Europlasma

Share Issue/Capital Change • Dec 16, 2022

Communiqué de presse - Bordeaux, le 16/12/2022

FIN DES OPÉRATIONS DE REGROUPEMENT DES ACTIONS ET PREMIÈRE COTATION DES ACTIONS NOUVELLES

Europlasma, expert des solutions de dépollution, de valorisation matière et de décarbonation, annonce la finalisation des opérations de regroupement des actions composant son capital social, à raison d'une (1) action nouvelle pour dix mille (10.000) actions anciennes, conformément au calendrier modifié annoncé par communiqué du 9 novembre 2022.

À compter de ce jour et sans démarche requise de la part des actionnaires, les actions anciennes (code ISIN FR0013514114) sont radiées de la cote tandis que les actions nouvelles issues du regroupement sont négociables sur le marché Euronext Growth Paris sous un nouveau code ISIN : FR001400CF13.

Les principales caractéristiques des actions nouvelles sont les suivantes :

• Nombre d'actions nouvelles : 4.087.578 ;
• Valeur nominale d'une action nouvelle : 1 euro ;
• Code ISIN des actions nouvelles : FR001400CF13 ;
• Code mnémonique des actions nouvelles : ALEUP ;
• Les actions nouvelles confèrent de plein droit, sans l'accomplissement d'aucune formalité, les mêmes droits que les actions anciennes qu'elles remplacent.

Les actionnaires détenant un nombre d'actions anciennes formant un multiple de 10.000 n'ont aucune démarche ou formalité à accomplir. Ces actions ont été regroupées automatiquement par leur intermédiaire financier, à raison d'une (1) action nouvelle pour dix mille (10.000) actions anciennes.

Les actionnaires ne détenant pas un nombre d'actions anciennes formant un multiple de 10.000 recevront automatiquement de leur intermédiaire financier une indemnisation correspondant aux actions formant rompus dans un délai de trente (30) jours à compter du 20 décembre 2022, soit au plus tard le 19 janvier 2023.

Ces opérations ont été réalisées conformément à la décision de l'assemblée générale de la Société du 7 juin 2022 prise aux termes de sa septième résolution (communiqué du 8 juin 2022) et sur le fondement des articles L. 228-29-1 et suivants du Code de commerce et de l'article 6 du décret n°48-1683 du 30 octobre 1948 fixant certaines caractéristiques des valeurs mobilières.

Pour toute question portant sur les opérations de regroupement, une "foire aux questions" a été mise à disposition des actionnaires sur le site internet de la Société. En outre, pour toute question d'ordre général concernant les actions Europlasma, la Société met également à disposition des actionnaires des éléments d'information en réponse aux « questions fréquentes » au sein de l'espace investisseurs de son site internet.

Calendrier des opérations

OPÉRATIONS DE REGROUPEMENT
Fin des opérations de regroupement des actions anciennes	15/12/2022
Première cotation des actions nouvelles	16/12/2022
Record date pour la livraison des actions nouvelles	19/12/2022
Attribution des actions nouvelles	20/12/2022
GESTION DES ACTIONS ANCIENNES FORMANT ROMPUS
Date début indemnisation des rompus par les intermédiaires financiers	20/12/2022
Date limite indemnisation des rompus par les intermédiaires financiers	19/01/2023

À propos d'EUROPLASMA

Europlasma est un groupe français expert dans la dépollution, dont le savoir-faire depuis plus de 30 ans s'appuie sur sa technologie propriétaire, la torche à plasma, permettant d'obtenir de très hautes températures. Le métier d'Europlasma consiste à concevoir et développer les nombreuses applications de la torche à plasma, au service de l'homme et de son environnement. Ses solutions innovantes sont destinées au traitement et à la valorisation des déchets dangereux, la production d'énergie verte ainsi qu'à des applications pour les industries soucieuses de réduire leur empreinte environnementale. L'action EUROPLASMA est cotée sur Euronext Growth Paris, (FR0013514114- ALEUP jusqu'au 15/12/2022 et FR001400CF13-ALEUP à compter du 16/12/2022 / LEI 969500WYVNHBV1ABQ250). Pour plus d'informations : www.europlasma.com.

Contacts :

Europlasma Relations actionnaires + 33 (0) 556 497 000 – contactbourse@europlasma.com

ACTUS finance & communication

Anne-Catherine BONJOUR – Relations Investisseurs + 33 (0) 153 673 693 – europlasma@actus.fr

Amaury DUGAST – Relations Presse + 33 (0) 153 673 674 –adugast@actus.fr

Avertissement

Le présent communiqué contient des informations et déclarations prospectives relatives à Europlasma et à ses activités. Europlasma estime que ces informations et déclarations prospectives reposent sur des hypothèses raisonnables à la date de leur diffusion. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation des prévisions exprimées dans ce communiqué qui sont soumises à des facteurs de risques, dont ceux décrits au chapitre 2 du Rapport Financier Annuel pour l'exercice clos le 31 décembre 2021 disponible sur le site www.europlasma.com dans la rubrique « information règlementée » ainsi que dans ses rapports de gestion annuels et ses communiqués de presse (documents disponibles sur le site www.europlasma.com). Le marché Euronext Growth est un système multilatéral de négociation tel que défini à l'article 4, paragraphe 1, point 22), de la directive 2014/65/UE du 15 mai 2014 et enregistré comme un marché de croissance des PME. Les sociétés dont les actions sont admises à la négociation sur Euronext Growth Paris ne sont pas soumises aux mêmes règles que les sociétés dont les actions sont admises à la négociation sur un marché réglementé. Elles sont au contraire soumises à un corps de règles définies par l'entreprise d'investissement qui gère le système qui est moins étendu et adaptée aux petites entreprises de croissance. Le risque lié à un investissement sur le marché Euronext Growth peut en conséquence être plus élevé que sur un marché réglementé. Les informations et déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué sont également soumises à des risques inconnus d'Europlasma ou que Europlasma ne considère pas comme significatifs à cette date. Les performances futures d'Europlasma peuvent en conséquence différer sensiblement des informations et déclarations prospectives communiquées et Europlasma ne prend aucun engagement de compléter, mettre à jour ou modifier ces informations et déclarations prospectives en raison d'une information nouvelle, d'un événement futur ou pour toute autre raison. Le présent communiqué et les informations qu'il contient ne constituent pas une offre ou une sollicitation pour la vente ou l'achat de titres émis par la Société.