AGM Information • Jun 8, 2023
AGM Information
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Mesdames, Messieurs les actionnaires,
Nous vous informons que notre Assemblée Générale Mixte a lieu le 30 juin 2023, à 17 heures, au Domaine de la Source 69270 à St Romain au Mont d'Or.
L'avis de réunion valant avis de convocation, incluant l'intégralité du texte des résolutions et les principales modalités de participation et de vote à l'assemblée, a été publié le 17 mai 2023 au BALO. Il est consultable sur le site du BALO à l'adresse suivante : https://www.journal-officiel.gouv.fr/telechargements/BALO/pdf/2023/0517/202305172301776.pdf
et sur le site www.artprice.com à l'adresse suivante : https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/artmarket-com-avis-de%20-
reunion-valant-avis-de-convocation-AGM-30-06-23-BALO-.pdf
L'avis de convocation a été publié le 29 mai 2023 dans le journal d'annonces légales Le Progrès.
L'exposé des motifs et projet de texte des résolutions à l'Assemblée Générale Ordinaire est disponible sur le site www.artprice.com à l'adresse suivante :
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/artmarket-com-exposemotifs-et-projet-resolutions-AGM-30-06-23.pdf
Les documents prévus, notamment, par les articles L 225-115 et R225-83 du code de commerce sont tenus à votre disposition dans les délais légaux auprès de :
ARTMARKET.COM :
ou
ou
CIC : - par courrier : 6 avenue de Provence - 75441 Paris Cedex 9,
ou
Le formulaire de vote est disponible sur le site d'Artprice.com à l'adresse suivante : https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/artmarket-com-formulairede-vote.pdf
Le rapport financier annuel 2022 peut être consultés sur les sites internet d'actusnews et d'Artprice.com aux adresses suivantes :
https://www.actusnews.com/fr/soc/artmarket/documents
https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/pdf/Rapport-Financier-Annuel-2022%20.pdf
La présentation des co-commissaires aux comptes titulaire et suppléant dont la nomination est proposée à l'Assemblée Générale d'Artmarket du 30 juin 2023 et la présentation des administrateurs dont le renouvellement de mandat est proposé à cette même Assemblée ainsi que le rapport annuel 2022 d'Artmarket sont disponibles sur le site www.artprice.com à l'adresse suivante : https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/
Nous vous informons que le nombre total d'actions et de droits de vote composant le capital d'Artmarket.com à la date de la publication de l'avis de réunion étaient les suivants :
| Nombre total d'actions | Nombre total de droits | Nombre total de droits de vote |
|---|---|---|
| composant le capital social | de vote théoriques* | réels* |
| 6 651 515 | 8 759 843 | 8 759 843 |
(*) Toutes les actions de la société disposent des mêmes droits de vote à l'exception des actions auto-détenues qui perdent leur droit de vote et des actions détenues sous la forme nominative depuis plus de 2 ans qui bénéficient de droits de vote double.
Nous avons le plaisir de vous informer également qu'Artmarket a mis en place un code éthique disponible à l'adresse suivante : https://serveur.serveur.com/artmarket/information-reglementee/2023/
B.P.69 - Domaine de la Source - 69270 Saint-Romain au Mont d'Or - France -Tél :+33 478 220 000 - Fax :+33 478 220 606 Société anonyme au capital de 6 651 515 € - RCS B 411 309 198 - N° TVA Intracommunautaire FR 154 11 309 198 - www.artprice.com Groupe Serveur SAS au capital de 61 741 050 € - RCS Lyon 408 369 270 - artprice.com coté Eurolist by Euronext Paris (PRC - ARTF) Revue de presse et communiqués sur www.serveur.com - Press review and release at www.servergroup.com
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