Europlasma

AGM Information • Jan 19, 2021

Communiqué de presse - Bordeaux, le 19 janvier 2021

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE CONVOQUÉE LE 24 FÉVRIER 2021

Le Conseil d'administration d'Europlasma a décidé ce jour de convoquer une assemblée générale extraordinaire le 24 février 2021 à 14 heures, à Pessac (33600) Cité de la Photonique, 3-5 Allée des Lumières.

L'Assemblée a pour seul objet de conférer au Conseil d'administration la possibilité d'émettre des actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de bénéficiaires. Cette délégation est indispensable à la mise en œuvre de la solution privilégiée par l'entreprise pour faire face à ses besoins de financement de son activité et de ses projets en cours et à l'étude, y compris la capacité à saisir des opportunités de croissance externe, le cas échéant.

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont également informés que la Société demande au Président du Tribunal de commerce de Mont-de-Marsan la désignation d'un mandataire ad hoc aux fins de représentation des actionnaires qui ne participeront pas à l'assemblée via l'un des différents modes de participation prévus à cette occasion.

Cette désignation aura pour objet d'assurer l'atteinte du quorum nécessaire au vote des résolutions figurant à l'ordre du jour. Afin de ne pas influer sur le résultat des votes et de ne pas porter atteinte à l'intérêt légitime des actionnaires, les droits de vote attachés aux actions des actionnaires ainsi représentés devront être exercés par le mandataire ad hoc à raison de deux tiers de votes favorables et d'un tiers de votes défavorables. La Société reviendra vers les actionnaires une fois le mandataire ad hoc dûment désigné par le Tribunal afin de les informer de son identité et de la mission exacte qui lui sera confiée.

Dans le contexte sanitaire actuel et compte tenu des mesures administratives de restriction des déplacements et des rassemblements collectifs susceptibles d'être prises pour faire face à l'épidémie de Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier, sous réserve des dispositions légales et réglementaires en vigueur, le lieu, la forme ainsi que les modalités de déroulement, de participation et de vote à l'assemblée générale. Le cas échéant, les modalités définitives de l'assemblée générale seront précisées sur le site internet de la Société www.europlasma.com dans l'espace actionnaires, rubrique « Assemblées Générales ». Europlasma informera les actionnaires par voie de communiqué des décisions qui pourraient être prises par le Conseil d'administration concernant l'aménagement des modalités de participation et de vote à cette assemblée en fonction de l'évolution de la situation sanitaire.

La Société invite ses actionnaires souhaitant participer à cette assemblée à voter par correspondance ou à se faire représenter au moyen d'une procuration. À cet effet, il convient d'utiliser le formulaire dédié à adresser à Caceis Corporate Trust – Services Assemblées Générales – 14 rue Rouget de Lisle 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 09 ou à l'adresse électronique contactbourse@europlasma.com. Ledit formulaire devra être accompagné, pour les actionnaires dont les actions sont inscrites au porteur, d'une attestation délivrée par l'intermédiaire financier qui gère leurs titres.

Chaque actionnaire pourra ainsi :

• Assister personnellement à l'assemblée générale, selon les modalités indiquées dans l'avis de réunion et qui seront le cas échéant précisées sur le site internet de la Société de la Société www.europlasma.com dans l'espace actionnaires, rubrique « Assemblées Générales » ;
• Voter par correspondance en utilisant le cadre dédié du formulaire unique qui sera disponible prochainement sur le site internet d'Europlasma dans l'espace « Actionnaires ». Ce formulaire devra être renvoyé, accompagné pour les actionnaires au porteur de leur attestation de participation, de telle façon que les services de Caceis Corporate Trust ou de la Société le reçoivent au plus tard le 22 février 2021 ;
• Se faire représenter au moyen d'une procuration donnée au président de l'assemblée ou sans indication de mandataire, en utilisant le cadre dédié du formulaire unique, étant précisé que les mandats avec indication d'un mandataire autre que le président de l'assemblée seront acceptés par la Société et devront lui parvenir au plus tard le 22 février 2021. Les instructions du mandataire devront être également transmises dans le même délai à la Société ou à Caceis Corporate Trust en utilisant le formulaire unique.

Documents préparatoires

L'avis de réunion ainsi que l'ensemble de la documentation concernant l'assemblée pourront être consultés sur le site internet de la Société dans l'espace actionnaires, rubrique « Assemblées Générales ».

Europlasma communiquera les résultats de l'assemblée générale par voie de communiqué de presse dèsle 24 février 2021. Ils seront également consultables sur son site internet dans la rubrique « Assemblées Générales ».

À propos d'EUROPLASMA

Europlasma est un groupe français expert dans la dépollution, dont le savoir-faire depuis plus de 20 ans s'appuie sur sa technologie propriétaire, la torche à plasma, permettant d'obtenir de très hautes températures. Le métier d'Europlasma consiste à concevoir et développer les nombreuses applications de la torche à plasma, au service de l'homme et de son environnement. Ses solutions innovantes sont destinées au traitement et à la valorisation des déchets dangereux, la production d'énergie verte ainsi qu'à des applications pour les industries soucieuses de réduire leur empreinte environnementale. L'action EUROPLASMA est cotée sur Euronext GROWTH™, (FR0013514114-ALEUP / LEI 969500WYVNHBV1ABQ250). Pour plus d'informations : www.europlasma.com.

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