Archos — Major Shareholding Notification 2023

Nov 6, 2023

223C1769 FR0014007XT1-FS0850

3 novembre 2023

Déclaration de franchissement de seuils (articles L. 233-7 et L. 233-7-1 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ARCHOS

(Euronext Growth Paris)

Par courrier reçu le 3 novembre 2023, la société Yorkville Advisors Global LP¹ (1012 Springfield Avenue, Mountainside NJ 07092, Etats-Unis), agissant pour le compte de YA II PN Ltd, a déclaré avoir franchi en baisse, le 31 octobre 2023, les seuils 5% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS² et détenir 12 000 000 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 4,30% du capital et des droits de vote de cette société³ .

Ce franchissement de seuils résulte d'une cession d'actions ARCHOS sur le marché

Au titre de l'article 223-14 III et IV du règlement général, le déclarant a précisé détenir 15 obligations convertibles en actions (« OCA Tranche 11 »), convertibles jusqu'au 1er septembre 2024, dont les conditions de conversion sont précisées dans les communiqués diffusés par ARCHOS⁴ .

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¹ « Invesment manager and authorized agent » agissant pour le compte de la « limited company » de droit des Îles Caïmans YA II PN Ltd. avec le pouvoir d'exercer les droits de vote attachés aux actions déclarées et de prendre des décisions d'investissement.

² Société transférée sur Euronext Growth Paris le 11 décembre 2020.

³ Sur la base d'un capital composé de 279 079 781 actions représentant 279 080 381 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (source déclarant et table de suivi des actions de la société ARCHOS diffusée par cette dernière).

⁴ Cf. notamment communiqués de la société ARCHOS des 17 mars 2021, 7 mars 2023 et 2 octobre 2023.