Archos

Major Shareholding Notification • Dec 7, 2023

223C2004 FR0014007XT1-FS0942

6 décembre 2023

Déclarations de franchissements de seuils et déclaration d'intention (articles L. 233-7 et L. 233-7-1 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ARCHOS

(Euronext Growth Paris)

• 1. Par courrier reçu le 6 décembre 2023, la société Yorkville Advisors Global LP¹ (1012 Springfield Avenue, Mountainside NJ 07092, Etats-Unis), agissant pour le compte de YA II PN Ltd, a déclaré avoir franchi :
  2. en hausse, le 30 novembre 2023, par suite de la conversion d'obligations convertibles en actions (« OCA »), les seuils 5%, 10% et 15% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS² et détenir, à cette date, 142 857 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 16,31% du capital et des droits de vote de cette société³ ;
  3. en baisse, le 1er décembre 2023, par suite d'une cession d'actions ARCHOS sur le marché, les seuils 15% et 10% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS et détenir, à cette date, 86 245 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 9,85% du capital et des droits de vote de cette société³;
  4. en baisse, le 4 décembre 2023, par suite d'une cession d'actions ARCHOS sur le marché, les seuils 5% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS et détenir, à cette date, 38 158 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 4,36% du capital et des droits de vote de cette société³ .

Au titre de l'article 223-14 III et IV du règlement général, le déclarant a précisé détenir 85 obligations convertibles en actions (« OCA Tranche 12 »), convertibles jusqu'au 30 novembre 2024, dont les conditions de conversion sont précisées dans les communiqués diffusés par ARCHOS⁴ .

Au 5 décembre 2023, le déclarant a précisé ne plus détenir aucune action ARCHOS.

1. Par le même courrier, la déclaration d'intention suivante a été effectuée :

« La société YA II PN Ltd. déclare les intentions suivantes :

• le franchissement de seuils à la hausse résulte de la conversion d'obligations convertibles en actions (OCA) ;

• elle agit seule ;

• elle n'envisage pas d'acquérir le contrôle d'ARCHOS ;

• elle n'envisage aucune stratégie particulière à l'égard d'ARCHOS ;

2 Société transférée sur Euronext Growth Paris le 11 décembre 2020.

¹ « Invesment manager and authorized agent » agissant pour le compte de la « limited company » de droit des Îles Caïmans YA II PN Ltd. avec le pouvoir d'exercer les droits de vote attachés aux actions déclarées et de prendre des décisions d'investissement.

³ Sur la base d'un capital composé de 875 850 actions représentant 875 861 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (source déclarant et table de suivi des actions de la société ARCHOS diffusée par cette dernière).

⁴ Cf. notamment communiqués de la société ARCHOS des 17 mars 2021, 7 mars 2023 et 2 octobre 2023.

• en conséquence, elle n'envisage de mettre en œuvre aucune des opérations mentionnées à l'article 223-17 I, 6° du règlement général de l'AMF.
• elle n'est partie à aucun accord mentionné aux 4° et 4° bis I de l'article L. 233-9 du code de commerce ;
• elle n'a conclu aucun accord de cession temporaire ayant pour objet les actions ou les droits de vote d'ARCHOS ;
• elle n'envisage pas de demander sa nomination ou celle de plusieurs personnes comme administrateur d'ARCHOS. »

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