AtoS SE — Major Shareholding Notification 2023

Nov 27, 2023

223C1916 FR0000051732-FS0906

24 novembre 2023

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 24 novembre 2023, la société JP Morgan Chase & Co. (C/o CT Corporation, 1209 Orange Street, Wilmington, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi indirectement en hausse, le 22 novembre 2023, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 5 675 391 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 5,09% du capital et des droits de vote de cette société¹ , réparties comme suit :

	Actions et droits de vote	% capital et droits de vote
J.P. Morgan SE	102 438	0,09
J.P. Morgan Securities plc	5 297 362	4,75
J.P. Morgan Securities LLC	275 591	0,25
Total J.P. Morgan Chase & Co.	5 675 391	5,09

Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions ATOS SE hors marché, au résultat de laquelle l'exemption de trading ne s'applique plus pour le déclarant (cf. article 223-13 I, 2° du règlement général).

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :

• la société J.P. Morgan SE a précisé détenir 101 000 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention d'un contrat « physically-settled call options » à dénouement physique arrivant à échéance le 15 décembre 2023 et exerçable à des prix unitaire par action compris entre 16 € et 28 € ; et
• la société J.P. Morgan Securities LLC a précisé détenir 10 402 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) au titre d'un contrat de « right of use over ADR » portant sur autant d'actions et lui permettant d'utiliser à tout moment les actions visées par le contrat.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, J.P. Morgan Securities plc a précisé détenir 1 887 846 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de 15 contrats « equity swaps » à dénouement en espèces et portant sur autant d'actions ATOS SE, exerçables entre le 28 novembre 2023 et le 17 juin 2030² .

________

¹ Sur la base d'un capital composé de 111 439 307 actions représentant autant de droits de vote en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

² Sur la base d'un delta de 1.