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Accor Major Shareholding Notification 2024
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Major Shareholding Notification
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224C1027 FR0000120404-FS0464
25 juin 2024
Déclaration de franchissement de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.
ACCOR
(Euronext Paris)
Par courrier reçu le 25 juin 2024, la société BlackRock Inc. (50 Hudson Yards, New York, NY 10001, Etats-Unis), agissant pour le compte de clients et de fonds dont elle assure la gestion1 , a déclaré avoir franchi en hausse, le 24 juin 2024, le seuil de 5% des droits de vote de la société ACCOR et détenir, pour le compte desdits clients et fonds, 14 588 007 actions ACCOR2 représentant autant de droits de vote, soit 6,02% du capital et 5,10% des droits de vote de cette société3 .
Ce franchissement de seuil résulte d'une acquisition d'actions ACCOR hors marché et d'une augmentation du nombre d'actions ACCOR détenues à titre de collatéral.
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1 Le gestionnaire d'investissement dispose du pouvoir discrétionnaire d'exercer les droits de vote attachés aux titres détenus, sauf demande expresse de clients de garder le contrôle sur les droits de vote.
2 Dont (i) 281 265 ADR ACCOR (représentant 56 253 actions ACCOR), (ii) 143 931 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce provenant de « contracts for differences » (« CFD ») sans échéance prévue, portant sur autant d'actions ACCOR, réglés exclusivement en espèces, (iii) 1 429 534 actions ACCOR assimilées au titre des dispositions de l'article L. 233-9 I, 6° du code de commerce du fait de la conclusion d'un contrat de prêt-emprunt de titres et (iv) 3 382 820 actions ACCOR détenues à titre de collatéral. Le déclarant a précisé détenir par ailleurs 1 767 955 actions ACCOR pour le compte de clients (non prises en compte dans la détention visée au 1er alinéa) pour lesquelles ceux-ci ont conservé l'exercice des droits de vote.
3 Sur la base d'un capital composé de 242 366 124 actions représentant 285 785 191 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général.