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AtoS SE

Major Shareholding Notification Dec 1, 2023

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Major Shareholding Notification

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223C1958 FR0000051732-FS0923

30 novembre 2023

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ATOS SE

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 30 novembre 2023, la société de droit de l'état du Delaware The Goldman Sachs Group, Inc. (Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 24 novembre 2023, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 7 797 028 actions ATOS SE représentant autant de droits de vote, soit 7,00% du capital et des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :

Actions et droits de vote % capital et droits de vote
Goldman Sachs International 5 940 655 5,33
Goldman Sachs & Co LLC 1 202 996 1,08
Goldman Sachs Bank Europe SE 443 795 0,40
Goldman Sachs Asset Management, L.P. 38 868 0,03
Goldman Sachs Asset Management B.V. 169 710 0,15
Goldman Sachs Asset Management International 999 ns
Folio Investments, Inc. 5 ns
Total The Goldman Sachs Group, Inc. 7 797 028 7,00

Ce franchissement de seuils résulte d'une acquisition d'actions ATOS SE hors marché et d'une augmentation du nombre d'actions ATOS SE détenues par assimilation.

À cette occasion, la société Goldman Sachs International a franchi individuellement en hausse les mêmes seuils.

Au titre de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 2 769 004 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 256 804 actions ATOS SE résultant d'un prêt de titre avec « right to recall » portant sur autant d'actions ATOS SE et lui permettant de rappeler à tout moment lesdites actions ;
  • 212 200 actions ATOS SE résultant de la détention de 2 contrats « call option » à dénouement physique, exerçables jusqu'au 15 décembre 2023, au prix de 15 € ; et
  • 2 300 000 actions ATOS SE résultant de la détention de 3 contrats « put option » à dénouement physique, exerçables jusqu'entre le 15 mars 2024 et le 20 décembre 2024, à des prix compris entre 4,4 € et 8 €.

1 Sur la base d'un capital composé de 111 439 307 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

En outre, au titre de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l'article 223-14 V du règlement général, la société The Goldman Sachs Group, Inc. a précisé détenir, indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'elle contrôle, 3 388 290 actions ATOS SE (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) dont :

  • 383 700 actions ATOS SE résultant de la détention de 66 contrats « call warrant » à dénouement en espèces, exerçables jusqu'entre le 15 décembre 2023 et 31 décembre 2030, à des prix compris entre 1,95 € et 18 € ; et
  • 3 004 590 actions ATOS SE résultant de la détention de 22 contrats « swap » à dénouement en espèces, exerçables entre le 11 janvier 2024 et le 13 septembre 2038.

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