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AtoS SE — Major Shareholding Notification 2019
Jun 5, 2019
1126_rns_2019-06-05_bfaa766b-2646-4b5b-816f-66aca3b41330.pdf
Major Shareholding Notification
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219C0916 FR0000051732-FS0532
4 juin 2019
Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)
ATOS SE
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 4 juin 2019, la société BlackRock, Inc. (55 East 52nd Street, New York, 10055, Etats-Unis), agissant pour le compte de clients et de fonds dont elle assure la gestion1 , a déclaré avoir franchi en baisse, le 31 mai 2019, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ATOS SE et détenir, pour le compte desdits clients et fonds, 4 980 888 actions ATOS SE2 représentant autant de droits de vote, soit 4,65% du capital et des droits de vote de cette société3 .
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Ce franchissement de seuils résulte d'une restitution d'actions ATOS SE détenues à titre de collatéral.
1 Le gestionnaire d'investissement dispose du pouvoir discrétionnaire d'exercer les droits de vote attachés aux titres détenus, sauf demande expresse de clients de garder le contrôle sur les droits de vote.
2 Dont (i) 13 ADR ATOS SE, (ii) 16 097 actions ATOS SE assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce provenant de « contracts for differences » (« CFD ») sans échéance prévue, portant sur autant d'actions ATOS SE, réglés exclusivement en espèces, (iii) 503 096 actions ATOS SE assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce du fait de la conclusion d'un contrat de prêt-emprunt de titres, et (iv) 436 475 actions ATOS SE détenues à titre de collatéral. Le déclarant a précisé détenir par ailleurs 503 814 actions ATOS SE pour le compte de clients (non prises en compte dans la détention visée au 1er alinéa) pour lesquelles ceux-ci ont conservé l'exercice des droits de vote.
3 Sur la base d'un capital composé de 107 157 904 actions représentant autant de droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.