Biophytis S.A.

Share Issue/Capital Change • Aug 13, 2021

Biophytis annonce l'émission de 4.950.000 actions nouvelles dans le cadre d'une augmentation de capital réservée à NEGMA et l'exécution des jugements du 16 mars et 16 juillet 2021

Paris (France), Cambridge (Massachusetts, États-Unis) – Le 13 Août 2021, à 23h – Biophytis SA (NasdaqCM : BPTS, Euronext Growth Paris : ALBPS), (« Biophytis » ou la « société ») société de biotechnologie au stade clinique spécialisée dans le développement de traitements qui visent à ralentir les processus dégénératifs liés au vieillissement et à améliorer les résultats fonctionnels des patients souffrant de maladies liées à l'âge, y compris l'insuffisance respiratoire chez les patients souffrant de la COVID-19, annonce aujourd'hui avoir exécuté les obligations mises à sa charge par (i) le jugement du Tribunal de commerce de Paris du 16 mars 2021 et (ii) le au jugement du 16 juillet 2021 du Juge de l'exécution du Tribunal Judiciaire de Paris (voir les communiqués de presse du 19 mars 2021 et du 19 juillet 2021, disponibles sur le site de la Société) dans l'affaire opposant Biophytis à Negma Group Ltd (« Negma ») au sujet du contrat d'ORNANEBSA conclu le 21 août 2019. Dans le cadre de cette exécution, Biophytis a notamment émis 4.950.000 actions nouvelles au profit de Negma, au titre d'une augmentation de capital qui lui a été réservée sur la base de la 13ème délégation de l'assemblée générale du 10 mai 2021.

Pour rappel, le jugement du Tribunal de commerce de Paris rendu le 16 mars 2021, assorti de l'exécution provisoire, a condamné Biophytis à :

• payer à Negma une somme d'un montant en principal de 910.000,62 euros au titre de pénalités contractuelles ;
• livrer à Negma 7.000.000 d'actions, sous astreinte de 50.000 euros par jour de retard à compter du 10^e jour après la signification du jugement pendant une période de 30 jours ;
• payer à Negma 100.000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.

Par ailleurs, aux termes d'un jugement du 16 juillet 2021, le Juge de l'exécution du Tribunal judiciaire de Paris, statuant sur les demandes de Negma aux fins d'obtenir (i) la liquidation de l'astreinte ordonnée par le jugement du 16 mars 2021 et portant sur la livraison par Biophytis de 7.000.000 d'actions et (ii) la fixation d'une astreinte définitive, a partiellement fait droit aux demandes de Negma et :

• liquidé à 1.500.000 euros l'astreinte prononcée par le Jugement ;
• condamné Biophytis à verser cette somme à Negma ;

• assorti l'injonction faite à Biophytis par le Jugement d'une nouvelle astreinte provisoire de 50.000 euros par jour de retard, à compter du dixième jour suivant la signification de ce jugement, pendant une durée de 30 jours ;

• condamné Biophytis à verser à Negma 8.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ;

Biophytis a exécuté l'ensemble de ses obligations au titre des deux jugements susvisés.

S'agissant en particulier de la livraison de 7.000.000 d'actions à Negma, Biophytis a :

• livré à Negma les 2.050.000 actions créées et livrées à Negma en juin 2020 et restituées par Negma à Biophytis au titre de l'arrêt de la Cour d'appel de Paris en date du 18 novembre 2020 (voir les communiqué de presse du 10 juin 2020 et 20 novembre 2020, disponibles sur le site de la Société), que Biophytis avait conservé en auto-détention ; et
• émis 4.950.000 actions nouvelles au profit de Negma dans le cadre d'une augmentation de capital qui lui a été réservée sur la base de la 13ème délégation de l'assemblée générale du 10 mai 2021.

En conséquence de l'émission de ces actions nouvelles, le capital de Biophytis se trouve porté à 122 145 455 actions, soit une dilution de 4,2%.

Pour rappel, à la suite du jugement du Tribunal de commerce de Paris rendu le 16 mars 2021 susvisé, Biophytis a - comme elle l'avait annoncé dans le communiqué de presse du 19 mars susvisé - d'une part saisi le Tribunal de commerce de Paris d'une requête en omission de statuer, d'autre part interjeté appel du Jugement devant la Cour d'appel de Paris. Plus généralement, Biophytis entend prendre toutes mesures lui permettant de sauvegarder ses intérêts.

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A propos de BIOPHYTIS

Biophytis SA est une société de biotechnologie au stade clinique, spécialisée dans le développement de traitements qui visent à ralentir les processus dégénératifs liée au vieillissement et à améliorer les résultats fonctionnels des patients souffrant de maladies liées à l'âge, y compris l'insuffisance respiratoire chez les patients souffrant de la COVID-19.

Sarconeos (BIO101), notre principal candidat médicament, est une petite molécule, administrée par voie orale, en cours de développement comme traitement de la sarcopénie dans le cadre d'un essai clinique de phase 2 aux États-Unis et en Europe (SARA-INT). Il est également étudié dans le cadre d'une étude clinique de Phase 2/3 (COVA) en deux parties pour le traitement des manifestations respiratoires graves de la COVID-19 en Europe, Amérique latine et aux États-Unis. Une formule pédiatrique de Sarconeos (BIO101) est en cours de développement pour le traitement de la myopathie de Duchenne. La société est basée à Paris, en France, et à Cambridge, Massachussetts aux Etats-Unis. Les actions ordinaires de la société sont cotées sur le marché Euronext Growth Paris (Ticker : ALBPS -ISIN : FR0012816825) et les ADS (American Depositary Shares) sont cotées sur le Nasdaq (Ticker BPTS – ISIN : US09076G1040).

Pour plus d'informations www.biophytis.com

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