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Accor Major Shareholding Notification 2024
1066_rns_2024-02-16_65e73139-72c7-4f24-b221-f36aaf9537ec.pdf
Major Shareholding Notification
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224C0270 FR0000120404-FS0131
15 février 2024
Déclaration de franchissement de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.
ACCOR
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 15 février 2024, la société BlackRock Inc. (55 East 52nd Street, New York, NY 10055, Etats-Unis), agissant pour le compte de clients et de fonds dont elle assure la gestion1 , a déclaré avoir franchi en hausse, le 14 février 2024, le seuil de 5% du capital de la société ACCOR et détenir, pour le compte desdits clients et fonds, 12 660 887 actions ACCOR2 représentant autant de droits de vote, soit 5,02% du capital et 3,96% des droits de vote de cette société3 .
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Ce franchissement de seuil résulte d'une augmentation du nombre d'actions ACCOR détenues à titre de collatéral.
1 Le gestionnaire d'investissement dispose du pouvoir discrétionnaire d'exercer les droits de vote attachés aux titres détenus, sauf demande expresse de clients de garder le contrôle sur les droits de vote.
2 Dont (i) 295 380 ADR ACCOR (représentant 59 076 actions ACCOR), (ii) 161 735 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce provenant de « contracts for differences » (« CFD ») sans échéance prévue, portant sur autant d'actions ACCOR, réglés exclusivement en espèces, (iii) 9 525 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce du fait de la conclusion d'un contrat de prêt-emprunt de titres et (iv) 1 455 397 actions ACCOR détenues à titre de collatéral. Le déclarant a précisé détenir par ailleurs 898 359 actions ACCOR pour le compte de clients (non prises en compte dans la détention visée au 1er alinéa) pour lesquelles ceux-ci ont conservé l'exercice des droits de vote.
3 Sur la base d'un capital composé de 252 289 352 actions représentant 319 967 194 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.