BNP Paribas — Remuneration Information 2010

Mar 24, 2010

Décision du Conseil d'administration du 22 mars 2010

Sur la proposition du Comité des rémunérations, le Conseil d'administration a arrêté le 22 mars 2010 les rémunérations variables au titre de 2009 de MM. Michel Pébereau, Président, Baudouin Prot, Directeur Général, Jean-Laurent Bonnafé et Georges Chodron de Courcel, Directeurs Généraux délégués.

Ces rémunérations ont été déterminées conformément aux dispositions précédemment définies par le Conseil et rendues publiques le 27 mai 2009.

Le Conseil d'administration a constaté que la gestion rigoureuse de BNP Paribas et son modèle économique centré sur le service aux clients en avaient fait, depuis 2007, un des groupes bancaires mondiaux ayant le mieux traversé la crise.

Concernant l'année 2009, le Conseil d'administration a apprécié la performance managériale réalisée par les mandataires sociaux de BNP Paribas en soulignant, notamment, que le résultat net par action avait progressé de 74 %, que l'acquisition de Fortis avait été menée à bien, permettant à BNP Paribas de devenir la première banque de dépôts de la zone euro, et que les engagements pris pour le financement de l'économie avaient été respectés. Le Conseil d'administration a également souligné le succès de l'augmentation de capital qui a permis, en moins d'un an, de rembourser intégralement et avec un intérêt de 226 millions d'euros les actions de préférence souscrites par l'Etat.

Conformément aux principes qui ont présidé à l'élaboration des nouvelles normes nationales et internationales, le Conseil d'administration a décidé que les rémunérations variables attribuées seront, pour une part significative, différées sur trois ans et soumises, pour chaque année considérée, à une condition de rentabilité des fonds propres. Les rémunérations différées seront indexées sur la valeur de l'action selon les dispositions applicables à tous les salariés du Groupe bénéficiant de rémunérations variables différées. La proportion des rémunérations variables différées est de 50 % pour MM. Michel Pébereau, Baudouin Prot et Georges Chodron de Courcel et de 25 % pour M. Jean-Laurent Bonnafé.

Le Conseil d'administration a ainsi arrêté les rémunérations variables versées en 2010 à € 280 000 pour M. Michel Pébereau, € 712 500 pour M. Baudouin Prot et € 450 000 pour M. Georges Chodron de Courcel. Une rémunération du même montant sera répartie sur les années 2011, 2012 et 2013 dans les conditions évoquées ci-dessus. En ce qui concerne M. Jean-Laurent Bonnafé, qui exerce, outre sa fonction de Directeur Général délégué du Groupe, la direction opérationnelle de BNP Paribas Fortis, la rémunération variable versée en 2010 a été fixée à € 633 926, le montant différé étant réparti sur 2011, 2012 et 2013.

Le Conseil d'administration a constaté que le montant total des rémunérations variables attribuées au Président et au Directeur Général, y compris les montants différés conditionnels, est en baisse de 37 % par rapport aux rémunérations attribuées au titre de 2007 et de 33 % par rapport aux rémunérations attribuées au titre de 2005, année pendant laquelle BNP Paribas avait réalisé un bénéfice similaire à celui de 2009. Il a rappelé que les mandataires sociaux de BNP Paribas avaient renoncé à percevoir en 2009, année au cours de laquelle les actions de préférence ont été souscrites par l'Etat, puis intégralement remboursées, la rémunération variable au titre de 2008 qui avait été déterminée selon les dispositions publiées dans le document de référence. Il a également rappelé que les mandataires sociaux n'ont pas reçu de stock options en 2009, et qu'ils ont volontairement décidé de renoncer à celles qui auraient pu leur être attribuées en 2010.