ABC arbitrage — Remuneration Information 2008

Dec 31, 2008

ABC arbitrage

Application des recommandations AFEP/MEDEF relatives à la rémunération des dirigeants mandataires sociaux

Lors de leur réunion du 19 décembre 2008, les membres du Conseil d'administration de la Société ABC arbitrage ont débattu des règles applicables aux rémunérations des dirigeants mandataires sociaux au sein du groupe ABC arbitrage dans le contexte des recommandations AFEP – MEDEF du 6 octobre 2008.

Le Conseil d'administration considère que la majeure partie de ces recommandations s'applique déjà au sein du Groupe et qu'elles s'inscrivent globalement dans la démarche de gouvernance du Groupe. Par conséquent, en application de la loi du 3 juillet 2008 transposant la directive communautaire 2006/46/CE du 14 juin 2006, le code AFEP – MEDEF modifié est celui auquel se réfèrera la société pour l'élaboration du rapport du Président prévu à l'article L. 225-37 du Code de commerce sur les conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil d'administration et de mises en place des procédures de contrôle interne.

Ainsi, le prochain rapport du Président établi suite à l'exercice 2008 pour l'assemblée générale ordinaire 2009 reviendra sur les conditions de rémunérations des dirigeants en exposant les règles appliquées ou en expliquant, le cas échéant, les motifs de règles dérogatoires mieux adaptées au contexte du Groupe.

Les principes de rémunération des dirigeants du Groupe établis au début des années 2000 restent les mêmes : la rémunération est essentiellement conditionnée à la performance du Groupe et est calculée sur base du résultat net, intégrant ainsi toutes les charges supportées par les actionnaires, y compris la propre rémunération des dirigeants.

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