, les antécédents de conversion des gisements miniers en réserves minérales prouvées et probables, les études de délimitation et de faisabilité, la proximité de corps minéralisés existants, les permis existants et les durées de vie des plans miniers.
-
ii) Indices de dépréciation et de reprise de perte de valeur La direction exerce un jugement important pour déterminer s’il existe des indices de dépréciation ou de reprise de perte de valeur pour une unité génératrice de trésorerie (« UGT »), qui nécessiterait l’exécution d’un test de dépréciation. Des facteurs internes et externes tels que les changements importants apportés à l’utilisation de l’actif, aux prix des marchandises, aux taux de change, aux prévisions en matière d’investissements et de production, aux estimations des réserves et des ressources minérales et aux taux d’actualisation sont utilisés par la direction pour déterminer s’il existe des indices de dépréciation ou de reprise de perte de valeur.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
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- iii) Monnaie fonctionnelle
La monnaie fonctionnelle de chacune des filiales de la Société est la monnaie de l’environnement économique principal dans lequel chaque entité exerce ses activités.
La détermination de la monnaie fonctionnelle peut faire intervenir certains jugements visant à identifier l’environnement économique principal et la Société réexamine la monnaie fonctionnelle de ses entités si un changement survient dans les événements ou les conditions ayant mené à la détermination de l’environnement économique principal. Le dollar américain est la monnaie fonctionnelle de Capstone.
iv) Instruments financiers Au moment de leur constitution, les actifs et les passifs financiers sont désignés dans divers classements. La désignation détermine la méthode par laquelle les instruments financiers sont comptabilisés dans l’état consolidé de la situation financière après leur constitution et la façon dont les variations de la valeur sont comptabilisées. Cette désignation peut obliger la Société à poser certains jugements, en tenant compte de l’intention de la direction à l’égard de l’utilisation des instruments financiers.
Ci-dessous figurent les sources principales d’incertitude relative aux estimations qui présentent un risque important d’entraîner un ajustement significatif de la valeur comptable des actifs et des passifs.
-
i) Coûts de remise en état et de fermeture La provision au titre des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture de la Société représente la meilleure estimation de la direction de la valeur actualisée des sorties de trésorerie futures requises pour régler le passif. La provision reflète les estimations des coûts futurs directement attribuables au règlement du passif, de l’inflation, de la variation des taux de change et des hypothèses portant sur les risques associés aux sorties de trésorerie futures et du taux d’intérêt sans risque applicable utilisé pour l’actualisation des sorties de trésorerie futures. Des changements dans les facteurs susmentionnés pourraient entraîner un changement dans la provision comptabilisée par la Société. Dans la mesure où la valeur comptable du bien minier connexe n’augmente pas de façon à surpasser sa valeur recouvrable, les variations des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture sont comptabilisées, et une variation correspondante de la valeur comptable des biens miniers connexes est comptabilisée.
-
ii) Rémunération fondée sur des actions La Société utilise la méthode de la juste valeur pour comptabiliser tous les paiements fondés sur des actions. La méthode de la juste valeur comprend l’utilisation du modèle d’évaluation des options de Black et Scholes. Le modèle d’évaluation des options nécessite le recours à des hypothèses subjectives relativement aux données d’entrée, notamment sur la volatilité, la durée de vie attendue et le taux de déchéance. Les modifications apportées aux hypothèses liées aux données d’entrée peuvent avoir une incidence significative sur l’estimation de la juste valeur, sur le bénéfice de la Société et sur les réserves de capitaux propres. La tranche de la rémunération fondée sur des actions comptabilisée est établie en fonction du calendrier d’acquisition des droits liés aux options et aux unités.
Les unités d’actions liées au rendement (« UALR ») et les unités d’actions propres liées au rendement (« UAPLR ») comprennent l’utilisation d’un facteur de rendement qui peut varier de 0 % à 200 % et qui est déterminé en comparant le rendement total pour les actionnaires de la Société à celui d’un groupe de sociétés analogues, ce qui peut avoir une incidence sur l’estimation de la juste valeur.
- iii) Impôt sur le résultat Les actifs et les passifs d’impôt différé sont déterminés en fonction des différences entre la valeur comptable des actifs et des passifs dans les états financiers et leur base fiscale respective (« différences temporaires »), ainsi que des pertes reportées en avant.
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Pour déterminer la capacité de la Société à utiliser les reports en avant de pertes fiscales pour compenser les passifs d’impôt différé, la direction doit exercer son jugement et formuler certaines hypothèses à l’égard de la performance future de la Société. La direction doit évaluer s’il est probable que la Société tirera parti de ces pertes antérieures et d’autres actifs d’impôt différé. Les taux d’imposition qui devraient être en vigueur lorsque les différences temporaires se résorberont sont de 21 % aux États-Unis, de 27 % au Canada, de 30 % au Mexique et de 27 % au Chili. La Société est assujettie à certaines redevances minières dont il est fait mention à la note 16. La loi sur la redevance minière au Chili prévoit des taux d’imposition progressifs variant entre 8 % et 26 %, sur la base du bénéfice d’exploitation ajusté de la société minière (le « RIOMA »), et le taux d’imposition sur les redevances minières au Mexique est de 7,5 %. Des changements dans la conjoncture économique, les prix des métaux, les lois fiscales applicables et d’autres facteurs pourraient donner lieu à des révisions des estimations des avantages à réaliser ou du calendrier d’utilisation des pertes.
iv) Estimations des réserves et des ressources minérales Les réserves et les ressources minérales mentionnées dans les présents états financiers sont déterminées conformément au Règlement 43-101, « Information concernant les projets miniers », publié par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières. Bon nombre d’incertitudes sont inhérentes à l’estimation des réserves et des ressources minérales, y compris de nombreux facteurs indépendants de la volonté de la Société. Une telle estimation relève d’un processus subjectif, et l’exactitude de toute estimation de réserves ou de ressources minérales est fonction de la quantité et de la qualité des données disponibles et des hypothèses formulées, ainsi que des jugements exercés au cours du processus de technogénie et de l’interprétation géologique. Les écarts entre les hypothèses formulées par la direction pour estimer les réserves minérales et les ressources minérales, notamment les hypothèses économiques comme les prix des métaux et les conditions du marché, peuvent avoir une incidence significative sur la situation financière et les résultats d’exploitation futurs de la Société.
- v) Taux d’épuisement
La valeur comptable des biens miniers en exploitation de la Société est amortie en fonction des tonnes récupérables contenues dans les réserves minérales prouvées et probables permises et une portion des ressources minérales. La Société inclut une portion des ressources minérales permises lorsqu’elle considère très probable que ces ressources minérales seront extraites de façon rentable sur la durée de vie de la mine. Les variations dans les estimations des tonnes de réserves et de ressources permises récupérables et des coûts amortissables, incluant les variations qui découlent de révisions des plans miniers de la Société et de variations dans les prévisions à l’égard des prix des métaux, peuvent causer une modification des taux d’amortissement futurs.
-
vi) Taux d’amortissement des immobilisations corporelles et taux d’épuisement des participations dans des droits miniers
-
Les charges d’épuisement et d’amortissement sont réparties en fonction de la durée d’utilité estimative des actifs. Si la durée de vie, les taux d’épuisement ou les taux d’amortissement des actifs diffèrent de l’estimation initiale, un ajustement est effectué sur une base prospective dans l’état consolidé du résultat net.
-
vii) Perte de valeur des immobilisations corporelles minières La direction tient compte des sources d’information internes et externes pour déterminer s’il existe des indices que les immobilisations corporelles minières de la Société ont subi une perte de valeur et si les pertes de valeur comptabilisées antérieurement devraient être reprises. Les sources d’information externes que la direction examine comprennent les changements dans les contextes boursier, économique et juridique au sein desquels la Société exerce ses activités, sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle et qui ont une incidence sur la valeur recouvrable de ses immobilisations corporelles minières. Les sources d’information internes que la direction examine comprennent la façon dont les immobilisations corporelles minières sont utilisées ou devraient être utilisées et les indicateurs du rendement économique des actifs. La direction a conclu qu’il n’y avait aucun indice de dépréciation pour les exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
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Afin de déterminer les valeurs recouvrables des immobilisations corporelles minières de la Société, la direction établit des estimations des résultats d’exploitation et des flux de trésorerie nets actualisés futurs qui devraient être générés par les biens miniers de la Société, des coûts de la vente des biens miniers et du taux d’actualisation approprié. Des changements liés aux prix des métaux prévus, aux coûts de production futurs estimatifs, aux dépenses d’investissement futures estimatives non liées à la croissance, à la juste valeur attribuable aux processus stratégiques, aux quantités des réserves minérales recouvrables, aux ressources minérales et au potentiel de prospection, ou des changements dans les exigences actuelles d’ordre économique, réglementaire ou juridique ou dans les transactions comparables sur le marché peuvent entraîner une réduction de valeur ou une reprise d’une réduction antérieure de la valeur comptable des immobilisations corporelles minières de la Société. La direction a conclu qu’il n’y avait aucun indice de dépréciation ni de reprise de perte de valeur antérieurement comptabilisée pour les exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022, respectivement.
- viii) Report des frais de découverture
Pour déterminer si les frais de découverture engagés au cours de la phase de production d’un bien minier sont liés aux réserves minérales qui seront extraites au cours d’une période future et si, par conséquent, ils doivent être inscrits à l’actif, la Société effectue des estimations pour établir la proportion des activités de découverture qui sont liées à l’extraction de minerai pour la période considérée par rapport à la proportion liée à l’établissement d’un accès aux réserves du minerai qui seront extraites dans l’avenir. La Société inclut une portion des ressources minérales permises lorsqu’elle considère très probable que ces ressources seront extraites de façon rentable sur la durée de vie de la mine.
- ix) Évaluation des stocks Les pièces et les matières consommables, les piles de stockage de minerai et les concentrés de minerai sont évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Les estimations de la valeur comptable des stocks découlent de la nature de l’évaluation des piles de stockage de minerai et des concentrés de minerai en fonction d’une répartition appropriée des coûts d’extraction directs, des coûts directs liés à la main-d’œuvre et aux matières, des coûts indirects liés aux sites miniers, ainsi que de l’épuisement et l’amortissement.
Les stocks à long terme se composent de piles de stockage de minerai qui ne devraient pas être traitées d’ici un an. La Société comptabilise ses stocks à long terme au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Si la valeur comptable excède la valeur nette de réalisation, une réduction de valeur est requise. La réduction de valeur peut faire l’objet d’une reprise à une période ultérieure si les circonstances qui l’ont justifiée n’existent plus.
- x) Évaluation des instruments financiers, y compris les estimations utilisées dans la fixation provisoire des prix Les estimations relatives aux instruments financiers sont fondées sur des cours non ajustés sur des marchés actifs ou sur des données d’entrée observables directes ou indirectes. La fixation provisoire des prix est établie en fonction de la variation de la valeur des prix à terme des métaux. Pour tenir compte des variations des prix des métaux dans la valeur totale des contrats par rapport à la proportion de 90 % de la valeur provisoire qui a été reçue, des estimations de la valeur des concentrés sont utilisées pour déterminer le montant à recevoir établi provisoirement au titre des concentrés pour chaque période.
xi) Comptabilisation des acquisitions Pour déterminer la juste valeur des actifs acquis et des passifs repris ainsi que du goodwill qui en découle, le cas échéant, la direction doit poser des jugements et effectuer des estimations en tenant compte de l’information disponible à l’égard des événements futurs au moment de l’acquisition, y compris, sans s’y limiter, les prix futurs des métaux, les estimations des réserves et des ressources minérales acquises, les coûts de production futurs prévus et les dépenses d’investissement en fonction des durées de vie des plans miniers, des taux de change à long terme, des taux d’actualisation et des coefficients in situ servant à déterminer les biens miniers non épuisables. Les variations de la valeur provisoire des actifs acquis et des passifs repris, de l’impôt différé et du goodwill résultant de l’acquisition, le cas échéant, sont ajustées de façon rétrospective lorsque les évaluations finales sont conclues si ces variations sont liées à des conditions existantes à la date d’acquisition (dans l’année suivant l’acquisition).
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b) Les informations significatives sur les méthodes comptables de la Société sont les suivantes :
- i) Conversion des devises La monnaie fonctionnelle et la monnaie de présentation de la Société sont le dollar américain. La monnaie fonctionnelle de chaque entité est établie en tenant compte de l’environnement économique principal de celle-ci. Les monnaies fonctionnelles des filiales significatives de la Société sont indiquées à la note 21.
Les états financiers des filiales sont maintenus dans leur monnaie fonctionnelle et convertis en dollars américains aux fins de la consolidation des résultats de la Société.
Les transactions libellées en devises autres que la monnaie fonctionnelle de l’entité à laquelle elles sont liées sont converties aux cours en vigueur à la date de la transaction. Les actifs et les passifs monétaires libellés en devises sont convertis aux taux de change en vigueur à la date de clôture, et les profits ou les pertes de change sont comptabilisés dans l’état consolidé du résultat net à titre de profit (perte) de change.
Pour les entités dont la monnaie fonctionnelle n’est pas le dollar américain, les éléments de l’état consolidé du résultat net sont convertis aux taux de change moyens correspondant à une approximation raisonnable du taux de change à la date des transactions. Les éléments de l’état consolidé de la situation financière sont convertis aux taux de change de clôture à la date de clôture. Les écarts de change à la conversion aux taux de clôture des entités utilisant des devises, de même que les écarts entre les données de l’état consolidé du résultat net converties aux taux moyens et aux taux de clôture, sont comptabilisés dans la réserve au titre des écarts de change dans l’état des variations des capitaux propres.
-
ii) Trésorerie et équivalents de trésorerie La trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent les fonds en caisse, les dépôts à vue et les placements à court terme dont la durée à l’échéance était de moins de 90 jours à l’acquisition, qui sont facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et pour lesquels le risque d’une modification de la valeur est négligeable.
-
iii) Stocks
Les stocks de pièces et de matières consommables, les piles de stockage de minerai et les concentrés de minerai sont évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. Les coûts affectés aux pièces et aux matières consommables sont fondés sur les coûts moyens et comprennent tous les coûts d’achat, de transformation et autres coûts engagés pour amener ces stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. Les coûts affectés aux piles de stockage de minerai et aux concentrés de minerai sont fondés sur les coûts moyens qui tiennent compte d’une quote-part appropriée des coûts d’extraction directs, des coûts de la main-d’œuvre directe et des coûts des matières premières, des coûts indirects liés aux sites miniers et de l’épuisement et l’amortissement. Si la valeur comptable excède la valeur nette de réalisation, une réduction de valeur est comptabilisée. La réduction de valeur peut faire l’objet d’une reprise à une période ultérieure si les circonstances qui l’ont justifiée n’existent plus.
- iv) Placements
Les placements dans des actions de sociétés sur lesquelles la Société n’exerce aucun contrôle, aucun contrôle conjoint ni aucune influence notable sont désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global et comptabilisés à la juste valeur. La juste valeur est déterminée en fonction des cours de marché à la date de clôture. Les profits et les pertes latents sur les placements dans des titres négociables sont comptabilisés dans la réserve au titre de la réévaluation. Lorsque des placements dans des titres négociables sont vendus, décomptabilisés ou qu’une perte de valeur connexe est établie, les ajustements de la juste valeur cumulatifs demeurent dans les capitaux propres.
- v) Immobilisations corporelles minières Les titres de propriété liés à des biens miniers comportent certains risques inhérents en raison des difficultés à déterminer la validité de certaines concessions, ainsi que des problèmes qui pourraient découler du fait qu’historiquement, les caractéristiques de plusieurs biens miniers étaient souvent décrites avec ambiguïté dans le cadre de la cession des droits immobiliers. La Société a effectué une enquête sur les titres de propriété de tous ses biens miniers et, à sa connaissance, ils sont en règle.
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vi) Biens miniers productifs
Les biens miniers productifs sont comptabilisés au coût diminué des charges d’épuisement et de pertes de valeur cumulatives. Les coûts liés aux biens miniers productifs comprennent les participations acquises dans des biens au stade de la production à leur juste valeur au moment de leur acquisition. Les biens miniers productifs comprennent également des coûts additionnels inscrits à l’actif après l’acquisition initiale. Lors de la vente ou de l’abandon de biens miniers productifs, la valeur comptable est décomptabilisée, et les profits ou les pertes y afférents sont inclus dans l’état consolidé du résultat net.
Les participations dans des droits miniers non épuisables sont comptabilisées à leur juste valeur à la date d’acquisition, soit dans le cadre d’un regroupement d’entreprises, soit à titre d’achat d’actifs individuels. La valeur de ces actifs dépend essentiellement des estimations de la quantité de matière minéralisée contenue dans ces biens et de la nature de celle-ci.
La production commerciale est réputée avoir commencé lorsque la direction détermine que la mise en service opérationnelle des principales composantes de la mine et de l’usine est achevée, que les résultats d’exploitation sont atteints de façon constante pendant une certaine période et que certains indicateurs signalent que ces résultats d’exploitation se poursuivront. À la date à laquelle la production commerciale est confirmée, la Société cesse d’inscrire à l’actif les coûts d’emprunt applicables et commence l’amortissement des actifs connexes. La Société détermine le début de la production commerciale en fonction de plusieurs facteurs indiquant que les activités principales prévues ont commencé, notamment :
-
une part importante de la capacité de l’usine est atteinte;
-
une part importante du financement disponible est affectée aux activités d’exploitation;
-
un délai raisonnable préétabli est écoulé;
-
un projet de mise en valeur important visant l’atteinte des principaux objectifs commerciaux de l’entreprise a été mené à terme, de façon à franchir des étapes importantes.
vii)
Report des frais de découverture
Les frais de découverture au cours de la phase de production sont comptabilisés à titre de coûts de production variables et inclus dans les coûts des stocks produits de la période au cours de laquelle les frais de découverture sont engagés. Cependant, les frais de découverture sont inscrits à l’actif et comptabilisés dans l’état consolidé de la situation financière à titre de composante des immobilisations corporelles minières lorsque les activités de découverture donnent accès à des sources de réserves minérales qui seront exploitées au cours de périodes futures et qui n’auraient pas été accessibles autrement si ces activités n’avaient pas eu lieu. Les actifs de découverture différés inscrits à l’actif sont amortis selon le mode des unités d’œuvre pour les réserves minérales et une partie des ressources minérales qui ont bénéficié directement des activités de découverture, puisque ces réserves et ces ressources minérales sont effectivement extraites.
viii) Biens miniers de prospection et de mise en valeur La valeur comptable des biens miniers de prospection et de mise en valeur comprend les coûts directement attribuables aux éléments suivants :
-
la recherche et l’analyse des données de prospection existantes;
-
la réalisation d’études géologiques, des forages de prospection et d’échantillonnages;
-
l’examen et la mise à l’essai des méthodes d’extraction et de transformation;
-
les activités liées à l’évaluation de la faisabilité technique et de la viabilité commerciale de l’extraction d’une ressource minérale.
Les coûts liés aux biens miniers de prospection et de mise en valeur comprennent les participations acquises dans des biens au stade de prospection et de mise en valeur, à leur juste valeur au moment de leur acquisition. Les biens miniers de prospection et de mise en valeur liés à des nouvelles zones, qui sont de nature prospective et qui ne font pas encore l’objet d’une évaluation économique interne, sont passés en charges dans l’état consolidé du résultat net, à l’exception des coûts d’acquisition et des droits miniers. Les coûts de prospection et de mise en valeur liés aux biens miniers existants sont inscrits à l’actif si l’une des conditions suivantes est remplie :
- Ces coûts devraient être entièrement recouvrés par la mise en valeur et l’exploitation fructueuses de la zone d’intérêt ou par sa vente; ou
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(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
- Les activités de prospection et d’évaluation dans la zone d’intérêt n’ont pas encore atteint un stade permettant une évaluation raisonnable de l’existence de réserves économiquement recouvrables, mais des activités importantes liées à la zone sont en cours ou sont prévues pour l’avenir.
La valeur comptable des montants inscrits à l’actif des biens miniers de prospection et de mise en valeur est examinée lorsqu’il existe des indicateurs de dépréciation à chaque date de clôture. Dans le cas des projets non mis en valeur, seules les ressources minérales présumées peuvent permettre à la direction de constituer une base pour un test de dépréciation. Le test est fondé sur les intentions de la Société en ce qui a trait à la mise en valeur d’un tel projet. Si un projet ne s’avère pas viable, tous les coûts non recouvrables liés au projet sont imputés à l’état consolidé du résultat net au moment de la détermination.
Une fois que la direction a déterminé que le potentiel de mise en valeur du bien est économiquement viable, que les permis nécessaires sont en place pour sa mise en valeur, et que les critères de la note 3c)vi) sont respectés, les coûts de l’actif de prospection sont reclassés dans les biens miniers productifs.
- ix) Immobilisations de production
Les immobilisations de production sont comptabilisées au coût diminué du cumul de l’amortissement et des pertes de valeur et comprennent les montants représentant la juste valeur des immobilisations de production au moment de leur acquisition. Le prix d’achat des immobilisations de production comprend tout coût directement attribuable au transfert des immobilisations de production au lieu et à l‘état requis aux fins de leur exploitation de la manière prévue par la direction, ainsi que l’estimation des coûts de remise en état et de fermeture liés au démantèlement et à l’enlèvement des immobilisations. Au moment de la vente ou de l’abandon d’une usine ou d’un matériel, le coût et le cumul de l’amortissement et des pertes de valeur connexes sont radiés, et tout profit ou perte est inclus dans l’état consolidé du résultat net.
x) Travaux de construction en cours La mise en valeur des biens miniers et la construction d’immobilisations de production débutent lorsque la direction ou le conseil les approuvent et que la Société a obtenu toutes les autorisations réglementaires nécessaires. Les dépenses de mise en valeur et de construction sont inscrites à l’actif et classées dans les travaux de construction en cours. Une fois les travaux achevés, les coûts associés à tous les actifs applicables liés à la mise en valeur et à la construction sont reclassés dans la catégorie appropriée, soit dans les biens miniers ou les immobilisations de production.
Épuisement et amortissement des immobilisations corporelles minières
xi) Épuisement et amortissement des immobilisations corporelles minières La valeur comptable des immobilisations corporelles minières est épuisée ou amortie à leur valeur résiduelle estimative sur la durée de vie économique estimative des actifs particuliers auxquels elles se rapportent, au moyen des méthodes et des taux d’épuisement ou d’amortissement indiqués ci-après. Les estimations des valeurs résiduelles et des durées d’utilité sont réévaluées annuellement, et tout changement dans les estimations est pris en compte dans la détermination du taux d’amortissement pour la période restante. L’amortissement commence à la date à laquelle l’actif est prêt à être utilisé comme prévu par la direction.
L’épuisement et l’amortissement sont calculés au moyen des taux suivants :
| Poste | Méthode | Taux |
|---|---|---|
| Biens miniers | Unités d’œuvre | Réserves minérales prouvées et probables et une partie des |
| productifs | ressources minérales dont l’extraction de façon rentable est | |
| considérée comme hautement probable | ||
| Frais de découverture | Unités d’œuvre | Réserves minérales prouvées et probables et une partie des |
| différés | ressources minérales accessibles en raison d’activités de | |
| découverture, dont l’extraction de façon rentable est | ||
| considérée comme hautement probable | ||
| Actifs au titre du | Mode linéaire | Durée du contrat de location |
| droit d’utilisation | ||
| Immobilisations | Mode linéaire, | De 4 à 10 ans |
| de production | unités d’œuvre | Réserves minérales prouvées et probables et une partie des |
| ressources minérales dont l’extraction de façon rentable est | ||
| considérée comme hautement probable |
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(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
xii) Coûts d’emprunt
Les intérêts et autres coûts de financement directement liés à l’acquisition, à la mise en valeur et à la construction, ainsi qu’à la production d’actifs admissibles, sont inscrits à l’actif dans les travaux de construction en cours ou les biens miniers jusqu’à ce que les actifs soient achevés et prêts à être utilisés, moment auquel ils sont transférés dans la catégorie appropriée des immobilisations corporelles minières. Les coûts d’emprunt engagés après la mise en service de l’actif et tous les autres coûts d’emprunt sont passés en charges dans l’état consolidé du résultat net lorsqu’ils sont engagés.
xiii) Dépréciation d’actifs à long terme
À chaque date de clôture, la Société passe en revue les valeurs comptables de ses actifs pour déterminer s’il existe un indice de dépréciation. Si un tel indice existe, la valeur recouvrable de l’actif concerné est estimée afin de déterminer l’importance de la perte de valeur, le cas échéant.
Lorsque l’actif ne génère pas d’entrées de trésorerie qui sont indépendantes de celles d’autres actifs, la Société estime la valeur recouvrable de l’UGT à laquelle l’actif appartient. La valeur recouvrable correspond à la valeur la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts directs de la vente et la valeur d’utilité de l’actif ou de l’UGT. Pour évaluer la valeur recouvrable, les flux de trésorerie futurs estimatifs sont actualisés à leur valeur actuelle. Les flux de trésorerie futurs estimatifs sont calculés au moyen des réserves et des ressources minérales récupérables estimatives, des prix futurs estimatifs des marchandises et des coûts d’exploitation, d’investissement et de remise en état futurs prévus. Les changements dans les hypothèses liées aux prix de vente des métaux, aux dépenses d’investissement futures, aux estimations des coûts de production, aux taux d’actualisation et aux taux de change ont une incidence sur les flux de trésorerie projetés. Le taux d’actualisation appliqué aux flux de trésorerie futurs estimatifs reflète l’appréciation actuelle du marché de la valeur temps de l’argent et les risques propres à l’actif pour lesquels les estimations des flux de trésorerie futurs n’ont pas été ajustées. La détermination du taux d’actualisation comprend des ajustements appropriés pour tenir compte du profil de risque du pays dans lequel l’actif ou l’UGT est exploité.
Si la valeur comptable d’un actif ou d’une UGT excède sa valeur recouvrable, la valeur comptable de l’actif ou de l’UGT est ramenée à la valeur recouvrable, et une perte de valeur est comptabilisée dans l’état consolidé du résultat net. Les actifs qui se sont dépréciés sont soumis à un test en vue d’une éventuelle reprise de perte de valeur lorsque des événements ou des changements de circonstances indiquent que la perte de valeur pourrait faire l’objet d’une reprise. Si une perte de valeur est reprise ultérieurement, la valeur comptable de l’actif ou de l’UGT est augmentée à hauteur de l’estimation révisée de sa valeur recouvrable, pourvu que cette valeur comptable augmentée ne soit pas supérieure à la valeur comptable qui aurait été déterminée (déduction faite de l’amortissement ou de l’épuisement) si aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pour cet actif ou cette UGT au cours de périodes antérieures. Une reprise de perte de valeur est comptabilisée dans l’état consolidé du résultat net.
xiv) Impôt sur le résultat
Impôt exigible
L’impôt exigible pour chaque entité imposable au sein de la Société est fondé sur le bénéfice imposable local et sur le taux d’imposition local prévu par la loi adopté ou quasi adopté à la date de clôture, et il comprend tout ajustement de l’impôt à payer ou à recouvrer en ce qui a trait à des périodes antérieures.
Impôt différé
L’impôt différé est comptabilisé au moyen de la méthode du report variable, qui tient compte de l’incidence fiscale des différences temporaires entre la valeur comptable des actifs et des passifs aux fins de la présentation de l’information financière et leur base fiscale respective.
Des passifs d’impôt différé sont comptabilisés pour toutes les différences temporaires imposables, sauf lorsque le passif d’impôt différé découle d’une comptabilisation initiale de goodwill ou d’une comptabilisation initiale d’un actif ou d’un passif dans le cadre d’une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et qui, au moment de la transaction, ne touche ni le bénéfice comptable ni le bénéfice imposable.
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(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Les actifs d’impôt différé sont comptabilisés pour toutes les différences temporaires déductibles et les reports en avant de pertes fiscales et de crédits d’impôt non utilisés, dans la mesure où il est probable que l’on dégagera un bénéfice imposable auquel imputer les différences temporaires déductibles et les reports en avant de pertes fiscales et de crédits d’impôt non utilisés, sauf lorsque l’actif d’impôt différé lié à la différence temporaire déductible découle de la comptabilisation initiale d’un actif ou d’un passif dans le cadre d’une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et, qu’au moment de la transaction, l’actif d’impôt différé n’affecte ni le bénéfice comptable ni le bénéfice imposable.
La valeur comptable des actifs d’impôt différé fait l’objet d’un examen à chaque date de clôture, et elle est ajustée s’il n’est plus probable que l’on dégagera un bénéfice imposable suffisant auquel imputer ces actifs d’impôt différé en tout ou en partie. Si un actif non comptabilisé antérieurement satisfait aux critères de comptabilisation, un actif d’impôt différé est comptabilisé.
L’impôt différé est évalué sur une base non actualisée aux taux d’imposition dont l’application est attendue pour la période au cours de laquelle le passif sera réglé ou l’actif, réalisé, en fonction des taux d’imposition et des lois fiscales qui sont adoptés ou quasi adoptés à la date de clôture. Les actifs et passifs d’impôt différé sont compensés lorsqu’ils concernent l’impôt sur le résultat prélevé par la même administration fiscale et que la Société a l’intention de régler le montant net de ses actifs et passifs d’impôt exigible. L’impôt exigible et l’impôt différé liés aux éléments comptabilisés directement en capitaux propres sont comptabilisés dans les capitaux propres, et non dans l’état consolidé du résultat net.
L’impôt minier et les redevances minières sont traités et présentés à titre d’impôt exigible et d’impôt différé s’ils présentent les caractéristiques d’un impôt sur le résultat, soit lorsqu’ils sont imposés en vertu d’une autorité gouvernementale et que le montant à payer est calculé en fonction des produits tirés (en retranchant toute déductions permises), après ajustement pour tenir compte des éléments comportant des différences temporaires.
xv) Impôt à recevoir
L’impôt à recevoir se compose de l’impôt sur le résultat et de l’impôt minier au Mexique, aux États-Unis et au Chili ainsi que des taxes à la valeur ajoutée recouvrables au Canada, au Mexique, aux États-Unis et au Chili.
xvi) Dérivés incorporés
Les dérivés peuvent être incorporés dans d’autres instruments financiers (l’« instrument hôte »). Les dérivés incorporés sont traités comme des dérivés distincts lorsque les caractéristiques et les risques économiques qu’ils présentent ne sont pas étroitement liés à ceux de l’instrument hôte, qu’ils comportent les mêmes conditions qu’un dérivé autonome et que le contrat composé est désigné comme étant détenu à des fins de transaction ou comme étant à la juste valeur, selon le cas. Ces dérivés incorporés sont évalués à la juste valeur, et les variations ultérieures sont comptabilisées à titre de profit ou de perte sur les instruments dérivés dans l’état consolidé du résultat net.
xvii) Dérivés
Les dérivés sont initialement comptabilisés à la juste valeur lorsque la Société devient partie au contrat dérivé, et ils sont subséquemment réévalués à leur juste valeur à chaque date de clôture. Le profit ou la perte qui en découle est immédiatement comptabilisé dans l’état consolidé du résultat net, à moins que le dérivé ne soit désigné comme un instrument de couverture efficace. Les dérivés dont la juste valeur est positive sont comptabilisés à titre d’actifs, tandis que ceux dont la juste valeur est négative sont comptabilisés à titre de passifs.
Les contrats dérivés qui sont conclus pour servir de couverture économique de l’exposition à un risque, mais qui ne sont pas désignés comme instrument de couverture aux fins de la comptabilité de couverture et qui sont réglés physiquement, sont initialement et ultérieurement évalués à la juste valeur. Les variations ultérieures de la juste valeur sont comptabilisées au même poste de l’état consolidé du résultat net que l’élément faisant l’objet de la couverture économique.
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xviii) Instruments composés Les composantes des instruments composés sont classées séparément dans les passifs financiers ou les capitaux propres selon la substance de l’accord contractuel et lorsque la composante convertible est considérée comme un instrument de capitaux propres. À la date d’émission, la juste valeur de la composante passif est estimée en appliquant le taux d’intérêt alors en vigueur sur le marché pour un instrument d’emprunt similaire. Ce montant est comptabilisé comme passif au coût amorti jusqu’à son extinction au moment de la conversion ou à la date d’échéance de l’instrument. La composante capitaux propres est déterminée en déduisant le montant de la composante passif de la juste valeur totale de l’instrument composé. Ce montant est comptabilisé dans les capitaux propres, déduction faite de l’incidence fiscale, et n’est pas réévalué par la suite. Lorsque la composante convertible n’est pas considérée comme un instrument de capitaux propres, mais comme un dérivé incorporé, la composante convertible est incluse à titre de passif financier et évaluée à la juste valeur par le biais du résultat net (« JVRN »).
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xix) Instruments financiers
Au moment de la comptabilisation initiale, les actifs financiers sont comptabilisés à la juste valeur, et ils sont ultérieurement classés et évalués selon l’une des trois méthodes suivantes : i) au coût amorti; ii) à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (« JVAERG »); ou iii) à la JVRN. Le classement des actifs financiers dépend généralement du modèle économique selon lequel un actif financier est géré et des caractéristiques de ses flux de trésorerie contractuels. Un actif financier est évalué à la juste valeur, déduction faite des coûts de transaction qui sont directement attribuables à son acquisition, à l’exception des actifs financiers pour lesquels les coûts de transaction sont passés en charges, qui sont évalués à la JVRN. Tous les actifs financiers qui ne sont pas classés et évalués au coût amorti ou à la JVAERG sont évalués à la JVRN. Au moment de la comptabilisation initiale d’un instrument de capitaux propres qui n’est pas détenu à des fins de transaction, la Société peut faire le choix irrévocable de présenter les variations ultérieures de la juste valeur de l’instrument dans les autres éléments du résultat global.
Le classement détermine la méthode par laquelle les actifs financiers sont comptabilisés dans l’état consolidé de la situation financière après leur constitution et la façon dont les variations de la valeur sont comptabilisées. Les débiteurs sont évalués au coût amorti, et les pertes de valeur subséquentes sont comptabilisées dans l’état consolidé du résultat net. Les placements à court terme, les créances au titre des concentrés, les billets à recevoir et les actifs dérivés sont évalués à la JVRN, et les variations subséquentes sont comptabilisées dans l’état consolidé du résultat net.
Les placements à court terme comprennent des placements dans des fonds du marché monétaire assortis d’une notation AAA et qui sont hors d’atteinte en cas de faillite et dans des fonds négociés en bourse. Les ajustements à la valeur de marché pour tenir compte des variations des prix provisoires liés aux créances au titre des concentrés sont fondés sur les prix à terme des marchandises pour les métaux et sont inclus dans les produits jusqu’au règlement final. Les placements dans des titres négociables sont évalués à la JVAERG, et les variations subséquentes sont comptabilisées dans les autres éléments du résultat global. Les actifs dérivés comprennent les contrats de change sous forme de tunnel de taux à primes identiques et les swaps de taux d’intérêt, et ils sont évalués à la JVRN.
Les passifs financiers sont désignés soit i) à la JVRN soit ii) au coût amorti. Tous les passifs financiers sont classés et ultérieurement évalués au coût amorti, à l’exception des passifs financiers à la JVRN. Le classement détermine la méthode par laquelle les passifs financiers sont comptabilisés dans l’état consolidé de la situation financière après leur constitution et la façon dont les variations de la valeur sont comptabilisées. Les créditeurs et charges à payer et la dette à long terme sont classés au coût amorti et comptabilisés au coût amorti dans l’état consolidé de la situation financière. Les passifs dérivés comprennent les contrats de change et les contrats sur marchandises liées au cuivre, et ils sont évalués à la JVRN.
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xx) Dépréciation et irrécouvrabilité d’actifs financiers
Un modèle de dépréciation fondé sur les pertes de crédit attendues s’applique, exigeant la comptabilisation d’une correction de valeur pour pertes en fonction des pertes de crédit attendues. Le modèle s’applique aux actifs financiers évalués au coût amorti. La valeur actualisée estimative des flux de trésorerie futurs associés à l’actif est déterminée, et une perte de valeur est comptabilisée pour tenir compte de l’écart entre ce montant et la valeur comptable, comme suit : la valeur comptable de l’actif est réduite à la valeur actualisée estimative des flux de trésorerie futurs associés à l’actif selon le taux d’intérêt effectif initial de l’actif financier, soit directement ou au moyen d’un compte de correction de valeur, et la perte qui en découle est comptabilisée dans l’état consolidé du résultat net pour la période.
Si le montant de la perte de valeur relative à un actif financier évalué au coût amorti diminue pendant une période ultérieure, la perte de valeur comptabilisée antérieurement est reprise dans l’état consolidé du résultat net dans la mesure où la valeur comptable du placement à la date de reprise de la perte de valeur n’excède pas le coût amorti qui aurait été inscrit si la perte de valeur n’avait pas été comptabilisée.
xxi) Produits différés
Les produits différés comprennent les paiements reçus par la Société en contrepartie d’engagements futurs visant la livraison de l’or et de l’argent exploitables contenus dans le concentré aux prix prévus dans les contrats. À mesure que les livraisons sont effectuées, la Société comptabilise une partie des produits différés à titre de ventes, en fonction d’une quote-part des livraisons effectuées par rapport au total de l’engagement contractuel estimatif.
Les charges d’intérêts sur les produits différés sont comptabilisées dans les charges financières lorsque la Société repère des composantes financement importantes liées à ses ententes de flux qui résultent d’un écart entre le moment de la réception de la contrepartie initiale et celui de la livraison des biens promis. Le taux d’intérêt est déterminé en fonction du taux implicite de chaque entente de flux à la date de passation ou d’acquisition.
La contrepartie initiale reçue des ententes de flux est considérée comme variable et est assujettie aux variations du total des onces d’or et d’argent devant être livrées. À mesure que le produit est livré, le montant des produits différés, y compris les intérêts capitalisés, sera comptabilisé en résultat net. Le calcul du taux de réduction requiert l’utilisation des réserves prouvées et probables et de certaines ressources qui sont supérieures aux réserves prouvées et probables dont la direction est raisonnablement certaine qu’elles seront converties en réserves minérales. Les estimations clés utilisées pour déterminer la composante financement importante comprennent le taux d’actualisation ainsi que la réserve et les ressources présumées aux fins de la conversion. Les variations de la contrepartie variable sont reflétées dans les produits dans l’état consolidé du résultat net.
xxii) Contrats de location
La Société évalue si un contrat constitue ou contient un contrat de location à la passation du contrat. La Société comptabilise un actif au titre du droit d’utilisation et une obligation locative correspondante à l’égard de tous les contrats de location dans lesquels elle est le preneur, au début du contrat de location, sous réserve des exceptions qui suivent : i) la Société a choisi de ne pas comptabiliser les actifs au titre de droits d’utilisation et les obligations locatives pour les contrats de location dont la durée totale est inférieure ou égale à 12 mois; ou ii) pour les contrats de location dont le bien sous-jacent est de faible valeur. Les paiements au titre de ces contrats de location sont comptabilisés dans l’état consolidé du résultat net de façon linéaire sur la durée du contrat de location.
L’actif au titre du droit d’utilisation est initialement évalué en fonction de la valeur actualisée des paiements de loyers, des paiements de loyers effectués au plus tard à la date de début et des coûts directs initiaux. Il est évalué ultérieurement au coût diminué du cumul de l’amortissement et du cumul des pertes de valeur. L’actif au titre du droit d’utilisation est amorti sur la période la plus courte entre la durée du contrat de location et la durée d’utilité du bien sous-jacent. L’actif au titre du droit d’utilisation est soumis à un test de dépréciation s’il existe un indice de dépréciation.
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L’obligation locative est évaluée initialement à la valeur actualisée des paiements de loyers qui n’ont pas été versés à la date de début du contrat de location, calculée à l’aide du taux d’intérêt implicite du contrat de location. Si ce taux ne peut être déterminé facilement, la Société utilise son taux d’emprunt marginal. Les paiements de loyers comprennent les paiements fixes, déduction faite des avantages incitatifs à la location, et les paiements de loyers variables, lorsque la variabilité dépend d’un indice ou d’un taux.
Lorsque le contrat de location contient une option de prolongation ou d’achat que la Société a la certitude raisonnable d’exercer, le coût de l’option est inclus dans les paiements de loyers.
Les actifs au titre de droits d’utilisation sont inclus dans les immobilisations corporelles minières, et les obligations locatives sont présentées séparément dans l’état consolidé de la situation financière.
Les paiements de loyer variables qui ne sont pas fonction d’un indice ou d’un taux ne sont pas pris en compte dans l’évaluation de l’actif au titre du droit d’utilisation et de l’obligation locative. Les paiements connexes sont comptabilisés en charges dans la période au cours de laquelle se produit l’événement à l’origine de ces paiements et ils sont inclus dans l’état consolidé du résultat net.
- xxiii) Obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture Une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture est comptabilisée au titre des coûts liés à la fermeture, à la remise en état et à la réhabilitation de l’environnement (qui comprennent le démantèlement et la démolition des infrastructures, l’enlèvement des matières résiduelles et l’assainissement des zones perturbées) au cours de la période pendant laquelle l’événement perturbateur de l’environnement connexe survient, en fonction des coûts futurs estimés à l’aide des informations disponibles à la date de l’état consolidé de la situation financière. Au moment de la constitution de la provision, un actif correspondant est inscrit à l’actif, lorsqu’il donne lieu à un avantage futur, et amorti sur la durée de vie économique estimative des actifs particuliers auxquels il se rapporte. La provision est actualisée au moyen d’un taux d’actualisation courant avant impôt fondé sur le marché, et la désactualisation est incluse dans la charge de désactualisation dans l’état consolidé du résultat net à titre de charges d’intérêts découlant de l’actualisation des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture.
L’obligation fait l’objet d’un examen à chaque période de présentation de l’information financière afin de déterminer s’il existe des changements aux obligations, aux lois et aux taux d’actualisation qui ont une incidence sur les coûts estimatifs ou la durée d’exploitation. Le coût de l’actif connexe est ajusté pour tenir compte des variations de la provision découlant des variations des flux de trésorerie estimatifs ou du taux d’actualisation, et le coût ajusté de l’actif est amorti de façon prospective.
-
xxiv) Provisions Les provisions sont comptabilisées lorsque la Société a une obligation actuelle (juridique ou implicite), résultant d’événements passés, et qu’il est probable qu’une sortie de ressources dont le montant peut être estimé de façon fiable sera nécessaire pour éteindre l’obligation. Le montant comptabilisé en provision est la meilleure estimation de la contrepartie nécessaire à l’extinction de l’obligation actuelle à la date de clôture, compte tenu des risques et incertitudes relatifs à l’obligation. Lorsque l’incidence est significative, la provision est actualisée à la valeur actualisée nette au moyen d’un taux d’actualisation courant avant impôt fondé sur le marché approprié.
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xxv) Avantages postérieurs à l’emploi Les conditions d’emploi peuvent prévoir le paiement d’une indemnité de départ lorsqu’un contrat de travail prend fin. Cette indemnité se fonde généralement sur le salaire de fin de carrière et porte sur une période équivalant à un mois pour chaque année de service (souvent sous réserve d’un nombre maximal d’années de service admissibles). L’obligation au titre de l’indemnité de départ est traitée à titre de régime à prestations définies non capitalisé, et le calcul est basé sur les évaluations effectuées par un actuaire indépendant selon la méthode des unités de crédit projetées. Ces évaluations sont régulièrement mises à jour.
L’obligation comptabilisée dans le bilan représente la valeur actualisée de l’obligation au titre de l’indemnité de départ. Les écarts actuariels sont immédiatement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global.
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- xxvi) Regroupements d’entreprises et goodwill Les acquisitions d’entreprises sont comptabilisées au moyen de la méthode de l’acquisition. La contrepartie transférée dans le cadre d’un regroupement d’entreprises est évaluée à la juste valeur, qui est calculée comme le nombre notionnel d’instruments de capitaux propres que la filiale sur le plan juridique aurait eu à émettre à la société mère sur le plan juridique pour donner aux détenteurs de celle-ci le même pourcentage de participation dans l’entité regroupée. Les résultats des entreprises acquises au cours de l’exercice sont inclus dans les états financiers consolidés à partir de la date à laquelle le contrôle est obtenu. Les actifs identifiables, les passifs et les passifs éventuels de l’entreprise qui peuvent être évalués de façon fiable sont comptabilisés à la juste valeur provisoire à la date d’acquisition. Ces montants provisoires sont ajustés au cours de la période d’évaluation, ou alors des actifs ou passifs additionnels sont constatés, de manière à refléter les nouvelles informations obtenues à propos des faits et des circonstances qui prévalaient à la date d’acquisition et qui, si elles avaient été connues, auraient eu une incidence sur l’évaluation des montants constatés à cette date. La juste valeur provisoire est établie de façon définitive à la première des dates suivantes : i) la date à laquelle l’acquéreur reçoit l’information qu’il recherchait à propos des faits et des circonstances qui prévalaient à la date d’acquisition ou dès qu’il apprend qu’il est impossible d’obtenir des informations supplémentaires; ou ii) 12 mois après la date d’acquisition. Les coûts liés à l’acquisition sont passés en charges à mesure qu’ils sont engagés.
Le goodwill découlant d’un regroupement d’entreprises est évalué comme étant l’excédent de la somme de la contrepartie transférée et de toute participation ne donnant pas le contrôle dans les actifs nets identifiables acquis et les passifs repris.
La norme IFRS 3 exige que l’une des parties au regroupement d’entreprises soit désignée comme l’acquéreur aux fins comptables. Pour parvenir à cette décision, des facteurs tels que les droits de vote conférés par les instruments de capitaux propres en circulation, la structure de gouvernance d’entreprise de l’entité regroupée, la composition de la haute direction de la société regroupée ainsi que la taille relative et la valeur de l’actif net de chacune des sociétés sont pris en considération. Aucun facteur unique n’est le seul déterminant de la décision finale; tous les facteurs sont pris en considération pour arriver à cette conclusion.
- xxvii) Participation ne donnant pas le contrôle
La participation ne donnant pas le contrôle est évaluée à la juste valeur ou selon la quote-part des participations ne donnant pas le contrôle des montants comptabilisés au titre des actifs nets identifiables de l’entreprise acquise à la date d’acquisition. Le choix de la base d’évaluation s’effectue pour chaque transaction. Le bénéfice net attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle pour la période est calculé en fonction de la participation des actionnaires minoritaires dans la filiale.
xxviii) Capital social
Le produit de l’exercice d’options sur actions ou de bons de souscription ainsi que les montants précédemment comptabilisés au cours des périodes d’acquisition des droits sont comptabilisés dans le capital social.
Le capital social émis pour une contrepartie non monétaire est comptabilisé selon un montant fondé sur la juste valeur de marché des actions à la date d’émission.
Le produit de l’émission de parts est réparti entre les actions ordinaires et les bons de souscription d’actions ordinaires au prorata en fonction de la juste valeur relative, comme suit : la juste valeur des actions ordinaires est fondée sur le cours de clôture à la date d’émission des parts, et la juste valeur des bons de souscription d’actions ordinaires est déterminée au moyen du modèle d’évaluation des options de Black et Scholes.
Lorsqu’une société du groupe achète le capital social de la Société, la contrepartie versée, y compris tous les coûts marginaux directement attribuables (déduction faite de l’impôt sur le résultat), est déduite des capitaux propres attribuables aux porteurs d’actions de la Société jusqu’à ce que les actions soient annulées ou émises de nouveau. Lorsque ces actions ordinaires sont ultérieurement réémises, toute contrepartie reçue, déduction faite des coûts de transaction additionnels directement attribuables et de l’incidence fiscale connexe, est incluse dans les capitaux propres attribuables aux porteurs d’actions de la Société.
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xxix) Paiements fondés sur des actions
La Société accorde périodiquement des attributions fondées sur des actions à certains administrateurs, dirigeants, employés et autres fournisseurs de services semblables en vertu des régimes de rémunération fondée sur des actions de la Société.
Les cotisations au régime d’achat d’actions à l’intention des employés (« RAAE ») de la Société sont comptabilisées selon le cycle de la paie à mesure que l’obligation de cotiser de la Société est engagée.
En vertu du régime d’options sur actions et du régime d’unités d’actions propres de la Société, la juste valeur des attributions réglées en instruments de capitaux propres est déterminée à la date de l’attribution au moyen du modèle d’évaluation des options de Black et Scholes. À chaque date de clôture antérieure à l’acquisition des droits, la charge cumulative représentant la mesure dans laquelle la période d’acquisition des droits arrive à échéance et la meilleure estimation de la direction à l’égard des attributions dont les droits devraient finalement être acquis sont calculées. La variation du cumul des charges est comptabilisée dans l’état consolidé du résultat net, et un montant correspondant est inscrit dans les capitaux propres, en réduction de la réserve au titre des transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en instruments de capitaux propres. Aucune charge n’est comptabilisée pour les attributions dont les droits ne seront en fin de compte pas acquis.
La Société dispose d’autres régimes de rémunération fondée sur des actions sous forme d’unités d’actions différées (« UAD »), d’unités d’actions restreintes (« UAR ») et d’unités d’actions liées au rendement (« UALR »). Les unités attribuées en vertu de ces régimes de rémunération fondée sur des actions sont comptabilisées à la juste valeur à la date d’attribution et sont ajustées pour tenir compte des variations de la juste valeur à chaque période de présentation de l’information financière jusqu’au règlement. La charge et les variations découlant des fluctuations de la juste valeur des attributions sont comptabilisées dans la rémunération fondée sur des actions dans l’état consolidé du résultat net, et le passif correspondant est comptabilisé dans les provisions de l’état consolidé de la situation financière.
- xxx) Comptabilisation des produits
Les ventes de concentrés de métaux et de cathodes sont comptabilisées, et les produits sont comptabilisés aux prix du marché à la suite du transfert du contrôle au client, à condition que la Société ait un droit actuel à un paiement, qu’elle ait transféré la possession matérielle de l’actif au client et que le client conserve les risques et avantages importants inhérents à la propriété. Capstone remplit ses obligations de prestation à la livraison des concentrés de métaux et des cathodes.
Les concentrés de métaux de la Société sont vendus en vertu d’une entente de prix selon laquelle les prix finaux sont déterminés en fonction des cours du marché au cours d’une période postérieure à la date de la vente. Jusqu’à ce que les prix soient définitifs, les produits sont comptabilisés en fonction des prix à terme des marchandises liés aux métaux pour la période au cours de laquelle le règlement final est prévu. Les variations ultérieures de la détermination finale du poids, de la teneur et du prix des concentrés de métaux sont comptabilisées à titre d’ajustements des produits à mesure qu’elles se produisent jusqu’à ce que ces ajustements soient déterminés de façon définitive. Les ajustements des prix et des volumes ainsi que les charges d’affinage et de transformation dans le cadre des contrats de vente sont présentés séparément dans les notes annexes (note 19).
La Société conclut des swaps sur l’écart horizontal visant le cuivre afin de gérer le risque lié aux prix finaux en ce qui a trait aux contrats de vente de concentré de cuivre. Le profit ou la perte connexe est comptabilisé dans les produits afin de respecter la nature de la transaction qui en est à l’origine.
- xxxi) (Perte) bénéfice par action (La perte) le bénéfice de base par action est calculé au moyen de la division (de la perte nette) du bénéfice net disponible pour les (attribuable aux) actionnaires par le nombre moyen pondéré d’actions ordinaires en circulation au cours de la période. Le calcul (de la perte) du bénéfice dilué par action suppose la conversion, l’exercice ou l’émission éventuelle de titres uniquement lorsque cette conversion, cet exercice ou cette émission aurait un effet dilutif sur (la perte) le bénéfice par action.
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Capstone Copper Corp. Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
L’effet dilutif des titres convertibles est reflété dans (la perte) le bénéfice dilué par action au moyen de la méthode de la conversion hypothétique. L’effet dilutif des options et des bons de souscription en circulation et de leurs équivalents est reflété dans (la perte) le bénéfice dilué par action au moyen de la méthode des actions propres.
4. Adoption des normes IFRS nouvelles et révisées et normes IFRS qui ne sont pas encore entrées en vigueur
Nouvelles prises de position relatives aux normes IFRS
Publiées et en vigueur le 1[er] janvier 2023
En février 2021, l’IASB a publié des modifications d’IAS 1, Présentation des états financiers , et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2, Porter des jugements sur l’importance relative , afin de fournir des indications quant à l’application de jugements sur l’importance relative des informations à fournir sur les méthodes comptables. Les modifications d’IAS 1 remplacent l’exigence de présenter les « principales » méthodes comptables par celle de présenter les méthodes comptables « significatives ». Des indications et des exemples ont été ajoutés à l’énoncé de pratique pour faciliter l’application des concepts d’importance relative dans le cadre de la formulation de jugements à l’égard de l’information à fournir sur les méthodes comptables. Les modifications sont en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1[er] janvier 2023, et l’adoption anticipée est permise. Une application prospective est requise au moment de l’adoption. La Société a évalué l’incidence de la modification et a déterminé qu’elle n’avait pas d’incidence significative sur nos états financiers annuels.
En mai 2021, l’IASB a publié Impôt différé rattaché à des actifs et des passifs issus d’une même transaction, qui a modifié IAS 12, Impôts sur le résultat . Les modifications sont entrées en vigueur le 1[er] janvier 2023. Ces modifications n’ont pas d’incidence sur les états financiers de la Société, car nous suivons actuellement le traitement comptable proposé par celles-ci.
En mai 2023, l’IASB a publié des modifications à IAS 12, Impôts sur le résultat (« IAS 12 »), afin de clarifier l’application d’IAS 12 à l’impôt sur le résultat découlant des lois fiscales adoptées ou quasi adoptées relativement au modèle de règles du Pilier Deux publié par l’Organisation de coopération et de développement économiques (l’« OCDE »).
Les modifications introduisent une exception temporaire obligatoire qui interdit la comptabilisation de l’impôt différé découlant de la mise en œuvre de lois fiscales selon le modèle de règles du Pilier Deux. Cette modification est entrée en vigueur immédiatement après sa publication.
La Société a effectué une évaluation et a déterminé qu’elle ne serait pas touchée par l’impôt complémentaire supplémentaire découlant des règles du Pilier Deux relatives à l’impôt sur le résultat.
Publiées, mais non entrées en vigueur
En janvier 2020 et en octobre 2022, l’IASB a publié des modifications à la Norme comptable internationale 1 (« IAS 1 »), Présentation des états financiers , précisant que le classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants doit se fonder sur les droits qui existaient à la fin de la période de présentation de l’information financière. Les passifs doivent être classés comme étant non courants si une société avait le droit substantiel de différer le règlement pour au moins 12 mois à la fin de la période de présentation de l’information financière. De tels droits existent si les clauses restrictives sont respectées à la fin de la période de présentation de l’information financière. Le règlement s’entend du transfert à la contrepartie de trésorerie, d’instruments de capitaux propres ou d’autres d’actifs ou services. De plus, la modification exige que les entités présentent de l’information qui permet aux utilisateurs des états financiers de comprendre que les passifs non courants assortis de clauses restrictives pourraient devenir remboursables dans les 12 mois suivants. Les modifications entreront en vigueur à compter du 1[er] janvier 2024, et l’adoption anticipée est permise. L’application rétrospective est requise au moment de l’adoption. La Société évalue actuellement l’incidence de cette modification et s’attend à ce qu’elle n’ait pas d’incidence importante sur ses états financiers.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
En mai 2023, l’IASB a publié des modifications à IAS 7, Tableau des flux de trésorerie , et à IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir , afin de fournir des indications sur les informations à fournir relatives aux accords de financement de fournisseurs qui permettent aux utilisateurs des états financiers d’évaluer l’incidence de ces accords sur les passifs et les flux de trésorerie de l’entité et sur son exposition au risque de liquidité. Les modifications entrent en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1[er] janvier 2024, et l’adoption anticipée est permise. La Société évalue actuellement l’incidence des obligations éventuelles en matière de présentation de l’information financière découlant de ces modifications.
5. Regroupement d’entreprises entre Capstone et Mantos
Description de la transaction
Le 23 mars 2022, Capstone Mining, sur le plan comptable, a conclu l’acquisition de Mantos au moyen de l’émission présumée de 273 888 541 actions ordinaires d’une juste valeur de 5,82 $ par action (la « date de transaction »).
La direction a conclu que Mantos constitue une entreprise et, par conséquent, l’acquisition est comptabilisée conformément à IFRS 3, Regroupements d’entreprises . La Société a commencé à consolider les résultats d’exploitation et l’actif net de Mantos le 23 mars 2022.
La Société a procédé à une évaluation exhaustive et détaillée de la juste valeur de l’actif net de Mantos acquis au moyen de la méthode par les résultats, de la méthode fondée sur le marché et de la méthode fondée sur l’évaluation des coûts avec l’aide d’un tiers indépendant. Au 31 décembre 2022, la Société avait finalisé son évaluation exhaustive et détaillée de la juste valeur de l’actif net acquis de Mantos.
Au total, des coûts de transaction de 19,4 M$ ont été passés en charges au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022.
Contrepartie et répartition du prix d’achat
Le total de la contrepartie liée à l’acquisition était évalué à 1 593 M$ à la date de transaction. Les tableaux suivants présentent un sommaire de la répartition du prix d’achat final entre les actifs et les passifs identifiables en fonction de leur juste valeur estimative à la date de transaction.
de leur juste valeur estimative à la date de transaction. |
|
|---|---|
| Total de la contrepartie | |
| 273 888 541 actions présumées émises aux actionnaires de Mantos d’une juste valeur | |
| de 5,82 $ US par action | 1 592 679 $ |
| Total de la contrepartie | 1 592 679 $ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
| Capstone Copper Corp. Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022 (les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action) |
|
|---|---|
| Répartition | |
| définitive | |
| présentée au | |
| Répartition du prix d’achat | 31 décembre 2022 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 219 211 $ |
| Débiteurs | 129 383 |
| Stocks | 111 602 |
| Montant à recevoir d’une partie liée_i)_ | 259 843 |
| Immobilisations corporelles minières | 2 907 689 |
| Autres actifs | 27 663 |
| Actifs dérivés | 26 804 |
| Créditeurs et charges à payer | (230 846) |
| Montant à payer à une partie liée_i)_ | (259 843) |
| Impôt sur le résultat à payer | (9 983) |
| Dette à long terme | (371 642) |
| Passifs dérivés | (155 386) |
| Obligations locatives | (78 146) |
| Passifs d’impôt différé | (484 678) |
| Provisions | (84 293) |
| Actif net acquis avant la participation ne donnant pas le contrôle | 2 007 378 $ |
| Participation ne donnant pas le contrôle_(note 12)_ | (414 699) |
| Actif net acquis | 1 592 679 $ |
- i) Les montants qui étaient précédemment à recevoir d’une partie liée ont trait à un prêt accordé par Capstone Copper [auparavant Mantos Copper (Bermuda) Ltd.] à Orion Fund JV Limited, un actionnaire de la Société. Les montants qui étaient précédemment à payer à une partie liée ont trait à un prêt accordé par Orion Fund JV Ltd. à Mantos Copper Holding SpA. Ces montants ont été réglés en juin 2022 au moyen d’une affectation sans effet sur la trésorerie et d’un accord de compensation.
La Société a utilisé des modèles d’actualisation des flux de trésorerie pour déterminer la juste valeur des participations dans des droits miniers épuisables. Les flux de trésorerie futurs attendus reposent sur des estimations des prix futurs du cuivre, des estimations des quantités de réserve de minerai et de ressources minérales, les coûts de production futurs prévus et les dépenses d’investissement en fonction de la durée de vie des plans miniers à la date de transaction. Les modèles de flux de trésorerie actualisés reposent sur des taux d’actualisation de 8,5 % pour Mantos Blancos et de 9,25 % pour Mantoverde en fonction de l’évaluation, par la Société, des risques liés au pays et au projet ainsi que d’autres risques potentiels propres aux participations dans des droits miniers acquises.
Le tableau suivant présente les hypothèses importantes utilisées pour déterminer la juste valeur des participations dans des droits miniers.
| Mantoverde | Mantos Blancos | |
|---|---|---|
| Prix du cuivre à court terme | 3,85 $/lb | 3,85 $/lb |
| Prix du cuivre à long terme | 3,50 $/lb | 3,50 $/lb |
| Taux d’actualisation | 9,25 % | 8,50 % |
| Vie de la mine (en années) | 21 | 17 |
| Teneur moyenne en cuivre sur la durée de vie de la mine | 0,60 % | 0,69 % |
| Taux moyen de récupération du cuivre | 88,3 % | 83,6 % |
La Société a utilisé une approche fondée sur le marché pour déterminer la juste valeur du potentiel en matière de ressources et de prospection en effectuant une comparaison avec les coûts par livre d’autres transactions conclues sur le marché dans ce secteur. Ces montants ont été utilisés pour déterminer la fourchette de multiples de ressources in situ implicitement incluse dans la valeur des transactions conclues par d’autres participants sur le marché. La direction a formulé une importante hypothèse pour déterminer la juste valeur du potentiel en matière de ressources et de prospection en utilisant un multiple in situ présumé de 0,032 $ pour un total de 321,6 M$ pour Mantoverde et de 57,1 M$ pour Mantos Blancos. La Société a comptabilisé le potentiel en matière de ressources et de prospection en l’incluant dans les participations dans des droits miniers non épuisables.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
6. Instruments financiers
Juste valeur des instruments financiers
Certains des actifs et des passifs financiers de la Société sont évalués à la juste valeur sur une base récurrente et classés dans leur intégralité en fonction des données d’entrée du plus bas niveau qui sont importantes pour l’évaluation de la juste valeur. Certains actifs et passifs non financiers peuvent également être mesurés à la juste valeur sur une base non récurrente. Une hiérarchie des justes valeurs à trois niveaux place en ordre de priorité les données d’entrée des techniques d’évaluation utilisées pour évaluer la juste valeur, le niveau 1 étant le niveau le plus élevé. Les niveaux et les techniques d’évaluation utilisés pour évaluer les actifs et les passifs financiers sont les suivants :
Niveau 1 – Juste valeur mesurée au moyen de cours du marché non ajustés sur des marchés actifs pour instruments identiques.
Les placements à court terme et les titres négociables sont évalués au moyen des cours du marché sur des marchés actifs. Par conséquent, ces éléments sont inclus dans le niveau 1 de la hiérarchie des justes valeurs.
Niveau 2 – Juste valeur mesurée au moyen de données d’entrée directement ou indirectement observables, autres que celles incluses dans le niveau 1.
Les instruments dérivés sont inclus dans le niveau 2 de la hiérarchie des justes valeurs puisqu’ils sont évalués au moyen de modèles d’évaluation ou de modèles d’actualisation des flux de trésorerie. Ces modèles nécessitent l’utilisation de différentes données d’entrée, y compris, sans s’y limiter, les prix du marché, les courbes de prix de référence à terme, la courbe de rendement et les écarts de crédit. Ces données d’entrée sont tirées du marché ou corroborées par des données du marché. Sont également inclus dans le niveau 2 les montants à recevoir relativement à la fixation provisoire des prix au titre des ventes de concentré de cuivre et de cathodes de cuivre parce qu’ils sont évalués au moyen de cours du marché extrapolés au moyen de courbes des prix à terme pour les marchandises respectives et des évaluations de prix publiées.
Niveau 3 – Juste valeur mesurée au moyen de données d’entrée qui ne reposent pas sur les données de marché observables.
Le tableau suivant résume le classement des instruments financiers de la Société dans la hiérarchie des justes valeurs au 31 décembre 2023.
valeurs au 31 décembre 2023. |
||||
|---|---|---|---|---|
| Niveau 1 | Niveau 2 | Niveau 3 | Total | |
| Actifs financiers | ||||
| Placements à court terme | 804 $ | — $ | — $ | 804 $ |
| Montants à recevoir au titre du concentré de cuivre | ||||
| (note 7) | — | 73 800 | — | 73 800 |
| Montants à recevoir au titre des cathodes de cuivre | ||||
| (note 7) | — | 34 549 | — | 34 549 |
| Actifs dérivés | — | 35 549 | — | 35 549 |
| Placements dans des titres négociables(note 10) | 824 | — | — | 824 |
| 1 628 $ | 143 898 $ | — $ | 145 526 $ | |
| Passifs financiers | ||||
| Passifs dérivés | — $ | 16 788 $ | — $ | 16 788 $ |
| Passif lié au flux aurifère | — | 7 100 | — | 7 100 |
| —$ | 23 888 $ | —$ | 23 888 $ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le tableau suivant résume le classement des instruments financiers de la Société dans la hiérarchie des justes valeurs au 31 décembre 2022.
valeurs au 31 décembre 2022. |
||||
|---|---|---|---|---|
| Niveau 1 | Niveau 2 | Niveau 3 | Total | |
| Placements à court terme | 1 553 $ | — $ | — $ | 1 553 $ |
| Montants à recevoir au titre du concentré de cuivre | ||||
| (note 7) | — | 72 720 | — | 72 720 |
| Montants à recevoir au titre des cathodes de cuivre | ||||
| (note 7) | — | 70 814 | — | 70 814 |
| Actifs dérivés – courants_(note 10)_ | — | 48 563 | — | 48 563 |
| Placements dans des titres négociables_(note 10)_ | 1 628 | — | — | 1 628 |
| 3181$ | 192097$ | —$ | 195278 $ |
La politique que suit la Société pour déterminer si un transfert d’un niveau à l’autre de la hiérarchie des justes valeurs est nécessaire consiste à évaluer l’incidence à la date de l’événement ou du changement de circonstance qui pourrait donner lieu à un transfert. Il n’y a eu aucun transfert entre les niveaux 1, 2 et 3 au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023.
Les tableaux suivants présentent les actifs financiers de la Société classés par catégorie.
| 31 décembre 2023 | |
|---|---|
| Juste valeur par le biais du résultat net Juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Coût amorti Total |
|
| Trésorerie et équivalents de trésorerie Placements à court terme Montants à recevoir au titre du concentré de cuivre (note 7) Montants à recevoir au titre des cathodes de cuivre(note 7) Autres montants à recevoir(note 7) Actifs dérivés Placements dans des titres négociables (note 10) |
— $ — $ 126 016 $ 126 016 $ 804 — — 804 73 800 — — 73 800 34 549 — — 34 549 — — 14 671 14 671 35 549 — — 35 549 — 824 — 824 |
| 144 702 $ 824 $ 140 687 $ 286 213 $ |
| cathodes de cuivre(note 7) Autres montants à recevoir(note 7) Actifs dérivés Placements dans des titres négociables (note 10) |
34 549 — — 34 549 — — 14 671 14 671 35 549 — — 35 549 — 824 — 824 144 702 $ 824 $ 140 687 $ 286 213 $ |
|---|---|
| 31 décembre 2022 | |
| Juste valeur par le biais du résultat net Juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Coût amorti Total |
|
| Trésorerie et équivalents de trésorerie Placements à court terme Montants à recevoir au titre du concentré de cuivre_(note 7) Montants à recevoir au titre des cathodes de cuivre(note 7) Autres montants à recevoir(note 7) Actifs dérivés Placements dans des titres négociables (note 10)_ Autres actifs |
— $ — $ 170 307 $ 170 307 $ 1 553 — — 1 553 72 720 — — 72 720 70 814 — — 70 814 — — 11 763 11 763 48 563 — — 48 563 — 1 628 — 1 628 — — 5 000 5 000 |
| 193 650 $ 1 628 $ 187 070 $ 382 348 $ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Les tableaux suivants présentent les passifs financiers de la Société classés par catégorie.
| 31 décembre 2023 | |
|---|---|
| Juste valeur par le biais du résultat net Coût amorti Total |
|
| Créditeurs et charges à payer Dette à long terme(note 14) Montant à payer à une partie liée(note 12) Passifs dérivés Facilité de fonds de roulement(note 11) Montant à payer relativement à l’achat d’une participation ne donnant pas le contrôle(note 11) Obligation liée au flux aurifère (note 11) |
— $ 272 277 $ 272 277 $ — 998 655 998 655 — 195 872 195 872 16 788 — 16 788 — 25 618 25 618 — 42 389 42 389 7 100 — 7 100 |
| 23 888 $ 1 534 811 $ 1 558 699 $ |
| Facilité de fonds de roulement(note 11) Montant à payer relativement à l’achat d’une participation ne donnant pas le contrôle(note 11) Obligation liée au flux aurifère (note 11) |
— 25 618 25 618 — 42 389 42 389 7 100 — 7 100 23 888 $ 1 534 811 $ 1 558 699 $ |
|---|---|
| 31 décembre 2022 | |
| Juste valeur par le biais du résultat net Coût amorti Total |
|
| Créditeurs et charges à payer Dette à long terme_(note 14) Montant à payer à une partie liée(note 12) Passifs dérivés Montant à payer relativement à l’achat d’une participation ne donnant pas le contrôle(note 11)_ |
— $ 284 913 $ 284 913 $ — 599 075 599 075 — 60 000 60 000 54 489 — 54 489 — 40 364 40 364 |
| 54 489 $ 984 352 $ 1 038 841 $ |
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, aucun changement n’a été apporté à la façon dont la Société classe ses actifs et ses passifs financiers à la juste valeur par le biais du résultat net, à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global et au coût amorti.
Aux 31 décembre 2023 et 2022, la valeur comptable des débiteurs qui ne découlent pas des ventes de concentrés de métaux et de cathodes, des créditeurs et charges à payer ainsi que des autres actifs courants et passifs courants est considérée comme une approximation raisonnable de leur juste valeur en raison de la nature à court terme de ces instruments. La juste valeur de la dette à long terme de la Société se rapproche de sa valeur comptable, puisque les taux d’intérêt contractuels sont comparables aux taux d’intérêt actuels du marché.
Instruments dérivés
Au 31 décembre 2023, les instruments financiers dérivés de la Société se composaient de swaps sur marchandises liés au cuivre, de tunnels de taux à primes identiques sur le cuivre, de swaps de taux d’intérêt, de tunnels de taux à primes identiques, de contrats à terme et de swaps sur le change et de contrats fondés sur des prix de référence.
La Société exerce ses activités à l’échelle internationale, et par conséquent, est exposée au risque de change découlant de transactions libellées en monnaies étrangères. Le risque de change auquel est exposée la Société découle principalement du peso chilien (« CLP »), de l’Unidad de Fomento chilien (« UF »), du peso mexicain (« MXN ») et du dollar canadien (« $ CA »). L’Unidad de Fomento chilien est une unité monétaire artificielle indexée en fonction de l’inflation utilisée au Chili pour libeller certains contrats. Les flux de trésorerie de la Société provenant de ses activités au Chili et au Mexique sont exposés au risque de change, puisque les ventes de marchandises sont libellées en dollars américains et qu’une certaine partie des charges d’exploitation et des dépenses d’investissement est libellée en monnaie locale. Par conséquent, le groupe peut utiliser des contrats de change à terme et des swaps sur le change ainsi que des tunnels de taux à primes identiques pour atténuer les fluctuations des taux de change.
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le tableau suivant présente les instruments dérivés en circulation de la Société au 31 décembre 2023.
| Prix des | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Prix des | options | Quantité | |||
| options | d’achat / | notionnelle |
|||
| Type | Description du contrat | Durée restante | de vente | taux fixe | (en tonnes) |
| Janvier à | 12 263 | ||||
| Marchandises_i)_ | Swaps de taux fixe-variable – cuivre | juin 2024 | – $ | 3,39 $/lb | tonnes |
| Janvier à | 6 000 | ||||
| Marchandises_ii)_ | Swaps de taux fixe-variable – cuivre | juin 2024 | – $ | 3,79 $/lb | tonnes |
| Tunnels de taux à primes identiques – | |||||
| contrats d’option d’achat et de vente – | Janvier à | 3,55 $/lb | 4,22 $/lb | 14 000 | |
| Marchandises_ii)_ | cuivre | juin 2024 | 3,75 $/lb | 4,50 $/lb | tonnes |
| Swaps de taux fixe-variable – | Janvier 2024 à | ||||
| Taux d’intérêt_iii)_ | taux SOFR ajusté | mars 2030 | – $ | 1,015 % | 520 M$ US |
| Options de taux plancher – | Janvier 2024 à | ||||
| Taux d’intérêt_iii)_ | taux SOFR ajusté | septembre 2025 | – $ | 0 % | 520 M$ US |
| Swaps de change | Janvier à | ||||
| Change_iv)_ | – CLP | mars 2024 | – $ | 727,70 | 506 millions CLP |
| Swaps de change | Janvier à | ||||
| Change_iv)_ | – UF | mai 2024 | – $ | 41,70 | 0,1 million UF |
| Tunnels de taux à primes identiques | Janvier à | 825,00 | 922,50 | 123,4 milliards | |
| Change_v)_ | sur le change – CLP | décembre 2024 | 835,00 | 955,00 | CLP |
| Tunnels de taux à primes identiques | Janvier à | ||||
| Change_vi)_ | sur le change – $ CA | décembre 2024 | 1,35 | 1,39 | 10,0 M$ CA |
| Tunnels de taux à primes identiques | Janvier à | 18,00 | 20,20 | ||
| Change_vii)_ | sur le change – MXN | décembre 2024 | 18,25 | 20,50 | 660 millions MXN |
| Contrats fondés | |||||
| sur des prix de | Janvier à | ||||
| référence_viii)_ | Swaps sur écart horizontal – cuivre | février 2024 | — | — | 8 946 tonnes |
-
i) Dans le cadre des ententes de financement du projet de mise en valeur de Mantoverde, Mantos a dû conclure un certain nombre de swaps de taux fixe-variable pour couvrir les prix du cuivre de la LME. En vertu des ententes, une filiale de la Société conserve des couvertures visant 12 263 tonnes métriques au premier semestre de 2024. Au 31 décembre 2023, la juste valeur de ces dérivés se chiffrait à (13,1) M$ [31 décembre 2022 – (26,0) M$].
-
ii) En avril 2023, la Société a conclu des swaps de taux fixe-variable visant 6 000 tonnes métriques pour le premier semestre de 2024 à un prix moyen de 3,79 $ la livre. La Société a également conclu des tunnels de taux à primes identiques en vertu desquels elle a vendu une série de contrats d’options d’achat (4,22 $ la livre à 4,50 $ la livre) et acheté une série de contrats d’option de vente (3,55 $ la livre à 3,75 $ la livre) pour des primes en trésorerie de néant visant 14 000 tonnes métriques au premier semestre de 2024. Au 31 décembre 2023, la juste valeur de ces dérivés se chiffrait à (0,4) M$ [31 décembre 2022 – (16,9) M$].
-
iii) Afin d’atténuer le risque de fluctuation des taux d’intérêt et conformément à une clause restrictive du financement lié au projet de mise en valeur de Mantoverde, une filiale de la Société a conclu un swap de taux fixe-variable au taux SOFR à 1,015 % avec un taux variable SOFR quotidien, composé à un taux trimestriel majoré d’un ajustement de 0,2616 %, jusqu’en mars 2030, comportant un taux plancher de 0 % sur le taux SOFR ajusté jusqu’en septembre 2025. Le montant notionnel du swap de taux fixe-variable représente le montant notionnel pour la période de présentation de l’information financière. Les instruments dérivés sont une série de contrats trimestriels, dont les montants notionnels correspondent aux soldes trimestriels prévus, lesquels sont fondés sur le prélèvement prévu relativement au financement du projet et sur l’amortissement prévu. Au 31 décembre 2023, la juste valeur des swaps de taux fixe-variable et des contrats dérivés d’option de taux plancher se chiffrait à 33,4 M$ (31 décembre 2022 – 48,3 M$).
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
-
iv) Comme le veut l’une des clauses restrictives du financement du projet de mise en valeur de Mantoverde, une filiale de la Société a conclu des contrats de change à terme et des swaps sur le change en février 2021 pour couvrir le risque de change découlant des dépenses d’investissement du projet de mise en valeur de Mantoverde. Au 31 décembre 2023, la juste valeur des contrats liés au peso chilien et à l’UF en cours se chiffrait à (0,1) M$ [31 décembre 2022 – (1,6) M$].
-
v) Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a conclu des tunnels de taux à primes identiques entre le peso chilien et le dollar américain (contrats de change et contrats d’options) couvrant la période allant de janvier 2024 à décembre 2024, représentant environ 75 % des coûts d’exploitation attendus en pesos chiliens de Mantoverde et de Mantos Blancos pour la période. Au 31 décembre 2023, la juste valeur des contrats liés au peso chilien en cours se chiffrait à (1,4) M$ [31 décembre 2022 – (0,5) M$].
-
vi) En octobre 2023, la Société a conclu des tunnels de taux à primes identiques entre le dollar canadien et le dollar américain (contrats de change et contrats d’options) couvrant la période allant de janvier à décembre 2024, représentant environ 50% des frais généraux et administratifs attendus en dollars canadiens pour cette période. Au 31 décembre 2023, la juste valeur des contrats en dollars canadiens en cours était de 0,2 M$ (31 décembre 2022 – 0,2 M$).
-
vii) En octobre 2023, la Société a conclu des tunnels de taux à primes identiques entre le peso mexicain et le dollar américain (contrats de change et contrats d’options) couvrant la période allant de janvier 2024 à décembre 2024, ce qui représente environ 75 % des coûts d’exploitation attendus en pesos mexicains pour cette période. Au 31 décembre 2023, la juste valeur des contrats en pesos mexicains en cours était de 1,9 M$ (31 décembre 2022 – néant).
-
viii) La Société conclut des swaps sur écart horizontal visant le cuivre afin de gérer le risque associé à l’établissement de prix provisoires au titre des ventes de concentré de cuivre. Au 31 décembre 2023, la Société avait des swaps liés à 8 946 tonnes métriques de cuivre en cours pour un profit moyen effectif de 30,71 $ par tonne, lesquels seront réglés entre janvier et février 2024. Au 31 décembre 2023, la juste valeur des contrats en cours se chiffrait à (1,8) M$ [31 décembre 2022 – (9,5) M$].
Le tableau suivant présente les actifs et les passifs financiers dérivés de la Société.
| Le tableau suivant présente les actifs et les passifs financiers | dérivés de la Société. | dérivés de la Société. |
|---|---|---|
| 31 décembre 202331 décembre 2022 | ||
| Actifs financiers dérivés : | ||
| Contrats de change | 2 139 $ | 247 $ |
| Swaps de taux d’intérêt | 16 845 | 19 734 |
| Total des actifs financiers dérivés – courants | 18 984 | 19 981 |
| Swaps de taux d’intérêt | 16 565 |
28 582 |
| Total des actifs financiers dérivés – non courants | 16 565 $ | 28 582 $ |
| Passifs financiers dérivés : | ||
| Contrats de change | 1 503 | 2 073 |
| Contrats sur marchandises liés au cuivre | 13 484 | 32 888 |
| Contrats fondés sur des prix de référence | 1 801 | 9 462 |
| Total des passifs financiers dérivés – courants | 16 788 $ | 44 423 $ |
| Contrats de change | — | 46 |
| Contrats sur marchandises liés au cuivre | **— ** | 10 020 |
| Total des passifs financiers dérivés – non courants | — $ | 10 066 $ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le tableau suivant présente les profits et les pertes réalisés et latents sur les instruments financiers dérivés de la Société.
Société. |
||
|---|---|---|
| Exercices clos les | 31 décembre | |
| 2023 | 2022 | |
| Profit (perte) latent sur les instruments financiers dérivés : | ||
| Contrats de change | 2 505 $ | 9 998 $ |
| Contrats sur marchandises liés au cuivre | **29 425 ** | 100 834 |
| Swaps de taux d’intérêt | **(14 820) ** | 22 725 |
| Perte latente sur les bons de souscription | **— ** | (387) |
| Total (de la perte) du profit latent sur les instruments financiers dérivés | **17 110 ** | 133 170 |
| Profit (perte) réalisé sur les instruments financiers dérivés : | ||
| Contrats de change | 243 | (24 881) |
| Contrats sur marchandises liés au cuivre | **(35 869) ** | (1 384) |
| Swaps de taux d’intérêt | **21 591 ** | 4 182 |
| Total du profit (de la perte) réalisé sur les instruments financiers dérivés | **(14 035) ** | (22 083) |
| Total du profit latent et réalisé sur les instruments financiers dérivés : | 3 075 $ | 111 087 $ |
* Les montants ci-dessus n’incluent pas les profits et les pertes latents et réalisés liés aux contrats fondés sur des prix de référence de la Société, car ces montants sont inclus dans les ajustements des prix et des volumes au titre des ventes de concentré de cuivre (note 19).
Méthodes d’évaluation des instruments financiers de niveau 2
Les principales données d’entrée utilisées pour évaluer le solde à recevoir à l’égard du concentré sont les prix des métaux exploitables et les prix des métaux futurs. Les contrats de vente de concentré de métaux de la Société sont assujettis à des prix établis provisoirement, le prix de vente étant ajusté à la fin de la période de référence en fonction de la teneur et du poids établis dans le cadre du règlement final. À chaque date de clôture, les débiteurs de la Société liés à ces contrats sont évalués à la valeur de marché en fonction d’un cours à terme pour lequel il existe un marché actif des marchandises.
Les actifs et les passifs dérivés se composent des ajustements à la valeur de marché pour comptabiliser la juste valeur des tunnels de taux à primes identiques, ainsi que des contrats de change à terme, des swaps sur marchandises, des swaps de taux d’intérêt et des contrats fondés sur des prix de référence en cours. Au 31 décembre 2023, les actifs dérivés se composaient de tunnels de taux à primes identiques et de contrats de change à terme et de contrats de swap de taux d’intérêt. Les passifs dérivés se composent de tunnels de taux à primes identiques (contrats de change), de contrats sur marchandises liés au cuivre et de contrats fondés sur des prix de référence. Tous les actifs et passifs dérivés de la Société sont évalués à la valeur de marché en fonction d’un modèle d’évaluation qui utilise des données observables cotées.
Risque sur marchandises
La Société est exposée au risque sur marchandises, car ses produits proviennent de la vente de métaux, dont les prix ont toujours été volatils. La Société gère parfois ce risque en concluant des contrats dérivés sur ventes à terme ou sur swaps sur marchandises avec diverses contreparties afin d’atténuer le risque de prix lorsque la direction estime qu’il s’agit d’une décision prudente.
Risque de crédit
La Société est exposée au risque de crédit par l’intermédiaire de ses créances clients sur les ventes de concentré avec diverses contreparties en vertu des modalités des accords d’exploitation. La Société gère ce risque en exigeant des paiements provisionnels d’au moins 90 % de la valeur du concentré expédié. Les montants à recevoir au titre de la taxe sur la valeur ajoutée ne sont pas considérés comme exposés à un risque de crédit important, car ces soldes sont à recevoir des autorités gouvernementales.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le risque de crédit lié à la trésorerie et aux équivalents de trésorerie est limité, car les fonds sont détenus auprès de banques assorties de notations de crédit de première qualité attribuées par des agences de notation internationales. De façon similaire, le risque de crédit lié aux placements à court terme est limité, car les placements sont effectués dans des fonds du marché monétaire très liquides, jouissant d’une réelle autonomie patrimoniale et ayant une notation de AAA, et dans des fonds négociés en bourse.
Au 31 décembre 2023, l’exposition maximale de la Société au risque de crédit correspondait à la valeur comptable de sa trésorerie et de ses équivalents de trésorerie, de ses placements à court terme, de ses débiteurs, de ses actifs dérivés et de ses placements dans des titres négociables.
Risque de change
La Société est exposée au risque de change, car ses coûts d’exploitation sont principalement libellés en dollars américains, en dollars canadiens (« $ CA »), en pesos mexicains et en pesos chiliens, tandis que les produits sont reçus en dollars américains. Par conséquent, toute fluctuation du dollar américain par rapport à ces monnaies pourrait avoir une incidence sur la rentabilité de la Société et sur la valeur des actifs et des passifs de la Société. De temps à autre, la Société conclut des ententes de couverture du risque de change afin d’atténuer le risque lié aux fluctuations des taux de change.
Au 31 décembre 2023, la Société était exposée au risque de change étant donné que les actifs et les passifs financiers suivants étaient libellés en monnaies autres que la monnaie fonctionnelle de la filiale concernée.
| Dollar canadien Peso mexicain | Dollar canadien Peso mexicain | Peso chilien | |
|---|---|---|---|
| Trésorerie | 798 $ | 551 $ | 30 006 $ |
| Débiteurs et autres actifs courants | 856 | 2 514 | 26 594 |
| Dépôts et autres actifs à long terme | 98 | 125 | 95 |
| Total de l’actif | 1 752 | 3 190 | 56 695 |
| Créditeurs et charges à payer | 8 365 |
9 765 |
51 849 |
| Total du passif | 8 365 | 9 765 | 51 849 |
| (Passif) actif net | (6 613) $ | (6 575) $ | 4846 $ |
L’analyse de sensibilité qui suit en ce qui a trait au risque de change se rapporte uniquement aux actifs et aux passifs financiers qui étaient en cours au 31 décembre 2023, et chaque calcul lié à la sensibilité suppose que toutes les autres variables demeurent constantes.
L’analyse ne reflète pas l’incidence globale que les variations des variables sur le marché auraient sur les résultats de la Société.
Compte tenu de l’exposition nette susmentionnée au 31 décembre 2023, une appréciation de 10 % du dollar canadien par rapport au dollar américain se traduirait par une augmentation de 0,7 M$ de la perte avant impôt de la Société. Une appréciation de 10 % du peso mexicain par rapport au dollar américain se traduirait par une augmentation de 0,7 M$ de la perte avant impôt de la Société. Une appréciation de 10 % du peso chilien par rapport au dollar américain se traduirait par une diminution de 0,5 M$ de la perte avant impôt de la Société.
Risque de liquidité
La Société a mis en place un processus de planification et d’établissement du budget afin de l’aider à déterminer les fonds nécessaires pour s’assurer que sa situation de trésorerie soit appropriée pour atteindre ses objectifs de croissance et d’exploitation. La Société maintient des soldes de trésorerie et des facilités de crédit appropriés pour répondre à ses besoins à court terme et à long terme, compte tenu des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation. Elle estime que ces sources suffiront à couvrir les besoins probables de trésorerie à court et à long terme. La trésorerie de la Société est détenue dans des comptes commerciaux auprès de banques canadiennes de catégorie 1 ou de banques internationales ayant une notation de A- ou plus sur l’échelle mondiale S&P. Les liquidités sont disponibles à la demande pour les programmes de la Société. De plus, les placements à court terme de la Société sont très liquides et facilement convertibles en trésorerie.
35
Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Au 31 décembre 2023, les passifs de la Société assortis d’échéances contractuelles s’établissaient comme suit :
| Total | 2024 | 2025 | 2026 | 2027 | Après 2027 | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Créditeurs et charges à payer_i)_ | 272 277 $ | 272 277 $ | — $ | — $ | — $ | — $ |
| Dette à long terme_ii)_ | 994 000 $ | 28 398 | 85 748 | 88 640 | 504 353 | 286 861 |
| Montant à payer à une partie liée | ||||||
| (note 12) | 60 000 $ | 3 243 | 6 486 | 6 486 | 6 486 | 37 299 |
| Facilité de fonds de roulement | ||||||
| (note 11) | 25 618 $ | 25 618 | — | — | — | — |
| Contrats de location et | ||||||
| autres contrats | 127 715 $ | 35 746 | 25 147 | 20 507 | 15 861 | 30 454 |
| Contrats d’approvisionnement | ||||||
| en eau_(note 24)_ | 201 342 $ | 20 620 | 22 160 | 22 631 | 18 516 | 117 415 |
| 1 680 952 $ | 385 902 $ | 139 541 $ | 138 264 $ | 545 216 $ | 472 029 $ |
i) Les montants ci-dessus ne comprennent pas les paiements à l’égard des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture de la Société, des autres provisions à long terme (note 17) et des autres passifs qui ne sont pas assortis d’échéances contractuelles.
ii) Excluant les coûts de financement différés et les ajustements à la juste valeur à la comptabilisation du prix d’achat.
Risque de taux d’intérêt
La dette à long terme de la Société est fondée sur des taux d’intérêt variables. Les taux d’intérêt variables s’appuient sur le taux SOFR en dollars américains majoré d’une marge variable. De temps à autre, la Société a conclu des contrats dérivés afin de gérer ce risque. D’après les montants utilisés au titre de la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde, de la facilité en cas de dépassement des coûts, du montant à payer à une partie liée et de la facilité de crédit renouvelable et les soldes connexes respectifs de 520,0 M$, de 60,0 M$, de 129,9 M$ et de 474,0 M$ au 31 décembre 2023, une augmentation de 0,1 % du taux SOFR se traduirait par une augmentation de 0,7 M$ de la perte nette annuelle avant impôt. La Société est aussi exposée au risque de taux d’intérêt à l’égard des intérêts qu’elle tire de ses soldes de trésorerie et de ses placements à court terme. Une variation de 0,1 % des taux d’intérêt aurait une incidence négligeable sur les produits d’intérêts de la Société.
7. Débiteurs
Le tableau suivant présente la situation en détail.
| Le tableau suivant présente la situation en détail. | ||
|---|---|---|
| 31 décembre 202331 décembre 2022 | ||
| Cathodes de cuivre | 34 549 $ | 70 814 $ |
| Concentré de cuivre | 73 800 | 72 720 |
| Taxes à la valeur ajoutée et autres impôts et taxes à recevoir | 16 345 | 31 535 |
| Impôt sur le résultat à recevoir | 7 953 | 5 055 |
| Autres | 14 671 | 11 763 |
| Total des débiteurs | 147 318 $ | 191 887 $ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
8. Stocks
Le tableau suivant présente la situation en détail.
| Le tableau suivant présente la situation en détail. | ||
|---|---|---|
| 31 décembre 202331 décembre 2022 | ||
| Courants : | ||
| Matières et consommables | 82 478 $ | 68 121 $ |
| Piles de stockage de minerai | 14 003 | 10 596 |
| Travaux en cours | 21 477 | 29 386 |
| Produits finis – cathodes de cuivre | 16 400 | 19 057 |
| Produits finis – concentré de cuivre | 15 255 | 13 637 |
| Total des stocks – courants | 149 613$ | 140 797$ |
| Non courants : | ||
| Piles de stockage de minerai_(note 10)i)_ | 8 474 | 2 700 |
| Total des stocks – non courants | 8 474$ | 2 700$ |
| i) Les stocks non courants comprennent les piles de stockage de minerai à la mine Mantos Blancos. |
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, les stocks de concentré et de cathodes comptabilisés en tant que coûts de production, incluant l’épuisement et l’amortissement, se sont chiffrés à 1 251,3 M$ (2022 – 1 078,1 M$).
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a comptabilisé des réductions de valeur de 1,9 M$ relativement aux stocks de cathodes de Mantoverde ainsi qu’aux stocks de fournitures de Pinto Valley qui ont été comptabilisées à titre de coûts de production.
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022, la Société a comptabilisé des réductions de valeur de 2,8 M$ relativement aux stocks de cathodes de Mantoverde et à la pile de stockage de minerai et aux stocks de fournitures de Pinto Valley qui ont été comptabilisées à titre de coûts de production.
9. Immobilisations corporelles minières
Les tableaux suivants présentent la situation en détail.
| Biens miniers | Biens miniers | ||
|---|---|---|---|
| Épuisables Non épuisables Amortissables Biens miniers productifs Frais de découverture différés Biens miniers de prospection et de mise en valeur Immobilisations deproduction Actifs au titre de droits d’utilisation |
|||
| Au 1erjanvier 2023, montant net Entrées Cessions Ajustements de la provision pour remise en état (note 17) Reclassements Épuisement et amortissement |
1 709 157 $ 137 563 $ 819 225 $ 1 052 252 $ 91 743 $ 10 222 218 379 45 001 6 185 72 976 — — (19) (300) — 6 741 — — — — 36 427 9 076 (26 395) 189 664 (16 060) (89 820) (57 337) — (85 398) (14 563) |
896 371 $ 4 706 311 $ 468 224 820 987 (345) (664) — 6 741 (192 712) — — (247 118) |
|
| Au 31 décembre 2023, montant net |
1 672 727 $ 307 681 $ 837 812 $ 1 162 403 $ 134 096 $ |
1 171 538 $ 5 286 257 $ |
|
| Au 31 décembre 2023 : Coût Cumul de l’amortissement et despertes de valeur |
2 182 946 $ 469 961 $ 837 812 $ 2 881 315 $ 246 775 $ (510 219) (162 280) — (1 718 912) (112 679) |
1 171 538 $ 7 790 347 $ — (2 504 090) |
|
| Valeur comptable nette | 1 672 727 $ 307 681 $ 837 812 $ 1 162 403 $ 134 096 $ |
1 171 538 $ 5 286 257 $ |
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Notes annexes
Capstone Copper Corp.
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a capitalisé des charges financières de 72,2 M$ (2022 – 23,4 M$) relativement aux travaux de construction en cours, à un taux d’intérêt moyen pondéré de 7,8 %.
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a inscrit à l’actif des frais de découverture de 218,4 M$ (2022 – 80,4 M$) relativement aux frais de découverture différés et aux biens miniers épuisables. Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a inscrit à l’actif des coûts liés à la prédécouverture de 9,1 M$ (2022 – néant) relativement au projet de mise en valeur de Mantoverde.
| Biens miniers | ||||
|---|---|---|---|---|
| Épuisables Non épuisables Amortissables Biens miniers productifs Frais de découverture différés Biens miniers de prospection et de mise en valeur Immobilisations deproduction Actifs au titre de droits d’utilisation |
||||
| Au 1erjanvier 2022, montant net 413 573 $ 89 245 $ 411 154 $ 293 938 $ 14 622 $ Regroupement d’entreprises avec Mantos_(note 5) 1 264 631 — 378 856 496 931 71 821 Entrées 67 711 80 406 53 251 3 512 37 996 Cessions — — (135) (30) — Ajustements de la provision pour remise en état (note 17)_ 13 955 — — — — Reclassements 23 943 — (23 901) 325 156 (9 186) Épuisement et amortissement (74 656) (32 088) — (67 255) (23 510) |
88 338 $ 1 310 870 $ 695 450 2 907 689 428 595 671 471 — (165) — 13 955 (316 012) — — (197 509) |
|||
| Au 31 décembre 2022, montant net |
1 709 157 $ 137 563 $ 819 225 $ 1 052 252 $ 91 743 $ | 896 371 $ 4 706 311 $ | ||
| Au 31 décembre 2022 : Coût Cumul de l’amortissement et des pertes de valeur Valeur comptable nette |
2 130 178 $ 247 491 $ 819 225 $ 2 665 873 $ 186 355 $ (421 021) (109 928) — (1 613 621) (94 612) |
896 371 $ 6 945 493 $ — (2 239 182) |
||
| 1 709 157 $ 137 563 $ 819 225 $ 1 052 252 $ 91 743 $ | 896 371 $ 4 706 311 $ |
Le tableau suivant présente les coûts de prospection de la Société.
| Le tableau suivant présente les coûts de prospection de la Société. | ||
|---|---|---|
| Exercices clos les 31 décembre | ||
| 2023 | 2022 | |
| Charges de prospection inscrites à l’actif au titre des biens miniers | 2 400 $ | 3 278 $ |
| Charges de prospection de nouvelles zones passées en charges dans l’état | ||
| du résultat net | 4 961 | 9 578 |
| 7 361$ | 12 856$ |
Les charges de prospection inscrites à l’actif au titre des biens miniers au cours des exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022 ont trait à la prospection dans des zones existantes de la mine Cozamin. Les charges de prospection liées aux nouvelles zones pour les exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022 se rapportent principalement aux efforts de prospection déployés aux États-Unis et au Brésil.
Les travaux de construction en cours au 31 décembre 2023 se rapportent principalement aux dépenses d’investissement engagées en lien avec le projet de mise en valeur de Mantoverde, les investissements de croissance et de maintien aux mines Mantos Blancos, Pinto Valley et Cozamin, et le projet de mise en valeur de Santo Domingo. Au 31 décembre 2023, les dépenses d’investissement engagées mais n’ayant pas encore été encourues se chiffraient à 32,9 M$ (31 décembre 2022 – 265,9 M$).
Au 31 décembre 2023, la facilité de crédit renouvelable (note 14) était garantie par les biens miniers et les immobilisations de production de Pinto Valley, de Cozamin et de Mantos Blancos d’une valeur comptable nette de 2 027,0 M$ (31 décembre 2022 – 1 934,7 M$).
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Notes annexes
Capstone Copper Corp.
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
10. Autres actifs
Le tableau suivant présente la situation en détail.
| 31 décembre 2023 | 31 décembre 2022 | |
|---|---|---|
| Courants : | ||
| Charges payées d’avance | 36 612 $ | 37 926 $ |
| Dépôts | 4 710 | 4 500 |
| Autres | 2 800 | 2 540 |
| Total des autres actifs courants | 44 122$ | 44 966$ |
| Non courants : | ||
| Paiements anticipés | 18 045 | 18 045 |
| Piles de stockage de minerai_(note 8)_ | 8 474 | 2 700 |
| Placements dans des titres négociables | 824 | 1 628 |
| Montant à recevoir relativement à un contrat | ||
| de location-financement | — | 431 |
| Dépôts | 390 | 8 177 |
| Autres | 3 102 | 6 839 |
| Total des autres actifs non courants | 30 835$ | 37 820$ |
11. Autres passifs
Le tableau suivant présente la situation en détail.
| 31 décembre 2023 | 31 décembre 2022 | |
|---|---|---|
| Courants : | ||
| Tranche courante des obligations liées à des paiements fondés | ||
| sur des actions_(note 17)_ | 8 455 $ | 30 497 $ |
| Tranche courante des produits différés_(note 15)_ | 12 139 | 8 524 |
| Tranche courante de l’obligation liée à Minto_(note 17)_ | 23 943 | — |
| Facilité de fonds de roulement | 25 618 | — |
| Autres | 1 257 | 301 |
| Total des autrespassifs courants | 71 412$ | 39 322$ |
| Non courants : | ||
| Passif au titre des prestations de retraite | 13 036 $ | 6 411 $ |
| Tranche non courante du montant à payer à l’achat de | ||
| participations ne donnant pas le contrôle | 42 389 | 40 364 |
| Obligation liée au flux aurifère_(note 25)_ | 7 100 | — |
| Autres | 1 603 | 3 953 |
| Total des autrespassifs non courants | 64 128$ | 50 728$ |
Facilité de fonds de roulement
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, l’une des filiales chiliennes de la Société a conclu une série de facilités de trois mois assorties d’un taux d’intérêt fixe de 6,41 % aux fins de la gestion du fonds de roulement. Au 31 décembre 2023, le solde de la facilité était de 25,6 M$, y compris des intérêts de 0,6 M$.
39
Capstone Copper Corp.
Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Montant à payer à l’achat de participations ne donnant pas le contrôle
Le 24 mars 2021, Capstone Mining a conclu une convention d’achat d’actions avec Korea Resources Corporation (« KORES ») visant l’achat de la participation de 30 % de KORES dans la société d’acquisition pour une contrepartie en trésorerie de 120 M$ et une contrepartie autre qu’en trésorerie de 32,4 M$, ce qui a permis à la Société de consolider sa participation de 100 % dans Santo Domingo.
Au 31 décembre 2023, un passif non garanti de 42,4 M$ (31 décembre 2022 – 40,4 M$) a été comptabilisé dans l’état consolidé de la situation financière, ce qui correspond au montant actualisé de la contrepartie en trésorerie restante de 45 M$ qui sera versée à KORES le 24 mars 2025. Le montant actualisé de la tranche restante de 45 M$ sera désactualisé afin qu’il atteigne sa valeur nominale à un taux de 5 % par année. Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, un montant de 2,0 M$ (31 décembre 2022 – 3,5 M$) lié à la désactualisation a été comptabilisé au titre de la charge de désactualisation dans les états consolidés du résultat net.
Obligation liée au flux aurifère
Au cours du quatrième trimestre de 2023, la Société a comptabilisé une obligation liée à un test d’achèvement effectué relativement au flux aurifère de Santo Domingo. Au 31 décembre 2023, la juste valeur du dérivé incorporé constituait un passif de 7,1 M$ (31 décembre 2022 – néant).
12. Participation ne donnant pas le contrôle
Mitsubishi Materials Corporation (« MMC »)
Dans le cadre du financement du projet de mise en valeur de Mantoverde, MMC a acquis une participation ne donnant pas le contrôle de 30 % dans Mantoverde S.A. et a convenu d’effectuer un paiement éventuel additionnel de 20 M$ sous réserve du respect de certaines exigences techniques relatives à l’agrandissement de l’installation de stockage de résidus.
En plus de l’entente de contrepartie éventuelle, MMC a convenu de fournir une facilité en cas de dépassement des coûts de 60 M$ en échange d’un accord d’exploitation additionnel lié à la production de concentré de cuivre d’une durée de 10 ans (note 24). La facilité en cas de dépassement des coûts portait initialement intérêt au taux LIBOR en dollars américains à 3 mois majoré de 1,70 % et sera amortie sur trente-sept trimestres à compter du 30 septembre 2024 ou de la fin de la période de trois trimestres suivant l’achèvement du projet, selon la première occurrence. Au 31 décembre 2023, la facilité en cas de dépassement des coûts avait été entièrement prélevée. En raison de la réforme des taux d’intérêt de référence, la Société a terminé la transition du taux LIBOR au taux SOFR ajusté dans le cadre de son entente avec MMC. La transition a donné lieu à un taux variable SOFR composé quotidiennement à une période de trois mois majoré de 0,2616 % par année, les marges demeurant inchangées.
En plus de fournir la facilité en cas de dépassement des coûts, MMC a avancé sa quote-part, qui s’est élevée à un montant additionnel de 129,9 M$, à Mantoverde sous forme de prêts d’actionnaires faisant partie du financement du projet de mise en valeur de Mantoverde. Au 31 décembre 2023, le total des fonds avancés par MMC, y compris les intérêts courus de 6,0 M$ (2022 – néant), se chiffrait à 195,9 M$ (31 décembre 2022 – 60 M$).
Le tableau suivant présente les soldes du montant à payer à une partie liée.
| 31 décembre 2023 | 31 décembre 2022 | |
|---|---|---|
| Total du solde | 195 871 $ | 60 000 $ |
| Moins : tranche courante | (3 243) | — |
| Tranche non courante | 192 628$ | 60 000$ |
40
Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Les tableaux ci-dessous présentent un sommaire de l’information financière de Mantoverde S.A., sur une base de 100 %.
| 31 décembre 2023 31 décembre 2022 |
|
|---|---|
| Trésorerie et équivalents de trésorerie Immobilisations corporelles minières Autres actifs Total de l’actif Créditeurs et charges à payer Dette à long terme Montants à payer à des parties liées Passifs d’impôt différé Autres passifs Total du passif |
77 947 $ 102 746 $ 2 803 818 2 352 804 137 139 175 871 |
| 3 018 904 2 631 421 |
|
| 97 362 138 743 526 579 527 498 1 031 078 507 267 389 741 395 030 152 952 91 637 |
|
| 2 197 712 1 660 175 |
|
| Exercices clos les 31 décembre 2023 2022 |
|
| Produits nets Coûts de production Épuisement et amortissement Perte liée aux activités minières Profits réalisés et latents sur les instruments dérivés Charge d’impôt sur le résultat et autres (Perte nette) bénéfice net (Perte) bénéfice attribuable aux propriétaires de Mantoverde S.A. (Perte) bénéfice attribuable à la participation ne donnant pas le contrôle (Perte) bénéfice de la période Quote-part (de la perte globale) du bénéfice global pour la période Solde d’ouverture Regroupement d’entreprises avec Mantos_(note 5)_ Quote-part (de la perte globale) du bénéfice global pour la période Participations ne donnant pas le contrôle |
286 073 $ 315 428 $ (304 087) (317 041) (59 473) (35 369) |
| (77 487) (36 982) 2 717 109 468 (2 076) (26 021) |
|
| (76 846) 46 465 |
|
(53 792) 32 525 (23 054) 13 940 |
|
| (76 846) $ 46 465$ |
|
(23 104) 13 940 |
|
428 639 $ — $ — 414 699 (23 104) 13 940 |
|
| 405 535$ 428 639$ |
41
Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
13. Obligations locatives
Le tableau suivant présente la situation en détail.
| Le tableau suivant présente la situation en détail. | |
|---|---|
| Total | |
| Solde au 31 décembre 2021 | 16 041 $ |
| Regroupement d’entreprises avec Mantos_(note 5)_ | 78 146 |
| Entrées | 33 649 |
| Paiements | (29 437) |
| Charge de désactualisation | 5 446 |
| Écart de change | 52 |
| Solde au 31 décembre 2022 | 103 897 $ |
| Entrées | 69 497 |
| Paiements | (42 727) |
| Reclassements_i)_ | (3 300) |
| Charge de désactualisation | 8 679 |
| Écart de change | 453 |
| Solde au 31 décembre 2023 | 136 499 $ |
| Moins : tranche courante | (33 516) |
| Tranche non courante | 102 983 $ |
i) Se rapporte à un paiement anticipé effectué au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2022, qui a été reclassé en réduction de l’obligation locative.
14. Dette à long terme
Le tableau suivant présente les soldes de la dette à long terme.
| 31 décembre 2023 | 31 décembre 2022 | |
|---|---|---|
| Facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde | 526 579 $ | 527 498 $ |
| Facilité de crédit renouvelable | 472 077 | 71 577 |
| Total du solde | 998 656 | 599 075 |
| Moins : tranche courante | (28 398) | — |
| Tranche non courante | 970 258$ | 599 075$ |
Facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde
Afin de financer la construction du projet de mise en valeur de Mantoverde, la Société a obtenu une facilité d’emprunt de premier rang garantie amortissable liée au projet d’un montant total de 520 M$ (la « facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde », comprenant la « facilité couverte » de 250 M$, la « facilité non couverte » de 210 M$ et la « facilité directe de l’agence de crédit à l’exportation » de 60 M$). Ces facilités de financement de projets sont assujetties à des clauses restrictives, financières et affirmatives, qui comprennent l’obligation de maintenir les sûretés en faveur des prêteurs en ce qui a trait à la quasi-totalité des actifs de Mantoverde, une couverture d’assurance, le maintien des accords d’exploitation, le respect des enjeux environnementaux et sociaux, des restrictions relatives à la nouvelle dette financière, aux distributions et aux cessions, ainsi que le respect de certains ratios financiers. Au 31 décembre 2023, la Société respectait ces clauses restrictives.
Au 31 décembre 2023, un montant de 520 M$ avait été prélevé sur la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde, dont un montant de 6,6 M$ avait été comptabilisé à titre d’ajustement pour comptabiliser la dette à sa juste valeur, comme l’exige la comptabilisation du regroupement d’entreprises avec Mantos (31 décembre 2022 – 520 M$ et 7,5 M$). Cet ajustement à la juste valeur est amorti jusqu’à son coût historique sur la durée de la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde.
42
Capstone Copper Corp.
Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Aux termes de la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde, la Société devait mettre en œuvre certaines stratégies de couverture, comme il est décrit dans l’entente de prêt. L’entente stipule que la Société doit mettre en œuvre des programmes de couverture liés aux prix du cuivre, aux taux de change et aux taux d’intérêt au cours de la période de financement. La Société s’est conformée à toutes les obligations liées à l’entente de prêt et à la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde.
Les intérêts sur les emprunts en vertu de la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde sont payables trimestriellement. En raison de la réforme des taux d’intérêt de référence, la Société a terminé la transition du taux LIBOR au taux SOFR ajusté pour sa facilité de financement par emprunt liée au projet de mise en valeur de Mantoverde. La transition a donné lieu à un taux variable SOFR composé quotidiennement pour trois mois majoré de 0,2616 % par année, les marges demeurant inchangées (soit 1,65 % pour la facilité couverte et, en ce qui a trait à la facilité non couverte et à la facilité directe de l’agence de crédit à l’exportation, un taux de 3,75 % et de 4,00 % jusqu’à l’achèvement du projet de mise en valeur de Mantoverde, respectivement, et un taux réduit de 3,50 % et de 3,75 % après l’achèvement du projet de mise en valeur de Mantoverde, respectivement). En vertu de la facilité couverte, une prime garantie de 2,05 % par année est également payable trimestriellement à l’agence de crédit à l’exportation et est calculée sur les montants impayés en vertu de la facilité couverte. La facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde est garantie par un ensemble exhaustif de garanties couvrant la quasi-totalité des actifs de Mantoverde. La facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde est amortie, selon la première des éventualités, au 30 septembre 2024 ou 180 jours après l’achèvement du projet jusqu’en décembre 2030 pour la facilité non couverte et jusqu’en décembre 2032 pour la facilité couverte et la facilité directe de l’agence de crédit à l’exportation.
Afin d’atténuer le risque de fluctuation des taux d’intérêt et conformément à une clause restrictive de la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde, une filiale de la Société a conclu un swap de taux fixe-variable au taux SOFR à 1,015 % assorti d’un taux variable SOFR quotidien, composé à un taux trimestriel majoré d’un ajustement de 0,2616 %. Le montant notionnel du swap de taux fixe-variable représente le montant notionnel pour la période de présentation de l’information financière. Les instruments dérivés sont une série de contrats trimestriels, dont les montants notionnels correspondent aux soldes trimestriels prévus, lesquels sont fondés sur le prélèvement prévu relativement au financement du projet et sur l’amortissement prévu.
Facilité de crédit renouvelable
Le 22 septembre 2023, Capstone a modifié sa facilité de crédit renouvelable afin d’augmenter le total des engagements, qui est passé de 600 M$ à 700 M$, et de reporter l’échéance de mai 2026 à septembre 2027. La facilité de crédit renouvelable modifiée porte intérêt sur une échelle mobile du taux SOFR à terme ajusté plus une marge de 2,000 % à 2,875 %. Cette modification a été traitée comme une extinction de la facilité d’emprunt précédente, ce qui a donné lieu à la radiation des frais de financement différés de 2,7 M$ au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023.
Au 31 décembre 2023, le taux d’intérêt correspondait au taux SOFR à terme ajusté à un mois de 5,46% majoré de 2,125 % (2022 – taux SOFR à terme ajusté de 4,83 % majoré de 1,88 %), assorti d’une commission d’attente de 0,48 % (2022 – 0,42 %) payable sur le solde non utilisé (ajustable selon certaines circonstances).
La facilité de crédit renouvelable est garantie par les biens personnels et réels, les actifs et les entreprises actuels et futurs de Capstone Copper, autres que les entités exclues définies qui comprennent le bien minier Mantoverde et le bien de mise en valeur de Santo Domingo.
La facilité de crédit renouvelable exige que Capstone maintienne certains ratios financiers liés à la couverture de la dette et des intérêts. Au 31 décembre 2023, Capstone respectait ces clauses restrictives.
43
Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le tableau suivant présente le détail du solde.
| Le tableau suivant présente le détail du solde. | ||
|---|---|---|
| 31 décembre 2023 | 31 décembre 2022 | |
| Solde prélevé sur la facilité de crédit renouvelable | 474 000 $ | 75 000 $ |
| Frais de financement différés | (1 923) | (3 423) |
| Total du solde de la facilité de crédit renouvelable | 472 077$ | 71 577$ |
Cautionnements
Au 31 décembre 2023, la Société avait mis en place sept cautionnements totalisant 236,3 M$ pour satisfaire à diverses exigences liées aux obligations de remise en état et à d’autres obligations en matière de cautionnement. Cela comprend des cautionnements liés aux obligations de remise en état de 172,7 M$ pour Pinto Valley, un montant de 4,0 M$ fourni à titre de garantie dans le cadre d’un accord d’approvisionnement d’énergie à Pinto Valley, un montant de 1,9 M$ lié à la construction d’un port pour le projet de mise en valeur de Santo Domingo, au Chili, un montant de 25,9 M$ pour Mantoverde et un montant de 31,7 M$ pour Mantos Blancos, respectivement, pour garantir des obligations de remise en état. La Société est également garante pour le fournisseur des obligations du cautionnement de Minto Metals Corp. (« Minto Metals ») (note 17).
15. Produits différés
Convention d’achat de métaux précieux sur l’argent
Le 19 février 2021, Capstone Mining a conclu la convention d’achat de métaux précieux sur l’argent avec Wheaton Precious Metals (« Wheaton ») en vertu de laquelle Capstone a reçu une contrepartie en trésorerie initiale de 150 M$ en échange de la livraison de 50 % de la production d’argent de la mine Cozamin jusqu’à ce que 10 millions d’onces aient été livrées et de 33 % de la production d’argent par la suite pour le reste de la durée de vie de la mine. En plus de la contrepartie en trésorerie initiale de 150 M$, la Société reçoit des paiements en trésorerie correspondant à 10 % du prix au comptant de l’argent au moment de la livraison pour chaque once livrée à Wheaton en vertu de la convention d’achat de métaux précieux sur l’argent. La convention d’achat de métaux précieux sur l’argent est entrée en vigueur le 1[er] décembre 2020. Wheaton a reçu certaines garanties au titre des obligations de la Société en vertu de la convention d’achat de métaux précieux sur l’argent.
La Société a comptabilisé la contrepartie en trésorerie initiale reçue de 150 M$ à titre de produits différés et comptabilise les montants dans les produits à mesure qu’elle livre l’argent en vertu de la convention d’achat de métaux précieux sur l’argent. Capstone détermine l’amortissement des produits différés comptabilisé dans les états consolidés du résultat net en fonction des unités, au moyen de la quantité totale estimative d’onces d’argent qui devraient être livrées au cours de la durée de vie de la mine Cozamin. Le calcul du taux d’amortissement requiert l’utilisation des réserves minérales prouvées et probables et de certaines ressources minérales dont la direction est raisonnablement certaine qu’elles seront converties en réserves minérales. La Société estime la tranche courante des produits différés en fonction des livraisons prévues au cours des 12 prochains mois. Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a livré 572 312 onces (2022 – 593 062 onces) d’argent à Wheaton en vertu de la convention d’achat de métaux précieux sur l’argent.
L’entente conclue avec Wheaton comprend un test d’achèvement, qui exige l’achèvement de l’usine de remblayage par pâte d’ici le 31 décembre 2023 et la production d’au moins 105 000 mètres cubes de remblai en pâte convenable à utiliser dans les activités souterraines à Cozamin sur une période de 90 jours consécutifs. Si les exigences d’achèvement ne sont pas satisfaites, un remboursement d’un montant maximal de 13 M$ sera dû à Wheaton, en fonction du ratio du remblai en pâte utilisé dans les activités souterraines, par rapport à la cible de 105 000 tonnes.
44
Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Convention d’achat de métaux précieux sur l’or
Le 21 avril 2021, Capstone Mining a reçu un dépôt anticipé de 30 M$ (le « dépôt anticipé ») relativement à la convention d’achat de métaux précieux sur l’or conclue avec Wheaton qui entrait en vigueur le 24 mars 2021. Le fait de ne pas avoir terminé l’achèvement à la date du troisième anniversaire de la réception du dépôt anticipé ou avant cette date occasionnera un retard de paiement du dépôt anticipé, ce qui exigera de la Société qu’elle vende et livre 104 onces d’or affiné par mois jusqu’au mois au cours duquel l’achèvement sera terminé, jusqu’au mois au cours duquel le dépôt anticipé sera remboursé à Wheaton ou jusqu’au mois au cours duquel l’or affiné devra être vendu et livré à Wheaton, selon la première éventualité. Des dépôts additionnels de 260 M$ seront reçus en vertu de la convention d’achat de métaux précieux sur l’or pendant la période de construction de Santo Domingo, sous réserve de l’obtention de fonds suffisants pour couvrir le total des dépenses d’investissement prévues et des autres conditions habituelles, pour une contrepartie totale de 290 M$ (collectivement, le « dépôt »). Wheaton recevra la totalité de la production d’or du projet de mise en valeur de Santo Domingo de la Société jusqu’à ce que 285 000 onces aient été livrées, et elle recevra par la suite 67 % de la production d’or pour la durée de vie restante de la mine.
En plus du dépôt de 290 M$, à mesure que l’or est livré en vertu des modalités de la convention d’achat de métaux précieux sur l’or, Capstone reçoit des paiements en trésorerie pour chaque once livrée à Wheaton équivalant à 18 % du prix au comptant de l’or au moment de la livraison, jusqu’à ce que le montant du dépôt ait été ramené à zéro, après quoi elle recevra 22 % du prix au comptant de l’or au moment de la livraison. Wheaton a reçu certaines garanties au titre des obligations de la Société en vertu de la convention d’achat de métaux précieux sur l’or. La durée initiale de la convention d’achat de métaux précieux sur l’or est de 20 ans.
Le tableau suivant présente les variations du solde des produits différés.
| Convention | Convention | ||
|---|---|---|---|
| d’achat de métaux | d’achat de métaux | ||
| précieux sur l’argent | précieux sur l’or | Total | |
| Solde au 31 décembre 2021 | 140 510 $ | 31 360 $ | 171 870 $ |
| Charge de désactualisation | 7 869 | 2 132 | 10 001 |
| Montant comptabilisé à titre de produits à la | |||
| livraison d’argent | (12 885) | — | (12 885) |
| Solde au 31 décembre 2022 | 135 494 $ | 33 492 $ | 168 986 $ |
| Charge de désactualisation | 7 528 | 2 277 | 9 805 |
| Montant comptabilisé à titre de produits à la | |||
| livraison d’argent | (13 707) | — | (13 707) |
| Ajustement de la contrepartie variable | (5 326) | — | (5 326) |
| Solde au 31 décembre 2023 | 123 989 $ | 35 769 $ | 159 758 $ |
| Moins : tranche courante_(note 11)_ | (12 139) | — | (12 139) |
| Tranche non courante | 111 850 $ | 35 769 $ | 147 619 $ |
La contrepartie liée aux conventions d’achat de métaux précieux est considérée comme variable, puisque les produits tirés des flux argentifères et aurifères peuvent faire l’objet d’ajustements cumulatifs lorsque le nombre d’onces à livrer en vertu des contrats varie, lorsque les réserves et ressources minérales estimatives de la Société augmentent ou lorsque les plans miniers font l’objet de changements.
En raison des changements apportés à la production prévue de la mine Cozamin, le taux d’amortissement selon lequel les produits différés sont portés en réduction du résultat a été ajusté et, au besoin, un ajustement cumulatif de la période considérée est effectué pour tous les produits tirés des flux de la période précédente depuis la date de passation de l’entente de flux. Cet ajustement de la contrepartie variable a donné lieu à une augmentation des produits de 5,3 M$ pour l’exercice clos le 31 décembre 2023 (2022 – néant).
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Notes annexes
Capstone Copper Corp.
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
16. Impôt sur le résultat
Les tableaux suivants présentent l’économie (la charge) d’impôt sur le résultat.
| Exercice clos le 31 décembre 2023 | |
|---|---|
| Canada États-Unis Mexique Chili Autres Total |
|
| Charge d’impôt sur le résultat et d’impôt minier exigibles (Économie) charge d’impôt différé |
— $ 1 103 $ 10 692 $ 1 791 $ 469 $ 14 055 $ (14 698) 2 221 15 876 16 269 — **19 668 ** |
| (Économie) charge d’impôt sur le résultat |
(14 698) $ 3 324 $ 26 568 $ 18 060 $ 469 $ 33 723 $ |
| Exercice clos le 31 décembre 2022 | |
| Canada États-Unis Mexique Chili Autres Total |
|
| Charge d’impôt sur le résultat et d’impôt minier exigibles (Économie)charge d’impôt différé |
—$ 2 168$ 41 357$ 2 178$ 6$ 45 709$ (7 849) 2 311 (3 615) 21 026 — 11 873 |
| (Économie) charge d’impôt sur le résultat |
(7 849) $ 4 479 $ 37 742 $ 23 204 $ 6 $ 57 582 $ |
La charge d’impôt sur le résultat diffère du montant qui résulterait de l’application des taux d’imposition fédéral et provinciaux du Canada au bénéfice avant impôt. Les différences sont attribuables aux éléments suivants :
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| (Perte) bénéfice avant impôt sur le résultat | (91 003) $ | 193 721 $ |
| Taux d’imposition fédéral etprovinciaux du Canada | 27,00 % | 27,00 % |
| (Économie) charge d’impôt sur le résultat en fonction des taux susmentionnés | (24 571) | 52 305 |
| Augmentation (diminution) attribuable à ce qui suit : | ||
| Adoption de la législation sur la redevance minière au Chili | 31 367 | — |
| Dépenses non déductibles | 6 118 | 3 994 |
| Incidence des différents taux d’imposition prévus par la loi sur les pertes | 3 190 | 1 258 |
| des filiales | ||
| Impôt sur les redevances minières au Chili et au Mexique | 1 434 | 6 173 |
| Pertes de la période considérée pour lesquelles des actifs d’impôt différé | 13 486 | (177) |
| (ont été) n’ont pas été comptabilisés | ||
| Ajustements aux estimations liées à l’impôt des exercices antérieurs | 4 708 | 554 |
| Écarts de change et autres ajustements liés à la conversion | (5 757) | (2 449) |
| Incidence de l’inflation au Mexique | (234) | (1 482) |
| Autres | 3 982 | (2 594) |
| Charge d’impôt sur le résultat | 33 723$ | 57 582$ |
| Charge d’impôt sur le résultat et d’impôt minier exigibles | 14 055 $ | 45 710 $ |
| Charge d’impôt différé | 19 668 | 11 872 |
| Charge d’impôt sur le résultat | 33 723$ | 57 582$ |
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Au cours du troisième trimestre, le Chili a adopté la nouvelle loi sur la redevance minière avec prise d’effet le 1[er] janvier 2024. La nouvelle loi sur la redevance minière prévoit deux composantes, soit une composante ad valorem et une composante liée à la marge d’exploitation de la mine. La composante ad valorem s’applique aux sociétés dont les ventes annuelles de cuivre sont supérieures à l’équivalent de 50 000 tonnes métriques de cuivre affiné. Si le bénéfice d’exploitation imposable ajusté de la société minière, ou le « RIOMA » selon l’appellation retenue au Chili, est négatif, la composante ad valorem à payer sera calculée en soustrayant le montant négatif du RIOMA de la composante ad valorem. La composante ad valorem de la loi sur la redevance minière sera déductible au moment de déterminer l’impôt sur le résultat de première catégorie, ou des sociétés, mais non aux fins de la détermination du RIOMA. La composante ad valorem est plafonnée à 1 % des produits bruts tirés du cuivre.
La composante liée à la marge d’exploitation de la mine variera en fonction du volume de ventes de la Société, à condition que le cuivre représente plus de 50 % de sa production annuelle. Les sociétés minières qui tirent plus de 50 % de leurs produits des ventes de cuivre et qui dépassent 50 000 tonnes métriques de cuivre affiné paieront un taux d’imposition qui varie entre 8 % et 26 %. La composante liée à la marge d’exploitation de la mine ne s’appliquera pas dans les cas où le RIOMA est négatif et est calculée en fonction du total de la marge d’exploitation de la mine, qui comprend les sous-produits de l’argent et de l’or. La loi sur la redevance minière autorise l’amortissement en tant que charge d’exploitation entièrement déductible dans le calcul du RIOMA, mais contrairement à la déduction de première catégorie, ou des sociétés, elle est présentée sur une base non accélérée.
La loi sur la redevance minière comporte une clause limitant le fardeau fiscal total, lequel comprend 1) l’impôt sur le résultat des sociétés payé au cours de l’exercice considéré, 2) la redevance minière (composante ad valorem et composante liée à la marge d’exploitation de la mine), et 3) les retenues d’impôt auxquelles les propriétaires seraient assujettis au moment de la distribution des dividendes. Le calcul des retenues d’impôt suppose une distribution de 100 % et tient compte d’un fardeau fiscal de 35 % du bénéfice net imposable, soit le taux de la première catégorie de 27 % majoré de 8 %. La loi sur la redevance minière prévoit que lorsque la somme des trois composantes dépasse 46,5 % du RIOMA, la redevance minière sera ajustée de manière à ne pas dépasser la limite.
Pour l’exercice clos le 31 décembre 2023, la Société a comptabilisé une charge d’impôt différé de 31,4 M$ et une augmentation correspondante des passifs d’impôt différé. Pour déterminer cette charge, la Société a formulé des hypothèses concernant le calendrier des sorties de trésorerie futures, le moment où les différences temporaires se résorberont et le taux de la marge d’exploitation de la mine qui sera en vigueur au cours de l’exercice où les différences temporaires se résorberont.
La Société a déterminé que la composante ad valorem de la loi sur la redevance minière n’est pas considérée comme un impôt sur le résultat en vertu d’IAS 12, Impôts sur le résultat , puisqu’elle n’est pas calculée sur la base d’une mesure de la rentabilité et qu’elle ne donne donc pas lieu à un impôt différé; elle sera plutôt comptabilisée à mesure qu’elle est engagée.
Le tableau suivant présente l’évolution de la position nette d’impôt différé de la Société.
| Le tableau suivant présente l’évolution de la position nette d’impôt différé | de la Société. | ||
|---|---|---|---|
| 2023 | 2022 | ||
| Passif d’impôt différé, montant net, aux 1erjanvier | 558 881 $ | 65 | 193 $ |
| Regroupement d’entreprises avec Mantos_(note 5)_ | — | 484 | 678 |
| Charge d’impôt différé pour l’exercice | 19 668 | 11 | 872 |
| Charge d’impôt différé (recouvrée des) imputée aux autres éléments | (1 307) | 65 | |
| de bénéfice global | |||
| Autres | (418) $ | (2 | 927) $ |
| Passif d’impôt différé,montant net,aux 31 décembre | 576 824$ | 558 | 881$ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le tableau suivant présente la composition des actifs et des passifs d’impôt différé.
| 31 décembre 2023 31 décembre 2022 |
|
|---|---|
| Actifs d’impôt différé : Pertes autres qu’en capital Contrats de location-acquisition et autres passifs Stocks et autres Instruments dérivés Immobilisations corporelles minières Produits différés Obligation liée à la mise hors service d’immobilisations Actifs d’impôt différé Passifs d’impôt différé : Immobilisations corporelles minières Stocks et autres Instruments dérivés Produits différés Passifs d’impôt différé |
109 637 $ 82 444 $ 79 288 62 725 10 260 3 626 387 7 206 2 192 2 134 7 339 4 480 25 768 26 902 |
| 234 871 189 517 |
|
| 793 829 730 116 4 954 4 468 — 5 582 12 912 8 232 |
|
| 811 695 748 398 |
|
| Passif d’impôt différé,montant net | 576 824$ 558 881$ |
| Répartition du montant net du passif d’impôt différé : Actif Passif |
(53 401) $ (38 704) $ 630 225 597 585 |
| 576 824$ 558 881$ |
L’impôt différé est comptabilisé sur une base nette par l’entité juridique s’il existe un droit de compensation (comme l’illustre le tableau ci-après), tandis que le tableau ci-dessus présente les actifs et les passifs consolidés sur une base brute.
Le tableau suivant présente la composition de la charge d’impôt différé.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|---|
| 2023 | 2022 | ||
| Actifs d’impôt différé : | |||
| Pertes autres qu’en capital | (27 193) $ | (12 | 944) $ |
| Créditeurs et autres éléments courants | (14 837) | 1 | 102 |
| Dérivés et autres | 184 | 24 | 435 |
| Obligation liée à la mise hors service d’immobilisations | 1 135 | (11 | 682) |
| Passifs d’impôt différé : | |||
| Immobilisations corporelles minières | 63 654 | 10 | 818 |
| Stocks et autres | 486 | 435 | |
| Instruments dérivés | (5 582) | 5 | 582 |
| Produits différés | 1 821 | (5 | 874) |
| Charge d’impôt différé | 19 668$ | 11 | 872$ |
Au 31 décembre 2023, un montant de 53,4 M$ (2022 – 38,7 M$) a été comptabilisé à titre d’actif d’impôt différé sur la base des prévisions de la direction à l’égard du bénéfice futur de certaines entités.
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Au 31 décembre 2023, la Société avait des pertes fiscales de 98,0 M$ (2022 – 62,1 M$) et un avantage fiscal de 26,5 M$ (2022 – 16,7 M$) non comptabilisés à titre d’actifs d’impôt différé. La Société comptabilise les avantages liés aux pertes fiscales uniquement dans la mesure où elle prévoit qu’un bénéfice imposable futur pourra être réduit des pertes fiscales. La tranche de 47,0 M$ (2022 – 10,9 M$) des pertes fiscales pour laquelle une économie d’impôt n’a pas été comptabilisée expire entre 2031 et 2043, tandis que la tranche restante de 51,0 M$ (2022 – 51,2 M$) des pertes fiscales n’a pas de date d’expiration.
Le tableau suivant présente le sommaire des différences temporaires déductibles non comptabilisées.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Créditeurs et autres | 11 628 $ | 3 665 $ |
| Immobilisations corporelles minières | 39 511 | 68 602 |
| Placements | 1 887 | 2 659 |
| Obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture | 91 802 | 100 102 |
| 144 828$ | 175 028$ |
Au 31 décembre 2023, la Société avait des différences temporaires déductibles de 144,8 M$ (2022 – 175,0 M$) et un avantage fiscal de 33,5 M$ (2022 – 42,6 M$) non comptabilisés à titre d’actifs d’impôt différé. Il n’est pas probable que la Société disposera d’un bénéfice imposable futur auquel imputer ces avantages. La majorité de ces avantages n’ont pas de date d’expiration.
Au 31 décembre 2023, la Société n’avait pas comptabilisé l’impôt différé sur les bénéfices non distribués de ses filiales à l’étranger d’un montant d’environ 537,0 M$ (2022 – 485,0 M$), la Société ayant l’intention d’investir ces bénéfices dans le maintien et l’expansion des activités de ces filiales. Au 31 décembre 2023, la Société disposait de pertes en capital de 5,0 M$ (2022 – néant), qui ne sont pas comptabilisées et qui peuvent être utilisées en réduction des gains en capital futurs.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
17. Provisions
Les obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture ont trait aux activités des mines Pinto Valley, Cozamin, Mantos Blancos et Mantoverde.
Le tableau suivant présente les variations des soldes.
| Obligations | Obligations | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| liées aux coûts | au titre | ||||
| de remise | Autres | des paiements | |||
| en état et | Obligation | provisions | fondés sur | ||
| de fermeture | liée à Minto | à la fermeture | des actions | Total | |
| Solde au 1er janvier 2023 | 199 739 $ | — $ | 29 929 $ |
40 464 $ |
270 132 $ |
| Entrées | — | 53 923 | — | — | 53 923 |
| Charge au titre des paiements | |||||
| fondés sur des actions(note 18) | — | — | — | 15 045 | 15 045 |
| Modification apportée aux | |||||
| estimations | 6 741 | (2 035) | 8 467 | — | 13 173 |
| Charges d’intérêts découlant de | |||||
| l’actualisation des obligations | 8 960 | — | 1 437 | — | 10 397 |
| Paiements effectués au cours de | |||||
| l’exercice | (1 243) | (10 407) | (4 791) | (46 071) | (62 512) |
| **Écart de change ** | — | (295) | 318 | 349 | 372 |
| Solde au 31 décembre 2023 | 214 197$ | 41 186$ | 35 360$ | 9 787$ | 300 530$ |
| Moins : tranche courante | |||||
| comprise dans les autres | |||||
| passifs(note 11) | — | (23 943) | — | (8 455) | (32 398) |
| Total des provisions – non | |||||
| courantes | 214 197$ | 17 243$ | 35 360$ | 1 332$ | 268 132$ |
| Solde au 1erjanvier 2022 | 129 249 $ | — $ | 3 714 $ |
78 265 $ |
211 228 $ |
| Acquisitions – Regroupement | |||||
| d’entreprises avec Mantos | |||||
| (note 5) | 58 914 | — | 25 379 | — | 84 293 |
| Charge au titre des paiements | |||||
| fondés sur des actions_(note 18)_ | — | — | — | 26 716 | 26 716 |
| Modification apportée aux | |||||
| estimations | 8 648 | — | 1 928 | — | 10 576 |
| Charges d’intérêts découlant de | |||||
| l’actualisation des obligations | 5 554 | — | 2 639 | — | 8 193 |
| Paiements effectués au cours de | |||||
| l’exercice | (2 411) | — | (2 090) | (63 253) | (67 754) |
| Écart de change | (215) | — | (1 641) | (1 264) | (3 120) |
| Solde au 31 décembre 2022 | 199 739$ | —$ | 29 929$ | 40 464$ | 270 132$ |
| Moins : tranche courante comprise | |||||
| dans les autrespassifs_(note 11)_ | — | — | — | (30 497) | (30 497) |
| Total des provisions – | |||||
| non courantes | 199 739$ | —$ | 29 929$ | 9 967$ | 239 635$ |
La modification apportée aux estimations au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, qui a trait aux obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture de 6,7 M$ (2022 – 8,6 M$), a été comptabilisée comme une augmentation de 6,7 M$ au titre des biens miniers (2022 – 9,4 M$) (note 9) et de néant [2022 – (0,8) M$] dans l’état consolidé du résultat net.
50
Capstone Copper Corp.
Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture a été comptabilisée relativement aux activités minières de la mine Pinto Valley, y compris les infrastructures et les bâtiments connexes, ainsi qu’aux activités ferroviaires de la San Manuel Arizona Railroad Company. Au 31 décembre 2023, les flux de trésorerie non actualisés estimatifs requis pour satisfaire à l’obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture de Pinto Valley se chiffraient à 108,6 M$ (2022 – 105,1 M$). Ces coûts ont été ajustés pour tenir compte de l’inflation et de l’incertitude relative aux flux de trésorerie, puis actualisés au moyen du taux d’actualisation courant avant impôt fondé sur le marché de 3,85 % (2022 – 3,97 %). Il en résulte une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture pour la mine Pinto Valley totalisant 91,8 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 87,9 M$). La Société avait des cautionnements en cours de 186,0 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 171,5 M$) afin de répondre aux obligations actuelles et futures en matière de remise en état de la mine Pinto Valley.
Une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture a été comptabilisée relativement aux activités minières de la mine Cozamin, y compris les infrastructures et les bâtiments connexes. Au 31 décembre 2023, les flux de trésorerie non actualisés estimatifs requis pour satisfaire à l’obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture de Cozamin se chiffraient à 606,9 millions de pesos mexicains (2022 – 328,8 millions de pesos mexicains). Ces coûts ont été ajustés pour tenir compte de l’inflation et de l’incertitude relative aux flux de trésorerie, puis actualisés au taux d’actualisation courant avant impôt fondé sur le marché de 9,14 % (2022 – 9,14 %). Il en résulte une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture pour Cozamin totalisant 27,0 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 12,2 M$) en plus d’un montant additionnel de 5,6 M$ (2022 – 3,9 M$) au titre des autres coûts liés à la fermeture de la mine Cozamin découlant principalement d’une obligation au titre des prestations définies.
Des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture ont été comptabilisées relativement aux activités minières de la mine Mantos Blancos, y compris les infrastructures et les bâtiments connexes. Au 31 décembre 2023, les flux de trésorerie non actualisés estimatifs requis pour satisfaire à ces obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture se chiffraient à 72,8 M$ (2022 – 68,5 M$). Ces coûts ont été ajustés pour tenir compte de l’inflation et de l’incertitude relative aux flux de trésorerie, puis actualisés au taux d’actualisation courant avant impôt fondé sur le marché de 5,40 % (2022 – 5,20 %). Il en résulte une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture pour Mantos Blancos totalisant 54,4 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 55,1 M$) en plus d’un montant additionnel de 15,7 M$ (2022 – 14,1 M$) au titre des autres coûts liés à la fermeture de la mine découlant principalement d’une obligation au titre des prestations définies. La Société avait des cautionnements en cours de 31,7 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 27,5 M$) afin de répondre aux obligations actuelles et futures en matière de remise en état de la mine Mantos Blancos.
Des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture ont été comptabilisées relativement aux activités minières de la mine Mantoverde, y compris les infrastructures et les bâtiments connexes. Au 31 décembre 2023, les flux de trésorerie non actualisés estimatifs requis pour satisfaire à ces obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture se chiffraient à 58,7 M$ (2022 – 60,4 M$). Ces coûts ont été ajustés pour tenir compte de l’inflation et de l’incertitude relative aux flux de trésorerie, puis actualisés au taux d’actualisation courant avant impôt fondé sur le marché de 5,40 % (2022 – 5,19 %). Il en résulte une obligation liée aux coûts de remise en état et de fermeture pour Mantoverde totalisant 41,0 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 44,5 M$) en plus d’un montant additionnel de 13,5 M$ (2022 – 11,5 M$) au titre des autres coûts liés à la fermeture de la mine découlant principalement d’une obligation au titre des prestations définies. La Société avait des cautionnements en cours de 25,9 M$ au 31 décembre 2023 (2022 – 22,4 M$) afin de répondre aux obligations actuelles et futures en matière de remise en état de la mine Mantoverde.
La Société prévoit que les sorties de trésorerie relativement aux soldes comptabilisés à la date des états financiers auront lieu aux alentours des dates où ces actifs à long terme seront mis hors service.
Compte tenu des incertitudes relatives aux obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture, les coûts réels pourraient différer de façon significative des montants estimés. L’estimation des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture futures peut aussi changer en fonction des modifications apportées aux lois et règlements applicables. Les variations futures des obligations liées aux coûts de remise en état et de fermeture, le cas échéant, pourraient avoir une incidence importante sur la Société.
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Capstone Copper Corp. Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Obligation liée à Minto
En juin 2019, la Société a conclu la vente de sa participation de 100 % dans la mine Minto à Pembridge Resources PLC (« Pembridge »). Parallèlement à la conclusion de la vente, Minto Metals Corp. (« Minto Metals ») a déposé un cautionnement pour couvrir d’éventuels passifs relatifs à la remise en état. Bien que ce cautionnement soit en cours, la Société demeure garante pour le fournisseur du cautionnement de Minto Metal au Yukon.
En mai 2023, Minto Metals a annoncé qu’elle avait cessé toutes les activités à la mine Minto située sur le territoire de la Selkirk First Nation au centre du Yukon et que le gouvernement du Yukon assurait la garde et la surveillance du site. Comme Minto Metals a manqué à ses obligations aux termes du cautionnement et qu’elle a maintenant entamé une procédure de mise sous séquestre, Capstone a comptabilisé un passif d’environ 55 M$ US (72 M$ CA) lié aux obligations de la Société envers l’émetteur du cautionnement. Pour estimer la provision, la Société a formulé des hypothèses concernant le calendrier des sorties de trésorerie, les taux d’inflation à long terme et le taux d’actualisation. En raison de l’incertitude liée au calendrier des sorties de trésorerie, il est possible que les estimations doivent être révisées. Bien que l’intervalle de résultats possibles soit large, la Société est d’avis que son exposition potentielle à un appel de cautionnement est plafonnée à environ 72 M$ CA; par conséquent, les principaux facteurs qui contribuent à l’incertitude d’évaluation sont le calendrier des sorties de trésorerie et les variations du taux de change du dollar canadien par rapport au dollar américain. Au cours du quatrième trimestre de 2023, la Société a effectué des paiements de 10,4 M$ au gouvernement du Yukon relativement aux travaux de remise en état effectués. Au 31 décembre 2023, la Société a reclassé un montant de 31,7 M$ CA (23,9 M$ US) dans les autres passifs.
18. Capital social
Autorisé
Un nombre illimité d’actions ordinaires à droit de vote sans valeur nominale.
Le 23 mars 2022, Capstone Mining a conclu, sur le plan comptable, l’acquisition de Mantos au moyen de l’émission présumée de 273 888 541 actions ordinaires d’une juste valeur de 5,82 $ par action.
Options sur actions
En vertu du régime d’options sur actions modifié de la Société, les administrateurs peuvent autoriser l’attribution d’options aux administrateurs, aux dirigeants et aux employés de la Société jusqu’à concurrence de 10 % des actions ordinaires émises et en circulation au moment de l’attribution, et le nombre d’actions émises et en circulation de la Société réservé annuellement pour une seule personne ne peut dépasser 5 %. Les options attribuées en vertu du régime ont une durée maximale de cinq ans, et les modalités d’acquisition des droits sont à la discrétion du conseil d’administration. Le prix d’exercice des options attribuées est libellé en dollars canadiens (« $ CA »).
Le tableau suivant présente l’évolution des options sur actions émises et en circulation.
| Prix d’exercice | ||
|---|---|---|
| Options | moyen pondéré | |
| en circulation | (en$CA) | |
| En circulation au 31 décembre 2022 | 7 223 699 | 1,97$ |
| Attribuées | 908 555 | 6,02 |
| Exercées | (4 371 345) | 0,85 |
| Expirées | (31 381) | 6,75 |
| Frappées de déchéance | (187 185) | 5,56 |
| En circulation au 31 décembre 2023 | 3 542 343 | 4,16$ |
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Au 31 décembre 2023, les options suivantes étaient en circulation et en circulation et pouvant être exercées :
| En circulation |
En circulation etpouvant être exercées | |
|---|---|---|
| Prix d’exercice(en$CA) | Nombre d’options Prix d’exercice moyen pondéré (en$CA) Durée résiduelle moyenne pondérée (en années) |
Nombre d’options Prix d’exercice moyen pondéré (en$CA) Durée résiduelle moyenne pondérée (en années) |
| 0,70 $ 3,47 $ à 3,90 $ 4,43 $ à 4,72 $ 5,08$à 5,79$ | 973 781 0,70 $ 1,2 788 588 3,88 2,2 61 507 4,63 3,6 211 438 5,13 3,4 |
973 781 0,70 $ 1,2 524 781 3,89 2,2 20 502 4,63 3,6 76 600 5,17 3,3 |
| 6,00$à 6,97$ | 1 507 029 6,39$ 3,7 |
327 627 6,82$ 3,2 |
| 3 542 343 4,16$ 2,7 |
1 923 291 2,83$ 1,9 |
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, les options attribuées avaient une juste valeur totale de 2,0 M$ (2022 – 2,2 M$) et une juste valeur moyenne pondérée à la date d’attribution de 3,00 $ CA (2022 – 2,90 $ CA) par option. Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, le prix d’exercice moyen pondéré de 4,4 millions d’options exercées au cours de la période était de 6,19 $ CA (2022 – 4,1 millions d’options et 5,71 $ CA).
La juste valeur des options sur actions attribuées est estimée à leur date d’attribution respective au moyen du modèle d’évaluation du prix des options de Black et Scholes. La volatilité a été déterminée au moyen de la volatilité quotidienne historique de la Société sur la durée de vie attendue des options.
Le tableau suivant présente les hypothèses moyennes pondérées utilisées dans le calcul de la juste valeur des options attribuées au cours de l’exercice.
options attribuées au cours de l’exercice. |
||
|---|---|---|
| Exercices clos les 31 décembre | ||
| 2023 | 2022 | |
| Taux d’intérêt sans risque | 3,01 % | 2,00 % |
| Rendement prévu de l’action | néant | néant |
| Volatilité attendue du cours de l’action | 63 % | 61 % |
| Taux de déchéance prévu | 6,35 % | 6,24 % |
| Durée de vieprévue | 3,9 ans | 3,8 ans |
Les modèles d’évaluation des options reposent sur certaines hypothèses subjectives, notamment la volatilité des prix attendue. La révision des hypothèses peut avoir une incidence significative sur l’estimation de la juste valeur et, par conséquent, les modèles existants ne fournissent pas nécessairement la seule mesure fiable de la juste valeur des options sur actions de la Société.
Autres régimes de rémunération fondée sur des actions
En vertu du régime d’unités d’actions, la Société attribue des unités d’actions liées au rendement (« UALR ») et des unités d’actions restreintes (« UAR »). Les droits relatifs aux UALR attribuées aux dirigeants sont acquis après trois ans et sont assujettis à une mesure de la performance de 0 % à 200 %. Les droits relatifs aux UAR attribuées aux dirigeants et aux employés sont acquis à raison de un tiers par année à compter du premier anniversaire de la date d’attribution. La Société attribue des unités d’actions différées (« UAD ») en vertu du régime d’unités d’actions différées à l’intention des administrateurs. Les droits relatifs aux UAD attribuées à un administrateur sont acquis au moment de l’émission, mais les unités ne sont pas rachetables tant que celui-ci siège au conseil d’administration.
En vertu du régime d’unités d’actions, les obligations au titre des UALR et des UAR peuvent être réglées en trésorerie ou en actions remises par une fiducie d’achat d’actions ou une combinaison des deux, selon ce qui est déterminé à la discrétion du comité des ressources humaines et de la rémunération du conseil d’administration de la Société. En vertu du régime d’unités d’actions différées à l’intention des administrateurs, les obligations au titre des UAD sont rachetées contre un montant en trésorerie.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
Capstone Copper Corp.
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Unités d’actions différées
La Société a établi un régime d’unités d’actions différées (le « régime d’UAD ») en vertu duquel des UAD sont émises à l’intention des administrateurs à titre de rémunération incitative à long terme. Les droits relatifs aux UAD émises en vertu du régime d’UAD sont entièrement acquis au moment de l’émission et donnent au porteur le droit à un paiement en trésorerie seulement lorsqu’il ne siège plus au conseil d’administration. Lorsque les UAD sont converties en trésorerie, leur valeur est équivalente au nombre d’UAD attribuées multiplié par le cours du marché d’une action ordinaire de Capstone au moment de la conversion.
La charge de rémunération liée aux UAD est comptabilisée immédiatement et ajustée à chaque période de présentation de l’information financière afin de refléter la variation du cours du marché des actions ordinaires de la Société. En vertu du régime d’UAD, les obligations au titre des UAD sont rachetées contre un montant en trésorerie.
Unités d’actions restreintes et unités d’actions liées au rendement
La Société a établi un régime d’unités d’actions (le « régime ») en vertu duquel des UAR et des UALR sont émises à titre de rémunération incitative à long terme. Les UAR sont émises à l’intention des employés. Les UALR sont émises à l’intention des dirigeants.
À la fin de la période d’acquisition des droits, les UAR émises en vertu du régime donnent au porteur le droit à un paiement en trésorerie ou à des actions remises par une fiducie d’achat d’actions ou à une combinaison des deux, dont le montant correspond au nombre d’UAR attribuées multiplié par le cours du marché d’une action ordinaire de Capstone à la fin de la période d’acquisition des droits. Les droits relatifs aux UAR attribuées aux employés sont acquis à raison de un tiers par année sur leur durée de trois ans.
À la fin d’une période de rendement de trois ans, les UALR émises en vertu du régime donnent au porteur le droit à un paiement en trésorerie ou à des actions remises par une fiducie d’achat d’actions ou à une combinaison des deux, dont le montant correspond au nombre d’UALR attribuées, ajusté pour tenir compte d’un facteur de rendement et multiplié par le cours du marché d’une action ordinaire de Capstone à la fin de la période de rendement. Le facteur de rendement peut varier de 0 % à 200 % et il est déterminé en comparant le rendement total pour les actionnaires de la Société à celui d’un groupe de sociétés analogues.
La charge de rémunération liée aux UAR et aux UALR est comptabilisée sur la période d’acquisition des droits de trois ans. Le montant de la charge de rémunération est ajusté à chaque période de présentation de l’information financière afin de refléter la variation du cours du marché des actions ordinaires de la Société, le nombre d’UAR et d’UALR dont les droits devraient être acquis et, dans le cas des UALR, le facteur de rendement attendu. Les obligations au titre des UAR et des UALR en vertu du régime d’unités d’actions peuvent être réglées en trésorerie ou en actions remises par une fiducie d’achat d’actions ou une combinaison des deux, selon ce qui est déterminé à la discrétion du comité des ressources humaines et de la rémunération du conseil d’administration de la Société.
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, les UAD, les UAR et les UALR attribuées en vertu du régime d’unités d’actions avaient une juste valeur totale de 6,6 M$ (2022 – 5,7 M$) et une juste valeur moyenne pondérée à la date d’attribution de 6,02 $ CA (2022 – 6,63 $ CA) par unité.
Depuis 2021, des UALR et des UAR ont été attribuées à des dirigeants en vertu d’un régime d’unités d’actions propres. Les droits relatifs aux UALR attribuées aux dirigeants en vertu du régime d’unités d’actions propres sont acquis après trois ans et sont assujettis à une mesure de la performance allant de 0 % à 200 %. Les droits relatifs aux UAR attribuées aux dirigeants en vertu du régime d’unités d’actions propres sont acquis à raison de un tiers par année à compter du premier anniversaire de la date d’attribution. Les dirigeants canadiens sont autorisés à conserver les UALR et les UAR après l’acquisition des droits et peuvent choisir le moment où les unités seront rachetées dans les dix ans suivant la date d’attribution. En vertu du régime d’unités d’actions propres, les obligations au titre des UALR et des UAR peuvent être réglées en actions propres ou en trésorerie, au choix de la Société.
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023, le total de la juste valeur des unités attribuées en vertu du régime d’unités d’actions propres s’est établi à 2,4 M$ (2022 – 3,5 M$), et la juste valeur moyenne pondérée à la date d’attribution était de 3,99 $ CA (2022 – 4,53 $ CA) par unité.
Le tableau suivant présente les hypothèses moyennes pondérées utilisées dans le calcul de la juste valeur des unités attribuées en vertu du régime d’unités d’actions propres au cours de l’exercice.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Taux d’intérêt sans risque | 2,78 % | 1,90 % |
| Rendement prévu de l’action | néant | néant |
| Volatilité attendue du cours de l’action | 64 % | 60 % |
| Taux de déchéance prévu | néant | néant |
| Durée de vieprévue | 8,7 ans | 9,2 ans |
Aucune action de Capstone n’a été rachetée par la fiducie d’achat d’actions au cours des exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022.
Le tableau suivant présente l’évolution des UAD, des UAR et des UALR émises et en circulation.
| Régime | d’unités | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Régime d’unités d’actions | d’actions | propres | |||
| UAD | UAR | UALR | UAR | UALR | |
| En circulation au 31 décembre 2022 | 2 319 325 | 2 830 391 | 3 429 260 | 659 409 | 1 345 733 |
| Attribuées | 125 603 | 1 265 142 | 89 947 | 293 426 | 551 853 |
| Frappées de déchéance | — | (397 676) | (103 743) | (4 408) | (44 308) |
| Réglées | (1 487 597) | (2 210 743) | (3 335 447) | (71 877) | — |
| En circulation au 31 décembre 2023 | 957 331 | 1 487 114 | 80 017 | 876 550 | 1 853 278 |
Charge de rémunération fondée sur des actions
| Charge de rémunération fondée sur des actions | ||
|---|---|---|
| Exercices clos les 31 décembre | ||
| 2023 | 2022 | |
| Charge de rémunération fondée sur des actions liée aux options | ||
| sur actions | 1 656 $ | 2 931 $ |
| Charge de rémunération fondée sur des actions liée aux UAR et | ||
| aux UALR (régime d’unités d’actions propres) | 2 305 | 2 109 |
| Charge de rémunération fondée sur des actions liée aux UAD, | ||
| aux UAR et aux UALR(régime d’unités d’actions) | 15 044 | 26 716 |
| Total de la charge de rémunération fondée sur des actions | 19 005$ | 31 756$ |
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Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
19. Produits
Le tableau suivant présente la ventilation des produits de la Société par métal.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Concentré de cuivre | 943 610 $ | 891 208 $ |
| Cathodes de cuivre | 419 245 | 441 694 |
| Argent | 41 333 | 33 920 |
| Or | 12 907 | 1 809 |
| Molybdène | 5 086 | 4 815 |
| Zinc | 252 | 2 673 |
| Total desproduits bruts | 1 422 433 | 1 376 119 |
| Moins : coûts liés à la transformation et à la vente | (69 410) | (72 186) |
| Moins : ajustements desprix et des volumes | (7 512) | (7 909) |
| Produits | 1 345 511$ | 1 296 024$ |
Les ajustements des prix et des volumes représentent les ajustements à la valeur de marché des estimations initiales des ventes faisant l’objet d’une fixation provisoire des prix, les variations réalisées et latentes compensatoires de la juste valeur des swaps sur écart horizontal et les ajustements des poids et des teneurs initialement facturés.
Le tableau suivant présente le détail des produits par client.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 2022 | ||||||||||
| Mantos | Mantos | ||||||||||
| Pinto Valley | Blancos | Mantoverde | Cozamin | Pinto Valley | Blancos | Mantoverde | Cozamin | ||||
| États-Unis | Chili | Chili | Mexique | Total | États-Unis | Chili | Chili | Mexique | Total | ||
| Client #1 | — $ | 102 979 $ | 282 055 $ | — | $ | 385 034 $ | — $ | — $ | — $ | — $ | — $ |
| Client #2 | — | 321 751 | — | — | 321 751 | — | 223 919 | — | — | 223 919 | |
| Client #3 | 71 303 | — | — | 131 275 | 202 578 | — | — | — | — | — | |
| Client #4 | 185 992 | — | 3 798 | — | 189 790 | — | — | — | — | — | |
| Client #5 | — | — | — | — | — | — | 59 927 | 192 133 | 936 | 252 996 | |
| Client #6 | — | — | — | — | — | — | — | — | 224 193 | 224 193 | |
| Client #7 | — | — | — | — | — | — | 35 281 | 89 126 | — | 124 407 | |
| Autres_i)_ | 221 738 | 695 | 5 426 | 95 421 | 323 280 | 507 591 | 4 008 | 35 736 | 3 269 | 550 604 | |
| Total des | |||||||||||
| produits bruts479 033$ | 425 425$ | 291 279$ | 226 696 | **$ 1 422 433$ ** | 507 591$ | 323 135$ | 316 995$ | 228 398$1 376 119$ |
i) Aucun autre client n’a atteint à lui seul le seuil minimal de 10 % lié à la communication de l’information.
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Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
20. (Perte) bénéfice par action
Le tableau suivant présente le calcul (de la perte) du bénéfice par action, de base et dilué.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|---|
| 2023 | 2022 | ||
| (Perte) bénéfice par action | |||
| De base | (0,15) $ | 0,20 $ | |
| Dilué | (0,15) | 0,19 | |
| (Perte nette) bénéfice net | |||
| (Perte nette) bénéfice net attribuable aux détenteurs d’actions | |||
| ordinaires – de base et dilué | (101 672) $ | 122 | 199$ |
| Nombre moyen pondéré d’actions en circulation — de base | 693 520 515 | 625 434 | 676 |
| Titres dilutifs | |||
| Options sur actions | — | 4 576 | 508 |
| Unités émises en vertu du régime d’unités d’actionspropres | — | 168 | 067 |
| Nombre moyenpondéré d’actions en circulation – dilué | 693 520 515 | 630 179 | 251 |
| Titrespotentiellement dilutifs exclus(parcequ’antidilutifs) | |||
| Options sur actions | 3 542 343 | 2 647 | 191 |
| Unités émises en vertu du régime d’unités d’actionspropres | 2 729 828 | 1 837 | 075 |
Pour les périodes au cours desquelles la Société comptabilise une perte, Capstone Copper calcule la perte diluée par action à partir du nombre moyen pondéré d’actions de base. Si le nombre moyen pondéré d’actions dilué était utilisé, il en résulterait une réduction supplémentaire de la perte par action.
21. Rémunération des principaux dirigeants
Le tableau ci-dessous présente la rémunération des principaux dirigeants au cours de l’exercice.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Salaires et avantages à court terme | 8 426 $ | 10 972 $ |
| Paiements fondés sur des actions | 11 118 | 21 554 |
| 19 544$ | 32 526$ |
Les principaux dirigeants de Capstone sont les personnes ayant l’autorité et la responsabilité de la planification, de la direction et du contrôle des activités de la Société, et ils comprennent les administrateurs et les membres de la haute direction.
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Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
22. Informations supplémentaires sur les flux de trésorerie
Le tableau suivant présente les variations des éléments hors trésorerie du fonds de roulement.
| Le tableau suivant présente les variations des éléments hors trésorerie | du fonds de roulement. | du fonds de roulement. |
|---|---|---|
| Exercices clos les 31 décembre | ||
| 2023 | 2022 | |
| Débiteurs | 46 843 $ | (35 519) $ |
| Stocks | (445) | 54 024 |
| Autres actifs | 2 829 | (11 852) |
| Créditeurs et charges à payer | (101 234) | (61 907) |
| Autrespassifs | (38 628) | (38 555) |
| Variation nette des éléments hors trésorerie du fonds de roulement | (90 635) $ | (93 809) $ |
Le tableau suivant présente les variations des autres éléments sans effet sur la trésorerie.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Montant à recevoir au titre de la taxe sur la valeur ajoutée | (82) $ | (303) $ |
| Autres actifs non courants | 705 | (7 105) |
| Autrespassifs non courants | 2 025 | 3 833 |
| Variation nette des autres éléments sans effet sur la trésorerie | 2 648$ | (3 575) $ |
Le tableau ci-dessous présente un rapprochement de l’amortissement au titre des flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation présenté dans le tableau consolidé des flux de trésorerie et des immobilisations corporelles minières (note 9).
| Exercices | clos les 31 décembre | clos les 31 décembre | clos les 31 décembre | |
|---|---|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |||
| Amortissement et épuisement par immobilisation corporelle minière | ||||
| (note 9) | 247 | 118 | 197 | 509 |
| Amortissement compris dans les frais généraux et administratifs | 378 | 573 | ||
| Amortissement compris dans les frais de suivi et d’entretien | 548 | 609 | ||
| Réduction de valeur des stocks sans effet sur la trésorerie | (1 | 311) | (1 | 068) |
| Variation de l’amortissement et de l’épuisement inscrits à l’actif dans | ||||
| les stocks, des frais de découverture inscrits à l’actif et des travaux | ||||
| de construction en cours | **(9 ** | 849) | (21 | 450) |
| Dotation aux amortissements | 236 | 884$ | 176 | 173$ |
Le tableau ci-dessous présente un rapprochement des entrées au titre des flux de trésorerie liés aux activités d’investissement présentées dans le tableau consolidé des flux de trésorerie et des immobilisations corporelles minières (note 9).
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Entrées/dépenses au titre des participations dans des droits miniers | ||
| (note 9) | (820 987) | (671 471) |
| Nouveaux contrats de location_(note 13)_ | 69 497 | 37 996 |
| Variation des éléments du fonds de roulement et autres_i)_ | 73 221 | 50 322 |
| Dépenses au titre desparticipations dans des droits miniers_ii)_ | (678 269) $ | (583 153) $ |
i) Les variations du fonds de roulement se rapportent à la variation des créditeurs et des paiements anticipés qui ont trait principalement aux dépenses d’investissement liées au projet de mise en valeur de Mantoverde. ii) Comprend des charges financières capitalisées de 61,5 M$ pour l’exercice clos le 31 décembre 2023.
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Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Le tableau suivant présente les principales transactions de financement et d’investissement sans effet sur la trésorerie au cours de l’exercice.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Entrées d’immobilisations corporelles minières pour tenir compte de | ||
| la modification apportée aux estimations des obligations liées aux | ||
| coûts de remise en état et de fermeture_(note 9)_ | 6 741 $ | 13 955 $ |
| Amortissement de l’équipement d’exploitation minière inscrit à l’actif | ||
| au titre des actifs de découverture différés | (6 584) | 5 355 |
| Juste valeur des options sur actions imputées au capital social | ||
| à l’exercice | (1 267) | 1 553 |
| Juste valeur des unités émises en vertu du régime d’unités d’actions | ||
| propres imputées au capital social à l’exercice | (204) | — |
| Regroupement d’entreprises avec Mantos_(note 5)_ | — | 1 592 679 |
23. Gestion du capital
Le capital de la Société se compose d’éléments inscrits dans les capitaux propres, la dette à long terme, déduction faite de la trésorerie et des équivalents de trésorerie, les placements à court terme et les placements dans des titres négociables. La Société gère sa structure du capital et y apporte des ajustements à la lumière de l’évolution de la conjoncture économique et des caractéristiques des risques liés aux actifs de la Société.
Afin de gérer efficacement ses besoins en capital, la Société a mis en place un processus de planification et d’établissement du budget afin de l’aider à déterminer les fonds nécessaires pour s’assurer que sa situation de trésorerie soit appropriée pour atteindre ses objectifs de croissance et d’exploitation. La Société fait en sorte qu’il y ait suffisamment de facilités d’emprunt engagées pour répondre à ses besoins à court terme, en tenant compte des flux de trésorerie attendus liés aux activités d’exploitation ainsi que de la trésorerie et des équivalents de trésorerie, des dépôts à court terme et des placements dans des titres négociables.
La facilité de crédit renouvelable et la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde contiennent diverses clauses restrictives, financières et affirmatives, qui comprennent des ratios de couverture des intérêts, des ratios d’endettement, d’autres ratios financiers et des obligations visant le maintien de sûretés en faveur des prêteurs sur la quasi-totalité des actions et des biens respectifs du projet, une couverture d’assurance, le maintien des accords d’exploitation, le respect des enjeux environnementaux et sociaux, des restrictions relatives à la nouvelle dette financière, aux distributions et aux cessions, ainsi que la mise en œuvre de certaines stratégies de couvertures, comme il est décrit dans l’entente de prêt. Au 31 décembre 2023, la Société respectait toutes les clauses restrictives et exigences de la facilité de crédit renouvelable et de la facilité liée au projet de mise en valeur de Mantoverde.
24. Engagements
Accords de redevances
Aux termes de l’entente d’option de décembre 2003 conclue avec Grupo Minera Bacis S.A. de C.V. (« Bacis »), Capstone Mining a repris une participation de 100 % dans la mine Cozamin, et une redevance sur le rendement net de la fonderie de 3 % est versée à Bacis relativement à tous les métaux exploitables vendus découlant de la production sur le bien visé par l’entente.
Dans le cadre du financement du projet de mise en valeur lié au dégoulottage de Mantos Blancos, Mantos Copper S.A. a conclu un accord de redevances avec Southern Cross Royalties Limited (« Southern Cross »). Southern Cross a droit à une redevance sur le rendement net de la fonderie de 1,525 % sur la production de cuivre. La redevance couvre une période initiale allant jusqu’au 1[er] janvier 2035, qui peut être prolongée par Southern Cross à sa seule discrétion pendant la durée de la période couverte par les droits miniers, et la Société a la possibilité de réduire le montant de la redevance de 50 % à tout moment après le 1[er] janvier 2023, sous réserve d’un paiement unique.
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Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
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(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
Accord avec Osisko Bermuda Limited (« Osisko »)
En vertu d’une entente de flux à long terme conclue en 2015 qui couvre la durée de vie de la mine, la Société livre la totalité de l’argent exploitable vendu par Mantos Blancos à Osisko Bermuda Limited (« Osisko »). Osisko paie un prix en trésorerie correspondant à 8 % du prix au comptant au moment de chaque livraison, en plus du paiement initial versé précédemment dans le cadre de l’acquisition. Après la livraison de 19,3 millions d’onces d’argent aux termes de l’accord, le flux sera réduit à un tiers. Mantos Blancos a livré 5,6 millions d’onces d’argent entre la date de passation du contrat et le 31 décembre 2023.
Accord avec Jetti Resources, LLC (« Jetti »)
Aux termes de l’accord de 2019, la Société doit verser un paiement de redevances trimestriel à Jetti en fonction d’un calcul des bénéfices nets additionnels découlant de la production de cathodes à la mine Pinto Valley. L’accord est d’une durée initiale de dix ans et est renouvelable pour une durée de cinq ans par la suite.
Accords d’exploitation
En vertu d’accords d’exploitation conclus avec Glencore, la Société a des engagements de vente à l’égard de la production de concentré de cuivre de Mantos Blancos.
En vertu d’accords d’exploitation conclus avec Anglo American Marketing Limited (« AAML »), la Société a des engagements de vente correspondant à la totalité de sa production de cathodes de cuivre à Mantoverde et à Mantos Blancos qu’elle prévoit respecter d’ici la fin de 2024.
La Société a conclu des accords d’exploitation sur le concentré avec des tiers en vertu desquels ceux-ci achèteront la totalité du concentré de cuivre produit par la mine Cozamin jusqu’à la fin de décembre 2024.
La Société a conclu un certain nombre d’accords d’exploitation annuels et pluriannuels sur le concentré avec des tiers en vertu desquels ceux-ci achèteront le concentré de cuivre produit par la mine Pinto Valley.
La Société a conclu un accord d’exploitation avec Boliden Commercial AB (« Boliden ») visant 75 000 tonnes de concentré de cuivre pour chaque année contractuelle. L’accord d’exploitation expire dix ans après le début de la production commerciale au projet de mise en valeur de Mantoverde, sous réserve d’une prolongation potentielle si moins de 750 milliers de tonnes de concentré de cuivre ont été livrées à la fin du contrat, et il peut être résilié si la production commerciale ne commence pas d’ici le 31 décembre 2024.
MMC a convenu de fournir une facilité en cas de dépassement des coûts de 60 M$ en échange de la conclusion d’un accord d’exploitation additionnel lié à la production de concentré de cuivre d’une durée de dix ans. Aux termes de l’accord d’exploitation, Mantoverde a convenu de vendre 30 % de sa production annuelle de cuivre livrée contre une quantité équivalente de concentré de cuivre, plus une quantité additionnelle de 30 000 tonnes de concentré de cuivre, le montant total de la facilité en cas de dépassement des coûts fournie par MMC ayant été utilisé dans le cadre du projet de mise en valeur de Mantoverde. L’entente entre MMC et Mantoverde visant la vente de 30 % de la production annuelle de cuivre de Mantoverde couvre la durée de vie commerciale de la mine. Le montant à payer pour le cuivre est fondé sur les prix moyens de la LME, sous réserve de certaines modalités (note 12).
Autres
La Société a conclu des accords contractuels se terminant en 2026 et en 2033 visant l’achat d’eau pour les activités de Mantoverde et de Mantos Blancos, respectivement.
La Société a conclu des accords contractuels visant l’achat d’électricité pour les activités de Mantos Blancos et de Mantoverde dont la durée s’étend jusqu’en 2038 et en 2039, respectivement. La Société a également conclu un accord contractuel visant l’accès à une installation de transport d’énergie pour le projet Santo Domingo, pour une période de 12 ans à compter de la date à laquelle la construction de l’installation de transport a été achevée, au quatrième trimestre de 2023.
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Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
La Société a conclu des accords contractuels visant l’achat de 420 000 tonnes d’acide pour les activités de Mantos Blancos et de Mantoverde en 2024. De plus, la Société s’est engagée à acheter 100 000 tonnes d’acide en 2025 et en 2026.
Les taxes à la valeur ajoutée et les autres taxes à recevoir comprennent une taxe à la valeur ajoutée de 0,9 M$ liée à Minera Santo Domingo. La Société a fourni une garantie à l’autorité fiscale chilienne selon laquelle la totalité des taxes sur la valeur ajoutée qui ont été remboursées, plus les intérêts, sera remise si la construction du projet de mise en valeur de Santo Domingo n’est pas achevée d’ici le 31 août 2026.
25. Autres charges
Le tableau suivant présente la situation en détail.
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Coûts liés aux négociations de conventions collectives | (8 930) $ | (6 605) $ |
| Obligation liée au flux aurifère | (7 100) | — |
| Provision liée au montant à recevoir de Minto | (5 000) | — |
| Coûts de restructuration | (2 307) | (4 161) |
| Coûts d’intégration liés à Mantos | — | (3 401) |
| Charges de suivi et d’entretien | (924) | (924) |
| Autres charges | (6 941) | (5 351) |
| (31 202) $ | (20 442) $ |
Dans le cadre de la vente par la Société de la mine Minto, qu’elle détenait auparavant, à Pembridge Resources PLC (« Pembridge ») en 2019, la Société devait recevoir des paiements échelonnés pouvant aller jusqu’à 20 M$. La tranche finale de 5 M$, qui était exigible en série de paiements à recouvrer d’ici le milieu de 2024, demeurait impayée au moment où la mine Minto a cessé ses activités et a été jugée irrécouvrable. Par conséquent, une provision a été constituée pour la totalité de cette tranche au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023.
26. Charge de désactualisation
Les autres charges d’intérêts sans effet sur la trésorerie se détaillent comme suit :
| Exercices clos les 31 décembre | Exercices clos les 31 décembre | |
|---|---|---|
| 2023 | 2022 | |
| Capitalisation des intérêts liés aux produits différés (note 15) | (9 805) $ | (10 001) $ |
| Désactualisation du montant à payer à l’achat de participations ne | ||
| donnant pas le contrôle (note 11) | (2 025) | (3 528) |
| Désactualisation des obligations liées à la mise hors service | ||
| d’immobilisations | (8 960) | (5 554) |
| Désactualisation des contrats de location_i)_ | (3 134) | (1 952) |
| Amortissement des frais de financement | (929) | (1 048) |
| Autres(charges) produits d’intérêts | 3 390 | (106) |
| (21 463) $ | (22 189) $ |
i) Une partie de la désactualisation des contrats de location a été inscrite à l’actif relativement au projet de mise en valeur de Mantoverde.
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Capstone Copper Corp. Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
27. Information sectorielle
La Société exerce des activités d’extraction, de prospection et de mise en valeur de biens miniers et possède des mines en exploitation aux États-Unis, au Chili et au Mexique. La Société compte six secteurs à présenter, soit les activités minières individuelles de Pinto Valley (États-Unis), de Mantos Blancos (Chili), de Mantoverde (Chili), de Cozamin (Mexique), ainsi que le projet de mise en valeur de Santo Domingo (Chili) et d’autres activités. Les activités de prospection à l’étape préliminaire, les autres activités et les activités du siège social sont présentées dans le secteur Autres. Les produits et les charges intersociétés ont été éliminés dans chaque secteur afin de présenter l’information conformément à celle qui est utilisée par la direction à l’interne pour évaluer la performance sectorielle. Le total de l’actif et du passif ne reflète pas les soldes intersociétés, qui ont été éliminés à la consolidation. Les secteurs sont des activités examinées par le chef de la direction, qui est considéré comme le principal décideur opérationnel.
| Exercice clos le 31 décembre 2023 | |
|---|---|
| Pinto Valley Mantos Blancos Mantoverde Cozamin Santo Domingo Autres Total |
|
| Produits Concentré de cuivre 431 559 $ 319 007 $ — $ 193 044 $ — $ — $ 943 610 $ Cathodes de cuivre 23 409 104 557 291 279 — — — 419 245 Argent 6 072 1 861 — 33 400 — — 41 333 Or 12 907 — — — — — 12 907 Molybdène 5 086 — — — — — 5 086 Zinc — — — 252 — — 252 Coûts liés à la transformation et à la vente (34 909) (18 152) (4 159) (12 190) — — (69 410) Ajustements des prix et des volumesi) (214) (67) (1 047) (586) — (5 598) (7 512) |
|
| Produits nets 443 910 407 206 286 073 213 920 — (5 598) 1 345 511 Coûts de production (318 110) (301 099) (304 087) (90 706) — — (1 014 002) Redevances (1 606) (6 058) — (3 561) — — (11 225) Épuisement et amortissement (78 381) (69 162) (59 473) (30 253) — — (237 269) |
|
| Bénéfice (perte) lié aux activités minières 45 813 30 887 (77 487) 89 400 — (5 598) 83 015 Frais généraux et administratifs (143) — — (117) (126) (25 733) (26 119) Charges de prospection (4) — — (78) (23) (4 856) (4 961) Charge de rémunération fondée sur des actions — — — — — (19 005) (19 005) |
|
| Bénéfice (perte) d’exploitation 45 666 30 887 (77 487) 89 205 (149) (55 192) 32 930 Profits (pertes) réalisés et latents sur les instruments dérivés — — 2 717 — — 358 3 075 Autres (charges) produits – montant net (540) (10 116) (6 264) (2 092) (7 095) (64 805) (90 912) (Charges financières nettes) produits financiers nets (3 628) (6 798) (843) (8 999) (2 001) (13 827) (36 096) |
|
| Bénéfice (perte) avant impôt sur le résultat 41 498 13 973 (81 877) 78 114 (9 245) (133 466) (91 003) (Charge) économie d’impôt (3 324) (23 169) 5 109 (24 898) — 12 559 (33 723) |
|
| Total du bénéfice net (de laperte nette) 38 174$ (9 196) $ (76 768) $ 53 216$ (9 245) $ (120 907) $ (124 726) $ |
|
| Entrées d’immobilisations corporelles minières 103 266$ 111 357$ 529 168$ 39 848$ 36 243$ 1 105$ 820 987$ |
-
i) Les ajustements des prix et des volumes comprennent les profits (pertes) réalisés et latents sur les contrats de la Société qui ont été conclus selon les prix de référence du cuivre.
-
ii) Les ventes et les transferts intersectoriels sont éliminés dans le tableau ci-dessus. Pour l’exercice clos le 31 décembre 2023, les produits intersectoriels de Cozamin et du secteur Autres se sont chiffrés à 13,3 M$ et à 1,3 M$ (2022 – 13,5 M$ et 1,3 M$), respectivement.
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Capstone Copper Corp.
Notes annexes
Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
| Exercice clos le 31 décembre 2022 | |
|---|---|
| Pinto Valley Mantos Blancos Mantoverde Cozamin Santo Domingo Autres Total |
|
| Produits Concentré de cuivre Cathodes de cuivre Argent Molybdène Zinc Or Coûts liés à la transformation et à la vente Ajustements des prix et des volumes |
473 221 $ 219 929 $ — $ 198 058 $ — $ — $ 891 208 $ 22 810 101 890 316 994 — — — 441 694 4 936 1 317 — 27 667 — — 33 920 4 815 — — — — — 4 815 — — — 2 673 — — 2 673 1 809 — — — — — 1 809 (36 636) (19 500) (4 544) (11 506) — — (72 186) 2 679 3 633 2 978 129 — (17 328) (7 909) |
| Produits nets Coûts de production Redevances Épuisement et amortissement |
473 634 307 269 315 428 217 021 — (17 328) 1 296 024 (300 565) (215 484) (317 041) (69 970) — — (903 060) (2 076) (4 478) — (3 623) — — (10 177) (84 195) (38 953) (35 369) (16 474) — — (174 991) |
| Bénéfice (perte) lié aux activités minières Frais généraux et administratifs Charges de prospection Charge de rémunération fondée sur des actions |
86 798 48 354 (36 982) 126 954 — (17 328) 207 796 (579) — — (105) (113) (25 447) (26 244) — (241) (1 455) (69) (71) (7 742) (9 578) — — — — — (31 756) (31 756) |
| Bénéfice (perte) d’exploitation Profit latent et réalisé sur les instruments dérivés Autres (charges) produits – montant net Charges financières nettes |
86 219 48 113 (38 437) 126 780 (184) (82 273) 140 218 — — 109 468 — — 1 619 111 087 (1 916) 6 110 (11 860) (447) (841) (20 820) (29 774) (2 861) (4 087) (1 730) (8 582) (2 132) (8 418) (27 810) |
| Bénéfice (perte) avant impôt sur le résultat (Charge)économie d’impôt |
81 442 50 136 57 441 117 751 (3 157) (109 892) 193 721 (4 479) (12 229) (10 976) (35 025) — 5 127 (57 582) |
| Bénéfice net total (perte nette totale) Entrées d’immobilisations corporelles minières |
76 963 $ 37 907 $ 46 465 $ 82 726 $ (3 157) $ (104 765) $ 136 139 $ 113 244 104 600 352 758 73 561 27 293 15 671 471 |
| Au 31 décembre 2023 | |
|---|---|
| Pinto Valley Mantos Blancos Mantoverde Cozamin Santo Domingo Autres Total |
|
| Immobilisations corporelles minières |
758 846$ 1 008 874$ 2 803 818$ 259 245$ 453 908$ 1 566$ 5 286 257$ |
| Total de l’actif | 876 456$ 1 133 560$ 3 018 904$ 302 805$ 490 671$ 51 519$ 5 873 915$ |
| Total dupassif | 232 368 $ 337 665 $ 1 358 651 $ 109 055 $ 18 415 $ 751 639 $ 2 807 793 $ |
| Au 31 décembre 2022 | |
| Pinto Valley Mantos Blancos Mantoverde Cozamin Santo Domingo Autres Total |
|
| Immobilisations corporelles minières |
734 797$963 166$2 352 804$236 724$417 980$ 840$4 706 311$ |
| Total de l’actif | 850 320$1 100 281$2 640 472$279 454$477 433$ 32 948$5 380 908$ |
| Total dupassif | 220 547$303 578$1 212 801$220 226$ 38 962$204 938$2 201 052$ |
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Capstone Copper Corp. Notes annexes Exercices clos les 31 décembre 2023 et 2022
(les montants présentés dans les tableaux sont en milliers de dollars américains, sauf le nombre d’actions et les montants par action)
28. Éventualités
Le 1[er] février 2024, la Société et Orion Fund JV Limited, Orion Mine Finance Fund II LP et Orion Mine Finance (Master) Fund 1-A LP (collectivement, « Orion ») ont annoncé conjointement qu’elles avaient conclu une entente avec un syndicat de preneurs fermes dirigé par RBC Marchés des Capitaux, à titre de chef de file teneur de livre, et incluant la Financière Banque Nationale et la Banque Scotia à titre de cochefs de file teneurs de livre (collectivement, les « preneurs fermes »), en vertu de laquelle les preneurs fermes ont convenu d’acheter auprès de la Société et d’Orion, dans le cadre d’une prise ferme, un total de 59 520 000 actions ordinaires de Capstone (les « actions ordinaires ») au prix de 6,30 $ CA par action ordinaire (le « prix d’offre »), pour un produit brut total de 375,0 M$ CA (le « placement »). La Société a attribué aux preneurs fermes une option, pouvant être exercée en totalité ou en partie en tout temps jusqu’à 30 jours après la clôture du placement, visant l’achat d’un nombre maximal de 8 928 000 actions ordinaires additionnelles auprès de la Société au prix d’offre (l’« option de surallocation »), laquelle, si elle était exercée en totalité, porterait le produit brut total du placement à 431,2 M$ CA. La clôture du placement a eu lieu le 8 février 2024.
Dans le cadre du placement, la Société a émis 56 548 000 actions ordinaires pour un produit brut pour la Société de 356,3 M$ CA, et Orion a vendu 11 900 000 actions ordinaires pour un produit brut de 75,0 M$ CA. La Société n’a reçu aucun produit de la vente secondaire, qui a été payé directement à Orion.
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