Acteos — AGM Information 2024

Sep 12, 2024

S.A. AU CAPITAL DE 1.676.923 € SIEGE SOCIAL : 2 à 4 rue Duflot - 59100 ROUBAIX 339 703 829 RCS LILLE METROPOLE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 4 MAI 2023 MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DES DOCUMENTS PRÉPARATOIRES À L'ASSEMBLÉE ET DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2022

Les actionnaires de la Société sont invités à participer à l'Assemblée Générale Mixte qui se tiendra le 4 mai 2023 à 10 heures au siège social.

L'avis préalable comportant l'ordre du jour et les projets de résolutions a été publié au BALO du 29 mars 2023 et l'avis de convocation sera publié au BALO et dans un journal d'annonces légales dans les délais légaux requis.

Les documents préparatoires à l'Assemblée énoncés par l'article R. 22-10-23 du Code de commerce sont mis en ligne sur le site internet de la société (www.acteos.com).

Les documents prévus par l'article R. 225-83 du code de commerce seront tenus à la disposition des actionnaires à compter de la convocation de l'assemblée.

Conformément aux dispositions réglementaires applicables :

• • tout actionnaire nominatif pourra, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant l'Assemblée, demander à la société de lui envoyer ces documents, le cas échéant à sa demande expresse par voie électronique. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation de participation dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité ;
• • tout actionnaire pourra en prendre connaissance au siège de la Société.

La Société annonce que son document d'enregistrement universel 2022 a été déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), le 31 mars 2023.

Ce document est disponible sur le site de la Société à l'adresse www.acteos.fr et sur le site de l'AMF (www.amf-France.org). Il est également tenu à disposition au siège social de la Société (2 à 4 rue Duflot – 59100 ROUBAIX).

Les documents suivants sont intégrés dans le document d'enregistrement universel :

• • le rapport financier annuel 2022 ;
• • le rapport du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise ainsi que celui des Commissaires aux comptes s'y afférant ;
• • le montant des honoraires des Commissaires aux comptes ;
• • le descriptif du programme de rachat d'actions.