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BNP Paribas — Remuneration Information 2009
May 27, 2009
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Remuneration Information
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Décision du Conseil d'administration du 5 mai 2009
BNP Paribas a présenté à ses actionnaires réunis en Assemblée générale le 13 mai 2009 les éléments variables de la rémunération de ses dirigeants mandataires sociaux, autorisés par le Conseil d'administration pour l'année 2009.
MM. Michel Pébereau, Président, Baudouin Prot, Directeur Général, Jean-Laurent Bonnafé et Georges Chodron de Courcel, Directeurs Généraux délégués, ont décidé de renoncer à toute rémunération variable au titre de l'exercice 2008. M. Michel Pébereau avait, dès le 27 mars 2009, annoncé aux actionnaires de BNP Paribas, à l'occasion d'une Assemblée générale extraordinaire, que les mandataires sociaux ne recevraient pas d'options de souscription d'actions en 2009.
La rémunération variable qui sera versée en 2010 au titre de 2009 à MM. Michel Pébereau, Baudouin Prot, Jean-Laurent Bonnafé et Georges Chodron de Courcel sera déterminée en fonction des critères quantitatifs et qualitatifs qui avaient été précédemment définis par le Conseil d'administration.
- Les critères quantitatifs portent sur l'évolution du bénéfice net par action par rapport à l'année précédente et sur la réalisation du budget de résultat brut d'exploitation du Groupe, à périmètre constant, ainsi que, pour les Directeurs Généraux délégués, sur l'évolution des résultats nets avant impôt et sur la réalisation des budgets de résultat brut d'exploitation des pôles d'activités placés sous leur responsabilité respective.
- Les critères qualitatifs concernent la performance managériale évaluée par le Conseil d'administration en considération des capacités d'anticipation, de décision et d'animation mises en œuvre au service de la stratégie du Groupe et de son avenir.
La rémunération variable qui sera déterminée par le Conseil d'administration en tenant compte de ces critères quantitatifs et qualitatifs ne pourra excéder 80 % du salaire fixe pour M. Michel Pébereau et 120 % du salaire fixe pour MM. Baudouin Prot, Jean-Laurent Bonnafé et Georges Chodron de Courcel.
Pour tenir compte de la portée exceptionnelle de l'acquisition de Fortis pour BNP Paribas, le Conseil d'administration pourrait attribuer à MM. Baudouin Prot, Jean-Laurent Bonnafé et Georges Chodron de Courcel une rétribution additionnelle sans que le montant total de celle-ci et de la rémunération variable allouée en fonction des critères quantitatifs et qualitatifs portant sur l'activité courante, ne puisse excéder 150 % de leur salaire fixe.
Le Conseil d'administration a estimé que ces dispositions permettront d'attribuer en 2009 aux dirigeants mandataires sociaux une rémunération variable qui reflètera leur contribution effective à la réussite de BNP Paribas, en ce qui concerne M. Michel Pébereau, notamment au titre de sa contribution au développement des relations du Groupe avec ses grands clients et avec les autorités financières et monétaires nationales et internationales, et en ce qui concerne MM. Baudouin Prot, Jean-Laurent Bonnafé et Georges Chodron de Courcel, notamment au titre de leurs fonctions respectives de dirigeants d'un groupe de services financiers présent dans plus de 85 pays.
Les dispositions ci-dessus permettraient de tenir compte des pratiques de marché et des performances des dirigeants. Elles sont conformes aux décrets n° 2009-348 du 30 mars 2009 et n° 2009-445 du 20 avril 2009 et s'appliqueront dans le cadre prévu par ceux-ci.