AtoS SE — Major Shareholding Notification 2023

Nov 17, 2023

223C1856 FR0000051732-FS0885

16 novembre 2023

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 16 novembre 2023, la société de droit de l'état du Delaware The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 10 novembre 2023, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 1 749 809 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 1,57% du capital et des droits de vote de cette société¹ , répartis comme suit :

	Actions et droits de vote	% capital et droits de vote
Goldman Sachs International	508 806	0,46
Goldman Sachs & Co LLC	613 713	0,55
Goldman Sachs Bank Europe SE	417 708	0,37
Goldman Sachs Asset Management, L.P.	38 868	0,03
Goldman Sachs Asset Management Holdings B.V.	169 710	0,15
Goldman Sachs Asset Management International	999	ns
Folio Investments, Inc.	5	ns
Total The Goldman Sachs Group, Inc.	1 749 809	1,57

Ce franchissement de seuils résulte d'une cession d'actions ATOS SE hors marché et d'une diminution du nombre d'actions ATOS SE détenues par assimilation.

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi individuellement en baisse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 205 345 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions ATOS SE et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions.

En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 370 272 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

• 370 234 actions ATOS SE résultant de la détention de 66 contrats « call warrant » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 17 novembre 2023 et 31 décembre 2030, à des prix compris entre 1,93 € et 18 € ; et
• 38 actions ATOS SE résultant de la détention de 2 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables entre le 10 janvier 2024 et le 7 février 2024.

¹ Sur la base d'un capital composé de 111 439 307 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.