Pre-Annual General Meeting Information • Apr 11, 2023
Pre-Annual General Meeting Information
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Mesdames, Messieurs,
En votre qualité d'actionnaires de la Société, le Directoire qui s'est réuni ce jour a décidé de vous faire part de plusieurs précisions dans le cadre de la préparation à la prochaine Assemblée Générale Mixte annuelle prévue en date du 2 mai 2023. Le présent rapport complète nos rapports de gestion et sur le gouvernement d'entreprise en date du 14 mars 2023 en vous présentant les points suivants :
Nous vous proposons de constater qu'aucune rémunération n'a été allouée aux membres du Conseil de surveillance au titre de l'exercice 2022.
Nous vous proposons d'allouer aux membres du Conseil de surveillance en rémunération de leur activité pour l'exercice en cours une somme fixe annuelle dont le montant annuel global ne pourra excéder 25.000 euros au titre de l'exercice 2023.
Sa répartition entre les membres du conseil de Surveillance sera déterminée par le Directoire.
Conformément aux dispositions de l'article L.225-37-4 1° sur renvoi de l'article L. 225-68 du Code de commerce, nous vous communiquons ci-après la liste de l'ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux de la Société.
| Personne concernée | Société | Fonctions |
|---|---|---|
| Laurent LEVY Président (membre indépendant)* |
VALBIOTIS | Membre du Conseil de Surveillance et Président du Conseil de Surveillance |
| NANOBIOTIX | Membre du Directoire et Président du Directoire |
|
| CURADIGM (détenue à 100% par NANOBIOTIX) |
Représentant permanent de la société NANOBIOTIX |
|
| Jean ZETLAOUI Membre indépendant* |
VALBIOTIS | Membre du Conseil de Surveillance |
| LABORATOIRE BIOCODEX |
Membre indépendant du Conseil d'Administration |
|
| DRUG DISCOVERY CENTER |
Co-Président | |
| Agnès TIXIER* Membre indépendant |
VALBIOTIS | Membre du Conseil de Surveillance |
| CAPELLE INVESTISSEMENTS |
Représentant permanent de Crédit Mutuel Equity SCR |
|
| FONDATION EMERGENCES |
Représentant permanent de Crédit Mutuel Equity SCR |
|
| LYON PLACE FINANCIERE ET TERTIAIRE |
Représentant permanent de Crédit Mutuel Equity SCR |
|
| ABEO | Représentant permanent de Crédit Mutuel Equity SCR |
* au sens du code de gouvernement d'entreprise tel qu'il a été modifié en septembre 2021 par MiddleNext.
**Madame Agnès TIXIER est membre du Conseil de Surveillance de Valbiotis à titre personnel.
Les biographies des membres du Conseil de Surveillance sont les suivantes :

Laurent LEVY, Président du Conseil de Surveillance (membre indépendant) Nationalité : française Âge : 51 ans Date de renouvellement : 28 mai 2020 Date d'échéance de mandat : A l'issue de l'AG devant approuver les comptes de l'exercice clos le 31/12/2022 Membre d'un comité : Membre du comité de rémunération
Biographie
Laurent LEVY est Président du Conseil de Surveillance depuis 2017 et membre du Comité de rémunération. Titulaire d'un doctorat en Physique-Chimie spécialisé dans les nanomatériaux, de l'Université Pierre et Marie Curie et du CEA, et d'un DEA en physique de la matière condensée de UPVI-ESPCI (Paris), Laurent LEVY bénéficie d'une forte expérience dans les sciences et techniques liées à la nanomédecine, domaine dans lequel il travaille depuis plus d'une décennie. Ses recherches à la frontière de la chimie, de la biologie et de la physique lui ont permis de développer un certain nombre d'applications concrètes en nanomédecine, comme la technologie NanoXray qui pourrait ouvrir une nouvelle ère dans le domaine du traitement du cancer. Avant de créer Nanobiotix en 2003, Laurent LEVY a travaillé durant plusieurs années comme consultant en développement d'application des nanotechnologies auprès de groupes tels que Sanofi (Pharma), Guerbet (Imagerie médicale), Rhodia (Chimie), ainsi que pour des start-ups de biotechnologies. Auteur de 35 publications et communications scientifiques internationales, Laurent LEVY a déposé un grand nombre de brevets et a complété son parcours par un post-doctorat à l'Institute for Lasers, Photonics and Biophotonics de SUNY (State University of New York), Buffalo, aux Etats-Unis.
Le Parcours scientifique et entrepreneurial exceptionnel de Laurent LEVY, lui confère toutes les compétences requises pour accompagner Valbiotis dans sa dimension d'innovation, sa stratégie globale à long terme, et en matière de leadership. Son appréhension de tous les défis auxquels sont confrontés une entreprise, notamment, en termes de réglementation, d'éthique, de gestion des talents, de pratiques de rémunération, des facteurs d'influence et de la politique de soutien de la performance, lui permet d'être aligné sur les attendus d'un membre du Comité de rémunération au sein du Conseil de Surveillance.

Jean ZETLAOUI, Membre du Conseil de Surveillance (membre indépendant) Nationalité : française Âge : 67 ans Date de renouvellement : 28 mai 2020 Date d'échéance de mandat : à l'issue de l'AG devant approuver les comptes de l'exercice clos le 31/12/2022 Membre d'un comité : Membre du comité d'audit
Jean ZETLAOUI est membre du Conseil de Surveillance depuis 2017 et membre du Comité d'audit. Jean ZETLAOUI cumule plus de 30 ans d'expérience sur diverses fonctions de direction à l'international, et apporte une expertise pointue des secteurs pharmaceutique et de la nutrition, de leurs environnements et de leurs enjeux. Directeur scientifique de NOVARTIS Pharma SAS, puis Conseiller scientifique spécial auprès du CEO, et membre du Comité Exécutif, il a également été Directeur Médical (Chief Medical Officer) et membre du Comité Exécutif de Nestlé Health Science à Vevey en Suisse pendant 2 années contribuant au développement des activités liées à la nutrition santé et à la médecine personnalisée. Durant près de 20 années, Jean ZETLAOUI a également occupé différentes postes au sein de la Direction et de la R&D du groupe SANOFI, notamment Vice-President, Head of Market Access, Vice-President, Head of Global Regulatory Affairs et Vice-President, Deputy Head Global Medical Affairs. Jean ZETLAOUI est également Vice-Président de l'ARIIS, l'Alliance pour la Recherche et
Innovation des Industries de Santé et Président du groupe de travail « Attractivité pour la Recherche Clinique » du Leem (Les entreprises du Médicament). Avant de rejoindre l'industrie pharmaceutique, le Dr Jean ZETLAOUI exerçait comme Praticien Hospitalier au CHU de Bicêtre. Jean ZETLAOUI détient un Doctorat en médecine et une spécialité en Anesthésie-Réanimation, il est également diplômé d'un Executive MBA en finance et affaires internationales de l'ESSEC Business School (1991).
La formation académique de Jean ZETLAOUI et ses antécédents professionnels lui permettent d'apporter une expertise en matière de recherche et développement, d'innovation et de stratégie d'entreprise, une compréhension approfondie des enjeux du secteur de la nutrition, notamment en matière de santé et de médecine personnalisée, ainsi que des compétences étendues dans les domaines de la réglementation, de la conformité, de la gouvernance d'entreprise, de la gestion des risques. Sa parfaite maitrise de ces domaines lui permet de remplir efficacement son rôle de membre du Comité d'audit du Conseil de Surveillance et de concourir à la réussite de Valbiotis.

Agnès TIXIER, Membre du Conseil de Surveillance (membre indépendant) Nationalité : française Âge : 60 ans Date de renouvellement : 5 mai 2022 Date d'échéance de mandat : A l'issue de l'AG devant approuver les comptes de l'exercice clos le 31/12/2024
Membre d'un comité : Membre du comité d'audit
Agnès TIXIER est membre du Conseil de Surveillance depuis 2019 et membre du Comité d'audit. Diplômée de l'ICN Business School de Nancy, titulaire du DECS (Diplôme d'Etudes Comptables Supérieures) et membre de la Société Française des Analystes Financiers (SFAF), Agnès TIXIER débute sa carrière en 1986 à la Banque de Vizille, spécialisée dans les transactions mid-cap, qui fusionnera en 2011 avec les autres entités haut de bilan du Groupe Crédit Mutuel Alliance Fédérale pour devenir CM-CIC INVESTISSEMENT. De 1990 à 1997, elle exerce les fonctions de Directrice Financière et Administratrice du groupe hôtelier lyonnais SHB, qui fusionnera avec ACCOR. En 1997, elle rejoint AVENIR TELECOM, distributeur spécialisé en téléphonie mobile dont elle pilote l'introduction en Bourse sur Eurolist C en novembre 1998 ; pendant 17 ans, en tant que Directrice Administrative et Financière du groupe qui compte 1 800 personnes pour 290 millions d'euros de chiffre d'affaires en 2015, elle réalisera plusieurs opérations de fusions-acquisitions et supervisera les relations investisseurs. sEn 2015, elle devient Directrice financière du groupe de transport et logistique TRANSALLIANCE (3 000 personnes, 600 millions d'euros de chiffre d'affaires) présent dans 7 pays européens. Entre juin 2016 et février 2019, elle exerce les responsabilités de Directrice Administrative et Financière chez IDEOL, société innovante créée en 2010 à La Ciotat (46 personnes, 4 millions d'euros de chiffre d'affaires), qui se positionne comme un leader de l'éolien en mer flottant. En mars 2019, elle devient Directrice Executive au sein de Crédit Mutuelle Equity.
Elle exerce son mandat de membre du Conseil de Surveillance à titre personnel.
Agnès TIXIER possède une expérience solide en finance et en gestion d'entreprise qui la qualifie pour
remplir pleinement son rôle au sein du Comité d'audit du Conseil de Surveillance avec pour principale mission de veiller au suivi des questions relatives à l'élaboration et au contrôle des informations comptables et financières. Son excellente compréhension des marchés financiers, des analyses complexes, des relations investisseurs et des méthodes de gouvernance lui permet aussi de contribuer à orienter Valbiotis dans la mise œuvre de sa stratégie de développement et d'accès au marché.
Examen de l'indépendance des membres et des éventuels conflits d'intérêts
Le Conseil de Surveillance estime que l'ensemble de ses membres actuels sont indépendants au regard du Code Middlenext.
Membre : Monsieur Laurent LEVY (Président), seul membre depuis la démission de Monsieur Sébastien BESSY du Conseil de Surveillance en juin 2021.
La société envisage à court terme de nommer une seconde personne dans le Comité de rémunération.
Périgny, le 6 avril 2023
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Monsieur Sébastien PELTIER Président du Directoire
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