Archos

Declaration of Voting Results & Voting Rights Announcements • Mar 2, 2023

223C0368 FR0014007XT1-FS0158

1 er mars 2023

Déclaration de franchissements de seuils (articles L. 233-7 et L. 233-7-1 du code de commerce)

IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N'IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L'AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.

ARCHOS

(Euronext Growth Paris)

Par courrier reçu le 1er mars 2023, la société Yorkville Advisors Global LP¹ (1012 Springfield Avenue, Mountainside NJ 07092, Etats-Unis), agissant pour le compte de YA II PN Ltd, a déclaré avoir franchi :

• en baisse le 23 février 2023, par suite d'une cession d'actions ARCHOS sur le marché, les seuils de 15%, 10% et 5% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS² et détenir, à cette date, 1 800 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 0,01% du capital et des droits de vote de cette société³ ; et
• en hausse le 27 février 2023, par suite de la conversion d'obligations convertibles en actions (OCA), les seuils de 5% du capital et des droits de vote de la société ARCHOS et détenir, à cette date, 2 584 300 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 7,10% du capital et des droits de vote de cette société⁴ .

Le déclarant a précisé détenir, au 28 février 2023, 3 853 601 actions ARCHOS représentant autant de droits de vote, soit 9,44% du capital et des droits de vote de cette société⁵ .

Au titre de l'article 223-14 III et IV du règlement général, le déclarant a précisé détenir 10 obligations convertibles en actions (OCA Tranche 4), convertibles jusqu'au 15 mars 2023, dont les conditions de conversion sont précisées dans les communiqués diffusés par ARCHOS⁶ .

_______

¹ « Invesment manager and authorized agent » agissant pour le compte de la « limited company » de droit des Îles Caïmans YA II PN Ltd. avec le pouvoir d'exercer les droits de vote attachés aux actions déclarées et de prendre des décisions d'investissement. 2

Société transférée sur Euronext Growth Paris le 11 décembre 2020. 3 Sur la base d'un capital composé, à cette date, de 31 711 068 actions représentant 31 711 416 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (source déclarant et table de suivi des actions de la société ARCHOS diffusée par cette dernière).

⁴ Sur la base d'un capital composé, à cette date, de 36 398 568 actions représentant 36 398 916 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (source déclarant et table de suivi des actions de la société ARCHOS diffusée par cette dernière).

⁵ Sur la base d'un capital composé de 40 819 022 actions représentant 40 819 370 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l'article 223-11 du règlement général (source déclarant et table de suivi des actions de la société ARCHOS diffusée par cette dernière).

⁶ Cf. notamment communiqué de la société ARCHOS du 17 mars 2021.