AGM Information • Dec 19, 2016
AGM Information
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Valence (France), le 19 décembre 2016 – L'assemblée générale ordinaire et extraordinaire d'Amplitude Surgical s'est réunie le 14 décembre 2016 sous la présidence de Monsieur Olivier Jallabert, afin de prendre connaissance des rapports du Conseil d'administration et des commissaires aux comptes, d'approuver les comptes sociaux et consolidés de l'exercice 2016, d'approuver les conventions et engagements réglementés, de donner son avis sur les rémunérations du Président Directeur Général, d'approuver le renouvellement du commissaire aux comptes titulaire et la nomination d'un commissaire aux comptes suppléant et de donner certaines autorisations financières au Conseil d'administration.
Monsieur Olivier Jallabert a présenté le groupe Amplitude Surgical en rappelant notamment que le groupe est aujourd'hui en deuxième position sur le marché français et en sixième position sur le marché européen avec un chiffre d'affaires de 80,8 millions d'euros au titre de l'exercice clos le 30 juin 2016. Le Président a insisté sur la forte volonté du groupe de continuer à se développer à l'international dans les prochaines années avec pour objectif un doublement du chiffre d'affaires consolidé au cours des cinq prochaines années, soit au plus tard à l'issue de l'exercice clos le 30 juin 2021, soit environ 160 millions d'euros, ce qui représente une croissance moyenne de l'ordre de 15 % par an.
Monsieur Philippe Garcia, Directeur financier, a présenté la performance financière de la société au cours de l'exercice clos le 30 juin 2016 et au premier trimestre de l'exercice 2017 ainsi que les objectifs de la Société.
Le Directeur financier a également présenté les informations sociales, sociétales et environnementales concernant la Société.
Le Président a également rappelé l'organisation de la gouvernance telle que mise en place lors de l'introduction en bourse de la Société.
Le quorum de l'assemblée générale s'est établi à 74,85%.
Les actionnaires ont approuvé toutes les résolutions à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire et extraordinaire. Ils ont ainsi notamment :
rendu un avis favorable sur les éléments de la rémunération pour l'exercice clos le 30 juin 2016 de Monsieur Olivier Jallabert, Président Directeur Général ;
approuvé le renouvellement du commissaire aux comptes titulaire et la nomination d'un nouveau commissaire aux comptes suppléant ; et
L'ensemble des résolutions présentées à l'Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 14 décembre 2016 et le résultat des votes sont disponibles sur le site internet d'Amplitude Surgical : www.amplitude-surgical.com, rubrique « Documentation / Assemblée générale / Assemblée générale du 14 décembre 2016 ».
Fondée en 1997 à Valence, Amplitude Surgical est un acteur français de premier plan sur le marché mondial des technologies chirurgicales destinées à l'orthopédie pour les membres inférieurs. Amplitude Surgical développe et commercialise des produits haut de gamme destinés à la chirurgie orthopédique couvrant les principales pathologies affectant la hanche, le genou et les extrémités, notamment pour les chirurgies du pied et de la cheville. Amplitude Surgical développe, en collaboration étroite avec les chirurgiens de nombreuses innovations à forte valeur ajoutée afin de répondre au mieux aux besoins des patients, des chirurgiens et des établissements de soins. Acteur de premier plan en France, Amplitude Surgical se développe à l'international au travers de ses filiales et d'un réseau d'agents et de distributeurs exclusifs. Amplitude Surgical opère sur le marché des extrémités par l'intermédiaire de ses filiales Novastep en France et aux États-Unis. Amplitude Surgical distribue ses produits dans plus de 30 pays. Au 30 juin 2016, Amplitude Surgical employait près de 300 salariés et a réalisé un chiffre d'affaires de plus de 80 millions d'euros.
Capital social : 469 298,52 euros Nombre total d'action : 46 929 852 actions Nombre d'actions ayant droit de vote : 46 892 008 actions
Nombre d'actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance : 42 actionnaires Nombre d'actions présentes, représentées ou ayant voté par correspondance : 35 096 598 Nombre de voix présentes, représentées ou ayant voté par correspondance : 35 096 598 Quorum : 74,85%
| Résolutions | Actions et voix participantes | Actions et voix exclues | Vote pour | Vote contre | Abstention | Résultat du | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Nombre | % | Nombre | % | Voix | % | Voix | % | Voix | % | vote | ||
| Résolutions de la compétence de l'assemblée générale ordinaire | ||||||||||||
| 1ère résolution : approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 30 juin 2016 |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 35 096 598 | 100,00% | 0 | 0,00% | 0 | 0,00% | Adoptée | |
| 2ème résolution : approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 juin 2016 |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 35 096 598 | 100,00% | 0 | 0,00% | 0 | 0,00% | Adoptée | |
| 3ème résolution : affectation du résultat de l'exercice clos le 30 juin 2016 |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 35 096 598 | 100,00% | 0 | 0,00% | 0 | 0,00% | Adoptée | |
| 4ème résolution : approbation des conventions réglementées |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 35 096 598 | 100,00% | 0 | 0,00% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| Abstention | |||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Résolutions | Actions et voix participantes | Actions et voix exclues | Vote pour | Vote contre | Résultat du | ||||||
| Nombre | % | Nombre | % | Voix | % | Voix | % | Voix | % | vote | |
| 5ème résolution : avis sur les éléments de |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 28 269 844 | 80,549% | 6 826 754 | 19,451% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| la rémunération due ou attribuée au titre de | |||||||||||
| l'exercice clos le 30 juin 2016 à Monsieur |
|||||||||||
| Olivier Jallabert | |||||||||||
| 6ème résolution : renouvellement du |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 34 917 398 | 99,489% | 179 200 | 0,511% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| mandat du commissaire aux comptes |
|||||||||||
| titulaire | |||||||||||
| 7ème résolution : nomination d'un |
35 096 598 |
74,85% | 0 | 0,00% | 34 047 833 | 97,012% | 1 048 765 | 2,988% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| nouveau commissaire aux comptes | |||||||||||
| suppléant | |||||||||||
| 8ème résolution : autorisation à donner au |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 28 354 901 | 80,791% | 6 741 697 | 19,209% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| Conseil d'administration à l'effet d'opérer | |||||||||||
| sur les actions de la Société | |||||||||||
| Résolutions de la compétence de l'assemblée générale extraordinaire | |||||||||||
| 9ème résolution : autorisation à consentir |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 34 404 516 | 98,028% | 692 082 | 1,972% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| au Conseil d'administration à l'effet de | |||||||||||
| réduire le capital social par annulation | |||||||||||
| d'actions | |||||||||||
| 10ème résolution : délégation de |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 25 037 118 | 71,338% | 10 059 480 | 28,662% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| compétence à consentir au Conseil | |||||||||||
| d'administration à l'effet d'émettre des | |||||||||||
| actions ou des valeurs mobilières avec | |||||||||||
| maintien du droit préférentiel de | |||||||||||
| souscription de valeurs mobilières |
| Résolutions | Actions et voix participantes | Actions et voix exclues | Vote pour | Vote contre | Abstention | Résultat du | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| vote | |||||||||||
| Nombre | % | Nombre | % | Voix | % | Voix | % | Voix | % | ||
| 11ème résolution : délégation de compétence à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ou des valeurs mobilières par voie d'offre au public, avec suppression du droit préférentiel de souscription de valeurs |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 24 717 148 | 70,426% | 10 379 450 | 29,574% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| mobilières | |||||||||||
| 12ème résolution : délégation de compétence à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ou des valeurs mobilières par voie d'offre visée au II de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier, avec suppression du droit préférentiel de souscription |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 24 768 930 | 70,574% | 10 327 668 | 29,426% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| 13ème résolution : autorisation à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le montant des émissions initiales avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 24 717 148 | 70,426% | 10 379 450 | 29,574% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| Résolutions | Actions et voix participantes | Actions et voix exclues | Vote pour | Vote contre | Abstention | Résultat du | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| vote | |||||||||||
| Nombre | % | Nombre | % | Voix | % | Voix | % | Voix | % | ||
| 14ème résolution : autorisation à consentir |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 25 628 495 | 73,051% | 9 458 103 | 26,949% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| au Conseil d'administration à l'effet de | |||||||||||
| fixer le prix des émissions réalisées par |
|||||||||||
| voie d'offre au public ou d'offre visée au II | |||||||||||
| de l'article L.411-2 du Code monétaire et | |||||||||||
| financier, avec suppression du droit | |||||||||||
| préférentiel de souscription, dans la limite | |||||||||||
| de 10% du capital par an | |||||||||||
| 15ème résolution : délégation de |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 28 912 707 | 82,380% | 6 183 891 | 17,620% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| compétence à consentir au Conseil | |||||||||||
| d'administration à l'effet d'émettre des |
|||||||||||
| actions ou des valeurs mobilières dans la | |||||||||||
| limite de 10% du capital, en rémunération | |||||||||||
| d'apports en nature | |||||||||||
| 16ème résolution : autorisation à consentir |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 30 720 103 | 87,530% | 4 376 495 | 12,470% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| au Conseil d'administration à l'effet | |||||||||||
| d'émettre, avec suppression du droit | |||||||||||
| préférentiel de souscription, des actions ou | |||||||||||
| des valeurs mobilières au profit des | |||||||||||
| adhérents à un plan d'épargne | |||||||||||
| 17ème résolution : autorisation à consentir |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 26 224 795 | 74,722% | 8 871 803 | 25,278% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| au Conseil d'administration à l'effet de | |||||||||||
| procéder à l'attribution gratuite d'actions | |||||||||||
| de performance |
| Résolutions | Actions et voix participantes | Actions et voix exclues | Vote pour | Vote contre | Abstention | Résultat du | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| vote | |||||||||||
| Nombre | % | Nombre | % | Voix | % | Voix | % | Voix | % | ||
| 18ème résolution : délégation de compétence à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres dont la capitalisation serait admise |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 27 270 122 | 77,700% | 7 826 476 | 22,300% | 0 | 0,00% | Adoptée |
| 19ème résolution : pouvoirs pour les formalités légales |
35 096 598 | 74,85% | 0 | 0,00% | 35 096 598 | 100,00% | 0 | 0,00% | 0 | 0,00% | Adoptée |
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