Archos — Major Shareholding Notification 2020

Jan 14, 2020

220C0142 FR0000182479-FS0035

13 janvier 2020

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

ARCHOS

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 13 janvier 2020, la société Yorkville Advisors Global LP¹ (1012 Springfield Avenue, Mountainside NJ 07092, Etats-Unis), agissant pour le compte de la société YA II PN Ltd, a déclaré avoir franchi en baisse, le 7 janvier 2020, les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS et détenir 3 489 394 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 4,06% du capital et 3,90% des droits de vote de cette société² .

Ce franchissement de seuils résulte d'une cession d'actions ARCHOS sur le marché.

Au titre de l'article 223-14 III et IV du règlement général, le déclarant a précisé détenir :

• 7 692 307 bons de souscription d'actions nouvelles³ (BSA 1) exerçables jusqu'au 15 novembre 2023, donnant le droit de souscrire à autant d'actions ARCHOS ;
• 8 333 333 bons de souscription d'actions nouvelles³ (BSA 2) exerçables jusqu'au 16 décembre 2023, donnant le droit de souscrire à autant d'actions ARCHOS ;
• 60 obligations convertibles en actions, convertibles jusqu'au 16 décembre 2020 (ou le 28 juin 2021 si la maturité est étendue) dont les conditions de conversion sont précisées dans le prospectus applicable³ .

_______

¹ « Invesment manager and authorized agent » agissant pour le compte de la « limited company » de droit des Îles Caïmans YA II PN Ltd. avec le pouvoir d'exercer les droits de vote attachés aux actions déclarées et de prendre des décisions d'investissement.

² Sur la base d'un capital composé de 86 009 898 actions représentant 89 527 775 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

³ Dont les caractéristiques figurent dans le prospectus approuvé par l'AMF sous le n° 19-522 le 15 novembre 2019.