Assystem — AGM Information 2013

Apr 22, 2013

ASSYSTEM

Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 20 724 278 euros Siège social – 70 Boulevard de Courcelles – 75017 PARIS N° Identification 412 076 937 R.C.S PARIS

MODALITES DE MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS PREPARATOIRES A L'ASSEMBLEE GENERALE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 22 MAI 2013

Mesdames, Messieurs les actionnaires,

L'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire de la Société se tiendra le 22 mai 2013 à 15 heures au Centre de Conférence Capital 8 – 32, rue de Monceau – 75008 PARIS.

La Société rappelle les modalités de mise à disposition ou de consultation des documents préparatoires à ladite Assemblée.

Les informations relatives à cette Assemblée, notamment l'avis de convocation, comportant l'ordre du jour, le projet des résolutions, ainsi que les principales modalités de participation et de vote à cette Assemblée, peuvent être consultées sur le site internet de la société : www.assystem.com, dans l'espace « Assemblée Générale du 22 mai 2013» dans la rubrique « Information Réglementée ».

Tout actionnaire pourra consulter au siège social ou demander que lui soient envoyés les documents et renseignements prévus à l'article R225-83 du Code du Commerce.

Par ailleurs, le Document de Référence 2012 est accessible sur le site internet de l'AMF (www.amffrance.org) et sur le site internet de la société : www.assystem.com sur l'espace Investisseurs, rubrique « Information Réglementée », « Document de Référence 2012 » et « Assemblée Générale du 22 mai 2013 ».

Ce Document de Référence comprend, à l'exception du projet des résolutions :

• l'ensemble des documents visés à l'article R.225-83 du Code de Commerce dont que les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2012,
• le « rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil et sur les procédures de contrôle interne mises en place par la société » ainsi que le rapport des commissaires aux comptes y afférant,
• le rapport sur la « Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) 2012 annexé au Rapport de Gestion du Directoire et l'attestation des commissaires aux comptes sur les informations sociales ; environnementales et sociétales figurant dans le rapport de gestion du Directoire,
• les informations relatives aux honoraires versés aux contrôleurs légaux des comptes,
• ainsi que le descriptif du programme de rachat d'actions.