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Major Shareholding Notification Sep 6, 2021

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Major Shareholding Notification

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221C2272 FR0000071946-FS0711

3 septembre 2021

Déclaration de franchissement de seuils (article L. 233-7 du code de commerce)

ALTEN

(Euronext Paris)

Par courrier reçu le 2 septembre 2021, M. Simon Azoulay a déclaré avoir franchi en baisse, directement et indirectement, par suite d'une donation temporaire de l'usufruit de 1 283 550 actions ALTEN intervenue le 1er septembre 2021, au profit du fonds de dotation Les Institutions Or Raphaël1 , avec retour de l'usufruit prévu au 31 août 2024, le seuil de 20% des droits de vote en assemblée générale ordinaire (AGO) et détenir, directement et indirectement, par l'intermédiaire des sociétés qu'il contrôle, 5 098 013 actions ALTEN représentant 7 025 924 droits de vote en AGO et 10 196 026 droits de vote en assemblée générale extraordinaire (AGE), soit 14,84% du capital, 17,76% des droits de vote en AGO et 25,77% des droits de vote en AGE de cette société2 , répartis comme suit :

Actions % capital AGO AGE
Droits de % droits de Droits de % droits de
vote vote vote vote
Simon Azoulay3 1 599 051 4,65 28 000 0,07 3 198 102 8,08
SGTI 3 498 962 10,18 6 997 924 17,69 6 997 924 17,69
Total Simon Azoulay 5 098 013 14,84 7 025 924 17,76 10 196 026 25,77

À cette occasion :

  • M. Simon Azoulay a franchi individuellement en baisse le seuil de 5% des droits de vote en AGO de la société ALTEN ; et
  • la société SGTI a franchi individuellement baisse le seuil de 20% des droits de vote en AGO de la société ALTEN. ________

1 Fonds de dotation régi par les articles 140 et 141 de la loi du 4 août 2008 présidé par M. Bruno Benoliel.

2 Sur la base d'un capital composé de 34 360 855 actions représentant 39 562 332 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.

3 Dont (i) 301 500 actions ALTEN détenues en nue-propriété et assimilées au titre du 6° du I de l'article L. 233-9 du code de commerce, l'usufruit desdites actions étant détenu par le fonds ARBRE (détention de l'usufruit de 301 500 actions) dans le cadre d'une donation temporaire d'usufruit avec retour de l'usufruit prévu au 30 juin 2022 et (ii) 1 283 550 actions ALTEN détenues en nue-propriété et assimilées au titre du 6° du I de l'article L. 233-9 du code de commerce, l'usufruit desdites actions étant détenu par le fonds de dotation Les Institutions Or Raphaël (détention de l'usufruit de 1 283 550 actions) dans le cadre d'une donation temporaire d'usufruit avec retour de l'usufruit prévu le 31 août 2024.

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