Interim / Quarterly Report • Nov 3, 2021
Interim / Quarterly Report
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| RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 3 | ||
|---|---|---|
| 1 ACTIVITÉS PRINCIPALES | 4 | |
| 2 RAPPORT D'ACTIVITÉ | 5 | |
| 3 COMPTES CONSOLIDÉS AU 30 JUIN 2020 9 | ||
| 4 ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS AU 30 JUIN 2021 13 | ||
| 5 PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION | 23 | |
| 6 ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS AU 30 JUIN 2021 - BILAN 24 | ||
| 7 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2021 - COMPTE DE RÉSULTAT 32 | ||
| 8 INFORMATION SECTORIELLE AU 30 JUIN 2021 34 | ||
| 9 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS | 35 |

Attestation du responsable du Rapport Financier Semestriel
Je soussigné,
Monsieur Luc GÉRARD, agissant en qualité de Président Directeur Général de la Société Auplata Mining Group – AMG ("AMG"),
Atteste, qu'à ma connaissance, les comptes consolidés condensés du groupe AMG (le "Groupe") pour le premier semestre de l'exercice 2021 - 1 er janvier 2021 - 30 juin 2021 (les "Comptes Semestriels 2021"), non audités, sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat d'AMG et de l'ensemble des entreprises comprises dans son périmètre de consolidation, et que le présent Rapport Semestriel d'activité (le "Rapport Semestriel 2021") est une présentation fidèle des événements importants survenus durant les six premiers mois de l'exercice, de leur incidence sur les comptes, des principales transactions entre parties liées, et qu'il décrit les principaux risques et incertitudes pour les six mois restants de l'exercice. Les Comptes Semestriels sont une présentation condensée de l'information financière, celle-ci doit être lue en parallèle du Rapport Financier Annuel sur les comptes consolidés 2020 (le "Rapport Financier Annuel 20201").
Le 3 novembre 2021 Monsieur Luc GÉRARD Président-Directeur-Général
1 Rapport Financier Annuel 2020 disponible sur le site d'AMG https://auplatamininggroup.com/wp-content/uploads/2021/05/AMG-Rapport-Financier-Annuel-2020.pdf-Rapport-Financier-Annuel-31.12.2020.pdf )

Auplata Mining Group - AMG cotée sur la bourse de Paris (Euronext Growth) depuis décembre 2006, est un groupe minier polymétallique d'exploration et d'exploitation minière. AMG est actuellement présente en Guyane Française, au Pérou et au Maroc.
AMG mène une stratégie industrielle et financière dynamique, durable et novatrice de mise en valeur de gisements de métaux précieux et de base à forts potentiels avec une implication des acteurs locaux. L'objectif d'AMG est de produire les métaux de demain nécessaires à la transition énergétique de manière propre et responsable, tout en essayant d'apporter à la France une source d'approvisionnement nationale en métaux stratégiques.
Le Groupe produit aujourd'hui du Zinc, du Plomb, de l'Argent, du cuivre et de l'Or.
Nos opérations se concentrent sur l'exploration, l'extraction et la vente de concentrés d'or. Le Groupe détient au travers d'AMG, de SMYD et d'Armina des titres miniers sur les communes de Saint Élie (AMG : "Dieu-Merci", "Renaissance", "La Victoire" et "Couriège"), Maripasoula (SMYD : "Yaou" et "Dorlin") et Saint-Laurent du Maroni et Mana (Armina : "Bon Espoir").
Au travers de sa filiale AMG Pérou, les opérations se concentrent sur l'exploration, l'extraction et la vente de concentrés de Zinc, de cuivre et de Plomb (Argent). Les opérations minières sont situées dans les unités minières de "Suyckutambo" et "d'El Santo", dans les départements de Cusco et d'Arequipa, dans les districts de Suyckutambo (province d'Espinar, département de Cusco) et Caylloma (province de Caylloma, département d'Arequipa). L'usine de "Suyckutambo" est le principal site de traitement du Groupe au Pérou. La zone minière comprend : l'usine Ana Maria, la mine de Santa Ursula, les bases-vie et d'autres infrastructures (ateliers de maintenance, entrepôts stockages, plateforme de dépotage, pesage et embarquement des concentrés, etc…).
Nous opérons au travers de notre filiale de droit Marocain, la Compagnie Minière de Touissit - CMT ("CMT"), société cotée à la bourse de Casablanca. CMT est spécialisée dans l'exploration, l'extraction et le traitement des minerais de métaux de base, métaux précieux, et minéraux industriels. CMT est leader au Maroc dans la production des concentrés de plomb argentifère de haute qualité, elle produit en outre des concentrés de zinc argentifère. CMT possède 13 concessions, 18 permis miniers et 35 permis de recherche répartis sur l'ensemble des régions marocaines.

| Notes | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| 7.1 | 32.379 | 19.130 |
| 7.2 | (13.938) | (10.462) |
| 7.3 | (6.930) | (6.911) |
| (165) | (126) | |
| 7.5 | (6.450) | (2.793) |
| 7.4 | (700) | (445) |
| 4.195 | (1.607) | |
| (29) | (618) | |
| 4.166 | (2.225) | |
| 7.6 | (4.027) | (4.672) |
| 140 | (6.896) | |
| (1.375) | (1.295) | |
| 0 | 0 | |
| (1.236) | (8.191) | |
| (1.236) | (8.191) | |
| (3.571) 2.336 |
(10.040) 1.848 |
|

Le chiffre d'affaires est en phase avec les estimations internes, les mois d'avril et juin ont été marqués par des productions nettement supérieures au 30 Kg d'or mensuellement attendu par le management du Groupe.
AMG - Pérou – Unité Génératrice de Trésoreries (UGT)
Le chiffre d'affaires réalisé par AMG Pérou est légèrement en dessous du budget initialement établi pour 2021. La capacité de production d'AMG Pérou est cependant restée stable, le résultat d'exploitation en nette amélioration est principalement lié à (i) la reprise des cours des matières premières (Note 2.4 ci-dessous - Zinc et Plomb) et (ii) à l'impact de la mise en production de la ligne de cuivre dès le mois de mai 2021 qui a eu pour conséquence une augmentation de la productivité qui s'est accompagnée d'une hausse des résultats.
Le chiffre d'affaires de CMT est également légèrement en dessous du budget malgré l'amélioration des cours des métaux ; cela s'explique par des mouvements syndicaux durant le premier semestre 2021, ceux-ci se sont clôturés en juin 2021, dès le mois d'août le retard a été intégralement récupéré.

Graphique de l'évolution mensuelle du prix de vente du plomb et du Zinc, en USD, par tonne métrique, comparé au budget.

Graphique de l'évolution mensuelle des prix de vente d'or fin, en USD, par once. Les cours de l'or sont restés très élevés tout au long du premier semestre 2021, permettant de valoriser les taillings en Guyane à un prix au-delà des estimations initialement projetées par le Groupe.
Graphique de l'évolution mensuelle des prix de vente d'argent, en USD, par once. Les cours de l'argent est resté stable tout au long du premier semestre 2021, permettant à ce minerai présent dans l'ensemble des concentrés ainsi que dans la production d'or fin en Guyane d'être valorisé à un prix attractif pour le Groupe.


Le résultat opérationnel réalisé en Guyane Française est de 1,2 M€,
L'activité au Pérou présente un résultat opérationnel courant de -0,6 M€.
Le résultat opérationnel courant de CMT s'établit à 3,6 M€, et cela malgré l'impact opérationnel des mouvements sociaux sur l'un des sites d'extraction.
La trésorerie du Groupe se monte à 42,7 M€ au 30 juin 2021 contre 13,7 M€ au 31 décembre 2020 (Note 3.5). Cette amélioration est principalement liée :
à la rentabilité opérations qui dégagent 9,4 M€ de trésorerie,
Les capitaux propres atteignent 123,0 M€, l'évolution se compose de :
Le Groupe présente pour la période clôturée au 30 juin 2021 un résultat opérationnel courant de 4,2 M€ contre
une perte opérationnelle courante de -1,6 M€ au 30 juin 2020.
Les activités du second semestre 2021 devraient être dans la continuation du premier semestre 2021, le Groupe n'attend pas d'augmentation significatives des productions, il est toutefois attendu une augmentation des productions au Pérou en relation avec l'augmentation de la capacité de l'usine d'El Santo pour laquelle il est attendu pour le dernier trimestre de l'année d'augmenter sa production de 100 T/J et atteindre 400 T/J. En Guyane française, l'usine de "Dieu Merci" devrait confirmer sa capacité de délivrer les 300 Kg d'or fin pour l'exercice 2021, cette estimation pourrait être légèrement revue à la baisse suite à la décision du 30 septembre 2021 du Tribunal administratif de la Guyane ayant prononcé la caducité de l'autorisation de production. Au Maroc, les activités devraient être légèrement plus soutenues que durant le premier semestre 2021, les mouvements syndicaux ayant été résolu durant le premier semestre 2021. Il semblerait donc que le Groupe peut désormais raisonnablement anticiper que l'ensemble consolidé présentera un résultat opérationnel significatif et estimant pouvoir clôturer l'année sur en bénéfice. Les perspectives relatives aux opérations en Guyane française sont étroitement liées à la mise en œuvre des stratégies juridiques et autres suites au jugement du tribunal administratif de la Guyane du 30 septembre 2021 (cf. : note 9 ci- après).
Les activités du Groupe sont exposées à certains facteurs de risques notamment sur le plan environnemental, politique, juridique, monétaire, social, et opérationnel. Une information détaillée des facteurs de risques figure au Point 8 du Rapport Financier Annuel 2020. Ces risques sont susceptibles de survenir durant le second semestre 2021.
Sur la base des rapports et informations financières fournies par le directeur financier du Groupe et revues par le Comité d'Audit d'AMG, les administrateurs considèrent que le Groupe disposent de ressources financières suffisantes pour continuer à opérer dans un avenir prévisible. Dans ce cadre, les actionnaires de références ont donné leur accord concernant un éventuel support financier nécessaire pour les besoins opérationnels nécessaires du Groupe. Du fait que les administrateurs ont retenus en mai 2021 le principe de continuité d'exploitation dans le cadre de la préparation des comptes annuels 2020 du Groupe, cela intègre la période du second semestre 2021. La Note 11 des états financiers consolidés du Rapport Financier Annuel 2020 détaille les éléments nécessaires à la bonne information sur les perspectives et la justification de la continuité.

| En '000€ | Notes | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 7.1 | 32.379 | 19.130 |
| Achats et services | 7.2 | (13.938) | (10.462) |
| Charges de personnel | 7.3 | (6.930) | (6.911) |
| Impôts et taxes | (165) | (126) | |
| Dotations aux amortissements et provisions | 7.5 | (6.450) | (2.793) |
| Autres produits et charges d'exploitation | 7.4 | (700) | (445) |
| Résultat opérationnel courant | 4.195 | (1.607) | |
| Produits et charges non récurrents | (29) | (618) | |
| Résultat opérationnel | 4.166 | (2.225) | |
| Résultat financier | 7.6 | (4.027) | (4.672) |
| Résultat courant | 140 | (6.896) | |
| Impôt sur le résultat | (1.375) | (1.295) | |
| Quote-part dans les résultats des entreprises mises en équivalence | 0 | 0 | |
| Résultat après impôts des activités poursuivies | (1.236) | (8.191) | |
| Résultat net des activités non poursuivies | 0 | 0 | |
| Résultat net | (1.236) | (8.191) | |
| dont part du Groupe | (3.571) | (10.040) | |
| dont part des intérêts ne conférant pas le contrôle | 2.336 | 1.848 | |
| Nombre moyen pondéré d'actions | 277.278.268 | 263.127.741 | |
| Dividende par action versé au titre de l'exercice | 0 | 0 | |
| Résultat par action des activités poursuivies, en euros | (0,01) | (0,04) | |
| Résultat par action des activités abandonnées, en euros | 0 | 0 | |
| Actions potentielles dilutives | 119.451.727 | 116.666.666 | |
| Nombre moyen pondéré d'actions après dilution | 396.729.995 | 363.812.672 | |
| Résultat par action dilué des activités poursuivies, en euros | (0,01) | (0,03) | |
| Résultat par action dilué des activités abandonnées, en euros | 0 | 0 |
Le Rapport Semestriel 2021 comprend, la contribution du Groupe AMG pour une période de 6 mois, les chiffres comparatifs aux 30 juin 2020 comprennent la contribution des entités sises en Guyane française et au Pérou pour une période de 6 mois, ainsi que la contribution de CMT pour une période de 4 mois à compter du 28 février 2020, par simplification, la date du changement de contrôle étant juridiquement intervenue le 19 février 2020.

| En '000€ Notes |
30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| Résultat net 3.1 |
(1.236) | (8.191) |
| Ecarts de conversion | 4.641 | (659) |
| Eléments recyclables en résultat | 4.641 | (659) |
| Écarts actuariels sur les régimes à prestations définies | ||
| Réévaluation des instruments de capitaux propres | (459) | (101) |
| Impôts | - | |
| Eléments non recyclables en résultat | (459) | (101) |
| Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres | ||
| dont part du Groupe | 2.947 | (8.951) |
| (2.297) | (9.860) | |
| dont part des intérêts ne conférant pas le contrôle | 5.244 | 909 |
Le Rapport Semestriel 2021 comprend, la contribution du Groupe AMG pour une période de 6 mois, les chiffres comparatifs aux 30 juin 2020 comprennent la contribution des entités sises en Guyane française et au Pérou pour une période de 6 mois, ainsi que la contribution de CMT pour une période de 4 mois à compter du 28 février 2020, par simplification, la date du changement de contrôle étant juridiquement intervenue le 19 février 2020.
La variation des autres éléments du résultat global se compose principalement d'écart de conversion de la branche d'activité marocaine (CMT).
| Actif (en '000€) | Notes | 30-06-21 | 31-12-20 |
|---|---|---|---|
| Actifs non courants | 276.328 | 271.811 | |
| Écarts d'acquisition | 6.1 | 21.844 | 21.844 |
| Immobilisations incorporelles | 6.1 | 195.829 | 193.779 |
| Immobilisations corporelles | 6.1 | 55.241 | 52.850 |
| Immobilisations financières | 6.2 | 3.386 | 3.323 |
| Impôt différé | 29 | 15 | |
| Actifs courants | 69.456 | 36.573 | |
| Stocks et en-cours | 6.3 | 7.166 | 6.500 |
| Créances commerciales et autres créances | 6.4 | 19.462 | 15.805 |
| Trésorerie et autres équivalents de trésorerie | 6.5 | 42.829 | 14.268 |
| Total de l'actif | 345.784 | 308.384 |
Le Rapport Semestriel 2021 se composent des entités sises en Guyane française, au Pérou et au Maroc. Le périmètre de consolidation est resté inchangé depuis le 31 décembre 2020.

| Passif (en '000€) | Notes | 30-06-21 | 31-12-20 |
|---|---|---|---|
| Capitaux propres (part du Groupe) | 6.6 | 9.729 | 10.093 |
| Capital | 160 | 137.104 | |
| Primes | 1.979 | 0 | |
| Réserves et résultat consolidés | 7.590 | (127.011) | |
| Intérêts ne conférant pas le contrôle | 6.6 | 113.283 | 119.785 |
| Passifs non courants | 124.189 | 108.565 | |
| Provisions | 6.7 | 15.748 | 15.997 |
| Emprunts dettes financières à plus d'un an | 6.8 | 70.030 | 54.835 |
| Impôts différés | 33.841 | 33.412 | |
| Autres passifs non courants | 4.570 | 4.321 | |
| Passifs courants | 98.583 | 69.941 | |
| Provisions | 6.7 | 1.897 | 2.196 |
| Instruments financiers dérivés | 502 | 0 | |
| Emprunts et dettes financières à moins d'un an | 6.8 | 68.687 | 41.957 |
| Dettes commerciales et autres dettes | 6.9 | 27.498 | 25.787 |
| Total du passif et des capitaux propres | 345.784 | 308.384 |
Le Rapport Semestriel 2021 se composent des entités sises en Guyane française, au Pérou et au Maroc. Le périmètre de consolidation est resté inchangé depuis le 31 décembre 2020.
Le capital social du Groupe au 30 juin 2021 est de 0,1 M€, suite à la réduction de capital non motivée par des pertes décidée par le conseil d'administration du 28 janvier 2021, agissant sur la délégation qui lui a été donnée par l'Assemblée Générale du 30 novembre 2020 et de la décision du Directeur Général en date du 24 mars 2021.

| En '000€ | Notes | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|---|
| Résultat après impôt des activités poursuivies | 3.0 | (1.236) | (8.191) |
| Charges et produits calculés | 5.653 | 2.383 | |
| Plus et moins-values de cessions et mises au rebut | 637 | (17) | |
| QP de résultat des sociétés mises en équivalence | - | - | |
| Charges et produits non récurrents (sans incidence sur la trésorerie) | 7.4 | (3) | 689 |
| Capacité d'autofinancement (avant neutralisation du coût de l'endettement financier net et des impôts) |
5.052 | (5.137) | |
| Coût de l'endettement financier net | 7.6 | 4.499 | 4.499 |
| Charge d'impôt | 1.375 | 1.295 | |
| Capacité d'autofinancement (après neutralisation du coût de l'endettement financier net et des impôts) |
10.926 | 656 | |
| Impôts versés | (1.015) | (2.352) | |
| Variation du besoin en fonds de roulement | (506) | (3.310) | |
| Flux net de trésorerie généré par l'activité des activités poursuivies | 9.405 | (5.006) | |
| Opérations d'investissement | - - - |
||
| Décaissement / acquisition immobilisations incorporelles | 6.1 | (1.009) | (144) |
| Décaissement / acquisition immobilisations corporelles | 6.1 | (4.441) | (2.495) |
| Encaissement / cession immobilisations corporelles et incorporelles | - | 488 | |
| Encaissement du crédit d'impôt pour investissement Outre Mer | - | - | |
| Décaissement / acquisition de titres | (209) | (628) | |
| Encaissement / cession immobilisations de titres | 538 | 201 | |
| Trésorerie nette / acquisitions et cessions de filiales | - | 14.838 | |
| Flux net de trésorerie lié aux opérations d'investissement des activités poursuivies | (5.121) | 12.260 | |
| Opérations de financement | - - |
||
| Dividendes versés aux intérêts ne conférant pas le contrôle | 6.8 | (11.656) | - |
| Encaissements provenant d'emprunts | 6.8 | 27.042 | 589 |
| Remboursement d'emprunts | 6.8 | (2.527) | (1.846) |
| Variation des comptes courants avec les parties liées | 6.8 | 11.595 | 4 |
| Intérêts financiers net versés | 6.8 | (268) | (575) |
| Flux net de trésorerie lié aux opérations de financement des activités poursuivies | 24.186 | (1.828) | |
| Variation de trésorerie | 28.471 | 5.425 | |
| Incidence des variations de taux de change | 593 | (452) | |
| Trésorerie à l'ouverture | 13.682 | (261) | |
| Reclassements de trésorerie | - | ||
| Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture | 42.749 | 4.712 |
Le Rapport Semestriel 2021 comprend, la contribution du Groupe AMG pour une période de 6 mois, les chiffres comparatifs aux 30 juin 2020 comprennent la contribution des entités sises en Guyane française et au Pérou pour une période de 6 mois, ainsi que la contribution de CMT pour une période de 4 mois à compter du 28 février 2020, par simplification, la date du changement de contrôle étant juridiquement intervenue le 19 février 2020.

| En '000€ | Capital | Primes | Réserves et résultat consolidés |
Part du Groupe | Part ne conférant pas le contrôle |
Capitaux Propres |
|
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-20 | 137.104 | 0 | (127.012) | 10.093 | 119.785 | 129.878 | |
| Résultat net | (a) | (3.571) | (3.571) | 2.336 | (1.236) | ||
| Variation de juste valeur des actifs de couverture (b) | (170) | (170) | (289) | (459) | |||
| Ecarts de conversion | (C) | 1.444 | 1.444 | 3.197 | 4.641 | ||
| Résultat global | 0 | 0 | (2.297) | (2.297) | 5.244 | 2.947 | |
| Augmentation de capital | (d) | 23 | 1.979 | 2.002 | 0 | 2.002 | |
| Réduction de capital par réduction de la valeur nominale |
('e) | (136.967) | 136.967 | 0 | 0 | 0 | |
| Dividendes versés | (f) | 0 | (11.822) | (11.822) | |||
| Variation du pourcentage d'intérêt induite par les variations d'actions d'autocontrôle |
(g) | 1 | 1 | (1) | 0 | ||
| Autres impacts | (h) | 0 | 0 | (69) | (69) | 76 | 7 |
| 30-06-21 | 160 | 1.979 | 7.590 | 9.729 | 113.283 | 123.012 |
Le Rapport Semestriel 2021 se composent des entités sises en Guyane française, au Pérou et au Maroc. Le périmètre de consolidation est resté inchangé depuis le 31 décembre 2020.
Le capital social d'AMG au 30 juin 2021 est de 159.787,28700 €.
Les réserves consolidées du Groupe évoluent comme suit :
AMG cotée sur la bourse de Paris (Euronext Growth) depuis décembre 2006, est un groupe minier polymétallique d'exploitation et d'exploration minière. AMG est actuellement présente en Guyane française, au Pérou, au Maroc à travers sa filiale CMT cotée sur la bourse de Casablanca et en Côte d'Ivoire.
AMG mène une stratégie industrielle et financière dynamique, durable et novatrice de mise en valeur de gisements de métaux précieux et de base à forts potentiels avec une implication des acteurs locaux. L'objectif de la société́est de produire les métaux de demain nécessaires à la transition énergétique de manière propre et responsable, tout en essayant d'apporter à la France une source d'approvisionnement nationale en métaux stratégiques.
Conformément au règlement européen sur les normes comptables internationales, les états financiers consolidés semestriels du Groupe sont préparés conformément aux Normes internationales (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB) et adoptés par l'Union européenne (UE).
Les Comptes Semestriels 2021 ont été préparés conformément à IAS 34 "Information financière intermédiaire" telles qu'adoptées par l'Union européenne.
Conformément à, la norme IAS 34, les Comptes Semestriels 2020 n'incluent pas toute l'information requise lors de la publication des états financiers annuels compris dans le Rapport Financier Annuel. L'information semestrielle doit être lue en parallèle avec les états financiers consolidés 2020 tels que publiés dans le Rapport Financier Annuel 2020.
Les Comptes Semestriels 2021 sont présentés en milliers d'euros, arrondis au millier d'euros le plus proche.
La publication de ces Comptes Semestriels 2021 a été autorisée par le Conseil d'Administration du 3 novembre 2021.

Les sociétés dans lesquelles le Groupe détient, directement ou indirectement, le contrôle exclusif sont consolidées par intégration globale.
Les sociétés dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable, y compris les sociétés étrangères, sont comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence. L'influence notable est présumée lorsque le Groupe détient plus de 20% des droits de vote. Les acquisitions ou cessions de sociétés intervenues en cours d'exercice sont prises en compte dans les états financiers consolidés à partir de la date de prise d'effet du contrôle exclusif ou de l'influence notable ou jusqu'à la date de perte de celles-ci.
La consolidation est réalisée à partir de comptes établis au 30 juin 2021.
La liste des filiales et participations consolidées est présentée en Note 5.2 de l'Annexe aux comptes consolidés.
Les principes comptables retenus pour la préparation des Comptes Semestriels 2021 sont conformes aux normes et interprétations IFRS telles qu'adoptées par l'Union européenne applicables au 30 juin 2021. Les méthodes comptables utilisées pour les Comptes Semestriels 2021 sont identiques à celles utilisées pour la préparation des comptes consolidés d'AMG au 31 décembre 2020, sauf pour les nouvelles normes et le changement de règle comptable ci-dessous, effectifs à partir du 1er janvier 2021 La nature et les effets de ces changements sont détaillés ci-dessous comme requis par IAS 34.
AMG a décidé de ne pas adopter par avance d'autres normes, interprétations ou amendements qui auraient été émis, mais qui ne sont pas encore applicables.
Amendements à IFRS 9, IAS 39, IFRS 7, IFRS 4 and IFRS 16 – Réforme des taux d'intérêt de référence – Phase 2 ;
Ces textes n'ont pas d'impact sur les comptes du Groupe.
Le Groupe n'applique pas par anticipation les autres normes ou interprétations d'application obligatoire pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2021 ou ultérieurement.
Néant.
Les états financiers sont préparés selon le principe du coût historique, à l'exception des postes pour lesquels les normes IFRS requièrent une évaluation à la juste valeur.
La préparation des états financiers implique que la direction du Groupe procède à des estimations, s'appuyant sur certaines hypothèses et sur l'appréciation des géologues experts pour l'estimation des ressources minières qui ont une incidence sur les montants d'actifs (principalement les droits miniers inscrits en immobilisations incorporelles) et de passifs (principalement les provisions pour remise en état des sites) inscrits au bilan consolidé, les montants de charges et de produits reconnus au compte de résultat, mais également sur les des engagements relatifs à la période arrêtée. S'agissant d'estimations, les résultats réels ultérieurs pourraient être différents.
Ces hypothèses concernent principalement l'évaluation :
Le Groupe présente dans ses états financiers un résultat par action et un résultat dilué par action. Le résultat par action est égal au résultat net attribuable aux porteurs d'actions ordinaires divisé par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation sur l'exercice. Le calcul du résultat dilué par action prend en compte tous les instruments ayant un effet dilutif accordé par le Groupe.

Si le nombre d'actions ordinaires ou d'actions ordinaires potentielles en circulation augmente à la suite d'une capitalisation ou d'une émission d'actions gratuites, ou d'un fractionnement d'actions, ou diminue à la suite d'un regroupement d'actions, le calcul du résultat par action, de base et diluée, est ajusté de façon rétrospective pour toutes les périodes présentées. Si ces changements interviennent après la date de clôture, mais avant celle à laquelle la publication des états financiers est autorisée, les calculs par action pour la période concernée et les périodes précédentes présentées doivent être faits sur la base du nouveau nombre d'actions. Le fait que les calculs par action reflètent de tels changements dans le nombre d'actions doit être indiqué. En outre, le résultat par action de base et dilué de toutes les périodes présentées doit être ajusté pour tenir compte des effets des erreurs et des ajustements résultant de changements de méthodes comptables comptabilisés de manière rétrospective. (IAS 33.64)
Lorsque le résultat de base par action est négatif, le résultat dilué par action est réputé égal à ce dernier, les instruments étant alors considérés comme antidilutifs.
Le Groupe a décidé d'isoler les éléments non récurrents du résultat opérationnel et de faire apparaître un "résultat opérationnel courant".
Les éléments non récurrents résultent d'opérations qui, en raison de leur nature, de leur montant et/ou de leur fréquence, ne peuvent pas être considérés comme faisant partie des activités et du résultat réguliers du Groupe.
Ils sont présentés de manière distincte dans le compte de résultat sur la ligne "produits et charges non récurrents" afin de faciliter la compréhension de la performance et de la comparabilité du résultat opérationnel courant d'une période à l'autre. Ils sont détaillés dans la Note 7.6.
Ils comprennent essentiellement :
La norme IFRS 3 révisée requiert l'application de la "méthode de l'acquisition" aux Regroupements d'Entreprises, qui consiste à évaluer à leur juste valeur les actifs, les passifs et passifs éventuels de l'entreprise acquise.
L'écart d'acquisition ou "Goodwill" représente la juste valeur de la contrepartie transférée (incluant la juste valeur de toute participation précédemment détenue dans la société acquise) moins le montant net comptabilisé au titre des actifs identifiables et des passifs repris.
Le Goodwill peut être enregistré soit à la juste valeur des actifs transférés (Full Goodwill Method), soit à la quotepart de la détention dans l'entreprise contrôlée (Partiel Goodwill Method). Le Groupe applique la Partial Goodwill Method.
Les éventuels écarts d'acquisition négatifs ou "Badwill" sont constatés directement au compte de résultat en autres produits et charges d'exploitation.
Dans le cadre de l'analyse de la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels de l'entité acquise, le Groupe serait éventuellement amené à valoriser sur la base d'un rapport d'expert indépendant les titres miniers et à reconnaître ces éléments en actifs et/ou droits miniers pour leur juste valeur. Les normes IFRS offrent aux sociétés un délai de 12 mois à compter de la date d'acquisition pour finaliser l'évaluation à la juste valeur à la date d'acquisition des actifs, passifs et passifs éventuels.
Le Groupe enregistre, en autres charges opérationnelles, les coûts directs liés à l'acquisition, à l'exception des coûts directs liés à l'acquisition de participations ne donnant pas le contrôle qui sont enregistrés directement en capitaux propres.
Pour les acquisitions réalisées par étapes successives, le Groupe comptabilise en résultat, en autres charges et produits opérationnels, la réévaluation de la quote-part antérieurement détenue en cas de prise de contrôle. Dans le cas d'une acquisition complémentaire permettant d'obtenir le contrôle conjoint d'une société précédemment sous influence notable, l'éventuel profit ou perte qui découle de la réévaluation à la juste valeur de la participation antérieurement détenue est comptabilisé en résultat.
Par ailleurs, en application de la norme IAS 27 révisée, les rachats de minoritaires dans des sociétés contrôlées et les cessions de parts à des minoritaires sans perte de contrôle donnent lieu à la comptabilisation en variation de capitaux propres attribuables à la société mère de la différence entre le coût d'acquisition ou de cession et la valeur comptable des participations ne donnant pas le contrôle.

Pour toute cession partielle ou totale avec perte de contrôle, le Groupe comptabilise en résultat, en autres charges et produits opérationnels, le résultat de cession ainsi que la réévaluation de la quote-part conservée.
Le Groupe procède à des tests de dépréciation, au moins une fois par an à la date de clôture, mais également à tout autre moment s'il existe des indicateurs de perte de valeur. Lorsque des circonstances particulières le justifient (modifications profondes et structurelles des conditions techniques, réglementaires ou de marché, rentabilité insuffisante, etc.), une dépréciation des écarts d'acquisition est constatée, conformément à la méthodologie décrite ci-après. Une telle dépréciation n'est pas réversible.
Les actifs ayant une durée d'utilité indéterminée ne sont pas amortis et sont soumis à un test de dépréciation comme mentionné ciavant.
Les actifs amortis sont soumis à un test de dépréciation lorsqu'en raison d'événements ou de circonstances particulières, le caractère recouvrable de leur valeur comptable est mis en doute.
Pour les actifs non courants autres que les écarts d'acquisition ayant subi une perte de valeur, la reprise éventuelle de la dépréciation est examinée à chaque arrêté.
Les frais de développement, d'exploration de ressources minérales concernent principalement la recherche de procédés d'extraction et les dépenses d'exploration ayant pour but de mettre en évidence de nouvelles ressources minérales. Ils sont immobilisés dès lors qu'ils se rapportent à un projet qui, à la date de clôture des comptes, est identifiable, évaluable de manière fiable et a de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale.
Les frais de développement et d'exploration de ressources minérales sont capitalisés à leur coût d'acquisition ou de production lorsque l'existence de Réserves Probables et Prouvées est déterminée :
Les coûts d'exploration et les coûts de développement sont amortis selon la méthode de production (par unité) sur la base des réserves présumées et indiquées et imputés aux coûts de production de la période.
Les concessions et droits miniers sont comptabilisés à l'actif en immobilisations incorporelles et sont initialement comptabilisés au coût d'acquisition ou de production, à l'exception des titres acquis par regroupement d'entreprises, évalués à la juste valeur dans le cadre de l'exercice d'allocation du prix d'acquisition.
La qualification et la quantification des ressources minières du Groupe s'appuient sur des rapports de géologues experts indépendants réalisés sur les titres miniers du Groupe, selon les normes canadiennes NI 43-101, normes couramment utilisées comme référentiel. Lorsque le Groupe se base sur des analyses internes, celles-ci font l'objet de mentions spécifiques. Les procédures d'estimation réalisées en interne s'appuient sur les mêmes méthodes que celles définies par les normes NI 43-101 ou JORC.
Les droits miniers et concessions sont amortis selon la méthode des unités produites à partir de la date de début d'exploitation du site, et sur la durée estimée d'exploitation, dite "Life of Mine" ("LOM").
Les concessions et droits miniers font l'objet de tests de dépréciation dès lors qu'un indice de perte de valeur est identifié. Le cas échéant, une dépréciation complémentaire est comptabilisée au compte de résultat dans le résultat opérationnel, sur la ligne "dotations aux amortissements et provisions".
Les indices de pertes de valeur incluent la quantité et la qualité des ressources, le rendement attendu du processus d'extraction, la valeur de marché des transactions, les variations de l'environnement légal et/ ou technologique. Les cours internationaux des métaux et l'évolution du cours de change du dollar ou de la devise du pays de production ont également une influence sur la valeur des droits miniers.

Les immobilisationsincorporelles (licence informatique, corporate identity, etc…) sont évaluées au coût d'acquisition ou de production et amorties sur la durée estimée d'utilisation.
Les immobilisations corporelles sont principalement composées de terrains, constructions et matériels de production. Elles sont enregistrées à leur coût d'acquisition, diminué des amortissements cumulés et des éventuelles pertes de valeur, selon le traitement de référence de la norme IAS 16 – Immobilisations corporelles.
Les amortissements sont calculés selon le mode linéaire au niveau des composants ayant des durées d'utilisation distinctes qui constituent les immobilisations, sans prendre en compte de valeurs résiduelles. Ces durées correspondent en général aux durées d'utilité suivantes :
| Constructions et agencements | 3 à 20 ans |
|---|---|
| Actifs de démantèlement | 15 ans |
| Installations techniques, matériels et outillages | 3 à 10 ans |
| Unité de transport | 4 à 6 ans |
| Agencements divers | 5 à 10 ans |
| Mobilier et matériel de bureau | 3 à 10 ans |
| Équipement divers | 3 à 10 ans |
Les durées d'utilité des immobilisations corporelles directement rattachées à l'activité tiennent compte des cycles de vie estimés des produits d'exploitation. Les durées d'utilité des immobilisations corporelles sont revues périodiquement, et peuvent être modifiées prospectivement selon les circonstances.
Les amortissements sont comptabilisés en charges de l'exercice.
Plus précisément, l'usine et les équipements miniers sont présentés au coût d'acquisition déduction fait des amortissements et des pertes de valeur accumulés. Le coût initial d'un actif comprend son prix d'achat ou son coût de fabrication, y compris tout coût directement attribuable requis pour mettre l'actif en exploitation, l'estimation initiale de l'obligation de fermer des unités minières et les coûts de financement liés sont rattachés aux actifs appropriés.
Lorsqu'il est nécessaire de remplacer des parties importantes de l'usine ou des équipements, le Groupe reconnaît ces pièces comme des biens individuels avec des durées de vies spécifiques et les déprécie en fonction de la durée de vie estimée. De plus, lorsqu'une maintenance majeure est effectuée, son coût est reconnu dans la valeur comptable de l'usine et de l'équipement comme un remplacement si les critères de reconnaissance sont remplis.
Tous les autres coûts d'entretien et de réparation courants sont enregistrés dans les résultats de la période.
Les immobilisations corporelles font l'objet de tests de dépréciation dès lors qu'un indice de perte de valeur est identifié. Le cas échéant, une dépréciation complémentaire est comptabilisée au compte de résultat dans le résultat opérationnel courant, sur la ligne « dotations aux amortissements et provisions ».
4.6.7 Actifs (ou groupe d'actifs) non courants détenus en vue de la vente, activités arrêtées, cédées ou en cours de cession
Le Groupe applique la norme IFRS 5 – Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées qui requiert une comptabilisation et une présentation spécifique des actifs (ou groupe d'actifs) détenus en vue de la vente et des activités arrêtées, cédées ou en cours de cession.
Les actifs non courants, ou groupe d'actifs et de passifs directement liés, sont considérés comme détenus en vue de la vente si leur valeur comptable est recouvrée principalement par le biais d'une vente plutôt que par une utilisation continue. Pour que tel soit le cas, l'actif (ou le groupe d'actifs) doit être disponible en vue de sa vente immédiate et sa vente doit être hautement probable. Ces actifs cessent d'être amortis à compter de leur qualification en actifs (ou groupe d'actifs) détenus en vue de la vente. Ils sont présentés sur une ligne séparée du bilan, sans retraitement des périodes antérieures.
La perte de contrôle d'une filiale, ou une activité arrêtée, cédée ou en cours de cession, est définie comme une composante d'une entité ayant des flux de trésorerie indépendants du reste de l'entité et qui représente une ligne d'activité ou une région principale et distincte. Le résultat de ces activités est présenté sur une ligne distincte du compte de résultat avec retraitement des périodes antérieures.

Tout contrat de location immobilière ainsi que les principaux contrats de location de flottes d'actifs (véhicules, matériels de manutention) sont comptabilisés selon les dispositions de la norme IFRS 16.
Au démarrage du contrat de location, sont comptabilisés :
Un impôt différé actif est comptabilisé sur la base du montant de la dette de location, et un impôt différé passif est comptabilisé sur la base de la valeur comptable du droit d'utilisation.
La durée du contrat de location est déterminée contrat par contrat en prenant en compte les dispositions contractuelles et celles issues du cadre législatif applicable. Elle correspond à la période ferme de l'engagement en tenant compte des périodes optionnelles qui seront raisonnablement certaines d'être exercées.
Ultérieurement :
En cas de variation des paiements à réaliser découlant de la variation d'un indice ou d'un taux, la dette de location est recalculée en utilisant le taux d'actualisation d'origine.
En cas d'allongement (ou de réduction) de la durée de location suite à l'exercice d'une option de renouvellement non prise en compte initialement, la dette de location est recalculée en utilisant un taux d'actualisation déterminé à la date d'exercice.
Dans ces cas, la variation du montant de la dette a pour contrepartie une variation du même montant du droit d'utilisation.
Par mesure de simplification ainsi que cela est permis par la norme, le Groupe a choisi de ne pas faire entrer dans le champ de la norme IFRS 16 les contrats de location de courte durée ou pour des actifs de faible valeur. Les paiements au titre de ces contrats sont comptabilisés en charges sur la durée du contrat de location.
Tous les actifs financiers sont enregistrés à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale.
En application d'IFRS 9 – Instruments financiers, les principaux actifs financiers sont classés dans l'une des trois catégories suivantes :
Ils sont évalués à la juste valeur. Les variations de juste valeur sont comptabilisées dans les autres éléments du résultat global au poste « variation de juste valeur des instruments de dette à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global » jusqu'à la cession des actifs sous-jacents où elles sont transférées en résultat.
Cette catégorie comprend également les investissements dans des instruments de capitaux propres (actions, principalement) sur option irrévocable. Dans ce cas, lors de la cession des titres, les gains ou pertes latents précédemment comptabilisés en capitaux propres (autres éléments du résultat global) ne seront pas reclassés en résultat ; seuls les dividendes sont comptabilisés en résultat. Sont notamment classés dans cette catégorie les titres de participation non consolidés pour lesquels l'option de comptabilisation en JVOCI a généralement été retenue. Lorsque la juste valeur ne peut pas être évaluée

de façon fiable, les titres sont maintenus à leur coût d'acquisition, déduction faite des éventuelles dépréciations estimées nécessaires.
Les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat net (JVPL) : sont classés dans cette catégorie tous les instruments de dette qui ne sont pas éligibles à un classement dans la catégorie des actifs financiers évalués au coût amorti ou dans la catégorie des actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, ainsi que les investissements dans des instruments de capitaux propres de type action pour lesquels l'option de comptabilisation à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global n'a pas été retenue. Ces actifs sont évalués à la juste valeur avec enregistrement des variations de valeur en résultat financier.
Le classement retenu conditionne le traitement comptable de ces actifs. Il est déterminé par le Groupe à la date de comptabilisation initiale, en fonction des caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie de ces actifs et de l'objectif suivant lequel ils ont été acquis (modèle économique de gestion).
Les achats et ventes d'actifs financiers sont comptabilisés à la date de transaction, date à laquelle le Groupe est engagé dans l'achat ou la vente de l'actif.
Les stocks de matières premières, produits finis et intermédiaires sont évalués au plus bas de leur coût d'entrée ou de leur valeur de réalisation nette estimée. Le coût de revient est calculé selon la méthode du coût moyen pondéré.
Le minerai extrait, non traité ou en cours de traitement à la date d'arrêté des comptes, est valorisé à son coût de revient (coût de production). Le minerai marchand (concentré de plomb et argent) est valorisé mensuellement au prix de revient moyen pondéré.
Les métaux sont valorisés sur la base des coûts de production de la mine dont ils sont extraits et des autres coûts engagés pour l'amener dans l'état et à l'endroit où ils se trouvent. Toutefois, si ce coût constaté est supérieur au cours de vente effective des métaux, vente réalisée dans les jours qui suivent l'arrêté des comptes compte tenu du mode de fonctionnement du Groupe, une provision est alors passée, provision correspondant à la différence entre ce coût de production et le prix de réalisation.
La direction évalue périodiquement s'il y a une provision pour obsolescence des stocks, sur la base d'une analyse effectuée sur l'état de l'inventaire.
Exclusivement pour sa filiale CMT, le Groupe a recourt au mécanisme de couverture, les ventes futures portant sur une période maximum de 2 ans et ne dépassant pas 50% des volumes produits sur une base annuelle.
Le stock de pièces de rechange fait l'objet d'une méthode de dépréciation statistique qui reflète au mieux le risque d'obsolescence des stocks. Cette méthode est principalement appliquée par la filiale CMT, les stocks de pièces de rechange des autres entités du Groupe sont faibles et représentent des valeurs peu significatives eu regard de l'ensemble consolidé.
Les créances et dettes en euros sont valorisées à leur valeur nominale.
Les provisions pour dépréciation des créances douteuses sont enregistrées lorsqu'il devient probable que la créance ne sera pas encaissée et qu'il est possible d'estimer raisonnablement le montant de la perte.
L'identification des créances douteuses ainsi que le montant des provisions correspondantes est fondée sur l'expérience historique des pertes définitives sur créances, l'analyse par ancienneté des comptes à recevoir et une estimation détaillée de comptes à recevoir spécifiques ainsi que des risques de crédit attendus qui s'y rapportent.
Les transactions en devises étrangères sont enregistrées en utilisant les taux de change applicables à la date d'enregistrement des transactions ou le cours de couverture. À la clôture, les montants à payer ou à recevoir libellés en monnaies étrangères sont convertis en euros au taux de change de clôture ou au taux de couverture. Les différences de conversion relatives aux transactions en devises étrangères sont enregistrées dans le résultat financier.
Les états financiers sont présentés en euros. Les transactions en devises étrangères sont celles effectuées dans une autre devise. Les transactions en devises sont initialement enregistrées en monnaie fonctionnelle en utilisant les taux de change en vigueur à la date de ces transactions. Les actifs et passifs monétaires en devises étrangères sont ensuite traduits en monnaie fonctionnelle en utilisant le taux de change en vigueur à la date de déclaration. Les gains ou pertes de changes en raison des différences résultant du règlement ou de la traduction des actifs et passifs monétaires sont enregistrés dans l'état des résultats financiers « Différence de taux de change ». Les actifs et passifs non monétaires, comptabilisés aux coûts historiques, sont traduits en utilisant les taux de change en vigueur aux dates initiales des transactions.
La trésorerie et les équivalents de trésorerie présentés au bilan comportent les montants en caisse, les comptes bancaires, les dépôts à terme de trois mois au plus et les valeurs mobilières de placement satisfaisant aux critères retenus par IAS 7. Les intérêts courus

acquis sur des comptes à terme sont enregistrés dans les produits financiers. Les valeurs mobilières sont évaluées à la valeur de marché à la date de clôture.
L'état des flux de trésorerie, la trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent les dépôts en espèces et les dépôts à terme, dont l'échéance ne dépasse pas trois mois, qui sont soumis à des risques insignifiants de changement de valeur.
Le Groupe AMG comptabilise les instruments dérivés à la juste valeur, ces derniers sont classés en tant actifs ou passifs non courants si leur échéance est supérieure à 12 mois.
La filiale CMT a recours à des couvertures de matières premières qui sont corrélées à des ventes futures quasi certaines. Le Groupe considère ce type d'opérations comme étant des couvertures de flux futurs de trésorerie, la part efficace de la variation de la juste valeur des instruments dérivés est comptabilisée en OCI.
Concernant les instruments dérivés qui ne sont concernés par la comptabilité de couverture, lorsqu'applicable la variation de juste valeur de ces derniers est constatée en résultat.
Le Groupe comptabilise une provision lorsqu'il a une obligation vis-à-vis d'un tiers antérieur à la date de clôture, lorsque la perte ou le passif est probable et peut être raisonnablement évalué. Au cas où cette perte ou ce passif n'est ni probable ni mesurable de façon fiable, mais demeure possible, le Groupe fait état d'un passif éventuel dans les engagements. Les provisions sont estimées au cas par cas ou sur des bases statistiques.
Le montant reconnu comme une provision correspond à la meilleure estimation, à la date de l'état de la situation financière, du décaissement nécessaire pour éteindre l'obligation actuelle, en tenant compte des risques et incertitudes entourant la plupart des événements et les circonstances concurrentes à l'évaluation. Le montant de la provision est mesuré à l'aide des flux de trésorerie futurs estimés pour éteindre l'obligation, le montant à considérer est égal aux flux de trésorerie future actualisée des décaissements.
Dans le cas où l'on s'attend à ce qu'une partie ou le décaissement total nécessaire au règlement de la provision puisse être remboursé par un tiers, la partie à recevoir est reconnue comme un actif lorsque son recouvrement est pratiquement sûr, et le montant de ladite partie remboursée peut être déterminé de façon fiable.
Dans le cas d'une dégradation immédiate, la provision pour remise en état des sites est constituée immédiatement pour le montant total du coût de la remise en état, dès la réalisation de l'installation (ou de la dégradation). Ce coût total est inclus dans le coût de l'actif lié (actif de démantèlement), et l'étalement du coût de la dégradation immédiate s'effectue par le biais de l'amortissement, qui est incorporé dans le coût de production. La provision pour remise en état s'enregistre dans un compte de provisions pour risques et charges.
Dans le cas d'une dégradation progressive, la provision doit être constatée à hauteur du montant des travaux correspondant à la dégradation effective du site à la date de clôture de l'exercice. Aucune provision ne peut donc être constatée pour la partie du site qui n'a pas encore été exploité, donc dégradée. La contrepartie de cette provision est une charge.
Les obligations de remise en état des sites peuvent naître de la réalisation de :
Les passifs de remise en état sont actualisés conformément aux normes IFRS à un taux sans risque avant impôt, mais tenant compte des risques spécifiques liés au passif.
Les variations de l'évaluation d'un passif existant relatif au démantèlement ou à la remise en état qui résultent des variations de l'échéancier ou du montant estimé des sorties de trésorerie représentatives d'avantages économiques nécessaires pour éteindre l'obligation, ou une variation du taux d'actualisation ou d'inflation sont ajoutées ou déduites du coût de l'actif lié dans la période courante ; le montant déduit du coût de l'actif ne doit pas excéder sa valeur comptable. Si une diminution du passif excède la valeur comptable de l'actif, l'excédent est immédiatement comptabilisé en résultat.
Le coût de la désactualisation est comptabilisé en résultat financier.
Impôt sur le revenu courant
Les actifs et passifs d'impôt sur le revenu sont mesurés par les montants qui devraient être recouvrés ou versés auprès des autorités fiscales ou autres. Les taux d'imposition et les règlements fiscaux utilisés pour calculer ces montants sont ceux qui sont en vigueur à la date de clôture de la période visée par le rapport. L'impôt sur le revenu actuel lié aux éléments de capitaux propres est reconnu dans

l'état des variations des capitaux propres et non dans l'état des résultats. La direction évalue périodiquement la réglementation fiscale qui est sujette à interprétation et établit des dispositions le cas échéant.
Les impôts différés, correspondant aux différences temporaires existantes entre les bases taxables et comptables des actifs et passifs consolidés, sont enregistrés en appliquant la méthode du report variable. Les actifs d'impôt différé sont reconnus quand leur réalisation future apparaît probable à une date qui peut être raisonnablement déterminée. Les allégements d'impôts futurs découlant de l'utilisation des reports fiscaux déficitaires (y compris les montants reportables de manière illimitée) ne sont reconnus que lorsque leur réalisation peut être raisonnablement anticipée. Certains actifs d'impôts différés résultant de ces activations peuvent être imputés sur la fiscalité passive en raison de la situation nette fiscale différée passive des sociétés concernées.
Les principales différences temporaires sont liées aux déficits reportables et aux actifs mis à la juste valeur dans le cadre de regroupement d'entreprise. Les actifs et passifs d'impôts différés sont calculés en utilisant les taux d'impôts qui seront en vigueur au moment du renversement des différences temporaires. Les actifs et passifs d'impôt différé ne sont pas actualisés et sont compensés lorsqu'ils se rapportent à une même entité fiscale et qu'ils ont des échéances identiques.
Les redevances minières et les taxes minières sont comptabilisées conformément à l'impôt sur le revenu de l'IAS 12 parce qu'elles ont les caractéristiques d'un impôt sur le revenu. Il faut considérer comme impôt lorsqu'elles sont imposées sous l'autorité du gouvernement et que le montant payable est fondé sur le revenu imposable plutôt que sur les quantités physiques produites ou en pourcentage des recettes après ajustement pour tenir compte des différences temporaires. Les règles et les taux utilisés pour calculer les montants à payer sont ceux en vigueur à la date des états consolidés de la situation financière.
Par conséquent, les obligations découlant des redevances minières et de l'impôt minier sont reconnues comme étant de l'impôt sur le revenu dans le cadre de l'IAS 12. Les deux, les redevances minières et l'impôt minier ont généré des actifs et passifs différés qui doivent être mesurés à l'aide des taux moyens prévus pour s'appliquer au bénéfice d'exploitation au cours de la période au cours de laquelle le Groupe s'attend à utiliser/reprendre les différences temporaires.
Les actions propres sont déduites des capitaux propres. Aucun profit ou perte n'est comptabilisé dans le résultat lors de leur vente : la contrepartie reçue est directement comptabilisée en capitaux propres. Les éventuelles dépréciations et ajustements de juste valeur sont réalisés sur la base du cours de clôture de l'exercice comptable.
Au 30 juin 2021 :
BSA EHGO, à savoir :
Chacun de ces BSA donne le droit de souscrire à 1 action à un prix d'exercice qui était initialement de 0,30 € avant le regroupement d'actions d'AMG à raison de 10 actions anciennes pour 1 action nouvelle, le regroupement a été finalisé le 3 mai 2019 et qui est donc égal à ce jour de 3,00 €.
BSA RARE EARTH, à savoir :
(a) 4 mai 2021 pour 9.135.384 BSA, exerçables jusqu'au 3 mai 2023
Chacun de ces BSA donne le droit de souscrire à 1 action à un prix d'exercice qui était initialement de 0,26 €.
Il n'existe pas de plan d'attribution d'actions gratuites au 30 juin 2021.
La société AMG a, dans le cadre de son activité aurifère exercée sur le site minier de "Dieu-Merci" réalisé un programme d'investissement. Le 12 mai 2020, un crédit d'impôt pour investissement de 5,8 M€ lui a été accordé, la demande de crédit d'impôt ayant été clôturée en 2019, la subvention a donc été enregistrée sur l'exercice comptable 2019.
Ce crédit d'impôt a été analysé comme une subvention publique entrant dans le champ d'application de la norme IAS 20, selon IAS 20.24, deux méthodes de présentation au bilan sont autorisées :
• Soit en produits différés au bilan avec comptabilisation en produits sur la durée d'utilité de l'actif,

• Soit en déduisant la subvention de la valeur de l'actif pour obtenir sa valeur comptable. La subvention est alors comptabilisée en résultat sur la durée de l'actif amortissable par l'intermédiaire d'une réduction de la charge d'amortissement.
Le Groupe AMG a opté pour la seconde méthode de présentation. La mise en service de l'unité de traitement par lixiviation est intervenue suite à l'Arrêté Préfectoral Complémentaire du 21 novembre 2019, par le démarrage de l'opération de "hot commissioning".
Les actifs et passifs éventuels résultent d'évènements passés, mais dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance d'évènements futurs incertains. Les passifs éventuels incluent également les obligations non comptabilisées, car leur montant ne peut être évalué avec une fiabilité suffisante.
Les actifs et passifs éventuels sont mentionnés dans les Notes aux comptes consolidés, à l'exception des passifs éventuels repris dans le cadre d'un regroupement d'entreprises qui sont comptabilisés selon les critères définis par la norme IFRS 3.
Le Groupe constitue des provisions au titre des avantages postérieurs à l'emploi (indemnités de fin de carrière) et au titre des régimes d'avantages à long terme (médailles du travail) lorsque la législation l'impose ou conformément aux conventions collectives en vigueur au niveau de chaque filiale. Cette provision pour indemnités est mise à jour annuellement, sur la base des barèmes de droits en vigueur, de l'évolution de l'assiette de calcul, des hypothèses de turn-over et de mortalité et du taux d'actualisation.
Les provisions (ou actifs) comptabilisées correspondent à la valeur actualisée de l'engagement diminuée de la juste valeur des actifs du régime et du coût des services passés et différences actuarielles non comptabilisés. Les taux d'actualisation sont arrêtés par référence à la moyenne sur 5 ans des taux sans risque.
Les écarts actuariels sont intégralement comptabilisés en capitaux propres de l'exercice au cours duquel ils sont constatés (méthode dite SORIE).
La provision pour indemnités est mise à jour annuellement, sur la base des barèmes de droits en vigueur, de l'évolution de l'assiette de calcul, des hypothèses de turnover et de mortalité et du taux d'actualisation.
Au niveau de la filiale CMT, le personnel-cadre bénéficie d'une couverture maladie post emploi qui couvre à la fois les salariés actifs et retraités.
Au niveau de cette même filiale, une provision pour risques est également constituée pour la couverture des risques liés aux maladies professionnelles au titre de la période allant du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2013 qui n'étaient pas externalisés.
Les revenus provenant des contrats avec les clients sont reconnus lorsque le contrôle des biens ou des services est transféré au client pour un montant qui reflète la contrepartie à laquelle le Groupe s'attend à avoir droit en échange de ces biens et services.
IFRS 15 établit un modèle en cinq étapes qui sera appliqué aux revenus des activités ordinaires provenant de contrats avec des clients, y compris :
Affectation du prix de transaction aux obligations de performance du contrat
Reconnaissance des revenus des activités ordinaires lorsque (ou comme elle) l'entité respecte les obligations de performance.
Les principes comptables énoncés dans IFRS 15 fournissent une structure précise dans le but de mesurer et reconnaître les revenus.
En outre, les autres aspects pertinents pour le Groupe sont la détermination du prix de vente et si, dans certains cas, il existe d'autres obligations de rendement qui doivent être séparées de la vente et de la livraison des marchandises. En ce sens, les aspects pertinents qui s'appliquent au Groupe conformément aux IFRS 15 sont des considérations variables.
Si la contrepartie du contrat comprend un montant variable, le Groupe estime le montant de la contrepartie auquel il aura droit en échange du transfert des marchandises au client. La contrepartie variable est estimée au début du contrat et limitée jusqu'à ce qu'il soit très probable qu'un renversement important des revenus pour les revenus reconnus ne se produira pas lorsque l'incertitude associée à la contrepartie variable sera par la suite résolue. Les ventes de concentrés et de métaux à des prix provisoires comprennent un gain (perte) à recevoir à la fin de la période de cotation ; ceci est considéré comme un élément variable.
Les variations du prix au cours de la période de cotation sont reconnues dans l'agrégat financier "Ventes nettes" comme étant la juste valeur des créances commerciales.
Les revenus sont comptabilisés au montant que le Groupe s'attend à recevoir en contrepartie de sa prestation. L'estimation du prix qui devrait être reçu à la fin de la période de cotation "PQ" est généralement le mois d'avant ou le mois suivant le mois prévu

d'expédition ou de livraison selon les termes des contrats, en utilisant l'estimation la plus récente du métal en concentré (basée sur les résultats d'essai initiaux) et le prix à terme estimé. Les exigences des IFRS 15 relatives aux estimations de contrainte de la contrepartie variable sont également appliquées pour déterminer le montant de la contrepartie variable qui peut être incluse dans le prix de transaction.
Dans le cadre de la vente de concentré, il existe une obligation contractuelle aux termes de laquelle le transport du site jusque chez le client est intégré. Dans ce cas, la reconnaissance des revenus a lieu lorsque le contrôle des concentrés est transféré au client, c'est-àdire lorsque ces derniers sont livrés via le certificat de livraison et que leurs contrôles sont effectivement transférés au client.
Le Groupe AMG a pour objet principal l'exploration et l'exploitation minière polymétallique. Il exerce toutes activités liées à l'exploration, à l'exploitation et à la commercialisation des métaux présents sur les différents titres miniers qu'il détient (argent, cuivre, plomb, or, zinc).
Le Groupe AMG est aujourd'hui en capacité de produire et commercialiser les métaux suivants :
| 5.2 | Liste des sociétés consolidées | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| % de contrôle | % d'intérêt | Méthode | |||||||
| Sociétés | Soc ié té mè re |
30-06-21 | 31-12-20 | 30-06-21 | 31-12-20 | 30-06-21 | 31-12-20 | ||
| AUPLATA MINING GROUP | Top | Top | 99,81% | 99,78% | IG | IG | |||
| AMG PEROU | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| SMYD | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| ARMINA | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| OMCI | AUPLATA M INING GROUP |
50% | 50% | 49,91% | 49,89% | MEE | MEE | ||
| VERDAL REFORESTAGE | AUPLATA M INING GROUP |
66% | 66% | 65,87% | 65,86% | IG | IG | ||
| TNRF HOLDING | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| GPMI | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| BREXIA INTERNATIONAL | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| OSEAD FUNDS | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| OMM | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 99,81% | 99,78% | IG | IG | ||
| CMT | AUPLATA M INING GROUP |
100% | 100% | 36,97% | 36,96% | IG | IG |

La ventilation des immobilisations incorporelles et corporelles en valeurs nettes au 31 décembre 2020 et au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau ci-dessous :
| Amortissements/ | Valeurs nettes | Valeurs Nettes | ||
|---|---|---|---|---|
| En '000€ | Valeurs brutes | pertes de valeur | 30-06-21 | 31-12-20 |
| Droits et actifs miniers | 230.400 | (34.622) | 195.778 | 193.723 |
| Autres immobilisations incorporelles | 499 | (448) | 51 | 56 |
| Total immobilisations incorporelles | 230.899 | (35.070) | 195.829 | 193.779 |
| Terrains | 1.080 | (84) | 995 | 975 |
| Constructions | 61.541 | (32.832) | 28.709 | 29.514 |
| Installations techniques, matériels et outillages | 30.658 | (23.622) | 7.036 | 6.874 |
| Autres immobilisations corporelles | 12.135 | (10.444) | 1.690 | 1.883 |
| Immobilisations corporelles en cours | 16.798 | 0 | 16.798 | 13.589 |
| Avances et acomptes | 12 | 0 | 12 | 15 |
| Total immobilisations corporelles | 122.223 | (66.982) | 55.241 | 52.850 |
Droits miniers : Les droits miniers comptabilisés par le Groupe correspondent à des droits d'exploration octroyés par les états devant permettre de déterminer l'existence d'un gisement et de le quantifier. Les droits miniers détenus sont comptabilisés à l'actif en "immobilisations incorporelles" et sont initialement évalués au coût d'acquisition ou de production.
Les immobilisations en cours : se composent principalement d'actifs industriels en cours de construction, 15,8 M€ sont relatifs aux activités de CMT.
| En '000€ | 31-12-20 | Augmentations | Diminutions | Ecarts de conversion |
Autres mvts | 30-06-21 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Droits et titres miniers | 223.867 | 1.009 | (237) | 5.751 | 0 | 230.391 |
| Autres immobilisations incorporelles | 485 | 0 | 0 | 14 | 0 | 499 |
| Total immobilisations incorporelles | 224.352 | 1.009 | (237) | 5.766 | 0 | 230.890 |
| Terrains | 1.057 | 0 | 0 | 23 | 0 | 1.080 |
| Terrains en crédit-bail | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Constructions | 59.321 | 619 | (170) | 1.157 | 0 | 60.928 |
| Droits d'utilisation Constructions | 613 | 0 | 0 | 0 | 0 | 613 |
| Installations techniques | 28.029 | 910 | 0 | 723 | 0 | 29.662 |
| Installations techniques en crédit-bail | 995 | 0 | 0 | 0 | 0 | 995 |
| Autres immobilisations corporelles | 10.962 | 284 | (227) | 296 | 0 | 11.314 |
| Autres immobilisations corporelles en crédit-bail | 422 | 0 | 0 | 8 | 0 | 431 |
| Droits d'utilisation Autres immobilisations corporelles | 390 | 0 | 0 | 0 | 0 | 390 |
| Immobilisations corporelles en cours | 13.589 | 2.791 | 0 | 418 | 0 | 16.798 |
| Avances et acomptes | 15 | 0 | (3) | 0 | 0 | 12 |
| Total immobilisations corporelles | 115.393 | 4.605 | (400) | 2.626 | 0 | 122.223 |
6.1.2 Tableau d'évolution des Immobilisations incorporelles et corporelles en valeurs brutes au 30 juin 2021

| En '000€ | 31-12-20 | Dotations aux amortissements |
Cessions | Ecarts de conversion |
Autres mvts | 30-06-21 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Droits et actifs miniers | 30.153 | 3.679 | 0 | 790 | 0 | 34.622 |
| Autres immobilisations incorporelles | 429 | 6 | 0 | 13 | 0 | 448 |
| Total immobilisations incorporelles | 30.582 | 3.685 | 0 | 803 | 0 | 35.070 |
| Terrains | 82 | 2 | 0 | 0 | 0 | 84 |
| Constructions | 30.352 | 1.579 | 0 | 798 | 0 | 32.729 |
| Droit d'utilité Constructions | 69 | 34 | 0 | - | 0 | 103 |
| Installations techniques | 21.155 | 871 | 0 | 600 | 0 | 22.626 |
| Installations techniques en crédit-bail | 995 | 0 | 0 | 995 | ||
| Autres immobilisations corporelles | 9.755 | 198 | 0 | 276 | 0 | 10.229 |
| Autres immobilisations corporelles en crédit-bail | 135 | 80 | 0 | 0 | 215 | |
| Total immobilisations corporelles | 62.543 | 2.764 | 0 | 1.674 | 0 | 66.982 |
| Titulaire | Nom | Substances | Capacité de l'usine |
Surface (Km²) | Situation actuelle |
Concessions | Concessions | Concessions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| AMG Pérou | El Santo | Zn, Pb, (Ag, Au), Cu | 300 t/ j | 3,15 | Exploitation | 2 | ||
| AMG Pérou | Suycktambo | Ag, Au | n.a | 33,08 | Exploitation | 15 | n.a | |
| AMG Pérou | San Miguel | Ag, Au | n.a | 47,16 | Exploration | n.a | ||
| AMG Pérou | Condoroma | Ag, Au, Cu | n.a | 85,26 | Exploration | 18 | n.a | n.a |
| Titulaire | Nom | Titre minier | Substances | Identifiant | Capacité de l'usine |
Surface (Km2) | Date d'échéance | Statut |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| AMG | Couriège | Permis Exclusif de Recherches |
Au, Cu, Pb, Zn, Métaux précieux et Pierres précieuses 11/2010 et Substances connexes |
n.a | 14 | 03/07/2020 | Demande de transformation en Permis d'EXploitation déposé le 22 juin 2020 en cours d'instruction |
|
| AMG | Dieu Merci | Concession | Au | 04/80 | 300 t / j | Initialement 102,4 km² ramené à 83 km² dans la demande de renouvellement |
31/12/2018 | Demande de renouvellement de concession pour 25 ans déposée le 8 août 2016 en cours d'instruction |
| AMG | La Victoire | Concession | Au | 03/80 | n.a | 21,6 | 31/12/2018 | Demande de renouvellement de concession pour 25 ans déposée le 2 décembre 2016 en cours d'instruction |
| AMG | Renaissance | Concession | Au | 02/80 | n.a | Initialement 12,5 km² ramené à 8,1 km² dans la demande de renouvellement |
31/12/2018 | Demande de renouvellement de concession pour 25 ans déposée le 2 décembre 2016 en cours d'instruction |
| ARMINA | Bon Espoir | Concession | Au, Substances connexes, Ag, Pt, Métaux de la mine du Pt, Cu, Ce, Sc, Autres éléments de terres rares, Zn, Pb, Chr, Ni, Bi, Te, Diamant |
2016-0014-MI | n.a | 122,275 | n.a | Demande initiale de concession pour une durée de 15 ans déposée le 28 octobre 2016 en cours d'instruction |
| ARMINA | Bon Espoir | Permis Exclusif de Recherches |
Au et Substances connexes | 21/2001 | n.a | 122,275 | 31/10/2016 | Demande de Permis d'Exploitation déposée le 28 octobre 2016 en cours d'instruction |
| SMYD | Dorlin | Permis d'Exploitation |
Au | 12/2010 | n.a | 84 | 31/07/2015 | PEX renouvellé le 30 juillet 2020 jusqu'au 31 juillet 2020 |
| SMYD | Dorlin | Demande de concession |
Au | 2020 386 EARM2 YLR |
n.a | Initialement 84 km2 ramené à 83,67 km² |
n.a | Demande de transformation du PEX en conccesion pour une durée de 25 ans réceptionée par la DGALN le 2 juin 2020 en cours d'instruction |
| SMYD | Yaou | Permis d'Exploitation |
Au | 19/2009 | n.a | 52 | 11/11/2014 | Demande d'octroi de conccesion pour une durée de 25 ans réceptionnée par la DGALN le 29 novembre 2019, en cours d'instruction |

La durée initiale d'un permis d'exploitation ("PEX") est de cinq ans au plus. Elle peut faire l'objet de deux prolongations de cinq ans au maximum chacune. Le PEX initial de YAOU a été attribué en novembre 2009 pour une durée de 5 ans, soit jusqu'en novembre 2014. Avant l'échéance du titre, la société AUPLATA a déposé une première demande de renouvellement du PEX pour une nouvelle durée de 5 ans soit jusqu'en novembre 2019.
Suite au retard pris par l'administration de tutelle dans l'instruction des dossiers, la décision éventuelle de renouvellement du PEX paraissait peu judicieuse dès lors que cette prolongation n'aurait été valable que quelques mois et donc peu valorisante. Après analyse interne, il est apparu beaucoup plus pertinent de procéder à une demande de concession. Cette solution présente l'avantage considérable pour le Groupe de valoriser ses actifs par rapport au renouvellement du PEX qui, même après une 2ème prolongation, n'était que peu compatible avec le potentiel minéral découvert et la taille du projet.
Cette stratégie n'entraîne pas de rupture des droits dans la mesure où la demande d'octroi d'une concession a été déposée avant la fin du délai d'instruction de la demande de renouvellement du PEX. De l'analyse du Groupe, la stratégie de demande de concession occasionne peu de risque sur la propriété de l'actif, et ce, en dépit du fait que l'administration ait mentionné qu'afin de respecter la procédure une mise en concurrence serait nécessaire. Le Groupe estime qu'il peut justifier de l'ensemble des dépenses effectuées sur le titre et de la détention des données géologiques. Les informations géologiques constituant un actif indéniable qu'aucun autre concurrent potentiel ne détient. Les données géologiques sont la propriété exclusive d'AMG, elles font partie de l'actif du Groupe et leur détention justifie, à elles seules, l'attribution de la concession. Le Groupe détient les droits d'inventeur du gisement. Ce droit d'inventeur donne au pétitionnaire la priorité d'attribution du titre. Enfin, le Groupe est soutenu par les autorités locales pour son projet à YAOU et ce soutien a été renouvelé dans le cadre de la demande de concession.

| Titulaire | Nom | Titre minier | Substance | Identifiant | Surface en km2 | Institution | Échéance | Suivi | Demande en cours |
|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| TIGHZA | ||||||||||
| CMT | Licence d'exploitation |
Pb/Zn/Ag | LE 353207 | 1 6 |
01-11-19 | 01-11-29 | ||||
| CMT | Licence d'exploitation |
Pb/Zn/Ag | LE 353206 | 4 8 |
01-11-19 | 02-11-29 | ||||
| CMT | Licence d'exploitation |
Pb/Zn/Ag | LE 353205 | 3 2 |
01-11-19 | 02-11-29 | ||||
| CMT | Permis d'exploitation |
Pb/Zn/Ag | PE 2506 | 1 6 |
18-03-88 | 17-03-16 | En attente de décisison du ministère |
Demande d'attribution en priorité |
||
| CMT | Tighza | Concession | Pb/Zn/Ag | C 85 | 1 6 |
05-01-53 | 05-01-28 | Demande de licence d'exploitation sera déposée un an avant échéance selon la loi 33-13 |
||
| CMT | Concession | Pb/Zn/Ag | C 86 | 1 6 |
05/01/ 1953 | 05-01-28 | ||||
| CMT | Concession | Pb/Zn/Ag | C 87 | 1 6 |
05-01-53 | 05-01-28 | ||||
| CMT | Concession | Pb/Zn/Ag | C 88 | 1 6 |
05-01-53 | 05-01-28 | ||||
| MINREX | Tatiwine | Permis d'exploitation |
P b |
PE 193405 | MIDELT 1 6 |
20-07-12 | 19-07-16 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
Transformation en Licence d'exploitation |
|
| MINREX | Enjil | Permis d'exploitation |
P b |
PE 193259 | 1 6 |
17-03-08 | 16-03-16 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
Transformation en Licence d'exploitation |
|
| MINREX | Tablalacht (extension ouest) |
Permis d'exploitation |
P b |
PE 193290 | 1 6 |
18-04-09 | 17-04-17 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
Demande de permis de recherche |
|
| MINREX | Filon George | Permis d'exploitation |
P b |
PE 193282 | 39,8 | 17-06-02 | 17-06-17 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
Transformation en Licence d'exploitation |
|
| MINREX | Tablalacht | Permis d'exploitation |
P b |
PE 193388 | 15-07-13 | 14-07-17 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
|||
| CMT | Tablalacht (Midelt) |
Permis d'exploitation |
P b |
PE 193417 | 17-10-14 | 16-10-18 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
|||
| CMT | El Hassir | Permis d'exploitation |
P b |
PE 193408 | 01-02-14 | 31-01-18 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |

| Titulaire | Nom | Titre minier | Substance | Identifiant | Surface en km2 | Institution | Échéance | Suivi | Demande en cours |
|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| TABAROUCHT | ||||||||||
| CMT | Tabaroucht | Licence d'exploitation |
Cu | LE 353203 | 3 2 TIZIN'TEST |
01-11-19 | 02-11-29 | Licence d'exploitation demandée est accordées par le Wali de Beni Mellal. |
||
| CMT | Permis d'exploitation |
Au | PE 183298 | 4 8 |
17-07-01 | 15-07-16 | traitement du dossier par l'administration |
Transformation en Licence d'exploitation |
||
| CMT | Tizi n'Test | Permis d'exploitation |
Au | PE 183299 | 17-07-01 | 15-07-16 | des mines traitement du dossier par l'administration des mines |
Transformation en Licence d'exploitation |
||
| CMT | Permis d'exploitation |
Au | PE 183300 | 17-07-01 | 15-07-16 | traitement du dossier par l'administration des mines |
Transformation en Licence d'exploitation |
|||
| S/ BOUOTHMANE | ||||||||||
| CMT | S/ Bou Othmane | Concession | P b |
C 118 | 1 6 |
15-10-54 | 15-04-29 | Demande de licence d'exploitation sera déposée un an avant échéance selon la loi 33-13 |
||
| TOUISSIT | ||||||||||
| CMT | Concession | P b |
C 77 | 1 6 |
26-01-53 | 26-01-28 | Demande de licence d'exploitation sera déposée un an avant échéance selon la loi 33-13 |
|||
| CMT | Touissit | Concession | P b |
C 78 | 1 6 |
26-01-53 | 26-01-28 | |||
| CMT | Concession | P b |
C 79 | 1 6 |
26-01-53 | 26-01-28 | ||||
| CMT | Concession | P b |
C 80 | 1 6 |
26-01-53 | 26-01-28 | ||||
| CMT | Concession | P b |
C 81 | 1 6 |
26-01-53 | 26-01-28 | ||||
| CMT | Concession | P b |
C 82 | 1 6 |
26-01-53 | 26-01-28 | ||||
| CMT CMT |
Concession Concession |
P b P b |
C 83 C 84 |
1 6 1 6 |
26-01-53 26-01-53 |
26-01-28 26-01-28 |
||||
| TOUNDOUT | ||||||||||
| CMT | Toundout | Permis de recherche |
Zn (Pb, Ag) | PR 2339130 | 3 2 |
12-10-13 | 11-10-17 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
Transformation en Licence d'exploitation |
|
| CMT | Permis de recherche |
Zn (Pb, Ag) | PR 2339131 | 12-10-13 | 11-10-17 | |||||
| TOUNFITE | ||||||||||
| CMT | Tounfite | Permis d'exploitation |
Cu | PE 193288 | 1 6 |
18-09-08 | 17-09-16 | traitement du dossier par l'administration des mines (phase enquête) |
Transformation en Licence d'exploitation |
Source interne.
La ventilation des immobilisationsfinancières et l'évolution de celles-ci sur la période du 1 er janvier 2021 au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau ci-dessous :
| En '000€ | 31-12-20 | Variation de périmètre |
Augmentation | Diminution | Autres éléments du résultat global non recyclables |
Ecart de conversion |
30-06-21 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépôts et cautionnements | 3.078 | 0 | 111 | (145) | 3 | 95 | 3.141 |
| ASA | 245 | - | - | 245 | |||
| Instruments de capitaux propres à la juste valeur par OCI non recyclables |
245 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 245 |
| Actifs financiers non courants | 3.323 | 0 | 111 | (145) | 3 | 95 | 3.386 |
La majeure partie des immobilisations financières se composent de dépôt, garanties techniques, d'autres cautionnements et de titres de placement non-courant.

| 30-06-21 | 31-12-20 | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| En '000€ | Valeurs brutes | Pertes de valeur | Valeurs nettes | Valeurs brutes | Pertes de valeur | Valeurs nettes |
| Stocks MP, fournitures et aut. appro. | 6.750 | (1.938) | 4.812 | 6.163 | (1.813) | 4.350 |
| Stocks - en-cours de production | 687 | - | 687 | 1.043 | 0 | 1.043 |
| Stocks -pdts finis et intermédiaires | 1.667 | - | 1.667 | 1.107 | 0 | 1.107 |
| Stocks de marchandises | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Total stocks et encours | 9.104 | (1.938) | 7.166 | 8.313 | (1.813) | 6.500 |
La ventilation des stocks au 31 décembre 2020 et au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau ci-dessous :
Les stocks sont principalement constitués de matières premières (hydrocarbures, produits chimiques et consommables divers), les encours de production représentent les minerais partiellement récupérés ou traités, les produits finis représentent les minerais prêts à être vendus. La perte de valeur de 1,9 M€ provient de l'analyse des matières premières stockées valorisées au prix d'achat et comparées au prix du marché à la date de clôture, lorsque le prix du marché est inférieur au prix d'achat, une perte de valeur est enregistrée. La perte de valeur provient des stocks de matières premières de CMT.
Les stocks en cours de production se composent principalement de l'or récupéré dans les charbons actifs dont la valeur a été estimée en coût de production à 0,7 M€. Les produits finis de 1,7 M€ proviennent principalement de CMT et représentent les stocks de plomb et d'argent valorisés à la date de clôture.
Leur valeur comptable devrait être recouvrée dans les 12 mois.
La ventilation des créances et autres créances au 31 décembre 2020 et au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau ci-dessous :
| 30-06-21 | 31-12-20 | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| En '000€ | Valeurs brutes | Pertes de valeur | Valeurs nettes | Valeurs brutes | Pertes de valeur | Valeurs nettes |
| Clients et comptes rattachés | 8.406 | 674 | 7.732 | 6.646 | 674 | 5.972 |
| Clients Factor | 0 | 0 | 0 | 0 | ||
| Factures à établir | 0 | 0 | 0 | 0 | ||
| Total clients & comptes rattachés | 8.406 | 674 | 7.732 | 6.646 | 674 | 5.972 |
| Avances et acomptes | 351 | 0 | 351 | 411 | 0 | 411 |
| Crédit d'impôt pour investissement Outre Mer | 0 | 0 | 0 | 1.030 | 0 | 1.030 |
| Créance d'IS | 352 | 0 | 352 | 0 | 0 | 0 |
| Créances sur personnel & org. sociaux | 71 | 0 | 71 | 31 | 0 | 31 |
| Créances fiscales - hors IS - courant | 9.040 | 0 | 9.040 | 7.096 | 0 | 7.096 |
| Comptes courants Groupe actif - courant | 172 | 0 | 172 | 3 | 0 | 3 |
| Charges constatées d'avance | 591 | 0 | 591 | 132 | 0 | 132 |
| Actionnaires : capital appelé non versé | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Créances sur cessions d'actifs - courant | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Autres créances - courant | 1.747 | 619 | 1.128 | 1.614 | 603 | 1.011 |
| Prêts, cautionnements et autres créances courantes | 25 | 25 | 119 | 119 | ||
| Total autres débiteurs courants | 12.349 | 619 | 11.730 | 10.436 | 603 | 9.833 |
| Total créances commerciales et autres créances | 20.755 | 1.294 | 19.462 | 17.082 | 1.277 | 15.805 |
Au 30 juin 2021, les "créances commerciales" et "autres créances" du Groupe comprennent :
La valeur comptable des "clients" et "autres débiteurs" devrait être recouvrée dans les 12 mois. Cette valeur comptable constitue l'estimation de la valeur recouvrable de ces actifs par le management, ceux-ci ne produisent pas d'intérêts à l'exception d'une avance d'un montant de 2,6 M€ utilisé dans le cadre d'un projet du Groupe AMG en République Démocratique du Congo. Cette avance est rémunérée par un intérêt comparable à celui des dettes financières.
Le Groupe est exposé au risque de crédit découlant de ses activités opérationnelles (pertes potentielles découlant du non-respect des obligations assumées par les contreparties commerciales). Ce risque est minimisé grâce à la cession de l'intégralité de la production d'AMG Pérou et de CMT à un acteur de premier ordre. La concentration sur une seule contrepartie importante inclut potentiellement le risque de dépendance. Les délais de paiement sont en moyenne inférieurs à un mois, sauf si les pratiques locales sont différentes.

Le Groupe a établi une matrice de provisions fondée sur son expérience historique en matière de perte de crédit, ajustée en fonction des facteurs prospectifs propres aux débiteurs et à l'environnement économique. Le Groupe considère un actif financier en défaut lorsque les paiements contractuels sont dus 90 jours après. Toutefois, dans certains cas, le Groupe peut également considérer qu'un actif financier est en défaut lorsque des renseignements internes ou externes indiquent qu'il est peu probable que le Groupe reçoive intégralement les montants contractuels en souffrance avant de tenir compte des améliorations de crédit détenues par le Groupe. Un actif financier est radié lorsqu'il n'y a pas d'attente raisonnable de récupérer les flux de trésorerie contractuels.
La ventilation de la trésorerie disponible au 31 décembre 2020 et au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau ci-dessous :
| En '000€ | 30-06-21 | 31-12-20 |
|---|---|---|
| VMP - Equivalents de trésorerie | 38.817 | 11.981 |
| Disponibilités | 4.012 | 2.287 |
| Intérêts courus non échus s/ dispo. | 0 | 0 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 42.829 | 14.268 |
| Concours bancaires (trésorerie passive) | (79) | (580) |
| Intérêts courus non échus - Trésorerie passive | 0 | (7) |
| Trésorerie nette au tableau de flux de trésorerie | 42.750 | 13.682 |
La trésorerie augmente significativement au 30 juin 2021, ceci s'explique principalement par l'activité et par les opérations de financement du Groupe.
Au 30 juin 2021, le capital social de la société AMG s'élève à 159.787,287 euros constitué de 319.574.574 actions de 0,005 € de nominal chacune, totalement libérées.
Au cours du premier semestre 2021, l'évolution juridique du capital social d'AMG a été la suivante :
| Date | Transaction | Nbr. De titres | Valorisation en M€ | |||
|---|---|---|---|---|---|---|
| 31-12-20 | Capital à la clôture | 274.208.499 | 137,1 | |||
| 25-03-21 | Réduction de capital – apurement des pertes | -137,0 | ||||
| 26-05-21 | Augmentation de capital Rare Earth : Conversion de 10 ORA CN1 | 833.333 | 0,0 | |||
| 01-06-21 | Augmentation de capital Rare Earth : Conversion de 80 ORA CN2 | 6.666.666 | 0,0 | |||
| 17-06-21 | Augmentation de capital Rare Earth : Conversion de 40 ORA CN3 | 3.333.333 | 0,0 | |||
| 21-06-21 | Augmentation de capital par compensation de créances Armina (1) | 31.532.743 | 0,0 | |||
| 28-06-21 | Augmentation de capital Rare Earth : Conversion de 30 ORA CN4 | 3.000.000 | 0,0 | |||
| 30-06-21 | Capital à la clôture | 319.574.574 | 0,2 | |||
| 6.6.2 Actionnariat |
Conformément aux dispositions de l'article L. 233-13 du Code de commerce et, compte tenu des informations reçues en application des dispositions des articles L. 233-7 et L. 233-12 dudit Code, nous vous indiquons ci-après, à notre connaissance, l'identité des actionnaires possédant plus du vingtième, du dixième, des trois vingtièmes, du cinquième, du quart, du tiers, de la moitié, des deux tiers, des dix-huit vingtièmes ou des dix-neuf vingtièmes du capital social ou des droits de vote au 30 juin 2021 :
| Date | Nom de l'actionnaire | Nbr. De titres | % du Capital |
|---|---|---|---|
| 30.06.2021 | Monsieur Michel Julliand | 31.186.457 | 9,76 |
| 30.06.2021 | San Antonio Securities LLC | 53.786.487 | 16,83 |
| 30.06.2021 | Fondo Capital Privado Tribeca Natural Resources Fund | 60.636.114 | 18,97 |
| 30.06.2021 | Compagnie Minière de Touissit | 944.522 | 0,30 |
| 30-06-21 | Flottant | 173.020.994 | 54,14 |
| 30-06-21 | TOTAL | 319.574.574 | 100,00 |

:
La ventilation des provisions pour risques et charges au 31 décembre 2020 et au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau ci-dessous
| En '000€ | 31-12-20 | Variation de périmètre |
Dotations | Reprise | Ecarts de conversion |
30-06-21 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Non courant | ||||||
| Pour retraites | 5.254 | 0 | 0 | (428) | 146 | 4.972 |
| Pour litiges | 47 | 0 | 0 | (53) | 1 | (5) |
| Pour situation nette négative des entreprises en MEE |
1.235 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1.235 |
| Pour remises en état | 9.462 | 0 | 92 | (198) | 192 | 9.547 |
| Sous-totaux non courant | 15.997 | 0 | 92 | (679) | 338 | 15.748 |
| Courant | ||||||
| Pour litiges | 2.169 | 0 | 0 | (300) | 0 | 1.869 |
| Pour remises en état | 28 | 0 | 0 | 0 | 1 | 28 |
| Sous-totaux courant | 2.196 | 0 | 0 | (300) | 1 | 1.897 |
| Totaux | 18.194 | 0 | 92 | (979) | 339 | 17.646 |
Au 30 juin 2021, les provisions liées aux engagements à plus d'un an se composent, de la quote-part de perte cumulée au-delà de la valeur de mise en équivalence de la filiale OMCI (1,2 M€), des provisions relatives aux obligations aux titres de la réhabilitation des sites et des provisions pour fermeture de site industriel (9,5 M€). Les provisions liées aux engagements à moins d'un an se composent principalement des provisions pour litiges sociaux (1,2 M€) et commerciaux (0,6 M€). Les provisions se composentsuite à l'entrée dans le périmètre de consolidation de CMT d'une provision de 5,0 M€ relative aux obligations pour pensions et retraites. Ces provisions sont estimées par une actuaire en accord avec la norme IAS19.
La dette financière consolidée du Groupe se monte au 30 juin 2021 à 138,7,M€. Ces dettes sont pour la plupart envers les parties liées 71,2 M€ (actionnaires TNRF et San Antonio Securities LLC). Le Groupe présente une dette envers des financements privés et bancaires à hauteur de 64,6 M€ (incluant les concours bancaires).
Concours bancaires courants 586 0 (508) 0 1 79 Totaux dettes financières 96.793 38.340 (3.041) 5.632 993 138.717
La variation des dettes financières sur le premier semestre 2021 s'explique principalement comme suit :

La ventilation des "dettes commerciales" et "autres passifs" au 31 décembre 2020 et au 30 juin 2021 est présentée dans le tableau cidessous :
| En '000€ | 30-06-21 | 31-12-20 |
|---|---|---|
| Fournisseurs | 16.887 | 16.411 |
| Totaux fournisseurs | 16.887 | 16.411 |
| Avances et acomptes reçus | - | - |
| Dettes sociales | 6.390 | 5.524 |
| Dettes fiscales | 1.646 | 1.626 |
| Dettes diverses | 1.074 | 727 |
| Dette sur immo - part à moins d'un an | 1.500 | 1.500 |
| Totaux des autres passifs courants | 10.610 | 9.378 |
| Dette sur immo - part à plus d'un an | 4.483 | 4.301 |
| Totaux autres passifs non courants | 4.483 | 4.301 |
Les dettes commerciales et autres passifs courants se montent, au 30 juin 2021, à 27,5 M€, composé principalement de dettes commerciales.
| En '000€ | 31-12-20 | Variations de la période |
Ecart de conversion | 30-06-21 |
|---|---|---|---|---|
| Fournisseurs | 16.411 | 196 | 280 | 16.887 |
| Totaux fournisseurs | 16.411 | 196 | 280 | 16.887 |
| Dettes sociales | 5.524 | 776 | 90 | 6.390 |
| Dettes fiscales | 1.626 | (22) | 43 | 1.646 |
| Dettes diverses | 727 | 329 | 18 | 1.074 |
| Dette sur immo - part à moins d'un an | 1.500 | 0 | 0 | 1.500 |
| Totaux des autres passifs courants | 9.377 | 1.082 | 152 | 10.610 |
| Dettes commerciales et autres dettes | 25.787 | 1.278 | 432 | 27.498 |
Lesrevenus et les charges enregistrés pour les Comptes Semestriels 2020 comprennent 6 mois d'activité du Groupe AMG (AMG Guyane et AMG Pérou) et 4 mois d'activité de CMT, les comptes semestriels au 30 juin 2021 comprennent 6 mois de l'activité AMG du Groupe dans son ensemble.
| En '000€ | GUYANE FRANCAISE | PEROU | MAROC | TOTAL CONSOLIDE Juin 2021 |
|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 8.761 | 6.094 | 17.523 | 32.379 |
| (a) | Guyane Française : le premier semestre 2021, l'unité de production aurifère de "Dieu Merci" a démontré sa capacité à |
produire sur un rythme régulier, permettant aux opérations en Guyane Française de présenter un chiffre d'affaires de 8,8 M€.
(b) Au Pérou : le chiffre se compose de 3,1 M€ de concentré de plomb et 2,8 M€ de concentré de Zinc et 0,2 M€ de Cuivre ont été produits ayant permis à l'entité de réaliser un chiffre d'affaires de 6,1 M€.
(c) CMT a réalisé un chiffre d'affaires de 17,5 M€ tenant compte également de la réduction de l'activité liée aux mouvements sociaux du premier semestre 2021.
| En '000€ | GUYANE FRANCAISE | PEROU | MAROC | TOTAL CONSOLIDE Juin 2020 |
|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 112 | 5.750 | 13.267 | 19.130 |

La ventilation des achats pour les Comptes Semestriels 2020 comprend 6 mois d'activité du Groupe AMG et 4 mois d'activité de CMT, alors que les comptes semestriels 2021 comprennent 6 mois de l'activité du Groupe AMG dans son ensemble.
| En '000€ | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| Achats matières premières & autres approvisionnements Autres charges externes |
5.399 8.539 |
4.494 5.968 |
| Totaux | 13.938 | 10.462 |
La ventilation des achats pour les Comptes Semestriels 2020 comprend 6 mois d'activité du Groupe AMG et 4 mois d'activité de CMT, alors que les comptes semestriels 2021 comprennent 6 mois de l'activité du Groupe AMG dans son ensemble.
| En '000€ | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| Salaires et traitements | 4.753 | 4.978 |
| Charges sociales | 2.177 | 1.933 |
| Totaux | 6.930 | 6.911 |
La ventilation des achats pour les Comptes Semestriels 2020 comprend 6 mois d'activité du Groupe AMG et 4 mois d'activité de CMT, alors que les comptes semestriels 2021 comprennent 6 mois de l'activité du Groupe AMG dans son ensemble.
| En '000€ | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| Produits et Charges non récurrents | ||
| Charges exceptionnelles | (57) | () |
| Provision pour litiges sociaux - dotations | (12) | (711) |
| Provision pour litiges sociaux - reprises | 43 | 93 |
| VNC des titres cédés | (3) | () |
| Total net | (29) | (618) |
La ventilation des achats pour les Comptes Semestriels 2020 comprend 6 mois d'activité du Groupe AMG et 4 mois d'activité de CMT, alors que les comptes semestriels 2021 comprennent 6 mois de l'activité du Groupe AMG dans son ensemble.

| En '000€ | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| Dot./Amt. & dép. immo. incorporelles | 3.671 | 1.013 |
| Dot./Amt. & dép. immo. corporelles | 3.008 | 1.831 |
| Dotation aux amortissements | 6.679 | 2.844 |
| Dot. aux provisions | 48 | 227 |
| Reprise de provisions | (348) | (314) |
| Dot./dép des stocks MP et marchandises | 71 | 36 |
| Dotation aux dépréciations et provisions nettes des reprises | (229) | (51) |
| Dotations aux amortissements et provisions nettes des reprises | 6.450 | 2.793 |
L'augmentation provient principalement de la dotation aux amortissements sur les titres miniers de CMT, au 31 décembre 2020 lors de l'exercice d'allocation du prix d'acquisition la valeur des titres miniers de CMT a été estimée à sa juste valeur.
La ventilation des achats pour les Comptes Semestriels 2020 comprend 6 mois d'activité du Groupe AMG et 4 mois d'activité de CMT, alors que les comptes semestriels 2021 comprennent 6 mois de l'activité du Groupe AMG dans son ensemble.
| En '000€ | 30-06-21 | 30-06-20 |
|---|---|---|
| Intérêts et charges assimilés | (4.890) | (4.413) |
| Produits nets des autres valeurs mobilières | 391 | (86) |
| Coût de l'endettement financier net | (4.499) | (4.499) |
| Autres intérêts et produits assimilés | 86 | (108) |
| Variation de juste valeur | 0 | 0 |
| Différence nette de change | 65 | (64) |
| Dotations financières nettes des reprises | 321 | (0) |
| Total des charges et produits financiers | (4.026) | (4.672) |
Les conditions financières liées à l'endettement du Groupe ont été explicitées dans la Note 6.9 du Rapport Financier Annuel 2020 relative à la dette financière.
Le Groupe s'organise principalement autour des UGT qui sont réparties par zones géographiques, l'information relative à la norme IFRS 8 - Secteurs opérationnels est présentée par conséquent par zone géographique.
Le Groupe possède des activités d'exploration et d'exploitation de sites miniers en Guyane française, au Pérou et au Maroc. L'intégralité de l'activité du Groupe se fait donc au Pérou, en France et au Maroc, à l'exception de la filiale OMCI détenue à 50 % par le Groupe qui n'a plus d'activité.
La ventilation des produits et des charges pour les Comptes Semestriels 2021 comprend 6 mois d'activité du Groupe AMG dans son ensemble.

| En '000€ | GUYANE FRANCAISE |
PEROU | MAROC | TOTAL CONSOLIDE 30- 06-2021 |
|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires | 8.761 | 6.094 | 17523 | 32.379 |
| Achats et services | (3.622) | (3.147) | (7.169) | (13.938) |
| Charges de personnel | (2.994) | (2.090) | (1.847) | (6.930) |
| Impôts et taxes | (34) | (90) | (40) | (Jes) |
| Variation nette des amort et provisions | (873) | (1.168) | (4.409) | (6.450) |
| Autres produits et charges d'exploitation | (45) | (240) | (415) | (700) |
| Résultat opérationnel courant | 1.193 | (641) | 3.643 | 4.195 |
(a) AMG Guyane présente un résultat opérationnelle courant de 1,2 M€ ; il est également précisé que la société consolidante AMG Guyane supporte les frais de Groupe estimés à 1,2 M€.
Dans le cadre d'un contentieux initié par la fédération Guyane Nature Environnement (GNE) et France Nature Environnement (FNE) à l'encontre de l'arrêté préfectoral n°2015-322-0002 en date du 18 novembre 2015 et de l'arrêté préfectoral complémentaire en date du 21 novembre 2019 délivrés par Monsieur le Préfet de la Guyane, qui autorisaient l'exploitation de l'usine de "Dieu Merci", le Tribunal Administratif de la Guyane a rendu un jugement en date du 30 septembre 2021, aux termes duquel, il déclare caduc l'arrêté préfectoral n°2015-322-0002 en date du 18 novembre 2015, et par conséquent annule l'arrêté préfectoral complémentaire en date du 21 novembre 2019, car selon lui, l'ancienne direction d'Auplata n'aurait pas respecté le délai de 3 ans, à compter de l'arrêté de novembre 2015, pour la mise en service de l'usine de "Dieu Merci". (voir communiqué de Presse de la société du 6 octobre 2021 https://auplatamininggroup.com/wp-content/uploads/2021/10/AMG-CP-06102021-FR.pdf ).
Ce jugement a pour conséquence immédiate la mise à l'arrêt du site de "Dieu Merci", au travers d'un plan qui a été soumis à l'administration le 6 octobre 2021 et est en attente de son retour.
Suite à ce jugement la société :
Monsieur Michel Juilland a initié une procédure d'arbitrage n° 0456-2020-CCL, devant le Centre d'Arbitrage de la Chambre de Commerce de Lima à l'encontre de Brexia International LLC, GoldPlata Mining International Corporation et AMG Auplata Group Perú S.A.C (anciennement Brexia GoldPlata Perú S.A.C).
Le 19 juillet 2021, Monsieur Michel Juilland demande au Centre d'Arbitrage de la Chambre de Commerce de Lima :
Le 16 septembre 2021, les défendeurs ont présenté leurs mémoires en réponse demandant que les prétentions de Monsieur Michel Juilland soient déclarées irrecevables et à défaut non fondées.
Le calendrier de la première audience n'est pas encore fixé.


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